Année scolaire Restauration - - Garderies périscolaires - - Études surveillées -

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1 DOSSIER D INSCRIPTION Année scolaire Restauration - - Garderies périscolaires - - Études surveillées - DOSSIER A REMETTRE AU PLUS TARD LE 19 AOÛT 2017 APRÈS CETTE DATE, LES INSCRIPTIONS SERONT TRAITÉES EN FONCTION DES PLACES DISPONIBLES. SERVICE ENFANCE

2 RÈGLEMENT INTÉRIEUR Ce dossier est mis en place afin de simplifier les démarches administratives pour l accès de votre (vos) enfant(s) aux différents services de la Ville. L inscription à ces services est obligatoire avant toute fréquentation de votre (vos) enfant(s) aux structures d accueil. Des plannings d inscriptions mensuels sont mis en place pour la réservation de vos cantines, garderies et études surveillées. Vous êtes tenus de compléter et rendre ces plannings au service administratif avant la date d échéance indiquée sur ceux-ci. Passé ce délai, vous êtes susceptibles de vous voir appliquer une majoration pour inscription irrégulière, correspondante à 1 00 par jour de fréquentation demandé, toutes prestations confondues. I LE RESTAURANT SCOLAIRE Le service de restauration scolaire comprend le repas ainsi que la prise en charge avant, pendant et après le repas des enfants scolarisés dans les deux bâtiments de l école maternelle et sur l école élémentaire. 1- HORAIRES Du lundi au vendredi de 11h30 à 13h FONCTIONNEMENT Les repas sont commandés auprès d un prestataire de service (API restauration), aussi, il importe que l agent chargé des commandes soit exactement renseigné des jours de fréquentation de votre (vos) enfant(s) sur le planning d inscription mensuel. a. Situation exceptionnelle Un enfant pourra être accueilli en cas d événement grave ou imprévisible, sous réserve de prévenir le service administratif et le responsable de structure, voir même l école afin que l enfant soit lui-même informé. b. Maladie Pour une absence médicale, dûment justifiée par un certificat du médecin, il est impératif de prévenir le service administratif dans les meilleurs délais afin de pouvoir décommander les repas. A savoir que le repas du jour où l enfant est souffrant ne peut être décommandé car il sera livré le matin avant 7h00. Tout repas commandé est un repas livré et facturé à la Commune et donc aux parents. Si l enfant est souffrant plusieurs jours, les repas sont donc décomptés à partir du deuxième jour à condition d avoir prévenu le service administratif la veille avant midi. c. Grève des enseignants Les jours de grève effectués par les enseignants ne sont pas considérés comme une absence. Sans annulation de votre part la veille avant midi, votre enfant est compté comme présent en raison du service minimum mis en place par la Mairie ou l école. d. Capacité d accueil En vue du respect de la capacité d accueil des locaux du restaurant scolaire, des priorités d accessibilité ont été mises en place : Activité professionnelle des deux parents ; Domiciliation sur GONDECOURT ; Personnel communal.

