Guide de rédaction épicène IFFP
|
|
- Ève Morneau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Guide de rédaction épicène IFFP Introduction Au fil des années, la problématique de la reconnaissance des genres et de la féminisation linguistique a pris une ampleur notable. Ainsi, tant la Confédération, que les bureaux de l égalité vaudois ou suisses ou encore les universités et le gouvernement canadien pour ne citer qu eux ont pris des mesures afin de définir les pratiques et d élaborer des stratégies de rédaction épicène. Un ensemble de formules ou de solutions alternatives permettant de témoigner de la coexistence du masculin et du féminin ont été ainsi répertoriées et des règles élaborées. Dans le cadre de l IFFP, le rapport Genre paru en avril 2008 définit, sur la base d une recherche interne, des pistes de réflexion et des champs d action afin que le genre «soit pris en considération en tant que catégorie sociale» 1 et qu il devienne «une évidence dans tous les domaines et à tous les niveaux hiérarchiques» 2. Dans cette optique, l élaboration d un guide de réaction épicène s intègre dans les objectifs définis par les champs d action 2 et 7 de ce rapport. Dans le cadre du champ d action 2, l utilisation d un langage épicène au quotidien, tant dans les écrits adressés au public cible de l IFFP qu à l oral dans les interactions, devrait permettre aux collaborateurs et aux collaboratrices de combler une partie des lacunes dans le cadre des connaissances et des compétences en matière de genre. De plus, d un point de vue structurel, l IFFP doit pouvoir accorder à l égalité un statut institutionnel. Pour ce faire, la direction a pu compter sur les compétences internes des collaborateurs et des collaboratrices et sur leurs connaissances afin d élaborer et de mettre en pratique ce guide de rédaction épicène. En proposant des stratégies et en encourageant le plus grand nombre à intégrer ces stratégies au quotidien, la direction de l IFFP reconnaît l importance de l égalité et lui donne une nouvelle impulsion. Le présent guide représente une simplification du «Guide de formulation non sexiste des textes administratifs et législatifs de la Confédération», dont le Conseil fédéral a pris connaissance officiellement et qui, à ce titre, joue le rôle de document officiel dans le cadre l égalité de traitement linguistique. Le présent guide applique les mêmes dispositions que le document susmentionné, dans lequel la Confédération présente des directives détaillées. Au cas où le présent guide ne serait en mesure de contribuer à clarifier l une ou l autre question concernant l utilisation non sexiste de la langue, il est alors possible de se rendre à l adresse afin d y trouver une réponse ou d y chercher une formulation appropriée. Il est conseillé aux collaborateurs et aux 1 Premier rapport genre. Compétence genre: un facteur de qualité dans les structures et les contenus de l IFFP, p. 8, Zollikofen, avril Ibid Propositions pour un langage épicène/ava/v1
2 collaboratrices de l IFFP d enregistrer ce lien et de se familiariser avec l utilisation du guide de formulation non sexiste édité par la Chancellerie fédérale. Il est à noter que la reformulation et d autres solutions créatives représentent souvent les seules possibilités de mettre en œuvre de façon appropriée et diversifiée un langage non sexiste. Le guide de formulation non sexiste de la Chancellerie fédérale offre à ce sujet un soutien explicite et fournit de nombreux exemples. A ce propos, il y a lieu de mentionner ici les réflexions de Müller (2007) 3, en matière d utilisation non sexiste du langage: 1. Le langage non sexiste tient compte de la présence sociale toujours plus marquée des femmes Au cours de ces dernières décennies, les rapports entre les genres ont profondément changé. Les femmes sont aujourd hui légalement égales aux hommes. Elles sont partie prenante dans tous les domaines de la vie. La féminisation des métiers, dont certains étaient naguère des métiers typiquement masculins, en est un exemple. Le langage doit refléter ces mutations. La langue n est pas statique. Un nombre toujours croissant de personnes s appliquent à parler et à écrire de manière consciente et conséquente au nom des deux genres et se préoccupent ainsi de mettre les femmes et les hommes sur un pied d égalité. Ces personnes cherchent de nouvelles formulations qui puissent correspondre à l égalité des genres et qui aient de ce fait un écho moins suranné que le masculin générique employé jusqu à présent. 