NOTICE DE SECURITE A L USAGE DES E.R.P. (Etablissements Recevant du Public)

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1 NOTICE DE SECURITE A L USAGE DES E.R.P. (Etablissements Recevant du Public) Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 1

2 NOTICE DE SECURITE BATIMENT A PROJET : Réhabilitation et extension par construction neuve d'une maison d'enfants à caractère social "Résidence Jean Vilar" Bâtiment A : Réhabilitation ADRESSE DU PROJET: 117 Boulevard du Maréchal Juin Mantes la Jolie OBJET DU DOSSIER : Construction neuve Extension Aménagement PRESENTATION DE L'OBJET (en quelques lignes) BATIMENT A Le projet consiste en la réhabilitation du bâtiment existant (Bâtiment A) pour lui permettre d'accueillir les bureaux de la direction départementale de JCLT, le personnel administratif de la Résidence Jean Vilar (Bâtiment B) et 3 chambres destinées à l'accueil d'adolescents en semi-autonomie. CHAPITRE 1 - ACTIVITES EXERCEES DANS L'ETABLISSEMENT A titre permanent Bureaux, Locaux à sommeil Temporairement Exceptionnellement Classement proposé TYPE 5ème catégorie type W et R Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 2

3 Effectif public rdc : 3 pour chambres + 5 accueil CHAPITRE 2 - EFFECTIF de jour + 4 visiteurs - Effectif personnel au sous-sol : tout le personnel des deux bâtiments (23) pour réunion Maximum susceptible d'être admis même temporairement par niveau (suivant calcul réglementaire) Sous-sol rez-de-chaussée 1 er étage 2 ème étage 3 ème étage 4 ème étage PUBLIC PERSONNEL HANDICAPES TOTAL Admission des handicapés CHAPITRE 3 - DEGAGEMENT Plancher bas du dernier niveau < à 8m Nbre d'escaliers Nombre de Nombre Niveau Enclois. Non sorties d'u.p. OBSERVATIONS encloison Sous-sol rez-dechaussée er étage 2 ème étage 3 ème étage 4 ème étage TOTAL Sur extérieur et vers escalier CHAPITRE 4 - CONCEPTION DE LA DISTRIBUTION INTERIEURE (cocher la case choisie) Cloisonnement traditionnel Secteurs Compartiments Cloisons entre locaux sommeil et circulation horizontale commune PF 1/2H CHAPITRE 5 - DESSERTE DES BATIMENTS (cocher la case choisie Plancher bas du dernier niveau < à 8m Nombre de façades accessibles 3 façades accessibles Nombres de voies engins x Nombre de voies échelles Espace libre devant Nombre d'espaces libres chaque façade Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 3

4 CHAPITRE 6 - CONSTRUCTION Plancher bas du dernier niveau < à 8m Eléments principaux de structure Stabilité 1 h 30 O 1 heure O ½ heure O 0 O Nature des matériaux : maçonnerie Nature des éléments de remplissage Planchers Degré coupe-feu.:..1 h 30 O 1 heure O ½ heure O 0 O Nature des matériaux : plancher béton pour la partie en rdc, plancher bois avec staff Charpente Degré de stabilité au feu : 1 h 30 O 1 heure O ½ heure O 0 O Nature des matériaux : charpente bois Couverture Constitution Ardoises et Zinc pour le bâtiment principal Dalle béton pour le bâtiment en rdc Réaction au feu (cocher) M 0 O M1 O M2 O M3 O M4 O Eléments vitrés en couverture (dispositifs d'éclairage) : 3 fenêtres de toit:versant Ouest (désenfumage), toiture terrasse r+1, versant Sud Façades Constitution (Isolation thermique + acoustique) : Murs en aggloméré +isolation existante pour la partie en rdc et en moellons +isolation existante pour le bâtiment principal Valeur du C + D : conforme Bardages extérieurs sans objet Conduits et gaines sans objet Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 4

