Facture par courrier Facture détaillée (0,5 / mois si facture envoyée par courrier) Opérateur : Numéro d appel VOIP Option Classique 1
|
|
|
- Véronique Cormier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CONTRAT D ABONNEMENT Tango Complet Tango Blue Exemplaire Tango Vendeur :... Point de vente :... Signature du vendeur : N Client : Titulaire : Particulier A remplir pour un particulier Mme Mlle M. Adresse : Nom : Code postal : Localité : Prénom : Pays : Nationalité : Date de naissance : Pièce d identité : Passeport Carte d identité N de Contact (Mobile) : Numéro : Validité : Fax : Paiement Paiement à la réception de la facture Prélèvement automatique (prélèvement automatique sur carte de crédit obligatoire pour les non-résidents) Facturation «Ma facture en ligne» (WebBilling) Facture par à l adresse : Facture par courrier Facture détaillée (0,5 / mois si facture envoyée par courrier) Informations sur le raccordement Opérateur : Numéro d appel VOIP Option Classique 1 Si EPT, numéro de compte : Type de raccordement Analogique ISDN 3,90 Ancien opérateur Internet :... 3,90 3,90 Titulaire de la ligne :... 3,90 3,90 N INE : 3,90 3,90 Détails de l offre Vitesse souhaitée : Tango Blue 30 (30 Mbit/s - 49,99 / mois) Tango Blue 50 (50 Mbit/s - 59,99 / mois) Tango Blue 100 (100 Mbit/s - 74,99 / mois) Frais d installation par un technicien agréé Tango (89,90 ) Frais d ouverture de ligne (70 ) Durée d engagement 24 mois Frais de déplacement : Zone 0-1 : 15 Zone 2 : 25 Zone 3 : 35 Zone 4 : 45 Zone 5 : 65 Option Appels vers lignes fixes Europe, USA, 2h (Gratuit) Option Appels nationaux illimités vers lignes fixes (Gratuit) Option Appels nationaux illimités vers les mobiles Tango (9 / mois) O p t i o n Appels nationaux illimités vers tous les autres opérateurs mobiles (5 / mois -disponible uniquement si l option Appels nationaux illimités vers les mobiles Tango est activée) Option Option Classique Analogique (6,99 / mois) Option Option Classique ISDN (12,99 / mois) 1 Option Classique selon disponibilité du service, 1 seul numéro possible Location : 3 par mois Mentions liées à la location : Garantie : Modem peut être échangé durant la période d engagement. 2 Mentions liées à la vente : Garantie : Garantie constructeur 24 mois. 2 2 se référer aux conditions particulières Internet Fait à :... Nom et signature du Client Fait à :... Nom et signature du titulaire Tango de la ligne EPT le :... le :...
2 CONDITIONS DU CONTRAT D ABONNEMENT - TANGO COMPLET Engagement général du Client : Je certifie exacts les renseignements figurant sur le Contrat. Je reconnais avoir reçu, sinon consulté au préalable un exemplaire des Conditions Générales de Tango, des Conditions Particulières pour les services Mobiles Tango et les services Internet Tango, et des tarifs en vigueur. Je reconnais les avoir lus et acceptés sans réserve. Je suis informé(e) que ces documents sont disponibles et consultables sur le site Information : Je souhaite être régulièrement informé(e) des services et offres commerciales de Tango et d autres sociétés du groupe et je suis d accord d être contacté(e) à ces fins par tout moyen de communication (téléphone, , SMS, etc.). Dans le cas contraire, je m engage à aviser Tango en joignant le Service Clientèle au Offre combinée : J ai souscrit à une offre combinée. On appelle offre combinée une offre commerciale combinant un ou des avantages indissociables sur une ou plusieurs lignes mobiles et je suis informé(e) qu en cas de suspension et/ou résiliation d une seule composante de l offre, je perds mes avantages de l offre combinée notamment du point de vue tarifaire. En conséquence, je suis avisé(e) que c est le tarif normal en vigueur pour chacun des services/équipements pris individuellement qui sera appliqué. Ces tarifs sont consultables sur le site Internet : Je m engage à résilier tous les contrats me liant à mon (mes) ancien(s) opérateur(s) et je reste responsable de toutes les suites de cette résiliation. Je suis dûment avisé que l abonnement Internet est lié à des conditions d éligibilité pendant toute la durée du Contrat. Avertissement : Je suis informé(e) qu il ne sera donné suite à ma demande d accès au service Internet choisi que dans la mesure des possibilités techniques. La disponibilité de(s) service(s) référencé(s) au Contrat fera l objet d une étude de faisabilité in situ. En cas d inéligibilité au service Tango Blue choisi, je suis informé(e) que Tango me proposera de recevoir un Service Tango ADSL similaire dont les modalités et conditions me seront communiqués par