LE TABLEAU DE RESULTAT LES COMPTES DE GESTION. classer les charges et les produits selon leur nature, déterminer le résultat de l'exercice.

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1 LE TABLEAU DE RESULTAT LES COMPTES DE GESTION Objectif(s) : être capable de : Pré-requis : Mdalités : classer les charges et les prduits seln leur nature, déterminer le résultat de l'exercice. cnnaissance du fnctinnement des cmptes : débit, crédit, slde. enregistrement d'pératins de charges et de prduits et regrupements dans le tableau de résultat. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. OBLIGATIONS COMPTABLES Chapitre 2. RAPPELS Principes Schéma... 4 Chapitre 3. STRUCTURE DU TABLEAU DE RESULTAT Structure Mdèle Chapitre 4. ECLATEMENT DU RESULTAT EN COMPTES DE GESTION Les cmptes de CHARGES par nature Les cmptes de PRODUITS par nature Chapitre 5. REGROUPEMENT DES COMPTES DU TABLEAU DE RESULTAT Chapitre 6. COMPTES DE GESTION Les cmptes de CHARGES Achats Services extérieurs Autres services extérieurs Impôts, taxes et versements assimilés Charges de persnnel Autres charges de gestin curante Charges financières Charges exceptinnelles Dtatins Participatin des salariés, impôts sur les bénéfices et assimilés Les cmptes de PRODUITS Ventes Autres prduits de gestin curante Prduits financiers Prduits exceptinnels Reprises Transferts de charges

2 Chapitre 7. PRESENTATION DU TABLEAU DE RESULTAT Chapitre 8. SYNTHESE Chapitre 9. APPLICATION Enncé et travail à faire Dcuments Dcument Dcument Annexes Annexe Annexe Annexe Annexe Crrectin Travail Travail Travail Travail Chapitre 10. APPLICATION Enncé et travail à faire Dcuments Dcument Dcument Annexes Annexe Annexe Crrectin Travail Travail

3 Chapitre 1. OBLIGATIONS COMPTABLES. Article L du Cde de Cmmerce : «Le cmpte de résultat récapitule les prduits et les charges de l exercice,. Il fait apparaître par différence, après déductin des amrtissements et des prvisins, le bénéfice u la perte de l exercice. Les prduits et les charges classés par catégrie, divent être présentés sit sus frme de tableaux, sit sus frme de liste.» Article du PCG : «Le cmpte de résultat récapitule les prduits et les charges de l exercice, sans qu il sit tenu cmpte de leur date de paiement u d encaissement. Seln le régime juridique de l entité, le slde des charges et des prduits cnstitue : le bénéfice u la perte de l exercice l excédent u l insuffisance de ressurce. Aucune cmpensatin ne peut être pérée entre les pstes de charges et de prduits. Article du PCG : «Les charges cmprennent : les smmes u valeurs versées u à verser, en cntrepartie de marchandises, apprvisinnements, travaux et services cnsmmés par l entitéainsi que des avantages qui lui nt été cnsentis en exécutin d une bligatin légale, exceptinnellement sans cntrepartie les dtatins aux amrtissements, dépréciatins et prvisins, la valeur d entrée diminuée des amrtissements des éléments d actif cédés» Article du PCG : «Les prduits cmprennent : les smmes u valeurs reçues u à recevir, en cntrepartie de la furniture par l entité de biens, travaux, services ainsi que des avantages qu elle a cnsentis en vertu d une bligatin légale existant à la charge d un tiers, exceptinnellement sans cntrepartie, la prductin stckée u déstckée au curs de l exercice, la prductin immbilisée, les reprises sur amrtissements, dépréciatins et prvisins, les transferts de charges, le prix de cessin des éléments d actif cédés,» Article : «Le résultat de l exercice est égal tant à la différence entre les prduits et les charges qu à la variatin des capitaux prpres entre le début et la fin de l exercice sauf s il s agit d pératins affectant directement le mntant des capitaux prpres. Les prduits et les charges de l exercice snt classés au cmpte de résultat de manière à faire apparaître les différents niveaux de résultat.» Chapitre 2. RAPPELS Principes. 1 ) Le résultat de l exercice apparaît au passif du bilan : en + en cas de bénéfice (ressurce nuvelle dégagée par l activité), en en cas de perte (appauvrissement de l entreprise). 2 ) Résultat de l exercice = Ttal des capitaux prpres à la fin de l exercice Ttal des capitaux prpres au début de l exercice (hrs pératins sur les capitaux prpres) 3 ) Le résultat s ajute u se retranche du mntant du capital pur évaluer la situatin nette de l entreprise. 4 ) Principe d évaluatin du résultat dans le bilan : Résultat de l exercice = Mntant de l actif (Capital + Dettes) Cette méthde de calcul ne permet pas d analyser l rigine de la frmatin du résultat de l exercice

