PROSPECTUS COMPLET OCTYS
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- Jean Sévigny
- il y a 8 ans
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1 PROSPECTUS COMPLET OCTYS Trésorerie FONDS COMMUN DE PLACEMENT CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES
2 Conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE Code ISIN : FR Dénomination : OCTYS TRESORERIE Forme juridique : Fonds Commun de Placement de droit français Société de gestion : PROMEPAR GESTION Délégataire de la gestion administrative et comptable : BRED BANQUE POPULAIRE Durée d existence prévue 99 ANS Dépositaire : BRED BANQUE POPULAIRE Conservateur : NATIXIS Commissaire aux Comptes : CABINET PATRICK SELLAM Commercialisateur : BRED BANQUE POPULAIRE INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION Classification : OPCVM Monétaire Euro Objectif de Gestion : L objectif de gestion de l OPCVM est, sur une durée minimum de placement d un jour, d obtenir une performance égale à celle du taux moyen du marché monétaire (EONIA) diminuée des frais de gestion réels de l OPCVM. Indicateur de référence : L indicateur de référence est l EONIA (Euro Overnight Index Average). Il correspond au taux effectif déterminé sur la base d une moyenne pondérée de toutes les transactions au jour le jour exécutées sur le marché interbancaire de la zone Euro par un panel de banques. Ce taux est calculé par la Banque Centrale européenne et publié quotidiennement par la Fédération Bancaire Européenne. Stratégie d investissement : La stratégie d investissement du Fonds repose sur une sélection active des instruments financiers composant l actif de l OPCVM. Leur allocation est fondée sur l évolution des marchés de taux, leur liquidité, leur rentabilité et de la qualité de l émetteur. Pour répondre à la politique de gestion ainsi définie, le Fonds investit en titres de créances négociables du marché monétaire de la zone euro ou en obligations privées ou publiques libellées en euro de maturité inférieure à un an. Les titres sélectionnés font l objet d une analyse qualitative et quantitative sur des critères fondamentaux et techniques faisant essentiellement appel à l analyse crédit. Dans cette optique, les Gérants pourront notamment avoir recours à des rapports d analystes externes (principalement les brokers avec lesquels travaille la société de gestion). Le choix des analystes externes fait l objet d un processus de sélection défini par la société de gestion. Le FCP pourra recourir aux opérations de cession temporaire d instruments financiers (prêts de titres, mises en pension) et aux opérations d acquisition temporaire d instruments financiers (emprunts de titres, 1
3 prises en pension) en vue de l optimisation de la gestion de sa trésorerie, de ses revenus et de sa performance. En outre, et uniquement dans le cadre de sa gestion de trésorerie, le FCP pourra avoir recours à des dépôts et des emprunts d espèces. L OPCVM est géré à l intérieur d une fourchette de sensibilité de 0 à 0,5 Le Fonds pourra investir jusqu à 10% de sont actif en parts ou actions d OPCVM français ou européens coordonnés de classification «Monétaire euro». L investissement en actions est interdite (en titres directs ou via des OPCVM actions) et il n y aura pas de risque de change pour le porteur résident Euro. Le Fonds n investira pas non plus sur les marchés à terme fermes et conditionnels, réglementés ou de gré à gré. Profil de risque : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas du marché. Risque de taux : Le Fonds est un OPCVM classé «Monétaire Euro». L investisseur est exposé au risque de fluctuation des taux d intérêt. Cette exposition se traduit pour le Fonds par une fourchette de sensibilité de 0 à 0,5. La sensibilité mesure la répercussion que peut avoir sur la valeur liquidative de l OPCVM une variation de 100 points de base (1%) des taux d intérêt. Une sensibilité de 0,50 se traduira ainsi, pour une hausse de 50 points de base (0,50%) des taux, par une variation en sens inverse donc une baisse de 25 points de base (0,25%) de la valeur liquidative de l OPCVM. Risque de crédit : Le risque de crédit correspond au risque qu un émetteur fasse défaut et ne puisse pas faire face à ses engagements, en l occurrence l obligation de rembourser au prix et à la date prévue un titre de créance qu il avait émis. De même, sans aller jusqu au défaut, une simple dégradation de la qualité d un émetteur, au travers d un abaissement de la notation financière attribuée à cet émetteur par une agence de