ATES Énergies CONTRAT D ENTRETIEN N CM/12/01/XXX. Chauffe eau Thermodynamique. "Je désire le meilleur des énergies renouvelables "

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1 EURL Dominique AUGEREAU 140, rue de Beaugé LE MANS Tél Fax SERVICE APRÈS VENTE ATES ÉNERGIES Chauffe eau Thermodynamique À compléter par Année d exécution : 2012 Date d effet : 01/01/2012 Date de réception : avant 31/01/2012 Nombre de visites dans l année choisi : 1 visite. Durée de validité du service choisi : 1 an(s). "Je désire le meilleur des énergies renouvelables " 1

2 Les solutions La Mise en Service La mise en service valide la garantie constructeur et vous garantit: Le bon réglage des régulations, L étanchéité de votre circuit (absence de fuites), L absence d air et vapeur d eau dans le circuit. L entretien vous propose un entretien annuel : Un forfait comprenant une ou plusieurs visite(s) d entretien dans l année, Visite effectué par un technicien qualifié et exclusivement dédié à la maintenance des systèmes aérothermique et géothermique. Information La Visite d entretien La visite annuelle d entretien est indispensable pour : Des économies d énergies durables: Votre appareil possède un COefficient de Performance (COP) mais celui-ci dépend du bon réglage de la régulation, du bon état des échangeurs et des filtres. Le respect de la réglementation du 07/05/2007* : *Nouvelles réglementation pour tous les appareils contenant plus de 2 kg de fluide frigorigène (Décret N du 07/05/2007), qui impose de faire contrôler tous les ans par un professionnel qualifié, l étanchéité de son installation. La Visite d entretien selon Le contenu d une visite d entretien Lors de la visite annuelle d entretien nos techniciens opèrent: Le contrôle d étanchéité des circuits frigorifiques, Le nettoyage ou le remplacement des filtres ainsi qu un traitement anti-bactérien, Le contrôle de l alimentation électrique, Le test des performances de l appareil, La vérification des réglages des circuits d eau (Air-Eau et Eau-Eau), La vérification des évacuations des condensats, La vérification du paramétrage de fonctionnement, Le rappel des fonctionnalités aux utilisateurs Au total, c est 39 points de contrôles consultables sur la page n 3. 2

3 Description de nos points de contrôles: L ENTRETIEN vous propose un contrat d entretient: - Une Visite d entretien annuelle (voir prestation ci-dessous), - Un délai d intervention et un tarif garanti pour les dépannages. Pompe à chaleur Circuit d eau / évacuation des condensats Points à vérifier Ok Points à vérifier Ok Contrôles de bases: Contrôles de bases: Contrôle visuel de traces d huile suspectes. Contrôle du système de filtrations. Vérifier l absence de vibration (Tôlerie, transformateur, électrovanne, moteur ) Contrôle de la tension d alimentation. Vérifier la conformité des protections électriques. Nettoyer l évaporateur Nettoyer les filtres existants. Vérifier l absence de fuites sur le circuits. Vérifier le bon fonctionnement de la vannes d étanchéité. Nettoyer le flexible d évacuation des condensats. Resserrer les vis du capot de protection. Ballon Points à vérifier Ok Contrôles avancés: Contrôle de l Anode anti-corrosion Nettoyer l extérieur de la cuve Vérifier le bon état des raccordements hydraulique et électrique de l installation. 3

4 Exemplaire à conserver Aux conditions suivantes, et aux conditions générales, Entre : M/Mme/Mlle Nom : XXXXX Prénom : XXXXXXXXX Demeurant : XXXXXXXXXXXXXXXXXX Code Postal : XXXXXXXXXXXXX Ville : XXXXXXXXXXX Tél. XXXXXXXXX Port. XXXXXXXXXXXX . Ci-après dénommé le «souscripteur», agissant en qualité de propriétaire, d une part; Et, Raison Social : EURL Dominique AUGEREAU Adresse : 140, rue de Beaugé LE MANS N Siret : d autre part; Il a été convenu ce qui suit: Par le présent contrat, s engage à assurer au souscripteur les opérations couvertes par le service : Aux conditions particulières suivantes: Entretien Chauffe eau Thermodynamique Modèle(s) et type (s)d appareil(s) N de série Modèle(S) et type(s) d appareil(s) N de série Tel que décrit à l article 1 des conditions générales au verso de ce contrat, pour le prix suivant: Redevance annuelle : XXX,XX HT Montant total : XXX,XX TTC Cachet et signature : Signature, bon pour accord du client : 4

