Dossier de Consultation des Entreprises
|
|
- Joseph Croteau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Marché de Travaux Maitre d Ouvrage Fédération du Nord pour la Pêche et la protection du milieu aquatique 7/9 Chemin des croix BP LE QUESNOY Travaux de restauration d une peupleraie en qualité de zone humide et de frayère à Brochet en bordure de la Sambre sur la commune de Marpent Dossier de Consultation des Entreprises Bordereau des Prix Unitaires : Travaux de création d une zone humide et frayère à Brochet Maitrise d œuvre : Valétudes 6 rue Sainte Catherine VALENCIENNES Tel : Mail:vincenzo.laporta@valetudes.fr février 13
2 RUBRIQUE 1 PREPARATION DE CHANTIER Préparatifs administratifs 1.1 Ce prix inclut notamment les études d exécution, les plans d exécution (canal principal, platières, berges), les notes de calculs et plan de terrassement. Ce prix comprend également les études de sols/ missions géotechniques nécessaires à la réalisation des travaux. Y compris la réalisation d un plan topographique avant travaux par un géomètre expert sur la zone de chantier. Le prix sera réglé dans les conditions suivantes : 30% à la fourniture et 70% après approbation du maitre d œuvre. Installation générale y compris amené et repli du matériel 1.2 Ce prix comprend l ensemble des installations comprenant les locations, les amenées et replis des engins, bungalow et de l ensemble des matériels, les sujétions de raccordement aux réseaux, les sujétions d entretien, de nettoyage et de surveillance pour toute la durée du chantier, des cantonnements, bureaux de chantier, salle de réunion, sanitaires, raccordements électrique, eaux potables et eaux usées, téléphone, accès internet. Ce prix inclus la réception de la base vie et la mise en place de clôtures de chantier. Ce prix sera réglé en 2 fractions : 70% après réception de l installation de chantier conforme au C.C.T.P. et aux obligations réglementaires, 30% après le repli de l ensemble en fin de chantier. Plan d installation du chantier 1.3 Ce prix comprend la réalisation du plan d organisation du chantier. Page 2 sur 11
3 Piquetage, balisage des différentes zones, des espèces patrimoniales et isolement des espèces invasives, marquage des arbres à abattre, nettoyage du site et nivellement Ce prix comprend les DICT, le repérage des réseaux aériens et/ou souterrains existants, des ouvrages enterrés, de la végétation existante à conserver et sa protection, les arbres à abattre, l implantation générale des différents aménagements. Ce prix sera réglé après constat du maître d œuvre. Création d accès chantier Ce prix rémunère la création d accès et de rampes nécessaires pour la réalisation des travaux tels que définis au CCTP. Ce prix sera réglé après constat du maître d œuvre. Prix unitaire en chiffres 1.6 Panneau de chantier Ce prix rémunère la réalisation, la pose et l entretien du panneau de chantier conformément aux prescriptions du C.C.TP. Le prix sera réglé en deux fractions : 80% après la pose des panneaux, 20% après démontage et remise en états des lieux. Page 3 sur 11
4 1.7 Constat d'huissier avant travaux Ce prix rémunère la réalisation d un constat d huissier préalablement au démarrage du chantier conformément aux prescriptions du C.C.T.P. Le prix sera réglé après fourniture au maître d œuvre et au maître d ouvrage des rapports de constats conformément au C.C.T.P. 1.8 L Unité Signalisation de chantier Ce prix rémunère les prestations prévues à l article 2.4 du CCTP complétée et /ou modifiées par les prescriptions du marché et notamment : - L amené et la mise en place, - La surveillance et le remplacement éventuel, - Le repliement en fin de travaux des panneaux et des dispositifs de signalisation temporaire (au droit des travaux). Le prix sera réglé en 2 fractions : 70% après amenée et mise en place, 30% après repli et remise en état des lieux. 1.9 Entretien du chantier et voiries alentours Ce prix comprend l entretien du chantier et des voieries aux alentours pendant toute la durée du chantier. Le prix sera réglé en 2 fractions : 60% à l installation et 40 % après repli. Page 4 sur 11
5 1.10 Disposition en matière d environnement et de sécurité Ce prix comprend la création d une aire étanche pour le stockage des produits polluants et l entretien des engins. Le prix sera réglé en 2 fractions : 70% à la réception et 30 % après démontage. Page 5 sur 11
