ATTESTATION D ACCREDITATION. N rév. 8
|
|
- Théophile Durand
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Convention N 2670 Section Laboratoires ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N rév. 8 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation (Cofrac) certifies that : DIEHL METERING SAS N SIREN : Satisfait aux exigences de la norme NF EN ISO/CEI : 2005 Fulfils the requirements of the standard et aux règles d application du Cofrac pour les activités d analyses/essais en : and Cofrac rules of application for the activities of testing in : FLUIDES EN ECOULEMENT / DEBITMETRIE LIQUIDE FLUID FLOW / LIQUID FLOW MEASUREMENT réalisées par / performed by : DIEHL METERING SAS 67 rue du Rhône SAINT LOUIS et précisément décrites dans l annexe technique jointe and precisely described in the attached technical appendix L accréditation suivant la norme internationale homologuée NF EN ISO/CEI : 2005 est la preuve de la compétence technique du laboratoire dans un domaine d activités clairement défini et du bon fonctionnement dans ce laboratoire d un système de management de la qualité adapté (cf. communiqué conjoint ISO/ILAC/IAF de janvier 2009) Accreditation in accordance with the recognised international standard ISO/IEC : 2005 demonstrates technical competence for a defined scope and the operation of a laboratory quality management system (re. Joint IAF/ILAC/ISO Communiqué dated january 2009). Le Cofrac est signataire de l accord multilatéral d EA pour l accréditation, pour les activités objets de la présente attestation. Cofrac is signatory of the European co-operation for Accreditation (EA) Multilateral Agreement for accreditation for the activities covered by this certificate. LAB FORM 37 Révision Avril 2017 Page 1/6
2 Convention N 2670 Date de prise d effet / granting date : 01/09/2017 Date de fin de validité / expiry date : 31/08/2022 Pour le Directeur Général et par délégation On behalf of the General Director Le Responsable du Pôle Physique-Mécanique, The Pole Manager, Stéphane RICHARD La présente attestation n est valide qu accompagnée de l annexe technique. This certificate is only valid if associated with the technical appendix. L accréditation peut être suspendue, modifiée ou retirée à tout moment. Pour une utilisation appropriée, la portée de l accréditation et sa validité doivent être vérifiées sur le site internet du Cofrac ( The accreditation can be suspended, modified or withdrawn at any time. For a proper use, the scope of accreditation and its validity should be checked on the Cofrac website ( Cette attestation annule et remplace l attestation N Rév 7. This certificate cancels and replaces the certificate N Rév 7. Seul le texte en français peut engager la responsabilité du Cofrac. The Cofrac's liability applies only to the french text. Comité Français d Accréditation - 52, rue Jacques Hillairet PARIS Tél. : 33 (0) Fax : 33 (0) Siret : LAB FORM 37 Révision Avril 2017 Page 2/6
3 Section Laboratoires ANNEXE TECHNIQUE à l attestation N rév. 8 L accréditation concerne les prestations réalisées par : DIEHL METERING SAS 67 rue du Rhône SAINT LOUIS Dans son unité technique : Laboratoire d'étalonnage Elle porte sur : voir pages suivantes LAB FORM 37 Révision Avril 2017 Page 3/6
4 Portée FIXE : Le laboratoire est reconnu compétent pour pratiquer les essais en respectant strictement les méthodes mentionnées dans la portée d accréditation. Les modifications techniques du mode opératoire ne sont pas autorisées. FLUIDES EN ECOULEMENT / Débitmétrie liquide / Mesurage volumique Objet soumis à étalonnage DN 100 mm DN 65 mm DN 20 mm Mesurande Etendue de mesure / Régime de fonctionnement 2 Q l/h 20 Q l/h 5 Q l/h 5 Q 5000 l/h Domaine de mesure 0, Pa P Pa 0, Pa P Pa Plage de température eau: 0, Pa P Pa 10 C T 100 C 0, Pa P Pa Principe de mesure/ Méthode pondérale, Méthode pondérale, ou Méthode pondérale par commutation de débit Méthode pondérale ou Méthode pondérale Méthode pondérale, Référence de la méthode CQ I 006 CQ I 015 CQ I 019 CQ I 004 Moyens d étalonnage Bancs n 1 et n 3 (10 compteurs Banc n 4 (6 