5 Nature matériau Gaine Réaction au feu Gaine Réaction au feu Portes DISPOSITIONS D'OBTURATION MOYENS DE RECOUPEMENT ASCENSEURS + MONTE-CHARGE CHAPITRE 7 - ISOLEMENT PAR RAPPORT AUX TIERS Plancher bas du dernier niveau < à 8m NATURE DU TIERS ETABLISSEMENT INDUSTRIEL OU ARTISANAL ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC HABITATIONS SITUATION PAR TIERS CONTIGU VIS-A-VIS * SUPERPOSE 11 m du bâtiment B DISPOSITIF ISOLEMENT PREVU X 5.10 m degré CF 1h - pignon aveugle maçonné * préciser la distance CHAPITRE 8 - ESCALIERS ENCLOISONNES Sans objet (Tous les détalis relatifs au nombre des sorties, à leur largeur effective, au sens d'ouverture des portes dans le sens de la sortie si plus de 50 personnes) ; aux escaliers, à la largeur, à la largeur des couloirs, devront être précisés sur les plans) Nombre d'escaliers encloisonnés : Quels sont les éléments prévus pour cet encloisonnement? (degré de résistance au feu des parois et portes) Donner la réaction au feu des revêtements des parois verticales, plafonds et sols de ces escaliers : Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 5

6 Sols Parois Plafonds CHAPITRE 9 - AMENAGEMENTS INTERIEURS - Réaction au feu M0 à M4 Les portes des locaux à sommeil ont des portes PF 1/2h +Ferme porte Revêtements de sols Revêtements muraux Revêtements et plafonds Faux plafonds Locaux à risques particuliers Nature parquet/ sol scéllé Peinture, faïence Plaques de plâtre Plaques de plâtre Réaction au feu M3/M4 M2/M2 M1 M1 CHAPITRE 10 - CHAUFFAGE Mode de chauffage/combustible utilisé: Chaudière gaz existante au gaz naturel (S'il existe un local chaufferie, préciser sa situation sur le plan) Puissance de l'installation (en kilowatt) : 40kw Caractéristiques de la chaufferie : Isolement par rapport au bâtiment résistance au feu des parois : cf 1h degré coupe-feu des dispositifs ou communications : accès par l'escalier intérieur porte CF 1/2h avec Ferme Porte Ventilation de la chaufferie Existantes conservées, conformes Dispositifs de coupure prévus pour l'alimentation en combustible coffret de coupure en façade Bâtiment A Moyens de secours propres prévus Local de stockage (situation à préciser les plans) : sans objet Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 6

7 Isolement par rapport au bâtiment : Cuvette de rétention : Résistances au feu des parois et portes : Appareils de chauffage indépendants (si prévus, préciser leur situation sur les plans) : Sans objet Type d'appareil (électrique, gazeux, panneaux radiants, etc.) : Puissance de chaque appareil : Puissance utile totale par local : Dispositifs de sécurité prévus : COUPE-CIRCUIT A FUSIBLE ET DISJONCTEUR DIFFERENTIEL 30 ma 10.6 Gaines de chauffage CF en traversé de plancher Volets et clapets (loc. sur plan). CHAPITRE 11 - GAZ Gaz utilisés : Gaz naturel Emplacement prévu pour le stockage (cotation sur les plans) sans objet Dispositifs de sécurité prévus : Barrages généraux, particuliers (à préciser sur les plans) Coupure gaz depuis la coupure en limite de propriété et en façade bâtiment A Tracés de passage des canalisations (à préciser sur les plans) Canalisations enterrées Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 7

8 CHAPITRE 12 - ELECTRICITE Emplacement des organes généraux (transformateur, tableau général ou secondaire) (à préciser sur les plans avec la puissance des installations en kva) TGBT - 30 Kva (le local tarif jaune se trouve dans le bât.b) Locaux électriques (situation sur les plans) Résistance au feu des parois et des portes Armoire électrique, équipés d'une enveloppe métallique. Parois MO Conformité NF C Suivant normes en vigueur CHAPITRE 13 - ECLAIRAGE DE SECURITE Eclairage de type A O B O C O D O (cocher le type prévu) Si blocs autonomes permanents O non permanents O Situation de la source centrale s'il y a lieu (préciser sur les plans) sans objet Caractéristiques (groupe électrogène, batteries) sans objet Caractéristiques du local où elle est entreposée (parois, plafonds, portes) sans objet CHAPITRE 14 - DESENFUMAGE Emplacement des bouches de soufflage, des reprises d'air, des clapets coupe-feu éventuellement, des moteurs, des arrêts (à préciser sur les plans) Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 8

