TAXES ET REDEVANCES. Services/Plaisance

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1 TAXES ET REDEVANCES 2017 PORT DE L ABER WRAC H Services/Plaisance

2 TARIFS PONTONS TARIFS PLAISANCE PORT DE L ABER-WRAC H Catégorie de longueur (mètres) Larg max Journée Semaine Mois Hivernage année janv. avril juin, janv. avril juin janv. avril juillet Oct-Nov-Déc fév. mai juillet fév. mai juillet fév. mai août OU mars. * août, mars. ** août mars. juin Janv-Fév-Mars oct. sept. oct. sept. oct. sept. nov. * nov. ** nov. déc. déc. déc. Du 01/01 au 31/12 < 5,00 2,00 13,00 14,40 16,00 54,00 60,70 67,50 73,10 112,80 166,90 188,90 729,20 de 5 à 5,49 2,15 13,50 15,00 17,10 58,20 65,20 72,40 86,30 133,30 195,70 223,20 862,00 de 5,5 à 5,99 2,30 14,10 15,80 17,80 61,90 69,70 77,20 99,10 152,70 224,60 255,90 988,00 de 6 à 6,49 2,45 14,60 16,70 18,50 65,80 73,90 82,10 106,40 164,20 241,50 276, ,90 de 6,5 à 6,99 2,60 15,80 17,90 19,70 75,80 85,30 94,70 111,20 171,60 252,10 287, ,20 de 7 à 7,49 2,70 17,10 18,90 20,80 85,30 96,10 106,70 120,30 185,50 272,90 310, ,30 de 7,5 à 7,99 2,80 18,00 20,00 22,20 88,90 99,90 110,90 138,40 213,70 313,90 357, ,60 de 8 à 8,49 2,95 18,90 21,10 23,50 92,10 103,60 117,40 157,40 243,00 357,20 407, ,00 de 8,5 à 8,99 3,10 19,80 22,80 25,00 95,40 107,40 121,60 166,90 257,70 378,80 431, ,20 de 9 à 9,49 3,25 20,60 23,80 26,20 98,30 110,60 125,20 176,30 273,60 400,40 456, ,20 de 9,5 à 9,99 3,40 21,06 24,70 27,60 102,30 116,00 131,60 208,40 321,80 473,30 539, ,10 de 10 à 10,49 3,55 22,60 25,60 28,80 108,30 121,90 137,90 227,60 351,40 516,80 589, ,70 de 10,5 à 10,99 3,70 22,90 25,90 29,10 113,30 127,60 144,50 233,10 360,20 529,30 603, ,90 de 11 à 11,49 3,85 24,00 27,70 30,60 119,50 134,30 152,40 238,70 368,70 542,00 617, ,00 de 11,5 à 11,99 4,00 25,40 29,30 32,40 128,00 144,90 163,10 249,30 385,20 566,20 645, ,80 de 12 à 12,99 4,30 27,10 30,90 34,20 136,20 153,30 173,70 256,20 395,80 581,90 663, ,40 de 13 à 13,99 4,60 29,50 33,10 36,80 152,10 171,00 190,0 278,00 431,20 633,90 722, ,90 > / Mètre supp /2,90 /3,20 /3,40 /16.00 /19.00 /19.90 /23.20 /35,60 /52.20 /59.50 / (*) Trois douches sont incluses dans le tarif ; (**) quinze douches sont incluses dans le tarif «semaine». La semaine s entend de 7 nuitées consécutives ; le mois s entend de 30 nuitées consécutives. Un coefficient de 1,5 est appliqué pour les multicoques. Les tarifs incluent la fourniture d eau et d électricité pour les usages courants du navire. Il n est pas autorisé une autre utilisation. La taxe de séjour n est pas comprise dans les droits de ports. Les places sont attribuées dans la limite des places disponibles. La longueur retenue pour le navire est la longueur hors tout mesurée c'est-à-dire la distance entre les points extrêmes avant et arrière de la structure permanente du navire. Cette longueur ne correspond pas à la longueur de signalement pouvant figurer sur certains actes de francisation ou cartes de circulation. Les tarifs sont TTC sauf indications contraires.