compteurs Banc n 5 (8 compteurs Banc n 19 (5 compteurs Incertitude élargie (k=2) Lieu de réalisation 3, V Laboratoire 3, V Laboratoire 3, V Laboratoire 3, V Laboratoire Q est une indication du débit, V étant le volume de liquide ayant traversé le compteur. Avertissement : les incertitudes annoncées seront majorées sur les certificats d étalonnage pour tenir compte de la contribution de l instrument étalonné. Celle-ci sera représentée au moins par : - L incertitude de répétabilité de l instrument, - L incertitude de lecture de l instrument, - L incertitude des influences extérieures sur l instrument (nombre de compteurs en série, ). LAB FORM 37 Révision Avril 2017 Page 4/6
5 FLUIDES EN ECOULEMENT / Débitmétrie liquide / Mesurage volumique Objet soumis à étalonnage Mesurande Etendue de mesure / Régime de fonctionnement Domaine de mesure Principe de mesure/ Référence de la méthode (*) Moyens d étalonnage Meilleure incertitude élargie Lieu de réalisation 2 Q 6000 l/h 0, Pa P Pa Méthode par comparaison à un volume étalon de type piston CQ I 080 Banc n 44 et n 45 (10 compteurs 3, V Laboratoire 3 Q l/h Plage de température eau: 0, Pa P Pa Méthode par comparaison à un volume étalon de type piston CQ I 080 Banc n 46 3, V Laboratoire 2 Q 6000 l/h Plage de température eau: 0, Pa P Pa Méthode par comparaison à un volume étalon de type piston CQ I 128 Banc n 47 3, V Laboratoire Q est une indication du débit, V étant le volume de liquide ayant traversé le compteur. Avertissement : les incertitudes annoncées seront majorées sur les certificats d étalonnage pour tenir compte de la contribution de l instrument étalonné. Celle-ci sera représentée au moins par : - L incertitude de répétabilité de l instrument, - L incertitude de lecture de l instrument, - L incertitude des influences extérieures sur l instrument (nombre de compteurs en série, ). Les incertitudes élargies correspondent aux aptitudes en matière de mesures et d étalonnages (CMC) du laboratoire pour une probabilité de couverture de 95%. # Accréditation rendue obligatoire dans le cadre réglementaire français précisé par le texte cité en référence dans le document Cofrac LAB INF 99 disponible sur LAB FORM 37 Révision Avril 2017 Page 5/6
6 Date de prise d effet : 01/09/2017 Date de fin de validité : 31/08/2022 Le Responsable d Accréditation Pilote The Pilot Accreditation Manager Anthony BARON Cette annexe technique annule et remplace l annexe technique Rév. 7. Comité Français d Accréditation - 52, rue Jacques Hillairet PARIS Tél. : 33 (0) Fax : 33 (0) Siret : LAB FORM 37 Révision Avril 2017 Page 6/6
ATTESTATION D ACCREDITATION. N 2-1528 rév. 2
Convention N 1478 Section Laboratoires ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 2-1528 rév. 2 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation
Plus en détailATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE. N 1-2122 rév. 2
Convention N 3018 Section Laboratoires ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 1-2122 rév. 2 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 2-1144 rév. 1. Satisfait aux exigences de la norme NF EN ISO/CEI 17025 : 2005 Fulfils the requirements of the standard
Convention N 2366 Section s ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 2-1144 rév. 1 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation (Cofrac)
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 3-0810 rév. 7. 1.2.3.4.5 ETOILES DE FRANCE 11 rue des carrières 34430 SAINT JEAN DE VEDAS SIREN : 525195665
Section Inspection ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE Le Comité Français d'accréditation atteste que : The French Committee for Accreditation certifies that : N 3-0810 rév. 7 1.2.3.4.5
Plus en détailATTESTATION D ACCREDITATION. N 4-0006 rév. 10
Convention N 1648 Section Certifications Le Comité Français d'accréditation atteste que : The French Committee for Accreditation certifies that : ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 1-1663 rév. 5. Satisfait aux exigences de la norme NF EN ISO/CEI 17025 : 2005 Fulfils the requirements of the standard
