ET SI VOTRE ENTREPRISE ÉTAIT TOUJOURS GAGNANTE EN SE LAISSANT GUIDER PAR NOS EXPERTS?

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ET SI VOTRE ENTREPRISE ÉTAIT TOUJOURS GAGNANTE EN SE LAISSANT GUIDER PAR NOS EXPERTS?"

Transcription

1 ET SI VOTRE ENTREPRISE ÉTAIT TOUJOURS GAGNANTE EN SE LAISSANT GUIDER PAR NOS EXPERTS? Nos Services : Récupération de la TVA étrangère Automatisation du processus avec T&E-VAT RETRIEVER Aide à la déduction de la TVA locale Expertise en TVA étrangère

2 Laissez le groupe Cash Back vous guider dans le monde complexe de la TVA. Les questions concernant la TVA sont souvent compliquées et difficiles à résoudre. Le groupe Cash Back, grâce à son réseau unique de spécialistes répartis dans une trentaine de pays, est capable de répondre à de nombreuses interrogations dans ce domaine et de vous proposer des solutions optimales. Fort d une expérience de plus de vingt-cinq ans dans le domaine de la TVA étrangère, le groupe Cash Back offre ses services à plusieurs milliers de sociétés dans le monde. Vous êtes confrontés à des problèmes de TVA étrangère? Nous pouvons vous aider à les résoudre.

3 Les défis de TVA à relever Les nouvelles directives européennes en matière de TVA et les différentes lois nationales transposant ces directives dans la législation locale, sont applicables depuis le 1er janvier Ces lois impliquent des changements majeurs. Les principales réformes concernent la modification du lieu d imposition pour la facturation des services et le changement dans la procédure de remboursement de la TVA étrangère. Les nouvelles règles sont complexes, mais vous pouvez compter sur l assistance de TVA Conseil et du groupe Cash Back pour vous aider dans les domaines suivants : Récupération de la TVA étrangère Connaissez-vous les dépenses qui donnent droit à une récupération de la TVA dans chaque pays? Aide au calcul de la TVA française déductible sur vos notes de frais Savez-vous que cette prestation permet aux sociétés d économiser des montants substantiels de TVA? Immatriculation à la TVA et gestion des déclarations de TVA à l étranger Savez-vous que vous devez tenir à jour un listing des services intra-communautaires (Déclaration Européenne de Services)?

4 Récupération de la TVA étrangère Après 25 ans d expérience dans plus de 30 pays, nous savons gérer au mieux la récupération de la TVA étrangère. Le Groupe Cash Back peut vous assister tout au long de la procédure : Analyse des montants à récupérer, demande de rectification des factures étrangères non-conformes, soumission et suivi des dossiers jusqu au remboursement. Nous gérons en outre toutes les questions émanant des autorités étrangères. Si la TVA a été imputée à tort, nous contactons le fournisseur étranger afin qu il établisse un avoir. Grâce à notre outil de suivi en ligne, My Cash Back, vous pouvez connaître à tout moment l état d avancement de vos soumissions et suivre l évolution de vos remboursements. Vous décidez de votre propre niveau d engagement dans la procédure et en conséquence du tarif qui vous est appliqué. Tous les documents destinés aux autorités sont scrupuleusement vérifiés pour que nos soumissions soient d une qualité irréprochable. Cette démarche est fortement appréciée par les autorités et permet d éviter des pénalités. Les relations étroites de nos experts locaux avec les autorités vous garantissent une gestion optimale de votre TVA étrangère.

5 Automatisation de la récupération de la TVA étrangère sur notes de frais T&E - VAT RETRIEVER Et si vous pouviez récupérer plus facilement la TVA étrangère sur les notes de frais? Nous avons la solution qu il vous faut, car nous avons réussi à automatiser le processus permettant de récupérer efficacement la TVA étrangère sur les notes de frais. T&E-VAT RETRIEVER : La solution, que nous avons développée, simplifie la procédure de récupération de TVA étrangère sur les notes de frais numérisées. Grâce à cette solution, le processus est optimisé et la charge de travail minimisée. Simple, rapide et efficace : Sitôt vos documents de dépenses voyages numérisés et sauvegardés dans votre logiciel de notes de frais, nous sommes capables d exploiter les données. Il vous suffit de nous y donner accès. T&E-VAT RETRIEVER récupère ensuite automatiquement les documents, effectue le traitement de la TVA étrangère et la préparation des dossiers en conformité avec la règlementation. Ce processus dématérialisé vous permet de récupérer la TVA étrangère sur notes de frais sans travail supplémentaire pour votre entreprise. La sélection des justificatifs devient plus simple, la préparation des dossiers plus efficace et le remboursement de la TVA étrangère plus rapide.

6 Aide au calcul de la TVA française déductible sur notes de frais Une grande partie de notre activité consiste à aider nos clients à récupérer la TVA dépensée à l étranger, mais de plus en plus de clients nous demandent de les aider à calculer la TVA française sur les notes de frais pour pouvoir la déduire de la déclaration CA3. Cette prestation permet aux sociétés d économiser, encore une fois, des montants substantiels de TVA. Vous pouvez déduire la TVA sur les frais de restauration, réception, carburant, péage, parking, télécommunication et sur les frais d hôtels pour les invités. Vous pouvez nous déléguer totalement ou partiellement la mission. Le travail consiste à analyser toutes les notes de frais par année (vous pouvez récupérer jusqu à 2 ans en arrière) et par collaborateur afin de sélectionner les dépenses donnant droit à la déduction de la TVA en France. Dans ce processus nous mettons en conformité les justificatifs de paiement. A la fin de la prestation, nous vous remettons un rapport détaillé des factures donnant droit à une déduction de TVA, qui permet de justifier, auprès des autorités, du travail effectué.