une Lettre de confirmation d abonnement. Dans ce cas, j ai la possibilité de résilier le présent Contrat, sans pénalité, dans les délais et suivant les modalités prescrites par Tango. A défaut de résiliation de ma part, je suis conscient(e) que je reste contractuellement engagé(e) avec Tango pour les abonnements fixes et internet suivant les conditions repris dans ladite Lettre de confirmation d abonnement, qui vaudra contrat entre Parties. fixe : Je certifie être le titulaire de la ligne fixe référencée au Contrat auprès de l Entreprise des Postes et Télécommunications ou d un autre opérateur. Si j entends conserver mon numéro de téléphone fixe avec un service de téléphonie classique, je suis conscient que je dois obligatoirement porter mon numéro. Pour ce faire, je donne mandat à Tango de faire en mon nom et pour mon compte toutes les démarches nécessaires à cette demande de portabilité. Pour une information complète, les offres des services Tango ADSL et Tango Blue existantes sont les suivantes (tarifs TTC) : Offre Tango ADSL 20 Tango ADSL 5 Tango ADSL 10 Tango ADSL 15 Tango Blue 30 Tango Blue 50 Tango Blue 100 Internet Download 20 Mbit/s 5 Mbit/s 10 Mbit/s 20 Mbit/s 30 Mbit/s 50 Mbit/s 100 MBit/s Upload 768 Kbit/s 512 Kbit/s 640 Kbit/s 768 Kbit/s 10 Mbit/s 25 Mbit/s 50 Mbit/s Volume Mensuel Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité Adresses (@tango.lu) jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 WebMail avec Calendrier / Contacts / Notes Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Téléphonie Fixe Appels Fixes vers Fixes Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Appels Fixes vers Fixes Internationaux 120 minutes vers Téléphonie Fixe - Options Communications simultanées Seulement disponible avec les numéros additionnels Numéro Additionnels 3,90 / mois 3,90 / mois 3,90 / mois Téléphonie Classique Service Analogique 6,99 /Month Service ISDN 12,99 /Month Adresse IP Statique / mois / mois / mois / mois / mois / mois / mois Téléphonie Mobile Nombre d abonnements Compris Appels Tango vers Tango Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Prix Tango Complet Prix Mensuel Analogique 38,99 44,40 58,50 84,80 49,99 59,99 74,99 ISDN 43,99 51,30 65,40 91,70 Frais d installation 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 Frais d ouverture de ligne
3 CONTRAT D ABONNEMENT Tango Complet Tango Blue Exemplaire Client Vendeur :... Point de vente :... Signature du vendeur : N Client : Titulaire : Particulier A remplir pour un particulier Mme Mlle M. Adresse : Nom : Code postal : Localité : Prénom : Pays : Nationalité : Date de naissance : Pièce d identité : Passeport Carte d identité N de Contact (Mobile) : Numéro : Validité : Fax : Paiement Paiement à la réception de la facture Prélèvement automatique (prélèvement automatique sur carte de crédit obligatoire pour les non-résidents) Facturation «Ma facture en ligne» (WebBilling) Facture par à l adresse : Facture par courrier Facture détaillée (0,5 / mois si facture envoyée par courrier) Informations sur le raccordement Opérateur : Numéro d appel VOIP Option Classique 1 Si EPT, numéro de compte : Type de raccordement Analogique ISDN 3,90 Ancien opérateur Internet :... 3,90 3,90 Titulaire de la ligne :... 3,90 3,90 N INE : 3,90 3,90 Détails de l offre Vitesse souhaitée : Tango Blue 30 (30 Mbit/s - 49,99 / mois) Tango Blue 50 (50 Mbit/s - 59,99 / mois) Tango Blue 100 (100 Mbit/s - 74,99 / mois) Frais d installation par un technicien agréé Tango (89,90 ) Frais d ouverture de ligne (70 ) Durée d engagement 24 mois Frais de déplacement : Zone 0-1 : 15 Zone 2 : 25 Zone 3 : 35 Zone 4 : 45 Zone 5 : 65 Option Appels vers lignes fixes Europe, USA, 2h (Gratuit) Option Appels nationaux illimités vers lignes fixes (Gratuit) Option Appels nationaux illimités vers les mobiles Tango (9 / mois) O p t i o n Appels nationaux illimités vers tous les autres opérateurs mobiles (5 / mois -disponible uniquement si l option Appels nationaux illimités vers les mobiles Tango est activée) Option Option Classique Analogique (6,99 / mois) Option Option Classique ISDN (12,99 / mois) 1 Option Classique selon disponibilité du service, 1 seul numéro possible Location : 3 par mois Mentions liées à la location : Garantie : Modem peut être échangé durant la période d engagement. 2 Mentions liées à la vente : Garantie : Garantie constructeur 24 mois. 2 2 se référer aux conditions particulières Internet Fait à :... Nom et signature du Client Fait à :... Nom et signature du titulaire Tango de la ligne EPT le :... le :...
