Table des matières. Section 1. Bâle I, Bâle II, Bâle III : même combat... 3

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1 Table des matières Introduction Chapitre 1 De quoi s agit-il? Section 1. Bâle I, Bâle II, Bâle III : même combat Section 2. Pourquoi les banques? Protéger les épargnants Protéger le système financier Section 3. Pourquoi la solvabilité? Solvabilité Liquidité Chapitre 2 Comment utiliser ce manuel? Section 1. Structure du document Section 2. Conventions Abréviations Langues Encadrés Aperçu général Chapitre 3 De Bâle I à Bâle III Section : Le Comité de Bâle Section : L accord de Bâle Comité de Bâle Union européenne Belgique France Section : L amendement risques de marché Comité de Bâle Union européenne Belgique

2 VIII Bâle II et le risque de crédit 4. France Section : Bâle II Comité de Bâle Union européenne Belgique France Section : Les leçons de la crise. En route vers Bâle III Comité de Bâle Union européenne Chapitre 4 La structure de Bâle II Section 1. Le «pilier 1» ou les exigences minimales de fonds propres Définition Champ et modalités d application Champ d application Modalités d application Fréquence Format de rapport Les trois types de risque du pilier Le risque de crédit Définition Approches Le risque de marché Définition Approches Le risque opérationnel Définition Approches Section 2. Le «pilier 2» ou le processus de surveillance prudentielle Définition Champ et modalités d application Champ d application Modalités d application Fréquence... 44

3 Table des matières IX Format de rapport Les deux pôles du pilier L ICAAP Le SReP Section 3. Le «pilier 3» ou la discipline de marché Définition Champ et modalités d application Champ d application Modalités d application Fréquence Format et canal de communication Les exigences de communication du pilier Exigences minimales de fonds propres (pilier 1) Chapitre 5 Les fonds propres disponibles Section 1. Structure des fonds propres réglementaires Subdivisions Critères d éligibilité Subordination Présence / absence d obligation de paiements futurs Limites d assimilation Limites Dépassement Section 2. Le «Tier 1» ou les fonds propres de base «Core Tier 1» Capital éligible Capital libéré Primes d émission Actions propres (-) Réserves éligibles Bénéfice reporté Perte reportée (-) Bénéfice de l exercice perte de l exercice (-) Réserves légales / statutaires

4 X Bâle II et le risque de crédit 1.3. Intérêts minoritaires Fonds pour risques bancaires généraux Immobilisations incorporelles (-) Goodwill (-) Autres immobilisations incorporelles (-) «Hybrid Tier 1» Définition Points communs Remboursement du capital Versement d une rémunération Instruments innovateurs Remboursement du capital Versement d une rémunération Instruments non innovateurs Remboursement du capital Versement d une rémunération Évolution de la réglementation Critères d éligibilité a. Remboursement du capital b. Versement d une rémunération Limites d assimilation Période transitoire Section 3. Le «Tier 2» ou les fonds propres complémentaires «Upper Tier 2» Emprunts subordonnés perpétuels Remboursement du capital Versement d une rémunération Fonds interne de sécurité «Lower Tier 2» Emprunts subordonnés à long terme Remboursement du capital Versement d une rémunération Section 4. Le «Tier 3» ou les fonds propres surcomplémentaires Composantes Emprunts subordonnés à court terme Remboursement du capital

5 Table des matières XI Versement d une rémunération Bénéfice intérimaire du portefeuille de négociation Section 5. Traitements prudentiels particuliers ». 1. Participations à déduire Le problème du «double gearing Définition Champ d application Les contre-mesures réglementaires Principes Participations minoritaires non significatives Participations minoritaires significatives Participations majoritaires Plus- ou moins-values non réalisées L impact de la juste valeur sur les réserves de réévaluation Le point de vue des superviseurs Les filtres prudentiels Évolution de la réglementation Perte attendue vs. provisions / réductions de valeur Règle générale Cas 1 : Approche fondée sur les notations internes Cas 2 : Approche non fondée sur les notations internes Exceptions Exception 1 : Actions Exception 2 : Expositions de titrisation Chapitre 6 Les fonds propres minimaux pour risque de crédit. Le bilan vu par Bâle II Section 1. Aperçu Section 2. Bilan vs. hors bilan Section 3. Portefeuille de placement vs. portefeuille de négociation À chaque métier son portefeuille! La banque de dépôt et son portefeuille de placement La banque d investissement et son portefeuille de négociation La banque universelle et ses deux portefeuilles... 96

