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1 Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX 10. CAPITAL ET RESERVES Capital (1) Capital souscrit non appelé Capital souscrit appelé, non versé Capital souscrit - appelé, versé Capital non amorti Capital amorti Capital souscrit soumis à des réglementations particulières Primes liées au capital social Primes d'émission Primes de fusion Primes d'apport Primes de conversion d'obligations en actions Écarts de réévaluation Réserve spéciale de réévaluation (2) Ecart de réévaluation libre Réserve de réévaluation (3) Ecarts de réévaluation (autres opérations légales) Autres écarts de réévaluation en France Autres écarts de réévaluation à l'étranger Réserves Réserve légale Réserve légale proprement dite Plus-value nette à long terme Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Plus-values nettes à long terme Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement Autres réserves réglementées. (1) A qualifier selon la forme juridique de l'entreprise (capital social, individuel) (2) Réserve consécutive à l'application de la loi n du 28 décembre ) Réserve consécutive à l'application de la loi n du 29 décembre Autres réserves Réserve de propre assureur Réserves diverses Compte de l'exploitant Actionnaires: capital souscrit non appelé. 11. REPORT A NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur) Report à nouveau (solde créditeur) Report à nouveau (solde débiteur). 12. RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) Résultat de l'exercice (bénéfice) Résultat de l'exercice (perte). 13. SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Subventions d'équipement Etat Régions Départements Communes Collectivités publiques Entreprises publiques Entreprises et organismes privés Autres Autres subventions d'investissement * Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Subventions d'équipement Etat Régions Départements Communes Collectivités publiques Entreprises publiques Entreprises et organismes privés Autres Autres subventions d'investissement*. 14. PROVISIONS REGLEMENTEES Provisions réglementées relatives aux immobilisations Provisions pour reconstitution des gisements miniers et investissement (participation des salariés). pétroliers Provisions pour 143. Provisions réglementées relatives aux stocks Hausse des prix Fluctuation des cours Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif Amortissements dérogatoires (1 ) Provision spéciale de réévaluation (2).

2 147. Plus-values réinvesties (3) Autres provisions réglementées. 15. PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques Provisions pour litiges Provisions pour garanties données aux clients Provisions pour pertes sur marchés à terme Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour pertes de change Autres provisions pour risques Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour impôts Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires) Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices Provisions pour grosses réparations Autres provisions pour charges Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer. 16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES (4) Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts auprès des établissements de crédit Dépôts et cautionnements reçus Dépôts Cautionnements Participation des salariés aux fruits de l'expansion Comptes bloqués Fonds de participation. (1) Cf. Terminologie (2) Provision consécutive à l'application de la loi n du 30 décembre 1977 (3) Assimilées à des amortissements dérogatoires (4) Les comptes de base (comptes imprimes en noir) peuvent être subdivises à l'initiative des entreprises pour distinguer les opérations faites en France ou à l' étranger, en francs ou en devises et selon qu'elles sont traitées à long, à moyen ou à court terme 167, Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Emprunts participatifs Avances de l'etat Autres emprunts et dettes assimilées Autres emprunts Rentes viagères capitalisées Autres dettes.; Intérêts courus Sur emprunts obligataires convertibles Sur autres emprunts obligataires Sur emprunts auprès des établissements de crédit Sur dépôts et cautionnements reçus Sur participation des salariés aux fruits de l'expansion Sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières Sur autres emprunts et dettes assimilées Primes de remboursement des obligations. 17. DETTES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS (1). 171 Dettes rattachées à des participations (groupe) Dettes rattachées à des participations (hors groupe) Dettes rattachées à des sociétés en participation _Principal Intérêts courus. 18. COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION Comptes de liaison des établissements Biens et prestations de service échangés entre établissements (charges) Biens et prestations de service échangés entre établissements (produits), 188. Comptes de liaison des sociétés en participation. (1) Les comptes de base (comptes imprimes en noir) peuvent être subdivises à l'initiative des entreprises pour distinguer les opérations faites en France ou à l'étranger, en francs ou en devises et selon qu'elles sont traitées à long, à moyen ou à court terme

