Typologie des documents environnementaux : liste alphabétique

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1 des documents environnementaux : liste alphabétique Documents Actes de colloques ou congrès Agenda 21 Arrêtés de classement de site Arrêtés du directeur de parc national Arrêtés préfectoraux Arrêtés préfectoraux Atlas des parcs nationaux Atlas des paysages Atlas des sites Atlas des zones inondables Atlas du paysage Autorisations spéciales du directeur d un parc national en matière de travaux, d activité réglementée Avis conforme du directeur de parc national au Préfet sur des demandes de travaux dans le cœur soumis à autorisation d urbanisme Avis de l autorité environnementale Avis du directeur de parc national au Préfet sur des demandes de travaux en espaces urbanisés Avis sur étude d'impact Avis sur étude d'incidence Bilan de données de surveillance Bilan des consultations Bilan des consultations (doc DCE) Bulletin hydrologiques BSH Bulletin sécheresse Carrières : dossiers d'instruction et de renouvellement (incluant étude d'impact ; étude de dangers) Carte (doc DCE) CARTOPAS Charte de l'aire d'adhésion à un parc national Charte de parcs naturels régionaux : PNR Charte de paysage Charte de paysage

2 Chartes d'environnement : communales, intercommunales, communautés d'agglomération Chartes et révision des chartes PNR Circulaire méthodologique Circulaire méthodologique (doc DCE) Compte-rendus de réunion Contrat de baie Contrat de rivière Contrats d'agriculture Durable Contrats d'agriculture Durable Contrats objectifs-moyens avec les EP Contrats Territoriaux d'exploitation Contrats Territoriaux d'exploitation CPER /Contrat de projet Décret d approbation d une charte de parc national ou d une charte d un parc naturel régional Décrets de création d un parc national ou d une réserve naturelle Délibérations du Conseil d administration, du Bureau, de la Commission permanente, du Conseil scientifique d un établissement public Demandes d enquêtes (sous forme de circulaires) sur les rejets des usines d incinération Description d un espèce Diagnostics de territoire Directive Nationale d'orientation : DNO Directive paysagère (Alpilles) Directive paysagère (Alpilles) Directive paysagère (Alpilles) Directive Paysagère(Alpilles) Discours, communiqués, dossiers de presse émanant du cabinet DOCOB sites Natura 2000 Document pédagogique

3 Document pédagogique (doc DCE) Document prescrit de gestion d'espace (terme générique) Document Unique d évaluation des risques professionnels et son programme d action (Hygiène et sécurité) Documents administratifs. Plans d"élimination des déchets : - départementaux - régionaux - nationaux Documents de valorisation de programmes de recherche Dossier Polmar Dossier UTN : Unités touristiques nouvelles Dossier questions/réponses (doc DCE) Dossier UTN Dossier UTN : Unités touristiques nouvelles Dossiers communaux synthétiques : DCS Dossiers de propositions de classement et d'inscription Dossiers de propositions de classement et d'inscription Dossiers d'enquête d'utilité publique Dossiers d'enquête d'utilité publique Dossiers d'information communaux sur les risques majeurs : DICRIM Enquête (doc DCE) Etat de l'assainissement Etat de l'environnement Industriel Etat des lieux Etat des lieux des sites Etat des lieux des sites classés états de lieux (doc DCE) Etude d'aménagement : agricole, foncier, aménagement rural, ZNIEFF, impact de remembrement Etude de communication ou d'image Etude de danger Etude de danger

4 Etude de qualité des eaux et cours d'eaux Etude de restauration des milieux naturels Etude de vulnérabilité des eaux souterraines Etude des milieux Etude d'impact Etude d'incidence Etude d'incidence Etude d'opportunité, de faisabilité Etude préalable Etude préalable de description des sites Etude préalable de description des sites Etude sur les risques naturels littoraux Etude sur les risques naturels littoraux Etudes agricoles Etudes bassin versant Etudes de sites Etudes de sites Etudes d'impact de remembrement Etudes foncières Etudes hydrobiologiques Etudes paysagères Expertises juridiques Guide régional éolien Guides de faune et flore Guides de randonnées Guides méthodologiques Guides touristiques Inventaire des zones humides Inventaire des zones humides Inventaire faune-flore Inventaire faune-flore Les dossiers des Opérations grand sites