3 TARIFS HALTERES -monocoque, moins de 7,50 mètres- Journée Semaine Mois Hivernage année Catégorie de longueur Largeur max janv. fév. avril mai juin, juillet janv. fév. avril mai juin juillet janv. fév. avril mai juin juillet Oct-Nov-Déc OU Du 01/01 au 31/12 (mètres) mars. oct. nov. déc. * août, sept. * Mars. ct. nov. déc. ** août sept. ** mars.oct. nov. déc. août sept. Janv-Fév-Mars < 5,00 2,00 13,00 13,90 15,40 47,40 53,10 59,20 56,50 82,80 82,80 141,20 344,40 de 5 à 5,49 2,15 13,40 14,40 16,20 50,80 56,90 63,20 66,80 98,00 98,00 166,70 407,00 de 5,5 à 5,99 2,30 13,90 14,90 16,80 53,50 60,20 66,80 76,50 112,30 112,30 190,80 466,50 de 6 à 6,49 2,45 15,00 15,60 17,60 56,80 63,90 71,00 82,20 120,80 120,80 205,30 501,80 de 6,5 à 6,99 2,60 16,80 17,40 19,00 64,70 72,80 80,80 85,90 126,10 126,10 214,40 524,10 de 7 à 7,50 2,70 17,90 18,70 20,50 72,60 81,60 90,60 92,80 136,50 136,50 231,70 566,90 Les titulaires d un abonnement sur haltère bénéficient d un accès gratuit sur la cale d accès à la mer Ouest avec leur annexe. Des étagères de rangement pour leur annexe sont également mises à leur disposition. TARIFS BOUEE visiteurs et saisonniers Catégorie de longueur (mètres) Larg max Journée Semaine Mois janv. fév. avril juin, janv. fév. mars. avril juin mars. oct. mai juillet août sept. oct. nov. déc. mai juillet août sept. nov. déc. * * ** ** Avril, mai, juin, septembre, < 5,00 2,00 11,20 12,50 13,70 35,50 40,00 44,30 82,50 123,6 de 5 à 5,49 2,15 11,60 12,90 14,10 37,70 42,20 46,800 87,10 130,70 de 5,5 à 5,99 2,30 11,90 13,20 14,50 39,50 44,30 49,40 91,60 137,30 de 6 à 6,49 2,45 12,30 13,60 15,00 41,40 46,50 51,60 96,20 144,20 de 6,5 à 6,99 2,60 13,10 14,50 16,40 46,30 52,00 57,90 107,60 161,50 de 7 à 7,49 2,70 13,90 15,80 17,60 51,70 58,30 64,60 120,40 180,30 de 7,5 à 7,99 2,80 14,60 16,80 18,40 55,70 62,60 69,60 129,40 194,00 de 8 à 8,49 2,95 15,30 17,40 19,10 58,70 66,00 73,20 136,20 204,20 de 8,5 à 8,99 3,10 15,80 17,90 19,70 61,60 69,40 76,90 143,10 214,50 de 9 à 9,49 3,25 16,70 18,50 20,40 64,90 73,10 81,10 151,10 226,40 de 9,5 à 9,99 3,40 17,30 19,30 21,20 68,50 77,00 85,40 159,10 237,80 de 10 à 10,49 3,55 17,80 19,90 22,10 71,90 80,80 89,80 167,10 250,60 de 10,5 à 10,99 3,70 18,50 20,60 23,00 75,80 85,20 94,60 176,20 264,20 de 11 à 11,49 3,85 19,10 21,30 23,70 79,30 89,20 99,10 184,30 275,60 de 11,5 à 11,99 4,00 20,70 23,40 25,80 89,10 100,20 111,20 207,20 310,50 de 12 à 12,99 4,30 22,70 25,30 28,30 98,90 111,20 123,50 230,00 344,80 de 13 à 13,99 4,60 24,70 28,10 30,90 111,10 125,00 138,90 258,50 387,70 > 14 / Mètre supp /2, /2, /2, /12, / /15, /28,90 juillet août /43.10

4 Les tarifs sont TTC sauf indications contraires. Inclus dans le tarif ; (**) quinze douches sont incluses dans le tarif «semaine». La semaine s entend de 7 nuitées consécutives, le mois s entend de 30 nuitées consécutives. Les places sont attribuées dans la limite des places disponibles. Un coefficient de 1,5 est appliqué pour les multicoques. La taxe de séjour n est pas comprise dans les droits de ports. La longueur retenue pour le navire est la longueur hors tout mesurée c'est-à-dire la distance entre les points extrêmes avant et arrière de la structure permanente du navire. Cette longueur ne correspond pas à la longueur de signalement pouvant figurer sur certains actes de francisation ou cartes de circulation.