7 Immatriculation à la TVA et gestion des déclarations de TVA à l étranger Les nombreuses questions que vous vous posez sur la gestion de votre TVA étrangère requièrent les compétences d un spécialiste. Notre groupe Cash Back est apte à résoudre de nombreux problèmes de TVA, notre expertise et nos connaissances sont vastes et nous traiterons toutes vos demandes avec le même professionnalisme que celui dont nous faisons preuve depuis une vingtaine d années pour les demandes de récupération de la TVA. Nous pouvons prendre en charge les immatriculations à la TVA auprès des autorités locales, l établissement des formulaires de déclaration de TVA, les rapports obligatoires de déclaration des services rendus et d autres types de conseils

8 En conclusion : Le groupe Cash Back, créé en 1988, fournit une large gamme de services dans le domaine de la TVA à de nombreux clients opérant dans différents secteurs d activité. Les services apportés à nos clients et nos procédures administratives ont pour vocation de : Maximiser la récupération de la TVA, Minimiser votre travail administratif, Garantir des paiements sécurisés, Assurer la transparence, Remplir les exigences d immatriculation et de déclaration de la TVA, Prendre en charge vos besoins en matière de TVA avec simplicité et efficacité. Avec le groupe Cash Back, vous vous adressez à un interlocuteur unique pour toutes vos questions de TVA! Nos 3000 fidèles clients, de nombreux partenaires de qualité et 25 ans d expérience sont les meilleurs garants de notre savoir-faire en matière de TVA et de votre satisfaction. Pour joindre TVA Conseil : Tél : contact@tvaconseil.com

pay@work pour les petites entreprises

pay@work pour les petites entreprises pay@work pour les petites entreprises > Conçu pour les besoins des petites entreprises, pay@work est une solution de gestion de la paie web, économique et pratique hébergée par ADP. Accédez à vos données

Plus en détail

WebAccounting La comptabilité qui peut

WebAccounting La comptabilité qui peut WebAccounting La comptabilité qui peut tout faire sans contrainte Votre nouveau comptable? Trois questions, une référence 1. Qu est-ce que WebAccounting? 2. Quels sont les avantages de WebAccounting? 3.

Plus en détail

3. LA TVA SUR LES DÉPENSES

3. LA TVA SUR LES DÉPENSES 3. LA TVA SUR LES DÉPENSES Le principe essentiel de la TVA, dans sa conception originelle, était d assurer la neutralité de l impôt à l égard des opérations économiques effectuées par les entreprises en

Plus en détail

STRATÉGIQUE OUVRIR UN COMPTE BANCAIRE À VOCATION PROFESSIONNELLE

STRATÉGIQUE OUVRIR UN COMPTE BANCAIRE À VOCATION PROFESSIONNELLE STRATÉGIQUE OUVRIR UN COMPTE BANCAIRE À VOCATION PROFESSIONNELLE L ouverture et la bonne tenue d un compte bancaire strictement professionnel constituent le préalable indispensable à une saine gestion

Plus en détail

Logistique et transport. Votre guide SMS

Logistique et transport. Votre guide SMS Logistique et transport Votre guide SMS Transport et logistique, choisir le SMS Le SMS permet d améliorer la communication entre les entreprises et leurs salariés, clients et fournisseurs, ce qui est particulièrement

Plus en détail

Formation logiciel Sage 100 Comptabilité i7

Formation logiciel Sage 100 Comptabilité i7 Sage 100 Comptabilité offre la simplicité d une base de données commune aux différents modules comptables et financiers, une grande interactivité avec votre environnement bureautique et la fluidité de

Plus en détail

360 Facility Management

360 Facility Management 360 Facility Management Facility Management Sécurité au travail Conseil en FM Gestion des contrats Gestion des mandats Assurance qualité Représentation du maître d ouvrage Gestion des coûts Gestion de

Plus en détail

Credit Suisse Invest Le nouveau conseil en placement

Credit Suisse Invest Le nouveau conseil en placement Credit Suisse Invest Le nouveau conseil en placement Vos besoins au centre Credit Suisse Invest Mandate Expert Partner Compact 2 / 20 4 Des arguments qui font la différence Profitez d un conseil en placement

Plus en détail

Chapitre VI : DEPENSES DONNANT DROIT A UNE REDUCTION D IMPÔT ET DEPENSES DEDUCTIBLES

Chapitre VI : DEPENSES DONNANT DROIT A UNE REDUCTION D IMPÔT ET DEPENSES DEDUCTIBLES Chapitre VI : DEPENSES DONNANT DROIT A UNE REDUCTION D IMPÔT ET DEPENSES DEDUCTIBLES OBJECTIFS : cette leçon vise à rendre l auditeur capable de : identifier les principales dépenses donnant droit à réduction

Plus en détail

Dotez-vous des moyens de communication d une grande entreprise au prix d une petite entreprise. Avaya vous aide à atteindre vos objectifs.

