Annexe - Bilan de la concertation

Transcription

1 Annexe - Bilan de la concertation 03 Juillet illustrations SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DES AGGLOMERATIONS DE BEAUNE ET DE NUITS-ST-GEORGES

2 LE DIAGNOSTIC OCTOBRE 2010 A JUIN 2011

3 L ORGANISATION D UN SEMINAIRE DE LANCEMENT L élaboration du SCOT a débuté par l organisation d un grand séminaire, qui avait pour objectif de partager le contenu d un SCOT et de définir les grands enjeux et caractéristiques du territoire. biodiversité, gestion des ressources et dynamiques des espaces ruraux Attractivité, développement et aménagement économique du territoire Qualité Urbaine et paysagère, politique de l habitat et du patrimoine bâti Organisation des modes de vies et de déplacements. L ensemble des partenaires institutionnels et socioprofessionnels ont pu s exprimer sur les points suivants :

4 La poursuite du travail initié en Ateliers thématiques et en Comité de pilotage Le Comité de pilotage, composé des élus du syndicat mixte et des personnes publiques associées, s est également réuni fin février et début mai 2011 pour amender le diagnostic. Dans la continuité des ateliers du mois de Décembre 2010, ces quatre ateliers se sont réunis sur les mois de janvier et février 2011.

5 La présentation du diagnostic aux élus et aux habitants Le diagnostic du SCOT des agglomérations de BEAUNE et NUITS-SAINT- GEORGES, a été présenté Jeudi 28 Avril par le bureau d études URBICAND aux maires du SCOT, afin de débattre et d aboutir à un constat partagé sur les dynamiques et enjeux de notre territoire. Le SCOT ne concernant pas uniquement les élus mais également une l ensemble des citoyens, une réunion publique a été organisée le Mercredi 15 Juin à 20h dans les locaux de la Communauté d Agglomération, 14 rue Philippe TRINQUET à BEAUNE

6 La réunion publique du 15 Juin a fait l objet d une plaquette diffusée dans l ensemble des boîtes aux lettres du territoire.

7 LE PADD SEPTEMBRE 2011 A JUILLET 2012

8 Le lancement du PADD et les travaux du comité de pilotage Les élus du Syndicat Mixte ont entamé les travaux sur le PADD lors du mois de juin Il porte sur les thématiques suivantes : l organisation du territoire ; les activités rurales et touristiques ; la charpente naturelle et paysagère ; l organisation et le calibrage du développement économique ; l organisation et le calibrage du développement résidentiel ; les conditions du développement du territoire. L élaboration du PADD a également suivi une logique participative, avec l organisation d un séminaire reprenant les groupes thématiques du diagnostic le 21 septembre 2011.

9 PADD. Le comité de pilotage a largement contribué à la rédaction du Suite à ses travaux, c est le bureau du SCOT qui arbitrait sur le contenu du PADD. Avant toute validation de son contenu, celui a naturellement fait l objet d une consultation de l ensemble des maires du SCOT, lors de 3 réunions, les 15, 16 et 17 Novembre 2012.

10 Les réunions publiques du PADD Etape décisive de l élaboration du SCOT, le PADD a fait l objet de nombreux travaux partenariaux et de deux réunions publiques, une à BEAUNE et une à Nuits-Saint-Georges, les 10 et 11 Juillet Le PADD a également fait l objet d une exposition au siège du Syndicat Mixte, du 06 Juillet au 10 Septembre Cette exposition est toujours consultable sur la page Internet du SCOT. Ces réunions publiques ont fait l objet d une deuxième plaquette d information distribuée dans les mairies.

11 Le PADD : un débat officiel en Comité Syndical Comme le prévoit la règlementation, le PADD du SCOT a fait l objet d un débat officiel en Comité Syndical le 11 Avril 2012.

12 LE DOO SEPTEMBRE 2012 A JUILLET 2013

13 Les ateliers thématiques du DOO Les Elus du Syndicat Mixte ont entamé les travaux sur le DOO lors du mois de Mars Comme les documents précédents, le DOO a également fait l objet d ateliers thématiques avec les partenaires sur les thématiques économiques, commerciales, paysagères, agricoles et environnementales entre avril et juin Ces réunions de travail autour de groupes de participants resserrés ont permis de donner une importante matière aux élus du Bureau du SCOT, principal instance de réflexion et de décision sur le DOO. L année 2012, s étant soldée par une présentation devant l ensemble des maires du SCOT de la version intermédiaire du DOO.

14 La rencontre des maires sur les prescriptions graphiques Entre Décembre 2012 et Février 2013, le Syndicat Mixte a souhaité rencontrer chaque maire pour travailler deux documents particulièrement importants du DOO : Le plan d Orientations et d Objectifs Le plan des prescriptions environnementales

15 Les réunions publiques du DOO Le DOO a fait l objet de deux réunions publiques, le 4 Juin à la salle des fêtes de Nuits-Saint-Georges et le 13 Juin 2013 au siège du Syndicat Mixte. Ces réunions ont rassemblé au total une soixantaine de personnes. Celles-ci ont fait l objet d un affichage classique dans la presse et d une exposition au siège du Syndicat Mixte durant le mois de Juin 2013.

16 LA CONCERTATION AUTOUR DU SCOT C EST AUSSI

17 Un LOGO spécialement créé pour l évènement

18 Un Site Internet régulièrement alimenté

19 De nombreux articles de presse

20 Un registre au siège des intercommunalités membres