9 Type de désenfumage : TYPE COMMANDE LOCAL NATUEL MECANIQUE MANUEL AUTO OBSERVATIONS Salles accessibles au public Circulations Escaliers Locaux à risques X X CHAPITRE 15 - RISQUES PARTICULIERS Citer les locaux présentant des risques particuliers d'incendie (cuisine, réserves dépôts, ateliers, lingeries, etc.) : Réserves, Archives, Chaufferie, Atelier Enumérer, pour chacun d'eux, les dispositions d'isolement prévues NATURE DES LOCAUX DES PAROIS PLAFONDS RESISTANCE AU FEU DES PORTES Chaufferie Réserves, Archives, Atelier CF 1h CF 1h CF 1/2h CF 1/2h CHAPITRE 16 - MOYENS DE SECOURS Intérieurs Extincteurs Nombre par niveau Capacité Agent extérieur conforme conforme Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 9

10 Robinet d'incendie armés Colonnes sèches Autres Nombre Nombre Nom Nombre Service de sécurité incendie Nombre d'agents : Extinction automatique à eau Bacs à sable 0,1 m³ avec pelle (chaufferie fuel) Nombre : Système d'alarme : Type 1 Type 2 Type 3 Type 4 ALARME X SYSTEME DE SECURITE INCENDIE A B C D X SSI relié au bâtiment B par câble CR1 enterrés Détection automatique : E Est-elle prévue? Type : Locaux concernés : oui optique Circulations horizontales communes Moyens d'alerte prévus (téléphone, ligne directe) : Téléphone sur réseau urbain Extérieurs Poteaux d'incendie (existants/prévus) 1 norm Nombre : Type : Débit simultané (l/min.) : Distance (m.) : DN 100mm < 100m CHAPITRE 17 - INTERVENTIONS CONFIEES AUX ORGANISMES DE CONTRÔLE TYPE DE CONTRÖLE NOM ORGANISME DATE Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 10

11 L + LE + SEI + HAND VERITAS Février 2011 DATE ET SIGNATURE Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 11

12 NOTICE DE SECURITE A L USAGE DES E.R.P. (Etablissements Recevant du Public) Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 1

13 NOTICE DE SECURITE BATIMENT B PROJET : Réhabilitation et extension par construction neuve d'une maison d'enfants à caractère social "Résidence Jean Vilar" Bâtiment B : Construction neuve ADRESSE DU PROJET: 117 Boulevard du Maréchal Juin Mantes la Jolie OBJET DU DOSSIER : Construction neuve Extension Aménagement PRESENTATION DE L'OBJET (en quelques lignes) BATIMENT B Le projet consiste en la construction d'un bâtiment neuf (Bâtiment B) sur le terrain, en fond de parcelle, permettant d'accueillir une nouvelle unité d'hébergement avec 16 chambres pour 19 enfants. CHAPITRE 1 - ACTIVITES EXERCEES DANS L'ETABLISSEMENT A titre permanent Résidence destinée à l'accueil de mineurs et jeunes majeurs avec locaux à sommeil Temporairement Exceptionnellement Classement proposé TYPE 5ème catégorie - Type R avec hébergement Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 2

14 CHAPITRE 2 - EFFECTIF Maximum susceptible d'être admis même temporairement par niveau (suivant calcul réglementaire) Effectif total public : 19 Sous-sol rez-de-chaussée 1 er étage 2 ème étage 3 ème étage 4 ème étage PUBLIC PERSONNEL HANDICAPES TOTAL Admission des handicapés CHAPITRE 3 - DEGAGEMENT Plancher bas du dernier niveau < à 8m Nbre d'escaliers Nombre de Nombre Niveau Enclois. Non sorties d'u.p. OBSERVATIONS encloison Sous-sol rez-dechaussée 1 er étage 2 ème étage 3 ème étage 4 ème étage entrée, cuisine et salle à manger sur extérieur TOTAL CHAPITRE 4 - CONCEPTION DE LA DISTRIBUTION INTERIEURE (cocher la case choisie) Cloisonnement traditionnel Secteurs Compartiments Cloisons entre locaux sommeil et circulation horizontale commune PF 1/2H CHAPITRE 5 - DESSERTE DES BATIMENTS (cocher la case choisie Plancher bas du dernier niveau < à 8m Nombre de façades accessibles Nombres de voies engins Nombre de voies échelles Nombre d'espaces libres x Toutes les façades sont accessibles Espace libre devant chaque façade Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 3