2. Le langage non sexiste fait partie intégrante de l honnêteté scientifique La formation du corps enseignant des écoles professionnelles ressortit du niveau des hautes écoles. De nombreux textes élaborés par l IFFP font partie du domaine scientifique et de celui de la recherche, deux champs d activité dont ils respectent les normes et les règles. Dans ce contexte, ils affichent la ferme volonté de contribuer au développement des connaissances en nommant les thématiques de manière adéquate et précise. Les textes scientifiques ne peuvent toutefois être différenciés et véridiques que s ils mettent en évidence les femmes et les hommes en fonction de leur présence dans les contextes historiques et sociaux. Ce n est que si l on renonce à l emploi inapproprié ou illogique de modèles linguistiques désuets (tel le masculin employé pour les deux genres) que ces textes seront explicités et rendus compréhensibles. L utilisation d un langage non sexiste est ainsi une forme d expression de l exactitude scientifique. 3. Le langage non sexiste combat les discriminations à l égard des femmes La langue ne représente pas seulement la réalité mais elle peut également contribuer, à un niveau culturel et symbolique, à matérialiser une certaine réalité: elle influence en effet nos perceptions et nos représentations du monde, tout comme nos points de vue. Différentes expériences l ont prouvé. Si les femmes ne sont pas visibles dans le langage, cela génère la naissance d une prédominance masculine dans les pensées du locuteur ou de la locutrice qui induit une sous-représentation des références féminines dans le système de pensées. L utilisation d un langage non sexiste abolit cette discrimination à l égard des femmes
3 Il est également à noter que l utilisation, courante jusqu à présent, de la description masculinisée des personnes des deux genres exigeait, de la part des femmes, un déchiffrage constant des situations décrites. En effet, l ambiguïté inhérente au masculin générique, qui peut être interprété aussi bien comme étant spécifique à un genre précis qu indifférent à tout genre, obligeait les femmes à évaluer constamment si elles étaient concernées ou non par les affirmations émises. L utilisation d un langage non sexiste abolit cette confusion. Règles de base Ecrire un texte épicène, c est tout d abord le penser directement de façon épicène. En favorisant d emblée l utilisation de stratégies, le texte sera plus élégant et répondra à l objectif fixé: une reconnaissance égale du masculin et du féminin. De manière plus spécifique, le type de texte définira les stratégies à favoriser lors de la rédaction. Dans la pratique, trois types de textes peuvent être différenciés: a. textes de type informatif: lettres, mémos, rapports, comptes rendus et procès-verbaux, travaux de validation, publication d informations, articles, dépliants, bulletins, cours, ; b. textes normatifs, juridiques; c. formulaires. A ces types de textes et à l expression écrite peut se rajouter une quatrième catégorie: le discours oral. Ainsi, en fonction du type de texte, le choix peut s orienter vers l une ou l autre alternative. La variété des solutions (voir liste des stratégies) a elle aussi son importance car elle évite de retenir une seule et unique alternative et, par conséquent, permet de rédiger un texte dans un style plus dynamique. En bref, trois règles s appliquent: 1. penser le texte de façon épicène en se référant systématiquement aux deux sexes; 2. définir les stratégies adéquates en fonction du type de texte à rédiger; 3. varier le type de stratégies utilisées. Les différentes formes de rédaction épicène ne doivent pas être appliquées indifféremment. Selon le type de document (administratif ou informatif / normatif ou juridique / publication externe / formulaire / discours oral), il y a en effet lieu de choisir la forme appropriée: se référer pour cela au tableau cidessous. 3
4 Liste de stratégies La liste de stratégies ci-dessous présente les procédés linguistiques et graphiques qui permettent de faire référence aux femmes et aux hommes. Termes épicènes (adjectifs substantivés et participes) Type de texte: tous textes. Exemples: être humain, membre, responsable, titulaire, personne, partenaire, cadre, Remarque: lorsqu un terme épicène (qui a une forme identique au masculin et au féminin) est utilisé, il n est pas répété. L indication du genre peut alors s effectuer par le biais de l article ou de l adjectif. Doublet intégral Type de texte: tous textes sauf textes normatifs, juridiques et formulaires. Exemples: des étudiantes et des étudiants, des acteurs et des actrices de la formation. Remarque: éviter la répétition de doublet dans la même phrase ainsi que la répétition de l adjectif (un collaborateur ou une collaboratrice