Qualité-Sécurité-Environnement

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1 AUDITEUR INTERNE QUALITE INTRODUCTION ET RAPPELS L AUDIT - Qualité, assurance qualité, management qualité - Norme ISO 9001 v Norme ISO relatives à l audit des systèmes qualité - Définition, motivation de base et points clefs, différents audits, acteurs de l audit - Audit et management de la qualité L AUDIT QUALITE : METHODOLOGIE - Conseils fondamentaux d expression orale de communication - Préparation d exercices de simulation ETUDE DETAILLEE DES ETAPES DU PROCESSUS D AUDIT - Préparation et organisation, Visite, Rapport, Suivi des actions correctives, Conclusions PREPARATION DE L AUDIT EN ENTREPRISE - Etude du manuel qualité - Plan d audit EXERCICE DE L AUDIT (1 journée en ) - Réunion d ouverture, déroulement de l audit et réunion de clôture LE RAPPORT DE L AUDIT Alternance d exposés, d exemples et d exercices en groupe Utilisation des témoignages et expériences des participants. Une documentation de synthèse est remise à chaque participant en fin de formation. Comprendre la place de l audit dans le système qualité de l Appréhender les clefs du succès d un audit qualité Etre capable de conduire un audit qualité. Responsables Qualité, membres du comité de pilotage de la qualité et toute personne chargée de réaliser des audits internes qualité en. Pré-requis Connaissance générale des normes ISO De 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 3 jours 136

2 CONNAISSANCE DE LA NORME ISO VERSION 2008 INTRODUCTION ET RAPPELS DES ENJEUX D UNE CERTIFICATION DU SYSTEME QUALITE AU MANAGEMENT DE LA QUALITE - Les principes fondamentaux de la norme, - Orientation clients, - Orientation performance interne, - Amélioration continue : la Roue de DEMING. L APPROCHE PROCESSUS - La cartographie des processus, - Les processus de management, - Les processus «ressources», - Les processus supports et «cœur de métier», - Les processus d activité de mesure et surveillance, - Pilotage des processus, - L optimisation du système documentaire déjà existant. BILAN DE STAGE - Retour sur des points éventuels, - Réponses aux questions et attentes des participants. Présentation générale du système. Explication de texte du référentiel, chapitre par chapitre. Alternance d exposés, d exemples et d exercices en groupe, échanges d expérience entre les participants. Une documentation de synthèse est remise à chaque participant en fin de formation. Présenter le nouveau référentiel, sa philosophie et sa méthodologie : - Pour démystifier sa complexité et sa lourdeur, - Pour proposer des solutions simples, - Pour évaluer le travail à faire dans chaque. Toute personne participant à la mise en place d un système de management de la qualité. Pré-requis Connaissance générale des normes ISO De 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 3 jours 137

3 ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ÉLABORATION DU DOCUMENT UNIQUE PRESENTATION DE L ASPECT REGLEMENTAIRE ET ENJEUX - La délégation de pouvoir - L obligation de résultat du chef d ou de son représentant - La responsabilité de l (Code du travail, Code Civil, Code Pénal, Code de la sécurité sociale) - La mission du chef d ou de son représentant - Le décret et la circulaire DRT N 6 PRESENTATION DE L OUTIL ET DE LA METHODE - Découpage de l analyse par secteurs Poste de travail, machines Zone d activités : entrepôts, bureaux, ateliers - Identification des dangers : Mécaniques Chimiques Thermiques Risques divers liés à la manipulation ou aux déplacements Risques spécifiques métier Autres PRESENTATION DE L OUTIL ET DE LA METHODE - Evaluation des risques : Nature du risque Fréquence d apparition du risque - Maîtrise des risques Prévention Protection (collective, individuelle) - Elaboration : Des fiches de sécurité Des grilles de cotation Des grilles d évaluation Applications pratiques - Etablissement «à blanc» du document unique PROGRAMME PREVISIONNEL DE LA SECONDE JOURNEE - Etude du document unique établi en par chaque participant - Traitement et utilisation des résultats - Planification des actions d amélioration - Procédures d enregistrement des données - Savoir faire évoluer le document Présentation de cas concrets. Elaboration du projet d écoute client, présentation en groupe, synthèse, débats. Présentation de documents-type pouvant être adaptés au contexte de l et facilitant la mise en oeuvre dans le prolongement de la formation. Utilisation des témoignages et expériences des participants. Une documentation de synthèse est remise à chaque participant en fin de formation. Connaître la réglementation sur la prévention des risques professionnels Donner à chaque participant les moyens : - D analyser les risques dans son - De créer le document unique obligatoire - Apporter les mesures correctives - Pouvoir assurer le suivi du document unique et des mesures correctives Responsable d, responsable environnement Responsable de la gestion des déchets et toute personne chargée d un projet dans ce domaine. De 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 2 jours 138