Convention N 2393 Section Laboratoires ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 1-1663 rév. 5 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 5-0547 rév. 5. CNPP CERT Route de la Chapelle Réanville 27950 SAINT MARCEL CEDEX SIREN : 793766973
Convention N 5277 Certifications ATTESTATION ACCREITATION Le Comité rançais d'accréditation atteste que : The rench Committee for Accreditation certifies that : ACCREITATION CERTIICATE N 5-0547 rév. 5
Plus en détailIntroduction à l ISO/IEC 17025:2005
Introduction à l ISO/IEC 17025:2005 Relation avec d autres normes de Management de la Qualité Formation Assurance Qualité LNCM, Rabat 27-29 Novembre 2007 Marta Miquel, EDQM-CoE 1 Histoire de l ISO/IEC
Plus en détailCERTIFICATION PEFC. (Gestion durable de la forêt)
CERTIFICATION PEFC (Gestion durable de la forêt) Prestation objet de la qualification -------- : Certification PEFC, gestion durable de la forêt Caractère obligatoire de la qualification : Non Textes de
Plus en détailREFERENTIEL CERTIFER RF 0015 REFERENTIEL
DES TRANSPORTS GUIDES, SELON NORMES EN5016, EN5018 ET EN5019 Page 1 / 14 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DU NIVEAU D INTEGRITE DE LA SECURITE DES PRODUITS OU SYSTEMES SUSCEPTIBLES D ETRE UTILISES DANS
Plus en détailLaboratory accredited by the French Home Office (official gazette date February 5 th, 1959, modified) Valid five years from August 27 th, 2013
CLASSIFICATION REPORT OF REACTION TO FIRE PERFORMANCE IN ACCORDANCE WITH THE EUROPEAN STANDARD EN 350-+A: 203 and in compliance with the French Home Office Regulation dated November 2 st, 2002 concerning
Plus en détail86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0
Tel : (450) 829-4200 Fax : (450) 829-4204 Email : info@rout-am.com Contacts: Jean Côté jean@rout-am.com Jocelyn Côté jocelyn@rout-am.com Dispatch info@rout-am.com Phone: (450) 829-4200 Fax: (450) 829-4204
Plus en détailPOLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE
BELAC 2-003 Rev 1-2014 POLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE Les versions des documents du système de management de BELAC telles que disponibles sur le site
Plus en détailIPSAS 32 «Service concession arrangements» (SCA) Marie-Pierre Cordier Baudouin Griton, IPSAS Board
IPSAS 32 «Service concession arrangements» (SCA) Marie-Pierre Cordier Baudouin Griton, IPSAS Board 1 L élaboration de la norme IPSAS 32 Objectif : traitement comptable des «service concession arrangements»
Plus en détailBANC D ETALONNAGE EN TEMPERATURE
BANC D ETALONNAGE EN TEMPERATURE Nicolas Lavenant¹, Martine Ollitrault², Yannick Hamon³, Nicolas Gilliet³, Yannick Fauvel ³, Mickael Faucheux ³ ¹ CNRS/ Université UMR6118 Géosciences (Beaulieu Université
Plus en détailPaxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB
Paxton ins-20605 Net2 desktop reader USB 1 3 2 4 1 2 Desktop Reader The desktop reader is designed to sit next to the PC. It is used for adding tokens to a Net2 system and also for identifying lost cards.
Plus en détailNatixis Asset Management Response to the European Commission Green Paper on shadow banking
European Commission DG MARKT Unit 02 Rue de Spa, 2 1049 Brussels Belgium markt-consultation-shadow-banking@ec.europa.eu 14 th June 2012 Natixis Asset Management Response to the European Commission Green
Plus en détailASSURER LA QUALITE DES RESULTATS D ESSAI ET D ETALONNAGE Assuring the quality of test and calibration results
ASSURER LA QUALITE DES RESULTATS D ESSAI ET D ETALONNAGE Assuring the quality of test and calibration results Soraya Amarouche Armelle Picau Olivier Pierson Raphaël Deal Laboratoire National de Métrologie
Plus en détailFICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ)
Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE 50 FICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ) Fiches d opérations standardisées concernées : N BAT-SE-02 et IND-SE-01. Ce document
Plus en détailDOCUMENTATION - FRANCAIS... 2
DOCUMENTATION MODULE CATEGORIESTOPMENU MODULE CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 CONFIGURATION... 2 LICENCE ET COPYRIGHT... 3 SUPPORT TECHNIQUE ET MISES A JOUR...