administrative). Article Type de texte: tous textes sauf textes normatifs et juridiques, publications externes, en particulier RH et discours oral. Exemples: dédoublement et féminisation de l article (le ou la juriste), omission de l article (responsable de formation, personne habilitée à évaluer, ). Singulier collectif Type de texte: tous textes Exemples: équipe (en charge du dossier rédactionnel), responsables du projet, groupe (d encadrement, d accompagnement), service (du personnel, des ressources humaines), personnel (administratif, d appui), corps (enseignant, professoral, de métiers). Forme plurielle Type de texte: tous textes sauf textes normatifs et juridiques Exemple: «Le but du présent dictionnaire aura été atteint s il est à même de fournir une réponse aux linguistes, aux psychologues et à toutes les personnes qui s occupent de près ou de loin de l analyse du langage naturel.» 4
5 Remarque: il peut être judicieux de préférer les formes plurielles. En effet, au singulier, le genre du nom est nécessairement marqué, ne serait-ce que par le déterminant; en revanche, au pluriel, le genre grammatical de l article est épicène et avec des substantifs épicènes, la marque de genre disparaît complètement. Attention: on ne peut substituer systématiquement le pluriel au singulier, sous peine de modifier la portée juridique de l énoncé (exemple: «La validité d'une vente par acomptes conclue par un acheteur mineur est subordonnée au consentement écrit du représentant légal.» (art. 226b, Code des obligations): il faut le consentement de l un ou l autre des représentants légaux et non le consentement des deux. Formes non personnalisées Type de texte: tous textes Exemples: l action plutôt que l acteur (formation en médiation plutôt formation de médiateur), fonction plutôt que personne (à la direction de l établissement plutôt que directeur ou directrice d établissement). Remarque: éviter d abuser du procédé car le français a besoin de formes actives (plutôt que passives). Forme passive Type de texte: tous textes Exemples: «La formation est dispensée à raison de deux matinées par semaine» plutôt que «Le formateur ou la formatrice dispense son enseignement deux fois par semaine». Remarque: éviter d abuser du procédé car le français a besoin de formes actives (plutôt que passives). Tirets / barre oblique à l intérieur des mots Type de texte: particulièrement utilisés dans textes administratifs, informatifset dans les formulaires. Exception: dans le corps d un texte, dans les mises au concours et les illustrations des publications externes. Le tiret ne peut être utilisé que lorsque la forme masculine et la forme féminine sont identiques (un consultant-e). Lorsque la forme diffère (un traducteur, une traductrice), il est préférable d utiliser une barre oblique en lieu et place du tiret (des traducteurs/trices), un terme épicène (l équipe de traduction), une forme non personnalisée (la traduction) ou le doublet intégral (le traducteur ou la traductrice). Exemples: les candidat-e-s sont invité-e-s à se présenter aux collaborateurs/trices concerné-e-s. 5
6 Exceptions: afin de faciliter la compréhension immédiate de la lecture, certains adjectifs seront écrits sous forme de doublets intégraux séparés par une barre oblique (régionales/régionaux, légales/légaux, administratif/administrative, nationales/nationaux étant plus facile à lire que régionale/aux, légales/aux, administratif/ve ou nationale/aux). Masculin générique Type de texte: admis uniquement dans les textes normatifs et juridiques. Cette forme doit être notamment appliquée dans le cadre des textes publiés dans le recueil systématique de la Confédération. Mise en application Trois règles d application fondamentales permettent une rédaction syntaxique épicène: 1. Ordre alphabétique Lorsqu il y a une énumération ou un doublet intégral, respecter l ordre alphabétique des termes. Cet ordre, qui ne repose pas sur la hiérarchie des sexes, évite en effet de toujours mentionner le masculin ou le féminin en premier. Exemples: les traducteurs et les traductrices sont conviées à une séance les conseillères et les conseillers en orientation doivent prendre contact l enseignant ou l enseignante concernée pensera à Application: le classement alphabétique est régi par la norme internationale AFNOR NF Z Le principe fondamental consiste à comparer les mots, caractère par caractère. Si les n premiers caractères sont identiques, on prend le suivant. Si le n-ième caractère diffère, l'ordre est établi (par exemple sélect, sélecte, sélecter, sélecteur, sélection, sélectrice, etc.). 2. Accord de l adjectif ou du participe a. Accord de l adjectif épithète L adjectif ou le participe s accorde en genre et en nombre avec le nom le plus proche. Exemple: l étudiant ou l étudiante inscrite les conseillères et les conseillers inscrits les étudiants et les étudiantes inscrites. b. Accord de l adjectif attribut L adjectif ou le participe attribut s accorde au masculin singulier quand les doublets sont unis par «ou» et au masculin pluriel quand les doublets sont unis par «et». Exemples: le directeur ou la directrice sera présent les chargées et les chargés de cours postuleront 3. Titres, fonctions et statuts 6
