GARDE CHAMPETRE TERRITORIAL PRINCIPAL

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1 FILIERE SECURITE CATEGORIE C 09/08/2012 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l Isère GARDE CHAMPETRE TERRITORIAL PRINCIPAL concours sur titres avec épreuves 1. L emploi des gardes champêtre 2. Conditions d accès au concours de garde champêtre principal 2.1 Conditions générales d accès aux concours 2.1 Conditions particulières 3. Le contenu du concours 4 Le recrutement 4.1 L inscription sur la liste d aptitude 4.2 La validité de la liste d aptitude 4.3 La recherche d emploi 4.4 La nomination 4.5 Le déroulement de carrière 4.6 La rémunération 5. Programme des épreuves 416 rue des Universités BP St Martin d Hères Cedex Tél Fax /08/2012 Site internet : concours@cdg38.fr 1

2 1. L emploi des gardes champêtre (article 2 du statut particulier décret n du 24 août 1994 modifié) Les membres du cadre d emplois exercent dans les communes. Les gardes champêtres assurent les missions qui leur sont spécialement confiées par les lois et les règlements en matière de police rurale. Ils exécutent les directives que leur donne le maire dans l exercice de ses pouvoirs de police. 2. Conditions d accès au concours de garde champêtre principal (article 5 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations du fonctionnaire) Les conditions d accès aux concours sont celles requises pour être titularisé dans la fonction publique territoriale. Elles feront l objet d une appréciation par l autorité territoriale au moment du recrutement. 2.1 Conditions générales d accès aux concours Les candidats doivent remplir les conditions suivantes : être âgé d au moins 18 ans, posséder la nationalité française, jouir de ses droits civiques, ne pas avoir un casier judiciaire ( bulletin n 2) portant des mentions incompatibles avec l'exercice des fonctions, se trouver en position régulière au regard des obligations du Service National, remplir les conditions d'aptitude physique exigées pour l'exercice de la fonction. 2.1 Conditions particulières Le concours est ouvert aux candidats titulaires au moins d un titre ou diplôme de l enseignement de l enseignement technologique homologué de niveau V (CAP, BEP ) Equivalence de diplôme : Un dispositif d équivalence de diplôme a été ouvert par le décret n du 13 février La procédure d équivalence de diplôme peut permettre de reconnaître l expérience professionnelle de prendre en compte d autres diplômes que ceux requis lorsque le contenu de cette expérience ou des diplômes peuvent être comparés avec le contenu de la formation requise pour exercer les fonctions auxquelles le concours donne accès. Cette comparaison peut permettre d accorder une dérogation pour se présenter au concours mais n équivaut pas à la détention du diplôme. Ce dispositif est distinct de la procédure de V.A.E. (Validation des Acquis de l Expérience professionnelle), qui aboutit, elle, à l obtention d un diplôme. Les candidats qui souhaitent solliciter une équivalence de diplôme pour se présenter au concours devront formuler leur demande sur un formulaire type, délivré avec le dossier d inscription au concours, dûment accompagné des pièces justificatives requises, auprès du centre de gestion organisateur compétent pour en apprécier la recevabilité. Justification d une formation autre que celle requise Les candidats bénéficient d une équivalence de plein droit s ils sont titulaires : d un diplôme européen de même niveau, d un diplôme étranger non européen de niveau comparable, d un diplôme, titre de formation ou attestation délivrée par une autorité compétente prouvant la réussite à un cycle d études de même niveau et même durée que celui du diplôme requis, d une attestation dans un cycle de formation dont la condition normale d accès est de posséder un titre ou diplôme au moins de même niveau que le diplôme requis pour l inscription au concours. Pour permettre d apprécier que le titre présenté répond bien aux exigences requises, le candidat doit fournir avec son dossier d inscription et avant la date limite de dépôt des dossiers, la photocopie du titre qu il souhaite présenter de même que toute pièce permettant d établir le contenu et le niveau de la formation. S il s agit d un titre étranger, le candidat joindra en outre une traduction, en langue française, certifiée par un traducteur agréé. Le diplôme sera accompagné de plus d une attestation de comparaison établie par un service relevant de l Education Nationale. Justification d une expérience professionnelle Les candidats peuvent également bénéficier d une équivalence s ils justifient d une expérience professionnelle (activité salariée ou non), d une durée (continue ou discontinue) cumulée de trois ans à temps plein dans l exercice d une profession comparable par sa nature, son niveau, sa catégorie socioprofessionnelle à celle de la profession à laquelle le concours donne 09/08/2012 2