5 Manutentions plaisanciers (Chariot élévateur < 15tonnes) TARIFS PLAISANCE PORT DE L ABER-WRAC H Mise à terre OU mise à l eau (1) Forfait titulaires ponton ou haltère (2) (3) Jusqu à 5,99 m 47,30 85,20 De 6,00 à 6,99 m 57,60 103,60 De 7,00 à 7,99 m 72,30 130,10 De 8,00 à 8,99 m 86,90 156,40 De 9,00 à 9,99 m 91,30 164,40 De 10,00 à 10,99 m 95,70 172,40 De 11,00 à 11,99 m 104,10 187,50 Au-delà de 12,00 m 112,50 202,40 (1) : Mise à terre ou mise à l eau du bateau et calage sur bers. Prix par opération de manutention (2) : Forfait comprenant la mise à terre du bateau, le calage sur bers et la remise à l eau du bateau. (3) : Forfait s appliquant aux titulaires annuels d un poste d amarrage sur haltère ou ponton incluant la gratuité de 2 jours de location de bers et 2 jetons de nettoyeur haute pression. Manutentions professionnels de la mer (chariot élévateur) Mise à terre ET mise à l eau < 5 tonnes 150,00 HT De 5 à 8 tonnes 200,00 HT De 8 à 10 tonnes 250,00 HT De 10 à 12 tonnes 300,00 HT Ce forfait comprend une mise à terre, le calage sur bers, et la remise à l eau du navire. Ce tarif ne comprend pas la location des bers et le stationnement sur terre-plein. Stationnement terre-plein Monocoques 0,15 /m²/jour 3,00 /m²/mois Multicoques 0,15 /m²/jour 3,00 /m²/mois Une gratuité de 60 jours consécutifs ou non est accordée aux plaisanciers titulaires annuels d un poste d amarrage sur ponton ou haltère, au 61 ème jour les tarifs ci-dessus sont appliqués. Cette gratuité est limitée à 15 jours entre le 1 er avril et le 30 septembre. Stationnement cale (suivant l activité du port) Une autorisation devra être demandée au préalable au bureau du port. Jusqu à 5,99 m 17,90 /jour De 6,00 à 6,99 m 25,40 /jour De 7,00 à 7,99 m 27,60 /jour De 8,00 à 8,99 m 29,70 /jour De 9,00 à 9,99 m /jour De 10,00 à 10,99 m 36,80 /jour De 11,00 à 11,99 m 42,60 /jour Au-delà de 12,00 m /jour Un droit d échouage sur la cale par an (d une durée limitée à 12 heures) est offert à chaque plaisancier titulaire annuel d un poste d amarrage sur ponton ou haltère. Au-delà les tarifs ci-dessus sont appliqués.

6 Stationnement terre-plein dériveur Une autorisation devra être demandée au préalable au bureau du port. Dériveurs légers 0,68 /m²/jour 5,00 /m²/mois Stationnement risberme (réservé aux professionnels de la mer) Une autorisation devra être demandée au préalable au bureau du port. Risberme 5 /jour/navire Les tarifs sont TTC sauf indications contraires. Les tarifs ne comprennent pas les jetons d eau et d électricité et la location des bers (sauf indications contraires). Les opérations de carénage sont effectuées par l usager lui-même. Il est demandé de réserver au préalable au bureau du port. Opérations diverses Location de ber Opération de remorquage à l intérieur du port Opération d assistance, avec embarcation de servitude Utilisation du tracteur avec un agent du port Tout service rendu par le personnel du Port Vérification du navire sous la ligne de flottaison Charge de batterie Utilisation du nettoyeur haute pression Utilisation de la grue par un personnel du Port Douches 2,00 Machine à laver 6,00 Sèche-linge 3,00 Dose de lessive 1,00 1,80 /jour 29,70 par opération 56,90 /heure / ½ heure 18,40 / ½ heure 53,70 (maximum ½ heure) 7,70 /charge 4 le forfait, 55 minutes d électricité, 30 minutes d eau l opération d 1/2 heure maximum Photocopie 0,50 /photocopie Borne WIFI Gratuit Accès Internet au bureau du port Gratuit (sur les horaires d ouverture) Fax 0,50 Perte et renouvellement des badges de stationnement Taxe de séjour 0,22 /personne Taxe de séjour forfaitaire «Contrat Passeport Escales» 0,53 /jour/navire Eau 3,53 HT/m3 Redevance «déchets» (hors usagers du port) Forfait de 51,00 /dépôt Délivrance d une carte «Passeports Escales» (réservé aux titulaires d un poste d amarrage annuel sur ponton) 20,00 TTC pièce =10 nuitées offertes Forfait Electrique annuel Longueur TTC < 8 mètres 33,40 De 8 à 10 mètres 55,80 De 10 à 12 mètres 78,40 > 12 mètres 110,60 Forfait résident sur leur bateau 4.00 /ml / mois Carburants GO détaxé SP détaxé GO taxé Essence taxée Prix d achat + 0,07 /L Prix d achat + 0,20 /L Prix d achat + 0,20 /L Prix d achat + 0,20 /L