6 RUBRIQUE 2 TRAVAUX SUR LA PEUPLERAIE EXISTANTE Fauchage de la mégaphorbiaie et exportation 2.1 Ce prix rémunère les opérations de fauchage ou débroussaillage avec broyage et évacuation des déchets verts présents sur le site en centre de traitement adapté. Le prix sera réglé après réception du certificat d élimination des déchets. m² Fauchage du chemin et exportation 2.2 Ce prix rémunère les opérations de fauchage ou de débroussaillage complet de l emprise des cheminements et placette d entrée et des emplacements des futurs mobiliers. Il comprend également le broyage et l évacuation des déchets verts présents sur le site en centre de traitement adapté. Le prix sera réglé après réception du certificat d élimination des déchets. m² Élagage des arbres en bordure des chemins d accès 2.3 Ce prix comprend l élagage sécuritaire des arbres en bordure du chemin, sur l emprise du futur sentier. Les branches les plus grosses seront façonnées et laissées sur place. Le reste devra être broyés et évacués en centre de traitement adapté. Le prix sera réglé après réception du certificat d élimination des déchets. Page 6 sur 11
7 Abattage et exportation de peupliers Ce prix comprend l abattage de 200 peupliers, le transport et l évacuation des déchets verts vers une filière de valorisation. 2.4 Les quantités prises en compte seront les quantités théoriques issues des plans après constat d effectivité. Pied Dessouchage de surface 2.5 Ce prix comprend le dessouchage de 60 souches se situant sur les chenaux a créés. Certaines souches devront être évacuées sur le site communal et d autres seront mis en place dans le chenal crée. Les quantités prises en compte seront les quantités théoriques issues des plans après constat d effectivité. Pied Page 7 sur 11
8 RUBRIQUE 3 TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE DE FRAYERE Aménagement de mares 3.1 Ce prix rémunère la restauration et l aménagement des berges en pente douce de toutes les mares existantes conformément au CCTP. Les quantités prises en compte seront les quantités théoriques issues des plans après constat d effectivité. Le m3 Terrassement pour l aménagement de la zone humide 3.2 Ce prix comprend le terrassement de la zone de surstockage au même niveau que le Niveau Normal de Navigation. Ainsi que le terrassement pour la création du chenal principal. Les profils devront respecter les coupes fournies dans le cahier des annexes. Les quantités prises en compte seront les quantités théoriques issues des plans après constat d effectivité. Le m3 Exportation des déblais 3.3 Ce prix comprend l exportation des produits de terrassement du chenal principal et de la zone de surstockage. Ce prix sera réglé après constat du maître d œuvre. Le m3 Page 8 sur 11
9 3.4 Batardeau à guillotine et passerelle Ce prix comprend la fourniture et mise en œuvre d'un batardeau selon plan de détail et aux côtes du projet conformément au CCTP. Y compris travaux d'étanchéité (Intérieur, extérieur) avec surveillance de l'ouvrage. Avec système anti-vandalisme. Y compris toutes sujétions d'assemblage, de scellement et de finition, de fourniture, de matériel et main d'œuvre. Protection mécanique par enrochement à végétaliser aux abords de l'ouvrage hydraulique. Fourniture et mise en œuvre d une passerelle bois piétonne réalisée en chêne et acacia P.E.F.C conformément aux normes en vigueur L'entrepreneur fournira le descriptif, les notes de calcul de résistance des matériaux et de l ouvrage. 3.5 L unité Aménagement de berge Ce prix comprend l aménagement de la berge de la Sambre conformément aux coupes de principe fournies en annexe. Le ml Page 9 sur 11
10 RUBRIQUE 4 FINITIONS Remise en état du site 4.1 Ce prix comprend la remise en état des terrains ayant servi de zone de travail et de circulation autour des ouvrages. Ces terrains seront remis en forme dans leur état de départ et nettoyés par l'entrepreneur Entretien et Garantie de reprise de 2 ans pour les végétaux fournis et plantés Ce prix rémunère : les interventions pour la bonne tenue des végétaux dont le délai de garantie est de 2 ans ; - le remplacement des plantes gravement mutilées, ou dépérissant notoirement, au titre de la présente clause de garantie. - L'entrepreneur devra prendre ses dispositions contre la destruction des végétaux par les animaux, par l'usage de manchon anti-rongeur si c est nécessaire. Ils devront être compris dans le prix de fourniture des végétaux ; - Entretien des haubans et remplacement éventuel des tendeurs de redressement des arbres que l'action du vent ou divers tassements auraient pu provoquer. - Traitements antiparasitaires si nécessaires. Il est prévu par période d entretien de 12 mois, 2 constats de reprise, 1 en Juin et 1 en Octobre. Le remplacement des végétaux sera réalisé en Novembre de chaque année. D.O.E. dont plan topographique après travaux par un géomètre expert 4.3 Ce prix rémunère la réalisation et la fourniture du Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) conforme aux spécifications du C.C.T.P. et du C.C.A.G. article 40. Il comprend notamment un plan général du site côté établi par un géomètre expert extérieur. Page 10 sur 11
11 Constat d'huissier après travaux 4.4 Ce prix rémunère la réalisation d un constat d huissier après travaux conformément aux prescriptions du C.C.T.P. Le prix sera réglé après fourniture au maître d œuvre et au maître d ouvrage des rapports de constats conformément au C.C.T.P. L'unité Page 11 sur 11