7 La désignation des hommes et des femmes doit s effectuer au moyen de termes respectivement masculins et féminins. Il est par conséquent nécessaire de faire référence aux titres, fonctions et statuts des individus et utilisant les termes spécifiques au genre. Exemples: un auteur, une auteure un confrère, une consœur 7
8 Tableau de synthèse Types de textes Textes Textes Publications Formulaires Discours oral Remarques administratifs, normatifs et externes documents de juridiques type informatif Stratégies Termes épicènes OUI OUI OUI OUI OUI Doublet intégral OUI NON* OUI NON * OUI * favoriser les termes épicènes Article OUI NON NON OUI NON Singulier collectif OUI OUI OUI OUI OUI Forme plurielle OUI NON OUI OUI OUI Formes OUI OUI OUI OUI OUI Ne pas abuser non personnalisées Forme passive OUI OUI OUI OUI OUI Ne pas abuser Tirets OUI NON NON** OUI NON ** principalement dans corps de texte, mises au concours, illustrations. Dans les autres cas, utiliser un terme épicène, une forme non personnalisée ou le doublet intégral. Barre oblique OUI OUI NON** OUI NON Masculin générique NON OUI NON** NON NON *A appliquer notamment dans le cadre des textes publiés dans le recueil systématique de la Confédération. Sources Guide de formulation non sexiste édité par Chancellerie fédérale, décembre 2000 Guide romand d'aide à la rédaction administrative et législative épicène, juin 2001 Propositions pour un langage épicène/ava/v1
9 Guide de féminisation ou la représentation des femmes dans les textes, UQÀM, 9
Concours 2008 / 2009 externe et interne réservé d ingénieurs des services culturels et du patrimoine, spécialité «services culturels»
Concours 2008 / 2009 externe et interne réservé d ingénieurs des services culturels et du patrimoine, spécialité «services culturels» Le présent rapport a pour objet de donner une appréciation générale
Plus en détailDiapo 1. Objet de l atelier. Classe visée. Travail en co-disciplinarité (identité et origine académique des IEN)
COMMENTAIRE Séminaire national Réforme de la série Gestion-administration Lyon 10 et 11 mai 2012 Vendredi matin Martine DECONINCK (IEN EG), Michèle SENDRE (IEN L), Isabelle VALLOT (IEN EG) Diapo 1. Objet
Plus en détailmajuscu lettres accent voyelles paragraphe L orthographe verbe >>>, mémoire préfixe et son enseignement singulier usage écrire temps copier mot
majuscu conjugaison >>>, L orthographe singulier syllabe virgule mémoire lettres et son enseignement graphie suffixe usage accent ; écrire féminin temps voyelles mot point Renforcer l enseignement de l
Plus en détailANNEXE A LA CIRCULAIRE SUR LE CONTROLE INTERNE ET L AUDIT INTERNE TABLE DES MATIERES
PPB-2006-8-1-CPA ANNEXE A LA CIRCULAIRE SUR LE CONTROLE INTERNE ET L AUDIT INTERNE TABLE DES MATIERES Introduction 0. Base légale 1. Le contrôle interne 1.1. Définition et éléments constitutifs 1.2. Mesures
Plus en détailCode d'éthique de la recherche
Code d'éthique de la recherche Ce texte reprend le code d'éthique de la FPSE de l'université de Genève, avec une adaptation des références aux instances académiques. Cette version est plus particulièrement
Plus en détailOrdonnance du SEFRI sur la formation professionnelle initiale
Ordonnance du SEFRI sur la formation professionnelle initiale 1 avec certificat fédéral de capacité (CFC) du 6 décembre 2006 95004 Agente/Agent d exploitation CFC Fachfrau/Fachmann Betriebsunterhalt EFZ
Plus en détailFormation continue de secrétaire médicale H+ pour employées de commerce
Formation continue de secrétaire médicale H+ pour employées de commerce Formation continue de secrétaire médicale H+ *Cette formation continue s adresse également aux candidats masculins. Groupe cible
Plus en détailEcrire pour le web. Rédiger : simple, concis, structuré. Faire (plus) court. L essentiel d abord. Alléger le style. Varier les types de contenus
Ecrire pour le web Un texte web de lecture aisée pour l internaute, l est aussi pour les moteurs de recherche ; l écriture peut ainsi être mise au service du référencement naturel. De façon complémentaire,
Plus en détailCHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC.
CHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC. Adoptée le 28 septembre 2009 (Modification la plus récente : novembre 2013) La présente charte
Plus en détailPréparation d une maturité avec mention bilingue français-allemand ou français-anglais
Préparation d une maturité avec mention bilingue français-allemand ou français-anglais Dans les écoles de maturité des gymnases du canton de Vaud Edition 2014 Département de la formation, de la jeunesse
Plus en détailAtelier rédactionnel
Baccalauréat professionnel Gestion - Administration Atelier rédactionnel Exemples de séances réalisées en première et au début de l année de terminale Joëlle PERRETIER & Patrice VIRIEUX Lycée professionnel
Plus en détailla Direction des ressources humaines et des relations de travail (langue du travail ; maîtrise du français par les employé(e)s)
L'application de cette politique est sous la responsabilité et la coordination de la Direction générale en collaboration avec la Direction des études et la Direction de la formation continue (langue d
Plus en détailAccord Cohésion Sociale
Accord Cohésion Sociale Entre l Unité Economique et Sociale MACIF, représentée par Monsieur Roger ISELI, Directeur Général de la MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE, Société d'assurance
Plus en détailOrdonnance sur la formation professionnelle initiale
Ordonnance sur la formation professionnelle initiale 1 avec certificat fédéral de capacité (CFC) du 14 décembre 2006 70610 Assistante en pharmacie CFC/Assistant en pharmacie CFC Pharma-Assistentin EFZ/Pharma-Assistent
Plus en détailConseillère/ - lers en relations publiques avec diplôme fédéral DF
Spécialiste en relations publiques avec brevet fédéral BF Conseillère/ - lers en relations publiques avec diplôme fédéral DF Spécialiste en relations publiques avec brevet fédéral BF Le ou la spécialiste
Plus en détailACTIVITÉS DE COMMUNICATION LANGAGIÈRE ET STRATÉGIES
référence pour les langues ACTIVITÉS DE COMMUNICATION LANGAGIÈRE ET STRATÉGIES Activités de production et stratégies PRODUCTION ORALE GÉNÉRALE MONOLOGUE SUIVI : décrire l'expérience MONOLOGUE SUIVI : argumenter
Plus en détailNom de l application
Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Direction Générale des Etudes Technologiques Institut Supérieur des Etudes Technologiques de Gafsa Département Technologies de l Informatique
Plus en détailOrdonnance sur la formation professionnelle initiale de spécialiste en restauration
78704 Spécialiste en restauration Restaurationsfachfrau / Restaurationsfachmann Impiegata di ristorazione / Impiegato di ristorazione Ordonnance sur la formation professionnelle initiale de spécialiste
Plus en détailLe talent redéfini en fonction de l économie mondiale. Points de vue sur la situation des talents en finances au Canada. kpmg.ca/lafonctionfinances
Le talent redéfini en fonction de l économie mondiale Points de vue sur la situation des talents en finances au Canada kpmg.ca/lafonctionfinances Le talent redéfini en fonction de l économie mondiale
Plus en détailÉCOLE SECONDAIRE PÈRE-RENÉ-DE-GALINÉE
ÉCOLE SECONDAIRE PÈRE-RENÉ-DE-GALINÉE FRANÇAIS 12 e année Date: mars-juin 2015 Course Code: FRA 4U Enseignante: Mme L. Campagna et Mme Ducatel NOM DE L ÉLÈVE : Projet : Projet autonome Durée de l unité