3 Classe 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de constitution Frais de premier établissement Frais de prospection Frais de publicité Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations) Frais de recherche et de développement Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Droit au bail Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles. 21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Terrains nus Terrains aménagés Sous-sols et sur-sols Terrains de gisement Carrières Terrains bâtis Ensembles immobiliers industriels (A, B...) Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...) Autres ensembles immobiliers Affectés aux opérations professionnelles (A, B...) Affectés aux opérations non professionnelles (A, B...) Compte d'ordre sur immobilisations (art. 6 du décret n du 11 juillet 1978) Agencements et aménagements de terrains * Constructions Bâtiments Ensembles immobiliers industriels (A, B...) Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...) Autres ensembles immobiliers Affectés aux opérations professionnelles (A, B...) Affectés aux opérations non professionnelles (A, B...) Installations générales, agencements, aménagements des constructions * Ouvrages d'infrastructure Voies de terre Voies de fer Voies d'eau Barrages Pistes d'aérodromes Constructions sur sol d'autrui * Installations techniques, matériels et outillages industriels Installations complexes spécialisées sur sol propre sur sol d'autrui Installations à caractère spécifique sur sol propre sur sol d'autrui Matériel industriel (1). 2155, Outillage industriel (1) Agencements et aménagements du matériel et outillages industriels (1.) Autres immobilisations corporelles Installations générales, agencements, aménagements divers (2) Matériel de transport Matériel de bureau et matériel informatique Mobilier. 2185, Cheptel Emballages récupérables. (1) Les entreprises pour lesquelles la distinction entre les comptes 2154, 2155 et 2157 n'est pas indispensable peuvent regrouper ces comptes sous le n 2154 dont l'intitulé est (2) Dans des constructions dont l'entreprise n'est pas propriétaire 22 IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION. 23 IMMOBILISATIONS EN COURS Immobilisations corporelles en cours Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles Terrains.

4 2383. Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles. 25. (1). 26. PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS (2) Titres de participation Actions Autres titres Autres formes de participation Créances rattachées à des participations Créances rattachées à des participations (groupe) Créances rattachées à des participations (hors groupe) Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appel de fonds) Avances consolidables (3) Autres créances rattachées à des participations Intérêts courus Créances rattachées à des sociétés en participation Principal Intérêts courus Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés. 27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2) Titres immobilisés (droit de propriété) Actions Autres titres Titres immobilisés (droit de créance). (1) Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées (2) Cf. compte 1, renvoi 4. (3) Au sens financier du terme Obligations Bons Prêts Prêts participatifs Prêts aux associés Prêts au personnel Autres prêts Dépôts et cautionnements versés Dépôts Cautionnements Autres créances immobilisées Créances diverses Intérêts courus Sur titres immobilisés (droits de créance) Sur prêts Sur dépôts et cautionnements Sur créances diverses (1) Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés. 28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS Amortissements des immobilisations incorporelles (2) Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201) Frais de recherche et de développement Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Amortissements des immobilisations corporelles Terrains de gisement Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212) Constructions (même ventilation que celle du compte 213) Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214) Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215). (1) Actions propres ou parts propres (2) Le compte 280 ne doit pas être utilisé pour regrouper les comptes 281 et suivant) Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) Amortissements des immobilisations mises en concession. 29. PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles (1) Marques, procédés, droits et valeurs similaires Droit au bail Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles Terrains (autres que terrains de gisement) Provisions pour dépréciation des immobilisations mises en concession Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours Immobilisations corporelles en cours.

