Annexe 1 Départemental. Codification des services
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1 Annexe 1 Départemental Codification des services AA0000 AD0000 BA0000 BB0000 BC0000 DA0000 DB0000 DC0000 DE0000 EA0000 EC0000 ED0000 FA0000 FA2000 FC0000 FC0200 FD0000 FE0000 FE8000 FF0000 FF7000 FF7100 FH0000 KA0000 KD0000 KD4000 KE0000 KJ0000 LA0000 LD0000 LL0000 LM0000 LN0000 MA0000 MA1000 MG0000 MH0000 OA0000 OA1000 OA2000 OA3000 OA4000 OA5000 OA6000 OD0000 QA0000 QB0000 QC0000 QD0000 QE0000 ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE POLE COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES SERVICES Direction des affaires juridiques et de l assemblée Direction des grands projets POLE EVALUATION, ORGANISATION ET METHODES Mission Organisation et Méthodes Direction de l Audit, du contrôle et de l évaluation des politiques publiques Direction des Systèmes d information POLE ATTRACTIVITE ET EMPLOI Direction de l Emploi Direction du Développement économique POLE SOLIDARITES Service Administration générale Direction de l Autonomie Maison départementale des personnes handicapées (Agents mis à disposition) Direction Insertion et Actions Sociales Direction Famille Enfance Jeunesse Services territoriaux et accueil familial Direction PMI Petite Enfance Crèches Collectives Crèches Familiales Mission prévention de la délinquance et aide aux victimes POLE EDUCATION, SPORT ET JEUNESSE Direction du Fonctionnement des collèges Collèges Direction des Actions sportives Mission des Actions éducatives POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN Direction de l'eau Direction des Parcs, Jardins et Paysages Direction de la Voirie Direction du développement et de l aménagement POLE BATIMENTS ET TRANSPORTS Service Appui, ressources et organisation Direction des infrastructures de transports Direction des Bâtiments POLE CULTURE Service administration générale Service partenariats et interventions culturels Musée du Domaine départemental de Sceaux Musée Albert Kahn Maison de Chateaubriand Service archéologie et patrimoine culturel Direction des archives départementales POLE LOGEMENT, PATRIMOINE ET PARTENARIATS Direction du patrimoine immobilier Mission soutien à la vie locale Direction habitat et politique de la ville Service Gestion et appui
2 SA0000 SB0000 SC0000 SD0000 SE0000 TA0000 TB0000 TC0000 ZA0000 POLE RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIERES Direction des Ressources humaines Direction de l environnement social du travail Direction des finances Direction du contrôle de gestion POLE COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Direction de la commande publique Direction de la logistique et des moyens généraux Agents mis à disposition
3 ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE AA0000 Adjoint administratif de 2 ème classe -2 Transfert vers le code BB0000 Adjoint administratif principal de 1 ère classe -2 " Adjoint administratif principal de 2ème classe -1 " Administrateur -1 " Attaché territorial -2 " Directeur territorial -2 " Rédacteur territorial principal de 2 ème classe -3 " Rédacteur territorial -1 " POLE COMMUNICATION AD0000 Attaché territorial +4 Transfert du code SA0000 DIRECTION GENERALE DES SERVICES BA0000 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle -1 Transfert vers le code BC0000 Adjoint administratif de 2 ème classe -1 " Directeur général adjoint +1 Transfert du code JA0000 Directeur général adjoint -1 A effet du 26 mai 2016 Directeur général adjoint -1 A effet du 1 er septembre 2016 Direction des affaires juridiques et de l assemblée BB0000 Adjoint administratif de 2 ème classe +2 Transfert du code AA0000 Adjoint administratif principal de 1 ère classe +2 " Adjoint administratif principal de 2ème classe +1 " Administrateur +1 " Attaché territorial +2 " Directeur territorial +2 " Rédacteur territorial principal de 2 ème classe +3 " Rédacteur territorial +1 " Adjoint administratif principal de 2 ème classe +1 Transfert du code JA0000 Adjoint administratif de 2 ème classe +1 " Adjoint administratif de 1 ère classe +1 " Attaché territorial +2 " Ingénieur principal +1 " Rédacteur territorial +1 " Rédacteur territorial principal de 2 ème classe +1 " Assistant de conservation +1 " Administrateur +1 Transfert du code JC0000 Attaché principal +4 " Attaché territorial +14 " Directeur territorial +1 " Rédacteur territorial +2 " Direction des grands projets BC0000 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle +1 Transfert du code BA0000 Adjoint administratif de 2 ème classe +1 "
4 POLE EVALUATION, ORGANISATION ET METHODES Direction des systèmes d informations DE0000 Rédacteur territorial principal de 2 ème classe -1 Transfert vers le code SD0000 Adjoint administratif principal de 2 ème classe -1 " Ingénieur -2 Ingénieur principal +2 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle -1 Ingénieur principal +1 Attaché territorial -1 Ingénieur principal +1 POLE ATTRACTIVITE ET EMPLOI Direction de l emploi EC0000 Rédacteur territorial -1 Rédacteur principal de 1 ère classe +1 Rédacteur principal de 1 ère classe -2 Transfert vers le code ED0000 Attaché territorial +28 Transfert du code KD4000 Direction du développement économique ED0000 Rédacteur territorial -1 Rédacteur principal de 1 ère classe +1 Attaché territorial -1 Attaché principal +1 Rédacteur principal de 1 ère classe +2 Transfert du code EC0000 Adjoint administratif principal de 1 ère classe +1 Transfert du code FA2000 Rédacteur territorial +1 " Adjoint technique principal de 1 ère classe +1 Transfert du code FF7000 POLE SOLIDARITES FA0000 Attaché territorial +1 Transfert du code KA0000 Ingénieur +1 Transfert du code FA2000 Adjoint administratif de 1 ère classe +1 " Adjoint administratif de 2 ème classe +1 " Adjoint administratif principal de 2 ème classe +1 " Rédacteur territorial -1 Transfert vers le code FA2000 Attaché territorial -1 Transfert vers le code FC0200