Plus en détailÉNONCÉ DE PRINCIPES LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE DES PRODUITS D ASSURANCE
ÉNONCÉ DE PRINCIPES LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE DES PRODUITS D ASSURANCE Le présent document reflète le travail d organismes de réglementation membres du CCRRA. Les opinions qui y sont exprimées ne doivent
Plus en détailFORMATION ET SUIVI DES PROFESSEURS DES ECOLES STAGIAIRES 2013 2014
FORMATION ET SUIVI DES PROFESSEURS DES ECOLES STAGIAIRES 2013 2014 1 SOMMAIRE 1) Textes de référence 2) Cadrage départemental 3) Charte du tuteur : rôle et missions 4) Les outils des professeurs des écoles
Plus en détailASSURANCES. Votre partenaire formation continue. MODULES Salaires et Assurances dans la pratique : débutant, avancé, confirmé
ASSURANCES MODULES Salaires et Assurances dans la pratique : débutant, avancé, confirmé CERTIFICAT Généraliste en assurances sociales Votre partenaire formation continue www.virgile.ch tél. 021 921 19
Plus en détailDESCRIPTEURS NIVEAU A2 du Cadre européen commun de référence pour les langues
DESCRIPTEURS NIVEAU A2 du Cadre européen commun de référence pour les langues ACTIVITÉS DE COMMUNICATION LANGAGIÈRE ET STRATÉGIES Activités de production et stratégies PRODUCTION ORALE MONOLOGUE SUIVI
Plus en détailOutil d autoévaluation LPRPDE. Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques
Outil d autoévaluation LPRPDE Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques table des matières Utilité de cet outil... 3 Utilisation de cet outil... 4 PARTIE 1 : Guide
Plus en détailP RO - enfance. Plateforme Romande pour l accueil de l enfance
P RO - enfance Plateforme Romande pour l accueil de l enfance Rapport de la phase d analyse 1. Résumé Le présent document contient la description du déroulement et des résultats de la phase d analyse des
Plus en détailSection 1. Actions de formation organisées ou agréées par l administration en vue de la préparation aux concours et examens professionnels
section temps de travail LES AUTORISATIONS D ABSENCE LIEES A LA FORMATION PROFESSIONNELLE TITRE I : LES TITULAIRES TROISIEME PARTIE : LES AUTORISATIONS D ABSENCE DEUXIEME CHAPITRE : LA FORMATION PROFESSIONNELLE
Plus en détailfiche D AUTOCORRECTION Frimousse, une petite chienne qu'on a adoptée le mois dernier, est intelligente et docile.
fiche D AUTOCORRECTION 3.4 Les accords sont corrects dans chaque groupe du nom. On met souvent sur le dos de l inattention les erreurs d orthographe grammaticale. Bien accorder les mots exige de l observation
Plus en détailRÈGLEMENT. sur la collaboration avec les intermédiaires
RÈGLEMENT sur la collaboration avec les intermédiaires Fédération Internationale de Football Association Président : Joseph S. Blatter Secrétaire Général : Jérôme Valcke Adresse : FIFA FIFA-Strasse 20
Plus en détailAnnule : Politique relative à l utilisation des technologies de l information de la Commission scolaire. 1. TITRE... 2 2. CONTEXTE...
Approbation : CC-120424-3691 Amendement : Annule : Règlement Politique Pratique de gestion S U J E T : Politique relative à l utilisation des technologies de l information de la Commission scolaire. TABLE
Plus en détailLes poursuites d études en lettres modernes? I Que faire après une L2?
