Le rapport de présentation du. PLU de Saint-Ouen est constitué

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1 Le rapport de présentation du PLU de Saint-Ouen est constitué de deux parties : - Partie 1 : Le diagnostic et l état initial de l environnement - Partie 2 : Les dispositions du PLU

2 SOMMAIRE CHAPITRE I - LES DOCUMENTS D URBANISME A SAINT-OUEN 1 I L HISTORIQUE DU DOCUMENT D URBANISME JUSQU AU PLU D E II LE PLU DE III L EVOLUTION DU PLU ENTRE 2004 ET Mises à jour du PLU Modifications 4 IV LA REVISION DU PLU EN La prescription de la révision du PLU Les modalités de la concertation L association des personnes publiques De l arrêt du projet de révision à son approbation 6 V LA MODIFICATION EN La modification pour le site des Docks La modification des dispositions réglementaires 8 VI LA MODIFICATION SIMPLIFIEE EN VII LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU EN VIII LA MODIFICATION DU PLU EN IX L EVOLUTION DU PLU EN La modification approuvée en septembre La modification simplifiée approuvée en décembre La mise à jour du PLU en novembre La mise en compatibilité du PLU en décembre La modification approuvée en octobre CHAPITRE II : L ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE 15 I SAINT-OUEN AU SEIN D UN TERRITOIRE Saint-Ouen et l armature du nord-est parisien Le territoire de la planification régionale 17 - Le Schéma Directeur de la Région Ile-de-France approuvé en La révision du Schéma Directeur de la Région Ile de France 20 - Le plan de déplacements urbains d Ile-de-France 23 - Le réseau de transport «Grand Paris Express» Le territoire au sein du département 27

3 II LA MORPHOLOGIE ET L ORGANISATION URBAINE La formation de la ville et ses évolutions 28 - Le village historique, Saint-Ouen sur Seine 28 - Industrialisation et Urbanisation entre la Gare d eau et Paris au cours du XIXème 29 - De la reconstruction à nos jours : une ville marquée par l industrie L occupation actuelle des sols 33 - Les modalités d occupation des sols 33 - Les grandes logiques urbaines 36 - La présence du fleuve 38 - La structure foncière et le maillage viaire Les différents quartiers 41 - Victor Hugo Les Docks 41 - Pasteur Zola 42 - Le Vieux Saint-Ouen 43 - Debain Michelet 45 - le Centre-ville 46 - Garibaldi Porte de St Ouen 47 - Rosiers Les Puces 48 III DEMOGRAPHIE L évolution de la population de Saint-Ouen 50 - Les soldes migratoires et naturels 53 - les migrations résidentielles 54 - La répartition par classe d âges Les ménages audoniens 59 - La taille des ménages 59 - Les familles et les personnes isolées 61 Synthèse 62 IV LE PARC RESIDENTIEL Caractéristiques et évolutions du parc de logements 63 - La composition du parc et la vacance des logements 65 - L âge du parc 67 - Le confort et l efficacité énergétique 69 - La taille des logements 70 - Les types de logements 72 - Les statuts d occupation Le parc social 76 - Le parc HLM, parc social institutionnel 76 - Le parc social de fait Les dynamiques de mutation et la politique de l habitat 81 - Le Plan Local de l Habitat adopté en L amélioration du parc ancien 82 - la construction de logements 84 - le marché du logement 87 - Les dispositifs encadrant la dynamique immobilière 87 Synthèse 91

