Centre de rattachement dont vous dépendez
|
|
- Rémy Lafleur
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Procédure Sesam Vitale Masseurs-kinésithérapeutes Centre de rattachement dont vous dépendez Votre centre de rattachement Caisse Primaire d'assurance Maladie de l Aube Pôle Prestations - Flux externes 113 rue Etienne Pédron CS TROYES Cedex Vos contacts Téléphone : Courriel : vitale@cpam-troyes.cnamts.fr Site internet : 1. Généralités Cette procédure concerne aussi bien les feuilles avec un tiers payant que les soins payés par l assuré. Ne pas remettre de feuille de soins à l assuré pour des actes télétransmis Il convient de porter une attention toute particulière afin de ne pas transmettre deux fois les mêmes actes (une fois en mode dégradé et une fois en mode sécurisé). 1.1 Flux SÉCURISÉS : Feuille de Soins Electronique () Ne jamais effectuer de double facturation : feuille papier Pour tous les PS (informatisés ou avec solution intégrée) Couverture Maladie Universelle (CMU) Le patient doit présenter systématiquement sa carte VITALE et l attestation papier. Vérifiez la date de fin des droits à la CMU Complémentaire sur l attestation papier avant de pratiquer l avance totale des frais. Si les droits à la CMU Complémentaire ne sont pas ouverts, ne faites pas l avance des frais sur la part complémentaire. Si l assuré présente une carte à jour, la carte VITALE a intégré la gestion de la prestation complémentaire sous le code (CMU gérée par l Assurance Maladie) ou sous le code (CMU gérée par l Assurance Maladie pour le compte d une autre mutuelle). Cette information s inscrit sur la lors de la saisie tiers payant AMO AMC. Si l assuré présente une carte VITALE non mise à jour, l inviter à effectuer une télémise à jour de sa carte et saisir l information CMU manuellement au vu de l attestation CMU Complémentaire valide. 1 Procedure_PS_kines_UNIQUE.doc (MAJ le 13/02/2013)
2 Tiers payant Vous pouvez utiliser la procédure du tiers payant selon les dispositions prévues à la convention. Depuis le 14 avril 2012, seules les situations de rééducation pour lesquelles des référentiels ont été validés par la Haute Autorité de Santé (HAS) sont soumises à la procédure de demande d accord préalable. Demande d Accord Préalable (DAP) «accident» Accidents du Travail (AT) Liste des numéros de prescripteurs Transmission Duplicata ou feuille de soins papier rectificative Adresser la Demande d Accord Préalable au service médical de la Caisse de rattachement de l assuré accompagnée de l ordonnance prescrivant des actes soumis à accord préalable. Lors de la mise en forme de la, saisir : le code accord préalable suivant : 0 si absence de réponse de la Caisse dans un délai de 15 jours, 4 pour une réponse favorable, 5 pour une notion d urgence, à utiliser seulement dans le cas où la DAP est obligatoire dès la 1 ère séance, 9 pour acte non soumis à accord préalable. la date d envoi de la demande d accord préalable. Il convient de cocher OUI, seulement lorsqu il s agit d un accident de droit commun qui engage la responsabilité d un tiers (accident de la route dans la majorité des cas). Avant toute élaboration d une, il convient de demander au patient la présentation du formulaire S 6201 c ; en effet, ce document garantit l existence d un accident du travail et permet la dispense d avance des frais (tiers payant). Sinon, établir une feuille de soins papier. Vous pouvez obtenir la liste des numéros des médecins prescripteurs du département de l Aube et des établissements de santé de France en vous connectant sur le site : sélectionnez votre profession, puis cliquez sur. Conformément aux dispositions réglementaires, le professionnel de santé transmet les feuilles de soins électroniques dans un délai maximum de : trois jours ouvrés en cas de paiement par l assuré, huit jours ouvrés en cas de dispense d avance des frais, Lors de la connexion suivante, un ARL positif vous confirme que le lot de a bien été reçu par le destinataire. En cas d'arl négatif, il convient de réémettre le lot concerné dans un délai de deux jours maximum. En cas de nouvel échec, le professionnel de santé prend contact avec le service mentionné sur ce document. Les duplicata et/ou les feuilles de soins papier rectificatives de ne sont pas acceptés lorsque le paiement est conforme à la télétransmission. Sauf cas particulier : changement de situation des bénéficiaires non connu à la date de l acte (exemple : admission ou prolongation exonération, ou CMUC). 2 Procedure_PS_kines_UNIQUE.doc (MAJ le 13/02/2013)
3 Indiquer la mention «Annule et remplace la n XXX du lot n XXX». Annulation de feuille de soins électronique Reçu Vos règlements Si vous êtes dans l impossibilité d annuler une feuille de soins électronique erronée, il convient de contacter votre centre de rattachement le jour de la transmission ou le lendemain au plus tard (concerne également les transmissions non sécurisées). Si un reçu est demandé par le bénéficiaire des soins, il ne doit en aucun cas être établi sur une feuille de soins. Vous pouvez obtenir la liste des règlements effectués sur votre compte en vous connectant sur le site : sélectionner votre profession puis cliquer sur. Pour les PS informatisés uniquement NOÉMIE (Norme Ouverte d Échange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs) Cette fonction permet de retourner au professionnel de santé les informations de paiement des prestations et de rejet de facture. En cas d information sur des rejets, il convient de ne pas établir de nouvelle facture, sauf sur demande écrite de la part de la Caisse. En effet, dans certains cas, les factures rejetées sont recyclées par nos soins. 1.2 Flux NON SÉCURISÉS : Mode «dégradé» Pour les PS informatisés uniquement Le masseur-kinésithérapeute peut avoir recours au mode de fonctionnement «dégradé» dans différentes situations : absence de carte VITALE, défaillance du lecteur de carte, bénéficiaire absent de la carte VITALE (inviter l assuré à régulariser sa situation auprès de la CPAM). 3 Procedure_PS_kines_UNIQUE.doc (MAJ le 13/02/2013)
4 2. Acheminement des pièces justificatives Le paiement de la n est pas directement subordonné à la réception immédiate de l ordonnance, ce qui ne dispense pas le masseur-kinésithérapeute d adresser les pièces tous les 15 jours. En cas de non réception des pièces, un indu vous sera notifié. Je vous rappelle que conformément aux articles L et R du code de la sécurité sociale, le manquement à la fourniture des pièces justificatives nécessaires au remboursement des actes que vous avez effectués relève de la Commission des pénalités autorisant la CPAM de l Aube à prononcer une pénalité financière à votre encontre. 2.1 Flux SÉCURISÉS avec ou sans 1/3 payant Facturer et télétransmettre Pour tous les PS (informatisés ou avec solution intégrée) Editer le bordereau ou le ticket dans tous les cas, même s il n y a pas d ordonnances à joindre (cas des Accords Préalables ou des actes en série pour lesquels l ordonnance a déjà été transmise). Actes en série ou renouvelables L ordonnance est fournie une seule fois par le masseur-kinésithérapeute qui débute le traitement et qui procède à la première facturation Actes soumis à accord préalable L ordonnance est transmise comme habituellement avec la demande d accord préalable à la Caisse dont dépend l assuré. Classer les bordereaux ou les tickets par code régime Sélectionnez votre profession Cliquez sur et sur Joindre au bordereau ou au récapitulatif tickets les ordonnances ou la photocopie des ordonnances par lot télétransmis et dans l ordre indiqué sur le bordereau ou sur le ticket Insérer les bordereaux ou les récapitulatifs tickets et les ordonnances classées dans les enveloppes ½ kraft s, sur lesquelles il convient d apposer le cachet. Procéder au traitement des rejets (cf. paragraphe «3. Traitement des rejets»). 4 Procedure_PS_kines_UNIQUE.doc (MAJ le 13/02/2013)
5 Périodicité : tous les 15 jours Insérer les enveloppes ½ kraft dans l enveloppe «T» à l adresse de la Caisse selon les modalités suivantes (pour exemple) : - Régime général toutes CPAM - SLM * - CAMIEG Régime général - MSA MSA Sud-Champagne - GAMEX - RAM (OC N 011) - MSI (OC N 055) RSI / RAM GAMEX RSI / MSI CPAM de l AUBE T - Harmonie mutualité (OC N 027) (fournie sur demande) RSI / Harmonie Mutualité Votre contact pour obtenir des jeux de pochettes : - Prévadies (OC N 035) * SLM = LMDE LMG MFP Services MGEL MGEN (non fournie) RSI / Prévadies afférentes à des assurés relevant des autres régimes d Assurance Maladie sont à adresser directement à la Caisse d affiliation des assurés. 5 Procedure_PS_kines_UNIQUE.doc (MAJ le 13/02/2013)
6 2.2 Flux NON SÉCURISÉS avec ou sans 1/3 payant Facturer et télétransmettre Editer une Feuille de Soins Papier Pour les PS informatisés uniquement Editer le bordereau dans tous les cas, même s il n y a pas d ordonnances à joindre (cas des Ententes Préalables ou des actes en série pour lesquels l ordonnance a déjà été transmise). Actes en série ou renouvelables L ordonnance est fournie une seule fois par le masseur-kinésithérapeute qui débute le traitement et qui procède à la première facturation Actes soumis à accord préalable L ordonnance est transmise comme habituellement avec la demande d accord préalable à la Caisse dont dépend l assuré. Classer les bordereaux par code régime Sélectionnez votre profession Cliquez sur et sur Joindre au bordereau les ordonnances et les feuilles de soins par lot télétransmis et dans l ordre indiqué sur le bordereau Procéder au traitement des rejets (cf. paragraphe «3. Traitement des rejets»). Périodicité : tous les 15 jours Adresser ces pièces à la Caisse du régime concerné Sélectionnez votre profession Cliquez sur et sur 6 Procedure_PS_kines_UNIQUE.doc (MAJ le 13/02/2013)
7 3. Traitement des rejets Procédez de la façon suivante : Pour tous les PS (informatisés ou avec solution intégrée) Jour J (le lendemain ou surlendemain de la télétransmission) Jour J 1 Jour J 1 ou Jour J 2 La CPAM ordonnance les lots et traite les rejets La CPAM adresse au masseur-kinésithérapeute un mail accompagné d une pièce jointe, ou un courrier : listant les factures à retransmettre par le masseur-kinésithérapeute, informant le masseur-kinésithérapeute des factures rejetées et recyclées par la CPAM. Le masseur-kinésithérapeute : extrait du lot les pièces rejetées non recyclées par la CPAM, corrige les factures en erreur suivant les instructions indiquées avant de les télétransmettre dans un autre lot. Puis envoyez vos pièces comme indiqué dans le paragraphe «Acheminement des pièces justificatives». 7 Procedure_PS_kines_UNIQUE.doc (MAJ le 13/02/2013)
centre de santé : vos relations avec la camieg
centre de santé : vos relations avec la camieg Juillet 2013 Caisse d Assurance Maladie des Industries électriques et Gazières camieg.fr Quelle est la spécificité des assurés de la Camieg? Comment faire
Plus en détailNouveautés IRRIS Version 4.0
Nouveautés IRRIS Version 4.0 Cette nouvelle version d Irris inclut des modifications importantes sur la partie Télétransmission pour le passage à la norme 1.40 Sésam Vitale, ainsi que des améliorations
Plus en détailProcédure d utilisation de la fonction TELETRANSMISSION
Procédure d utilisation de la fonction TELETRANSMISSION I.Qu est-ce que la Télétransmission?... 1 II.Paramétrages préalables... 2 1. Saisie des Grands Régimes... 2 2. Codes Télétransmission... 4 3. Paramétrage
Plus en détailElaboration des feuilles de soins avec le logiciel AFFID VITALE
Elaboration des feuilles de soins avec le logiciel AFFID VITALE 3 rue des Préaux 91640 VAUGRIGNEUSE Tél : 01 69 94 10 96 10 avenue de Camberwell - 92330 SCEAUX Editeur de logigiels médicaux www.affid.com
Plus en détailLa gestion des complémentaires et le cahier des charges 1.40
La gestion des complémentaires et le cahier des charges 1.40 Préambule : Le tiers payant n est pas obligatoire, ni sur la part complémentaire! Excepté pour les bénéficiaires de la CMU. Il est toujours
Plus en détailTopaze Paramédical TOPAZE 8.1 Document utilisateur (Toutes Professions)
Topaze Paramédical TOPAZE 8.1 Document utilisateur (Toutes Professions) IDÉA S.A. ::: Août 2007 TOPAZE 8.1 : document utilisateur Topaze 8.1 : nouvelles fonctionnalités Cette nouvelle version de Topaze
Plus en détailGuide pratique frais de santé
www.mutuelle-saint-martin.fr Guide pratique frais de santé Bien vous accompagner dans le quotidien de votre complémentaire santé Mutuelle Saint-Martin Bien vous accompagner dans le quotidien de votre complémentaire
Plus en détailAVIS CNO n 2013-05 DEONTOLOGIE
AVIS CNO n 2013-05 DEONTOLOGIE AVIS DU CONSEIL NATIONAL DE L ORDRE DES 18 ET 19 DECEMBRE 2013 RELATIF AUX CONTRATS PROPOSÉS PAR LA FÉDÉRATION NATIONALE DE LA MUTUALITÉ FRANÇAISE La Fédération Nationale
Plus en détailCarte Vitale du patient. Lecteur tri-fentes Pour les futures cartes des complémentaires C.P.S.
À l ouverture du cabinet, on allume l ordinateur, on place sa CPS dans le lecteur de carte A l ouverture du logiciel, le code confidentiel de la CPS est saisi pour s identifier La CPS est lue et le logiciel
Plus en détailINTERMEDIAIRE D EXPERIMENTATION SUR L ENSEMBLE DU DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE
PROTOCOLE LOCAL D ACCORD DE DEMATERIALISATION DES ORDONNANCES SUR cd-rom DISPOSITIF INTERMEDIAIRE D EXPERIMENTATION SUR L ENSEMBLE DU DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE Vu le code de la sécurité sociale, notamment
Plus en détailGUIDE DE L UTILISATEUR
GUIDE DE L UTILISATEUR Documentation utilisateur e-fse.doc Version 1.0 1/60 SOMMAIRE 1 PRESENTATION GENERALE DE E-FSE ----------------------------------------------------------------------- 4 1.1 IDENTIFICATION
Plus en détailBulletin d Adhésion. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0. La complémentaire santé éthique
2014 Bulletin d Adhésion c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 La complémentaire santé éthique www.fidelis-vita.com Osez une complémentaire santé respectueuse de la Vie. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 www.fidelis-vita.com
Plus en détailVISIODENT SESAM VITALE
VISIODENT SESAM VITALE 1.40 La Formation. 1. Installation de VISIODENT SESAM VITALE 1.40 a. Installation 2 2. Utilisation de VISIODENT SESAM VITALE 1.40 a. Lire une Carte Vitale 6 b. La création de la
Plus en détailHD 5.5 + 1.40 : Comment et où lire les droits des patients
le 14 décembre 2005 HD 5.5 + 1.40 : Comment et où lire les droits des patients Avant d effectuer une FSE, il est important de connaître les droits des patients, pour qu ils soient remboursés à hauteur
Plus en détaildocument non contractuel - mai 2013 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu Mutuelle
m u t u e l l e g é n é r a l e d e l é c o n o m i e, d e s f i n a n c e s e t d e l i n d u s t r i e document non contractuel - mai 2013 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu & Mutuelle 2013 Livret
Plus en détaille guide pratique santé
le guide pratique santé introduction En quelques points AG2R-MACIF Prévoyance est une institution de prévoyance issue du partenariat en assurances collectives santé et prévoyance entre le groupe MACIF
Plus en détailFiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale
Fiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale Le but de ce document est de proposer aux internes en médecine générale, actuellement en stage chez le praticien, une aide facilement
Plus en détailCahier Technique La Demande de Remboursement Electronique (DRE)
Cahier Technique La Demande de Remboursement Electronique (DRE) Télévitale cahier technique : la demande de remboursement électronique (DRE) Page 1 / 9 Sommaire Introduction... 3 Le Dossier Patient...
Plus en détailCROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91
18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 DOSSIER ADMINISTRATIF DU PATIENT A renvoyer à Christine ANDRIEUX 18, rue Roger Salengro 95580 MARGENCY Tél 01.34.27.42.09 Fax
Plus en détailSAMnet et la gestion du tiers payant : en attendant la généralisation de la DRE (Gestion separée)
SAMnet et la gestion du tiers payant : en attendant la généralisation de la DRE (Gestion separée) Dans le cahier des charges 1.31, la fonction Top Mutualiste permettait une gestion unique des FSE par les
Plus en détailPROTOCOLE D ACCORD DE DEMATERIALISATION DES ORDONNANCES SUR cd-rom DISPOSITIF INTERMEDIAIRE D EXPERIMENTATION SUR L ENSEMBLE DES DEPARTEMENTS
Version signature 14.04.2011 PROTOCOLE D ACCORD DE DEMATERIALISATION DES ORDONNANCES SUR cd-rom DISPOSITIF INTERMEDIAIRE D EXPERIMENTATION SUR L ENSEMBLE DES DEPARTEMENTS Vu le code de la sécurité sociale,
Plus en détailAgenda et détails des formations
Agenda et détails des formations AGENDA des formations LE DEVIS UNIQUE CCAM 1H30 Jeudi 25 septembre : 10h30 à 12h00 Mardi 30 septembre : 14h30 à 16h00 Jeudi 2 octobre : 14h30 à 16h00 Mercredi 29 octobre
Plus en détailMANUEL DE PRISE EN MAIN LOGICIEL TELEVITALE MEDECIN GENERALISTE SPECIALISTE CHIRURGIEN DENTISTE. Agréé SESAM VITALE 1.40
MANUEL DE PRISE EN MAIN LOGICIEL TELEVITALE MEDECIN GENERALISTE SPECIALISTE CHIRURGIEN DENTISTE Agréé SESAM VITALE 1.40 TELEVITALE Le Gamma 95 Avenue des logissons 13770 VENELLES Tél. 04.42.54.91.91 Fax
Plus en détailAteliers Santé Ville de Marseille
Ateliers Santé Ville de Marseille QUESTIONS-REPONSES SUR LES DROITS A LA COUVERTURE MALADIE Dernière mise à jour : 30 janvier 2008 Ce document est destiné aux professionnels concernés par les questions
Plus en détailSensibilisation à la première affiliation au Régime Général de l Assurance Maladie des jeunes sous statut salarié
Sensibilisation à la première affiliation au Régime Général de l Assurance Maladie des jeunes sous statut salarié L Assurance Maladie a alerté la Région Ile-de-France sur l importance de la première affiliation
Plus en détailPROTOCOLE CADRE NATIONAL VACCINATION ANTI-GRIPPALE CAMPAGNE 2009/2010
PROTOCOLE CADRE NATIONAL VACCINATION ANTI-GRIPPALE CAMPAGNE 2009/2010 Entre D une part, L Union des Syndicats de Pharmaciens d Officine Dont le siège est établi au 43, Rue de Provence, 75009 Paris Représentée
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Je joins
Plus en détailVous souhaitez signer une convention délégation de paiement avec la Mutuelle Myriade?
Vous souhaitez signer une convention délégation de paiement avec la Mutuelle Myriade? Alors complétez et adressez cette fiche à : Mutuelle MYRIADE - Service Conventionnement Tiers Payant Allée de la Capère
Plus en détailBaladeur Santé VITAL'ACT
Manuel utilisateur Baladeur Santé VITAL'ACT AUXILIAIRES MEDICAUX Description des actes en série sur le Baladeur Santé VITAL'ACT Description des actes isolés sur le Baladeur Santé VITAL'ACT 2 TABLE DES
Plus en détaildocument non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu Mutuelle
m u t u e l l e g é n é r a l e d e l é c o n o m i e, d e s f i n a n c e s e t d e l i n d u s t r i e document non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu & Mutuelle 2014 Livret
Plus en détailFaciliter l adhésion à une complémentaire santé
Faciliter l adhésion à une complémentaire santé la CPAM de l Oise aide financièrement les assurés qui en ont besoin 4 octobre 2011 Contacts presse : Françoise De Rocker 03 44 10 11 12 francoise.de-rocker@cpam-oise.cnamts.fr
Plus en détailLE TIERS-PAYANT. Parcours de soins et règles de facturation
LE TIERS-PAYANT Parcours de soins et règles de facturation LE TIERS-PAYANT EN PRATIQUE L assuré peut être dispensé de régler au professionnel de santé : le montant de la part obligatoire seule = TP partiel
Plus en détailMUTUELLE DE NATIXIS. l adhésion du salarié au régime est obligatoire, comme par le passé, celle de ses ayants-droit éventuels est facultative ;
MUTUELLE DE NATIXIS Résumé des garanties du contrat obligatoire de complémentaire santé de la Mutuelle de Natixis «Régime unifié» des salariés mis en place le 1 er juillet 2010 Concerne les salariés de
Plus en détailSOMMAIRE DE LA MISE A JOUR
SOMMAIRE DE LA MISE A JOUR 1. DISPOSITIF ACS ET TPI - CONTEXTE D UTILISATION 1 1.1 Identification des bénéficiaires de l ACS 1 1.2 Synthèse : Tiers Payant ACS > 2 situations 2 2. DISPOSITIF ACS ET TPI
Plus en détailObjet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 16 février 2015 Service juridique Pôle partis politiques Contact : suivi_recu_don@cnccfp.fr SJ/SPP/MP Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification
Plus en détailSommaire : le Service d Aide àla prise en charge / PEC+
Sommaire : le Service d Aide àla prise en charge / PEC+ Introduction : le projet transport Le fonctionnement du service PEC+ Les modalités de généralisation du service PEC+ Comment disposer du service
Plus en détailVous souhaitez signer une convention délégation de paiement avec la Mutuelle Myriade?
Vous souhaitez signer une convention délégation de paiement avec la Mutuelle Myriade? Alors complétez et adressez cette fiche à : Mutuelle MYRIADE - Service Conventionnement Tiers Payant Allée de la Capère
Plus en détailsanté Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ
santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ 2 INTRODUCTION LE GROUPE AG2R LA MONDIALE, UNE EXPERTISE COMPLÈTE EN ASSURANCE DE PROTECTION SOCIALE ET PATRIMONIALE
Plus en détailCONTRAT DE PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE GUIDE DEMANDES DE PRESTATIONS
CONTRAT DE PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE GUIDE DEMANDES DE PRESTATIONS 1. L ouverture de droits : le départ de demi traitement... 1 2. Le complément de dossier : la prolongation de l arrêt... 4 3. La
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailFiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale
Fiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale Le but de ce document est de proposer aux internes en médecine générale, actuellement en stage chez le praticien, une aide facilement
Plus en détailHelloDoc TLA Pour Auxiliaires médicaux et Prescripteurs.
IMAGINE EDITIONS HelloDoc TLA Pour Auxiliaires médicaux et Prescripteurs. Guide de l utilisateur Le contenu de ce manuel s applique à : HelloDoc TLA 02.20 pour Terminal Lecteur SAGEM Monetel EFT930P Version
Plus en détailTIERS PAYANT AVEC DRE
TIERS PAYANT AVEC DRE (Demande de Remboursement Electronique) Ce document, aimablement communiqué par le docteur Paul MAZARS, comprend : Les détails de la procédure proposée par le docteur Mazars La liste
Plus en détaillivret d accueil Frais de santé
www.verspieren.com livret d accueil Frais de santé Santé Prévoyance Ce document n a pas de valeur contractuelle. Télétransmission, tiers-payant, décompte frais de santé un langage parfois compliqué pour
Plus en détailIntroduction à l utilisation de PYXVITAL/PYXBIO 1.40
Introduction à l utilisation de PYXVITAL/PYXBIO 1.40 Ce manuel apporte les informations essentielles quant à l utilisation courante des logiciels PYXVITAL (prescipteurs) ou PYXBIO (laboratoires de biologie).
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailCONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES ENTRE... Sis au... Représentée par......en qualité de...... et dûment mandaté à cet effet, Ci-après dénommé le Médecin ; ET : L Association Santé-Pharma,
Plus en détailLe BACE peut vous aider pour la contraction d assurances, notamment en amont de votre venue.
Fiche-pratique : Assurances Le BACE peut vous aider pour la contraction d assurances, notamment en amont de votre venue. N hésitez pas à contacter le BACE pour toute information complémentaire. Concernant
Plus en détailFormulaire de demande d aide financière extra-légale
Formulaire de demande d aide financière extra-légale pour les personnes en situation de handicap Bénéficiaire NOM, Prénom Date de naissance Assuré Conjoint Personne vivant maritalement avec l assuré Enfant
Plus en détailCONVENTION REGISSANT LES RELATIONS ENTRE L ASSURANCE MALADIE ET L ENTREPRISE DE TAXIS JANVIER 2014
CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS ENTRE L ASSURANCE MALADIE ET L ENTREPRISE DE TAXIS JANVIER 2014 Entre LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOIR-ET-CHER sise 6 rue Louis Armand 41022 BLOIS CEDEX
Plus en détailFiche pédagogique Réaliser une FSE en Tiers-Payant Intégral ACS
Fiche pédagogique Réaliser une FSE en Tiers-Payant Intégral ACS CompuGroup Medical Solutions 59A, Avenue de Toulouse, CS 35014 34076 Montpellier Cedex 3 France www.cgm.com/fr - www.cgm-solutions.fr SAS
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailGuide pratique assurance complémentaire Frais de Santé APPN OPTION 3
Guide pratique assurance complémentaire Frais de Santé APPN OPTION 3 Janvier 2009 Ce guide pratique a pour but de faciliter vos démarches auprès de nos services de gestion en vous indiquant : les différentes
Plus en détailPROTECTION MALADIE LA COMPLÉMENTAIRE CMU
LA COMPLÉMENTAIRE CMU La complémentaire CMU (Couverture maladie universelle) est une protection maladie complémentaire de service public, gratuite, sous condition de ressources, dont le contenu est défini
Plus en détaill'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale
l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale &LUFXODLUH&1$076 Date : 17/03/2000 Origine : DDRI AC Mesdames & Messieurs les Directeurs Mesdames & Messieurs les Agents Comptables des
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE Inscriptions administratives par le Web
NOTICE EXPLICATIVE Inscriptions administratives par le Web Ouverture du serveur Le serveur permettant l inscription par le web sera ouvert du 7 au 18 juillet 2014. Généralités Les champs marqués d un astérisque
Plus en détail«Participation assuré» de 18 euros
«Participation assuré» de 18 euros Médecins Sages Femme Centres de santé médicaux et polyvalents Logiciels 1.40 Un ticket modérateur forfaitaire sur les actes lourds est instauré par la Loi de Financement
Plus en détailLA CMU COMPLÉMENTAIRE
Vous êtes artisan ou commerçant, le RSI est votre interlocuteur social unique pour toute votre protection sociale personnelle obligatoire. Vous exercez une profession libérale, le RSI gère votre assurance
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Édition 2012 LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE AFFECTION DE LONGUE DURÉE Sommaire Votre protocole de soins en pratique p 4 Comment êtes-vous remboursé? p