Les poursuites d études en lettres modernes? I Que faire après une L2? Si vous visez une insertion professionnelle à court terme, vous pouvez postuler pour entrer dans certaines licences professionnelles
Plus en détailMensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA)
Directive du 23 juin 2014 (état au 29 janvier 2015) Mensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA) Editeur Groupe de travail «Archivage de données de la MO»
Plus en détailComprendre les différentes formes de communication
Chapitre 2 Communiquer de façon professionnelle 2. Lisez la mise en situation ci-dessous. Ensuite, nommez les attitudes favorisant la communication qui n ont pas été mises en pratique et expliquez votre
Plus en détailConférence des Cours constitutionnelles européennes XIIème Congrès
Conférence des Cours constitutionnelles européennes XIIème Congrès Les relations entre les Cours constitutionnelles et les autres juridictions nationales, y compris l interférence, en cette matière, de
Plus en détailR E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S
Direction des ressources humaines Centre de formation Formations spécialisées en soins R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S P O U
Plus en détailL E C O U T E P r i n c i p e s, t e c h n i q u e s e t a t t i t u d e s
L E C O U T E P r i n c i p e s, t e c h n i q u e s e t a t t i t u d e s L E C O U T E P r i n c i p e s, t e c h n i q u e s e t a t t i t u d e s Stéphane Safin Psychologue - Ergonome Lucid Group -
Plus en détailF RSE Plan d action A04 Bruxelles, le 14.09.2006 MH/JC/LC A V I S. sur
F RSE Plan d action A04 Bruxelles, le 14.09.2006 MH/JC/LC A V I S sur L AVANT-PROJET DE PLAN D ACTION EN MATIERE DE RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISES EN BELGIQUE *** 2 Dans sa lettre du 10 juillet
Plus en détailMÉTHODOLOGIE DE L ASSESSMENT CENTRE L INSTRUMENT LE PLUS ADÉQUAT POUR : DES SÉLECTIONS DE QUALITÉ DES CONSEILS DE DÉVELOPPEMENT FONDÉS
MÉTHODOLOGIE DE L ASSESSMENT CENTRE L INSTRUMENT LE PLUS ADÉQUAT POUR : DES SÉLECTIONS DE QUALITÉ ET DES CONSEILS DE DÉVELOPPEMENT FONDÉS 1. Introduction Placer la «bonne personne au bon endroit» représente
Plus en détailGuide pour la rédaction du rapport d auto-évaluation
L évaluation d unités académiques à l Université de Genève Guide pour la rédaction du rapport d auto-évaluation Programmes de formation de base, approfondie et continue Bureau qualité Guide pour la rédaction
Plus en détailMAS Master of Advanced Studies HES-SO MARKETING MANAGEMENT
MAS Master of Advanced Studies HES-SO MARKETING MANAGEMENT UNIQUE EN SUISSE ROMANDE En partenariat avec : En collaboration avec : LE MOT DES DIRECTEURS LES VOIES DE L EXCELLENCE L envol : vers un titre
Plus en détailStagiaire Ecole professionnelle supérieure (EPS)
Département fédéral des affaires étrangères DFAE Direction des ressources DR Personnel DFAE Stagiaire Ecole professionnelle supérieure (EPS) L ensemble des données figurant dans ce questionnaire sont soumises
Plus en détailOpérations entre apparentés
exposé-sondage CONSEIL SUR LA COMPTABILITÉ DANS LE SECTEUR PUBLIC PROJET DE NORMES COMPTABLES Opérations entre apparentés Septembre 2012 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES COMMENTAIRES : LE 21 NOVEMBRE 2012
Plus en détailPolitique de gestion des risques
www.efv.admin.ch Politique de gestion des risques Bases pour la gestion des risques au sein de la Confédération Décembre 2004 Eidgenössisches Finanzdepartement EFD Département fédéral des finances DFF
Plus en détailDossiers personnels de l élève
Dossiers personnels de l élève Pauline Ladouceur Octobre 2008 - 2 - Principes de base à respecter: La protection des renseignements personnels repose sur trois principes de base : le nombre de renseignements
Plus en détailConseils pour l évaluation et l attribution de la note
Entreprise formatrice Candidat/-e Téléphone: Téléphone: Ce document ne doit en aucun cas être montré au candidat après l attribution des points. Conseils pour l évaluation et l attribution de la note Documentation
Plus en détailNOTE D INFORMATION. Conseils sur l autoévaluation en matière de cybersécurité