4 V L EMPLOI ET LES ACTIVITES Le tissu économique 93 - Les mutations à l œuvre à Saint-Ouen 94 - L emploi à Saint-Ouen 95 - Les entreprises installées à Saint-Ouen 98 - Une industrie très concentrée 99 - Le tissu des PME-PMI Le pôle tertiaire et le parc de bureaux Les infrastructures commerciales et touristiques La population active L évolution générale et les caractéristiques de la population active le taux d activité le chômage Les actifs ayant un emploi Les lieux d emploi des audoniens 112 Synthèse 114 VI LES EQUIPEMENTS Les équipements administratifs et publics Les équipements scolaires Les écoles primaires L enseignement secondaire et supérieur Les équipements sanitaires et sociaux Les structures à caractère médical Les structures sociales Les structures pour personnes âgées Les structures de la petite enfance Les structures pour les jeunes Les équipements culturels et sportifs Les équipements culturels Les équipements sportifs 130 Synthèse 134 VII - LES DEPLACEMENTS Organisation générale et maillage du réseau routier Trafic routier et déplacements L organisation du stationnement 145

5 7.4 Les transports en commun Le RER Le métro Le réseau de transport «Grand Paris Express» Le prolongement de la ligne Le BUCSO Le réseau de bus La navette fluviale Les circulations douces à Saint-Ouen Le trafic de marchandise : voie ferrée et voie d eau 161 Synthèse 163 VIII LES PROJETS ET PERSPECTIVES D EVOLUTION Le secteur ouest de St Ouen, la restructuration des espaces délaissés friches industrielles Le périmètre d études de Saint-Ouen Ouest La ZAC Victor Hugo La ZAC Place du RER La ZAC des Docks Les opérations publiques en tissu constitué Le périmètre d étude Curie-Rosiers-Michelet-Bauer La ZPPAUP et le projet urbain des Puces La Porte de Saint-Ouen Les secteurs de projets en limite de Saint-Ouen L opération de Renouvellement Urbain des Portes de Paris Les aménagements à Clichy en limite de Saint-Ouen La ZAC Morel-Sanzillon La ZAC des Berges de Seine La ZAC Espace Clichy Le projet Landy-Pleyel Le projet d eco-quartier fluvial à Ile-Saint-Denis 183 CHAPITRE III : L ETAT INITIAL DE L ENVIRONNEMENT 185 I - LE MILIEU NATUREL Le milieu physique La topographie La géologie 187 Synthèse L'hydrographie et les climats Hydrographie Climat 192

6 II - LE PATRIMOINE URBAIN ET NATUREL : LES COMPOSANTES DU P A Y S A G E Le patrimoine urbain protégé Les monuments historiques classés ou inscrits Les Zones de Protection Patrimonial, Architectural, Urbain et Paysager du marché au Puces Les zones archéologiques sensibles Autres éléments du patrimoine urbain Les éléments patrimoniaux d intérêt local Les vues remarquables et les axes de perception Le patrimoine naturel La trame verte Les espaces verts publics Les jardins privés Les arbres d alignement 208 III - LE TRAITEMENT DES DECHETS Organisation de la collecte des déchets Le traitement des déchets L usine d incinération de Saint-Ouen La planification dans le domaine des déchets 215 IV LA GESTION DE L EAU Les préconisations du SDAGE La Seine Le réseau d eau potable Le réseau d assainissement 221 V - LES NUISANCES ET LES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES Généralités sur la prévention contre les risques majeurs Le bruit Le classement des infrastructures terrestres Les cartes du bruit Les risques naturels Les risques d inondation Le PPRI Les anciennes carrières Retrait gonflement des argiles Dissolution du gypse Les risques technologiques Les installations classées Pollution des sols Les risques liés au transport de matières dangereuses La qualité de l air La qualité de l air sur la commune de Saint-Ouen La surveillance des émissions industrielles particulières 239 Synthèse 242

7 VI LE PROLONGEMENT DE LA LIGNE 14 : ETAT DU SITE ET DE SON E N V I R O N N E M E N T Présentation générale : aires d études Milieu physique Milieu naturel Risques industriel et technologique Milieu humain : démographie et activité économique Paysage, patrimoine et projets urbains L urbanisme réglementaire : documents de planification urbain, réseaux et servitudes d utilité publique Organisation des déplacements et infrastructures Santé publique 260