5 296. Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations Titres de participation Autres formes de participation Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que. celle du compte 268) 297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières Titres immobilisés - droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271) Titres immobilisés - droit de créance (même ventilation que celle du compte 272) Prêts (même ventilation que celle du compte 274) Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275) Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276). (1) Le compte 290 ne doit pas être utilisé pour regrouper les comptes 291 et suivants)

6 Classe 3 COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS MATIÈRES PREMIÈRES (et fournitures (1) Matière (ou groupe) A Matière (ou groupe) B Fournitures A, B, C AUTRES APPROVISIONNEMENTS (1) Matières consommables (2) Matière (ou groupe) C Matière (ou groupe) D Fournitures consommables (2) Combustibles Produits d'entretien Fournitures d'atelier et d'usine Fournitures de magasin Fournitures de bureau Emballages Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables (3) Emballages à usage mixte. 33. EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS (4) Produits en cours Produit en cours P Produit en cours P Travaux en cours Travaux en cours T Travaux en cours T EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES (4) Etudes en cours Etude en cours E Etude en cours E Prestations de services en cours Prestation de services S Prestation de services S STOCKS DE PRODUITS (4) Produits intermédiaires Produit intermédiaire (ou groupe) A Produit intermédiaire (ou groupe) B. 355 Produits finis Produit fini (ou groupe) A Produit fini (ou groupe) B Produits résiduels (ou matières de récupération) Déchets Rebuts. (1) Les entreprises qui relèvent du système abrégé regroupent les comptes 31 et 32 sous le numéro 31 dont l'intitulé devient " Stocks - Approvisionnements " (2) Lorsque la distinction entre matières consommables et fournitures consommables n'est pas indispensable, les entreprises peuvent regrouper les comptes 321 et 322 sous le numéro 321 dont l'intitulé est complété en conséquence " Matières et fournitures consommables " (3) Cf Terminologie (4) Les entreprises relevant du système abrégé peuvent regrouper, le cas échéant, les comptes 33, 34 et 35 sous le numéro 35 dont l'intitulé devient " Stocks de produits et encours de production ".

7 Classe 4 COMPTES DE TIERS 40. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS ( Fournisseurs et Comptes rattachés Fournisseurs Fournisseurs Achats de biens ou de prestations de services Fournisseurs - Retenue de garantie Fournisseurs - Effets à payer Fournisseurs d'immobilisations Fournisseurs Achats d'immobilisations Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie Fournisseurs d'immobilisations Effets à payer (2) Fournisseurs - Factures non parvenues Fournisseurs Fournisseurs d'immobilisations Fournisseurs - Intérêts courus Fournisseurs débiteurs Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes Fournisseurs Créances pour emballages et matériel à rendre Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus. 41. CLIENTS ET COMPTES RATTACHES (1) Clients et comptes rattachés Clients Clients - Ventes de biens ou de prestations de services Clients - Retenues de garantie Clients - Effets à recevoir Clients douteux ou litigieux " Créances" sur travaux non encore facturables Clients - Produits non encore facturés Clients Factures à établir Clients - Intérêts courus. (1) Cf. compte 1 renvoi 4 (2) y compris billets de fonds Clients créditeurs Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes Clients - Dettes pour emballages et matériels consignés Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir. 42. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES Personnel -Rémunérations dues Comités d'entreprise, d'établissement Participation des salariés aux fruits de l'expansion Réserve spéciale (art. L du Code du travail) Comptes courants Personnel - Avances et acomptes Personnel - Dépôts Personnel - Oppositions Personnel - Charges à payer et produits à recevoir Dettes. provisionnées pour congés à payer Dettes provision nées pour participation des salariés aux fruits de l'expansion Autres charges à payer Produits à recevoir. 43. SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX. 431 Sécurité sociale Autres organismes sociaux Organismes sociaux -Charges à payer et produits à recevoir Charges à payer Produits à recevoir. 44. ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES Etat - Subventions à recevoir Subventions d'investissement Subventions d'exploitation Subventions d'équilibre Avances sur subventions Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers Obligataires Associés Opérations particulières avec l' Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux État - Impôts sur les bénéfices État - Taxes sur le chiffre d'affaires Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser TVA à décaisser Taxes assimilées à la TVA Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles TVA sur immobilisations TV A transférée par d'autres entreprises TVA sur autres biens et services Crédit de TVA à reporter Taxes assimilées à la TVA.