4 MISE A JOUR ET EVOLUTION DU DOCUMENT UNIQUE D EVALUATION DES RISQUES Une documentation de synthèse est remise à chaque participant en fin de formation. I L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET LE DOCUMENT UNIQUE - L objectif de l évaluation des risques professionnels, - Le document unique : la colonne vertébrale pour mettre en place un plan d actions de prévention, - La démarche d évaluation des risques : unité de travail, notions de danger, de risque, l évaluation du travail réel, - Le contenu d un document unique, - La structure d un plan d actions sur la base des principes généraux de prévention. II L EVOLUTION DE L EVALUATION DES RISQUES - Les nouveaux risques à prendre en compte : o l évolution du risque chimique, o les risques psychosociaux : les critères à prendre en compte dans l évaluation des risques psychosociaux, - Les facteurs de pénibilité au travail dans le cas de la réforme des retraites, o les dix facteurs de pénibilité, o la relation entre le document unique et les facteurs de pénibilité. III LA MISE A JOUR DE L EVALUATION DES RISQUES ET DU DOCUMENT UNIQUE - La mise à jour annuelle, - La mise à jour en cas de modification des conditions de réalisation de l activité, - La mise à jour en cas d apparition de risque nouveau dans une unité de travail (accident, presque-accident, dysfonctionnement, ), - la relation de la mise à jour du document unique avec la mise à jour de la fiche de prévention d exposition aux facteurs de pénibilité. IV LES SANCTIONS ET CONSEQUENCES EN CAS D ABSENCE DU DOCUMENT UNIQUE, DE SA MISE A JOUR, D UN PLAN D ACTION DE PREVENTION - Les sanctions d infractions en cas d absence ou de mise à jour du document unique, ou de la fiche de prévention d exposition aux facteurs de pénibilité, - Les conséquences pénales en cas d absence d un plan d actions de prévention et d atteinte à la personne physique, - Les conséquences en matière de faute inexcusable de l employeur en cas d absence d évaluation des risques ou de mise en place d un plan d actions de prévention. Présentation de cas concrets. Présentation de documents-type pouvant être adaptés au contexte de l et facilitant la mise en oeuvre dans le prolongement de la formation. Utilisation des témoignages et expériences des participants. Rappel sur l obligation d évaluer les risques et de transcrire les résultats dans un document unique - Identifier les nouveaux risques à prendre pour faire évoluer l évaluation des risques - Identifier les situations nécessitant une mise à jour de l évaluation des risques et du document unique - Identifier les risques juridiques en cas d absence de l évaluation des risques ou de mise en place d un plan d action. Responsable d, responsable environnement Responsable de la gestion des déchets et toute personne chargée d un projet dans ce domaine. De 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 1 jour 139

5 ETRE CHARGE DE PREVENTION DES RISQUES (Article L du Code du Travail) I LES ENJEUX DE LA PREVENTION DES RISQUES POUR L ENTREPRISE - Les conséquences de l absence de prise en compte de la santé et de la sécurité au travail, - Les enjeux de la prévention des risques II LES OBLIGATIONS LEGALES DE SANTE ET DE SECURITE - La structure des sources de droit, - Les obligations du code du travail en matière de santé et de sécurité s appliquant à l, - Le principe d application des obligations, - Les obligations de l employeur en matière de prévention des risques : o La démarche de prévention des risques et les principe généraux de prévention, o L évaluation des risques et le document unique, o Mettre en place un plan d actions de prévention, o Les facteurs de pénibilité et élaborer o La fiche de prévention d exposition aux facteurs de pénibilité, - Les obligations du travailleur en matière de santé et de sécurité et le droit d alerte et de retrait, - Les obligations de prévention et de protection de la santé et la sécurité au travail : o Aménagement des locaux de travail, o Les équipements de travail (machines et appareils, moyens de protection, équipements de protection individuelle, risques physico-chimiques, o Risque électrique, o Travail devant les écrans de visualisation, coactivités avec des s extérieures, coactivités sur les chantiers, o Aptitudes et surveillance médicales, o Formation, compétences et habilitations, o Vérifications et contrôles périodiques, - La mise en œuvre des obligations : o Information et formation, o Instructions et documents, o Les travaux limités ou réglementés pour certaines catégories de travailleur, o Les conditions de travail : durée du travail, travail de nuit - Les normes, recommandations et les règles des professionnels, Connaitre les enjeux de la prévention des risques santé et sécurité pour l - Identifier les obligations législatives et réglementaires s appliquant à l en matière de prévention des risques professionnels et de santé et de sécurité au travail - Connaître le rôle et les missions des acteurs internes et externes de l dans la prévention des risques professionnels - Responsable d, responsable environnement Responsable de la gestion des déchets et toute personne chargée d un projet dans ce domaine. De 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 3 jours Travail pratique : Identifier les obligations de santé et de sécurité au travail s appliquant à une activité. 140