15 CHAPITRE 6 - CONSTRUCTION Plancher bas du dernier niveau < à 8m Eléments principaux de structure Stabilité 1 h 30 O 1 heure O ½ heure O 0 O Nature des matériaux : Voile en agglomérés de béton creux (20cm) et poutres en béton armé Nature des éléments de remplissage Planchers Degré coupe-feu.:..1 h 30 O 1 heure O ½ heure O 0 O Nature des matériaux : Béton Charpente Degré de stabilité au feu : 1 h 30 O 1 heure O ½ heure O 0 O Nature des matériaux : charpente bois (fermettes industrielles), le degré de stabilité au feu d'1/2h est obtenu avec un plafond de degré cf 1h Couverture Constitution Ardoises traditionnelles Réaction au feu (cocher) M 0 O M1 O M2 O M3 O M4 O Eléments vitrés en couverture (dispositifs d'éclairage) : Skydome (désenfumage) Façades Constitution (Isolation thermique + acoustique) : maçonnerie 20 cm + isolation 10 cm Valeur du C + D : conforme Bardages extérieurs sans objet Conduits et gaines Sans objet Plancher bas du dernier niveau < à 8m Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 4

16 Nature matériau Gaine Réaction au feu Gaine Réaction au feu Portes DISPOSITIONS D'OBTURATION MOYENS DE RECOUPEMENT ASCENSEURS + MONTE-CHARGE CHAPITRE 7 - ISOLEMENT PAR RAPPORT AUX TIERS Plancher bas du dernier niveau < à 8m NATURE DU TIERS ETABLISSEMENT INDUSTRIEL OU ARTISANAL ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC HABITATIONS SITUATION PAR TIERS CONTIGU VIS-A-VIS * SUPERPOSE 11m du bâtiment A +de8m DISPOSITIF ISOLEMENT PREVU * préciser la distance CHAPITRE 8 - ESCALIERS ENCLOISONNES SANS OBJET (Tous les détalis relatifs au nombre des sorties, à leur largeur effective, au sens d'ouverture des portes dans le sens de la sortie si plus de 50 personnes) ; aux escaliers, à la largeur, à la largeur des couloirs, devront être précisés sur les plans) Nombre d'escaliers encloisonnés : Quels sont les éléments prévus pour cet encloisonnement? (degré de résistance au feu des parois et portes) Donner la réaction au feu des revêtements des parois verticales, plafonds et sols de ces escaliers : Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 5

17 Sols Parois Plafonds CHAPITRE 9 - AMENAGEMENTS INTERIEURS - Réaction au feu M0 à M4 Les portes des locaux à sommeil ont des portes PF 1/2h +Ferme-porte Revêtements de sols Revêtements muraux Revêtements et plafonds Faux plafonds Locaux à risques particuliers Nature sol souple / sol scéllé Peinture, faïence Plaques de plâtre Plaques de plâtre Réaction au feu M3/M4 M2/M2 M1 M1 CHAPITRE 10 - CHAUFFAGE Mode de chauffage/combustible utilisé: 1 Chaudière à condensation au gaz naturel (S'il existe un local chaufferie, préciser sa situation sur le plan) Puissance de l'installation (en kilowatt) : 65 KW Caractéristiques de la chaufferie : Isolement par rapport au bâtiment résistance au feu des parois : CF 1h degré coupe-feu des dispositifs ou communications : accès Ventilation de la chaufferie VB 3.5dm² mini VH 2.5dm² mini Bloc porte équipé avec FP CF 1/2h Dispositifs de coupure prévus pour l'alimentation en combustible Coupure extérieur à proximité de l'accès de la chaufferie Moyens de secours propres prévus Local de stockage (situation à préciser les plans) : sans objet Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 6