8 4457. Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise TVA collectée Taxes assimilées à la TVA Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente Acomptes -Régime simplifié d'imposition Acomptes -Régime du forfait Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé TVA récupérée d'avance Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir (1) Obligations cautionnées Autres impôts, taxes et versements assimilés Etat - Charges à payer et produits à recevoir Charges à payer Produits à recevoir. 45. GROUPE ET ASSOCIES Groupe Associés - Comptes courants Principal Intérêts courus. (1) Ce compte est utilisé lorsque l'exigibilité des taxes n'est pas encore intervenue 456. Associés - Opérations sur le capital Associés Comptes d'apport en société Apports en nature Apports en numéraire Apporteurs - Capital appelé, non versé Actionnaires - Capital souscrit et appelé, non versé Associés -Capital appelé, non versé Associés -Versements reçus sur augmentation de capital Associés - Versements anticipés Actionnaires défaillants Associés - Capital à rembourser Associés - Dividendes à payer Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E Opérations courantes Intérêts courus. 46. DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS Créances sur cessions d'immobilisations (1) Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres comptes débiteurs ou créditeurs Divers - Charges à payer et produits à recevoir Charges à payer Produits à recevoir. 47. COMPTES TRANSITO1RES OU D'ATTENTE. 471 à 475 : Comptes d'attente Différences de conversion ACTIF Diminution des créances Augmentation des dettes Différences compensées par couverture de change Différence de conversion -PASSIF Augmentation des créances Diminution des dettes Différences compensées par couverture de change Autres comptes transitoires. (1) y compris billets de fonds 48. COMPTES DE RÉGULARISATION Charges à répartir sur plusieurs exercices Charges différées Frais d'acquisition des immobilisations Frais d'émission des emprunts Charges à étaler. 486.Charges constatées d'avance. 487.Produits constatés d'avance Comptes de répartition périodique des charges et des produits Charges Produits. 49. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS Provisions pour dépréciation des comptes de clients Provisions pour dépréciation des comptes du groupe et des associés Comptes du groupe Comptes courants des associés Opérations faites en commun et en G.I.E Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers Créances sur cessions d'immobilisations Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres comptes débiteurs.

9 Classe 5 COMPTES FINANCIERS 50. VALEURS MOBILIÉRES DE PLACEMENT (1) (2) Actions propres Actions Titres cotés Titres non cotés Autres titres conférant un droit de propriété Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle Obligations Titres cotés Titres non cotés Bons du Trésor et bons de caisse à court terme Autres valeurs mobilières et créances assimilées Autres valeurs mobilières Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées. 51. BANQUES,ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES Valeurs à l'encaissement Coupons échus à l'encaissement Chèques à encaisser Effets à l'encaissement Effets à l'escompte Banques Comptes en francs Comptes en devises Chèques postaux " Caisses " du Trésor et des établissements publics Agents de change. 517.Autres organismes financiers. 518.Intérêts courus Intérêts courus à payer Intérêts courus à recevoir Concours bancaires courants (3) Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC) Mobilisation de créances nées à l'étranger Intérêts courus sur concours bancaires courants. (1) cf. compte 1,renvoi 4 (2) Parts dans des entreprises liées. (3) Autres que ceux directement enregistrés dans les comptes 512 à CAISSE Caisse siège social Caisse en francs Caisse en devises Caisse succursale (ou usine) A Caisse succursale (ou usine) B. 54. RÉGIES D'AVANCES ET ACCRÉDITIFS. 58. VIREMENTS INTERNES. 59. PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES FINANCIERS Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement Actions Autres titres conférant un droit de propriété Obligations Autres valeurs mobilières et créances assimilées.