4 CONDITIONS DU CONTRAT D ABONNEMENT - TANGO COMPLET Engagement général du Client : Je certifie exacts les renseignements figurant sur le Contrat. Je reconnais avoir reçu, sinon consulté au préalable un exemplaire des Conditions Générales de Tango, des Conditions Particulières pour les services Mobiles Tango et les services Internet Tango, et des tarifs en vigueur. Je reconnais les avoir lus et acceptés sans réserve. Je suis informé(e) que ces documents sont disponibles et consultables sur le site Information : Je souhaite être régulièrement informé(e) des services et offres commerciales de Tango et d autres sociétés du groupe et je suis d accord d être contacté(e) à ces fins par tout moyen de communication (téléphone, , SMS, etc.). Dans le cas contraire, je m engage à aviser Tango en joignant le Service Clientèle au Offre combinée : J ai souscrit à une offre combinée. On appelle offre combinée une offre commerciale combinant un ou des avantages indissociables sur une ou plusieurs lignes mobiles et je suis informé(e) qu en cas de suspension et/ou résiliation d une seule composante de l offre, je perds mes avantages de l offre combinée notamment du point de vue tarifaire. En conséquence, je suis avisé(e) que c est le tarif normal en vigueur pour chacun des services/équipements pris individuellement qui sera appliqué. Ces tarifs sont consultables sur le site Internet : Je m engage à résilier tous les contrats me liant à mon (mes) ancien(s) opérateur(s) et je reste responsable de toutes les suites de cette résiliation. Je suis dûment avisé que l abonnement Internet est lié à des conditions d éligibilité pendant toute la durée du Contrat. Avertissement : Je suis informé(e) qu il ne sera donné suite à ma demande d accès au service Internet choisi que dans la mesure des possibilités techniques. La disponibilité de(s) service(s) référencé(s) au Contrat fera l objet d une étude de faisabilité in situ. En cas d inéligibilité au service Tango Blue choisi, je suis informé(e) que Tango me proposera de recevoir un Service Tango ADSL similaire dont les modalités et conditions me seront communiqués par une Lettre de confirmation d abonnement. Dans ce cas, j ai la possibilité de résilier le présent Contrat, sans pénalité, dans les délais et suivant les modalités prescrites par Tango. A défaut de résiliation de ma part, je suis conscient(e) que je reste contractuellement engagé(e) avec Tango pour les abonnements fixes et internet suivant les conditions repris dans ladite Lettre de confirmation d abonnement, qui vaudra contrat entre Parties. fixe : Je certifie être le titulaire de la ligne fixe référencée au Contrat auprès de l Entreprise des Postes et Télécommunications ou d un autre opérateur. Si j entends conserver mon numéro de téléphone fixe avec un service de téléphonie classique, je suis conscient que je dois obligatoirement porter mon numéro. Pour ce faire, je donne mandat à Tango de faire en mon nom et pour mon compte toutes les démarches nécessaires à cette demande de portabilité. Pour une information complète, les offres des services Tango ADSL et Tango Blue existantes sont les suivantes (tarifs TTC) : Offre Tango ADSL 20 Tango ADSL 5 Tango ADSL 10 Tango ADSL 15 Tango Blue 30 Tango Blue 50 Tango Blue 100 Internet Download 20 Mbit/s 5 Mbit/s 10 Mbit/s 20 Mbit/s 30 Mbit/s 50 Mbit/s 100 MBit/s Upload 768 Kbit/s 512 Kbit/s 640 Kbit/s 768 Kbit/s 10 Mbit/s 25 Mbit/s 50 Mbit/s Volume Mensuel Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité Adresses (@tango.lu) jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 WebMail avec Calendrier / Contacts / Notes Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Téléphonie Fixe Appels Fixes vers Fixes Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Appels Fixes vers Fixes Internationaux 120 minutes vers Téléphonie Fixe - Options Communications simultanées Seulement disponible avec les numéros additionnels Numéro Additionnels 3,90 / mois 3,90 / mois 3,90 / mois Téléphonie Classique Service Analogique 6,99 /Month Service ISDN 12,99 /Month Adresse IP Statique / mois / mois / mois / mois / mois / mois / mois Téléphonie Mobile Nombre d abonnements Compris Appels Tango vers Tango Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Prix Tango Complet Prix Mensuel Analogique 38,99 44,40 58,50 84,80 49,99 59,99 74,99 ISDN 43,99 51,30 65,40 91,70 Frais d installation 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 Frais d ouverture de ligne
5 CONTRAT D ABONNEMENT Tango Complet Tango Blue Exemplaire Vendeur Vendeur :... Point de vente :... Signature du vendeur : N Client : Titulaire : Particulier A remplir pour un particulier Mme Mlle M. Adresse : Nom : Code postal : Localité : Prénom : Pays : Nationalité : Date de naissance : Pièce d identité : Passeport Carte d identité N de Contact (Mobile) : Numéro : Validité : Fax : Paiement Paiement à la réception de la facture Prélèvement automatique (prélèvement automatique sur carte de crédit obligatoire pour les non-résidents) Facturation «Ma facture en ligne» (WebBilling) Facture par à l adresse : Facture par courrier Facture détaillée (0,5 / mois si facture envoyée par courrier) Informations sur le raccordement Opérateur : Numéro d appel VOIP Option Classique 1 Si EPT, numéro de compte : Type de raccordement Analogique ISDN 3,90 Ancien opérateur Internet :... 3,90 3,90 Titulaire de la ligne :... 3,90 3,90 N INE : 3,90 3,90 Détails de l offre Vitesse souhaitée : Tango Blue 30 (30 Mbit/s - 49,99 / mois) Tango Blue 50 (50 Mbit/s - 59,99 / mois) Tango Blue 100 (100 Mbit/s - 74,99 / mois) Frais d installation par un technicien agréé Tango (89,90 ) Frais d ouverture de ligne (70 ) Durée d engagement 24 mois Frais de déplacement : Zone 0-1 : 15 Zone 2 : 25 Zone 3 : 35 Zone 4 : 45 Zone 5 : 65 Option Appels vers lignes fixes Europe, USA, 2h (Gratuit) Option Appels nationaux illimités vers lignes fixes (Gratuit) Option Appels nationaux illimités vers les mobiles Tango (9 / mois) O p t i o n Appels nationaux illimités vers tous les autres opérateurs mobiles (5 / mois -disponible uniquement si l option Appels nationaux illimités vers les mobiles Tango est activée) Option Option Classique Analogique (6,99 / mois) Option Option Classique ISDN (12,99 / mois) 1 Option Classique selon disponibilité du service, 1 seul numéro possible Location : 3 par mois Mentions liées à la location : Garantie : Modem peut être échangé durant la période d engagement. 2 Mentions liées à la vente : Garantie : Garantie constructeur 24 mois. 2 2 se référer aux conditions particulières Internet Fait à :... Nom et signature du Client Fait à :... Nom et signature du titulaire Tango de la ligne EPT le :... le :...