7 Réduction du tarif annuel La réduction sera appliquée sur la facture annuelle en cours, la demande ne sera prise en compte uniquement si l usager prévient le bureau du port 4 mois avant le départ du bateau. La remise sur la facture annuelle ne sera pas applicable en cas de résiliation du contrat avant le 15 juin. Les réductions ci-dessous sont valables uniquement pour les titulaires d un abonnement annuel sur ponton. -20% du tarif annuel sur ponton pour navire déplacé hors du port de l Aber-Wrac h du 15/06 au 15/09 Forfait mixte : -20% du tarif annuel sur ponton (dans la limite des places disponibles). Stationnement au ponton du 1er janvier au 14 juin et du 16 septembre au 31 décembre et stationnement sur bouée du 15 juin au 15 septembre -15 % du tarif annuel sur ponton pour navire déplacé hors du port de l Aber-Wrac h du 1er/07 au 31/08-10 % du tarif annuel sur ponton pour navire déplacé hors du port de l Aber-Wrac h du 1er/07 au 31/08 sur 30 nuitées consécutives Forfait Itinérant -20 % de l abonnement annuel, abonnement uniquement réservé aux propriétaires placés dans les premiers rangs des deux listes d attente sur ponton dans les catégories inférieures à 7,50 mètres et ne bénéficiant pas d une priorité sur liste d attente (le rang sur liste d attente sera toutefois conservé, l abonnement itinérant n accorde pas de priorité sur la liste d attente). Abonnement dans la limite des places disponibles, le navire sera placé sur les places vacantes du port (ponton, bouée) ou sur brise-clapot, cet emplacement peut être modifié à tout moment par les services du port, le propriétaire ou son représentant doit donc pouvoir modifier l emplacement autant de fois que nécessaire. Cet abonnement prend fin sur résiliation du propriétaire ou suite à l'attribution d'un emplacement permanent. Manifestations Pour toute demande d organisation de manifestations (nautiques ou terrestres), adressez la demande à : Bureau du Port, Port de l Aber-Wrac h, Landéda. L organisateur est tenu de se faire connaître au moins deux mois avant la manifestation. La liste des bateaux participants et accompagnateurs doit impérativement être transmise au Bureau du Port avant l arrivée des navires. Navire hors liste de l organisateur : plein tarif. La signature d une convention avec la CCI de Brest est obligatoire. Elle n est pas reconduite tacitement d une année sur l autre. Manifestations nautiques Autres tarifs Forfait douche manifestation -20 % sur les droits de ports sous réserve de l accord du Bureau du Port pour le déroulement de la manifestation au Port de l Aber-Wrac h et sous réserve des disponibilités des places de port. Les remises tarifaires ne tiennent compte que de la mise à disposition d ouvrages et d infrastructures portuaires (terre-plein, quai, ponton, bouée, ) mais il n est pas compris de mise à disposition de personnel de l équipe du port, ni de moyens nautiques. Mise à disposition d un membre du personnel du port dans le cadre d une manifestation nautique : 20 / heure Mise à disposition d un membre du personnel du port et d un engin nautique dans le cadre d une manifestation nautique : 50 / heure Participation obligatoire aux frais du bloc sanitaire de 30 à 200 participants et accompagnateurs, forfait 1,00 par douche/personne, au-delà de 200 participants, 0,55 par douche / personne. Bateaux visiteurs classés aux monuments historiques, labellisés BIP (bateau d intérêt patrimonial) Bateaux visiteurs classés aux monuments historiques, labellisés BIP (Bateau d intérêt patrimonial) Déclassement de 3 catégories de la longueur hors tout pour le calcul de leur redevance d amarrage.

