POWERSHARES FTSE RAFI DEVELOPED 1000 FUND PROSPECTUS SIMPLIFIÉ. 20 décembre 2010
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- Philippe Gravel
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1 POWERSHARES FTSE RAFI DEVELOPED 1000 FUND PROSPECTUS SIMPLIFIÉ 20 décembre 2010 Le présent Prospectus Simplifié contient des informations essentielles relatives au Compartiment PowerShares FTSE RAFI Developed 1000 Fund (le «RAFI Developed 1000 Fund»), un Compartiment de PowerShares Global Funds Ireland plc (la «SICAV»), société d investissement à capital variable à compartiments multiples dont la responsabilité de chaque Compartiment est cloisonnée. La SICAV a été constituée en Irlande le 5 février 2002 et agréée par la Banque Centrale d Irlande (la «Banque Centrale») le 13 septembre Le 13 février 2004, la SICAV a été agréée par la Banque Centrale en vertu des Réglementations des Communautés Européennes (Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières) de 2003, telles qu amendées. La SICAV possède dix-neuf Compartiments, chacun d'entre eux n'ayant qu'une classe d Actions. D autres Compartiments et classes pourront être ponctuellement établis. Nous recommandons aux investisseurs potentiels de lire l intégralité du Prospectus et de chacun de ses Suppléments ou addenda (le «Prospectus») datés du 20 décembre 2010 avant de prendre une décision d investissement. Les droits et obligations des investisseurs ainsi que la relation juridique avec la SICAV sont exposés dans le Prospectus. Les expressions commençant par une majuscule qui sont utilisées et/ou définies au présent Prospectus Simplifié auront le sens qui leur est donné dans le Prospectus. La devise de base du Compartiment RAFI Developed 1000 Fund est l Euro et une classe d Actions est actuellement ouverte à la souscription pour les investisseurs la classe d Actions libellée en Euros. Objectif d Investissement : Fournir aux investisseurs des résultats d investissement qui, avant imputation des frais, correspondent aux performances de prix et de rendement de l Indice FTSE RAFI Developed 1000 en Euros. Politique d Investissement : Afin d atteindre cet objectif d investissement, le Compartiment RAFI Developed 1000 Fund s efforcera généralement, dans la mesure du possible, de détenir toutes les actions de l Indice FTSE RAFI Developed 1000 dans leurs pondérations respectives au sein de l Indice, sous réserve des Restrictions d investissement. Le Gestionnaire des Investissements envisage de réaliser l objectif d investissement de ce Compartiment en détenant un portefeuille de titres constitué, dans la mesure du possible, des composants de l Indice. Toutefois, cela peut, dans certaines circonstances, être interdit par la réglementation ou ne pas être dans l intérêt des Actionnaires. Plus particulièrement : (i) Le Compartiment RAFI Developed 1000 Fund est soumis aux Réglementations, lesquelles comprennent notamment certaines restrictions sur la proportion de la valeur du RAFI Developed 1000 Fund qui peut être détenue dans des titres individuels. Selon la concentration de l Indice, le Compartiment pourra détenir des instruments financiers dérivés («IFD») (tel qu exposé ci-dessous), dans les limites définies par le Prospectus, sous réserve que les IFD soient des valeurs corrélées avec les titres faisant partie de l Indice, ou dont le rendement est basé sur ceux-ci. (ii) Les titres composant l'indice changent ponctuellement. Le Gestionnaire des Investissements peut adopter une gamme de stratégies lors de la négociation du RAFI Developed 1000 Fund afin de l aligner sur l indice de référence modifié. Par exemple, si un titre faisant partie de l Indice n est pas disponible ou s il n existe pas de marché pour un tel titre, le Compartiment RAFI Developed 1000 Fund pourra détenir en lieu et place des certificats d actions étrangères pour ces valeurs (ex. : ADR et GDR). (iii) (iv) (v) Il se peut que les titres de l Indice soient ponctuellement soumis à des opérations sur capital. Le Gestionnaire des Investissements aura toute latitude pour gérer ces événements avec le plus d efficacité possible. Le Compartiment RAFI Developed 1000 Fund pourra détenir des liquidités accessoires et aura normalement des dividendes à recevoir. Le Gestionnaire des Investissements pourra acheter des IFD à des fins d investissement direct, pour produire un rendement similaire à celui de l Indice. Les titres détenus par le Compartiment RAFI Developed 1000 Fund et inclus dans l Indice
