Panorama des carburants fossiles et alternatifs et des véhicules en France

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1 Panorama des carburants fossiles et alternatifs et des véhicules en France Rhônalpénergie-Environnement est l un des 14 partenaires du projet européen Altermotive ( qui vise à recenser les expériences les plus remarquables en matière de carburants ou véhicules alternatifs en Europe. A partir de cet inventaire, l objectif du projet est de décrire les conditions de réussite (financières, techniques, réglementaires, écologiques, communication, etc, ) de ces expériences afin d en tirer des préconisations garantissant une plus grande réussite de nouveaux projets d équipements en carburants ou véhicules alternatifs. Les carburants alternatifs concernés sont : les biocarburants (bioéthanol, biodiesel, Huile Végétale Pure), le biogaz, l hydrogène. Les véhicules/motorisations alternatifs concernés sont : les véhicules électriques, véhicules hybrides, véhicules à pile à combustible, Le premier travail a consisté à réunir des données de base sur les types de carburants utilisés par les véhicules de passagers en France pou en décrire l évolution sur les 30 dernières années jusqu à aujourd hui. Les principales sources d information, qui sont pour la plupart issues du Fichier Central Automobile du MEEDDAT, sont fournies en Annexe de cette publication. Les principaux résultats de ce travail peuvent être résumés ci-dessous : - La consommation totale de carburant des véhicules de passagers a augmenté de 75 % en France depuis 1973 (soit environ 1.7 % par an) - Fait remarquable caractéristique de la France le diesel occupe une part continuellement croissante et désormais majoritaire (depuis 2003) dans la consommation des carburants - Les carburants alternatifs (incluant en plus ici le GPL) représentent seulement 0.5 % du total des consommations de carburant en France - L utilisation de biodiesel et d Huile Végétale Pure n est pas autorisée pour les particuliers (ou les transports de personnes pour les HVP) actuellement en France. Le Bioéthanol est autorisé depuis 2007, et sa consommation représente environ 100 TJ en France - La consommation des carburants alternatifs en France est quasi exclusivement représentée par du GPL. - Le nombre de véhicules particuliers a augmenté de 113 % depuis 1973 avec plus de 31,4 millions de voiture en France en Les voitures diesel représentent actuellement plus de 57 % du nombre de voitures en France (contre moins de 2% en 1973) - Les voitures alternatives représentent moins de 1 % du nombre de voitures en France (80 % d entre elles sont des voitures au GPL avec environ voitures, voitures hybrides, voitures au GNV et véhicules électriques ou flexfuel) - Depuis plusieurs années la vente de véhicules électriques particuliers est pratiquement nulle en France - La consommation individuelle moyenne de carburant, aussi bien pour l essence que le diesel, s est abaissé jusqu à respectivement 6.5l/100km pour le diesel et 7.5 l/100 km pour l essence - Les distances totales parcourues en France chaque année décroissent légèrement depuis 2003 alors qu au contraire les distances parcourues avec des voitures diesel continuent elles à augmenter - Les distances annuelles moyennes décroissent de la même façon, et de façon continue depuis 1990, mais demeurent plus élevées pour le diesel (avec environ km/an) que pour l essence (9500 km/an). - A valeur constante (redressé de l inflation) le prix du carburant ne fait que croître depuis les années 80, avec une convergence (constatée partout en Europe) entre le prix du diesel et de l essence

2 2 1. Consommation/demande d énergie en matière de carburants alternatifs et traditionnels La consommation totale d énergie des véhicules de passagers en France est passée de TJ en 1973 à TJ en 2008, ce qui représente une augmentation sur la période de 75 %, soit 1,7 % par an. Fait remarquable caractéristique de la France le diesel occupe une part continuellement croissante et désormais majoritaire (depuis 2003) dans la consommation des carburants Les carburants alternatifs (incluant en plus ici le GPL) représentent seulement 0.5 % du total des consommations de carburant en France Comme visible sur la Fig 1 la plus grande période de croissance a eu lieu en , pendant une phase de faible coût du pétrole PJ 600 Natural gas LPG Diesel Gasoline Fig. 1 Consommation énergétique due au carburant des véhicules de passagers en France de 1973 à 2007 Part actuelle des biocarburants L utilisation de biodiesel et d Huile Végétale Pure n est pas autorisée pour les particuliers (ou les transports de personnes pour les HVP) actuellement en France. Le Bioéthanol est autorisé depuis 2007, et sa consommation représente environ 100 TJ en France.