6 CONDITIONS DU CONTRAT D ABONNEMENT - TANGO COMPLET Engagement général du Client : Je certifie exacts les renseignements figurant sur le Contrat. Je reconnais avoir reçu, sinon consulté au préalable un exemplaire des Conditions Générales de Tango, des Conditions Particulières pour les services Mobiles Tango et les services Internet Tango, et des tarifs en vigueur. Je reconnais les avoir lus et acceptés sans réserve. Je suis informé(e) que ces documents sont disponibles et consultables sur le site Information : Je souhaite être régulièrement informé(e) des services et offres commerciales de Tango et d autres sociétés du groupe et je suis d accord d être contacté(e) à ces fins par tout moyen de communication (téléphone, , SMS, etc.). Dans le cas contraire, je m engage à aviser Tango en joignant le Service Clientèle au Offre combinée : J ai souscrit à une offre combinée. On appelle offre combinée une offre commerciale combinant un ou des avantages indissociables sur une ou plusieurs lignes mobiles et je suis informé(e) qu en cas de suspension et/ou résiliation d une seule composante de l offre, je perds mes avantages de l offre combinée notamment du point de vue tarifaire. En conséquence, je suis avisé(e) que c est le tarif normal en vigueur pour chacun des services/équipements pris individuellement qui sera appliqué. Ces tarifs sont consultables sur le site Internet : Je m engage à résilier tous les contrats me liant à mon (mes) ancien(s) opérateur(s) et je reste responsable de toutes les suites de cette résiliation. Je suis dûment avisé que l abonnement Internet est lié à des conditions d éligibilité pendant toute la durée du Contrat. Avertissement : Je suis informé(e) qu il ne sera donné suite à ma demande d accès au service Internet choisi que dans la mesure des possibilités techniques. La disponibilité de(s) service(s) référencé(s) au Contrat fera l objet d une étude de faisabilité in situ. En cas d inéligibilité au service Tango Blue choisi, je suis informé(e) que Tango me proposera de recevoir un Service Tango ADSL similaire dont les modalités et conditions me seront communiqués par une Lettre de confirmation d abonnement. Dans ce cas, j ai la possibilité de résilier le présent Contrat, sans pénalité, dans les délais et suivant les modalités prescrites par Tango. A défaut de résiliation de ma part, je suis conscient(e) que je reste contractuellement engagé(e) avec Tango pour les abonnements fixes et internet suivant les conditions repris dans ladite Lettre de confirmation d abonnement, qui vaudra contrat entre Parties. fixe : Je certifie être le titulaire de la ligne fixe référencée au Contrat auprès de l Entreprise des Postes et Télécommunications ou d un autre opérateur. Si j entends conserver mon numéro de téléphone fixe avec un service de téléphonie classique, je suis conscient que je dois obligatoirement porter mon numéro. Pour ce faire, je donne mandat à Tango de faire en mon nom et pour mon compte toutes les démarches nécessaires à cette demande de portabilité. Pour une information complète, les offres des services Tango ADSL et Tango Blue existantes sont les suivantes (tarifs TTC) : Offre Tango ADSL 20 Tango ADSL 5 Tango ADSL 10 Tango ADSL 15 Tango Blue 30 Tango Blue 50 Tango Blue 100 Internet Download 20 Mbit/s 5 Mbit/s 10 Mbit/s 20 Mbit/s 30 Mbit/s 50 Mbit/s 100 MBit/s Upload 768 Kbit/s 512 Kbit/s 640 Kbit/s 768 Kbit/s 10 Mbit/s 25 Mbit/s 50 Mbit/s Volume Mensuel Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité * Illimité Adresses (@tango.lu) jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 jusqu à 5 WebMail avec Calendrier / Contacts / Notes Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Téléphonie Fixe Appels Fixes vers Fixes Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Appels Fixes vers Fixes Internationaux 120 minutes vers Téléphonie Fixe - Options Communications simultanées Seulement disponible avec les numéros additionnels Numéro Additionnels 3,90 / mois 3,90 / mois 3,90 / mois Téléphonie Classique Service Analogique 6,99 /Month Service ISDN 12,99 /Month Adresse IP Statique / mois / mois / mois / mois / mois / mois / mois Téléphonie Mobile Nombre d abonnements Compris Appels Tango vers Tango Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Gratuits et illimités Prix Tango Complet Prix Mensuel Analogique 38,99 44,40 58,50 84,80 49,99 59,99 74,99 ISDN 43,99 51,30 65,40 91,70 Frais d installation 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 89,90 Frais d ouverture de ligne
TITULAIRE PRIVÉ. PORTAGE CMD Mobilux P&T Tango Je désire faire porter les numéros ci-dessous (Remplir le document en annexe 2) DÉJÀ CLIENT VOXMOBILE
DÉJÀ CLIENT VOMOBILE OUI NON N d'appel :. /. Version FL230506 CADRE RÉSERVÉ AU SERVICE CLIENTÈLE N Client :... Votre contact :... Mobile Fixe Portage TITULAIRE PRIVÉ Mr Mme Nom:... Prénom :... Date de