5 Les dossiers du patrimoine mondial. les inventaires (arbres remarquables) et pré-inventaires (des ouvrages d'art remarquables, des jardins remarquables) Lettre Natura 2000 Lettre Natura 2000 en PACA Livre rouges faune-flore Livres rouges faune-flore Lois Mémento «police de la nature» Mémoires juridiques devant une juridiction Méthodologies, transferts de méthodologies ou d'expériences Modèles de cahiers des charges Modèles de contrats Modèles de conventions Modèles de registres «hygiène et sécurité» Modèles de règlements intérieurs d instance d établissement public Normes Note de cadrage note de cadrage (doc DCE) Note de synthèse sur un sujet Note technique (doc DCE) Notes administratives Notes de synthèse sur la recherche Orientation Régionale des la Gestion de la Faune et de ses Habitats : ORGFH Partie de la charte d un parc national concernant l aire d adhésion Partie de la Charte d un parc national concernant le cœur du parc PDZR Plan «canicule» Plan «grippe aviaire» Plan «risque routier» Plan d action ou de restauration d une espèce Plan de déplacement d'entreprise : PDE Plan de déplacement urbain : PDU Plan de développement des zones rurales : PDZR Plan de gestion Plan de gestion d un secteur de parc national

6 Plan de gestion d une réserve naturelle Plan de gestion des CREN Plan de gestion des milieux naturels Plan de gestion des poissons migrateurs Plan de prévention des risques d'inondation : PPRI Plan de restauration d'espèces Plan de zones sensibles aux incendies de forêt : PDZI Plan données de surveillance Plan d'organisation Charte d'organisation Plan Intercommunal de débroussaillement et d'aménagement forestier : PIDAF (onf) Plans d"élimination des déchets : - départementaux - régionaux - nationaux Plans de prévention des risques : PPR Plans de sauvegarde et de mise en valeur Porter à connaissance d un parc national sur le patrimoine naturel d une commune Présentations Procès verbaux des séances du Conseil d administration, du Bureau, de la Commission permanente, du Conseil Scientifique, du Conseil économique, social et culturel, du Comité Technique Paritaire, de la Commission d Hygiène et de Sécurité d un établissement public Programme d'aménagement d un parc national Programme de mesures Programme de surveillance Programme de surveillance (données de surveillance) Programmes et bilans de recherche Protocole de mesure Questions/réponses parlementaires Rapport annuel de prévision des crues Rapport annuel des commissions Rapport annuel des Directions / DIREN Rapport annuel du ministère 9 Communication

7 Rapport au parlement et à la convention de Bâle sur les transferts transfrontaliers des déchets Rapport au parlement et à la convention de Bâle sur les transferts transfrontaliers des déchets Rapport aux instances de bassin (doc DCE) Rapport d activité d un établissement public Rapport d inspection générale (cf. également études techniques) Rapport plan locaux Rapport police de l'eau Rapport sur les crues Rapports de l'ige Rapports de l'inspection Rapports de synthèse régionaux des cours d eau Recueil de textes juridiques, codes.(documents de synthèse) Recueil de textes juridiques, codes.(documents de synthèse) Référentiel de formation Référentiel métier Règlement des annonces de crues Règlement intérieur du Conseil d administration, du Bureau, de la Commission permanente, du Conseil Scientifique, du Conseil économique, social et culturel d un établissement public Relevés de température des lacs et rivières d un parc Remarques des lecteurs (doc DCE) Reporting de directive et conventions Réseau de mesure Réserves Naturelles, Stations biologiques ; dossiers de création ; suivi; rapports d'activités Revues (financements DIREN, par ex : feuille de Néomys, Bourgogne Nature) SAGE : Schémas d aménagement et de gestion des eau Schéma Collectif des Espaces Naturels et ruraux Schéma de mise en valeur de la mer

8 Schéma départemental de carrières Schéma départemental de vocation piscicole et halieutique Schéma départemental éolien Schéma Directeur d'aménagement et d'urbanisme : SDAU SCOT Schéma directeur de prévision des crues : SDPC Schéma directeur informatique Schémas des services collectifs des espaces naturels et ruraux Schémas directeur des données sur l'eau : SDDE SDAGE : Schémas directeurs d aménagement et de gestion des eau de bassin Supports de cours (IFORE, ATEN, ENGREF, formations internes ) : textes, graphiques, diaporamas. Synthèse des travaux d un groupe de travail. Synthèses (doc DCE) Tableau de Bord thématique des parcs nationaux Thèses. Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager : ZPPAUP Zones d'aménagement Concerté : ZAC