10 Classe 6 COMPTES DE CHARGES ACHATS (sauf 603) Achats stockés -Matières premières (et fournitures) Matière (ou groupe) A Matière (ou groupe) B Fournitures A, B, C Achats stockés -Autres approvisionnements Matières consommables (1) Matière (ou groupe) C Matière (ou groupe) D Fournitures consommables (1) Combustibles Produits d'entretien Fournitures d'atelier et d'usine Fournitures de magasin Fournitures de bureau Emballages Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables (2) Emballages à usage mixte. 604.Achats d'études et prestations de service (3) Achats de matériel, équipements et travaux (3) Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie...) Fournitures d'entretien et de petit équipement (4) Fournitures administratives Autres matières et fournitures (4) Achats de marchandises Marchandise (ou groupe) A Marchandise (ou groupe) B (5). (1)Les entreprises pour lesquelles la distinction entre matières consommables et fournitures consommables n'est pas indispensable peuvent regrouper les comptes 6021 et 6022 sous le numéro 6021 dont l'intitulé est complété en conséquence " Achats de matières et fournitures consommables ") (2) Cf. Terminologie (3) Incorporés aux ouvrages et produits (4) Matières et fournitures qui ne passent pas par un compte de magasin (5) Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats (cf fonctionnement du compte Achats 609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières premières (et fournitures) d'autres approvisionnements stockés d'études et prestations de services de matériel, équipements et travaux d'approvisionnements non stockés de marchandises Rabais, remises et ristournes non affectés VARIATION DES STOCKS (approvisionnements et marchandises), Variation des stocks de matières premières (et fournitures) Variation des stocks des autres approvisionnements Variation des stocks de marchandises. 61/62. AUTRES CHARGES EXTERNES. 61. Services extérieurs Sous-traitance générale (1) Redevances de crédit-bail Crédit-bail mobilier Crédit-bail immobilier Locations Locations immobilières Locations mobilières Malis sur emballages Charges locatives et de copropriété (2) Travaux d'entretien et de réparations sur biens immobiliers sur biens mobiliers Maintenance Primes d'assurance Multirisques Assurance obligatoire dommage-construction Assurance-transport sur achats sur ventes sur autres biens Risques d'exploitation.

11 6165. Insolvabilité clients Etudes et recherches Divers Documentation générale Documentation technique Frais de colloques, séminaires, conférences Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs. (1) Autre que sous-traitance incorporée directement aux ouvrages, travaux et produits fabriques, et inscrite aux comptes 604 ou 605 (2) Lorsque le montant des charges de copropriété n'a pas un caractère significatif justifiant leur ventilation dans les autres comptes par nature 62. Autres services extérieurs Personnel extérieur à l'entreprise Personnel intérimaire Personnel détaché ou prêté à l'entreprise Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Commissions et courtages sur achats Commissions et courtages sur ventes Rémunérations des transitaires Rémunérations d'affacturage Honoraires Frais d'actes et de contentieux Divers Publicité, publications, relations publiques Annonces et insertions Echantillons Foires et expositions Cadeaux à la clientèle Primes Catalogues et imprimés Publications Divers (pourboires, dons courants...) Transports de biens et transports collectifs du personnel Transports sur achats Transports sur ventes Transports entre établissements ou chantiers Transports administratifs Transports collectifs du personnel Divers Déplacements, missions et réceptions Voyages et déplacements Frais et déménagement Missions Réceptions Frais postaux et frais de télécommunications Services bancaires et assimilés Frais sur titres (achat, vente, garde) Commissions et frais sur émission d'emprunts Frais sur effets (commissions d'endos...) Location de coffres Autres frais et commissions sur prestations de services Divers Concours divers (cotisations... ) Frais de recrutement de personnel Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs. 63. IMPÔTS,. TAXES ET VERSEMENTS ASSIMiLES Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Taxe sur les salaires Taxe d'apprentissage Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction Autres Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Versement de transport Allocation logement Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Participation des employeurs à l'effort de construction Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Autres Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices) Taxe professionnelle Taxes foncières Autres impôts locaux Taxes sur les véhicules des sociétés Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables (1) Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre.