3 3 Consommation d énergie des carburants alternatifs La consommation d énergie des carburants alternatifs (surtout le GPL) pour les voitures a augmenté en France jusqu en 2000, puis a diminué ensuite. Fig. 2 Consommation d énergie des carburants alternatifs par catégorie pour les voitures en France de 1994 à 2007 Après un accident mortel en 1999, de nouveaux règlements (valves de sécurité) ont été instauré en France en 2000, qui a rendu plus difficile la mise en place des kits au GPL sur les voitures existantes. Les voitures les plus vieilles roulant au GPL ont dû être adaptées ou se sont vu refusées l accès aux parkings souterrains ou aux tunnels. Ces raisons ont entraîné la chute du nombre de véhicules GPL vendus en France. La production de biocarburants représente 49,3 PJ/an en La consommation directe de biocarburants représente 0,2 % de la production.

4 4 2. Parc automobile et nouveaux véhicules immatriculés par type Le parc automobile de véhicules de particulier a augmenté en France en passant d environ 14,7 million de voitures en 1973 à plus de 31,4 million en Les voitures diesel ont augmenté leur part de marché continuellement et représentent actuellement plus de 57% du parc automobile (moins de 2% en 1973). Les types de voitures alternatifs sont principalement des voitures GPL, qui représentent plus de 80% d entre elles. Pratiquement aucun véhicule électrique n a été vendu depuis plusieurs années. Fig. 3 Types de carburants de voitures particulières en 2008

5 5 3. Evolution des consommations de carburants (l/100 km) Les consommations d essence et de gasoil ont baissé en France au moins depuis Fig. 4 Consommations des carburants essence et gasoil en France de 1990 à 2007

6 6 4. Evolution des km.passagers transportés parcourus au fil du temps Le total des km.passagers transportés a continuellement augmenté en France jusqu en 2003, et a ensuite diminué. Cette distance augmente toujours pour les voitures diesel. La distance spécifique parcourue diminue et est toujours la plus haute pour les voitures diesel (environ km/an) alors que pour les voitures essence (9 500 km/an), elle est en constante diminution depuis 1990 pour les deux sortes de carburants.

7 7 5. Prix de l énergie Les prix de l essence et du diesel ont augmenté entre 1973 et 2008, suite à des fluctuations du marché pétrolier. Les taxes sont toujours plus importantes pour l essence que pour le diesel. C est la principale explication des différences de prix. Considérant les prix sans inflation (valeurs 2008), le prix de l essence a atteint le maximum de 1985 aujourd hui et la valeur du diesel est à son maximum aujourd hui. Comme dans la plupart de pays européens on peut observer la convergence des prix de l essence et du diesel.

8 8 6. Politiques énergétiques pour le transport individuel de passagers Les politiques nationales en France pour le transport individuel de passagers englobent: Impôts/exemptions de taxes sur les carburants La TVA à 19,6 % s applique sur tous les carburants. Les taxes sont les suivantes (valeurs 2009) : Impôts de Carburant taxe Essence (sans plomb) 0,6069 /l Essence spécifique pour les voitures anciennes (avec additif spécifique pour remplacer le plomb) 0,6396 /l Ethanol issu d agriculteurs agréés (en mélange au gasoil) - 0,21 /l Ethanol issu d agriculteurs agrées (en mélange au gasoil) (2010) - 0,18 /l Ethanol issu d agriculteurs agrées (en mélange au gasoil)2011) - 0,14 /l E 10 : Essence (sans plomb) avec 10 % d éthanol (volume) 0,6069 /l E 10 : Essence (sans plomb) avec 10 % d éthanol (volume) issu d agriculteurs agréés 0,5859 /l E 85 : Ethanol 85 % + essence 15 % 0,2324 /l E 85 : Ethanol 85 % issu d agriculteurs agréés + essence 15 % 0,0539 /l Ethanol 85 % + essence 15 % (2010) 0,2069 /l Ethanol 85 % + essence 15 % (2011) 0,1729 /l Diesel 0,4284 /l Biodiesel de synthèse (ajouté dans le diesel) - 0,15 /l Biodiesel de synthèse (ajouté dans le diesel) (2010) - 0,11 /l Biodiesel de synthèse (ajouté dans le diesel) (2011) - 0,08 /l Methyl-ester issu d huile animale ou végétale (ajouté dans le diesel) - 0,15 /l Methyl-ester issu d huile animale ou végétale (ajouté dans le diesel) (2010) - 0,11 /l Methyl-ester issu d huile animale ou végétale (ajouté dans le diesel) (2011) - 0,08 /l Ethyl-ester issu d huile animale ou végétale (ajouté dans le diesel) - 0,21 /l Ethyl-ester issu d huile animale ou végétale (ajouté dans le diesel) (2011) - 0,18 /l Ethyl-ester issu d huile animale ou végétale (ajouté dans le diesel) (2012) - 0,14 /l Diesel avec eau (7-20 % in volume) 0,2627 /l GPL 0,1076 /kg Gaz naturel (pour véhicules) 0 Les régions peuvent moduler ces impôts pour une très petite partie: 0,0177 /l pour l essence et 0,0115 /l pour le diesel. Taxes/ exemptions de taxes sur les véhicules Les véhicules à fortes émissions sont taxés à l achat (valeurs des émissions en g CO 2 /km) : Valeurs des émissions Taxe > 250 > 245 > 240