Dotez-vous des moyens de communication d une grande entreprise au prix d une petite entreprise. Avaya vous aide à atteindre vos objectifs. Avaya vous aide à atteindre vos objectifs. Toute TPE-PME est à la recherche de solutions pour réduire ses coûts et améliorer son mode de fonctionnement. Comme n importe quelle entreprise, vous souhaitez

Plus en détail

Les pièges de la TVA intracommunautaire

Les pièges de la TVA intracommunautaire Les pièges de la TVA intracommunautaire Ordre des Experts-comptables Paris Ile de France Commission Europe 28 novembre 2006 Olivier BOURDEAU Avocat à la Cour Hervé KRUGER Expert-comptable PRESENTATION

Plus en détail

Ne vous contentez pas de stocker vos informations, gérez-les

Ne vous contentez pas de stocker vos informations, gérez-les Gestion des documents Ne vous contentez pas de stocker vos informations, gérez-les 444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444 Économisez de l'espace Améliorez

Plus en détail

COMPTABILITÉ ET GESTION DES ACTIVITÉS Secrétariat BAC PRO - Terminale

COMPTABILITÉ ET GESTION DES ACTIVITÉS Secrétariat BAC PRO - Terminale COMPTABILITÉ ET GESTION DES ACTIVITÉS Secrétariat BAC PRO - Terminale 1 - Les procédures comptables dans un environnement informatisé... 3 2 - Les livraisons intracommunautaires et les exportations...

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Services de change et de gestion des paiements internationaux

DOSSIER DE PRESSE. Services de change et de gestion des paiements internationaux DOSSIER DE PRESSE Services de change et de gestion des paiements internationaux Janvier 2014 Fiche d identité de FX4Biz Date de création 2012 : FX4Biz Belgique Type de société SA de droit Belge au capital

Plus en détail

réforme fiscalité indirecte de la Avant-projet Avril 06 1/14

réforme fiscalité indirecte de la Avant-projet Avril 06 1/14 réforme La fiscalité de la indirecte Avant-projet Avril 06 1/14 LA RÉFORME DE LA FISCALITÉ INDIRECTE I. UNE FISCALITÉ INDIRECTE A BOUT DE SOUFFLE 1.1. Le constat : une fiscalité archaïque et inadaptée

Plus en détail

Ciel. L offre Grands Comptes : une. à vos besoins

Ciel. L offre Grands Comptes : une. à vos besoins une Ciel L offre Grands Comptes : réponse adaptée à vos besoins Sommaire Ciel : une marque du groupe Sage... 3 Ciel : une marque du groupe Sage... 3 Sage en France... 3 Ciel en quelques chiffres... 3 Le

Plus en détail

www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER

www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER 2005 www.cnrs.fr GUIDE MISSIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE ET À L ÉTRANGER POUR PRÉPARER VOTRE MISSION Vous devez remplir suffisamment tôt une demande ordre de mission que vous transmettez pour accord à

Plus en détail

Liste des messages d erreur et d alerte Télé procédure EDI TVA

Liste des messages d erreur et d alerte Télé procédure EDI TVA Liste des messages d erreur et d alerte Télé procédure EDI TVA Codes messages d alertes Code erreur 900 Code Alerte 900 : Référence obligation fiscale déclarée inconnue Codes messages anomalies génériques

Plus en détail

8 bonnes raisons d automatiser la gestion des déplacements et frais professionnels

8 bonnes raisons d automatiser la gestion des déplacements et frais professionnels 8 bonnes raisons d automatiser la gestion des déplacements et frais professionnels Si certaines entreprises ont d ores et déjà opté pour une gestion automatisée des notes de frais, d autres distinguent

Plus en détail

Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation.

Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 16 février 2015 Service juridique Pôle partis politiques Contact : suivi_recu_don@cnccfp.fr SJ/SPP/MP Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification

Plus en détail

Le management immobilier intelligent

Le management immobilier intelligent APFM-HELPDESK.com Le management immobilier intelligent Base de données accessible à tous APFM-HELP DESK.com Le management immobilier transparent, efficace et intelligent. Vous pouvez réaliser facilement

Plus en détail

L EXPERIENCE TUNISIENNE EN MATIERE D ADMINISTRATION ELECTRONIQUE. Mexico city, novembre 2003

L EXPERIENCE TUNISIENNE EN MATIERE D ADMINISTRATION ELECTRONIQUE. Mexico city, novembre 2003 L EXPERIENCE TUNISIENNE EN MATIERE D ADMINISTRATION ELECTRONIQUE Mexico city, novembre 2003 PLAN 1- Les Préalables 2- Les applications en INTRANET 3- Le développement de l infrastructure 4- Les Grands

Plus en détail

La Carte d Achat et la Carte Virtuelle

La Carte d Achat et la Carte Virtuelle La Carte d Achat et la Carte Virtuelle BNP Paribas Découvrez la Carte d Achat BNP Paribas! Pour simplifier et optimiser la gestion de vos achats, découvrez la Carte d Achat de BNP Paribas une solution

Plus en détail

Approuvées et en vigueur le 14 septembre 1998 Révisées le 29 septembre 2012 Prochaine révision en 2014-2015 Page 1 de 6

Approuvées et en vigueur le 14 septembre 1998 Révisées le 29 septembre 2012 Prochaine révision en 2014-2015 Page 1 de 6 ADMINISTRATION Approuvées et en vigueur le 14 septembre 1998 Révisées le 29 septembre 2012 Prochaine révision en 2014-2015 Page 1 de 6 1. PRÉAMBULE Les membres du personnel autorisés peuvent effectuer