3 accès ; s il justifie d un diplôme immédiatement inférieur à celui requis, la durée de l expérience professionnelle exigée est réduite à deux ans. Les périodes de formation initiale ou continue, quel que soit le statut de la personne, ainsi que les stages et les périodes de formation en milieu professionnel accomplis pour la préparation d un diplôme ou d un titre ne sont pas prises en compte pour le calcul de la durée d expérience requise. Pour permettre l examen de cette expérience, les candidats devront compléter le formulaire type et fournir les pièces justificatives suivantes : une copie des certificats de travail, des contrats de travail ou, à défaut, des bulletins de salaire précisant, pour chaque activité, la nature et la durée de l activité professionnelle exercée, tout autre document permettant de justifier la nature et la durée de leur activité professionnelle, si possible, tout document permettant d identifier, pour chaque activité professionnelle, la catégorie socioprofessionnelle, une copie d un diplôme ou titre immédiatement inférieur à celui requis s ils justifient de seulement deux ans d expérience professionnelle. Toute décision relative à une demande d équivalence sera notifiée au candidat qui devra conserver celle-ci et la présenter dans l hypothèse d une nouvelle candidature. 3. Le contenu du concours Le concours d accès au cadre d emplois des gardes champêtres comporte deux épreuves d admissibilité et deux épreuves d admission. Epreuves d admissibilité : a) La rédaction d un rapport établi à partir d un dossier relatif à un événement survenu dans un lieu public (durée : une heure trente ; coefficient : 3). b) La réponse, à partir d un texte remis aux candidats, à des questions sur la compréhension de ce texte et l explication d une ou plusieurs expressions figurant dans ce texte (durée : une heure ; coefficient : 2). Epreuves d admission : Un entretien avec le jury portant sur le fonctionnement général des institutions publiques et sur la motivation du candidat pour occuper un emploi de garde champêtre (durée : vingt minutes ; coefficient : 2). Des épreuves physiques (coefficient : 2) une épreuve de course à pied une épreuve de natation. Le programme des épreuves figure en page 6 et 7. Peuvent seuls être autorisés à se présenter aux épreuves d admission les candidats déclarés admissibles par le jury. Toute note inférieure à 5 sur 20 à l une des épreuves d admissibilité entraîne l élimination du candidat. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. Les copies sont anonymes et font l objet d une double correction. N.B. Tout candidat à un concours ou examen qui ne se présente pas à l une des épreuves obligatoires est éliminé. 4 Le recrutement 4.1 L inscription sur la liste d aptitude A l issue du concours, le centre de gestion établit la liste d aptitude classant par ordre alphabétique les candidats déclarés aptes par le jury Cette liste d aptitude a une valeur nationale et mentionne les coordonnées personnelles des lauréats qui en ont autorisé expressément la publication. N.B. Un candidat déclaré apte ne peut être inscrit que sur une seule liste d aptitude d un concours du même grade. En cas de réussite au même concours dans plusieurs départements, le lauréat devra obligatoirement opter pour une seule liste et faire connaître son choix par lettre recommandée avec accusé de réception à chacune des autorités organisatrices du concours. Les lauréats ne souhaitant pas être inscrits sur la liste d aptitude devront impérativement dans un délai de 15 jours nous renvoyer le formulaire prévu à cet effet. 09/08/2012 3

4 4.2 La validité de la liste d aptitude L inscription sur la liste d aptitude est valable un an. Toutefois, elle est renouvelable deux fois uniquement sur demande écrite de l intéressé par courrier en recommandé avec accusé de réception un mois avant le terme de la première et de la deuxième année. Le décompte de cette période de trois ans peut être suspendu durant l accomplissement des obligations du service national et en cas de congé parental, de maternité, d adoption, de présence parentale et d accompagnement d une personne en fin de vie, ou de congé de longue durée (art 44 de la loi n du 26 janvier 1984). Pour bénéficier de ces dispositions, le lauréat doit adresser une demande au centre de gestion accompagnée des justificatifs. 4.3 La recherche d emploi L inscription sur la liste d aptitude ne vaut pas recrutement (art 44 al. 2 de la loi du 26 janvier 1984). L inscription sur une liste d aptitude permet de postuler auprès des collectivités territoriales (communes, départements, régions, structures intercommunales et autres établissements publics qui s y rattachent). A la différence de la fonction publique d Etat, la recherche d emploi relève d une démarche personnelle. Il vous appartient de rechercher les collectivités susceptibles de recruter. Vous pouvez envoyer des candidatures spontanées et répondre à des offres d emplois. Certaines collectivités peuvent aussi vous contacter directement. Pour vous aider dans votre démarche, vous pouvez prendre contact avec le pôle emploi du centre de gestion de l Isère au : ou par mail : emploi@cdg38.fr et consulter les sites : La nomination Les lauréats inscrits sur la liste et recrutés par une collectivité territoriale sont nommés stagiaires par l autorité territoriale. Après la période de stage, d une durée d un an, qui constitue une période probatoire, le stagiaire a vocation à être titularisée. La titularisation intervient à la fin du stage la période de stage peut être prolongée par décision de l autorité territoriale pour une durée maximale d un an. La nomination ne peut intervenir qu après l agrément du lauréat par le Procureur de la République. Le stage débute par une période obligatoire de formation de trois mois, organisé par le centre national de la fonction publique territoriale, dont le contenu est fixé par décret. Les stagiaires ne peuvent exercer les fonctions afférentes à leur grade s ils n ont pas suivi cette période de formation obligatoire. 09/08/2012 4