Plus en détailNORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD. Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets. Semiconductor devices Discrete devices
NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD CEI IEC 747-6-3 QC 750113 Première édition First edition 1993-11 Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets Partie 6: Thyristors Section trois Spécification
Plus en détailCOPYRIGHT Danish Standards. NOT FOR COMMERCIAL USE OR REPRODUCTION. DS/EN 61303:1997
COPYRIGHT Danish Standards. NOT FOR COMMERCIAL USE OR REPRODUCTION. DS/EN 61303:1997 COPYRIGHT Danish Standards. NOT FOR COMMERCIAL USE OR REPRODUCTION. DS/EN 61303:1997 COPYRIGHT Danish Standards. NOT
Plus en détailBELAC 1-04 Rev 1-2015
BELAC 1-04 Rev 1-2015 PROCEDURE ET MODALITES D APPLICATION POUR L ACCREDITATION DES ORGANISMES D EVALUATION DE LA CONFORMITE OPERANT AU DEPART DE PLUSIEURS SITES (ORGANISMES MULTI-SITES) Les versions des
Plus en détailSaisie des chauffe-eau thermodynamiques à compression électrique
Fiche d application : Saisie des chauffe-eau thermodynamiques à compression électrique Date Modification Version 01 décembre 2013 Précisions sur les CET grand volume et sur les CET sur air extrait 2.0
Plus en détailGASKET FOR TONER COLLECTION BOTTLE
Technical Service Bulletin PRODUCT CREATED DATE MODIFIED DATE FILE ALL PRINTERS 08/07/2011 201108 REV A GASKET FOR TONER COLLECTION BOTTLE Voir version française dans la section suivante. Due to a manufacturing
Plus en détailCERTIFICATE. Reichhart Logistique France. ISO/TS 16949:2009 Third Edition 2009-06-15. 95 Rue de Neuf-Mesnil 59750 Feignies France
CERTIFICATE The Certification Body of TÜV SÜD Management Service GmbH certifies that Reichhart Logistique has established and applies a Quality Management System for Design and manufacturing of exhaust
Plus en détailSérie M Débitmètres Eletta. Débitmètre à P avec sortie programmable
Série M Débitmètres Eletta Débitmètre à P avec sortie programmable Débitmètre à fonctions multiples pour gaz et liquides M3 Le débitmètre série M, avec sa conception polyvalente et conviviale, trouve tout
Plus en détailFrançois Louesse Comment rédiger un bon projet de R&D européen? Bien choisir son programme
François Louesse Comment rédiger un bon projet de R&D européen? Bien choisir son programme Bien choisir son programme européen de R,D&I Principes généraux des programmes européens Les différentes opportunités
Plus en détailLA VERSION ELECTRONIQUE FAIT FOI
CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU OU METTANT EN COMMUN DES MOYENS GEN PROC 10 Révision 03 CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU
Plus en détailDOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0
DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 1. INSTALLATION... 2 2. CONFIGURATION... 2 3. LICENCE ET COPYRIGHT... 3 4. MISES
Plus en détailPVCHECK Rel. 2.02 09/11/12
Metel: HV000PVC Pag 1 of 5 Multifunction instrument for safety, functionality and performance verifications on a PV plant The multifunction instrument PVCHECK performs prompt and safe electrical checks
Plus en détailDECLARATION OF PERFORMANCE. No DoP_FAC_003
DÉCLARATION DES PERFORMANCES N odop_fac_003 1. Code d identification du produit Type : Référence du modèle FAC005-FAC150 2. Numéro de type, de lot ou de série ou tout autre élément permettant l identification
Plus en détailDemande d attestation de capacité sur www.datafluides.fr Guide de prise en main
Demande d attestation de capacité sur www.datafluides.fr Guide de prise en main 2 LES ETAPES DE VOTRE DEMANDE D ATTESTATION DE CAPACITE AVEC LE CEMAFROID Transmettre le bon de commande complété avec le
Plus en détailAIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES
AIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE / APPLICATION FORM Espace réservé pour l utilisation de la fondation This space reserved for foundation use
Plus en détailCLASSIFICATION REPORT OF REACTION TO FIRE PERFORMANCE IN ACCORDANCE WITH EN 13501-1: 2007
1 Introduction This classification report defines the classification assigned to «Paintable wall covering VELIO : Exclusive Florentine Authentique Easypaint Clean Air Mold X» (as described by the sponsor)
Plus en détailSupervision et infrastructure - Accès aux applications JAVA. Document FAQ. Page: 1 / 9 Dernière mise à jour: 15/04/12 16:14
Document FAQ Supervision et infrastructure - Accès aux EXP Page: 1 / 9 Table des matières Introduction... 3 Démarrage de la console JMX...4 I.Généralités... 4 II.WebLogic... 5 III.WebSphere... 6 IV.JBoss...