1.1. Adresse Z.I. Rohlach (Bâtiment Tracol), L- 5280 Sandweiler, Luxembourg (Europe) numéro téléphone. numéro téléphone.
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP)
Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP) Cher client, Vous trouverez ci-dessous quelques explications qui vous aideront à compléter votre contrat EPP. Document A
Contrat VTX Voice(VoIP)
Contrat VTX Voice(VoIP) Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA, ci-après dénommée le «fournisseur», la mieux à même de servir le client. COORDONNEES TOUS LES CHAMPS SONT OBLIGATOIRES
CONDITIONS PARTICULIERES POUR LES SERVICES INTERNET TANGO
CONDITIONS PARTICULIERES POUR LES SERVICES INTERNET TANGO 1. OBJET ET DEFINITIONS 1.1. Objet Les présentes Conditions Particulières ont pour objet de définir les droits et les obligations de la société
Fiche signalétique d un service de téléphonie fixe
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Fiche standardisée pour plan tarifaire combiné ou pack - Général
Fiche standardisée pour plan tarifaire combiné ou pack - Général Opérateur Proximus Plan tarifaire Date de dernière mise à jour 18/02/2015 Date limite de validité Composants de service Téléphonie fixe
Dans le cas contraire, l ouverture de votre compte ne pourra être finalisée.
DOSSIER D OUVERTURE DE COMPTE > BANQUE > COMPTE BANCAIRE 1 / REMPLISSEZ INTÉGRALEMENT LE FORMULAIRE CI-APRÈS, DATEZ-LE SIGNEZ-LE. Si vous souhaitez garder une copie de votre dossier, pensez à photocopier
CONTRAT D ABONNEMENT VIRGIN MOBILE
OMER TELECOM 12-14 rue Belgrand - 92 300 Levallois Perret Succursale de la société OMER TELECOM LIMITED RCS Nanterre B 489 020 297 Pour toute correspondance, merci d écrire à Virgin Mobile - CS 10701-35507
L accès ADSL ou SDSL professionnel
Nous vous invitons à découvrir dans ce document d introduction les offres ADSL et Téléphonie VoIP en Petite Entreprise L accès ADSL ou SDSL professionnel myadsl est distributeur agréé des opérateurs ADSL
Livret Club des Bricoleurs
Livret Club des Bricoleurs Numéro de carte : Contenu 1. Bulletin d inscription 2. Autorisation de prélèvement 3. Mode d emploi FICHE D ABONNEMENT 1 ère inscription Renouvellement Exemplaire abonné A retourner
Hausse de la TVA dans les télécoms : un kit de l UFC-Que Choisir pour une résiliation sereine
Hausse de la TVA dans les télécoms : un kit de l UFC-Que Choisir pour une résiliation sereine Le gouvernement a entériné, dans la loi de finances pour 2011, une hausse de la taxe sur la valeur ajoutée
M. Mme Mlle Autre : Prénom : Nom : Chez : Rue : Code postal : Ville: Email : Nationalité :
Bulletin d adhésion www.scorestudies.com Veuillez compléter ce formulaire en LETTRES MAJUSCULES et cocher les cases qui conviennent. 1. Informations concernant le preneur d assurance Merci de compléter
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE D'ACHEMINEMENT DE COMMUNICATIONS FIXES ET MOBILES NUMERO 05-2010 CDG 64 n 05-2010 CCTP Communications téléphoniques 2010 1 1. DEFINITION DES PRESTATIONS
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
COMPRENDRE LES MODALITES PRATIQUES DES VERSEMENTS
Bulletin de Versement AMPLISSIM PEE Ce document vous permet de : comprendre les modalités pratiques des versements, prendre connaissance des Conditions Générales d adhésion et de fonctionnement du service
Conditions / questions générales
FAQ Monzoon DSL Conditions / questions générales Monzoon DSL, est ce la même chose que l ADSL? Oui et non en Suisse, différentes technologies DSL sont disponibles : ADSL, VDSL ou SDSL. C est pourquoi nous
Contrat d'abonnement A l'offre NetBox
Contrat d'abonnement A l'offre NetBox Identification du Client Personne physique ou professionnelle Non & Prénom M. Mme Mlle Date de naisance Nationalité Pièce d identité (1) CIN Passeport N 0 : Date et
Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL
ARTICLE 1. DÉFINITIONS CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui
Nerim Trunk SIP Mai 2013
Nerim Trunk SIP Mai 2013 :// Sommaire Principes de la solution Fonctionnement Avantages Supports de connectivité Trunk SIP / Appels simultanés Processus de mise en place Eléments nécessaires pour une proposition
CONTRAT DE PRISE D ORDRES
CPO_20110615_FR PREAMBULE - DEFINITIONS La SOCIETE GENERALE est mandatée par la société émettrice pour tenir le service de ses titres nominatifs et/ou assurer la gestion des options de souscription ou
Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
CONTRAT D ABONNEMENT. SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet. CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8
CONTRAT D ABONNEMENT SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8 ARTICLE 1 - OBJET Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de consultation et d'utilisation
La Celle Saint-Cloud, ville fibrée
La Celle Saint-Cloud, ville fibrée Préambule Quelles sont les caractéristiques du réseau cuivre actuellement utilisé? Actuellement, la majorité des français bénéficient des services voix, internet et TV
FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE
FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE Ce formulaire est remis au client qui souhaite céder son contrat. Le client doit ensuite compléter et signer ce formulaire puis l envoyer au Service Client SFR accompagné
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE ET DES FINANCES ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET CONSOMMATION Arrêté du 31 décembre 2013 relatif aux factures des services de communications