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailOUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Plus en détailTRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailFourniture et installation complète d un EDS standard 2 aérogare de l Aéroport Metz-Nancy Lorraine
Pièce contractuelle n 1 ACTE D ENGAGEMENT PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC Aéroport Metz-Nancy Lorraine (EPMNL) Objet du Marché : Fourniture et installation complète d un EDS standard
Plus en détailDEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE
DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE Lot n 3 : Serrurerie, Clôtures Lot 3 - CCTP : CAHIER
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailFiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées
Plus en détail>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailCOLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailC.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès
«Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire
Plus en détailLe Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Plus en détailLa coordination de la sécurité pour les opérations de Travaux Publics. Guide à l intention des entreprises
La coordination de la sécurité pour les opérations de Travaux Publics Guide à l intention des entreprises Mise à jour Août 2009 1 2 SOMMAIRE GLOSSAIRE 4 PREAMBULE 5 Les raisons - Les origines - Les concepts
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailRÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e tranche)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE DE MONT DE MARSAN REGIE MUNICIPALE DES EAUX ET D ASSAINISSEMENT RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e
Plus en détailhandyjob )))) multi-services Un regard différent sur le monde je suis handycapable
Un regard différent sur le monde je suis handycapable Avec 80% de travailleurs handicapés, notre spécificité est d'être une entreprise solidaire et citoyenne en proposant un service d'une grande exigence
Plus en détailCarnet photos. Visite commentée des travaux
Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de
Plus en détail1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES
1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailPlan National d Action Coordonné BTP
Plan National d Action Coordonné BTP SOCLE COMMUN EXIGENCES FONDAMENTALES EN MATIERE DE MESURES DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET LA REALISATION DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Le présent document vaut
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailLicence Professionnelle Gestion de Travaux et Encadrement de chantier
Licence Professionnelle Gestion de Travaux et Encadrement de chantier Formation de 12 mois en contrat de professionnalisation Inscription à partir de Février 2015 32 et 33 ème Session : Octobre 2015 Objectifs
Plus en détailRenaturation de l embouchure de la Broye
AquaVision Engineering Sàrl Constructions Hydrauliques pour un Développement Durable Chemin des Champs-Courbes 1 CH-1024 ECUBLENS Tel. +41 21 691 45 13 / Natel: +41 79 775 17 61 www.aquavision-eng.ch,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT
AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre
Plus en détailSOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES
SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 2 - ORGANISATION ET CONDITIONS D EXECUTION ET DE REALISATION DE LA MISSION D ETUDE 2.1. Planning - délais d exécution
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) TRAVAUX DES ABORDS DU BATIMENT DU CREDIT COOPERATIF BD DE PESARO A NANTERRE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n o./12/degt Marché à Procédure Adaptée
Plus en détail4. Notice d utilisation
Clauses techniques pour une prise en compte de la réduction de l utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les marchés publics d entretien et de conception des espaces publics Mars 2012 Action
Plus en détail>I Maçonnerie I Escaliers
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale
Plus en détailC.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS
SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04
Plus en détailCAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Programme des Nations Unies pour le Développement ANNEXE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE : ESCALIER METALLIQUE DE SECOURS SUR LA FACADE POSTERIEURE DE L IMMEUBLE LOSONIA
Plus en détailFormulaire d'adhésion PEFC
Formulaire d'adhésion PEFC Acte d'engagement du propriétaire dans la démarche de certification par portage proposée par la Coopérative Provence Forêt I Présentation La certification PEFC doit permettre
Plus en détailFourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
Plus en détailLot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE
Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...