Plus en détail

LES BONNES PRATIQUES DE LA RELATION CLIENTS

LES BONNES PRATIQUES DE LA RELATION CLIENTS LES BONNES PRATIQUES DE LA RELATION CLIENTS Lorsque la conjoncture économique est plus dure, l'entreprise ne peut plus se permettre de gérer approximativement ses prospects et ses clients. Chaque dossier

Plus en détail

Assurez votre créance. Guide de Gestion. En partenariat avec :

Assurez votre créance. Guide de Gestion. En partenariat avec : Assurez votre créance Guide de Gestion En partenariat avec : 1 Préambule Vous venez de souscrire notre contrat "Assurez votre créance" pour assurer une ou plusieurs de vos factures et nous vous remercions

Plus en détail

FRAIS DE VEHICULE 2012

FRAIS DE VEHICULE 2012 ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18.11 VOL XXXVII N 33 - REGISTRE DES ASSOCIATIONS AGREMENT

Plus en détail

Guide du mini-guichet unique en matière de TVA

Guide du mini-guichet unique en matière de TVA COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE FISCALITÉ ET UNION DOUANIÈRE Fiscalité indirecte et administration fiscale TVA Bruxelles, le 23 octobre 2013 Guide du mini-guichet unique en matière de TVA Table

Plus en détail

L offre Ciel Grands Comptes : une réponse adaptée à vos besoins

L offre Ciel Grands Comptes : une réponse adaptée à vos besoins L offre Ciel Grands Comptes : une réponse adaptée à vos besoins Sommaire Ciel : une marque du groupe Sage... p3 Le service Grands Comptes : Notre savoir-faire... p4 L offre Ciel... p5 La Comptabilité...

Plus en détail

Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule?

Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule? Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule? 1.1. Quand bénéficiez-vous des plus fortes réductions?.......... 3 1.1.1. Bénéficiez-vous

Plus en détail

UNIV AIRPLUS 2012. Focus sur les tendances du Voyage d Affaires. Paris, 28 août 2012. AIRPLUS. WHAT TRAVEL PAYMENT IS ALL ABOUT.

UNIV AIRPLUS 2012. Focus sur les tendances du Voyage d Affaires. Paris, 28 août 2012. AIRPLUS. WHAT TRAVEL PAYMENT IS ALL ABOUT. UNIV AIRPLUS 2012. Focus sur les tendances du Voyage d Affaires. Paris, 28 août 2012. AIRPLUS. WHAT TRAVEL PAYMENT IS ALL ABOUT. Avec la contribution de Introduction. A l occasion d Univ AirPlus 2012,

Plus en détail

La TVA intracommunautaire : où en sommes-nous? Atelier de la Profession

La TVA intracommunautaire : où en sommes-nous? Atelier de la Profession La TVA intracommunautaire : où en sommes-nous? Atelier de la Profession INTERVENANTS Stephen DALE associé Président du groupe de travail impôts indirects à la FEE Vice président International VAT Association

Plus en détail

NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014)

NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014) Direction du Protocole P1.1 NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES (05 mars 2014) Le Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement

Plus en détail

DES ENGAGEMENTS UNE RELATION DE QUALITÉ POUR CONSTRUIRE ENSEMBLE. le Pacte MAAF. C est ça

DES ENGAGEMENTS UNE RELATION DE QUALITÉ POUR CONSTRUIRE ENSEMBLE. le Pacte MAAF. C est ça DES ENGAGEMENTS POUR CONSTRUIRE ENSEMBLE UNE RELATION DE QUALITÉ C est ça le Pacte MAAF ACCESSIBILITÉ DES ENGAGEMENTS POUR CONSTRUIRE ENSEMBLE UNE RELATION DE QUALITÉ La référence qualité prix, c est depuis

Plus en détail

La conformité et la sécurité des opérations financières

La conformité et la sécurité des opérations financières La conformité et la sécurité des opérations financières Au service de vos systèmes d information critiques www.thalesgroup.com/security-services Des services financiers plus sûrs, même dans les passes

Plus en détail

Des données à la connaissance client. A la découverte de la plateforme de connaissance client knowlbox

Des données à la connaissance client. A la découverte de la plateforme de connaissance client knowlbox Des données à la connaissance client A la découverte de la plateforme de connaissance client knowlbox Livre blanc mai 2013 A l heure du Big Data, les entreprises s interrogent davantage sur leurs données.

Plus en détail

NOUVEAUTÉS POUR L ANNÉEE 2014

NOUVEAUTÉS POUR L ANNÉEE 2014 NOUVEAUTÉS POUR L ANNÉEE 2014 Dans la dernière édition du Moniteur belge de l année 2013, pour respecter les traditions, certaines nouvelles mesures fiscales ont été insérées. Dans ce tax alert nous passons

Plus en détail

Corporate Cards. Embarquement immédiat pour l Europe

Corporate Cards. Embarquement immédiat pour l Europe Corporate Cards Embarquement immédiat pour l Europe Oliver Lauterwein - Principle Cash Management Consultant ING Commercial Banking Paris, March 2015 Agenda 1 2 3 Le marché des Cartes en Europe: Panorama

Plus en détail

Croissance et emploi en France, le gouvernement place les PME au centre de son dispositif :

Croissance et emploi en France, le gouvernement place les PME au centre de son dispositif : Croissance et emploi en France, le gouvernement place les PME au centre de son dispositif : Un dispositif d une telle ampleur et avec tant d innovations, de simplications et de sécurisation, du jamais