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES La société «HCD centres d affaires», Eurl au capital de 1000 Euros, inscrite au RCS Marseille sous le numéro 520280397,
FAQ. NERIM VoIP QUESTIONS TECHNIQUES GENERALES
NERIM VoIP FAQ Ce document recense un grand nombre de questions posées par les utilisateurs, et les réponses correspondantes. Certaines paraissent simples, d'autres sont plus pointues. Merci de bien vouloir
Nerim VoIP Centrex en Marque Blanche
Nerim VoIP Centrex en Marque Blanche Février 2014 :// Sommaire Le Centrex Nerim en marque blanche Les briques de solutions Nerim à packager Les liens Internet Les fonctionnalités gratuites Les fonctionnalités
Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services
Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services Préambule Dynatic-Vol d Atral services est un service innovant permettant au Client équipé d un boitier télématique, embarqué dans son véhicule,
Détection d incendie Matériel de détection relié au système d alarme Service d information assuré 365jours/an 7jours/7
Protection de votre habitation contre les cambriolages Surveillance à distance du domicile des particuliers & intervention d un agent de sécurité en cas d alarme Service assuré 365 jours/an 7jours/7 Détection
Par e-mail Scannez le formulaire et les documents demandés et envoyez-les à l adresse conseiller@saxobanque.fr.
INSTRUCTIONS POUR REMPLIR CE FORMULAIRE Avant de remplir ce formulaire, lisez attentivement et assurez-vous d avoir compris toutes les informations concernant votre compte de négociation Saxo Banque, y
Commercialisation d une offre télécom pour les PROs, TPE et PME
PLAQUETTE Commercialisation d une offre télécom pour les PROs, TPE et PME Futur Telecom l entreprise, le positionnement, les offres Sommaire 1 - L entreprise Futur Telecom 2 Le partenariat Tech Data Futur
BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE
BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE ORIGINE ADHÉSION AGENCE CONSEILLER INFORMATION ADHÉSION INTERNET ZONE TARIFAIRE Nouvelle adhésion Modification adhésion GARANTIES RETENUES EN SANTE ADHÉRENT
Je joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation
TELEPHONIE ET INTERNET
OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2014 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / La France a un incroyable talent 2011»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / La France a un incroyable talent 2011» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Qui est la taupe»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Qui est la taupe» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la diffusion de l émission
BON DE COMMANDE CONTRAT D ASSISTANCE PREMIUM LIGNE 100 CONTRAT D ASSISTANCE EXCELLENCE LIGNE 500 ET 1000
BON DE COMMANDE CONTRAT D ASSISTANCE PREMIUM LIGNE 100 CONTRAT D ASSISTANCE EXCELLENCE LIGNE 500 ET 1000 BON DE COMMANDE CONTRAT D ASSISTANCE PREMIUM LIGNE 100 CONTRAT D ASSISTANCE EXCELLENCE LIGNE 500
Offre spéciale en partenariat avec ABC Bourse
Offre spéciale en partenariat avec ABC Bourse L offre spéciale en partenariat avec ABC Bourse (ci-après l «Offre Spéciale») s adresse à tout nouveau client Saxo Banque (France) (ci-après «Saxo Banque»).
E. Avantages alloués par le comité d entreprise
E. Avantages alloués par le comité d entreprise 1) Bons d achat et cadeaux Les bons d achat et cadeaux alloués par le comité d entreprise doivent en principe être assujettis aux cotisations de Sécurité
Complétez, signez la Convention ci-après et paraphez les conditions générales,
Réservé à la vente à distance C o m m e n tt s o u s c rr i rr e? Si vous n êtes pas déjà client du Crédit Coopératif 1 2 3 4 complétez la demande d'ouverture de compte veillez à bien remplir toutes les
zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532
DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE Comment ouvrir un compte société pour accéder aux services de Keytrade Bank Luxembourg S.A. COMPLETEZ ET SIGNEZ... La demande d ouverture de compte et joignez les
Contrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette
Version 2 Belgacom S.A. Boulevard du Roi Albert II, 27, 1030 Bruxelles T.V.A. : BE 202.239.951 - RPM Bruxelles 587.163 Le contrat suppose la souscription d un abonnement de durée déterminée. Passé cette
CONTRAT D ABONNEMENT DUO/TRIO
CONTRAT D ABONNEMENT DUO/TRIO CONTACT COMMERCIAL tous les prix sont ttc INFO CLIENT M. MME LANGUE PRÉFÉRÉE: LU NOM, PRÉNOM DE EN FR PT MATRICULE SOCIAL RUE ET NUMÉRO CODE POSTAL VILLE ÉTAGE/APPART. I N
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la diffusion de l émission «Dilemme»
Offre spéciale valable jusqu au 31/12/2014 dans la limite des stocks disponibles. Location avec Option d Achat sur 36 mois / 45 000km 180 */mois
PRESTATIONS COMPRISES : Offre spéciale valable jusqu au 31/12/2014 dans la limite des stocks disponibles Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous
Conditions Générales d Inscription aux services de Téléphonie Fixe ADSL AKEO Télécom 04/2011
Conditions Générales d Inscription aux services de Téléphonie Fixe ADSL AKEO Télécom 04/2011 Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles AKEO fournira au
Questions & réponses TaHoma
Questions & réponses TaHoma I- Conditions d accès à l offre Pré-requis : Pour une installation comportant des équipements intégrant la technologie io-homecontrol, TaHoma nécessite une clé de sécurité.