Plus en détailLOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailFourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailDATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailÉcole du Paysage et de l'horticulture
Convention de stage École du Paysage et de l'horticulture 14480 Saint Gabriel Brécy Concernant l'élève : Nom : Prénom : Date de naissance : En classe de : CAPA Seconde BAC Pro Dans l'option : Productions
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détailCONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX
CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères
Plus en détailMémoire technique Aide à la rédaction
Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors
Plus en détail4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailCOMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Plus en détailCahier des Charges Techniques Particulières
Cahier des Charges Techniques Particulières Entretien et maintenance des onduleurs ORIGINAL SOMMAIRE 1. OBJET DU CCTP 1 2. NATURE DES INSTALLATIONS 1 3. NATURE DES PRESTATIONS 1 3.1. Details des prestations
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
Plus en détailAVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailInvitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges
Invitation à soumissionner n PTD/10/056 Annexe I Cahier des charges Sommaire : I II III IV Introduction générale Descriptif des bâtiments à libérer (P&G et CAM) Descriptif du bâtiment à occuper (Nouveau
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)
Plus en détailLes 11 métiers présents dans les Travaux Publics
Les 11 métiers présents dans les Travaux Publics Conducteur de travaux //////////////////////////////////////////////////////////////////// page 2 Chef de chantier /////////////////////////////////////////////////////////////////////////////
Plus en détailFOURNITURE LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN ET D ARTICLES DE NETTOYAGE POUR LA VILLE DE CYSOING
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN ET D ARTICLES DE NETTOYAGE POUR
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur
Plus en détailMARCHE DE TRAVAUX Passé en procédure adaptée (articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C)
1 COMMUNAUTE DE COMMUNES BOURGANEUF ROYERE DE VASSIVIERE MARCHE DE TRAVAUX Passé en procédure adaptée (articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Construction d une
Plus en détailPLAN GUIDE-MARCHÉS PRIVÉS
PLAN GUIDE-MARCHÉS PRIVÉS Prise d effet du contrat Achèvement des travaux Décision de Réception Exécution du contrat Période de garanties 1. PRÉPARATION ET PLANIFICATION DU CHANTIER 2. GESTION ADMINISTRATIVE
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailTravaux de Serrurerie
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE
Plus en détailCAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES
PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES Les activités sont à développer lors de la réalisation d un ouvrage ou d une installation simple ACTIVITES : 1) Préparation / Organisation 1- Prendre connaissance du
Plus en détailCommune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy
CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE
Plus en détailS.O.P.A.Q. Cadre du Schéma Organisationnel du Plan d Assurance Qualité
PIECE N 3.3.1 POUVOIR ADJUDICATEUR CONSEIL GENERAL - DEPARTEMENT DU NORD DIRECTION GENERALE AMENAGEMENT DURABLE DIRECTION DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE Hôtel du Département 51, rue Gustave Delory 59047 LILLE
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE
CONTRAT DE MAINTENANCE MARCHE DE SERVICES PASSE APRES PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Personne publique Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois Place Roger Perriaud 91711 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Plus en détailV I L L E D E G U I P A V A S
V I L L E D E G U I P A V A S MARCHES PUBLICS DE FOURNI TURES COURANTES ET SERVICES Uniformisation et extension du contrôle d accès, de la gestion d alarme et de télésurveillance pour les bâtiments municipaux
Plus en détailMINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure
Plus en détailRèglement de la Consultation (RC)
La réponse à un marché public Atelier N 1 Journée technique ETE du 3/12/2009 Intervention de Mr Bernard LEMIRE Régie Inter Quartiers de Rochefort Marché n DG/PH/2007-084/T MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE
Plus en détailComposants de menuiserie Escaliers Définition : Escalier : Types d escaliers : Rôle d un escalier :
Composants de menuiserie Escaliers Definition Caractéristiques Références normatives Spécifications Marquage C.E Acquis environnementaux Définition : Escalier : Ouvrage de menuiserie constitué de gradins
Plus en détailPARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35. Consultation publique sur les enjeux fédéraux dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale
Transports Canada Transport Canada PARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35 ÉTUDE APPROFONDIE dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale JANVIER 2008 1 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION...