notation, pourra entraîner une baisse de la valeur des titres émis par cet émetteur. L attention de l investisseur est donc attirée sur le fait que le risque de crédit est susceptible d entraîner une baisse de la valeur liquidative du Fonds. Risque de perte en capital : Un investissement en titres de créances négociables privés n offre par nature aucune garantie ou protection du capital. Risque de gestion : La performance du Fonds étant étroitement lié au choix d investissement des Gérants, il existe un risque que l OPCVM ne soit pas investi à tout moment sur les marchés les plus performants. L attention de l investisseur est donc attirée sur le fait que le risque de gestion est susceptible d entraîner une baisse de la valeur liquidative du Fonds. Souscripteurs concernés et profil de l investisseur type : Ce Fonds s adresse à tout souscripteur, et plus particulièrement destiné à PREPAR VIE. Ce Fonds s adresse aux investisseurs qui souhaitent, sur une courte durée, un rendement supérieur ou égal à celui de l indicateur de référence (EONIA), net de frais de gestion. Le montant qu il est raisonnable d investir dans cet OPCVM par chaque investisseur dépend de sa situation personnelle. Pour le déterminer, il est recommandé au porteur de s enquérir des conseils d un professionnel, afin de diversifier ses placements et de déterminer la proportion du portefeuille financier ou 2
4 de son patrimoine à investir dans cet OPCVM au regard plus spécifiquement de la durée de placement recommandée et de l exposition aux risques précités, de son patrimoine personnel, de ses besoins, de ses objectifs propres. En tout état de cause, il est impératif pour tout porteur de diversifier suffisamment son portefeuille pour ne pas être exposé uniquement aux risques de ce Fonds. Durée de placement minimum recommandée : 1 jour. INFORMATIONS SUR LES FRAIS, COMMISSIONS ET LA FISCALITE Frais et commissions : - Commissions de souscription et de rachat : Définition générale : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. Frais à la charge de l investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l OPCVM Commission de souscription acquise à l OPCVM. Commission de rachat non acquise à l OPCVM Commission de rachat acquise à l OPCVM Assiette Valeur Liquidative x Nombre de parts Valeur Liquidative x Nombre de parts Taux barème Néant Néant Néant Néant - Frais de fonctionnement et de gestion : Définition générale : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, etc.) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM; des commissions de mouvement facturées à l OPCVM; une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l OPCVM Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Actif net du FCP 0,50% TTC* maximum / an Commission de surperformance Actif net du FCP néant * TTC = toutes taxes incluses. Régime fiscal : Les FCP étant des copropriétés, ils sont exclus de plein droit du champ d'application de l'impôt sur les sociétés et sont dits transparents. 3
5 Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l OPCVM. INFORMATIONS D ORDRE COMMERCIAL Conditions de souscription et de rachat : - Conditions de souscription et de rachat : Les souscriptions et les rachats sont centralisés auprès de BRED BANQUE POPULAIRE tous les jours à 11 heures, heure de Paris. Ces ordres portent sur un nombre entier de parts ou un nombre décimalisé (en centième de parts) et seront exécutées sur la dernière valeur liquidative connue. Les souscriptions peuvent être effectuées en numéraire et/ou par apport de valeurs mobilières. - Adresse de l organisme désigné pour recevoir les souscriptions et les rachats : NATIXIS 30 Avenue Mendès France Paris Téléphone : Lieu et mode de publication de la valeur liquidative : BRED BANQUE POPULAIRE 18 Quai de la Rapée Paris Guichet ou Site internet : Date de clôture de l exercice comptable : Dernier jour de bourse ouvré du mois de décembre. (1 ère clôture : 31 décembre 2002) Affectation des revenus : Les sommes distribuables sont intégralement capitalisées chaque année à l exception de celles qui font l objet d une distribution obligatoire en vertu de la loi. Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative : Quotidienne, à l exception des samedis, dimanches et jours fériés légaux en France, des jours de fermeture des marchés français (calendrier officiel d Euronext). La valeur liquidative précédent une période non-ouvrée (week-end et jours fériés, jour de fermeture des marchés français) tient compte des intérêts courus de cette période. Lieu et modalité de publication ou de communication de la valeur liquidative : BRED BANQUE POPULAIRE 18 Quai de la Rapée Paris Guichet ou Site internet : Devise de libellé des parts : Euro Type de Parts Code ISIN Affectation du résultat VL d origine Devise Montant minimum de souscription Souscripteurs concernés Unique FR Capitalisation 109,76 Euro 1 Part Tous souscripteurs Date de création : Cet OPCVM a été agréé par l AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS le 14 septembre 2001 et le 13/10/2009 4
