LES DEPRECIATIONS DES CREANCES

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1 LES DEPRECIATIONS DES CREANCES Objectif(s) : Evaluatin des dépréciatins des créances clients : clients duteux u litigieux, créances irrécuvrables. Pré-requis : Mdalités : Calculs relatifs à la TVA, Mécanisme de la TVA. Ajustement des prvisins pur dépréciatin des créances, Cmptes et écritures, Tableaux de l'annexe, Cnséquences dans les dcuments de synthèse, Exemple, Synthèse, Applicatin. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. DOCUMENTATION COMPTABLE ET FISCALE Dépréciatins d'éléments d'actif Créances duteuse et litigieuses Créances irrécuvrables Chapitre 2. TRAITEMENTS COMPTABLES Transfert des créances duteuses Cnstatatin u augmentatin d'une dépréciatin Annulatin u réductin d'une dépréciatin Traitement des créances irrécuvrables EXEMPLE... 5 Enncé et travail à faire Dcuments Dcument Dcument Dcument Dcument Annexes Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Crrectin Page n 1 / 16

2 Travail Travail Travail Travail Travail Travail Chapitre 3. SYNTHESE APPLICATION Enncé et travail à faire Dcuments Dcument Dcument Annexes Annexe Annexe Annexe Annexe Crrectin Travail Travail Travail Travail Page n 2 / 16

3 Chapitre 1. DOCUMENTATION COMPTABLE ET FISCALE Dépréciatins d'éléments d'actif. D après le Mément Pratique Francis Lefèbvre Fiscal (B.I.C.) : «Les dépréciatins nt pur bjet de cnstater un amindrissement de la valeur d éléments d actif, lrsque celui-ci n est pas nécessairement irréversible. Si la dépréciatin est ttale et définitive, elle se traduit par la srtie de l actif du bien crrespndant et, dnc, par la cnstatatin d une mins value, sumise au régime des mins values de cessin.» 1.2. Créances duteuse et litigieuses. D après le Mément Pratique Francis Lefèbvre Fiscal (B.I.C.) : «Il s agit des créances certaines dans leur principe, mais dnt le recuvrement (en partie u en ttalité) apparaît incertain, pur des raisns diverses.» 1 ) cnstatatin du caractère duteux de la créance : «La créance est transférée au cmpte 416 Clients duteux u litigieux, pur sn mntant ttal, TVA cmprise, sn recuvrement étant pursuivi pur ce mntant ttal (ntamment s il y a cessatin de paiement.» 2 ) déterminatin de la dépréciatin : «Une dépréciatin dit être cnstatée dès qu apparaît une perte prbable. Le mntant de cette dépréciatin est à apprécier cmpte tenu des circnstances et du principe de prudence.» «Elle est déterminée hrs TVA, le risque de perte étant limité au mntant hrs taxe.» 1.3. Créances irrécuvrables. D après le Mément Pratique Francis Lefèbvre Cmptable : «L irrécuvrabilité d une créance résulte du caractère définitif de sa perte du fait du débiteur, mais elle peut également naître de la prescriptin. Caractère irrécuvrable de la créance : il s agit de cas d espèces, sa perte puvant résulter de la disparitin du client, du résultat négatif des pursuites engagées u de l actin d un cntentieux u simplement de la relance par l entreprise lrsqu il s agit de petites factures ne justifiant pas le cût d une prcédure.» Chapitre 2. TRAITEMENTS COMPTABLES Transfert des créances duteuses. Remarque : Le transfert des créances en créances duteuses se fait pur le mntant TTC. Page n 3 / 16

4 2.2. Cnstatatin u augmentatin d'une dépréciatin. Remarque : La base de calcul du mntant de la dépréciatin est le mntant hrs taxes de la créance Annulatin u réductin d'une dépréciatin Traitement des créances irrécuvrables. 1 ) Créances curantes u rdinaires : 2 ) Créances irrécuvrables ayant un caractère exceptinnel : Remarque : La TVA a été facturée aux clients puis cllectée (cmpte Crédité). Mais en raisn de l irrécuvrabilité des créances, cette TVA sur créances impayées purra être déduite de la TVA due par l entreprise, à la fin de la péride. Le cmpte de TVA cllectée est dnc débité du mntant de la TVA nn encaissable. Les factures justificatives impayées par les clients devrnt être jintes à la déclaratin de TVA. Page n 4 / 16