CONDITIONS D UTILISATION DES SERVICES DE CANALBOX INTERNET+TELEPHONE OFFRE RESERVEE AUX PARTICULIERS (en vigueur au 14/06/2014)
CONDITIONS D UTILISATION DES SERVICES DE CANALBOX INTERNET+TELEPHONE OFFRE RESERVEE AUX PARTICULIERS (en vigueur au 14/06/2014) Mediaserv, SAS au capital de 2 185 000 euros, immatriculée au Registre de
OFFRES BOX DE SFR TARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES D INSCRIPTION
OFFRES BOX DE SFR TARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES D INSCRIPTION SFR.FR Valables au 18/08/2015 LES OFFRES BOX DE SFR FICHES D INFORMATIONS STANDARDISÉES SOMMAIRE OFFRE BOX DE SFR EN ZONE DEGROUPEE...P 6 OFFRE
CONDITIONS D UTILISATION DES SERVICES DE MEDIASERV OFFRE RESERVEE AUX PARTICULIERS (en vigueur au 01/07/2015)
CONDITIONS D UTILISATION DES SERVICES DE MEDIASERV OFFRE RESERVEE AUX PARTICULIERS (en vigueur au 01/07/2015) Mediaserv, SAS au capital de 2 185 000 euros, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés
OFFRES BOX DE SFR TARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES D INSCRIPTION
OFFRES BOX DE SFR TARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES D INSCRIPTION Valables au 09/06/2015 SFR.FR LES OFFRES BOX DE SFR FICHES D INFORMATIONS STANDARDISÉES SOMMAIRE OFFRE BOX DE SFR EN ZONE DEGROUPEE... P 6
Les nouvelles offres de rentrée du ZERØ FORFAIT. Encore plus économiques, encore plus adaptées à toutes les attentes
Communiqué de presse Le 05 septembre 2011 TELEPHONIE MOBILE Les nouvelles offres de rentrée du ZERØ FORFAIT Encore plus économiques, encore plus adaptées à toutes les attentes A l occasion de la rentrée,
REGLEMENT JEU-CONCOURS «SMS / QUIZ PEOPLE»
REGLEMENT JEU-CONCOURS «SMS / QUIZ PEOPLE» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise un jeu-concours «SMS / QUIZ PEOPLE» accessible à compter du
FORMULAIRE DE DEMANDE D INSCRIPTION À TITRE DE TRAVAILLEUSE OU TRAVAILLEUR SOCIAL
Formulaire de demande d inscription à titre de travailleuse ou travailleur social Certificat d inscription général de travailleuse ou travailleur social Combinaison de titres et d expérience pratique 250,
Préparez-vous à changer d avis sur la banque.
- 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.
Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles
Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles 1 2 Pourquoi La Poste a-t-elle écrit ce document? La Poste souhaite répondre aux besoins de chaque
RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.
RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. Rémunération principale : Votre rémunération sera le résultat
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER ENTRE LES SOUSSIGNES : NEUILLYDOM SARL au Capital de 5.000 Euros, dont le siège social est 14, rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur- Seine, immatriculée
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Un trésor dans votre maison 40»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Un trésor dans votre maison 40» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la diffusion
Cité Pass Groupé. Description de l abonnement. Montant de l abonnement. Conditions d accès. Modalités de paiement. Modalité de duplicata
1 Convention de partenariat et Guide d utilisation Cité Pass Groupé Sommaire Description de l abonnement Montant de l abonnement Conditions d accès Modalités de paiement p.2 p.3 p.4 p.6 Changement de compte
CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET
CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET Il est expressément convenu que les présentes conditions particulières de souscription sur Internet (les «Conditions Particulières») complètent et/ou
Offres Voxity. Novembre 2014
Offres Voxity Novembre 2014 Vox Cloud Abonnement par utilisateur avec un tarif variable selon le nombre d'utilisateurs (un seul type de compte par client) : 1 Nombre d utilisateurs Compte Vox Cloud Compte
Conditions générales d abonnement au service téléphonique fixe
Conditions générales d abonnement au service téléphonique fixe Ces conditions générales définissent les prestations que Orange fournit au client dans le cadre de l accès au réseau téléphonique fixe et
CONDITIONS GENERALES DE FOURNITURE DU SERVICE DE TELEPHONIE MOBILE SIMYO
CONDITIONS GENERALES DE FOURNITURE DU SERVICE DE TELEPHONIE MOBILE SIMYO 1. OBJET 1.1. Les présentes «Conditions Générales» régissent les conditions selon lesquelles KPN France, société en nom collectif
Melisa Réseau d Initiative publique Outil d aménagement numérique et de développement économique Quelles solutions Internet sur votre commune?
