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Raymond Damours
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1 Département d organisation et ressources humaines École des sciences de la gestion Université du Québec à Montréal PLAN DE COURS ORH 3610 Groupe 01 Fondements en rémunération indirecte Automne 2014 Maude Gravel Chargée de cours Courriel: gravel.maude@uqam.ca

COURS ORH 3610 Groupe 01 Fondements en rémunération indirecte

2 OBJET DU COURS Ce cours vise à faire connaître à l étudiant l importance de la rémunération indirecte, des avantages sociaux, au sein de la rémunération globale. Il servira également à examiner les composantes et les principes de base des avantages sociaux offerts par les entreprises et par l état. COURS PRÉALABLE ORH 1600 Introduction à la gestion des ressources humaines. APPROCHE PÉDAGOGIQUE Les cours serviront à : Développer les connaissances des étudiants en matière d avantage sociaux ; Discuter d expériences personnelles, de lectures et de mises en situation et Appliquer la théorie à des exemples concrets. DOCUMENTS OBLIGATOIRES Acétates du cours, distribuées par courriel MANUEL FORTEMENT RECOMMANDÉ Albert, Jean-Paul., «Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec» CCH., 3 e edition ÉVALUATION 1 er travail d équipe 15 % Examen intra 30 % 2 e travail d équipe 15 % Examen final 40 % Total 100 % L'évaluation du travail pratique repose, certes sur le contenu, mais aussi sur la forme du travail, la qualité de la langue et le respect des échéanciers fixés. Le travail d'équipe remis en retard sera pénalisé comme suit: 1 jour: 10 % 2 à 4 jours: 20 % 5 à 7 jours: 30 % Plus d une semaine: échec Les fautes d orthographe feront perdre des points, jusqu à un maximum de 10% des points du travail ou de l examen. Fondement en rémunération indirecte Page 2 sur 7

COURS PRÉALABLE ORH 1600 Introduction à la gestion des ressources humaines.

3 PLAGIAT PLAGIAT Règlement no 18 sur les infractions de nature académique Tout acte de plagiat, fraude, copiage, tricherie ou falsification de document commis par une étudiante, un étudiant, de même que toute participation à ces actes ou tentative de les commettre, à l occasion d un examen ou d un travail faisant l objet d une évaluation ou dans toute autre circonstance, constituent une infraction au sens de ce règlement La liste non limitative des infractions est définie comme suit : la substitution de personnes ; l utilisation totale ou partielle du texte d autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence ; la transmission d un travail pour fins d évaluation alors qu il constitue essentiellement un travail qui a déjà été transmis pour fins d évaluation académique à l Université ou dans une autre institution d enseignement, sauf avec l accord préalable de l enseignante, l enseignant ; l obtention par vol, manœuvre ou corruption de questions ou de réponses d examen ou de tout autre document ou matériel non autorisés, ou encore d une évaluation non méritée ; la possession ou l utilisation, avant ou pendant un examen, de tout document non autorisé ; l utilisation pendant un examen de la copie d examen d une autre personne ; l obtention de toute aide non autorisée, qu elle soit collective ou individuelle ; la falsification d un document, notamment d un document transmis par l Université ou d un document de l Université transmis ou non à une tierce personne, quelles que soient les circonstances ; la falsification de données de recherche dans un travail, notamment une thèse, un mémoire, un mémoire-création, un rapport de stage ou un rapport de recherche. Les sanctions reliées à ces infractions sont précisées à l article 3 du Règlement no 18 Pour plus d information sur les infractions académiques et comment les prévenir : Fondement en rémunération indirecte Page 3 sur 7

$infraction au sens de ce règlement La liste non limitative des infractions est définie comme suit : la substitution de personnes ; l utilisation totale ou partielle du texte d autrui en le faisant$

4 INTERVALLE DES NOTES Note Minimum (inclusivement) Maximum (exclusivement) Note Minimum (inclusivement) Maximum (exclusivement) A C A C A C B D B D B E 0 50 TABLEAU SYNTHÈSE DES COURS Séance 1 2 septembre Introduction et survol des avantages sociaux Séance 2 9 septembre Méthode de calcul des déboursés et assurance-vie collective Séance 3 16 septembre Indications pour le 1 er travail d équipe Assurance-vie collective et Régimes complémentaires de soins hospitaliers et médicaux et régimes d assurance médicaments Séance 4 23 septembre Assurance invalidité, accidents de travail et maladies professionnelles Séance 5 30 septembre Conférence Et remise du 1 er travail d équipe Séance 6 7 octobre Régime public d assurance de soins hospitaliers et médicaux et Régime québécois d assurance parentale Séance 7 14 octobre EXAMEN INTRA Séance 8 21 octobre Régimes privés de retraite Séance 9 28 octobre Régimes privés de retraite Séance 10 4 novembre Régimes privés de retraite Séance novembre Indications pour le 2 e travail d équipe Programme de la sécurité de la vieillesse (PSV) Séance novembre Séance pour le travail d équipe Séance novembre Régime des rentes du Québec (RRQ) Et remise du 2 e travail d équipe Séance 14 2 décembre Régimes d épargne enregistrée Séance 15 9 décembre EXAMEN FINAL Fondement en rémunération indirecte Page 4 sur 7

collective Séance 3 16 septembre Indications pour le 1 er travail d équipe Assurance-vie collective et Régimes complémentaires de soins hospitaliers et médicaux et régimes d assurance médicaments