5 EXEMPLE Enncé et travail à faire. On vus cmmunique les dcuments suivants cncernant l'entreprise LAIGONY : Dcument 1 : Extrait du bilan au 31 décembre 200N (avant inventaire). Dcument 2 : Extrait de la balance clients (avant inventaire) au 31 décembre 200N. Dcument 3 : Situatin des cmptes clients au 31 décembre 200N. Dcument 4 : Situatin des cmptes clients au 31 décembre 200N+1. TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les dcuments ci-avant et les annexes ci-après : Annexe 1 : Etat des clients duteux et inslvables au 31 décembre 200N. Annexe 2 : Brdereau de saisie - Jurnal des Opératins Diverses - Année 200N. Annexe 3 : Extrait du bilan au 31 décembre 200N (après inventaire). Annexe 4 : Extrait du tableau de résultat au 31 décembre 200N (après inventaire). Annexe 5 : Etat des clients duteux et inslvables au 31 décembre 200N+1. Annexe 6 : Brdereau de saisie - Jurnal des Opératins Diverses - Année 200N+1. 1 ) Présenter l'état des clients duteux et inslvables au 31 décembre 200N. 2 ) Cmptabiliser tutes les écritures relatives aux créances au 31 décembre 200N. 3 ) Présenter un extrait du bilan au 31 décembre 200N (après inventaire). 4 ) Présenter un extrait du tableau de résultat au 31 décembre 200N (après inventaire). 5 ) Présenter l'état des clients duteux et inslvables au 31 décembre 200N+1. 6 ) Cmptabiliser tutes les écritures relatives aux créances au 31 décembre 200N+1. Dcuments. Dcument 1. Page n 5 / 16

6 Dcument 2. Dcument 3. Dcument 4. Page n 6 / 16

7 Annexes. Annexe 1. Annexe 2. Annexe 3. Page n 7 / 16

8 Annexe 4. Annexe 5. Annexe 6. Page n 8 / 16

9 Crrectin. Travail 1. - Client SORET : n pense récupérer 60 % de la créance dnc la perte prbable à prvisinner représente 40 % du mntant HT de cette créance. - Client ROLAND : rien à faire car le client est parfaitement slvable. - Client MAURY : la créance HT est définitivement perdue (créance irrécuvrable). - Client LUC : n pense récupérer 30 % de la créance dnc la perte prbable à prvisinner représente 70 % du mntant HT de cette créance. - Client BERGER : n pense récupérer 50 % de la créance dnc la perte prbable à prvisinner représente 50 % du mntant HT de cette créance. - Client MARC : rien à faire car le client est parfaitement slvable. Travail 2. Travail 3. Page n 9 / 16

10 Travail 4. Travail 5. Page n 10 / 16

11 - Client SORET : il nus devait 4 744,00 TTC et nus règle la mitié de cette smme (sit 2 372,00 ) pur slde de tut cmpte. Le slde de la créance HT est définitivement perdu (créance irrécuvrable) et la prvisin existante devra être reprise intégralement. - Client LUC : il nus devait 8 302,00 TTC et nus règle 2 965,00. On pense récupérer 30 % du slde de la créance HT. La perte prbable à prvisinner représente 70 % du mntant HT de ce slde. La prvisin existante devra dnc être ajustée. - Client BERGER : sa situatin s'amélire. On pense récupérer 70 % de la créance dnc la perte prbable à prvisinner représente 30 % du mntant HT de cette créance. La prvisin existante devra dnc être ajustée. - Client MARC : n pense récupérer 70 % de la créance dnc la perte prbable à prvisinner représente 30 % du mntant HT de cette créance. - Client BARRAUD : n pense récupérer 80 % de la créance dnc la perte prbable à prvisinner représente 20 % du mntant HT de cette créance. Travail 6. Page n 11 / 16

12 Chapitre 3. SYNTHESE. LES DEPRECIATIONS DES CREANCES Page n 12 / 16

13 APPLICATION. Enncé et travail à faire. On vus cmmunique les dcuments suivants cncernant l'entreprise FREDERIQUE : Dcument 1 : Situatin des cmptes clients au 31 décembre 200N. Dcument 2 : Situatin des cmptes clients au 31 décembre 200N+1. TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les dcuments ci-avant et les annexes ci-après : Annexe 1 : Etat des clients duteux et inslvables au 31 décembre 200N. Annexe 2 : Brdereau de saisie - Jurnal des Opératins Diverses - Année 200N. Annexe 3 : Etat des clients duteux et inslvables au 31 décembre 200N+1. Annexe 4 : Brdereau de saisie - Jurnal des Opératins Diverses - Année 200N+1. 1 ) Présenter l'état des clients duteux et inslvables au 31 décembre 200N. 2 ) Cmptabiliser tutes les écritures relatives aux créances au 31 décembre 200N. 5 ) Présenter l'état des clients duteux et inslvables au 31 décembre 200N+1. 6 ) Cmptabiliser tutes les écritures relatives aux créances au 31 décembre 200N+1. Dcuments. Dcument 1. Dcument 2. Page n 13 / 16

14 Annexes. Annexe 1. Annexe 2. Page n 14 / 16

15 Annexe 3. Annexe 4. Crrectin. Travail 1. Page n 15 / 16

16 Travail 2. Travail 3. Travail 4. Page n 16 / 16