BATIMENT TRAVAUX PUBLIC S.A.S au Capital de Tél : Fax : Manuel Qualité

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1 BATIMENT TRAVAUX PUBLIC S.A.S au Capital de Tél : Fax : Manuel Qualité Préambule La note ci jointe décrit les engagements de la société vis-à-vis des procédures qualité établies. Ce document ne remplace pas les différents documents (PAQ en particulier) qui seront établis conformément aux directives qui seront demandées à l entreprise lors des différentes phases du chantier.

2 Sommaire 1. GÉNÉRALITÉS 1.1 Objet et périmètre d application du manuel 1.2 Gestion du manuel 1.3 Abréviations 2. ORGANISATION GÉNÉRALE 2.1 Organisation générale de la société 3. PRESENTATION DE LA SOCIÉTÉ 3.1 Présentation générale 3.2 Organisation de société 3.3 Missions et autorités du personnel de la société Le Président Le chef comptable Le conducteur de travaux Le chef de chantier

3 1. Généralités 1.1 Objet et périmètre d application du manuel L objet du présent manuel est de : présenter la société BOURGUE BTP et son organisation, présenter l affectation des tâches du personnel de la société 1.2 Gestion du manuel Le manuel est établi et mis à jour par le président de la société Vincent CHAPELET Le manuel reste en toutes circonstances la propriété de la société en particulier s il est communiqué à des tiers. 1.3 Abréviations Dans le présent document, les abréviations utilisées sont : DCE : dossier de Consultation des Entreprises TP : Travaux Publics.

4 2. Organisation générale 2.1 Organisation générale de la société La société BOURGUE TP a pour finalité la réalisation de chantiers de terrassement, bâtiment ou génie civil. Son organigramme est le suivant : Didier Lafond Contremaître Christian Lafond Chef de chantier terrassement Kenan Memis Chef de chantier génie civil/bâtiment ouvriers A. Memis Chef d équipe bâtiment M. Boujhna Chef d équipe bâtiment ouvriers ouvriers

5 3. Pésentation de la société 3.1 Présentation générale La Société BOURGUE BTP est une société de travaux publics ayant pour finalité la réalisation de chantiers de bâtiment, de terrassement ou de génie civil sur la zone géographique Sud-est de la France. Pour mener à bien ces chantiers, la société BOURGUE BTP dispose, au sein même de son siège de l ensemble des moyens techniques et humains lui permettant d assurer les missions qui lui sont confiées: commercial, réponse aux différentes consultations, coordination d intervenants, suivi et respect des cahiers des charges, des délais et de la qualité des réalisations, prise en compte de la sécurité et du respect de l environnement, prise en compte des contraintes des différents sites. La société BOURGUE BTP est basée à l adresse suivante : 1207 Avenue Kennedy CARPENTRAS Dans le cadre des opérations, la société BOURGUE TP assure : A/ la mise en place et l encadrement des moyens internes et la gestion du personnel B/ les réponses aux consultation et la représentation de la société C/ le pilotage et la coordination de l ensemble des intervenants, le suivi technique D/ le choix des matériaux E/ la mise à disposition du matériel F/ la réalisation des différentes phases du chantier G/ la gestion de l opération A/ la mise en place et l encadrement des moyens internes et la gestion du personnel Le Président met en place les moyens humains et matériels nécessaires au fonctionnement de la société. Il doit adapter ces moyens en fonction du plan de charge et des objectifs de réalisation des chantiers fixés. Le Président a pour mission : d adapter son personnel aux besoins, d anticiper sur les besoins, afin de pouvoir les budgétiser, les adapter aux modifications de programmation, d assurer le recrutement du personnel nécessaire, d assurer le management et la gestion courante du personnel (entretien individuel, formation, avancement, primes ).