6 ETRE CHARGE DE PREVENTION DES RISQUES ( ) III-LES ACTEURS INTERNES ET EXTRENES DE LA PREVENTION DES RISQUES - Les acteurs internes à l : rôle dans la prévention des risques : o les services opérationnels et les services fonctionnels, o la personne désignée pour aider l employeur dans la mise en place de la prévention des risques, o le service de santé au travail et la pluridisciplinarité, o l intervenant en Prévention des Risques Professionnels, o les instances représentatives du personnel : CE, DP, CHSCT, - Les acteurs externes : o le service prévention de la CARSAT, o l inspection du travail, o les autres organismes (ANACT, OPPBTP,.), o les organismes de contrôle accrédités, IV L ANALYSE ET L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS - L accidentologie : notions de danger, de risques, de conditions de travail, de pénibilité au travail, les risques psychosociaux et la notion de stress, - L analyse des risques a priori : o Inspection des lieux et locaux de Travail, (méthodologie), o L observation des postes et situations de travail, (méthodologie), - L analyse des risques a postériori : o l analyse des accidents ou évènement ; la méthode de l arbre de causes, compte-rendu, autres méthodes d analyse, ), o les statistiques, - De l analyse des risques à l évaluation des risques : les méthodes d évaluation et de cotation des risques, Méthodologie Appliquée Présentation de cas concrets. Présentation de documentstype pouvant être adaptés au contexte de l et facilitant la mise en oeuvre dans le prolongement de la formation. Utilisation des témoignages et expériences des participants. Une documentation de synthèse est remise à chaque participant en fin de formation. - Etablir un document unique d évaluation des risques et structurer un plan d action de prévention et de maîtrise des risques, les facteurs de pénibilité et la fiche de prévention d exposition, - L apport de l ergonomie dans la prévention des risques : la démarche ergonomique. V LES RESPONSABILITES EN CAS D INFRACTION AUX OBLIGATIONS, D ATTEEINTE A LA PERSONNE PHYSIQUE, LA MISE EN DANGER D AUTRUI Les principes de la responsabilité pénale et de la responsabilité civile, - Les responsabilités en cas d infractions aux obligations de santé et de sécurité au travail, - Les sanctions encourues et les personne responsables, la délégation de pouvoir, - Les responsabilités en cas d atteinte à la personne physique : o les atteintes à la personne, o la mise en danger d autrui, o les sanctions encourues et les personnes responsables, - La responsabilité civile et la réparation en cas d accident du travail ou de maladie professionnel : o le principe de la réparation et les préjudices couverts, o la faute inexcusable de l employeur : définition et conséquences, o la réparation totale des préjudices non couverts par la sécurité sociale. 141

7 AUDITEUR INTERNE HSE Environnement/Santé Sécurité Principes généraux - d un audit interne - Exigences normatives, champ d application d un audit - Principe de l amélioration continue - Règles de bonnes conduites d un audit, les acteurs de l audit Compétences de l auditeur - Le profil de l auditeur, auto évaluation du profil d auditeur - Attitude et comportement - Suivi des compétences auditeurs Ecoute et objectivités - Notion d écoute ; test collectif d écoute et communication - Notion d objectivité ; test individuel de compréhension Définitions - Terminologie : environnement, processus, risques environnementaux ; test individuel de compréhension - Constats d audit, études de cas - Préparation de l audit - Programmation des audits, préparer un programme d audit triennal - Préparation de l audit scénario, questionnaire - Etude de cas travail en groupe Mise en situation - Réalisation et constat d audit de processus : application Réalisation d un audit d une activité de l (1 jour en ) Identifier les exigences du référentiel ISO et OHSAS Transposer ces exigences à l organisation et à l activité de l Acquérir les techniques d Audit Appréhender l Audit au sein de l Réaliser des audits internes Responsable HSE, responsable système de management. Toutes personnes chargées de réaliser des audits internes environnement en De 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 3 jours Animation interactive retours d expérience. Exercices individuels, collectifs Mise en situation. Audit en situation réelle en / personne les 3 jours en stage inters 142