3 II LA GARDERIE PERISCOLAIRE DU MATIN ET DU SOIR Le petit déjeuner et le goûter sont proposés aux enfants qui fréquentent ce service. Lors du temps d accueil, des animateurs qualifiés proposeront des activités répondant aux besoins des enfants, en lien avec le projet pédagogique et éducatif. 1- HORAIRES Matin : lundi mardi jeudi vendredi de 7h00 à 8h25 (maternels) et 7h00 à 8h30 (primaires) Soir : lundi mardi jeudi vendredi de 16h30 à 19h FONCTIONNEMENT La procédure est identique à celle de la restauration scolaire, à savoir que les garderies doivent être réservées sur le planning mensuel de fréquentation. e. Situation exceptionnelle : Les inscriptions pour les accueils d urgence ou exceptionnels s effectuent directement auprès du responsable de structure. Vous serez alors tenus de compléter le cahier des inscriptions irrégulières sur lequel il vous est rappelé qu une majoration vous sera appliquée. Ces inscriptions sont obligatoires et ne seront possibles que dans la mesure des places disponibles. f. Les règles en cas d absence : Pour une absence maladie au service périscolaire, les règles sont identiques à celles de la restauration scolaire. Il vous est demandé de prévenir le responsable de structure et le service administratif dans les meilleurs délais afin de déduire la prestation de la facturation et pouvoir accueillir un autre enfant le cas échéant. g. Capacité d accueil Au vu du nombre de place limité à 60 enfants en maternel et 36 enfants en primaire, des priorités d accessibilité ont été mises en place : Activité professionnelle des deux parents ; Domiciliation sur GONDECOURT ; Personnel communal. III LES ÉTUDES SURVEILLÉES 1- HORAIRES Lundi mardi jeudi vendredi de 16h30 à 17h FONCTIONNEMENT L inscription se fait de façon mensuelle ou trimestrielle sur le planning de fréquentation. A savoir que la facturation reste mensuelle, même si l inscription est faite au trimestre. Attention il s agit d un forfait mensuel, vous ne pouvez pas choisir les jours de fréquentation de vos enfants. a. Les règles en cas d absence Tout comme la restauration et le périscolaire, vous êtes tenus de prévenir le service administratif et justifier avec un certificat médical l absence de votre enfant dans les meilleurs délais. Dans ce cadre, la déduction des séances sur votre facture est possible. V LES CHANGEMENTS DE SITUATION Les renseignements communiqués avec ce dossier doivent être exacts et justifiés. Pour tous changements relatifs aux informations fournies qui interviendraient en cours d année, vous êtes tenus d en informer le service administratif dans les meilleurs délais, munis des pièces justificatives nécessaires.

4 1- CHANGEMENT DE COMMUNE : Pour tout déménagement en dehors de la Commune, sans radiation de votre (vos) enfant(s) de l école : Entre septembre et décembre : La Commune s engage à accompagner les familles avec leur tarif Gondecourtois initial (en fonction du Quotient Familial) jusqu au 31 décembre de l année en cours. A partir du 1 er janvier, et sans éligibilité au tarif conventionné (T5), le tarif extérieur sera appliqué. Après le 1 er janvier : La Commune s engage à accompagner les familles avec leur tarif Gondecourtois initial (en fonction du Quotient Familial) jusqu à la fin de l année scolaire en cours. Si renouvellement de la scolarité de votre (vos) enfant(s) à la rentrée suivante, et sans éligibilité au tarif conventionné (T5), le tarif extérieur sera appliqué. 2- CHANGEMENT DE QUOTIENT FAMILIAL : Suite à un changement de situation impactant votre Quotient Familial, vous êtes tenus également de prévenir le service administratif, munis de votre attestation CAF justifiant le changement de Q.F. A noter qu aucun effet rétroactif n est possible sur les précédentes factures. La prise en compte du nouveau Q.F sera appliqué sur la facturation suivante.

5 Service Enfance FICHE FAMILLE MÈRE Autorité Parentale : Oui Non NOM :... NOM de jeune fille :... Prénom :... Adresse :... Code Postal : ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ Ville :... Téléphone : Domicile : ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ Téléphone Portable : ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ Courriel :...@... Situation familiale : Marié(e) Pacsé(e) Vie Maritale Séparé(e) Divorcé(e) Veuf(ve) Profession :... PÈRE Autorité Parentale : Oui Non NOM :... Prénom :... Adresse :... Code Postal : ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ Ville :... Téléphone : Domicile : ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ Téléphone Portable : ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ Courriel :...@... Situation familiale : Marié(e) Pacsé(e) Vie Maritale Séparé(e) Divorcé(e) Veuf(ve) Profession :... Allocations & Assurance CAF MSA - N allocataire :... QF :... N de police d assurance :... Compagnie d assurance :...