Plus en détailCONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT
CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract
Plus en détailIngénierie et qualité du logiciel et des systèmes
Ingénierie et qualité du logiciel et des systèmes recueil sur CD-ROM (version bilingue) Référence : 3236151CD ISBN : 978-2-12-236151- Année d édition : 2010 Analyse Les «Best standards ISO» de la qualité
Plus en détailUne aide au déploiement de STEP AP 242 : les recommandations d utilisation
P : 1 Continuité Numérique : un enjeu d efficacité pour l industrie supporté par les standards Standard STEP AP 242 ISO 10303 : modèles CAO 3D avec tolérancement gérés en configuration Une aide au déploiement
Plus en détailNotice Technique / Technical Manual
Contrôle d accès Access control Encodeur USB Mifare ENCOD-USB-AI Notice Technique / Technical Manual SOMMAIRE p.2/10 Sommaire Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques...
Plus en détailMesure chimique. Chemical measurement. Sonde de température Pt 1000 Inox Pt 1000 stainless steel. Ref : 703 262. Français p 1.
Mesure chimique Chemical measurement Français p 1 English p 3 Sonde de température Pt 1000 Inox Pt 1000 stainless steel Version : 6010 Mesure chimique Sonde de température Pt 1000 Inox 1 Description La
Plus en détailImproving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises
Improving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises Workshop on Integrated management of micro-databases Deepening business intelligence within central banks statistical
Plus en détailLa métrologie au laboratoire. vigitemp 10. centrale de surveillance et de traçabilité vigitemp kit de cartographie vigicart
La métrologie au laboratoire vigitemp 10 centrale de surveillance et de traçabilité vigitemp kit de cartographie vigicart La métrologie au laboratoire vigitemp 10 Base de données Utilisateur Principe général
Plus en détail3 rd ORGANIC PROCESSING CONFERENCE
3 rd ORGANIC PROCESSING CONFERENCE FUTURE CHALLENGES: Sustainability, Quality, Integrity & New Regulation Yvonne Henkel AöL Rapporteur for Sustainability 17 18 November, Paris New environmental management
Plus en détailVoici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 3 février 2004 Gala de
Plus en détailThis is a preview - click here to buy the full publication COMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION
COMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION IECEE 02 Neuvième edition Ninth edition 2004-09 Méthode de l IECEE d Acceptation Mutuelle de Certificats d Essai des
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION Référentiel I4 NF 285 Edition : Janvier 2015 N de révision : 4 ORGANISMES CERTIFICATEURS CNPP Cert. Route de la Chapelle Réanville CD 64 - CS 22265 F- 27950 SAINT-MARCEL Tél.
