Je ne cherche pas, je trouve.

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Lucille Aurélie Fleury
il y a 8 ans
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1 AVOCATS CONSEILLERS

2 Je ne cherche pas, je trouve. Pablo Picasso ARPA Avocats Consei est un cabinet fondé à Pampelune (Espagne) en Depuis le début des années 1980, ses fondateurs ont acquis une expérience reconnue dans le domaine de l assistance juridique, économique et fiscale aux entreprises. Actuellement ARPA Avocats Consei est composé d une équipe de plus de 50 personnes, comprenant des avocats, des conseillers fiscaux et des économistes spécialisés hautement qualifiés pour offrir à ses clients une assistance proche et permanente pour tout ce qui concerne le monde de l entreprise. Ainsi, ARPA Avocats Consei garantit à ses clients que leurs affaires seront étudiées et considérées avec la plus grande minutie, en toute confiance, avec dévouement et professionnalisme. 1 L entreprise a pour principaux buts le développement et l assistance à ses clients. Pour les atteindre, ARPA Avocats Consei dispose actuellement de plusieurs bureaux à Pampelune (siège social), Saint-Sébastien et Valladolid. Conformément à ces objectifs et à cette conception du développement, l entreprise envisage actuellement d ouvrir de nouveaux bureaux.

3 La valeur de l engagement Nos méthodes de travail prouvent l importance de l engagement professionnel envers nos clients, caractéristique essentielle de notre cabinet qui contribue à la confiance de nos clients et à la proximité de nos relations avec eux. 2 L engagement professionnel nous permet de travailler de façon efficace, de trouver les solutions qui s adaptent parfaitement aux demandes de nos clients, et, par conséquent, de satisfaire pleinement leurs besoins. Grâce à l engagement professionnel, la formation continue et l amélioration de nos procédés et nos services contribuent à maintenir le niveau de qualité demandé par nos clients. L engagement professionnel permet une meilleure gestion des problèmes de nos clients, dans la mesure où ils sont considérés avec la plus grande minutie, et parce que les mesures de prévention les plus adaptées sont prises afin d éviter le problème ou de minimiser ses effets. Grâce à l engagement professionnel, les clients de ARPA Avocats Consei se trouvent eux-mêmes dans un environnement sain, fidèle et familial. 3 L engagement professionnel crée des liens stables et durables, et soutient la confiance mutuelle entretenue dans nos rapports avec nos clients. L engagement professionnel constitue, en définitive, une valeur fondamentale pour ARPA Avocats Consei.

4 Stratégie professionnelle globale ARPA Avocats Consei est un cabinet spécialisé dans le domaine de l assistance juridique, fiscale et économique aux entreprises, dont les affaires sont traitées et gérées avec la plus grande minutie. 4 Cette configuration pluridisciplinaire permet de considérer les problèmes avec toute la minutie exigée par la complexité du monde de l entreprise, où les ressources humaines, la stratégie professionnelle, les rapports avec les clients et les fournisseurs et les exigences de la propriété et du capital doivent être constamment harmonisés pour atteindre leurs objectifs. ARPA Avocats Consei s implique avec ses clients dans l analyse et le traitement des problèmes ayant leur origine dans l ensemble des relations établies dans le monde de l entreprise et participe à la recherche et à l application de la stratégie la plus adaptée pour ses clients. 5 Nous souhaitons vivre le présent de nos clients et chercher la stratégie la plus appropriée pour imaginer avec eux la construction de leur avenir.

5 DOMAINES D ACTIVITÉS Parmi nos services, on peut citer les suivants: Domaines de compétence et Équipes multidisciplinaires. Domaines de compétence Droit commercial Droit fiscal Droit de la procédure Droit du travail Économie Droit administratif Urbanisme Nouvelles technologies Équipes multidisciplinaires Capital-Risque Entreprise Familiale Groupes d Entreprises 6 Droit International 7 Energies Renouvelables et Environnement Cabinet de Conseil municipal Entreprenants Pharmaceutique et Biotechnologique Corporate Compliance Fondations Secteur Agroalimentaire Droit du Sport Pour en savoir plus sur nos domaines d activité, visitez notre site:

6 Domaines de compétence DROIT COMMERCIAL Sociétés. Contrats. Fusion et acquisition d entreprises. Joint Ventures. Distribution. Droit de la concurrence. 8 DROIT FISCAL Planification fiscale. Assistance pour des opérations d achat et de vente et de restructuration d entreprises. Déclarations et autres obligations. Contrôle fiscal. DROIT DE LA PROCÉDURE Civile. Contentieuse / administrative. Du travail. Pénale. Arbitrage. DROIT DU TRAVAIL Assistance et représentation. Assistance pour la gestion. Cabinet conseil externe pour le personnel. Audit de travail. ÉCONOMIE Évaluation d entreprises. Plans marketing. Plans de viabilité. Planification économique et financière. DROIT ADMINISTRATIF Administrations publiques et ses organismes. Sociétés et fondations publiques. Personnel au service de l administration publique. Assistance administrative et judiciaire. Contrat public. URBANISME Plans d urbanisme. Aménagement urbain. Gestion urbaine. Droit immobilier. NOUVELLES TECHNOLOGIES 9 Protection des données personnelles. Contrats électroniques et informatiques. Commerce électronique. Administration électronique. Propriété intellectuelle.

7 Équipes Multidisciplinaires CAPITAL-RISQUE Due Diligence. Assistance et négociation dans les prises de participation. Rédaction et négociation de pactes entre associés, lettres d intention, mémorandum d entente (MoU) et pactes de confidentialité. Rédaction de documents concernant les sociétés. Assistance fiscale intégrale dans les opérations. ENTERPRISE FAMILIALE Protocole familial. Assistance aux organes de direction. Rédaction de contrats de mariage et de testaments. Conformité des statuts, pactes entre associés et organes de direction. GROUPES D ENTREPRISES Conception et création de groupes d entreprises. Structure des organes administratifs. Constitution et maintien d entreprises patrimoniales. Consolidation comptable et fiscale. Élaboration d emprunts, crédits, cash-pooling et contrats entre groupes. Assistance dans le domaine des prix de transfert. Assistance aux groupes d entreprises. Achat et vente d entreprises. Accords Joint Venture. Établissement de filiales. Contrats internationaux. Établissement de réseaux de distribution et agence. Réclamations pour des impayés. Litiges et arbitrages internationaux. ENTREPRENANTS Élaboration de plans d entreprise. Consultation pour la constitution et la mise en marche des entreprises et projets. Guide des aides et subventions. Aide pour consolider dans le cadre du droit un nouveau projet d entreprise. PHARMACEUTIQUE ET BIOTECHNOLOGIQUE Assistance juridique sur le secteur pharmaceutique et biotechnologique rouge, vert et blanc. Conception de plans d entreprise et de modèles d affaire biotechnologiques. Protection juridique de la connaissance, brevets d invention et Savoir-faire. Contrats de transfert technologique, cession, licence et/ ou co-développement. Assistance technique/réglementaire (roadmaps, due diligence, assistance scientifique et demande de procédés de registre). CORPORATE COMPLIANCE Élaboration du programme du corporate compliance. Évaluation des risques et planification de mesures préventives pour assurer un contrôle correct. 10 DROIT INTERNATIONAL Assistance au compliance officer de l Organisation. 11 FONDATIONS Constitution de fondations publiques et privées. Rédaction des procès-verbaux des sessions et tenue des registres. Contrats publics et privés. Assistance fiscale et comptable. ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT Promotion et construction de parcs. Achat et vente d industries et d équipements. Analyse d investissement dans des projets énergétiques. Engagement d équipes, ingénieries, etc. Procédures administratives : permis, licences, concessions et autorisations environnementales. Réparation de dommages environnementaux. CABINET DE CONSEIL MUNICIPAL Élaboration de l état de la situation économique-financière. Analyse de l évolution de recettes et les dépenses. Capacité financière. Plans d action et d assainissement économique et financier. Optimisation des dépenses publiques. SECTEUR AGROALIMENTAIRE Établissement de réseaux de distribution et d agences. Contrats avec fournisseurs et clients. Assistance dans le domaine de la législation alimentaire. Réglementation publicitaire. Droit de la concurrence. Expansion internationale. DROIT DU SPORT Assistance aux fédérations, clubs et sportifs. Contrats sportifs, d image et de parrainage. Assistance dans le domaine du travail. Assistance dans le développement et la gestion d infrastructures sportives.

8 Optimisation des procédés et innovation dans les services 12 Pour renforcer et compléter le travail de nos employés, ARPA Avocats Consei attache une importance primordiale à l utilisation des nouvelles technologies et logiciels les plus récents. Ces éléments apportent à notre travail le dynamisme, l efficacité et la sécurité que nos clients attendent.

9 PAMPLONA Paseo de Sarasate, 5. 1º dcha PAMPLONA Tel Fax SAN SEBASTIÁN Fuenterrabía, 11. 5º A DONOSTIA-SAN SEBASTIÁN Tel Fax donostia-sansebastian@arpa.es VALLADOLID Pza. de Madrid, 6. Entreplanta VALLADOLID Tel Fax valladolid@arpa.es

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