6 DÉCLARATION SUR L HONNEUR Je soussigné,... responsable légal du (des) enfant (s), déclare exacts les renseignements portés sur ce dossier. Je m engage à informer la Ville de Gondecourt de tous changements relatifs aux renseignements fournis qui interviendraient au cours de l année. J autorise mon ou mes enfants à participer à toutes les activités organisées par les structures, à prendre, le cas échéant, toutes les mesures nécessaires (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale...). La Ville de Gondecourt décline toutes responsabilités en cas d informations erronées ou incomplètes figurant dans ce dossier. Fait à..., le... «lu et approuvé» et signature : PIÈCES JUSTIFICATIVES OBLIGATOIRES A défaut de fournir toutes les pièces demandées, votre dossier ne sera pas traité. Pièces à joindre pour ouvrir accès aux différentes structures municipales : Pour toute inscription : attestation employeur justifiant d une activité professionnelle des deux parents, afin de définir les priorités d accessibilité. Attestation d assurance responsabilité civile des parents, Photocopie du livret de famille, Certificats médicaux (en cas d allergies ou contre indication médicales), Pour les parents divorcés/séparés : Photocopie du jugement attestant du mode de garde. Pièces permettant la tarification : Justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture EDF/GDF, facture de téléphone fixe, quittance de loyer), Justificatif de ressources : Sans justificatif du QF, le tarif maximal sera appliqué Pour les affiliés CAF ou à la MSA : document faisant apparaître le quotient familial 2017, Pour les familles non affiliées : dernier avis d imposition (concerne les revenus de chaque personne vivant au foyer). Pour les familles domiciliées à l extérieur et bénéficiant du tarif préférentiel : Grand(s) parent(s) Gondecourtois : les 2 livrets de famille et justificatif de domicile, Nourrice installée sur la Commune : contrat pour l année référence, Parent(s) travaillant sur la Commune : attestation employeur.

7 Service Enfance Sexe : FILLE GARÇON FICHE ENFANT NOM Prénom :... Date de naissance : / / Lieu :... Ecole fréquentée à la rentrée : Marie-Noël Charles Perrault Jacques Prévert Professeur :... CONTACTS EN CAS D URGENCE NOM Prénom... Lien de parenté... ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ NOM Prénom... Lien de parenté... ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ NOM Prénom... Lien de parenté... ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ ǀ AUTORISATIONS PARENTALES Je soussigné,... responsable légal, autorise mon enfant : à participer à toutes les activités (y compris sportives) ainsi que les sorties organisées par le responsable d accueil ; à quitter seul les structures d accueil ; la Ville de Gondecourt à utiliser pour ses publications les photos prises pendant les activités organisées par le service. Fait le : / / Signature :

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9 Service Enfance LES TARIFS Les tarifs appliqués sont déterminés à partir du quotient familial des familles. Il est donc important de compléter intégralement et de fournir les pièces demandées au verso du feuillet : FICHE FAMILLE Les familles qui n auront pas justifié de leur quotient familial se verront appliquer le tarif maximum. LES TRANCHES & QUOTIENTS T1 QF < 463 T2 QF entre 464 et 824 T3 QF entre 825 et 1184 T4 QF entre 1185 et 1545 QF > 1545 ou exterieur sous condition : RESTAURATION - TARIF REPAS T1 1,62 T2 1,92 T5 T6 Grands parents Gondecourtois Nourrice installée sur la Commune Parents travaillant sur la Commune EXTERIEURS T3 2,93 T4 3,23 T5 3,58 T6 6,26 L'ACCUEIL PERISCOLAIRE GARDERIE T1 T2 T3 T4 T5 T6 Matin 7h - 8h30 0,42 0,67 0,97 1,48 1,93 3,18 Soir 16h30-17h30 0,28 0,44 0,65 0,99 1,29 2,12 Soir 17h30-19h00 0,42 0,67 0,97 1,48 1,93 3,18 Soir 16h30-19h00 0,70 1,11 1,62 2,47 3,22 5,30 LES ÉTUDES SURVEILLÉES TARIF PAR SEANCE T1 T2 T2 T4 T5 T6 de 16h30 à 17h30 0,94 1,06 1,19 1,31 1,57 2,50 Attention, pour les études surveillées le tarif donné est «à la séance» mais la facturation reste au forfait mensuel (voir règlement intérieur).

10 Service Enfance LES CONTACTS DÉMARCHES ADMINISTRATIVES & ACCUEILS PÉRISCOLAIRES SERVICE ENFANCE : RESPONSABLE ACCUEIL MATERNEL : SCHINCARIOL Delphine GELEZ Caroline caroline.gelez@gondecourt.fr RESPONSABLE ACCUEIL PRIMAIRE : ADJOINTE AUX ÉCOLES, ENFANCE, JEUNESSE BRACKENIER Mathieu DUQUESNE Christine christine.duquesne@gondecourt.fr mathieu.brackenier@gondecourt.fr

11 SERVICE ENFANCE SEPTEMBRE 2017 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 19 août Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. ACCUEILS PÉRISCOLAIRES FAMILLE : Lun. 4 Mar. 5 Jeu. 7 Ven. 8 RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 11 Mar. 12 Jeu. 14 Ven. 15 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? Précisez :... Lun. 18 Mar. 19 Jeu. 21 Ven TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 25 Mar. 26 Jeu. 28 Ven. 29 o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 04/09 au 29/09) - 16 séances o Trimestrielle (du 04/09 au 22/12) - 56 séances

12 SERVICE ENFANCE OCTOBRE 2017 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 septembre Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. FAMILLE : ACCUEILS PÉRISCOLAIRES RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 2 Mar. 3 Jeu. 5 Ven. 6 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? Précisez :... Lun. 9 Mar. 10 Jeu. 12 Ven VACANCES SCOLAIRES TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 16 Mar. 17 Jeu. 19 Ven. 20 o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 02/10 au 20/10) - 12 séances

13 SERVICE ENFANCE NOVEMBRE 2017 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 octobre Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. ACCUEILS PÉRISCOLAIRES FAMILLE : Lun. 6 Mar. 7 Jeu. 9 Ven. 10 RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 13 Mar. 14 Jeu. 16 Ven. 17 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? Précisez :... Lun. 20 Mar. 21 Jeu. 23 Ven TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 27 Mar. 28 Jeu. 30 m S1 S2 m S1 S2 m S1 S2 o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 06/11 au 30/11) - 15 séances

14 SERVICE ENFANCE DÉCEMBRE 2017 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 novembre Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. ACCUEILS PÉRISCOLAIRES FAMILLE : Ven. 1 m S1 S2 RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 4 Mar. 5 Jeu. 7 Ven. 8 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? 1 Précisez :... Lun. 11 Mar. 12 Jeu. 14 Ven TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 18 Mar. 19 Jeu. 21 Ven. 22 VACANCES SCOLAIRES o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 01/12 au 22/12) - 13 séances

15 SERVICE ENFANCE JANVIER 2018 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 décembre Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. ACCUEILS PÉRISCOLAIRES FAMILLE : Lun. 8 Mar. 9 Jeu. 11 Ven. 12 RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 15 Mar. 16 Jeu. 18 Ven. 19 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? Précisez :... Lun. 22 Mar. 23 Jeu. 25 Ven TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 29 Mar. 30 m S1 S2 m S1 S2 o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 08/01 au 31/01) - 14 séances o Trimestrielle (du 08/01 au 30/03) - 40 séances

16 SERVICE ENFANCE FÉVRIER 2018 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 janvier Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. ACCUEILS PÉRISCOLAIRES FAMILLE : Jeu. 1 Ven. 2 m S1 S2 m S1 S2 RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 5 Mar. 6 Jeu. 8 Ven. 9 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? 1 2 Précisez :... Lun. 12 Mar. 13 Jeu. 15 Ven TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 19 Mar. 20 Jeu. 22 Ven. 23 VACANCES SCOLAIRES o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 01/02 au 23/02) - 14 séances

17 SERVICE ENFANCE MARS 2018 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 février Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. FAMILLE : ACCUEILS PÉRISCOLAIRES RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 12 Mar. 13 Jeu. 15 Ven. 16 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? Précisez :... Lun. 19 Mar. 20 Jeu. 22 Ven TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 26 Mar. 27 Jeu. 29 Ven. 30 o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 12/03 au 30/03) - 12 séances

18 SERVICE ENFANCE AVRIL 2018 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 mars Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. FAMILLE : ACCUEILS PÉRISCOLAIRES RESTAURATION SCOLAIRE Mar. 3 Jeu. 5 Ven. 6 m S1 S2 m S1 S2 m S1 S2 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? Précisez :... Lun. 9 Mar. 10 Jeu. 12 Ven VACANCES SCOLAIRE TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 16 Mar. 17 Jeu. 19 Ven. 20 o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 03/04 au 20/04) - 11 séances o Trimestrielle (du 03/04 au 06/07) - 40 séances

19 SERVICE ENFANCE MAI 2018 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 avril Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. ACCUEILS PÉRISCOLAIRES FAMILLE : Lun. 7 Ven. 11 m S1 S2 m S1 S2 RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 14 Mar. 15 Jeu. 17 Ven. 18 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? 7 11 Précisez :... Mar. 22 Jeu. 24 Ven m S1 S2 m S1 S2 m S1 S /06 TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 28 Mar. 29 Jeu. 31 Ven. 01/06 o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 07/05 au 31/05) - 12 séances

20 SERVICE ENFANCE JUIN 2018 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 mai Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. ACCUEILS PÉRISCOLAIRES FAMILLE : Lun. 4 Mar. 5 Jeu. 7 Ven. 8 RESTAURATION SCOLAIRE Lun. 11 Mar. 12 Jeu. 14 Ven. 15 Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven. REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? Précisez :... Lun. 18 Mar. 19 Jeu. 21 Ven TOTAL : repas x enfant(s) Lun. 25 Mar. 26 Jeu. 28 Ven. 29 o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) Signature obligatoire : ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES INSCRIPTION : o Mensuelle (du 04/06 au 29/06) - 16 séances

21 SERVICE ENFANCE JUILLET 2018 Planning à remettre IMPÉRATIVEMENT et au plus tard le 15 juin Après cette date, la facture sera majorée de 1 00 par jour de fréquentation. FAMILLE : ACCUEILS PÉRISCOLAIRES RESTAURATION SCOLAIRE Lun. Mar. Mer. Jeu. Ven REGIME ALIMENTAIRE PARTICULIER? Précisez : Lun. 2 Mar. 3 Jeu. 5 Ven. 6 TOTAL matin (7h00-8h30) : x enfant(s) S1 (16h30-17h30) : x enfant(s) S2 (17h30-19h00) : x enfant(s) TOTAL : repas x enfant(s) o J'ai bien pris note que toute inscription est soumise à facturation. ÉTUDES SURVEILLÉES - PRIMAIRES Pas d'études surveillées la dernière semaine de classe. Déposé le / / au Service Enfance de la Mairie. Signature obligatoire :

22 Les modalités d accueil & d inscription des ALSH du mercredi La Pévèle Carembault organise depuis le 1er janvier 2016, chaque mercredi, les accueils de loisirs pour les enfants des communes du territoire, à partir de 3 ans. Ils sont encadrés par des équipes diplômées, dans le centre de votre choix, avec une tarification unique sur l ensemble des communes. L inscription se fait en Mairie. Vous pouvez inscrire votre enfant à la journée ou à la demijournée, avec ou sans cantine, avec ou sans garderie. Horaires Les accueils de loisirs ont lieu le mercredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h. Garderie Pour les parents qui le souhaitent, une garderie est assurée par l équipe d animation dès 7h00, et jusque 19h00. Demi-pension Un service de restauration est proposé, le midi, chaque mercredi. Lors de l inscription, le parent définit les mercredis pour lesquels l enfant ira à la cantine. Activités, grands jeux, sorties Dans chaque structure, un programme d activités variées est proposé. Les directeurs et leurs équipes travaillent autour d un projet d animations spécifiques à chaque lieu d accueil. Tarifs

23 Si vous n habitez pas le territoire, vous pouvez inscrire votre enfant aux accueils de loisirs, sur la base d une tarification majorée de 40%. Néanmoins, une tarification non-majorée sera appliquée pour les cas suivants, sur présentation : du livret de famille (si les grands-parents de l enfant résident sur le territoire) d une attestation employeur (si le parent de l enfant est salarié sur le territoire) du certificat de scolarité (si l enfant est scolarisé sur le territoire) CONTACTS SERVICE ANIMATION JEUNESSE PÉVÈLE CAREMBAULT Antenne de Templeuve 85 rue de Roubaix BP TEMPLEUVE EN PÉVÈLE jeunesse@pevelecarembault.fr ATTENTION : Pour les problèmes liés aux inscriptions ou au fonctionnement des centres de loisirs, merci de contacter le service enfance de la mairie, ou les directeurs de structures.

24 FICHE D INSCRIPTION ACCUEIL DE LOISIRS MERCREDIS Responsable légal >> Père ou Mère Nom :... Prénom :... Adresse :... Quotient Familial... Enfant 1 Nom :... Prénom :... Né(e) le :... Date Journée 1/2 journée Cantine Garderie Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Date Février Mars Avril Mai Juin Journée 1/2 journée Cantine Garderie Enfant 2 Date Nom :... Prénom :... Né(e) le :... Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Journée 1/2 journée Cantine Garderie Date Février Mars Avril Mai Juin Journée 1/2 journée Cantine Garderie ALSH (journée) ALSH (1/2 journée) Cantine Garderie Nombre Prix unitaire Total Nombre Prix unitaire Total Nb jours Prix unitaire Total Nb jours Prix unitaire Total Montant à régler :... Bon pour accord, le :... J ai bien pris connaissance du règlement intérieur et m engage à le respecter. Je m engage également à régler le montant* ci-dessus à réception du titre de paiement. * Le montant de la prestation engagée pourra être modifié exclusivement pour les raisons suivantes : ajout de prestation(s) et/ou absence(s) justifiée(s) sur présentation d un certificat médical. Téléchargé sur jeunesse.pevelecarembault.fr Signature :...

25 FICHE D INSCRIPTION ACCUEIL DE LOISIRS MERCREDIS Responsable légal >> Père ou Mère Nom :... Prénom :... Adresse :... Quotient Familial... Enfant 1 Nom :... Prénom :... Né(e) le :... Date Journée 1/2 journée Cantine Garderie Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Date Février Mars Avril Mai Juin Journée 1/2 journée Cantine Garderie Enfant 2 Date Nom :... Prénom :... Né(e) le :... Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Journée 1/2 journée Cantine Garderie Date Février Mars Avril Mai Juin Journée 1/2 journée Cantine Garderie ALSH (journée) ALSH (1/2 journée) Cantine Garderie Nombre Prix unitaire Total Nombre Prix unitaire Total Nb jours Prix unitaire Total Nb jours Prix unitaire Total Montant à régler :... Bon pour accord, le :... J ai bien pris connaissance du règlement intérieur et m engage à le respecter. Je m engage également à régler le montant* ci-dessus à réception du titre de paiement. * Le montant de la prestation engagée pourra être modifié exclusivement pour les raisons suivantes : ajout de prestation(s) et/ou absence(s) justifiée(s) sur présentation d un certificat médical. Téléchargé sur jeunesse.pevelecarembault.fr Signature :...