6 XII Bâle II et le risque de crédit 2. À chaque portefeuille ses règles prudentielles! Portefeuille de placement Risque de crédit Risque de marché Portefeuille de négociation Risque de marché Risque de crédit Tableau synoptique Section 4. Instruments financiers vs. autres actifs Instruments financiers Créances Actions Tranches Partage des risques Rôle de la subordination Rôle des actifs sous-jacents Autres actifs Chapitre 7 Les fonds propres minimaux pour risque de crédit. Créances Section 1. Aperçu des principaux produits bancaires concernés Actifs Prêts Point de vue économique Point de vue réglementaire Obligations Point de vue économique Point de vue réglementaire Leasing Point de vue économique Point de vue réglementaire Affacturage Point de vue économique Point de vue réglementaire Opérations de pension Point de vue économique Point de vue réglementaire

7 Table des matières XIII 1.6. Produits dérivés Point de vue économique Point de vue réglementaire a. Valeur de marché positive vs. négative b. Gré à gré vs. marché organisé c. Conclusion d. Cas particulier Engagements hors bilan Lignes de crédit Point de vue économique Point de vue réglementaire Garanties données Point de vue économique a. La garantie, une relation triangulaire b. La garantie financière c. La garantie commerciale d. La lettre de confort Point de vue réglementaire Contrats d échange sur défaut vendus Point de vue économique Point de vue réglementaire Crédits documentaires Point de vue économique Point de vue réglementaire Section 2. Règles de pondération Bâle I Règles Paramètres Type de contrepartie Zone géographique Devise domestique Durée initiale 1 an Couvert par une hypothèque Quelques cas particuliers Organisations internationales Banques multilatérales de développement Pouvoirs publics régionaux et locaux

8 XIV Bâle II et le risque de crédit 1.4. Quelques points d attention Expositions couvertes Expositions hors bilan Bâle II. Approche standard (SA) Règles Utilisation des notations externes a. SA vs. Bâle I b. SA vs. IRBA Expositions échues vs. non échues depuis plus de 90 jours Tableau synoptique Paramètres Type de contrepartie Zone géographique Devise domestique Durée initiale 3 mois Couvert par une hypothèque Échelon de qualité de crédit (CQS) Quelques cas particuliers Organisations internationales Banques multilatérales de développement Pouvoirs publics régionaux et locaux Obligations garanties Quelques points d attention Pondération des banques : option 1 vs. option Évolution de la réglementation Bâle II. Approche fondée sur les notations internes (IRBA) Règles Mode de détermination de la pondération a. Application d une formule réglementaire b. Possibilité de choisir entre deux approches Pertes attendues vs. non attendues a. Pertes attendues (EL) b. Pertes non attendues (UL) Paramètres Choix de la sous-formule a. Type de contrepartie b. Type de produit

9 Table des matières XV Paramètres de la formule a. Typologie des paramètres b. Description des paramètres Un cas particulier : les expositions en défaut Impact du défaut sur la formule IRB a. Pertes attendues (EL) b. Pertes non attendues (UL) Approche IRB de base (FIRBA) a. Pertes attendues (EL) b. Pertes non attendues (UL) Approche IRB avancée (AIRBA) a. Pertes attendues (EL) b. Pertes non attendues (UL) Section 3. Détermination de la valeur exposée au risque Actifs Règles Normes comptables belges Normes comptables internationales Cas particulier : les instruments dérivés Méthode de l évaluation au prix du marché Méthode modèle interne a. Calcul de l EE b. Calcul de l «Effective EE» c. Calcul de l «Effective EPE» Engagements hors bilan Règles Détermination du facteur de conversion Chapitre 8 Les fonds propres minimaux pour risque de crédit. Actions Section 1. Aperçu des principaux produits bancaires concernés Actifs Actions cotées en bourse Capital-investissement Fonds de placement Engagements hors bilan Capital souscrit mais non encore libéré

10 XVI Bâle II et le risque de crédit 2.2. Option de vente émise sur titres de propriété Section 2. Règles de pondération Remarque préliminaire Bâle I Bâle II. Approche standard (SA) Actions présentant un risque normal Actions présentant un risque élevé Bâle II. Approche fondée sur les notations internes (IRBA) Approche PD/LGD Approche fondée sur le marché. Méthode de pondération simple (SRW) Approche fondée sur le marché. Méthode des modèles internes (VaR) Bâle II. Exemption de l approche fondée sur les notations internes Section 3. Quelques cas particuliers Participations consolidées par intégration globale /proportionnelle Participations à déduire des fonds propres réglementaires Participations détenues dans le secteur financier Règles Exemptions a. Pondération b. Solo-consolidation Participations détenues en dehors du secteur financier Section 4. Détermination de la valeur exposée au risque Actifs Règles Normes comptables locales Normes comptables internationales Cas particulier : participations consolidées / à déduire Participations consolidées par intégration globale / proportionnelle Participations à déduire des fonds Engagements hors bilan

11 Table des matières XVII 2.1. Règles Détermination du facteur de conversion Chapitre 9 Les fonds propres minimaux pour risque de crédit. Tranches de titrisation Section 1. Aperçu des principaux produits bancaires concernés Actifs Titres adossés à des actifs Titrisation au carré, au cube, etc Autres expositions «tranchées» Engagements hors bilan Tout engagement portant sur une tranche Section 2. Règles de pondération Bâle I Bâle II. Types d approche Bâle II. Approche standard (SA) Bale II. Approche fondée sur les notations internes (IRBA) Hiérarchie des approches Traitement normal : RBA Traitement par défaut : 1250 % Première alternative : IAA Seconde alternative : SFA Approche fondée sur les notations (RBA) Formule réglementaire (SFA) Formule appliquée Paramètres injectés Exemple Évolution de la réglementation Section 3. Détermination de la valeur exposée au risque Actifs Engagements hors bilan Chapitre 10 Les fonds propres minimaux pour risque de crédit. Atténuation du risque de crédit Section 1. Pourquoi se protéger?

