MODULE III. La gestion d un site pollué

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1 MODULE III La gestion d un site pollué C.COATTRENEC - 11/2016

2 SOMMAIRE I. LE PLAN DE GESTION II. LE BILAN COÛTS/AVANTAGES III. L EQRS ET L ARR a) Principes de l EQRS b) Principes de l ARR

3 I. LE PLAN DE GESTION A quel moment? Il est mis en œuvre Lors de la cessation d activités d une ICPE et que l arrêt libère des terrains susceptibles d être affectés à un nouvel usage Lors de projets de réhabilitation d anciens terrains industriels, ICPE ou non Lorsqu'une IEM a conclu à la nécessité de mettre en œuvre des mesures de gestion Processus itératif, évolutif et interactif

4 I. LE PLAN DE GESTION Pourquoi? Le plan de gestion doit permettre de répondre aux questions suivantes : Pour l usage du site (actuel ou futur), la pollution mise en évidence est elle compatible? C est-à-dire : y aura-t-il un risque pour la sante des usagers du site? Dans le cas contraire, une dépollution permettrait elle de rendre compatible les différents usages (en particulier celui de la crèche), avec un niveau de pollution résiduelle? Quels seraient alors les objectifs de dépollution à atteindre? Sinon, la modification des dispositions constructives, la modification de certains usages, la mise en place de servitudes réalistes et d autres mesures de «bon sens» permettraient elles de rendre compatible les usages du point de vue des risques sanitaires avec un niveau de pollution résiduelle?

5 I. LE PLAN DE GESTION Contenu Rappel de la situation et des objectifs Description de l état de pollution du site : à un degré de précision suffisant, au stade du plan de gestion, on doit connaître la pollution (concentrations, localisation, migration ) pour pouvoir la maîtriser. Au besoin, nouvelles investigations complémentaires. Maîtrise des sources de pollution et des impacts Mesures de gestion envisagées : techniques de traitements, mesures constructives, mesures de confinement, prise en compte des mécanismes naturels et des propriétés des substances Mise en œuvre EQRS si besoin = outil d aide à la décision Bilan coûts avantages : choix des mesures de gestion S il persiste une exposition résiduelle : ARR S il persiste une pollution résiduelle (confinée ou non) : restrictions d usage, servitudes, surveillance Aspect de nature organisationnelle

6 I. LE PLAN DE GESTION Investigations complémentaires Quand les données sont insuffisantes pour cartographier et caractériser la pollution dans les sols : ex : source non bornée en profondeur, pas d analyses TPH pour une pollution aux HCT Quand les données concernant les autres milieux que le sols sont incomplètes : nappe impactée? Piézomètres bien positionnés en aval des sources sols? En aval du site? Absence d analyses de gaz du sol et présence de composés volatils Pour les besoins des calculs de risques (EQRS ou ARR)

7 II. BILAN COÛTS/AVANTAGES Bilan coûts/avantages Etudes des différentes solutions de réhabilitation en tenant compte : De leur adéquation à la problématique (polluant..) De leur efficacité pour atteindre des niveaux de pollution résiduelle satisfaisant et de l état résiduel du site après traitement De leur rapidité Des conditions de mise en œuvre Du bilan environnemental Du prix

8 Estimation des coûts de traitement des sols polluées Estimation des coûts de Analyses traitement de des contrôle sols et réception polluées des travaux Solution n 1 : Elimintation de l'ensemble des terres impactées du site Solution n 2 : Elimination des terres impactées par des PCB et métaux lixiviables, et traitement sur site des terres Solution impactées n 2 : Elimination par des HCT des terres impactées par des PCB et métaux lixiviables, et traitement sur site des terres impactées par des HCT Total général pour 950 tonnes : Total général pour 950 tonnes : HT HT HT AMO Analyses + Suivi de des contrôle travaux et HT HT HT HT réception des travaux Durée de traitement 5 jours 3 mois AMO + Suivi des travaux HT HT - Traitement plus rapide des sols - Coût de traitement moins important Durée de traitement 5 jours 3 mois Avantages - Bilan environnementale satisfaisant car - Niveau de pollution résiduel plus faible sur le Traitement plus rapide des sols - valorisation Coût de traitement des remblais moins et important optimisation de site transports de terres hors site Avantages - Bilan environnementale satisfaisant car - Niveau de pollution résiduel plus faible sur le valorisation - Temps de des traitement remblais plus et important optimisation de site transports de terres hors site Inconvénients - Coût de traitement plus élevé - Nécessité de place sur le site Inconvénients II. Solution BILANn 1 COÛTS/AVANTAGES : Elimintation de l'ensemble des terres impactées du site Total général pour 950 tonnes : Total général pour 950 tonnes : HT HT - Mauvais bilan environnemental (transport de - Temps Servitudes traitement conventionnelles plus important au-delà des 30 - terres ) - Coût de traitement plus élevé 50 premiers centimètres de terre - Nécessité de place sur le site - Mauvais bilan environnemental (transport de terres ) - Servitudes conventionnelles au-delà des premiers centimètres de terre