4 Pur cnnaître cmment ce résultat a été btenu, il est nécessaire de le décmpser en prduits et en charges. C'est le but du tableau u cmpte de résultat de l exercice Schéma. Chapitre 3. STRUCTURE DU TABLEAU DE RESULTAT Structure. Dans le tableau de résultat les prduits et les charges snt classés par nature afin de faire apparaître les différents niveaux de résultat. Les cmptes de prduits et les cmptes de charges snt regrupés dans des rubriques Les charges snt cnstituées en grande partie de flux réels entrants (achats de biens u services) u emplis cnsmmés pendant l exercice pendant la péride. Les prduits crrespndent pur l essentiel à des flux réels srtants (ventes u prestatins) u ressurces prduites pendant l exercice cmptable

5 3.2. Mdèle. Cmpte u Tableau de résultat de l exercice Chapitre 4. ECLATEMENT DU RESULTAT EN COMPTES DE GESTION 4.1. Les cmptes de CHARGES par nature Les cmptes de PRODUITS par nature

6 Chapitre 5. REGROUPEMENT DES COMPTES DU TABLEAU DE RESULTAT. Chapitre 6. COMPTES DE GESTION. Le Plan Cmptable Général prpse de très nmbreux cmptes de gestin utilisables par les différentes entités écnmiques (entreprises, assciatins, assurances, banques, administratins privées u publiques, rganismes publics, cllectivités territriales, ) Chaque entité peut adapter ainsi le plan de cmptes à ses besins d analyse u de gestin cmptable et financière Les cmptes de CHARGES. Achats stckés : Achats. Achats de marchandises, Achats de matières premières, Achats d emballages, Achats de furnitures cnsmmables : cmbustibles, furnitures, prduits d entretien, furnitures d atelier, Achats d études, équipements, travaux. Achats nn stckés : Eau, Energie, Carburant, Furnitures administratives, Furnitures d entretien, petit équipement

7 Services extérieurs. Lcatins immbilières et mbilières, Redevances de crédit bail, Charges lcatives et de cprpriété, Entretien et réparatins, Assurances, Etudes et recherches Autres services extérieurs. Persnnel extérieur, intérimaire, Hnraires et rémunératins d intermédiaires, Publicité, relatins publiques, Transprts de biens et transprts du persnnel, Déplacements, missins, réceptins, Frais pstaux et de télécmmunicatins, Services bancaires Impôts, taxes et versements assimilés. Taxe prfessinnelle, Taxe sur les salaires, Taxe d apprentissage, Drits d enregistrement, Impôts lcaux, Cntributin à la frmatin cntinue, Cntributin sciale de slidarité, Timbres fiscaux Charges de persnnel. Rémunératins, salaires, Cngés payés, Primes, indemnités, Charges sciales, Œuvres sciales Autres charges de gestin curante. Redevances versées pur brevets, licences, marques, Pertes sur créances irrécuvrables, Charges diverses Charges financières. Intérêts des emprunts, Escmptes accrdés, Intérêts bancaires, Pertes de change Charges exceptinnelles. Valeurs cmptables des éléments d actif cédés, Pénalités, amendes fiscales et pénales, - 7 -

8 Dns et libéralités Dtatins. Dtatins aux amrtissements, aux dépréciatins et aux prvisins Charges d explitatin, Dtatins aux amrtissements, aux dépréciatins et aux prvisins Charges financières, Dtatins aux amrtissements, aux dépréciatins et aux prvisins Charges exceptinnelles, Participatin des salariés, impôts sur les bénéfices et assimilés. Impôts sur les bénéfices, Participatin des salariés aux résultats Les cmptes de PRODUITS Ventes. Ventes de prduits finis, Ventes de marchandises, Prestatins de services Autres prduits de gestin curante. Redevances reçues pur brevets, licences, marques, Revenus des immeubles Prduits financiers. Revenus des titres (dividendes, intérêts), Intérêts des prêts, Escmptes btenus, Gains de change Prduits exceptinnels. Prduits exceptinnels sur pératins de gestin, Prix de cessin d éléments d actif Reprises. Reprises sur amrtissements, dépréciatins et prvisins Prduits d explitatin, Reprises sur dépréciatins et prvisins Prduits financiers, Reprises sur dépréciatins et prvisins Prduits exceptinnels Transferts de charges. Transferts de charges d explitatin, Transferts de charges financières, Transferts de charges exceptinnelles