12 Droits de mutation Autres droits Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés Taxes perçues par les organismes publics internationaux Impôts et taxes exigibles à l'étranger Taxes diverses. (1)Les entreprises tiennent ce compte lorsqu'elles n'ont pu exceptionnellement enregistrer leurs charges, TVA non récupérable comprise (en cas de régularisation difficilement rattachables à une charge déterminée! 64.CHARGES DE PERSONNEL Rémunérations du personnel (1) Salaires, appointements, commissions de base Congés payés Primes et gratifications Indemnités et avantages divers Supplément familial Rémunération du travail de l'exploitant (2) Charges de sécurité sociale et de prévoyance Cotisations à l'urssaf Cotisations aux mutuelles Cotisations aux caisses de retraites Cotisations aux ASSEDIC Cotisations aux autres organismes sociaux Cotisations sociales personnelles de l'exploitant. 647 Autres charges sociales Prestations directes Versements aux comités d'entreprise et d'établissement Versements aux comités d'hygiène et de sécurité Versement aux autres S uvres sociales Médecine du travail, pharmacie Autres charges de personnel. 65. AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés Droits d'auteur et de reproduction Autres droits et valeurs similaires Jetons de présence Pertes sur créances irrécouvrables Créances de l'exercice Créances des exercices antérieurs Quote-part de résultat sur opérations faites en commun Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant) Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants) Charges diverses de gestion courante. (1) y compris gérance majoritaire et administrateurs de sociétés (2) Compte à utiliser dans les entreprises individuelles conformément aux dispositions en vigueur 66. CHARGES FINANCIÈRES Charges d'intérêts Intérêts des emprunts et dettes des emprunts et dettes assimilées des dettes rattachées à des participations Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte) Intérêts des obligations cautionnées Intérêts des autres dettes des dettes commerciales des dettes diverses Pertes sur créances liées à des participations Escomptes accordés Pertes de change Charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement Autres charges financières. 67. CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur operations de gestion Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes) Pénalités et amendes fiscales et pénales Dons, libéralités Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice Subventions accordées Rappels d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion (1) Valeurs comptables des éléments d'actif cédés Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles.

13 6756. Immobilisations financières Autres éléments d'actif (2) Autres charges exceptionnelles Malis provenant de clauses d'indexation Lots Malis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émises par elle-même Charges exceptionnelles diverses. (1) Compte à la disposition des entreprises pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs (2) Sauf stocks et valeurs mobilières de placement. 68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges d'exploitation Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation Dotation aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants (1) Stocks et en-cours Créances Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations Dotations aux provisions pour risques et charges financiers Dotation aux provisions pour dépréciation des éléments financiers Immobilisations financières Valeurs mobilières de placement Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles Dotations aux amortissements exceptionnels sur immobilisations Dotations aux provisions réglementées (immobilisations) Amortissements dérogatoires Dotations aux provisions réglementées (stocks) Dotations aux autres provisions réglementées Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels Dotations aux provisions pour dépréciation exceptionnelle. (1) Autres que valeurs mobilières de placement 69. PARTICIPATION DES SALARIÉS - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES ET ASSIMILÉS Participation des salariés aux fruits de l'expansion Impôts sur les bénéfices Impôts dus en France Impôts dus à l'étranger Imposition forfaitaire annuelle des sociétés.