8 Zone St-Antoine - Tarifs annuels corps- morts Redevance d occupation du domaine de la concession de corps-morts particuliers aux frais et risques du propriétaire : Navire de 4 mètres Navire de 4,01 à 5,00m Navire de 5,01 à 6,00m Navire de 6,01 à 7,00m Navire de 7,01 à 8,00m Navire de 8,01 à 9,00m Navire de 9,01 à 10,00m Navire de > 10 m /an TTC /an TTC 75,90 /an TTC /an TTC /an TTC /an TTC /an TTC /an TTC Le tarif est forfaitaire sur l année civile. Les titulaires d un forfait annuel sur bouées bénéficient d un accès gratuit sur la cale d accès à la mer Est avec leur annexe. Des étagères de rangement pour leur annexe sont également mises à leur disposition. La désignation de l emplacement et la mise en place du corps-mort par le personnel du port est en supplément. Zone St-Antoine - Stationnement sur la zone d échouage : L échouage sur la grève Saint-Antoine est autorisé, dans la limite des places disponibles et sur demande au bureau du port, Pour les titulaires d un forfait annuel sur ponton, sur haltère ou sur bouée hors enceinte portuaire : Période d hivernage (soit entre le 1 er octobre et le 31 mars de l année suivante) En dehors de la période d hivernage (soit entre le 1 er avril et le 30 septembre) Gratuit 0,07 / m² / jour Pour les non titulaires d un forfait annuel : 0,13 / m² / jour Rappel le carénage sauvage est interdit Zone St-Antoine - Corps-morts de particuliers Mise à l eau et positionnement de corps-morts Relevage et mise à terre de corps-morts /opération 85,90 /opération Ces tarifs sont valables pour un corps-mort de 300 kg maximum, grutage compris. Il est convenu que le matériel appartient au propriétaire et que la redevance d occupation du domaine de la concession de corps-morts particuliers est aux frais et risques du propriétaire.

9 Liste d attente TARIFS PLAISANCE PORT DE L ABER-WRAC H Inscription sur liste d attente 20 /an Droit d accès à cale d accès à la mer Est Pour les mises à l eau ou les mises à terre, ces opérations seront effectuées à partir de la cale d accès à la mer Est. La cale d accès à la mer Ouest est réservée aux écoles de voile et aux titulaires d un haltère dans l enceinte portuaire avec leur annexe, toutes opérations de mise à l eau ou de mise à terre sont donc interdites. 1 mouvement 8 Forfait 15 mouvements (valable sur l année civile) 60 Forfait 30 mouvements (valable sur l année civile) 130,00 1 mouvement (valable 1 journée) = 1 aller 1 retour stationnement sur parking pour voiture et remorque dans la limite des places disponibles. Autorisation d occupation temporaire Occupation de terre-plein (redevance d'occupation) Occupation de bâtiment Location de salle au bureau du port (sont exclues les réunions d ordre politique, syndical, religieux et celles ayant pour objet direct la vente à emporter) sans prestations apportées aux usagers du port avec prestations apportées aux usagers du port 0,90 /m 2 /mois 3,5 /m 2 /mois selon convention sur les horaires d ouverture du bureau du port : 10,60 / heure en dehors des horaires d ouverture du bureau du port, week-end et jours fériés : 26,40 / heure Notes importantes : En dehors des horaires d ouverture du service technique, une majoration des tarifs de 50 % sera appliquée. Si un usager fait appel à une entreprise et que cette dernière doit intervenir sur le plan d eau ou sur le terre-plein, l usager est tenu d informer le bureau du port. Les tarifs sur pontons et brise-clapots incluent la fourniture d eau et d électricité pour les usages courants du navire. Il n est pas autorisé une autre utilisation. Les tarifs ne comprennent pas la taxe de séjour. Les chèques vacances sont acceptés.