DE RBC DOMINION VALEURS

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1 CARNET DE FAMILLE

2 > PUBLICATIONS DE RBC DOMINION VALEURS MOBILIÈRES SUR LA PLANIFICATION FINANCIÈRE Chez RBC Dominion valeurs mobilières Inc., nous aidons les clients à réaliser leurs objectifs financiers depuis Aujourd hui, nous sommes un des principaux fournisseurs de services de gestion de patrimoine, avec une clientèle de clients à l échelle mondiale. Votre conseiller en placement personnel vous donne accès à nos services; il répond à vos besoins et vous aide à atteindre vos objectifs en matière de gestion de patrimoine. L approche de gestion de patrimoine comporte les éléments suivants : > l accumulation et la croissance de vos actifs > la protection du patrimoine au moyen de solutions d assurance et d autres solutions, et la gestion du risque > la conversion de votre patrimoine en source de revenu > le transfert du patrimoine à vos héritiers et la création d un legs Outre les conseils de placement professionnels, RBC Dominion valeurs mobilières Inc. offre un vaste éventail de services en réponse à vos besoins en matière de fiscalité, de succession et de planification financière. Un de ces services est la vaste bibliothèque de guides éducationnels et de bulletins qui couvrent une grande variété de sujets en planification. Veuillez vous adresser à votre conseiller en placement pour plus de renseignements sur nos services. Veuillez noter que les produits d assurance et, dans certains cas, les services de planification financière, sont offerts par l entremise de RBC DS Services financiers Inc. Voir la couverture arrière pour de plus amples renseignements.

3 TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction Renseignements personnels Conseillers professionnels Où trouver vos documents importants Renseignements sur le crédit Données sur les placements Biens personnels Biens immobiliers et régimes de retraite Investissements commerciaux Assurance vie Autres assurances vie Autres assurances vie Assurance maladie Assurance maladie collective Assurance invalidité privée Assurance maladie grave/invalidité Autre assurance Assurances des biens Vos funérailles et votre testament Dispositions funéraires préétablies Testament Bénéficiaires Testament de votre conjoint(e) Testament de votre conjoint(e) Bénéficiaires Procuration Procuration Procuration de votre conjoint(e) Notes Carnet de famille 1

4 1> INTRODUCTION Le carnet de famille a pour objectif de vous aider à réunir toutes les données relatives à la situation financière actuelle de votre famille : renseignements personnels, actifs, comptes, polices et services-conseils et juridiques. Il sera un outil de référence fort pratique pour la création d un plan financier. Remplir le carnet de famille constitue aussi la première étape dans la mise au point de votre plan successoral. Un carnet de famille à jour s avérera un outil précieux pour vos héritiers, exécuteurs (liquidateurs), fiduciaires et conseillers au moment du règlement de votre succession. Il importe donc de mettre ce document à jour lorsqu il y a des changements importants dans votre situation financière. 2 Carnet de famille

5 2> RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Nom : Date de rédaction : Votre nom : Date de naissance : N.A.S. : Lieu de naissance : Nom de votre conjoint(e) : Date de naissance : N.A.S. : Lieu de naissance : PERSONNES À CHARGE Nom : Date de naissance : N.A.S. : Lieu de naissance : Nom : Date de naissance : N.A.S. : Lieu de naissance : Nom : Date de naissance : N.A.S. : Lieu de naissance : Nom : Date de naissance : N.A.S. : Lieu de naissance : Carnet de famille 3

6 3> CONSEILLERS PROFESSIONNELS CONSEILLERS PROFESSIONNELS Nom : Firme : N o de tél. : ( ) N o de fax : ( ) AVOCAT Nom : Firme : N o de tél. : ( ) N o de fax : ( ) PLACEMENTS Nom : Firme : N o de tél. : ( ) N o de fax : ( ) BANQUE Nom : Banque: N o de tél. : ( ) N o de fax : ( ) 4 Carnet de famille

7 4> OÙ TROUVER VOS DOCUMENTS IMPORTANTS Votre certificat de naissance : Certificat de naissance de votre conjoint(e) : Certificat de naissance de vos enfants : Certificat de mariage : Dossiers médicaux : Nom du médecin : N o de tél. : ( ) Nom du médecin : N o de tél. : ( ) Passeports et documents de citoyenneté : Déclarations de revenus : Documents de garde/d adoption : Entente de séparation/jugement de divorce : Contrat prénuptial/accord de cohabitation : Carnet de famille 5

8 5> Renseignements sur le crédit Note : Inclure tous les prêts bancaires, p. ex. prêts hypothécaires, marges de crédit, prêts à vue, etc. 1. Nom de l institution financière : Montant du prêt ($) : N o de référence et type de prêt : Emprunteur : 2. Nom de l institution financière : Montant du prêt ($) : N o de référence et type de prêt : Emprunteur : 3. Nom de l institution financière : Montant du prêt ($) : N o de référence et type de prêt : Emprunteur : CARTES DE GUICHET AUTOMATIQUE 1. Émetteur : N o de carte : 2. Émetteur : N o de carte : 3. Émetteur : N o de carte : CARTES DE CRÉDIT 1. Émetteur : N o de carte : Date d expiration : Limite de crédit : 2. Émetteur : N o de carte : Date d expiration : Limite de crédit : 3. Émetteur : N o de carte : Date d expiration : Limite de crédit : 4. Émetteur : N o de carte : Date d expiration : Limite de crédit : 6 Carnet de famille