18 Isolement par rapport au bâtiment : Cuvette de rétention : Résistances au feu des parois et portes : Appareils de chauffage indépendants (si prévus, préciser leur situation sur les plans) : Sans objet Type d'appareil (électrique, gazeux, panneaux radiants, etc.) : Puissance de chaque appareil : Puissance utile totale par local : Dispositifs de sécurité prévus : COUPE-CIRCUIT A FUSIBLE ET DISJONCTEUR DIFFERENTIEL 30 ma 10.6 Gaines de chauffage suivant normes en vigueur Volets et clapets (loc. sur plan). CHAPITRE 11 - GAZ Gaz utilisés : Gaz naturel Emplacement prévu pour le stockage (cotation sur les plans) Dispositifs de sécurité prévus : Aucun stockage Barrages généraux, particuliers (à préciser sur les plans) Coupure générale en limite de propriété et sur bâtiment B Tracés de passage des canalisations (à préciser sur les plans) Canalisations enterrées depuis limite de propriété Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 7

19 CHAPITRE 12 - ELECTRICITE Emplacement des organes généraux (transformateur, tableau général ou secondaire) (à préciser sur les plans avec la puissance des installations en kva) Local tarif jaune et TGBT - 60Kva Locaux électriques (situation sur les plans) Résistance au feu des parois et des portes Parois CF 1h et porte CF 1/2h avec Ferme Porte Conformité NF C Suivant normes en vigueur CHAPITRE 13 - ECLAIRAGE DE SECURITE Eclairage de type A O B O C O D O (cocher le type prévu) Si blocs autonomes permanents O non permanents O Situation de la source centrale s'il y a lieu (préciser sur les plans) sans objet Caractéristiques (groupe électrogène, batteries) sans objet Caractéristiques du local où elle est entreposée (parois, plafonds, portes) sans objet CHAPITRE 14 - DESENFUMAGE Emplacement des bouches de soufflage, des reprises d'air, des clapets coupe-feu éventuellement, des moteurs, des arrêts (à préciser sur les plans) Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 8

20 Type de désenfumage : TYPE COMMANDE LOCAL NATUEL MECANIQUE MANUEL AUTO OBSERVATIONS Salles accessibles au public Circulations Escaliers Locaux à risques X X CHAPITRE 15 - RISQUES PARTICULIERS Citer les locaux présentant des risques particuliers d'incendie (cuisine, réserves dépôts, ateliers, lingeries, etc.) : Réserve, local ménage, cuisines, lingerie, petite lingerie, buanderie, Chaufferie, Local tarif Jaune Enumérer, pour chacun d'eux, les dispositions d'isolement prévues NATURE DES LOCAUX DES PAROIS PLAFONDS RESISTANCE AU FEU DES PORTES Chaufferie, local Tarif jaune Cuisine, local ménage, réserves, lingerie, petite lingerie buanderie, CF 1h CF 1h CF 1/2h avec FP CF 1/2h avec FP CHAPITRE 16 - MOYENS DE SECOURS Intérieurs Extincteurs à eau pulvérisée Nombre par niveau Capacité Agent extérieur 2 6 litres circulations: rdc: S-Rc/17 et N-Rc/11 R+1 : 6-Et/9 et S-Et/10 Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 9

21 Robinet d'incendie armés Colonnes sèches Autres Nombre Nombre Nom Nombre Service de sécurité incendie Nombre d'agents : Extinction automatique à eau Bacs à sable 0,1 m³ avec pelle (chaufferie fuel) Nombre : Système d'alarme : Type 1 Type 2 Type 3 Type 4 ALARME X SYSTEME DE SECURITE INCENDIE A B C D X E Détection automatique : Est-elle prévue? Type : Locaux concernés : oui Moyens d'alerte prévus (téléphone, ligne directe) : Optique circulations horizontales communes et dans les combles téléphone sur réseau urbain Extérieurs Poteaux d'incendie (existants/prévus) Nombre : Type : Débit simultané (l/min.) : 1 normalisé Distance (m.) : DN 100mm < 100m CHAPITRE 17 - INTERVENTIONS CONFIEES AUX ORGANISMES DE CONTRÔLE TYPE DE CONTRÖLE NOM ORGANISME DATE Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 10

22 L + LE + SEI + HAND VERITAS Février 2011 DATE ET SIGNATURE Notice de sécurité à l usage des E.R.P. 11