5 4.5 Le déroulement de carrière Le cadre d emplois des gardes champêtres comprend trois grades : garde champêtre principal garde champêtre chef garde champêtre chef principal GARDE CHAMPETRE CHEF PRINCIPAL Tableau d avancement, conditions : au 1 er janvier de l année du tableau justifier d au moins deux ans d ancienneté et compter au moins cinq ans de services effectifs de le grade de garde champêtre chef Ech IB IM MINI 1a6 1a6 2a 2a 2a 3a m m MAXI 2a 2a 3a 3a 3a 4a échelle 6 GARDE CHAMPETRE CHEF Tableau d avancement, conditions : au 1 er janvier de l année du tableau, avoir atteint au moins le 5 ème échelon et compter au moins 6 ans de service effectifs dans le grade de garde champêtre principal Ech IB IM MINI 1a 1a6m 1a6m 2a 2a 2a 3a 3a 3a 3a - MAXI 1a 2a 2a 3a 3a 3a 4a 4a 4a 4a - échelle 5 GARDE CHAMPETRE PRINCIPAL Ech IB IM MINI 1a 1a6m 1a6m 2a 2a 2a 3a 3a 3a 3a - MAXI 1a 2a 2a 3a 3a 3a 4a 4a 4a 4a - échelle 4 Ech : échelon IB : Indice brut (utilisé pour le déroulement de carrière) IM : Indice majoré (utilisé pour le calcul de la rémunération) MINI : Durée minimale dans l échelon MAXI : Durée maximale dans l échelon 4.6 La rémunération Calcul du traitement brut indiciaire (TBI) pour un garde champêtre nommé au 1 er échelon au 01/07/09 : IM = 293 Valeur du point au 01/07/09 = 4, euros TBI = IM x valeur du point TBI = 293 x 4, = euros 09/08/2012 5

6 5. Programme des épreuves 1. Epreuve écrite d admissibilité L épreuve de rédaction d un rapport, établi à partir d un dossier relatif à un événement ou à un incident, a pour objet de vérifier la capacité du candidat à rédiger un rapport circonstancié à partir dudit événement. 2. Epreuve orale d admission L épreuve d entretien avec le jury a pour objet de vérifier la maîtrise par le candidat des notions sommaires sur l organisation administrative de l Etat et des collectivités locales : désignation et compétences des organes délibérants et exécutifs ; organisation générale des services. 3. Programme et barème de notation des épreuves physiques Homme (deux exercices) mètres : course en ligne Natation : 50 mètres en nage libre. Tout parcours terminé, même en dehors des limites de temps indiquées par la table de cotation, sera côté 10 points. Femme (deux exercices) 600 mètres : course en ligne. Natation : 50 mètres en nage libre. Tout parcours terminé, même en dehors des limites de temps indiquées par la table de cotation, sera côté 10 points. Barème de notation : Les conditions de déroulement des exercices physiques sont définies par les règlements en vigueur dans les fédérations françaises d athlétisme et de natation. La notation des épreuves est assurée par un groupe d examinateurs spécialisés nommés à titre d experts sous l autorité du président du jury. Si, par suite des conditions atmosphériques, les installations sportives sont impraticables, certains des exercices ci-dessus indiqués peuvent être reportés à une date ultérieure par décision du président. La somme des points de cotation obtenus dans les deux exercices est majorée d un point par année d âge au-dessus de vingt huit ans chez les femmes et de trente ans chez les hommes, dans la limite de 15 points, l âge des candidat(e)s étant apprécié à la date de l ouverture du concours. Les barèmes de notation des épreuves, distincts pour les hommes et les femmes, figurent ci-après : 09/08/2012 6

7 Points 600 M Points 600 M Note Somme des points obtenus aux 2 épreuves Si la cotation se situe entre deux valeurs de la notation, on retiendra la valeur inférieure. Note Somme des points obtenus aux 2 épreuves , , , , , , , , , , , , , , , , ' , , , , , , Points 50 M Points 50 M , , , , , , , , , , , , , , , , , , Parcours fini ATHLETISME NATATION COTATION DES EPREUVES FEMMES 09/08/2012 7