Plus en détail

COMPRENDRE. Le métier de courtier en travaux

COMPRENDRE. Le métier de courtier en travaux COMPRENDRE Le métier de courtier en travaux À PROPOS DE L AUTEUR Clico Travaux Clico Travaux est une enseigne de courtage en travaux basée à Achèresdans les Yvelines. Il n est pas simple de trouver des

Plus en détail

Changer plus facilement d opérateur de télécommunications. Consultation publique

Changer plus facilement d opérateur de télécommunications. Consultation publique Changer plus facilement d opérateur de télécommunications Consultation publique Le développement d un marché concurrentiel des services de communications électroniques suppose que les consommateurs puissent

Plus en détail

La solution de traitement des factures pour Oracle E-Business Suite

La solution de traitement des factures pour Oracle E-Business Suite La solution de traitement des factures pour Oracle E-Business Suite Pourquoi dépenser plus de temps et d argent que nécessaire pour gérer votre entreprise? Pourquoi sacrifier la précision? Le traitement

Plus en détail

ÉCONOMIQUE PRINCIPALES DÉPENSES DÉDUCTIBLES

ÉCONOMIQUE PRINCIPALES DÉPENSES DÉDUCTIBLES DÉDUCTIBLES RAPPEL Pour être déductibles des recettes, les dépenses effectuées par les titulaires de revenus non commerciaux doivent répondre aux conditions suivantes : être nécessitées par l exercice

Plus en détail

ITIL V3. Transition des services : Principes et politiques

ITIL V3. Transition des services : Principes et politiques ITIL V3 Transition des services : Principes et politiques Création : janvier 2008 Mise à jour : août 2009 A propos A propos du document Ce document de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé

Plus en détail

COMMISSION D ACCÈS À L INFORMATION

COMMISSION D ACCÈS À L INFORMATION Siège Bureau de Montréal Bureau 1.10 Bureau 18.200 575, rue Saint-Amable 500, boulevard René-Lévesque Ouest Québec (Québec) G1R 2G4 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Tél. : (418) 528-7741 Tél. : (514) 873-4196

Plus en détail

Reprendre une entreprise. Nous allons faire un bout de chemin ensemble!

Reprendre une entreprise. Nous allons faire un bout de chemin ensemble! Le Livret d accueil du Repreneur Reprendre une entreprise. Nous allons faire un bout de chemin ensemble! 2 3. Sommaire Le CRA Ce livret a pour vocation de vous aider à utiliser d une manière optimale l

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Editeur de logiciel pour centre de contacts CONTACT PRESSE

DOSSIER DE PRESSE. Editeur de logiciel pour centre de contacts CONTACT PRESSE Editeur de logiciel pour centre de contacts DOSSIER DE PRESSE CONTACT PRESSE Violaine BRENEZ : marketing executive Boulevard de la Woluwe, 62 1200 Bruxelles Tel : +32 (0)2.307.00.00 Email : v.brenez@nixxis.com

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR Annexe 1 N à compléter Mise à jour : le 27/04/07 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR L AGRICULTURE N 111-33 Transmettez deux exemplaires à la DAF ( service

Plus en détail

TERMES DE REFERENCE DE L AUDIT DU PROGRAMME DE VENTES ANTICIPEES A LA MOYENNE

TERMES DE REFERENCE DE L AUDIT DU PROGRAMME DE VENTES ANTICIPEES A LA MOYENNE TERMES DE REFERENCE DE L AUDIT DU PROGRAMME DE VENTES ANTICIPEES A LA MOYENNE 1. CONTEXTE ET JUSTIFICATION Depuis la campagne 2012-2013, l Etat de Côte d Ivoire a engagé une réforme de la filière café-cacao

Plus en détail

Tirez plus vite profit du cloud computing avec IBM

Tirez plus vite profit du cloud computing avec IBM Tirez plus vite profit du cloud computing avec IBM Trouvez des solutions de type cloud éprouvées qui répondent à vos priorités principales Points clés Découvrez les avantages de quatre déploiements en

Plus en détail

PROPRETÉ & NETTOYAGE. Tél : 09 51 55 12 18-108, rue de Bellevue -92100 Boulogne - Billancourt contact@lionservices.fr - www.lionservices.fr L.S.G.

PROPRETÉ & NETTOYAGE. Tél : 09 51 55 12 18-108, rue de Bellevue -92100 Boulogne - Billancourt contact@lionservices.fr - www.lionservices.fr L.S.G. PROPRETÉ & NETTOYAGE Tél : 09 51 55 12 18-108, rue de Bellevue -92100 Boulogne - Billancourt contact@lionservices.fr - www.lionservices.fr L.S.G. Présentation Depuis ses débuts. Lion Services Group est

Plus en détail

Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIER: URBAN PIERRE MALRAUX: URBAN VALEUR SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2

Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIER: URBAN PIERRE MALRAUX: URBAN VALEUR SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2 ( Les SCPI Fiscales ) URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIER: URBAN PIERRE MALRAUX: URBAN VALEUR SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2 INTRODUCTION Par leurs multiples avantages, les SCPI, tant fiscales

Plus en détail

Vente de prestations de services et TVA intracommunautaire

Vente de prestations de services et TVA intracommunautaire Vente de prestations de services et TVA intracommunautaire 7 juillet 2011 Isabelle BASTIDE BUTELOT Avocat 1 Plan de l intervention Introduction 1. Rappel des notions générales de la TVA et dérogations

