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1 Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice ; Division du travail pénitentiaire et de la formation professionnelle ; Bureau du travail, de la formation et de l'emploi pénitentiaire ( ) Répertoire ( / /92) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /92 Niveau de description fonds Intitulé Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice ; Division du travail pénitentiaire et de la formation professionnelle ; Bureau du travail, de la formation et de l'emploi pénitentiaire Intitulé Documents statistiques sur le travail pénitentaire Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-42 : Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire (classement par direction régionale). Art : Bulletins mensuels, statistiques du travail pénitentiaire (classement par direction régionale). Art Association pour la Création d Emplois dans les Prisons (ACEP) : Demandes de main d œuvre et travaux, comptes rendus de réunions, Type de classement Classement par direction régionale Nom du producteur Bureau du travail, de la formation et de l'emploi (sous-direction des personnes placées sous main de justice, direction de l'administration pénitentiaire) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation travail; rémunération; administration pénitentiaire; statistique; gestion logistique; comptabilité 3

4 Répertoire ( / /92) /1 E 4339 Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire, par Direction Régionale (DR) : DR Bordeaux. Janvier-Juin /2 E 4340 DR BORDEAUX. Juillet-Décembre /3 E 4341 DR DIJON. Janvier-Juin /4 E 4342 DR DIJON. Juillet-Décembre /5 E 4343 Janvier-Avril /6 E 4344 Mai-Septembre /7 E 4345 Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire, par Direction Régionale (DR) : Octobre-Décembre /8 E

5 DR LYON. Janvier-Juin /9 E 4347 DR LYON. Juillet-Décembre /10 E 4348 DR MARSEILLE. Janvier-Décembre /11 E 4349 Janvier-Mars /12 E 4350 Avril-Juin /13 E 4351 Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire, par Direction Régionale (DR) : Juillet-Septembre /14 E 4352 Octobre-Décembre /15 E 4353 Janvier-Mai /16 E

6 Juin-Décembre /17 E 4355 Janvier-Mai /18 E 4356 Juin-Septembre /19 E 4357 Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire, par Direction Régionale (DR) : Octobre-Décembre /20 E 4358 DR TOULOUSE. Janvier-Juin /21 E 4359 DR TOULOUSE. Juillet-Décembre /22 E 4360 DR BORDEAUX. Janvier-Juin /23 E 4361 DR BORDEAUX. Juillet-Décembre /24 6

7 E 4362 DR DIJON. Janvier-Juillet /25 E 4363 DR DIJON. Août-Décembre /26 E 4364 Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire, par Direction Régionale (DR) : Janvier-Mai /27 E 4365 Juin-Octobre /28 E 4366 Novembre-Décembre /29 E 4367 DR LYON. Janvier-Juin /30 E 4368 DR LYON. Juillet-Décembre /31 E 4369 DR MARSEILLE. Janvier-Décembre

8 /32 E 4370 Janvier-Avril /33 E 4371 Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire, par Direction Régionale (DR) : Mai-Août /34 E 4372 Septembre-Décembre /35 E 4373 Janvier-Juin /36 E 4374 Juillet-Décembre /37 E 4375 Janvier-Juin /38 E 4376 Idem Juillet-Décembre /39 E 4377 Idem DR TOULOUSE. Janvier-Juin

9 /40 E 4378 Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire, par Direction Régionale (DR) : DR TOULOUSE. Juillet-Décembre /41 E 4379 DR DOM-TOM. Mai-Décembre /42 E 4380 Etats mensuels des rémunérations du travail pénitentiaire, récapitulatif national général. Janvier-Décembre /43 E 4381 DR BORDEAUX. DR DIJON. DR LYON. DR MARSEILLE. Novembre-Décembre /44 E 4382 DR TOULOUSE. DR DOM-TOM. Novembre-Décembre /45 E 4383 DR BORDEAUX. Janvier-Octobre /46 E 4384 DR BORDEAUX. Novembre-Décembre /47 E 4385 DR DIJON. Janvier-Décembre

10 /48 E 4386 Janvier-Décembre /49 E 4387 DR LYON. Janvier-Août /50 E 4388 DR LYON. Septembre-Décembre /51 E 4389 DR MARSEILLE. Mars-Décembre /52 E 4390 Janvier-Août /53 E 4391 Septembre-Décembre /54 E 4392 Janvier-Septembre /55 E

11 Octobre-Décembre /56 E 4394 Janvier-Août /57 E 4395 Septembre-Décembre /58 E 4396 DR TOULOUSE. Janvier-Décembre /59 E 4397 DR DOM-TOM. Mars-Décembre /60 E 4398 DR BORDEAUX. Janvier-Décembre /61 E 4399 DR DIJON. Janvier-Décembre /62 E 4400 Janvier-Mai /63 E

12 Juin-Décembre /64 E 4402 DR LYON Janvier-Décembre /65 E 4403 DR MARSEILLE. Janvier-Décembre /66 E 4404 Janvier-Juin /67 E 4405 Juillet-Novembre /68 E 4406 Janvier-Juillet /69 E 4407 Idem Août-Décembre /70 E 4408 Janvier-Juin /71 E

13 Juillet-Décembre /72 E 4410 DR TOULOUSE. Janvier-Décembre /73 E 4411 DR DOM-TOM. Mai-Décembre /74 E 4412 DR BORDEAUX. Janvier-Décembre /75 E 4413 DR DIJON. Janvier-Décembre /76 E 4414 Janvier-Juin /77 E 4415 Idem Juillet-Décembre /78 E 4416 DR LYON. Janvier-Décembre /79 13

14 E 4417 Idem DR MARSEILLE. Janvier-Décembre /80 E 4418 Janvier-Mai /81 E 4419 Juin-Décembre /82 E 4420 Idem Janvier-Décembre /83 E 4421 Janvier-Novembre /84 E 4422 DR TOULOUSE. Janvier-Décembre /85 E 4423 Idem DR DOM-TOM. Janvier-Novembre /86 E 4424 Bulletins statistiques du travail pénitentiaire, récapitulatif national général. Février-Juillet /87 14

15 E 4425 Août-Décembre /88 E 4426 Janvier-Décembre /89 E 4427 Janvier-Novembre /90 E 4428 Association pour la Création d'emplois dans les Prisons (ACEP) : Factures, devis, demande de main d'oeuvre et de travaux ; comptes-rendus de réunions, correspondance. Janvier 1974-Décembre /91 E 4429 Août 1977-Décembre /92 E 4430 Janvier 1980-Novembre

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