8 RÉGLEMENTATION ET TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES : COMPRENDRE ET «UTILISER» LA REGLEMENTATION ADR RISQUES ET DANGERS DES MATIERES DANGEREUSES - Différence entre étiquetage produits et étiquetage transport, - Moyens de protection et d action. EXEMPTIONS - Exemptions totales et quantités limitées, - Exemption d équipement véhicule. RESPONSABILITES - Du chef d chargeant la marchandise, - Du transporteur et du destinataire, - Classes de danger et groupes d emballage. REGLES D ETIQUETAGES ET DE MARQUAGE DES EMBALLAGES DOCUMENTS DE TRANSPORTS - Déclaration de marchandises dangereuses, - Consignes de sécurité véhicules. Savoir comment se repérer, «entrer» et cheminer dans la nouvelle réglementation ADR (transport terrestre de marchandises dangereuses). Déterminer si l expédition de certains produits ou l enlèvement de certains déchets de l relèvent de la réglementation sur le transport des matières dangereuses. Vérifier si votre est soumise à l obligation de nommer un conseiller à la sécurité. Encadrement et opérateurs de l recevant ou expédiant des matières dangereuses. Correspondant de l ayant à mettre en pratique les préconisations du conseiller à la sécurité. LE CONTROLE DES VEHICULES - Homologation et équipements, - Signalisation et placardage, - Formation du chauffeur. CHARGEMENT ET DECHARGEMENT OBLIGATION DU CONSEILLER A LA SECURITE SANCTIONS EN CAS DE MANQUEMENTS Alternance d exposés, d exemples et d exercices en groupe. Utilisation des témoignages et expériences des participants. Une documentation de synthèse est remise à chaque participant en fin de formation. Pré-requis Pas d exigence particulière De 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 2 jours 143

9 SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL CONNAISSANCE DE LA NORME ISO L ENVIRONNEMENT DANS LA POLITIQUE DE L ENTREPRISE - Préoccupations générales : air, eau, sol, énergie, déchets et enjeux pour l (réglementaires, économiques, prévention, image ), - Réglementation et environnement : législation sur les installations classées et principaux textes, veille juridique. LES ENJEUX D UNE DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE - Notion de système de management environnemental, - Approche ISO et Eco-Audit. L ETUDE DU REFERENTIEL ISO Etude chapitre par chapitre du référentiel, - Illustrations, retour d expérience). EVALUATION DES ACQUIS Test de connaissance avec corrigés Alternance d exposés, d exemples et d exercices en groupe. Utilisation des témoignages et expériences des participants. Une documentation de synthèse est remise à chaque participant en fin de formation. Connaître les exigences de la norme ISO et savoir élaborer ou mettre à jour une analyse environnementale initiale. Etre capable d évaluer les efforts à réaliser en vue de mettre en place un système de management environnemental. Etre capable de lancer un projet de mise en place d un système de management environnemental. Responsable d, responsable environnement, responsable qualité, production, sécurité, méthodes et toute personne chargée de l environnement ou impliquée dans la mise en place ou le fonctionnement d un système de management environnemental. Pré-requis Aucun De 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 2 jours 144

10 AUDITEUR INTERNE ENVIRONNEMENT D UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO DEFINITION, TERMINOLOGIE ET REGLEMENTATION - Vocabulaire approprié à l audit - Vocabulaire sur la mise en œuvre d un système de management environnemental ou qualité (responsabilité, système, manuel, procédure, instruction, enregistrement) - Vocabulaire général lié à l environnement (aspect, impact, exigence légale, conformité réglementaire ) PRINCIPALES EXIGENCES DE LA NORME ISO La logique de la norme - Explication des principaux chapitres de la norme METHODOLOGIE ET TECHNIQUES D AUDIT - Audit interne d un processus de l : Préparation, réalisation, restitution et rédaction d un rapport d audit interne PRATIQUE DE L AUDIT DANS L ENTREPRISE (Réalisation d exercices d audit dans l ) Alternance d exposés, d exemples et d exercices en groupe. Utilisation des témoignages et expériences des participants. Une documentation de synthèse est remise à chaque participant en fin de formation. Comprendre le but de l audit interne (en fonction de la norme ISO 14001) et savoir mettre en œuvre les différentes étapes d un audit environnement. Permettre aux participants de connaître et comprendre les enjeux liés à l environnement et à la norme ISO Responsable environnement, responsable qualité, production, maintenance, administratif, sécurité. Toute personne chargée de réaliser des audits internes environnement. Pré-requis Pas d exigence particulière. Pour un maximum d efficacité, l devra déjà avoir mis en place un système de management environnemental, même partiel. De 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 3 jours 145