Plus en détailINTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE
ISO/IEC 80079-34 INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE Edition 1.0 2011-04 Explosive atmospheres Part 34: Application of quality systems for equipment manufacture Atmosphères explosives Partie 34:
Plus en détailTHE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002
2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling
Plus en détailEditing and managing Systems engineering processes at Snecma
Editing and managing Systems engineering processes at Snecma Atego workshop 2014-04-03 Ce document et les informations qu il contient sont la propriété de Ils ne doivent pas être copiés ni communiqués
Plus en détailRègles générales de la marque NF Validation
Règles générales de la marque NF Validation General rules of the NF Validation mark Approuvée par le Président d AFNOR, le 06/01/2011 Approved by the Président of AFNOR, on 06/01/2011 11 rue Francis de
Plus en détailPanorama des bonnes pratiques de reporting «corruption»
Panorama des bonnes pratiques de reporting «corruption» L inventaire ci-après, présente des bonnes pratiques des entreprises du CAC40 ainsi que des bonnes pratiques étrangères et, est organisé dans l ordre
Plus en détailCLASSIFICATION REPORT OF REACTION TO FIRE PERFORMANCE IN ACCORDANCE WITH EN 13501-1: 2007
1 Introduction This classification report defines the classification assigned to «Paintable wall covering EKOTEX : Exclusief Ecologisch Sprint Excellent Schone Lucht Hygiëne» (as described by the sponsor)
Plus en détailSCOPELEC. pour les activités suivantes : for the following activities:
Certificat Certificate N AFNOR Certification certifie que le système de management mis en place par : AFNOR Certification certifies that the management system implemented by: pour les activités suivantes
Plus en détailVanne " Tout ou Rien" à siège incliné Type 3353
Vanne " Tout ou Rien" à siège incliné Type 3353 Application Vanne "Tout ou Rien" avec servomoteur pneumatique à piston Diamètre nominal DN 15 ( 1 2 ) à 50 (2 ) Pression nominale PN Plage de température
Plus en détailPractice Direction. Class Proceedings
Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under
Plus en détailGestion des prestations Volontaire
Gestion des prestations Volontaire Qu estce que l Income Management (Gestion des prestations)? La gestion des prestations est un moyen de vous aider à gérer votre argent pour couvrir vos nécessités et
Plus en détailStakeholder Feedback Form January 2013 Recirculation
071 Stakeholder Feedback Fm January 2013 Recirculation A. How to Submit Your Comments 1. 2. 3. EMAIL: submissions@collegeofpsychotherapists.on.ca OR FAX: (416) 874-4079 OR MAIL: Consultations Transitional
Plus en détailde faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Plus en détailStratégie DataCenters Société Générale Enjeux, objectifs et rôle d un partenaire comme Data4
Stratégie DataCenters Société Générale Enjeux, objectifs et rôle d un partenaire comme Data4 Stéphane MARCHINI Responsable Global des services DataCenters Espace Grande Arche Paris La Défense SG figures
Plus en détailMELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :
MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : Housing system est un service gratuit, qui vous propose de vous mettre en relation avec
Plus en détailStatement of the European Council of Medical Orders on telemedicine
Statement of the European Council of Medical Orders on telemedicine The CEOM statement on telemedicine was formally adopted by its participating organisations during the CEOM plenary meeting held in Bari
Plus en détailLA MESURE AU SERVICE DE L INDUSTRIE,
M é t r o l o g i e É TALONNAGE V É RIFICATION CERTIFICATION FORMATION LA MESURE AU SERVICE DE L INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE & DE LA SÉCURITÉ LE PROGRÈS, UNE PASSION À PARTAGER Des ré ponses pour l industrie
Plus en détailAUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE
AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE PURPOSE The Audit Committee (the Committee), assists the Board of Trustees to fulfill its oversight responsibilities to the Crown, as shareholder, for the following
Plus en détailCALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009
Société en commandite Gaz Métro CALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009 Taux de la contribution au Fonds vert au 1 er janvier 2009 Description Volume Coûts Taux 10³m³ 000 $ /m³ (1) (2)