Plus en détail

La création de l'état de frais Déplacements temporaires

La création de l'état de frais Déplacements temporaires La création de l'état de frais Déplacements temporaires Sommaire 2 Compréhension de la notion d état de frais Concepts clés Typologie des EF Frais à déclarer dans un EF Circuit de validation des EF Concepts

Plus en détail

L existence de la société commerciale

L existence de la société commerciale TABLE DES MATIÈRES Liste des principales abréviations 5 Introduction 9 Section I Classification des sociétés commerciales 11 1. Grandes catégories 11 A) Sociétés commerciales par la forme ou par l objet

Plus en détail

Développez vos compétences

Développez vos compétences Développez vos compétences Formation pour les notaires et les huissiers de justice > Formateurs : François Coutureau Laurent Tainmont Jeudi 26/01/2012 - [14h à 17h30] Jeudi 02/02/2012 - [14h à 17h30] Développez

Plus en détail

> E-boutique Loisirs. > Contact. Numeria CE 10, rue des roches 63110 BEAUMONT

> E-boutique Loisirs. > Contact. Numeria CE 10, rue des roches 63110 BEAUMONT E-boutique Loisirs Profitez de la puissance Numeria CE à partir de 29,90 /mois! Contact Numeria CE 10, rue des roches 63110 BEAUMONT Tél : 0 981 628 657 Fax : 0 972 267 667 Site web: www.numeria-ce.fr

Plus en détail

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILEES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILEES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E N 3517-S NOT-CA12/CA12E N 51306 01 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILEES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E Ce document est à conserver

Plus en détail

Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers

Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers logiciel de gestion locative mais assez complêt Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers POUR PARTICULIERS BAILLEURS Gérer seul son bien est la solution la plus économique et Rentila.com

Plus en détail

TABLEAU SYNOPTIQUE DES INCITATIONS FISCALES

TABLEAU SYNOPTIQUE DES INCITATIONS FISCALES TABLEAU SYNOPTIQUE DES INCITATIONS FISCALES Réforme globale du Code Général des Impôts Fiche technique thématique Mesures Modalités pratiques Objectif poursuivi 1 Crédit d impôt pour investissement (Impôt

Plus en détail

Leading in Welded Bellows Technology. Soufflets à membranes soudées pour de nombreuses applications.

Leading in Welded Bellows Technology. Soufflets à membranes soudées pour de nombreuses applications. Leading in Welded Bellows Technology Soufflets à membranes soudées pour de nombreuses applications. Solutions complètes innovantes et économes avec soufflets à membrane. Aussi personnalisés que l ensemble

Plus en détail

Assurance épargne avec participation au rendement transparente

Assurance épargne avec participation au rendement transparente Réalisez votre objectif d épargne à coup sûr. Assurance épargne avec participation au rendement transparente Vous souhaitez vous constituer un capital d épargne conséquent pour financer un beau voyage,

Plus en détail

Débats et Prospectives

Débats et Prospectives Débats et Prospectives CONSOLIDATION DE LA TVA : UNE PREMIERE ETAPE VERS LE «GROUPE TVA» Très tôt dans le droit communautaire de la TVA est apparue la notion de «groupe», consistant à considérer comme

Plus en détail

Gestion Electronique des Documents et la qualité documentaire au cœur du développement durable.

Gestion Electronique des Documents et la qualité documentaire au cœur du développement durable. Gestion Electronique des Documents et la qualité documentaire au cœur du développement durable. Introduction La Gestion Electronique des Documents est la mémoire de l entreprise. La mémoire existante qui

Plus en détail

VOS INFORMATIONS ONT UNE VIE. Nous sommes là pour vous accompagner à chaque étape

VOS INFORMATIONS ONT UNE VIE. Nous sommes là pour vous accompagner à chaque étape VOS INFORMATIONS ONT UNE VIE 444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444 Nous sommes là pour vous accompagner à chaque étape GESTION INTÉGRÉE DE L INFORMATION

Plus en détail

Pour une entreprise plus performante

Pour une entreprise plus performante Pour une entreprise plus performante Smart Technology Services Raison Sociale - Smart Technology Services llc Pôle d activités - Service et conseil dans la technologie de l information Pôle d activités

Plus en détail

Programme de la carte Visa Commerciale

Programme de la carte Visa Commerciale Programme de la carte Visa Commerciale LA CARTE VISA COMMERCIALE EST IDÉALE POUR LES ENTREPRISES AYANT : des ventes annuelles de plus de 10 millions de dollars plus de 50 employés des employés qui ont

Plus en détail

Le conseil pour les PME. Vous souhaitez développer votre activité? Apprenez comment.

Le conseil pour les PME. Vous souhaitez développer votre activité? Apprenez comment. Vous souhaitez développer votre activité? Apprenez comment. Russie Russie Biélorussie Ukraine Moldavie Croatie Roumanie Bosnie-Herzégovine Serbie Monténégro Kosovo Géorgie Albanie Arménie Macédoine Turquie

Plus en détail

TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil

TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil Objet La présente politique vise à établir des normes équitables et constantes de remboursement

Plus en détail

TaaS. Cahier des charges application mobile Master MDSI. Transport as a Service. Business Process Reengineering

TaaS. Cahier des charges application mobile Master MDSI. Transport as a Service. Business Process Reengineering Business Process Reengineering Cahier des charges application mobile Master MDSI TaaS Transport as a Service Peter Hartlieb François-Xavier Verriest Table des matières Business Model... 4 Cible... 4 Partenaires...