6 B/ les réponses aux consultations et la représentation de la société L ensemble des réponses aux DCE et consultations sont réalisés par l encadrement de la société en association avec le personnel administratif. Toutes les réponses aux DCE sont validées par le Président sur les aspects qualitatifs et économiques Pendant toute la durée de chaque chantier ou lors de réponse aux DCE, la mission de la société est, auprès du maître d ouvrage et du maître d œuvre, de : représenter la société, présenter et faire accepter les solutions techniques par la concertation, proposer des variantes techniques et économiques. C/ le pilotage et la coordination du chantier, le suivi technique et l établissement des procédures administratives Afin d obtenir les objectifs de qualité fixés par le Président, la société a pour mission, pour chaque chantier, de : établir les pièces administratives relatives à l organisation, à l hygiène et à la sécurité, organiser le chantier en fonction des contraintes du site choisir les fournisseurs après consultation, proposer le choix des prestataires (sous-traitants, ), piloter et coordonner l ensemble des intervenants, choisir le matériel adapté aux conditions du chantier, assurer le récolement de l opération, mettre en place et appliquer tout au long du chantier le suivi de la qualité. En phase études, pour chaque chantier, la société BOURGUE BTP a pour mission de : faire une revue de marché, s assurer de la bonne compréhension des différents documents, s assurer de la bonne hiérarchisation et de la prise en compte des contraintes du site, proposer au maître d œuvre de mettre en place les contrôles internes et externes nécessaires, établir les documents et participer aux réunions relatives à l hygiène et à la sécurité du chantier en coordination avec le coordonnateur sécurité, transmettre l ensemble des documents relatifs à l organisation et au suivi des travaux (planning, validation des matériaux, validation des sous-traitants ), participer à toutes les réunions nécessaires au démarrage des travaux. En phase travaux, pour chaque chantier, la société BOURGUE BTP a pour mission de : mettre à disposition le matériel et le personnel nécessaire au respect des objectifs techniques et temporels, assurer un suivi d avancement au maître d oeuvre, faire des propositions de modification d organisation si nécessaire, assurer le respect des règles d hygiène et de sécurité sur le chantier, assurer le suivi de la qualité, assurer le recolement de l opération.

7 D/ le choix des matériaux Le choix des matériaux est fait suite à une analyse du cahier des charges. Les matériaux mis en œuvre doivent répondrent : aux clauses du CCTP aux normes en vigueur (NF, CE..) Le choix d un fournisseur est fait par l encadrement du chantier (conducteur de travaux ou chefs de chantier) et soumis à l agrément du Président. Le choix du fournisseur sera réalisé après consultations ou après négociation directe. Des marchés «cadres» annuels peuvent également être utilisés pour répondre aux besoins d un chantier. Il est demandé à l ensemble des fournisseurs de la société BOURGUE BTP de répondre à toutes leurs obligations sociales et sécuritaires. E/ la mise à disposition du matériel La société BOURGUE BTP possède en propre le matériel nécessaire à la réalisation de la plupart des travaux de terrassement, génie civil ou bâtiment. L ensemble du matériel est garé et entretenu au siège de la société. Il est mis à disposition des différents chantiers lors de planning hebdomadaire réalisé avec l ensemble de l encadrement. Si le matériel nécessaire à un chantier n est pas disponible au sein de la société, ce matériel est soit loué auprès d une société de location, soit loué à une entreprise de TP. L ensemble du matériel est régulièrement entretenu par du personnel compétent. Les vérifications réglementaires sont réalisées par COVETECH CONTROLE avec production de certificats de conformité. L ensemble des contrôles du matériel est réalisé sous la responsabilité du Président de la société. Celui-ci est garant de la conformité du matériel mis à disposition du personnel de la société. L encadrement de chantier doit s assurer que les conducteurs possèdent l ensemble des habilitations nécessaires à la conduite du matériel mis à leur disposition. Le personnel doit alerter le Président de la société de tout changement dans la possession d un permis de conduire ou d habilitation de conduite d engins.

8 F/ la réalisation des différentes phases de travaux En phase de travaux, la société a pour mission, pour chacune des chantiers dont elle a la charge, de : prendre sur décision des maîtres d œuvre les décisions nécessaires à l avancement et à l optimisation du projet, dans la limite du contrat, mettre en place les moyens de contrôle internes et externes à partir des besoins exprimés, soit par le maître d œuvre, soit par maître d ouvrage directement. prévenir dans les meilleurs délais le maître d œuvre de toutes dérives (économiques et temporelle) s assurer du bon déroulement des opérations préalables à la mise en service. En phase de clôture de l'opération, la société a pour mission, pour chaque opération, de: assurer la remise de l ouvrage au maître d ouvrage, remettre l ensemble des documents relatifs au récolement des travaux. G/ la gestion administrative et comptable du chantier Gestion administrative : Les procédures suivantes sont mises en œuvre systématiquement pour chantier : établir les lettres de commandes après consultation des fournitures, établir les relevés quotidiens en prenant en compte : le matériel le personnel les fournitures les sous-traitants établir les constats de travaux suivant une périodicité à définir avec le maître d œuvre, établir les factures conformes aux constats de travaux, contrôler le paiement des factures clients. Les rapports rédigés par l encadrement du chantier sont transmis à la comptabilité après vérification par le Président. La société assure, en interne, l ensemble des écritures comptables nécessaires au paiement des fournisseurs et sous-traitants. La société assure également en interne le suivi des factures clients.