Plus en détail41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent*
Siège social : 110 boulevard de la Salle Boigny-sur-Bionne 45432 CHECY CEDEX Voici le bulletin d adhésion aux offres IBaMéo. Celui-ci vous rappelle le détail des cotisations de chacune des offres ainsi
Plus en détailMinistère des affaires sociales et de la santé Ministère de l économie et des finances
Ministère des affaires sociales et de la santé Ministère de l économie et des finances Direction de la sécurité sociale Sous-direction du financement du système de soins Sous-direction du financement de
Plus en détailGestion des flux Guide de présentation Version du document : guide_flux_001
Centre de Traitement de l'information Automatisée 20, rue Antoine Lavoisier Z.A.C Belle Aire Nord 17440 AYTRE Tél : 05.46.28.11.11 Fax : 01.57.67.09.63 Gestion des flux Guide de présentation Version du
Plus en détailANNEXE II TRAITEMENT D ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE
ANNEXE II TRAITEMENT D ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE Au protocole d accord MFP CNSD concernant l amélioration de l accès aux soins dentaires signé le 16 décembre 2004 entre : d'une part, La Mutualité Fonction
Plus en détailsanté AIDE POUR FINANCER VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
santé AIDE POUR FINANCER VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ LE CHÈQUE SANTÉ, UNE DÉMARCHE SIMPLE ET IMMÉDIATE L AIDE POUR UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (A.C.S.), UN SOUTIEN POUR PROTÉGER VOTRE SANTÉ Il s agit d une
Plus en détailSalarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires
Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires qui doivent compléter un formulaire «Travailleur indépendant») Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom...
Plus en détailMIEUX COMPRENDRE LE SYSTÈME DE SANTÉ POUR SE SOIGNER
Pour en savoir plus, rendez-vous sur : MIEUX COMPRENDRE LE SYSTÈME DE SANTÉ POUR SE SOIGNER www.cmu.fr www.ameli.fr www.securite-sociale.fr + 3646 ACS CMU Caisse Primaire d Assurance Maladie 657 boulevard
Plus en détailMIEUX COMPRENDRE LE SYSTÈME DE SANTÉ POUR SE SOIGNER
Pour en savoir plus, rendez-vous sur : www.cmu.fr www.ameli.fr www.securite-sociale.fr + 3646 MIEUX COMPRENDRE LE SYSTÈME DE SANTÉ POUR SE SOIGNER ACS CMU Caisse Primaire d Assurance Maladie 5, avenue
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION réalisée en face à face vente à distance
DEMANDE D ADHÉSION Cachet de votre assureur conseil GARANTIES ET Code et nom du producteur A.S.A.F. A.F.P.S. À EFFET DU échéance principale : er janvier DEMANDE D ADHÉSION réalisée en face à face vente
Plus en détailParticipation assuré 18 euros
Participation assuré 18 euros Quelques rappels Séjours et soins externes concernés : Séjours ayant les caractéristiques suivantes : o acte >= 91 ou K>= 50 1, o date de l'acte >= 21/06/2006, o date sortie
Plus en détailsanté AIDE pour votre
santé AIDE pour financer votre complémentaire santé Le chèque santé, une démarche simple et immédiate L Aide POUR UNE Complémentaire Santé (A.C.S.), un soutien pour protéger votre santé Il s agit d une
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détailGESTION DES CARTES «ACHAT»
Page 1/12 Destinataires : Agence Comptable Logistique Contrôle de Gestion Domaine concerné : Thème concerné : Sous thème concerné : Mot-clé : ACHAT, COMPTABILITE, GESTION, BUDGET Organisation de la gestion
Plus en détailPrestation électronique de service pour la transmission d un bilan de phosphore
Avis au lecteur sur l accessibilité : Ce document est conforme au standard du gouvernement du Québec SGQRI 008-02 afin d être accessible à toute personne handicapée ou non. Toutes les notices entre accolades
Plus en détailPROTOCOLE D ACCORD M.F.P. - C.N.S.D.
PROTOCOLE D ACCORD M.F.P. - C.N.S.D. Concernant l amélioration de l accès aux soins dentaires Texte consolidé tel qu annexé au cinquième avenant du 1 er janvier 2013 PREAMBULE La Mutualité Fonction Publique
Plus en détailLES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES
Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin
Plus en détailACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage
ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste
Plus en détailObjet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé.