5 Conditions générales au 1 er janvier 2012 Article I : Définition des services assurés par. Définition de l entretien Valable pour toutes les marques d appareil: ce service contient un entretien annuel qui comporte les prestations énumerés page 3 de ce contrat. Article II : Interventions La prestations prévue à l article I sont assurées durant les heures et jours ouvrables en semaine de 8h à 16h30. L entretien annuel est effectué à une date communiquée par le bureau par voie téléphonique à l utilisateur. En cas d absence, il sera possible d annuler celui-ci 48h avant son exécution et de convenir d un autre rendez-vous. Une deuxième absence entraînera la facturation d un forfait pour frais de déplacement au tarif en vigueur. Article III : Prestations exclues du présent contrat Ne sont pas couvert par le présent contrat et ne peuvent engager la responsabilité de, le fonctionnement défectueux ou les détériorations à l appareil résultant de causes extérieures à celui-ci et dont la liste suivante non limitative est citée à titre d exemple: manque d eau, de gaz et d électricité, gel, incendies, inondations, mauvais état ou encrassement des tuyauteries raccordées à l appareils, ventilation et d une façon générale, de toutes causes imputables à l appareil et de tous les cas de force majeure. Article IV : Redevance annuelle Prestations hors contrat La redevance annuelle est payable à la souscription du contrat ou dès l avis d échéance annuel, dont la date peut être plus ou moins éloignée du moment de la prestation. Aucune prestation ne sera exécutée avant paiement. La redevance annuelle sera adaptée en proportion de l évolution du coût de la main d œuvre, des frais de déplacement et du coût des pièces détachées. Toutes prestations et fournitures autres que celles visées par le présent contrat sont payables dès réception de la facture. Article V : Durée et renouvellement du contrat Le contrat est souscrit pour une durée de d un an prenant cours à la date de signature. Il est renouvelable tacitement d année en année pour une durée d un an sauf résiliation notifié par lettre recommandée un mois au moins avant l échéance. Article VI : Etat des appareils couvert par le contrat Le présent contrat ne couvre que les appareils mentionnés aux conditions particulières, après une éventuelle remise en état dont les frais seront facturés au souscripteur, après acceptation du devis. Toute réparation, ou intervention effectué par des personnes non accréditées par, ainsi que le refus injustifié de l utilisateur de remplacer les pièces défectueuses de l appareil, dégage de toute responsabilité et la mettent en droit de résilier le contrat. 5

6 Conditions générales au 1 er janvier 2012 Article VI : Responsabilité obligation du souscripteur Le souscripteur garde la responsabilité du maintien en bon état des divers éléments nécessaires au fonctionnement normal des appareils, ainsi que de l enlèvement, du démontage et de la remise en place du mobilier gênant l accès ou de tout objet fragile à proximité. Le présent ne comporte aucune acceptation de responsabilité de en matière de conformité de l installation et des appareils ainsi que pour interruptions d usage, accidents, retard, etc Les grèves, incendies, guerres et autres cas de force majeure exemptent de l obligation d exécuter le présent contrat. Le souscripteur garantit le libre accès aux appareils faute de quoi se trouvera dégagée de plein droit de ses obligations. Toute intervention due à une faute ou à une manœuvre intempestive du souscripteur ou de son mandataire, ou à l impossibilité d accès, donc non couverte par le contrat sera facturé au tarif en vigueur. Le changement de l appareil désigné au contrat sans l accord de, le non-paiement de la redevance ou des éventuelles factures complémentaires donnent à le droit de mettre fin sans préavis au contrat, sans préjudice de son recours en recouvrement des sommes dues, la responsabilité de toutes les conséquences de cette rupture étant supportée par le souscripteur. Article VIII : Remplacement Si suite à l usure ou à l âge avancé de l appareil, le souscripteur commande à, le remplacement de l appareil sous-contrat (depuis deux ans au moins), une remise de 10% sur l appareil neuf lui sera accordée par, non cumulable avec toute autre remise. EURL Dominique AUGEREAU 140, rue de Beaugé LE MANS Tél Fax contact@ates-energies.com 6

7 Exemplaire à retourner (et paiement) Aux conditions suivantes, et aux conditions générales, Entre : M/Mme/Mlle Nom : XXXXX Prénom : XXXXXXXXX Demeurant : XXXXXXXXXXXXXXXXXX Code Postal : XXXXXXXXXXXXX Ville : XXXXXXXXXXX Tél. XXXXXXXXX Port. XXXXXXXXXXXX . Ci-après dénommé le «souscripteur», agissant en qualité de propriétaire, d une part; Et, Raison Social : EURL Dominique AUGEREAU Adresse : 140, rue de Beaugé LE MANS N Siret : d autre part; Il a été convenu ce qui suit: Par le présent contrat, s engage à assurer au souscripteur les opérations couvertes par le service : Aux conditions particulières suivantes: Entretien Chauffe eau Thermodynamique Modèle(s) et type (s)d appareil(s) N de série Modèle(S) et type(s) d appareil(s) N de série Tel que décrit à l article 1 des conditions générales au verso de ce contrat, pour le prix suivant: Redevance annuelle : XXX,XX HT Montant total : XXX,XX TTC Cachet et signature : Signature, bon pour accord du client : 7