12 XVIII Bâle II et le risque de crédit Section 2. Aperçu des principaux types de protection Protections non financées Garanties Dérivés de crédit Protections financées Nantissement Sûretés financières Sûretés physiques Compensation Compensation légale Compensation conventionnelle Section 3. Éligibilité des protections Remarque générale Bâle I Protections non financées Conventions éligibles a. Garanties b. Dérivés de crédit Parties éligibles Protections financées Conventions éligibles a. Nantissement b. Accords de compensation Actifs éligibles a. Sûretés financières b. Sûretés physiques Bâle II. Approche standard (SA) Protections non financées Conventions éligibles a. Garanties b. Dérivés de crédit Parties éligibles Protections financées Conventions éligibles a. Nantissement b. Accords de compensation

13 Table des matières XIX Actifs éligibles a. Sûretés financières b. Sûretés physiques Bâle II. Approche «de base» fondée sur les notations internes (FIRBA) Protections non financées Protections financées Bâle II. Approche «avancée» fondée sur les notations internes (AIRBA) Protections non financées Protections financées Section 4. Prise en compte des protections Bâle I Protections non financées Garanties Dérivés de crédit Protections financées Nantissement a. Sûretés financières b. Sûretés physiques Compensation a. Accord de compensation au bilan b. Accord-cadre de compensation Bâle II. Approche standard (SA) Protections non financées Garanties a. Asymétrie de devise b. Asymétrie d échéance c. Corrections conjuguées Dérivés de crédit a. Asymétrie de devise b. Risque de restructuration c. Corrections conjuguées Protections financées Nantissement a. Sûretés financières b. Sûretés physiques

14 XX Bâle II et le risque de crédit Compensation a. Accord de compensation au bilan b. Accord-cadre de compensation Bâle II. Approche «de base» fondée sur les notations internes (FIRBA) Protections non financées Garanties a. Substitution b. Double défaut Dérivés de crédit Protections financées Nantissement a. Sûretés financières b. Sûretés physiques Compensation Bâle II. Approche «avancée» fondée sur les notations internes (AIRBA) Protections non financées Protections financées Chapitre 11 Aperçu du reporting prudentiel (CoRep) Section 1. Définition Cadre européen unifié Spécificités nationales En route vers un cadre européen réellement unifié Section 2. Structure commune et transposition belge Structure Désignation Principes Paramètres Type de risque Type d approche Type d instrument Divers Liste des états périodiques Adéquation des fonds propres

15 Table des matières XXI 3.2. Risque de crédit Risque de marché Risque opérationnel Section 3. Étude de cas Données du problème Construction du reporting prudentiel correspondant Chapitre 12 Bâle II vs. IFRS Section 1. Un exemple de divergence : Juste valeur vs. coût historique IFRS Bâle II Section 2. Un exemple de convergence : Substance vs. forme IFRS Bâle II Conclusion Chapitre 13 Les leçons de la crise et la réponse prudentielle : Bâle III re leçon. Améliorer la qualité du capital réglementaire e leçon. Augmenter le niveau des ratios minimaux e leçon. Augmenter la pondération de certains actifs et engagements hors bilan e leçon. Étendre la supervision normative à d autres types de risque e leçon. Recalibrer l effort de provisionnement des banques et adapter le traitement prudentiel du niveau des provisions par rapport aux pertes attendues e leçon. Mettre en place un système de supervision spécialement dédié aux établissements d importance systémique e leçon. Recalibrer les modèles internes en les soumettant à des situations de stress

16 XXII Bâle II et le risque de crédit Annexes Chapitre 14 Liens utiles Section 1. Organisations internationales Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Bâle I Bâle II Bâle III Section 2. Union européenne Commission européenne Bâle I Bâle II Bale III Comité européen des contrôleurs bancaires ( ) / Autorité bancaire européenne ( ) Bâle I/II Bâle II Section 3. Belgique Commission bancaire et financière ( ) / Commission bancaire, financière et des assurances ( ) Bâle I Bâle II Section 4. France Comité de la réglementation bancaire et financière ( ) / Ministère de l économie ( ) Bâle I Bâle II Commission bancaire ( ) / Autorité de contrôle prudentiel ( ) Bâle I Bâle II