Melisa Réseau d Initiative publique Outil d aménagement numérique et de développement économique Quelles solutions Internet sur votre commune? 1 er juillet 2013 Ordre du jour MELISA COMMENT SE RACCORDER
SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif au service de la téléphonie La procédure
SAXO BANque. Offre spéciale TalenTs du Trading INSTRUCTIONS POUR REMPLIR CE FORMULAIRE
Offre spéciale TalenTs du Trading INSTRUCTIONS POUR REMPLIR CE FORMULAIRE Avant de remplir ce formulaire, lisez attentivement et assurez-vous d avoir compris toutes les informations concernant votre compte
CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN
CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N 2015-05
Tunis, le 10 avril 2015 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N 2015-05 Objet / : Circulaire n 93-21 du 10 décembre 1993 relative aux transferts au titre des opérations courantes. Le Gouverneur de la Banque
DELIBERATION N 2014-61 DU 12 MARS 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE À LA MISE EN ŒUVRE
DELIBERATION N 2014-61 DU 12 MARS 2014 DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE À LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISÉ D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR
Je joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Je joins
Conditions Générales Service d Accompagnement personnalisé
Conditions Générales Service d Accompagnement personnalisé ARTICLE 1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES Dans les présentes Conditions Générales, on entend par : - «Ordinateur» : l'ordinateur individuel, équipé d'un
Merci de compléter, dater et signer le dossier d ouverture de compte
Merci de compléter, dater et signer le dossier d verture de compte Joignez les documents justificatifs demandés Envoyez votre dossier complet à l adresse suivante : Registre Français des Quotas et Crédits
Je joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation
CONDITIONS PARTICULIERES POUR LES SERVICES TANGO ADSL
CONDITIONS PARTICULIERES POUR LES SERVICES TANGO ADSL 1. OBJET ET DEFINITIONS 1.1. Les présentes Conditions Particulières ont pour objet de définir les droits et les obligations de la société Tango S.A.
Règlement intérieur de l association
opérateur internet indépendant Règlement intérieur de l association Netopi est une association loi 1901, officiellement déclarée à l Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes
Services de téléphonie
Services de téléphonie 1 2 Téléphonie VTX Sommaire vtx.ch Une large gamme de produits pour entreprises Que ce soit en téléphonie mobile ou en téléphonie fixe, VTX propose une large gamme de produits dédiés
CONDITIONS D UTILISATION DES SERVICES DE La BOX by Digicel OFFRE RESERVEE AUX PARTICULIERS (applicables au 25/03/2015)
CONDITIONS D UTILISATION DES SERVICES DE La BOX by Digicel OFFRE RESERVEE AUX PARTICULIERS (applicables au 25/03/2015) La BOX by Digicel est une offre de la société Mediaserv, SAS au capital de 2 185 000,
Conditions générales des offres Haut Débit et très Haut Débit
Conditions générales des offres Haut Débit et très Haut Débit ARTICLE 1. OBJET Les présentes Conditions Générales d Abonnement ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition, d accès et
je connais mon banquier je connais mon banquier Vous financez vos 4 ou 2 roues en toute flexibilité Financer
Vous financez vos 4 ou 2 roues en toute flexibilité Financer Vous souhaitez acquérir le véhicule de vos rêves sans entamer vos économies? Vous désirez financer vos quatre ou deux roues tout en préservant
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ministère de l économie, des finances et de l industrie AVIS DU CONSEIL NATIONAL DE LA CONSOMMATION DU 30 NOVEMBRE 2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l économie, des finances et de l industrie AVIS DU CONSEIL NATIONAL DE LA CONSOMMATION DU 30 NOVEMBRE 2011 PORTANT SUR L AMELIORATION DE LA COMPREHENSION DES SERVICES
ACN Digital Phone Service. Généralités
ACN Digital Phone Service Généralités 1. Puis-je m abonner à un service de téléphonie numérique ACN si je réside sur un territoire français en-dehors de l hexagone? Ce service est disponible uniquement
CONDITIONS GENERALES D ABONNEMENT CORIOLIS BOX
CORIOLIS TELECOM S.A.S. AU CAPITAL DE 27 221 250-419 735 741 R.C.S. Nanterre Immeuble GALLIENI - 2 rue Benoît Malon - 92289 SURESNES Cedex - TEL. 01 41 45 54 54 CONDITIONS GENERALES D ABONNEMENT CORIOLIS
CONVENTION DE L OFFRE e.lcl A LA CARTE
Loi informatique et Libertés du 06/01/1978 modifiée et secret professionnel : Je reconnais avoir été informé(e) que le Crédit Lyonnais pourra utiliser les coordonnées électroniques (adresse e-mail, n de
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Les tarifs et conditions des offres. 18 avril 2011
Les tarifs et conditions des offres 18 avril 2011 La Poste Mobile vous souhaite la bienvenue. Détails des tarifs des offres La Poste Mobile.......................................................... 4 Le
OFFRE EXCLUSIVE ZONEBOURSE TRADING MANAGER PRIVÉ
OFFRE EXCLUSIVE EN PARTENARIAT AVEC ZONEBOURSE L offre spéciale en partenariat avec Zonebourse (ci-après l «Offre Spéciale») s adresse à tout nouveau client Saxo Banque (France) (ci-après «Saxo Banque»).
TELEPHONIE ET INTERNET
OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean
Je joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation