Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ( )
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- Théophile Lajoie
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1 Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ( ) Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /10 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-10 : Bibliothèques universitaires : Réglementation, planification et programmation, constructions, équipement : Rapports, programme pédagogique, plans, photos, Nom du producteur Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation université; équipement; enseignement supérieur; construction universitaire; bibliothèque universitaire; plan; photographie; plan; document photographique; réglementation; préparation budgétaire; planification 3
4 Répertoire ( / /10) / /2 F17BIS 95007/1-F17BIS 95007/2 A. REGLEMENTATION GENERALE /1 F17BIS 95007/1 1. Architecture et décoration : Liste des architectes des bibliothèques universitaires construites depuis Liste d'articles de revues sur les constructions des nouvelles bibliothèques universitaires françaises. - Conditions de rémunération des architectes, ingénieurs et autres techniciens en cas d'installation de biens meublés : correspondance. - Désignation des architectes des futures bibliothèques universitaires à édifier : correspondance ( ), tableau des architectes-voyers de Paris (1960). - Décoration des nouvelles constructions scolaires et universitaires : rapport du sur l'extension à toutes les bibliothèques de l'arrêté du 18 mai 1951 (octroi du 1 % pour travaux de décoration) procèsverbal, correspondance. - Intervention des bureaux d'études techniques en matière de constructions scolaires et universitaires : correspondance : Travaux généralités : Constructions universitaires, déconcentration technique et financière : correspondance, circulaires. - Constructions scolaires : création d'une commission de la carte scolaire : circulaires, décrets, arrêtés : Prescription d'ordre général pour la construction des bibliothèques universitaires : notes, correspondance : Sécurité : prévention des dangers d'incendie dans les établissements d'enseignement : textes réglementaires, correspondance : Personnel relevant de la direction chargée des bibliothèques et de la lecture publique : circulaires, correspondance : /2 F17BIS 95007/2 5. Marchés : Correspondance, notes, arrêtés. - Marchés passés au nom de l'état :. Réforme des marchés publics passés par les collectivités locales.. Modalités et conditions de présentation des dossiers devant les commissions spécialisées des marchés.. Les prix des marchés publics de l'etat et des établissements publics nationaux à caractère administratif. - Marchés de prestations intellectuelles : notes, comptes rendus : Groupe permanent d'études des marchés :. Procès-verbaux de 1976 à Bilan d'activité pour l'année Programme de travail pour Programme triannuel de 1979 à / /3 F17BIS 95007/2-F17BIS 95007/3 B. PLANIFICATION, PROGRAMMATION ET SCHEMA ORGANIQUE /2 4
5 F17BIS 95007/2 1. Planification IVe et Ve Plan d'équipement universitaire : Réforme de structure des bibliothèques : des facultés de pharmacie, des centrales de prêts, des établissements nationaux. - Bilan : budget, crédit d'équipement, plan d'entretien et d'aménagement /3 F17BIS 95007/3 VIe Plan : Rapports, notes, correspondance. - Préparation du VIe Plan : budget d'équipement mobilier et livres de bibliothèque. - Constructions de l'enseignement supérieur : rapport du 4 mars er rapport d'exécution du VIe Plan dans le domaine de l'éducation : Tableau récapitulatif : locaux, créations de postes demandées par la bibliothèque nationale au cours du VIe Plan. 2. Programmation Programme pédagogique Fiches techniques Bibliothèques universitaires - Paris et région parisienne. Sorbonne, bibliothèque scientifique d'orsay, Boissy-Saint-Léger, Créteil, Saint-Bernard, Saint-Denis. - Province. Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse. Bibliothèques médicales : Amiens, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Rennes, Rouen, Toulouse, Tours. 3. Schéma organique et fonctionnel : 1972 Circulaire, rapports - Construction d'une résidence universitaire : rapport. - Construction d'un restaurant universitaire. - Etude sur un modèle d'allocation et étude fonctionnelle des locaux universitaires : circulaire du 7 janvier / /8 F17BIS 95007/4-F17BIS 95007/8 C. CONSTRUCTION DE BIBLIOTHEQUES UNIVERSITAIRES /4 F17BIS 95007/4 1. Implantations universitaires : Plans, rapport - Projet d'implantation universitaire par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de Paris et région parisienne : plans. - Localisation des IUT : plans, notes, correspondance. Région parisienne : Aulnay-sous-Bois, Beauchamps-Plessis, Bobigny, Cergy-Pontoise, Rueil, Trappes, Villeneuve-Saint- Georges. 2. Acquisition Préparation et contrôle des acquisitions immobilières : Commission de coordination des acquisitions immobilières : procès-verbaux :
6 - Acquisitions immobilières par académie : Aix-Marseille, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lille, Montpellier. - Acquisition de l'immeuble 162, rue Saint-Charles : plans, correspondance. Bibliothèque de l'institut national des langues et civilisations orientales /5 F17BIS 95007/5 3. Photos de bibliothèques Par académie : vues extérieures et intérieures des bibliothèques universitaires : Lettres, Sciences, Droit et Médecine. Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Brest, Caen, Grenoble, Lille, Lyon, Le Mans, Montpellier, Nancy, Nantes, Strasbourg, Saint-Etienne, Toulouse, Tours. Paris et région parisienne : Censier, Dauphine, Grand Palais, Muséum d'histoire naturelle, Villetaneuse, Vincennes, Créteil, Sceaux /6 F17BIS 95007/6 4. Plans Bibliothèques d'établissements divers français - CNRS - British Council - Maison de la radio - Muséum d'histoire naturelle. Bibliothèques universitaires et interuniversitaires Paris : Bibliothèque nationale, Musée d'ethnographie, Sainte-Geneviève. Région parisienne : Châtenay-Malabry (Pharmacie), Créteil, Nanterre. Province : Aix-Marseille (Sciences, Droit, Lettres, Médecine) Bordeaux (Sciences) Caen, Clermont- Ferrand (Médecine, Pharmacie), Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy, Nice, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Toulouse. 5. Fiches de travaux des bibliothèques : Etudes et mise au point de l'avant-projet de construction. - Procédures administratives et engagement de dépenses. - Réalisation par académie. Paris et région parisienne : Censier, Sorbonne, Saint-Bernard, Châtenay-Malabry, Orsay, Massy, Antony, Nanterre, Saint-Maur, Villetaneuse. Province : Aix-Marseille, Amiens, Angers, Besançon, Bordeaux, Brest, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse. 6. Etat d'avancement des travaux par académie : Enquêtes sur les constructions administratives et universitaires par année et par académie. - Préparation du budget d'investissement. - Etat prévisionnel des opération nouvelles à inscrire au programme de financement. Province : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Nice, Reims, Strasbourg, Toulouse /7 F17BIS 95007/7 7. Maintenance : Correspondance, notes, fiches de demande au titre des travaux de maintenance, prévisions 1981 : par rectorat : Paris et région parisienne : Paris I, Paris VIII, Paris X, bibliothèque Sainte-Geneviève, Versailles. Province : Aix-Marseille, Amiens, Antilles-Guyane, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, 6
7 Toulouse : par académie : Paris et région parisienne : Jussieu, Langues orientales, Sainte-Geneviève, Sorbonne, Créteil, Nanterre, Val-de-Marne. Province : Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Tours, Valence : par académie : Paris et région parisienne : Inalco, Jussieu, Sorbonne, Paris V, Versailles, Créteil. Province : Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Tours, Valence. 8. Transfert et réaménagement de bibliothèques universitaires et interuniversitaires - Direction des bibliothèques de lecture publique : plans, devis, correspondance : Transfert à la porte Dauphine : réparti-tion de locaux. - Ecole nationale supérieure de bibliothécaires : notes, correspondance : Projet de construction de l'ensb dans la région lyonnaise. - Bibliothèque slave : correspondance, notes. Transfert dans de nouveaux locaux. - Bibliothèque de documentation internationale contemporaine : devis, plans, correspondance : /8 F17BIS 95007/8 - Ensemble culturel de la Défense : correspondance, notes, plans, photos : Réaménagement du conservatoire supérieur de musique, programme pédagogique. - Transfert du ministère de l'education nationale à la Défense : budget, construction. - Censier : correspondance, plans, devis : Extension de la bibliothèque. - Bibliothèque universitaire centrale des étudiants malades : plans, devis, correspondance, notes : Création et organisation d'une bibliothèque d'études pour les étudiants en sanatorium. Projet de local au centre Edouard Ruste : aménagement de la bibliothèque. - Centre sportif universitaire Bullier : plans. Aménagement d'une salle de bibliothèque. - Bibliothèque d'art et d'archéologie : devis, correspondance : Aménagement de la bibliothèque, de la photothèque. 9. Administration des bibliothèques de l'universi té de Paris : Correspondance, notes. - Récapitulatif des crédits engagés pour la bibliothèque universitaire de Paris. - Situation des bibliothèques universitaires de Paris en ce qui concerne les locaux / /10 F17BIS 95007/8-F17BIS 95007/10 D. EQUIPEMENT /8 F17BIS 95007/8 7
8 1. Commission de coordination des équipements : Correspondance, notes, circulaires, fiches d'analyse de proposition pour la préparation du budget des établissements d'enseignement supérieur /9 F17BIS 95007/9 2. Equipement en mobilier : Plans, notes, correspondance, devis, demande de crédits, prescriptions particulières de mobilier à fournir (Paris et couronne) /10 F17BIS 95007/10 3. Equipement en livres : Crédits d'équipements pour les bibliothèques universitaires : correspondance, devis. 4. Subvention de renouvellement du matériel - Au titre de l'exercice de l'année 1980 : Paris IV, V et VIII, Aix-Marseille, Amiens, Caen, Clermont, Lille, Limoges, Montpellier, Nice, Orléans, Poitiers, Strasbourg, Toulouse, Toulon. - Au titre de l'exercice de l'année 1981 : Avignon, Amiens, Lille, Limoges. 5. RIB (Réseau informatique des bibliothèques) antérieurement appelé CAPAR : Dossier de mise en place. 6. Equipement culturel des bibliothèques : Rapports, procès-verbaux, correspondance, notes. 8
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SEPTEMBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28
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