8 COTATION DES EPREUVES HOMMES ATHLETISME Points 1000 M Points 1000 M Points 1000 M 40 2'45''9 33,8 3'08''7 18 4'23''9 39,9 2'46''2 33,7 3'09''1 17,5 4'26''8 39,8 2'46''5 33,6 3'09''5 17 4'29'7 39,7 2'46''9 33,5 3'09''9 16,5 4'32''6 39,6 2'47''2 33,4 3'10''3 16 4'35''6 39,5 2'47''6 33,3 3'10'7 15,5 4'38''6 39,4 2'47''9 33,2 3'11''1 15 4'41''6 39,3 2'48''3 33,1 3'11''5 14 4'47''8 39,2 2'48''6 33 3'11''9 13 4'54''1 39,1 2'49'' 32,9 3'12''3 12 5'00''6 39 2'49''3 32,8 3'12''7 11 5'07''1 38,9 2'49''7 32,7 3'13''1 10 5'13''9 38,8 2'50'' 32,6 3'13''5 9 5'20''8 38,7 2'50''4 32,5 3'14'' 8 5'27''9 38,6 2'50''8 32,4 3'14''4 7 5'35''2 38,5 2'51''1 32,3 3'14''8 6 5'42''6 38,4 2'51''5 32,2 3'15''2 5 5'50''1 38,3 2'51''8 32,1 3'15''6 4 5'58'' 38,2 2'52''2 32 3'16'' 3 6'06'' 38,1 2'52''5 31,9 3'16''4 2 6'14''2 38 2'52''9 31,8 3'16''8 1 6'22''6 37,9 2'53''3 31,7 3'17''2 37,8 2'53''7 31,6 3'17''7 37,7 2'54'' 31,5 3'18''1 37,6 2'54''4 31,4 3'18''5 37,5 2'54''8 31,3 3'18''9 37,4 2'55''1 31,2 3'19''3 37,3 2'55''5 31,1 3'19''7 37,2 2'55''8 31 3'20''1 37,1 2'56''2 30,9 3'20''6 37 2'56''6 30,8 3'21'' 36,9 2'56''9 30,7 3'21''4 36,8 2'57''3 30,6 3'21''8 36,7 2'57''7 30,5 3'22''3 36,6 2'58'' 30,4 3'22''7 36,5 2'58''4 30,3 3'23''1 36,4 2'58''8 30,2 3'23''6 36,3 2'59''1 30,1 3'24'' 36,2 2'59''5 30 3'24''4 36,1 2'59''9 29,5 3'26''6 36 3'00''2 29 3'28''8 35,9 3'00''6 28,5 3'31'' 35,8 3'01'' 28 3'33''2 35,7 3'01''3 27,5 3'35''5 35,6 3'01''7 27 3'37''8 35,5 3'02''1 26,5 3'40''2 35,4 3'02''5 26 3'42''6 35,3 3'02''8 25,5 3'44''9 35,2 3'03''2 25 3'47''3 35,1 3'03''6 24,5 3'49''7 35 3'04'' 24 3'52''1 34,9 3'04''4 23,5 3'54''6 34,8 3'04''8 23 3'57''1 34,7 3'05''1 22,5 3'59''7 34,6 3'05''5 22 4'02''3 34,5 3'05''9 21,5 4'04''9 34,4 3'06''3 21 4'07''5 34,3 3'06'7 20,5 4'10''1 34,2 3'07''1 20 4'12''9 34,1 3'07''5 19,5 4'15''6 34 3'07''9 19 4'18''4 09/08/2012 8

9 NATATION Points 50 M 40 31'1'' 39,5 31'6'' 39 32' 38,5 32'5'' 38 33' 37,5 33'5'' 37 34' 36,5 34'5'' 36 35'1'' Somme des points Somme des points Note Note 35,5 35'6'' obtenus aux 2 épreuves obtenus aux 2 épreuves 35 36'1'' ,5 36'7'' , , '2'' ,5 37'8'' , , '3'' ,5 38'9'' , , '5'' ,5 40'1'' , , '7'' ,5 41'3'' , , '9'' ,5 42'6'' , , '2'' ,5 43'9'' , , '5'' ,5 45'2'' , , '9'' ,5 46'6'' , , '3'' ,5 48' , , '7'' ,5 49'5'' , , '2'' ,5 51' , , '7'' ,5 52'' , , " ,5 54'1'' , , '9'' ,5 55'7'' , , '6'' ,5 57'4'' , , '3'' ,5 59'2'' , ,5 18 1'00'' ,5 1'01'' , ,5 17 1'01'' ,5 1'02'' , ,5 16 1'03'' ,5 1'04'' ,5 15 1'05''7 14,5 1'06''7 14 1'07''7 13,5 1'08''7 13 1'09''8 12,5 1'10''8 12 1'11''9 11,5 1'13'' 11 1'14''1 10,5 1'15''2 10 Parcours terminé 09/08/2012 9