CIRCULAIRE : 143/2002 Date : 25/10/2002 Objet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé. Affaire suivie par : Mme Bernadette MOREAU!01 42 79 34
Plus en détailTRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE
TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE Ref : FP. P757 V 17.0 Ce document vous indique la procédure pour transmettre un nom de domaine et/ou modifier les coordonnées
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailNettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne
Plus en détailEdition 2013. GUIDE PRATIQUE du Protocole d accord MFP-CNSD
Edition 2013 GUIDE PRATIQUE du Protocole d accord MFP-CNSD Docteur, Vous êtes adhérent au protocole d accord MFP-CNSD et nous vous remercions de votre confiance. Ce protocole, auquel adhèrent plus de 25
Plus en détailANNEXE I TRAITEMENT PROTHETIQUE
ANNEXE I TRAITEMENT PROTHETIQUE Au protocole d accord MFP CNSD concernant l amélioration de l accès aux soins dentaires signé le décembre 00 entre : d'une part, La Mutualité Fonction Publique, organisme
Plus en détailAide pour une complémentaire santé et tiers payant social
Artisans, commerçants et professionnels libéraux Aide pour une complémentaire santé et tiers payant social Octobre 2014 AIDE POUR UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ET TIERS PAYANT SOCIAL Vous ne pouvez pas bénéficier
Plus en détailLe Rapprochement Bancaire. Mode d'emploi
Le Rapprochement Bancaire Mode d'emploi Table des matières TABLE DES MATIÈRES... 2 GÉNÉRALITÉ... 3 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE... 3 ACCÈS AU MODULE DE RAPPROCHEMENT BANCAIRE... 4 DESCRIPTION
Plus en détailMes Indispensables SMEREP
Mes Indispensables Année universitaire 2014-2015 La et moi 617 Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire dès lors que je suis étudiant
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détailComment créer une facture
Comment créer une facture Nous sous-entendons que la «société», les véhicules et chauffeurs aient été créés dans le logiciel. Si ce n est pas le cas, veuillez lire le document «Démarrage rapide TéléTaxi».
Plus en détailA P P L I C A T I F C C M O S S. Guide de dépôt de dossiers dématérialisés soumis à la CCMOSS à l usage des organismes
A P P L I C A T I F C C M O S S Guide de dépôt de dossiers dématérialisés soumis à la CCMOSS à l usage des organismes Lorsqu un projet de marché ou d accord-cadre remplit les critères prévus à l article
Plus en détailMes Indispensables SMEREP
Mes Indispensables Année universitaire 2013-2014 La et moi Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire dès lors que je suis étudiant
Plus en détailProtection sociale. 1 Les différents régimes de protection sociale en France
Protection sociale La multiplicité des régimes de protection sociale conduit les pluriactifs à des situations administratives complexes : chacune de leurs activités les rattache à une caisse spécifique.
Plus en détailLe 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version
Plus en détailAide pour une complémentaire santé et tiers payant social
Artisans, commerçants et professionnels libéraux Aide pour une complémentaire santé et tiers payant social Juillet 2012 Aide pour une complémentaire santé et tiers payant SOCIAL Vous ne pouvez pas bénéficier
Plus en détailMes Indispensables SMERAG
Sécu étudiante & Mutuelle Mes Indispensables Année universitaire 2014-2015 La et moi 617 Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire
Plus en détailCIRCULAIRE N 10/20009
Paris, le 21 décembre 2009 CIRCULAIRE N 10/20009 Objet : Fiches pratiques 2010 Destinataires : Tous les Secrétaires des Sections locales et administratives. Nous vous prions de trouver, ci-joint, les fiches
Plus en détailMANUEL UTILISATEUR BALADEUR SANTÉ AUXILIAIRES MÉDICAUX ET SAGES-FEMMES C.D.C 1.40
MANUEL UTILISATEUR BALADEUR SANTÉ AUXILIAIRES MÉDICAUX ET SAGES-FEMMES C.D.C 1.40 Description des actes en série sur le Baladeur Santé TABLE DES MATIERES 1. Généralités 5 1.1. Fonctionnement général du
Plus en détailDemande d adhésion SANTÉ. Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants. Offre Santé des Professionnels Indépendants
frais de SANTÉ Demande d adhésion Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants Nouvelle adhésion (1) Avenant (1) Offre Santé des Professionnels Indépendants N D ADHÉSION Identification de l
Plus en détailCMUC OU ACS PEUT-ÊTRE Y AVEZ VOUS DROIT?
Des aides existent pour financer votre complémentaire santé. CMUC OU ACS PEUT-ÊTRE Y AVEZ VOUS DROIT? Parlez-en avec votre conseiller. SANTÉ PRÉVOYANCE PRÉVENTION CMUC OU ACS LA MUTUELLE FAMILIALE VOUS
Plus en détail