9 Chapitre 7. PRESENTATION DU TABLEAU DE RESULTAT. Cmme pur le bilan, la présentatin du tableau de résultat dépend du système cmptable utilisé et dnc de la taille de l entreprise : mdèle de base, mdèle abrégé u simplifié, mdèle dévelppé. La présentatin peut être réalisée : en tableaux avec clnnes juxtapsées, en tableaux superpsés u en liste, à l aide de lgiciels de type tableur, à l aide de lgiciels cmptables, à l aide des tableaux dispnibles sur internet ( Chapitre 8. SYNTHESE. 1 ) Nature du résultat de l exercice : TABLEAU DE RESULTAT Si ttal des prduits > ttal des charges ==> BENEFICE, Si ttal des charges > ttal des prduits ==> PERTE, Si ttal des charges = ttal des prduits ==> RESULTAT NUL. 2 ) L équilibre du tableau de résultat justifie la place du résultat seln sn sens : sit dans les charges (en cas de BENEFICE), sit dans les prduits (en cas de PERTE). 3 ) Le slde du cmpte «Résultat de l exercice» se retruve aussi au passif du bilan, au niveau des capitaux prpres (cntrôle). 4 ) Les cmptes de charges et de prduits snt classés par nature : Explitatin, Financiers, Exceptinnels. 5 ) Le tableau de résultat (u cmpte) est un dcument de synthèse qui regrupe les cmptes de gestin (de charges et de prduits). Il devra être sldé à l issue des travaux cmptables de fin d exercice

10 Chapitre 9. APPLICATION Enncé et travail à faire. On vus cmmunique les dcuments et annexes suivants cncernant l entreprise de transprt ROUSSEL : Dcument 1 : Situatin cmptable au 1er janvier N. Dcument 2 : Opératins réalisées au curs de l exercice N. Annexe 1 : Bilan à l uverture de l exercice, le 1er janvier N. Annexe 2 : Cmptes de l entreprise. Annexe 3 : Bilan à la clôture de l exercice, le 31 décembre N. Annexe 4 : Tableau de résultat de l exercice, en date du 31 décembre N. TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les dcuments et annexes cnfiés : 1 ) Présenter le bilan à l uverture de l exercice le 1er janvier. 2 ) Ouvrir les cmptes schématiques enregistrer les pératins réalisées par l entreprise. 3 ) Présenter le bilan à la clôture de l exercice, le 31 décembre puis calculer le résultat et la situatin nette de l entreprise. 4 ) Présenter le tableau de résultat de l exercice, en date du 31 décembre Dcuments Dcument 1. Le 1er janvier N, la situatin cmptable de l entreprise de transprt ROUSSEL était la suivante : Matériel de transprt : Caisse : Matériel de bureau et infrmatique : Capital : Clients : Emprunt : Banque : Furnisseurs : Dcument 2. Les pératins réalisées par l entreprise au curs de l exercice N snt les suivantes : a - Facturatin aux clients des prestatins de transprts réalisées et nn encaissées : ,00. b - Avis de crédit reçu de la banque pur les intérêts perçus sur le cmpte : 500,00. c - Paiements par prélèvements sur le cmpte en banque des factures d électricité : 850,00. d - Travaux d entretien des véhicules payés au cmptant par chèques bancaires : 1 500,00. e - Frais de publicité payables à crédit aux agences publicitaires : 1 250,00. f - Lyers à percevir des lcataires (débiteurs divers) pur la lcatin de lcaux : 2 200,00. g - Règlements par prélèvements autmatiques sur le cmpte bancaire des factures de télécmmunicatins : 420,00. h - Achats à crédit de furnitures administratives pur les bureaux : 680,00. i - Taxe prfessinnelle due au Trésr Public : 1 800,00. j - Salaires dus au persnnel puis versés par virements bancaires : ,00. k - Intérêts de l emprunt prélevés sur le cmpte en banque : 3 000,00. l - Des clients snt inslvables. Ils devaient : 1 200,