6 INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES Le prospectus complet de l OPCVM et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : PROMEPAR GESTION 22 rue de la Banque Paris Téléphone : Les équipes commerciales de BRED BANQUE POPULAIRE sont à votre disposition pour toute information ou question relative au Fonds aux guichets de la société. Siège social : 18 Quai de la Rapée Paris Téléphone Site internet : Date de publication du prospectus : 17/03/2010 Le site de l A.M.F. ( contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. 5
7 PARTIE B STATISTIQUE Cette partie contiendra des renseignements statistiques sur les performances du FCP, sur le niveau effectif des frais prélevés et sur les transactions réalisées avec des parties liées à la société de gestion. Performances du FCP au 31 décembre % 10% 8% 6% 4% 2% 0% -2% 10,92% 6,55% 5,69% 4,00% 3,21% 1,87% 1,46% 0,46% -0,17% AVERTISSEMENT ET COMMENTAIRES EVENTUELS Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps. Les calculs de performance sont réalisés coupons nets réinvestis (le cas échéant). Performances annualisées 1 an * 3 ans 5 ans OPCVM 1,46% 3,44% 2,39% Indice de référence 1,92% 3,63% 2,94% * LE 27 OCTOBRE 2009, LE FONDS OCTYS VIE 18 A CHANGE DE NOM, DE CLASSIFICATION, D OBJECTIF DE GESTION ET D INDICATEUR DE REFERENCE POUR S APPELER OCTYS TRESORERIE, AVEC L EONIA COMME INDICATEUR DE REFERENCE, UNE CLASSIFICATION «MONETAIRE EURO» ET UN OBJECTIF DE GESTION COHERENT AVEC CETTE CLASSIFICATION. PRESENTATION DES FRAIS FACTURES A L OPCVM AU COURS DU DERNIER EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE Du 01/01/2009 au 25/10/2009 Du 26/10/2009 au 31/12/2009 Frais de fonctionnement et de gestion 0,7424 % 0,15% Coût induit par l investissement dans d autres OPCVM ou fonds d investissement - Ce coût se détermine à partir :. des coûts liés à l achat d OPCVM et fonds d investissement -. déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion de l OPCVM investisseur - Autres frais facturés à l OPCVM Ces autres frais se décomposent en : -. commission de surperformance -. commissions de mouvement - Total facturé à l OPCVM au cours du dernier exercice clos 0,7424 % 0,15%
8 Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions et le cas échéant de la commission de sur performance. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, etc.) et la commission de mouvement (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation et d audit. Coût induit par l achat d OPCVM et/ou de fonds d investissement : Certains OPCVM investissent dans d autres OPCVM ou dans des fonds d investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L acquisition et la détention d un OPCVM cible (ou d un fonds d investissement) font supporter à l OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : - des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n est donc pas comptée ici ; - des frais facturés directement à l OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l OPCVM acheteur. Dans certains cas, l OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c est à dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l OPCVM acheteur supporte effectivement. Autres frais facturés à l OPCVM : D autres frais peuvent être facturés à l OPCVM. Il s agit : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. - des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L attention de l investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d une année à l autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l exercice précédent. INFORMATION SUR LES TRANSACTIONS AU COURS DU DERNIER EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2009 Les frais de transactions sur le portefeuille actions ont représenté 0,00 % de l actif net moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions a été de - % de l actif net moyen Transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu elle gère et les sociétés liées : -. 7
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