Règlement intérieur. Chapitre 1 : L'adhésion. Page 2. Chapitre 2 : Les habilitations. Page 3. Chapitre 3 : Les brevets. Page 3

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1 Règlement intérieur Chapitre 1 : L'adhésion. Page 2 Chapitre 2 : Les habilitations. Page 3 Chapitre 3 : Les brevets. Page 3 Chapitre 4 : Les entraînements piscine. Page 4 Chapitre 5 : Les sorties en milieu naturel. Page 5 Chapitre 6 : Le compresseur. Page 6 Chapitre 7 : Le matériel club. Page 7 Chapitre 8 : Le site internet. Page 8 1

2 Règlement intérieur Préambule : Conformément aux statuts, le règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement des activités de La Palme Berckoise. Chaque membre du club s'engage à accepter et à respecter les statuts et le règlement du club. Le non respect des statuts ou du présent règlement fera l'objet d'une sanction disciplinaire qui peut a l'exclusion du club. Chapitre 1 : L'adhésion. Validité. L'adhésion au club est valable du 15 septembre au 31 décembre de l'année suivante. En pa, l'adhérent s'engage à avoir pris connaissance des statuts et règlement du club et à les respecter. Toute personne dont le dossier d'inscription est incomplet (f, certificat médical, règlement de la cotisation et autorisation parentale pour les mineurs) ne pourra participer aux activités proposées par le club. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, exclusion ou de décès d'un membre ou pour tout autre cas. Le certificat médical. Le certificat médical est rédigé de préférence sur le document type de la Fédération (FFESSM) disponible sur le site du club. Pour les mineurs jusqu'à 14 ans, le certificat médical est rédigé par un médecin fédéral. Toute préparation à une formation, à compter de celle du niveau 2 inclus, et toutes compétitions nécessiteront le certificat médical rédigé au minimum par un médecin du sport, un médecin diplômé de médecine subaquatique ou un médecin fédéral. 2

3 Chapitre 2 : Les habilitations. Les Directeurs de Plongée. Ils sont nommés par le Président, pour chaque saison sportive. La liste nominative signée du Président est affichée au local compresseur et sur le site internet. Les Chefs de Bord. Ils sont nommés par le Président pour chaque saison sportive. La liste nominative signée du Président est affichée au local compresseur et sur le site internet. Les Gonfleurs. Les Gonfleurs (personnes habilitées à utiliser le compresseur) sont nommés par le Président pour chaque saison sportive. Leur formation est assurée par le Responsable matériel ou son/ses adjoint(s). La liste nominative signée du Président est affichée au local compresseur et sur le site internet. Les listes d'habilitations peuvent être modifiées en cours d'année. Chapitre 3 : Les brevets. La délivrance des brevets est placée sous l'autorité du Président du club. Les moniteurs ont à leur disposition un imprimé type qu'ils remplissent pour chaque candidat et font parvenir au Président du club. Chaque imprimé est archivé au club. 3

4 Chapitre 4 : Les entraînements piscine. Le club décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation survenant lors des séances de piscine. Les groupes Ils sont déterminés lors de la réunion de rentrée des encadrants. Chaque groupe est placé sous la responsabilité d'un encadrant sauf pour le groupe nageurs libres. sous la responsabilité du Directeur de Bassin. Pour tout jeune licencié de moins de. Chaque membre du club se doit de respecter et de faire respecter scrupuleusement les règles suivantes lors des entraînements piscine : Accès au bassin : Seuls les membres de la palme Berckoise ou les personnes ayant reçu une autorisation du Président ou du Directeur de Bassin peuvent accéder au bassin. Les vestiaires collectifs sont interdits aux mineurs. Au bassin : Les membres du club se doivent d'adopter une attitude correcte en toute circonstance. La présence et lirecteur de Bassin sont requis avant toute Les consignes données par le Directeur de Bassin doivent être respectées. Si un mineur doit s'absenter, il doit demander l'autorisation au Directeur de Bassin. Directeur de Bassin. La gestion des couloirs est organisée par le Directeur de Bassin. Sortie de la piscine : mentionne que : «Les parents sont invités à venir dé vestiaires de la piscine suivant les heures d'activités et à vérifier la tenue effective de la séance.» «plus responsable des enfants à la fin des» 4