9 II. BILAN COÛTS/AVANTAGES Solution 1 : Traitement HORS site Solution 2 : Traitement SUR site par biopile Solution 3 : Traitement IN SITU Estimation des coûts de traitement des sols polluées Total général pour m3 : Total général pour m3 : Total général pour m3 : HT à HT HT HT Durée de traitement moins d'un mois A minima 8 mois A minima 15 mois Avantages et inconvénients Rapidité d'exécution Efficacité pour l'atteinte des seuils de dépollution Nécessité de traiter la nappe à l'issue de la dépollution des sols Coût du traitement (pondéré d'un facteur x2) Etat résiduel sans changement d'usage Bilan environnemental : transport des terres hors site BILAN Etude complémentaire à mener - Réalisation d'une ARR HT - Bilan quadriennal : pose d'un nouvel ouvrage : HT HT / campagne de prélèvements HT minimum - Réalisation d'une ARR HT - Bilan quadriennal : pose d'un nouvel ouvrage : HT HT / campagne de prélèvements HT minimum -Dépollutions complémentaires pour satisfaire les exigences de la préfecture - Réalisation d'une ARR HT - Bilan quadriennal : pose d'un nouvel ouvrage : HT HT / campagne de prélèvements HT minimum -Dépollutions complémentaires pour satisfaire les exigences de la préfecture

10 III. EQRS ET ARR Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires et Analyse des Risques Résiduels Quelques points clefs concernant l EQRS et l ARR EQRS = outil d aide à la décision, elle sert à apprécier la compatibilité entre les usages envisagés et les pollutions. Elle détermine les seuils de dépollution Elle n est pas mise en œuvre seule, sans plan de gestion L ARR n est pas nécessaire si : Absence d exposition résiduelle Objectifs de dépollution = valeurs réglementaires L ARR peut être réalisée à l issue des travaux de dépollution

11 III.a) PRINCIPE DE L EQRS Les Etapes de l Evaluation des risques Identification de la source et de son potentiel de dangerosité Identification des vecteurs et des cibles Etablissement des relations doses / réponses Evaluation des expositions Caractérisation des risques Seuils de dépollution, travaux, servitudes

12 III.a) PRINCIPE DE L EQRS Milieu de la Source : Identification de la source - Sols en surface, en profondeur, couverts ou non - Eaux souterraines (profondeur, caractéristiques hydrodynamiques) - Produit en phase libre, flottant ou coulant Polluants dans la(les) Source(s) : - Substances présentes - Caractéristiques physico-chimiques (solubilité, pression de vapeur ) - Caractéristiques toxicologiques (existence de valeurs de référence, phrases de risque, classement cancérigène, etc.) Sélection des substances par milieu : - Préférer la mesure à la modélisation, mais attention a la représentativité de la mesure - Ne pas omettre les substances présentant un risque potentiel significatif (règle d additivité des risques)

13 III.a) PRINCIPE DE L EQRS Vecteur Identification des vecteurs et cibles Sélection parmi l air, les eaux souterraines, les eaux superficielles Cibles - Eaux comme une ressource a protéger L eau exploitée (puits de particuliers ou AEP) et quels usages? L Homme (et détail) L écosystème (ZNIEFF, Sites Natura 2000) Les bâtiments (détérioration de la structure) Autres (animaux) - Préférer la mesure à la modélisation, mais attention a la représentativité de la mesure - Ne pas omettre les substances présentant un risque potentiel significatif (règle d additivité des risques)

14 III.a) PRINCIPE DE L EQRS Voies d exposition considérées Inhalation Vapeur du sol Poussières / sols Vapeurs d'eau Ingestion de sol d'eau Végétaux Poissons, viandes Contact cutané de sol/ poussières de l'eau des gaz

15 III.a) PRINCIPE DE L EQRS Evaluation des expositions Connaissance du budget espace temps de cibles humaines Durée d exposition, Quantité de sol, d eau, de végétaux ingérés Surface de peau au contact avec des sols, poussières, eaux Connaissance des concentrations dans les milieux d exposition Dans les sols Dans les eaux souterraines, superficielles, canalisations AEP Dans l air (vapeurs et poussières) Dans les végétaux (arrosage, dépôt de poussière, sols) mesures ou modélisation (nécessite la connaissance des paramètres de transfert)

16 III.a) PRINCIPE DE L EQRS Quels types de transfert? Du sol vers les eaux souterraines ou l air des sols : l équilibre triphasique Du sol, des eaux souterraines ou de l air des sols vers l air ambiant : Modélisation (Johnson et Ettinger, HESP, Volasoil ) Du sol vers les végétaux : facteurs de bioconcentrations Du sol vers l eau des canalisations AEP l équilibre triphasique SOL DISSOLUTION Solubilité VOLATILISATION Pression de vapeur saturante EAU DU SOL EVAPORATION Constante de Henry AIR DU SOL

17 III.b) PRINCIPES DE L ARR Les Risques Résiduels ARR = EQRS pour laquelle les risques sont forcément acceptables Réalisée sur les teneurs résiduelles : Qu on pense pouvoir atteindre avant la réalisation des travaux de dépollution : ARR prédictive Qu on a réellement atteint après travaux : ARR finalisée Elle s accompagne souvent de mesures de restriction d usages servitudes Interdiction d utiliser la nappe Mise en place de terre végétale saine au droit des jardins et espaces verts