9 6> Données sur les placements 1. Firme : Type : * N o de compte : Type de propriété/bénéficiaire : ** Valeur ($) : 2. Firme : Type : * N o de compte : Type de propriété/bénéficiaire : ** Valeur ($) : 3. Firme : Type : * N o de compte : Type de propriété/bénéficiaire : ** Valeur ($) : 4. Firme : Type : * N o de compte : Type de propriété/bénéficiaire : ** Valeur ($) : 5. Firme : Type : * N o de compte : Type de propriété/bénéficiaire : ** Valeur ($) : 6. Firme : Type : * N o de compte : Type de propriété/bénéficiaire : ** Valeur ($) : 7. Firme : Type : * N o de compte : Type de propriété/bénéficiaire : ** Valeur ($) : 8. Firme : Type : * N o de compte : Type de propriété/bénéficiaire : ** Valeur ($) : * Inclure les comptes au comptant, les comptes sur marge, les REER, les FERR, les CRI, les REER immobilisés, les FRV, les FRRI, les FERR prescrits, les REEE, les rentes, etc. ** Dans le cas d un compte enregistré, indiquer le nom du bénéficiaire. Dans le cas d un compte au comptant ou sur marge, indiquer s il s agit d un compte à titulaire unique, en tenance conjointe avec gain de survie ou en tenance commune. Carnet de famille 7

10 7> Biens personnels BIENS PERSONNELS (P. EX. VOITURES, BIJOUX, ŒUVRES D ART, ETC.) Description de l article Valeur ($) Endroit Bénéficiaire visé Carnet de famille

11 8> BIENS IMMOBILIERS ET RÉGIMES DE RETRAITE BIENS IMMOBILIERS RÉSIDENCE PRINCIPALE Date d achat : Titre de propriété détenu par : Hypothèque détenue par : Le titre se trouve : Prix d achat ($) : Valeur marchande actuelle ($) : AUTRES PROPRIÉTÉS 1. Date d achat : Titre de propriété détenu par : Hypothèque détenue par : Le titre se trouve : Prix d achat ($) : Valeur marchande actuelle ($) : 2. Date d achat : Titre de propriété détenu par : Hypothèque détenue par : Le titre se trouve : Prix d achat ($) : Valeur marchande actuelle ($) : RÉGIMES DE RETRAITE 1. Nom de la société : Type de régime* : Bénéficiaire : 2. Nom de la société : Type de régime* : Bénéficiaire : * Prestation déterminée; cotisation déterminée; RPDB; REER collectif. Carnet de famille 9

12 9> INVESTISSEMENTS COMMERCIAUX SOCIÉTÉS PRIVÉES 1. Nom de la société : Type* : % de la participation : Les documents se trouvent : Conseiller juridique : 2. Nom de la société : Type* : % de la participation : Les documents se trouvent : Conseiller juridique : * Entreprise à propriétaire unique, société de personnes, société par actions, etc. 10 Carnet de famille

13 10 > ASSURANCE VIE ASSURANCE INDIVIDUELLE 1. Émetteur : Assuré : Nom de l agent : N o de tél. : ( ) Type d assurance** : N o de police : Capital assuré ($) : Valeur de rachat ($) : Bénéficiaire : Prestation de décès : Le contrat se trouve : 2. Émetteur : Assuré : Nom de l agent : N o de tél. : ( ) Type d assurance** : N o de police : Capital assuré ($) : Valeur de rachat ($) : Bénéficiaire : Prestation de décès : Le contrat se trouve : ASSURANCE COLLECTIVE 1. Émetteur : Assuré : Nom de l agent : N o de tél. : ( ) Type d assurance** : N o de police : Capital assuré ($) : Valeur de rachat ($) : Bénéficiaire : Prestation de décès : Le contrat se trouve : 2. Émetteur : Assuré : Nom de l agent : N o de tél. : ( ) Type d assurance** : N o de police : Capital assuré ($) : Valeur de rachat ($) : Bénéficiaire : Prestation de décès : Le contrat se trouve : **Indiquer s il s agit d une assurance temporaire ou permanente. Carnet de famille 11

14 11 > AUTRES ASSURANCES AUTRES ASSURANCES VIE (P. EX. ASSURANCE VOYAGE, CARTES DE CRÉDIT, ETC.) Émetteur : Assuré : Type d assurance : N o de police : Prestation de décès : Le contrat se trouve : ASSURANCE MALADIE N o de votre carte d ass. maladie : La carte se trouve : N o de carte d ass. maladie du ou de la conjoint(e) : La carte se trouve : ASSURANCE MALADIE COLLECTIVE 1. Compagnie d assurance : Groupe : Assurance pour : 2. Compagnie d assurance : Groupe : Assurance pour : ASSURANCE INVALIDITÉ PRIVÉE 1. Compagnie d assurance : Type de protection/assuré : Montant ($) : Période d indemnisation : Prime annuelle ($) : N o de police : 2. Compagnie d assurance : Type de protection/assuré : Montant ($) : Période d indemnisation : Prime annuelle ($) : N o de police : 12 Carnet de famille