5 Chapitre 5 : Les sorties en milieu naturel. Une Sortie Club est une sortie organisée par le club et dans tous les cas, le Président du club doit être informé, pour accord, en précisant les noms, prénoms, lieux et horaires et, éventuellement, qualifications du Chef de Bord et du Directeur de Plongée. Les personnes extérieures au club ne peuvent participer à une sortie Berckoise. Le Chef de Bord. Le bateau du club est placé sous la responsabilité du Chef de Bord. Il remplit scrupuleusement le journal de bord et y consigne les faits de la sortie. Il veille et prend toutes les mesures qui lui semblent nécessaires pour assurer la sécurité des passagers. Selon les conditions météorologiques, il peut choisir, avec l'accord du Directeur de Plongée, un autre site de plongée que celui initialement prévu. Il peut, s'il le juge nécessaire, annuler la sortie. Le Directeur de Plongée. Son rôle est défini par le code du sport. A ce titre, le Directeur de Plongée présent sur le site décide des paramètres de plongée pour chaque niveau dans le respect du code du sport ; le non-respect de ces paramètres pourra faire l'objet d'une sanction disciplinaire. Le Directeur de Plongée a toute autorité pour interdire la plongée à un membre du club ou à un extérieur. Sur décision du Président du club, une palanquée constituée de plongeurs titulaires du niveau 3 ou 4 ou justifiant des aptitudes PA-60 peut évoluer dans l'espace de 0 à subaquatique par les plongeurs. Il entér assurer la sécurité des plongeurs et le déclenchement des secours. Sortie Bateau Pour les sorties club : - Toutes sorties club se feront en priorité avec le bateau appartenant à la Palme Berckoise. - Sur le lieu de plongée, les plongeurs embarcations seront sous la responsabilité du DP présent sur le bateau du club. 5

6 - Lors des sorties «mer plongeurs. La participation. - Pour les plongées d'exploration, une participation dont le montant est fixé par le Comité Directeur sera demandée. Celle-ci participera aux frais de carburant, d'entretien, de réparation, et de renouvellement du matériel et du bateau. Chapitre 6 : Le compresseur. Seuls les Gonfleurs sont autorisés à utiliser le compresseur. Ils tiennent compte de leur activité dans un registre prévu à cet effet. Pour des raisons de sécurité, dès que le compresseur est en marche, aucune personne, hormis le Gonfleur, ne doit se trouver à l'intérieur du local. 6

7 Chapitre 7 : Le matériel club. Chaque année, il est effectué un inventaire complet du matériel club. Il est noté la nature du matériel, sa date d'achat, sa valeur. Il est effectué par le Responsable Matériel. Le Responsable Matériel ass compresseur, du bateau et de sa remorque. Le club met du matériel à disposition de ses adhérents aux conditions définies cidessous : L'emprunt de matériel club ne peut se faire que pour les sorties club ou avec l'accord du président. Seuls les encadrants sont autorisés à prêter le matériel. Chaque emprunt de matériel est consigné dans un cahier spécifique, avec signature de l'emprunteur, à la sortie et au retour. Le matériel prêté par le club est sous l'entière responsabilité de l'adhérent, avant, devra signaler les problèmes constatés lors de son utilisation. Toute dégradation fera l'objet d'un remboursement des frais engagés pour sa réparation ou son remboursement à sa valeur résiduelle si celui-ci ne peut être réparé. Toute perte de matériel entraînera le remboursement à sa valeur résiduelle. Le bloc privé, en dehors de son utilisation par le propriétaire, doit être en membre du club dans le cadre des activités club. Le propriétaire du bloc (en dehors de la responsabilité du président). Le bloc sera réintégré vide et ne sera ée. La révision du bloc est à la charge du club à condition que celui-ci soit resté à disposition du club pendant une durée de 2 ans au moins. 7

8 Chapitre 8 : Le site internet. Le site internet regroupe les présentations des différentes sections, leurs activités et leurs encadrants (plongée, hockey subaquatique, apnée, nage en eaux vives, handisub, biologie et environnement, jeunes). Toutes les actualités du club y sont régulièrement présentées. On y retrouve également un planning annuel des activités prévues. On peut accéder aux différents documents utiles aux adhérents de la Palme Berckoise. Le présent règlement a été adopté, conformément aux statuts, le 11 décembre 2012 par le Comité Directeur et Approuvé en Assemblée Générale Extraordinaire le 19 janvier Le Président Le Président Adjoint Membre du Comité Directeur Bernard RYBARCZYK Pascal CREQUIS Pascal TRIPLET 8