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailCREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross
CREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross Affaire : 211M - Version DCE C.P.S. 43, Rue d'ambanja Parc Sainte Thérèse Tel : 0262 32 27 40 Fax : 0262 32 27 41 Email : cps@cpsoi.com juillet 2014
Plus en détailMAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ
MAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ ACQUISITION ET INSTALLATION DE LOCAUX MODULAIRES POUR L ACCUEIL DE LOISIRS ET L ACCUEIL PERISCOLAIRE REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure
Plus en détailPRESENTATION DU SITE ET
3, RUE DE L ARRIVEE B.P. 211 75749 PARIS CEDEX 15 OPERATION DE MONT SAINT MARTIN (54) Rue de Marseille RU/05/0071/CP01 20 Logements individuels B. PRESENTATION DU SITE ET DE LA PROGRAMMATION SOMMAIRE 1.
Plus en détailRemplacement du système de contrôle d accès de l Enssat
Remplacement du système de contrôle d accès de l Enssat Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Dossier 0955 W ENSSAT 17 juin 2009 Page 1/8 Table des matières I. Présentation de l environnement...
Plus en détailCHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE
1 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE PROJET DE CONSTRUCTION D UN BATIMENT ADMINISTRATIF Avenue Sadi Carnot 07500 GUILHERAND GRANGES DECOMPOSITION
Plus en détailMairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY
Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX
Plus en détailLa valorisation des terres excavées
La valorisation des terres excavées Matinée "Matières premières et matériaux du BTP " Céline Blanc c.blanc@brgm.fr BRGM / Direction Eau, Environnement et Ecotechnologies Lundi 2 décembre, 2013 Contexte
Plus en détailNouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailCahier des Charges Techniques Particulières
Cahier des Charges Techniques Particulières Entretien et maintenance des groupes frigorifiques ORIGINAL SOMMAIRE 1. OBJET DU CCTP 1 2. NATURE DES INSTALLATIONS 1 3. NATURE DES PRESTATIONS 1 3.1. details
Plus en détailRègles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
Plus en détailLOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE
LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE - page 1/5 LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que
Plus en détailInstitut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application
Plus en détailL amiante Désamiantage Gestion des déchets Sécurité/santé
CCW_DD02 L amiante Désamiantage Gestion des déchets Sécurité/santé De nombreuses entreprises sont confrontées à des matériaux amiantés lors de rénovations ou de démolition de bâtiments. Ces matériaux,
Plus en détailDirection de la Communication - Hôtel de Ville de Cholet - Photos : Shutterstock - Phovoir- janvier 2010. C est quoi la HQE et le BBC?
Direction de la Communication - Hôtel de Ville de Cholet - Photos : Shutterstock - Phovoir- janvier 2010 C est quoi la HQE et le BBC? VILLE DE CHOLET Eco construction 1- Relation du bâtiment avec son environnement
Plus en détailARTELIA Ville & Transport
PIECE N 3 DEPARTEMENT DU CALVADOS Pouvoir Adjudicateur : Commune de L Oudon Centre administratif du Billot 14 170 L OUDON Tél. : 02.31.20.14.44 commune.loudon@wanadoo.fr Maître d œuvre : ARTELIA Ville
Plus en détailRèglement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour
MODÈLE TYPE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE AINSI QUE DES PARCS RÉSIDENTIELS DE LOISIRS I - Conditions générales 1. Conditions d admission et de séjour Règlement intérieur
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION
Plus en détail