Plus en détail

Cahier des charges pour la réalisation d un audit externe du programme GUS / OFS

Cahier des charges pour la réalisation d un audit externe du programme GUS / OFS Département fédéral de l intérieur (DFI) Office Fédéral de la Statistique OFS Etat-major Cahier des charges pour la réalisation d un audit externe du programme GUS / OFS Table des matières 1 Généralités

Plus en détail

POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS

POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS 1. INTRODUCTION La présente politique sur les déplacements énonce les objectifs, principes et procédures appliquées par la Fondation Pierre Elliott Trudeau (la «Fondation»)

Plus en détail

Notre savoir-faire à votre disposition

Notre savoir-faire à votre disposition Une autre idée de l'informatique! Notre savoir-faire à votre disposition One ID SAS au capital de 38.240 euros 501 762 678 RCS Montpellier Montpellier (Siège) 1155 avenue du Clapas 34980 Saint Gély du

Plus en détail

LeaderSHIP BPM TIBCO iprocess Suite The Forrester Wave : Human-Centric Business Process Management Suites, Q1 2006 www.tibco.com TIBCO Software Inc

LeaderSHIP BPM TIBCO iprocess Suite The Forrester Wave : Human-Centric Business Process Management Suites, Q1 2006 www.tibco.com TIBCO Software Inc TIBCO PM iprocess Suite «TIBCO est le seul fournisseur capable de prendre en charge l éventail complet des processus orientés systèmes et humains.» The Forrester Wave : Human-Centric Business Process Management

Plus en détail

INFIRMIER(E)S EN EXERCICE LIBÉRAL

INFIRMIER(E)S EN EXERCICE LIBÉRAL INFIRMIER(E)S EN EXERCICE LIBÉRAL À VOS CÔTÉS AVEC DES OFFRES DÉDIÉES ÉTUDES INSTALLATION DÉVELOPPEMENT DE VOTRE ACTIVITÉ RETRAITE Vous avez choisi de dédier votre vie professionnelle à la santé des autres,

Plus en détail

Sesam PME. Solutions globales de gestion pour petites et moyennes entreprises

Sesam PME. Solutions globales de gestion pour petites et moyennes entreprises Sesam PME Solutions globales de gestion pour petites et moyennes entreprises 02 03 Table des matières Au début il y avait 3 Structure, logique, convivialité 4 Lite, Standard, Professional 4 Solutions Packs

Plus en détail

Conditions Générales Assistance aux personnes La solution AXA

Conditions Générales Assistance aux personnes La solution AXA Conditions Générales Assistance aux personnes La solution AXA 01 55 92 26 92 Pour bénéficier de l ensemble des garanties ci-après énumérées, il est impératif de contacter, préalablement à toute intervention,

Plus en détail

Mesures patrimoniales de la loi de finances 2014, de la loi de finances rectificatives pour 2013

Mesures patrimoniales de la loi de finances 2014, de la loi de finances rectificatives pour 2013 Sources : Mesures patrimoniales de la loi de finances 2014, de la loi de finances rectificatives pour 2013 Loi de finances 2014 : http://www.assembleenationale.fr/14/ta/ta0267.asp Loi de finances rectificatives

Plus en détail

EN CAS DE MODIFICATION, CORRIGEZ DIRECTEMENT LES DONNÉES AFFICHÉES. Forme juridique Télécopie. E-mail Marque(s) et statut(s) représenté(s) MS1

EN CAS DE MODIFICATION, CORRIGEZ DIRECTEMENT LES DONNÉES AFFICHÉES. Forme juridique Télécopie. E-mail Marque(s) et statut(s) représenté(s) MS1 Versement avant le 1 er mars 215 SIMPLIFIEZ-VOUS LA VIE ET GAGNEZ DU TEMPS Déclarez et payez en ligne sur www.anfa-auto.fr Vos identifiants web : Siret Code internet N de dossier CONTRIBUTIONS 1 % PROFESSION

Plus en détail

Le PASS-FONCIER sous forme de bail à construction : la cession du bail et la levée d option

Le PASS-FONCIER sous forme de bail à construction : la cession du bail et la levée d option Le PASS-FONCIER sous forme de bail à construction : la cession du bail et la levée d option Le PASS-FONCIER sous forme de bail à construction repose sur la dissociation de l acquisition du foncier de celle

Plus en détail

Baccalauréat Professionnel Accueil Relation Clients et Usagers

Baccalauréat Professionnel Accueil Relation Clients et Usagers Baccalauréat Professionnel Accueil Relation Clients et Usagers Les métiers de l accueil Les métiers de l accueil ont évolué : redécouvrez-les! L accueil est la première image d une entreprise, sa première

Plus en détail

CONVENTION D HABILITATION INDIVIDUELLE «Professionnel de l automobile»

CONVENTION D HABILITATION INDIVIDUELLE «Professionnel de l automobile» CONVENTION D HABILITATION INDIVIDUELLE «Professionnel de l automobile» Les parties à la convention - Le Ministre de l intérieur représenté par le Préfet de l'aube Préambule - Le Professionnel de l automobile

Plus en détail

LES PROFESSIONNELS DE SANTE ET LE TIERS PAYANT COMPLEMENTAIRE Enquête Mut Santé/TNS Healthcare auprès de 150 pharmaciens