Plus en détailMarquage CE des Granulats
REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans
Plus en détailManufacturer s Certificate of Compliance VOC Emissions
Manufacturer s Certificate of Compliance VOC Emissions Certificate: GLP1100 Company: modulyss NV Related Products modulyss tufted carpet tiles, FR, Bitumen backed, predyed nylon (all items) PRODUCT NAMES
Plus en détailSCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM
SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM APPLICATION FORM / FORMULAIRE DE CANDIDATURE Note: If there is insufficient space to answer a question, please attach additional
Plus en détailINTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE
IEC 61851-24 Edition 1.0 2014-03 INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE Electric vehicle conductive charging system Part 24: Digital communication between a d.c. EV charging station and an electric
Plus en détailIf the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:
2014-10-07 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)
Plus en détailLes signes de qualité des entreprises du bâtiment
Les signes de qualité entreprises du bâtiment Partie 1 : Les Qualifications, les Appellations Les signes de reconnaissance de la qualité acteurs sont repères (marques de certification, de, appellations,
Plus en détailOptimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation. SAP Forum, May 29, 2013
Optimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation SAP Forum, May 29, 2013 Optimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation Frédérique
Plus en détailLe Tour de Bretagne à la Voile est une épreuve de catégorie 3 des RSO. En cas de traduction de cet avis de course, le texte français prévaudra
AVIS DE COURSE Organisation : Ligue Bretagne de Voile 1 rue de Kerbriant 29200 Brest Tél : 02 98 02 83 46 Fax : 02 98 02 83 40 info@voile bretagne.com http://www.voile bretagne.com/ et http://www.tourdebretagnealavoile.com/
Plus en détailINTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE
IEC 60512-9-3 Edition 2.0 2011-06 INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE Connectors for electronic equipment Tests and measurements Part 9-3: Endurance tests Test 9c: Mechanical operation (engaging
Plus en détailContrôle d'accès Access control. Notice technique / Technical Manual
p.1/18 Contrôle d'accès Access control INFX V2-AI Notice technique / Technical Manual p.2/18 Sommaire / Contents Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques... 5
Plus en détailPropriétés de la matière. Material properties. Sonde de pression Pressure probe. Ref : 242 013. Français p 1. English p 3.
Propriétés de la matière Material properties Français p 1 English p 3 Sonde de pression Pressure probe Version : 6010 Propriétés de la matière Sonde de pression 1 Principe et description 1.1 Principe La
Plus en détailVoie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58
Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 PROCES-VERBAL PROCES-VERBAL DE CLASSEMENT n 13 A - 789 Résistance au feu des éléments de construction selon
Plus en détailPOLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4
POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 Origin: Authority: Reference(s): Community Services Department Cafeteria Services and Nutrition Education Division Resolution #86-02-26-15B.1 POLICY STATEMENT All elementary
Plus en détailLe No.1 de l économie d énergie pour patinoires.
Le No.1 de l économie d énergie pour patinoires. Partner of REALice system Economie d énergie et une meilleure qualité de glace La 2ème génération améliorée du système REALice bien connu, est livré en
Plus en détail965/2012 SPA.HEMS.130 e)2) page 147)
Les questions. Elles sont relatives à l application de l IR OPS et, dans ce texte, au membre d équipage HEMS. Les réponses que j apporte sont rédigées en fonction des éléments contenus dans la réglementation
Plus en détailDOCUMENTATION - FRANCAIS... 2
DOCUMENTATION MODULE SHOPDECORATION MODULE PRESTASHOP CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 Installation automatique... 2 Installation manuelle... 2 Résolution des
Plus en détailETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:
8. Tripartite internship agreement La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract defines the
Plus en détailYutampo La solution 100 % énergie renouvelable
Chauffe-eau thermodynamique pour le résidentiel Yutampo La solution 100 % énergie renouvelable MAISONS INDIVIDUELLES NEUVES OU À RÉNOVER YUTAMPO u Idéal pour l eau chaude sanitaire Meilleur chauffe-eau