5 Fondement en rémunération indirecte Séance 1 : Introduction et survol des avantages sociaux 1- Se familiariser aux concepts en avantages sociaux. 2- Situer la rémunération indirecte dans la rémunération globale. 3- Faire un survol des avantages sociaux qui seront abordés au cours de la session. 4- Comprendre le régime de temps chômé. Lecture : Chapitre 28 Séance 2 : Méthode de calcul des déboursés et assurance-vie collective 1- Maîtriser une méthode de calcul des coûts des avantages sociaux. 2- Situer le cadre légal de l assurance-vie collective, comprendre sa définition et explorer ses concepts de bases. Lecture : Chapitre 23 Séance 3 : Assurance-vie collective et Régimes complémentaires de soins hospitaliers et médicaux et régimes d assurance médicaments 1- Comprendre le concept de bénéficiaire en assurance-vie. 2- Concevoir l importance de nommer un bénéficiaire. 3- Se familiariser avec le concept de réserve en assurance-vie. 4- Situer l étendue de la couverture des régimes privés de soins de santé au Québec. Lecture : Chapitre 23 et 21 Séance 4 : Assurance invalidité, accidents de travail et maladies professionnelles 1- Dresser la liste des différents régimes qui couvrent l invalidité et expliquer leur contenu. 2- Comprendre l importance de la gestion de l absentéisme. 3- Saisir le principe directeur de la loi sur les accidents du travail. 4- Concevoir les méthodes de tarification du régime d accident du travail. Lecture : Chapitre 22 et 18 Séance 5 : Conférence Fondement en rémunération indirecte Page 5 sur 7

Lecture : Chapitre 28 Séance 2 : Méthode de calcul des déboursés et assurance-vie collective 1- Maîtriser une méthode de calcul des coûts des avantages sociaux.

6 Séance 6 : Régime public d assurance de soins hospitaliers et médicaux et régime québécois d assurance parentale 1- Se familiariser à l évolution du régime public du Québec et du Canada. (lois) 2- Prendre connaissance de l étendue des différents régimes offerts. 3- Comprendre les types de régimes offerts par le régime québécois d assurance parentale. Lecture : Chapitre 17 et 20 Séance 7 : Examen intra Séance 8 : Régime privé de retraite 1- Saisir les trois piliers de la retraite. 2- Comprendre les régimes de retraite et leur contexte. 3- Connaître les différentes catégories de régimes de retraite et saisir leur fonctionnement. Lecture : Chapitre 1 et 2 Séance 9 : Régime privé de retraite 1- Comprendre les types de cotisations et les différentes formes de rente. 2- Bien situer les différents évènements de ligne de temps. 3- Saisir le but de la loi de l impôt sur le revenu. 4- Se familiariser le fonctionnement de facteur d équivalence et du facteur d équivalence rectifié. 5- Pouvoir nommer certaines dispositions de la loi de l impôt sur le revenu. Lecture : Chapitre 8 Séance 10 : Régime privé de retraite 1- Saisir le but de la loi sur les régimes complémentaires de retraite. 2- Maîtriser les obligations de la loi sur les régimes complémentaires de retraite. Lecture : Chapitre 9 Fondement en rémunération indirecte Page 6 sur 7

Lecture : Chapitre 17 et 20 Séance 7 : Examen intra Séance 8 : Régime privé de retraite 1- Saisir les trois piliers de la retraite. 2- Comprendre les régimes de retraite et leur contexte.

7 Séance 11 : Programme de la sécurité de la vieillesse (PSV) 1- Comprendre le fonctionnement du régime. 2- Connaître les différents régimes du programme. 3- Se familiariser avec les changements en cours. Lecture : Chapitre 3 Séance 12 : Séance pour le travail d équipe Séance 13 : Régime des rentes du Québec (RRQ) 1- Comprendre le fonctionnement du régime. 2- Connaître les différentes rentes offertes par le gouvernement. Lecture : Chapitre 4 Séance 14 : Régimes d épargne enregistrée 1- Comprendre le fonctionnement des REERs et des CELIs et savoir leurs principales différences. 2- Saisir l importance des régimes d épargne enregistrée. Lecture : Chapitre 14 et 15 Fondement en rémunération indirecte Page 7 sur 7

Lecture : Chapitre 3 Séance 12 : Séance pour le travail d équipe Séance 13 : Régime des rentes du Québec (RRQ) 1- Comprendre le fonctionnement du régime.

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