LES PROFESSIONNELS DE SANTE ET LE TIERS PAYANT COMPLEMENTAIRE Enquête Mut Santé/TNS Healthcare auprès de 150 pharmaciens LES PROFESSIONNELS DE SANTE ET LE TIERS PAYANT COMPLEMENTAIRE Enquête Mut Santé/TNS Healthcare auprès de 150 pharmaciens Nouvel opérateur de la gestion du Tiers Payant Complémentaire, Mut Santé a souhaité

Plus en détail

2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009

2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009 2ème Comptabilité Exercice récapitulatif Mars 2009 FISCALITE DES ENTREPRISES - UF 661 - IMPOT DES SOCIETES 1. Il s agit d une SPRL comptant deux associés gérants dont l un n est pas rémunéré. 2. La société

Plus en détail

TCM Belgium recouvre des créances commerciales et sur des consommateurs en Belgique et dans plus de 100 pays

TCM Belgium recouvre des créances commerciales et sur des consommateurs en Belgique et dans plus de 100 pays TCM Belgium recouvre des créances commerciales et sur des consommateurs en Belgique et dans plus de 100 pays Nous solutionnons 95 cas sur 100 à l'amiable, rapidement et sans tribunaux! S'il s avère que

Plus en détail

Le régime des monuments historiques

Le régime des monuments historiques Cabinet Fiscal Urios André, docteur en droit, Conseil fiscal et patrimonial, conseil en investissement et transactions immobilières Le régime des monuments historiques Le régime des monuments historiques

Plus en détail

AZ FONCIER. Une autre façon d exercer la mission de syndic.

AZ FONCIER. Une autre façon d exercer la mission de syndic. AZ FONCIER Une autre façon d exercer la mission de syndic. AZ FONCIER en bref: transparence, économies, professionnalisme Transparence Pour chacun de nos immeubles nous ouvrons un compte bancaire séparé,

Plus en détail

Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire)

Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire) Carte N Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire) Magasin de Référence choisi* :.... (Où nous tiendrons vos cartes à votre

Plus en détail

LES BONNES PRATIQUES DE LA RELATION CLIENTS

LES BONNES PRATIQUES DE LA RELATION CLIENTS LES BONNES PRATIQUES DE LA RELATION CLIENTS 1. Améliorez votre efficacité commerciale pour augmenter le taux de réussite de vos devis 80% du temps d un commercial n est pas affecté à la vente (Proudfoot

Plus en détail

SCPI Amundi DEFI Foncier

SCPI Amundi DEFI Foncier SCPI Amundi DEFI Foncier SCPI de Déficit Foncier à capital fixe Souscription ouverte jusqu au 16 décembre 2015 - Pour bénéficier du dispositif fiscal de déficit foncier en 2014, souscription jusqu au 16

Plus en détail

Créa. sites Web. d'experience. business. process outsourcing. Demande de devis sur www.webconexio.com. Optimiser métiers, réduire libérer

Créa. sites Web. d'experience. business. process outsourcing. Demande de devis sur www.webconexio.com. Optimiser métiers, réduire libérer OPTIMISER LES PROCESSUS MÉTIERS, RÉDUIRE LES COÛTS, LIBÉRER LES RESSOURCES BUSINESS PROCESS OUTSOURCING, CONSULTING, WEB DEVELOPMENT SOLUTIONS OUTSOURCING Créa sites Web 10ans d'experience Chez Webconexio,

Plus en détail

PETITS-DEJEUNERS D ACTUALITES FISCALES 2013-2014 TABLE DES MATIERES

PETITS-DEJEUNERS D ACTUALITES FISCALES 2013-2014 TABLE DES MATIERES PETITS-DEJEUNERS D ACTUALITES FISCALES 2013-2014 TABLE DES MATIERES OCTOBRE 2013 1. Fiscalité de l été 1.1. Les nouveautés à l ISOC 1.1.1. Les commissions secrètes 1.1.2. La fairness tax 1.1.3. Autres

Plus en détail

Informations aux athlètes en matière de fiscalité et de finances

Informations aux athlètes en matière de fiscalité et de finances Table des matières 1. Introduction 2. Revenus 3. Dépenses 4. Impôts 5. Budget 6. Planification financière 7. Assurances 8. Épargne-retraite 9. Autres responsabilités 10. Remarques finales 1 1. Introduction

Plus en détail

Fiche d identification et demande de portabilité

Fiche d identification et demande de portabilité Fiche d identification et demande de portabilité du compte Réglo Mobile Vous voulez garder votre ancien numéro? Transférez-le! Vous n avez pas présenté de pièce d identité lors de l achat? Retournez-nous

Plus en détail

MasterCard Business Card La première vraie carte de crédit pour PME

MasterCard Business Card La première vraie carte de crédit pour PME MasterCard Business Card La première vraie carte de crédit pour PME Une entreprise du Groupe Aduno www.aduno-gruppe.ch En adéquation avec vos besoins La performance économique et le pouvoir d innovation

Plus en détail

CONSULTATION, FORMATION, COACHING

CONSULTATION, FORMATION, COACHING CONSULTATION, FOMATION, COACING GESTION DES ESSOUCES UMAINES Michèle Bergeron, BAA, emba Consultante, formatrice agréée, coach 97, rue Guay, Trois-ivières, (Québec) G9A 3B4 819-379-9663 michele@gestionmichelebergeron.com

Plus en détail