2 (vi) (vii) peuvent ponctuellement devenir illiquides ou autrement impossibles à obtenir à leur juste valeur. Dans ces circonstances, le Gestionnaire des Investissements peut utiliser un certain nombre de techniques, y compris l achat de titres dont le rendement, individuel ou collectif, est jugé avoir une bonne corrélation avec les composants souhaités de l Indice ou l achat d un échantillon de valeurs de l Indice. Le Gestionnaire des Investissements tiendra compte des frais afférents à toute transaction de portefeuille envisagée. La réalisation par le Compartiment de transactions reproduisant à chaque fois parfaitement l Indice peut ne pas se révéler efficace. Le Compartiment RAFI Developed 1000 Fund peut vendre des valeurs représentées dans l Indice en prévision de leur retrait de l Indice, ou acheter des valeurs non représentées dans l Indice en prévision de leur ajout à l Indice. Le Gestionnaire des Investissements peut utiliser diverses combinaisons de techniques d investissement disponibles dans le but de répliquer l Indice. Celles-ci pourront inclure des IFD, notamment des swaps, des swaptions et des options pour couvrir ou réaliser l exposition à un marché en particulier au lieu d investir directement. Les IFD peuvent être utilisés à des fins d investissement direct et/ou de gestion efficace du portefeuille conformément aux limitations visées à l Annexe II du Prospectus. Les IFD seront utilisés sous réserve des conditions et des limites édictées par la Banque Centrale et ne seront utilisés qu en association avec un processus de gestion des risques («PGR») validé préalablement par la Banque Centrale et permettant à un Compartiment de mesurer, de surveiller et de gérer les risques associés aux IFD. Bien que le Gestionnaire des Investissements n ait pas l intention d'utiliser l'effet de levier pour le Compartiment RAFI Developed 1000 Fund, tout effet de levier résultant de l utilisation des IFD sera conforme aux Réglementations. Le Compartiment RAFI Developed 1000 Fund peut, en vue de s exposer aux composants de l Indice ou à des fins de gestion des liquidités, détenir des liquidités accessoires telles que des espèces, des billets de trésorerie et des obligations du marché monétaire comme des titres du Trésor à court, moyen et long terme, des certificats de dépôt, des acceptations bancaires et des instruments à taux fixe ou variable notés investment grade ou émis ou garantis par un gouvernement national ou ses émanations. Profil de Risque : La valeur des Actions peut évoluer à la baisse comme à la hausse et les investisseurs peuvent ne pas récupérer le montant initialement investi. En sus des considérations générales de risque exposées à la rubrique «Facteurs de Risque» du Prospectus, les investisseurs dans le présent Compartiment doivent considérer les facteurs de risque spécifiques suivants : Les investissements du Compartiment seront soumis aux fluctuations du marché, la valeur des actions dans lesquelles le Compartiment peut investir pouvant évoluer à la hausse comme à la baisse. Même si les Actions du Compartiment doivent être cotées sur une ou plusieurs bourses de valeurs, on ne peut garantir avec certitude qu elles seront liquides sur une bourse de valeurs ou que le cours de marché auquel elles peuvent se négocier sur une bourse de valeurs sera égal à la Valeur Liquidative par Action ou proche. Ce Compartiment cherchera à répliquer un Indice. Toutefois, cette réplication ne saurait être garantie. Les instruments dérivés impliquent plusieurs types et degrés de risque, selon les caractéristiques de l instrument en question et des actifs du Compartiment en général. L utilisation de ces instruments peut entraîner des risques supérieurs à ce que leur coût donnerait à penser, c est-à-dire qu un faible investissement dans des dérivés peut avoir un impact important sur la performance du Compartiment. Nous renvoyons expressément les investisseurs à l Annexe II du Prospectus complet sur ce sujet. 2
3 Le cours de marché des Actions de ce Compartiment fluctuera suivant l évolution de sa Valeur Liquidative et de l offre et de la demande sur la bourse de valeurs applicable. Il est prévu que les Actions de ce Compartiment se négocient à une valeur proche de leur Valeur Liquidative ; toutefois, le jeu de l offre et la demande sur la bourse de valeurs applicable ainsi que les perturbations des émissions et des rachats peuvent aboutir à des cours de marché notablement différents de la Valeur Liquidative. Données relatives à la performance : Performance du Compartiment RAFI Developed 1000 Fund par rapport à celle de l Indice Jusqu à la clôture d exercice du 30 septembre % 6.3% 5.9% 7.4% 8.9% 5% 0% -5% -10% -15% -20% -25% -25.0% -23.1% -30% 09/08 * 09/09 09/10 PowerShares FTSE RAFI Developed 1000 Fund (EUR) FTSE RAFI Developed 1000 Index * Représente la performance du Compartiment RAFI Developed 1000 Fund comprise entre la première date de négociation le 27 novembre 2007 et le 30 septembre Ces chiffres n ont pas été annualisés. Les investisseurs sont informés que la performance obtenue par le passé ne constitue pas nécessairement une indication des résultats futurs. Les données