11 9.3. Annexes Annexe 1. BILAN A L'OUVERTURE DE L'EXERCICE

12 Annexe 2. ANNEXE 2A - COMPTES DE BILAN - ACTIF ANNEXE 2B - COMPTES DE BILAN - PASSIF

13 ANNEXE 2C - COMPTES DE GESTION - CHARGES ANNEXE 2D - COMPTES DE GESTION - PRODUITS

14 Annexe 3. BILAN A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE

15 Annexe 4. TABLEAU DE RESULTAT DE L'EXERCICE

16 9.4. Crrectin Travail 1. BILAN A L'OUVERTURE DE L'EXERCICE

17 Travail 2. TRAVAIL 2A - COMPTES DE BILAN - ACTIF TRAVAIL 2B - COMPTES DE BILAN - PASSIF

18 TRAVAIL 2C - COMPTES DE GESTION - CHARGES TRAVAIL 2D - COMPTES DE GESTION - PRODUITS

19 Travail 3. BILAN A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE

20 Travail 4. TABLEAU DE RESULTAT DE L'EXERCICE

21 Chapitre 10. APPLICATION Enncé et travail à faire. L'entreprise Filul a été créée le 2 janvier N. On vus cmmunique les dcuments et annexes suivants cncernant l activité du premier semestre : Dcument 1 : Slde des cmptes de gestin au 31 mai N. Dcument 2 : Opératins réalisées au curs du mis de juin N : Annexe 1 : Cmptes de l entreprise. Annexe 2 : Tableau de résultat de l exercice, en date du 31 décembre. TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les dcuments et annexes cnfiés : 1 ) Reprter la situatin des cmptes de gestin au 31 mai N et enregistrer les pératins dans les cmptes de gestin uniquement (sans cntrepartie) et évaluer le slde final de chaque cmpte. 2 ) Présenter le tableau de résultat fin juin et déterminer le résultat prvisire au 30 juin N Dcuments Dcument 1. Après cinq mis d'activité, sit le 31 mai N, les cmptes de gestin présentent les sldes suivants : 635 Impôts et taxes : , Entretiens et réparatins : 7 500, Charges financières : 2 200, Ventes de prduits finis : , Autres prduits : 4 300, Prduits financiers : 6 100,00. NB : Aucun stck, l entreprise fnctinne en «flux tendus» Dcument 2. Le chef d'entreprise désire cnnaître la situatin cmptable et le résultat prvisire du premier semestre d'activité sit le 30 juin N. Il vus cmmunique les pératins qu'il a réalisées au curs du mis de juin N : 1. Les charges sciales sur salaires s'élèvent à , Lyers encaissés pur les immeubles lués : 3 000, Escmptes accrdés aux clients pur règlements sus huitaine : 1 200, Achats de furnitures de bureau nn stckées : 8 700, Cmmissins bancaires prélevées sur le cmpte en banque : 3 400, Paiement des frais de transprt pur des livraisns aux clients : 6 700, Escmptes btenus des furnisseurs pur paiements au cmptant : 2 100, Frais pstaux et d'affranchissement : 3 200, Factures d'edf pur les cnsmmatins d'électricité : , Frais d'entretien et de réparatin du matériel rulant : , Taxe prfessinnelle à verser au Trésr Public : 8 100, Revenus des titres dépsés sur un cmpte à la banque : 1 200, Une créance sur un client en difficulté est devenue irrécuvrable : 7 400, Salaires et primes dus au persnnel : , Prestatins facturées aux clients : , La dépréciatin du matériel est estimée à 5 000, Frais d'assurance pur la garantie des dmmages subis par les biens : 8 000, Achats de prduits d'entretien : 2 500, Vente d'un matériel pur ,00 dnt la valeur cmptable est de , Intérêts des emprunts : 9 800,

22 21. Taxes diverses payées : 8 100, Publicité dans la presse : 4 500, Pénalités et amendes fiscales : 1 400, Paiement d'une facture à une sciété de travail tempraire : 3 500, Charges lcatives pur la surface cmmerciale implantée dans un immeuble : 2 600, Subventin d explitatin reçue d une cllectivité territriale : 5 300, Ttal des achats de marchandises du mis : , Ttal des ventes de marchandises du mis : , Les achats de matières premières de la péride s élèvent à ,00 NB : Aucun stck, l entreprise fnctinne en «flux tendus» Annexes Annexe 1. ANNEXE 1A - COMPTES DE GESTION - CHARGES ANNEXE 1B - COMPTES DE GESTION PRODUITS

23 Annexe 2. TABLEAU DE RESULTAT DE L'EXERCICE

24 10.4. Crrectin Travail 1. ANNEXE 1A - COMPTES DE GESTION - CHARGES ANNEXE 1B - COMPTES DE GESTION PRODUITS

25 Travail 2. TABLEAU DE RESULTAT DE L'EXERCICE