9 9 Subventions Des subventions sont mises en place par l Etat sur quelques véhicules (valeurs des émissions en g CO 2 /km) : Subvention Année Diesel, essence Valeurs des émissions GPL, GNV, hybride Changement de l essence au GPL (limité à < % du prix < 55 d achat) 2012 < < 140 < < 135 < < 130 < Electricité Tout Normes Aucune norme existe en France.

10 10 Quotas/Instruments légaux: Les objectifs quantitatifs ont été fixés selon la loi Energie du 13 juillet 2005 qui définissent les directives de politique énergétique: - division des émissions de CO2 par 4 avant 2050, - Une réduction moyenne de l intensité finale d énergie d au moins 2% par an d ici à 2015 et de 2.5% de 2015 à 2030, - Une production de 10% des besoins en énergie des ressources d énergie renouvelable à 2010, - Intégration de bio-carburants et d autres carburants d origine renouvelable à hauteur de 2% en 2006, de 5.75% d ici à fin 2008 et de 7% en Les instruments légaux pour les carburants à véhicules alternatifs sont les suivants : Carburant Instruments légaux Ethanol Interdit (100 %) Autorisé (85 % d essence) pour les véhicules spécifiques (flex-fuel) : E 85 Autorisé (10 % d essence) sauf pour les vieux véhicules : E 10 Autorisé (5 % maximum d essence) : Pas de nom précis Agréments pour 867 kt d éthanol kt de ETBE (chiffres 2009) Methyl ester Interdit (100 %) issu de Autorisé (30 % en diesel) pour des flottes avec leurs propres logistiques: B plantes ou 30 ou Diester d animaux Autorisé (7 % maximum en diesel) : Pas de nom précis Huile Végétale Pure Agréments pour kt de biodiesel (chiffres 2009) Autorisé pour la flotte des autorités locales, après agrément de l Etat et des Douanes Peu d expériences

11 11 Sources de données 1. Consommation d énergie 1- Consommation carburants voitures particulières, DGEMP (Ministère de l Energie) 2.1. Parc automobile Nombre de véhicules particuliers 4- Parc véhicules selon le genre 82 07, MEDAD SESP (Ministère de l Equipement) 5- Parc VP par source d'énergie, idem 10- Parc au 1er janvier 1995, idem 2.2. Nouvelles immatriculations Nouveaux véhicules enregistrés 7- Mémento du transport routier (3.5.3), MEDAD SESP (Ministère de l Equipement) 10- Parc au 1er janvier 1995, idem ADEME, donnée annuelle depuis Parc automobile par type de chevaux fiscaux Nombre de passagers par type de cylindrée 2.4. Nouvelles immatriculations par type de chevaux fiscaux 3. Consommations de carburants Etude spécifique, Ministère de l Energie 4.1. Distances parcourues en voiture 6- Comptes du transport 2007 C bilan de la circulation, Comptes de la nation (Ministère des Finances) 5. Prix de l énergie 2- Evolution des taux de TVA 3- prix_des_carburants_1985_2007, DGEMP (Ministère de l Energie) 8- Prix du gaz, DGEMP (Ministère de l Energie)