14 Classe 7 COMPTES DE PRODUITS 70, VENTES DE PRODUITS FABRIOUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES, 701. Ventes de produits finis (1). 7011, Produit fini (ou groupe) A Produit fini (ou groupe) B. 702, Ventes de produits intermédiaires (1) (2) Ventes de produits résiduels (1) Travaux (1) (3), Travaux de catégorie (ou activité) A Travaux de catégorie (ou activité) B Etudes (1) (3) Prestations de services (1) (3) Ventes de marchandises (1) Marchandise (ou groupe) A Marchandise (ou groupe) B Produits des activités annexes (1), Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel Commissions et courtages Locations diverses Mise à disposition de personnel facturée, Ports et frais accessoires facturés Bonis sur reprises d'emballages consignés Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements...) Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise (1) sur ventes de produits finis sur ventes de produits intermédiaires sur travaux sur études sur prestations de services sur ventes de marchandises sur produits des activités annexes. (1) Les comptes de base (comptes imprimés en noir) peuvent être subdivisés pour distinguer les ventes faites en France et à. l'étranger (2) Les entreprises pour lesquelles la distinction des ventes de produits finis et de produits intermédiaires n'est pas significative peuvent regrouper les comptes 701 et 702 dans le numéro 701 dont l'intitulé devient " Ventes de produits finis et intermédiaires " (3) Les entreprises relevant du système regroupent les comptes 704,705 et 706 sous le numéro 706 dont l'intitulé devient " Travaux et prestations de services" 71. PRODUCTION STOCKEE (ou déstockage) VARIATION DES STOCKS (en-cours de production, produits) Variation des en-cours de production de biens Produits en cours Travaux en cours Variation des en-cours de production de services Etudes en cours Prestations des services en cours Variation des stocks de produits Produits intermédiaires Produits finis Produits résiduels. 72. PRODUCTION IMMOBILISÉE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles. 73. PRODUITS NETS PARTIELS SUR OPERATIONS A LONG TERME (1) Produits nets partiels sur opérations en cours (à subdiviser par opérations) Produits nets partiels sur opérations terminées. 74. SUBVENTIONS D'EXPLOITATION. 75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés Droits d'auteur et de reproduction Autres droits et valeurs similaires.! 752. Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants.., 755. Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun, Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant). 7555, Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non gérants) Produits divers de gestion courante. (1) Cf. Dispositions spéciales 76 PRODUITS FINANCIERS Produits de participations Revenus des titres de participation.

15 7616. Revenus sur autres formes de participation Revenus des créances rattachées à des participations Produits des autres immobilisations financières Revenus des titres immobilisés Revenus des prêts Revenus des créances immobilisées Revenus des autres créances Revenus sur créances commerciales. 7638, Revenus sur créances diverses Revenus des valeurs mobilières de placement Escomptes obtenus Gains de change Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement Autres produits financiers. 77. PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes Libéralités reçues Rentrées sur créances amorties Subventions d'équilibre Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices). 7718, Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion (1) Produits des cessions d'éléments d'actif Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Autres éléments d'actif (2) Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice Autres produits exceptionnels Bonis provenant de clauses d'indexation, Lots Bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même Produits exceptionnels divers. (1) Compte à la disposition des entreprises pour enregistrer, en cours d'exercice. les produits sur exercices antérieurs (2) Sauf stocks et valeurs mobilières de placement 78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS Reprises sur amortissements et provisions là inscrire dans les produits d'exploitation) Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (1) Stocks et en-cours Créances Reprises sur provisions à inscrire dans les produits financiers) Reprises sur provisions pour risques et charges financiers Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers Immobilisations financières Valeurs mobilières de placement Reprises sur provisions à inscrire dans les produits exceptionnels), Reprises sur provisions réglementées (immobilisations) Amortissements dérogatoires Provision spéciale de réévaluation Plus-values réinvesties Reprises sur provisions réglementées (stocks). 7874: Reprises sur autres provisions réglementées Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels Reprises sur provisions pour dépréciation exceptionnelle. 79. TRANSFERTS DE CHARGES (2), 791. Transfert de; charges d'exploitation Transfert de charges financières Transferts de charges exceptionnelles. (1) Autres que valeurs mobilières de placement (2) Autres que les transferts de charges aux comptes d'immobilisations couverts par le compte 72 " Production immobilisée "