Plus en détailCLIM/GTP/27/8 ANNEX III/ANNEXE III. Category 1 New indications/ 1 re catégorie Nouvelles indications
ANNEX III/ANNEXE III PROPOSALS FOR CHANGES TO THE NINTH EDITION OF THE NICE CLASSIFICATION CONCERNING AMUSEMENT APPARATUS OR APPARATUS FOR GAMES/ PROPOSITIONS DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NEUVIÈME ÉDITION
Plus en détailThe Saskatchewan Gazette
THE SASKATCHEWAN GAZETTE, MAY 10, 2002 233 The Saskatchewan Gazette PUBLISHED WEEKLY BY AUTHORITY OF THE QUEEN S PRINTER PART II/PARTIE II Volume 98 REGINA, FRIDAY, MAY 10, 2002/REGINA, VENDREDI, 10 MAI
Plus en détailLa preuve de la compétence
La preuve de la compétence The proof of competence L accréditation - Accreditation par qui? - by whom? comment? - how? pourquoi? - why? c o m i t é f r a n ç a i s d a c c r é d i tat i o n Le COFRAC la
Plus en détailREGLEMENT DE CERTIFICATION
REGLEMENT DE CERTIFICATION Information Security Risk Manager «ISO/CEI 27005» N DE PROCEDURE LSTI 24, AVENUE DE MOKA 35400 SAINT-MALO VERSION DATE MAJ PAGE Q038 SAS AU CAPITAL DE 37 000 - SIREN 453 867
Plus en détailAVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon
AVIS DE COURSE Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon Autorité Organisatrice : Société des Régates Saint Pierre Quiberon
Plus en détailTABLE DES MATIERES A OBJET PROCEDURE DE CONNEXION
1 12 rue Denis Papin 37300 JOUE LES TOURS Tel: 02.47.68.34.00 Fax: 02.47.68.35.48 www.herve consultants.net contacts@herve consultants.net TABLE DES MATIERES A Objet...1 B Les équipements et pré-requis...2
Plus en détailCOUNCIL OF THE EUROPEAN UNION. Brussels, 18 September 2008 (19.09) (OR. fr) 13156/08 LIMITE PI 53
COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION Brussels, 18 September 2008 (19.09) (OR. fr) 13156/08 LIMITE PI 53 WORKING DOCUMENT from : Presidency to : delegations No prev. doc.: 12621/08 PI 44 Subject : Revised draft
Plus en détailMultiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes :
CORPORATE EVENT NOTICE: Suspension de cotation Multiple issuers PLACE: Paris AVIS N : PAR_20141002_07393_EUR DATE: 02/10/2014 MARCHE: EURONEXT PARIS La cotation des fonds mentionnés ci-dessous sera suspendue
Plus en détailSoftware and Hardware Datasheet / Fiche technique du logiciel et du matériel
Software and Hardware Datasheet / Fiche technique du logiciel et du matériel 1 System requirements Windows Windows 98, ME, 2000, XP, Vista 32/64, Seven 1 Ghz CPU 512 MB RAM 150 MB free disk space 1 CD
Plus en détailFabricant. 2 terminals
Specifications Fabricant Nominal torque (Nm) 65 Minimal torque (Nm) 0,63 Coil resistance - 20 C (ohms) 20 Rated current DC (A) 1 Rotor inertia (kg.m 2 ) 2.10-3 Weight (kg) 7,20 Heat dissipation continuous
Plus en détailCOMPTE RENDU DE MESURES ACOUSTIQUES. Audibilité sirène PPI Presqu'île d' AMBES
Analyse vibratoire et pulsatoire API 618 Systèmes de simulation Mesures et études acoustiques des réseaux de compresseurs et de pompes d écoulement de fluides Détermination des traitements Optimisation
Plus en détailHP Formation Description de cours
HP Formation Description de cours ITIL V3 Foundation (HF422S) Ce cours de trois jours présente les notions de l ITSM (IT Service Management) basé sur la version 3 de l ITIL (IT Infrastructure Library).
Plus en détailMaximum Capacity / Capacité maximal: 10 kg/min
Consumer and Corporate Affairs Consommation et Corporations Canada Legal Metrology Métrologie légale Supercedes Conditional Approval T Dated 1992/12/08 NOTICE OF APPROVAL Issued by statutory authority
Plus en détailL industrie pharmaceutique et la grippe aviaire
L industrie pharmaceutique et la grippe aviaire Présentation! " #$ %$ & ' (()* " +,- Gestion de risques Éco-Management inc. Gestion Environnement Politiques et procédures ISO 9001:2000 Évaluation des risques
Plus en détailNombres, mesures et incertitudes en sciences physiques et chimiques. Groupe des Sciences physiques et chimiques de l IGEN
Nombres, mesures et incertitudes en sciences physiques et chimiques. Groupe des Sciences physiques et chimiques de l IGEN Table des matières. Introduction....3 Mesures et incertitudes en sciences physiques
Plus en détailLOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT
ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION REGULATIONS R-085-95 In force September 30, 1995 LOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES
Plus en détail