5 Service affaires générales FA2000 Ingénieur -1 Transfert vers le code FA0000 Adjoint administratif de 1 ère classe -1 " Adjoint administratif de 2 ème classe -1 " Adjoint administratif principal de 2 ème classe -1 " Rédacteur territorial +1 Transfert du code FA0000 Adjoint administratif de 1 ère classe -1 Transfert vers le code TC0000 Adjoint administratif de 2 ème classe -2 " Adjoint administratif principal de 2 ème classe -1 " Adjoint administratif principal de 1 ère classe -1 Transfert vers le code ED0000 Rédacteur territorial -1 " Maison départementale des personnes handicapées FC0200 Attaché territorial +1 Transfert du code FA0000 Direction Insertion et Actions Sociales FD0000 Attaché territorial +1 Transfert du code JC0000 DFEJ- Services territoriaux et accueil familial FE8000 Attaché principal -1 Attaché territorial +1 Crèches collectives FF7000 Adjoint technique principal de 1 ère classe -1 Transfert vers le code ED0000 POLE JURIDIQUE ET FONCIER JA0000 Adjoint administratif principal de 2 ème classe -1 Transfert vers le code BB0000 Adjoint administratif de 2 ème classe -1 " Adjoint administratif de 1 ère classe -1 " Attaché territorial -2 " Ingénieur principal -1 " Rédacteur territorial -1 " Rédacteur territorial principal de 2 ème classe -1 " Assistant de conservation -1 " Directeur général adjoint -1 Transfert vers le code BA0000
6 Direction de l immobilier JB0000 Attaché principal -1 Transfert vers le code SD0000 Attaché territorial -4 " Adjoint administratif de 2 ème classe -4 Transfert vers le code QB0000 Adjoint administratif principal de 2 ème classe -2 " Administrateur hors classe -1 " Attaché principal -4 " Attaché territorial -10 " Directeur territorial -3 " Rédacteur territorial -5 " Rédacteur territorial principal de 2 ème classe -1 " Direction des affaires juridiques JC0000 Administrateur -1 Transfert vers le code BB0000 Attaché principal -4 " Attaché territorial -15 " Directeur territorial -1 " Rédacteur territorial -2 " Adjoint administratif de 2 ème classe -1 Transfert vers le code SD0000 Attaché principal -2 Transfert vers le code TB0000 Attaché territorial -1 Transfert vers le code FD0000 POLE EDUCATION, SPORT ET JEUNESSE KA0000 Attaché territorial -1 Transfert vers le code FA0000 Collèges KD4000 Adjoint technique territorial de 1 ère classe des établissements d enseignement Adjoint technique territorial principal de 1 ère classe des établissements d enseignement Adjoint technique territorial principal de 2 ème classe des établissements d enseignement Attaché territorial +28 Attaché territorial -28 Transfert vers le code EC0000
7 POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN LA0000 Ingénieur principal -1 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle +1 Direction des parcs, jardins et paysages LL0000 Ingénieur principal +1 Transfert du code LN0000 Rédacteur territorial +1 " Adjoint technique principal de 1 ère classe +1 " Direction développement et aménagement LN0000 Ingénieur principal -1 Transfert vers le code LL0000 Rédacteur territorial -1 " Adjoint technique principal de 1 ère classe -1 " POLE LOGEMENT PATRIMOINE ET PARTENARIAT Direction du patrimoine immobilier QB0000 Adjoint administratif de 2 ème classe +4 Transfert du code JB0000 Adjoint administratif principal de 2 ème classe +2 " Administrateur hors classe +1 " Attaché principal +4 " Attaché territorial +10 " Directeur territorial +3 " Rédacteur territorial +5 " Rédacteur territorial principal de 2 ème classe +1 " Attaché principal -1 Directeur territorial +1 POLE RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIERES SA0000 Attaché territorial -4 Transfert vers le code AD0000 Direction de l environnement social du travail SC0000 Auxiliaire de puériculture de 1 ère classe -1 Rédacteur territorial +1 Rédacteur territorial -1 Transfert vers le code SD0000
8 Direction des finances SD0000 Attaché principal +1 Transfert du code JB0000 Attaché territorial +4 " Adjoint administratif de 2 ème classe +1 Transfert du code JC0000 Rédacteur territorial principal de 2 ème classe +1 Transfert du code DE0000 Adjoint administratif principal de 2 ème classe +1 " Adjoint administratif de 2 ème classe +2 Transfert du code TC0000 Adjoint administratif principal de 1 ère classe +1 " Rédacteur territorial +1 Transfert du code SC0000 POLE COMMANDE PUBLIQUE ET LOGISTIQUE Direction de la commande publique TB0000 Attaché principal +2 Transfert du code JC0000 Direction de la logistique et des moyens généraux TC0000 Adjoint administratif de 2 ème classe -2 Transfert vers le code SD0000 Adjoint administratif principal de 1 ère classe -1 " Adjoint administratif de 1 ère classe +1 Transfert du code FA2000 Adjoint administratif de 2 ème classe +2 " Adjoint administratif principal de 2 ème classe +1 "
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