Général. Identification

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1 PMSI-MCO - Programme de médicalisation des systèmes d'information pour les soins de courte durée en médecine, chirurgie obstétrique et odontologie Responsable(s) : Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) Date de modification : 21/05/2012 Version : 1 ID : 267 Général Identification Nom détaillé Sigle ou acronyme Programme de médicalisation des systèmes d'information pour les soins de courte durée en médecine, chirurgie obstétrique et odontologie PMSI-MCO Thématiques générales Domaine médical Pathologie, précisions Allergologie Biologie Cancérologie Cardiologie Déficiences et handicaps Dermatologie, vénérologie Endocrinologie et métabolisme Gastro-entérologie et hépatologie Gériatrie Gynécologie obstétrique Hématologie Immunologie Maladies infectieuses Maladies rares Médecine d'urgence Médecine du travail Médecine interne Médecine nucléaire Médecine physique et de réadaptation Neurologie Odontologie Ophtalmologie Oto-rhino-laryngologie Pédiatrie Pneumologie Psychologie et psychiatrie Radiologie et imagerie médicale Rhumatologie Traumatologie Urologie, andrologie et néphrologie Maladies chroniques

2 Déterminants de santé Autres, précisions Mots-clés Addictions et toxicomanie Iatrogénie Intoxication Nutrition Produits de santé toutes les pathologies faisant l'objet d'un séjour hospitalier Médecine, obstétrique, séjour, hôpital, clinique MCO, chirurgie, urgences Collaborations Financements Financements Précisions Publique Etat et assurance maladie Gouvernance de la base de données Organisation(s) responsable(s) ou promoteur Statut de l'organisation Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) Secteur Public Responsable(s) scientifique(s) Nom du responsable Adresse Organisme Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) 117 boulevard Marius Vivier Merle LYON CEDEX 03 Agence Technique de l'information sur l'hospitalisation Contact(s) supplémentaire(s) Caractéristiques Type de base de données Type de base de données Origine du recrutement des participants Bases de données administratives pertinentes pour la santé Via une sélection de professionnels d'exercice libéral

3 Le recrutement dans la base de données s'effectue dans le cadre d'une étude interventionnelle Informations complémentaires concernant la constitution de l'échantillon Non recueil exhaustif de tous les séjours hospitaliers terminés dans l'année considérée Objectif de la base de données Objectif principal Critères d'inclusion Le PMSI est un outil d'analyse médicoéconomique de l'activité hospitalière. Pour les séjours hospitaliers en soins de courte durée : médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO). Cette analyse est fondée sur le recueil systématique d'un petit nombre d'informations administratives et médicales, qui constituent le résumé de sortie standardisé (RSS). Les informations recueillies font l'objet d'un traitement automatique aboutissant au classement des RSS en un nombre volontairement limité de groupes cohérents du point de vue médical et des coûts : les groupes homogènes de malades (GHM). recueil de tous les séjours hospitaliers en MCO terminés dans l'année Type de population Age Population concernée Sexe Champ géographique Détail du champ géographique Nouveau-nés (naissance à 28j) Nourrissons (28j à 2 ans) Petite enfance (2 à 5 ans) Enfance (6 à 13 ans) Adolescence (13 à 18 ans) Adulte (19 à 24 ans) Adulte (25 à 44 ans) Adulte (45 à 64 ans) Personnes âgées (65 à 79 ans) Grand âge (80 ans et plus) Population générale Masculin Féminin National lieu de résidence et lieu d'hospitalisation des personnes hospitalisées Collecte

4 Dates Année du premier recueil 1998 Taille de la base de données Taille de la base de données (en nombre d'individus) Détail du nombre d'individus > ou égal à individus environ 13 millions de personnes chaque année about 13 million people each year Données Activité de la base Type de données recueillies Données cliniques, précisions Données paracliniques, précisions Données biologiques, précisions Données administratives, précisions Existence d'une biothèque Paramètres de santé étudiés Consommation de soins, précisions Collecte des données active Données cliniques Données paracliniques Données biologiques Données administratives Dossier clinique Examen médical éléments des dossiers des intervenants non médecins, radiologie résultats des examens biologiques sexe, âge, code géographique, mode d'entrée, provenance, mode de sortie, destination, durée du séjour Non Evénements de santé/morbidité Evénements de santé/mortalité Consommation de soins/services de santé Hospitalisation Consultations (médicales/paramédicales) Produits de santé Modalités Mode de recueil des données Recueil individuel standardisé médicoéconomique. Depuis 2001, une procédure de chaînage des résumés de séjour a été mise en œuvre. Elle permet de relier entre elles, grâce à un numéro de chaînage anonyme, les différentes hospitalisations d'un même malade et ce quel que soit le type d'établissement (public ou privé) et le

5 soit le type d'établissement (public ou privé) et le secteur d'hospitalisation (MCO ou hospitalisation à domicile (HAD) ou soins de suite ou de réadaptation (SSR) ou psychiatrie). Nomenclatures employées Suivi des participants Appariement avec des sources administratives Sources administratives appariées, précisions Classification Internationale des Maladies de l'oms 10ème Révision (CIM-10) pour coder les diagnostics (principal, relié et associés) recueillis. Classification commune des actes médicaux (CCAM) pour coder les actes diagnostiques et thérapeutiques réalisés au cours du séjour. Non Oui SNIIR-AM par l'assurance maladie Valorisation et accès Valorisation et accès Lien vers le document Lien vers le document Lien vers le document Accès Charte d'accès aux données (convention de mise à disposition, format de données et délais de mise à disposition) 1) Accès aux données individuelles anonymisées: - pas d'accès possible pour les particuliers - pour les structures demandeuses habilitées, l'obtention des données individuelles est soumise à une déclaration à la CNIL et à l'obtention de l'accord de cette dernière ; en outre certaines variables peuvent être modifiées en fonction des besoins du demandeur ou des contraintes imposées par la CNIL (âge en classes quinquennales, code résidence limité au département, remplacement du mode de sortie décès par un mode de sortie au domicile) L'ensemble des modalités pour obtenir les bases anonymisées auprès de l'atih sont décrites sur son site internet id= ff 2) Accès aux données agrégées : Il est également possible d'accéder aux données cumulées (par établissement, région, catégorie, diagnostic, acte...) à partir du site de l'atih pour les années 1995 à la dernière année en cours de

6 recueil. Accès aux données agrégées Accès aux données individuelles Accès libre Accès restreint sur projet spécifique