15 11 > AUTRES ASSURANCES ASSURANCE MALADIE GRAVE/INVALIDITÉ 1. Compagnie d assurance : N o certificat/police : Type de protection/assuré : Montant ($) : Période d indemnisation : Prime annuelle ($) : 2. Compagnie d assurance : N o certificat/police : Type de protection/assuré : Montant ($) : Période d indemnisation : Prime annuelle ($) : AUTRE ASSURANCE (P. EX. HYPOTHÈQUES, CARTES DE CRÉDIT, ETC.) 1. Compagnie d assurance : Protection pour : N o de police : Montant $ : Le contrat se trouve : ASSURANCES DES BIENS (MAISON/AUTOMOBILE/AUTRE) 1. Description du bien : Compagnie d assurance : N o de police : Le contrat se trouve : 2. Description du bien : Compagnie d assurance : N o de police : Le contrat se trouve : 3. Description du bien : Compagnie d assurance : N o de police : Carnet de famille 13

16 12 > VOS FUNÉRAILLES ET VOTRE TESTAMENT DISPOSITIONS FUNÉRAIRES PRÉÉTABLIES Salon funéraire : Détails : Concession - cimetière : Emplacement de la concession : Le titre se trouve : TESTAMENT Date du dernier testament/codicille : Le testament se touve : Avocat/notaire : N o de tél. : ( ) Liquidateur(s)/fiduciaire(s) : N o de tél. : ( ) BÉNÉFICIAIRES Nom N o de tél. : ( ) Nom N o de tél. : ( ) Nom N o de tél. : ( ) Nom N o de tél. : ( ) Instructions testamentaires/clauses spéciales : 14 Carnet de famille

17 13 > TESTAMENT DE VOTRE CONJOINT(E) TESTAMENT DE VOTRE CONJOINT(E) Date du dernier testament/codicille : Le testament se trouve : Avocat/notaire : N o de tél. : ( ) Liquidateur(s)/fiduciaire(s) : N o de tél. : ( ) BÉNÉFICIAIRES Nom N o de tél. : ( ) Nom N o de tél. : ( ) Nom N o de tél. : ( ) Nom N o de tél. : ( ) Instructions testamentaires/clauses spéciales : Carnet de famille 15

18 14 > PROCURATION PROCURATION La procuration se trouve : Type : Pouvoirs donnés à : N o de tél. : ( ) Avocat/notaire : N o de tél. : ( ) PROCURATION DE VOTRE CONJOINT(E) La procuration se trouve : Type : Pouvoirs donnés à : N o de tél. : ( ) Avocat/notaire : N o de tél. : ( ) NOTES (Veuillez inscrire tout autre renseignement pertinent, p. ex., pension alimentaire pour enfants, dette active, fiducies, etc.) 16 Carnet de famille

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20 Pour plus de renseignements, veuillez consulter un conseiller en placement de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Visitez notre site web : Ce document a été préparé à l intention de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* et RBC DS Services financiers Inc. (collectivement, les «sociétés»). Les sociétés et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Au Québec, les services de planification financière sont fournis par RBC DS Services financiers Inc., qui est inscrit au Québec en tant que cabinet de services financiers. Dans le reste du Canada, les services de planification financière sont fournis par RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et RBC DS Services financiers Inc. Les produits d assurance sont fournis seulement par l entremise de RBC DS Services financiers Inc., filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. * Membre FCPE. Les stratégies, les conseils et les renseignements techniques formulés dans cette publication sont fournis à titre de renseignements généraux à nos clients. Ils sont fondés sur des données considérées comme exactes, mais nous ne pouvons en garantir l exactitude ni l intégralité. La présente publication ne prétend pas constituer et ne constitue pas un conseil fiscal ni juridique. Nous vous suggérons de consulter votre avocat, votre comptable ou votre conseiller professionnel avant de mettre en place une stratégie. Ainsi vous serez certain que l on tiendra compte des particularités de votre situation et que votre décision reposera sur les données les plus récentes. Les taux d intérêt, l évolution du marché, le régime fiscal et divers autres facteurs touchant les placements sont susceptibles de changer. L emploi de fonds empruntés pour financer l achat de titres, y compris les titres de fonds communs de placement, engendre un plus grand risque que l emploi de fonds existants seulement. Si vous empruntez des fonds pour acheter des titres, vous serez tenu de rembourser le prêt, selon les modalités convenues, même si la valeur des titres achetés diminue. À moins d indication contraire, les titres achetés auprès de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. ou par son entremise, ne sont pas assurés par un organisme d assurance-dépôts d État ni garantis par la Banque Royale du Canada, et leur valeur peut fluctuer. Marques déposées de la Banque Royale du Canada, utilisées sous licence. Banque Royale du Canada Tous droits réservés. Imprimé au Canada. FAMINVENT-F (10/2005)