9 3.2 Organisation de la société BOURGUE TP La société BOURGUE TP est constituée : - d une direction - de conducteurs d opérations ou chefs de chantiers, en charge, par délégation du Président, de la réalisation des chantiers et responsables des dépenses, du délai et de la qualité de l ouvrage réalisé, - de personnel administratif en charge de la gestion des chantiers. 3.3 Missions et autorités du personnel de la société BOURGUE BTP Le Président : Le Président assure la direction globale de la société. Il rend compte aux actionnaires des décisions prises et des résultats de la société. Il a pour missions, de garantir la rentabilité de la société en satisfaisant les clients de la société. Ses domaines d activité couvrent : la mise en place et l encadrement des moyens, la représentation de la société auprès des clients et fournisseurs externes, le pilotage et la coordination de l ensemble des intervenants internes, la gestion des chantiers en termes de qualité, coût et délai. De plus, il a en charge : le bon déroulement des chantiers en termes de coûts, délais, qualité des opérations dont la société a la charge en définissant et mettant en place les moyens et ressources adéquats, le développement des compétences de son équipe et leur mise à jour permanente, la satisfaction du client en veillant à la crédibilité technique et l efficacité des prestations réalisées, la productivité des interventions du personnel,, la bonne fin des chantiers de la société, la supervision des études et des travaux et du respect des procédures «contrôle qualité interne». la réponse aux consultations et aux DCE. la prise en compte de l approche processus du système qualité, en particulier en identifiant les attentes des clients externes (état, collectivités locales, ) en évaluant leur degré de satisfaction et en lançant des actions d amélioration, la prise en compte des instructions relatives à la sécurité du personnel et l application de la notice d hygiène te de sécurité, l organisation et le contrôle des habilitations des personnels, le contrôle périodique du matériel.

10 3.3.2 Le chef comptable Les fonctions du titulaire du poste, placé sous l autorité du Président, se déclinent sous les deux aspects suivants : A/la gestion des factures fournisseurs ou sous-traitant B/la gestion des marchés ou factures clients A. La gestion des factures fournisseurs ou sous-traitants Parmi ses autres missions, le titulaire : assure la provision des dépenses suivant les données transmises par l encadrement du chantier assure le paiement des factures fournisseurs ou sous-traitants en comparant les factures transmises aux provisions, garantit les arrêtés comptables annuels, assure le reporting comptable par chantier, contribue à l optimisation des procédures mises en œuvre et des coûts générés. B. La gestion des marchés ou factures clients Parmi ses autres missions, il garantit la production, validation et la transmission des factures clients en fonction des constats de travaux validés par les maîtres d œuvre. Il s assure du paiement de ces factures et analyse quotidiennement la trésorerie disponible de la société Le conducteur de travaux Le conducteur de travaux a en charge un ou plusieurs chantier. Il est sous l autorité du Président de la société. Il est responsable, pour chaque chantier dont il a la charge : de l organisation du chantier (budget, délai, contraintes d exploitation) qu il soumet pour validation au Président de la société, de la bonne organisation des moyens (internes et externes) à mobiliser, de la prestation des sous-traitants intervenants sur le chantier, du suivi de l ensemble des contrats, depuis leur formalisation jusqu à leur réception, du respect des coûts et des délais, en vérifiant que les sommes engagées et dépensées respectent les prévisions, du bon établissement des documents comptables nécessaires à la facturation client, de la mise en œuvre de la qualité : Il contribue très activement à la limitation des dérives de toute nature, en alertant au plus tôt, en les anticipant et en proposant des actions correctives, mises en œuvre après accord éventuel du Président. Il garantit le respect des exigences légales et réglementaires encadrant la réalisation d un chantier ainsi que le respect des procédures internes en mettant en œuvre ses connaissances propres. Il contribue activement à la sauvegarde de l image de marque de la société lors des réunions avec les maîtres d œuvre et maître d ouvrages. Il est assisté d un secrétariat et du service comptable de la Société.

11 3.3.4 Le chef de chantier Le chef de chantier est en charge d un chantier. Il est placé sous la direction du conducteur de travaux. Ses missions principales sont, pour les chantiers qui lui sont confiées, de : veiller au choix du personnel affecté au chantier, affecter le matériel nécessaire au bon déroulement des travaux, s assurer du bon approvisionnement des fournitures, s assurer de la sécurité du personnel d exécution, rendre compte des événements et du pointage du chantier, vérifier que les travaux se déroulent dans le respect des règles d hygiène et de sécurité et des règles environnementales.