de performance ci-dessus ne tiennent pas compte des commissions de souscription et de rachat. Profil de l Investisseur Type : Politique de Distribution : Convient aux investisseurs axés sur le moyen à long terme qui cherchent à obtenir une croissance du capital et de revenus par le biais d un investissement dans des actions susceptibles d évoluer à la hausse comme à la baisse. La SICAV a normalement l intention, en ce qui concerne la classe d'actions libellée en Euros de ce Compartiment, de déclarer et de payer des dividendes correspondant à la classe d'actions libellée en Euros pour chaque trimestre fiscal au cours duquel le revenu total du Compartiment dépasse les commissions et frais de plus d un montant de minimis fixé ponctuellement par les Administrateurs. Les dividendes seront habituellement déclarés en mars, juin, septembre et décembre et payés (s'ils sont payables) le dernier jour ouvrable du mois suivant. Les dividendes seront versés sur le compte de l'actionnaire notifié à l'agent Administratif. s et Frais : Frais des Actionnaires 3
4 de Souscription de Transaction en Nature de Rachat d Arbitrage Unités de Création Néant US$ Néant 3 %* Numéraire 3 %* Néant 3 %* 3 %* * Sous réserve du droit des Administrateurs de renoncer à cette commission. forfaitaire de gestion Le Gestionnaire aura droit à une commission équivalente, au maximum, à 0,75 % par an de la Valeur Liquidative du Compartiment, sur laquelle il acquittera les commissions du Gestionnaire des Investissements, de l Agent Administratif, de l Agent de Transfert et du Dépositaire, leurs frais courants raisonnables et autres débours attribuables au Compartiment tels que détaillés à la rubrique «Frais d Exploitation» du Prospectus. Total des Frais sur Encours (TFE) Le Total des Frais sur Encours pour l exercice comptable clos le 30 septembre 2010 est de 0,50 %. Taux de rotation du portefeuille Le taux de rotation du portefeuille pour l exercice comptable clos le 30 septembre 2010 était de 59,9 %. Les détails concernant le total de frais sur encours et le taux de rotation du portefeuille pour les exercices clos au 30 septembre 2008 et au 30 septembre 2009 sont disponibles auprès de l'agent Administratif. Régime Fiscal : La SICAV réside en Irlande à des fins fiscales et n est pas assujettie à l impôt irlandais sur le revenu ou les plus-values. Aucun droit de timbre irlandais n est payable à l émission, au rachat ou au transfert des Actions de la SICAV. Nous recommandons aux Actionnaires et aux investisseurs potentiels de consulter leurs conseillers professionnels en ce qui concerne le traitement fiscal de leurs participations dans la SICAV. Publication du Prix des Actions : La dernière Valeur Liquidative par Action disponible est publiée chaque jour (le Jour Ouvrable suivant l Heure de Valorisation du Jour de Transaction applicable) sur Ce Site Web comportera également le Dossier de Composition du Portefeuille du Compartiment (qui sera publié à 7 h 00 GMT chaque Jour de Transaction) et toutes les autres informations relatives à la SICAV, notamment les communications aux actionnaires publiées ponctuellement. Comment Vendre/Achete r des Actions : Les instructions d achat, de vente et d arbitrage des Actions doivent être adressées à l Agent Administratif, BNY Mellon Fund Services (Ireland) Limited, Guild House, Guild Street, International Financial Services Centre, Dublin 1, Irlande (téléphone : , fax : , bnym.dublin.etfdealing@bnymellon.com) les jours de semaine pendant lesquels les banques commerciales sont ouvertes à Dublin et à New York (un «Jour de Transaction»). Les demandes d achat, de vente et d arbitrage des Actions doivent être reçues par l'agent Administratif au plus tard à 16 h 00 (heure irlandaise) le Jour de Transaction applicable. Unités de Création Souscription minimum initiale Rachat minimum Actions Actions Numéraire Actions Pas de minimum 4
5 Informations Complémentaires Importantes Promoteur : Gestionnaire : Gestionnaire des Investissements : Dépositaire : Agent Administratif : Commissaires aux Comptes : Régulateur Financier : Invesco PowerShares Capital Management LLC Invesco PowerShares Capital Management Ireland Limited Invesco PowerShares Capital Management LLC BNY Mellon Trust Company (Ireland) Limited BNY Mellon Fund Services (Ireland) Limited PricewaterhouseCoopers Central Bank of Ireland Block D Iveagh Court Harcourt Road Dublin 2, Irlande Des copies du Prospectus, du dernier rapport annuel et du dernier rapport semestriel peuvent être obtenues gratuitement auprès de BNY Mellon IRL Transfer Agency Department, BNY Mellon Fund Services (Ireland) Limited, Guild House, Guild Street, International Financial Services Centre, Dublin 1, Irlande (téléphone : , fax : , bnym.dublin.etfdealing@bnymellon.com) WF v2 5
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