Date : Le 28 octobre 2013 NOTE D INFORMATION Destinataires : Institutions financières fédérales Objet : Conseils sur l autoévaluation en matière de cybersécurité Les cyberattaques sont de plus en plus
Plus en détailLes critères d approbation, Niveau 3. Introduction
Critères d approbation Niveau 3.odt Page 1 de 17 Les critères d approbation, Niveau 3 Introduction Ce document énonce les standards minima qu un niveau 3 approuvé par le Bach Centre doit proposer. Les
Plus en détailPLAN DE COURS DÉPARTEMENT ÉLECTRONIQUE INDUSTRIELLE. TITRE DU COURS Ordinateur Outil 243-215-RA 1-4-2
PLAN DE COURS DÉPARTEMENT ÉLECTRONIQUE INDUSTRIELLE TITRE DU COURS Ordinateur Outil 243-215-RA 1-4-2 Numéro du cours Pondération Automne 2010 Martin Cloutier Table des matières 1 NOTE PRÉLIMINAIRE... 3
Plus en détailDéterminants possessifs
POSSESSIFS MATÉRIEL POUR ALLOPHONES 1 Déterminants Déterminants référents Déterminants possessifs Le déterminant possessif indique une relation d appartenance, de possession, de parenté, d origine, etc.,
Plus en détailViolence au travail Un organisme national
Violence au travail Un organisme national Violence au travail : prévention, protocoles et sanctions Politique La Société s engage à offrir un milieu de travail sécuritaire. Elle reconnaît que la violence
Plus en détailProgramme conjoint de bourses universitaires Japon/Banque mondiale (JJ/WBGSP) MODALITÉS DE DÉPÔT DES CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015
Programme conjoint de bourses universitaires Japon/Banque mondiale (JJ/WBGSP) MODALITÉS DE DÉPÔT DES CANDIDATURES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 POUR LES RESSORTISSANTS DE PAYS EN DÉVELOPPEMENT* *Attention!
Plus en détailBUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA Vérification de la disponibilité d outils de travail bilingues Le 25 avril 2007 TABLE DES MATIÈRES 1. RÉSUMÉ... 2 2. CONTEXTE... 3 3. OBJECTIF ET CRITÈRES...
Plus en détailFORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF VENTE IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DE MOINS DE 5 LOGEMENTS EXCLUANT LA COPROPRIÉTÉ
NOTE Le présent formulaire doit être utilisé lorsqu un contrat de courtage est conclu avec une personne physique. 1. IDENTIFICATION DES PARTIES VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL NOM DE L AGENCE DU CRTIER FORMULAIRE
Plus en détailNORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS
Les Presses de l Université du Québec NORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS Le manuscrit, en version complète et définitive, doit être présenté de la manière la plus simple et uniforme possible, afin de
Plus en détailPlan de rédaction d un projet de programme d études UQAM
Plan de rédaction d un projet de programme d études UQAM Ce document est une version modifiée du Guide d'élaboration d'un projet de nouveau programme de 2e ou de 3e cycle de l Université du Québec, disponible
Plus en détailASSOCIATION CANADIENNE DES COURTIERS DE FONDS MUTUELS
Le 12 septembre 2013 Introduction ASSOCIATION CANADIENNE DES COURTIERS DE FONDS MUTUELS PRINCIPE DIRECTEUR N O 2 DE L ACFM NORMES MINIMALES DE SURVEILLANCE DES COMPTES Le présent Principe directeur fixe
Plus en détailAvis d'emploi vacant. Poste(s) supervisé(s) : Date d'affichage : 18 mars 2015. À propos de CATIE
Titre du poste : Service : Relève de : Poste(s) supervisé(s) : Statut : Endroit : Courtier en connaissances, Programmes de santé sexuelle des hommes gais Échange des connaissances Directrice associée,
Plus en détailGuide de démarrage. Étape 1 : ajoutez des hôtels à votre compte. Étape 2 : entrez votre adresse e-mail. Étape 3 : cliquez sur le lien du message
Guide de démarrage Avec Expedia TravelAds, c est simple et rapide. Suivez simplement les étapes décrites ci-dessous et publiez votre première annonce en quelques minutes seulement. Vous pouvez retrouver
Plus en détailGuide utilisateur i-milo >> Décisionnel
Guide utilisateur i-milo >> Décisionnel Suivi des changements Version Date Chapitres impactés Opération effectuées sur le document 01 28/02/2014 Tous Initialisation du document pour les utilisateurs Contact
Plus en détailBourse de recherche Jeff Thompson. Politique et procédures
Bourse de recherche Jeff Thompson Politique et procédures Table des matières Objet et contexte... 2 Financement... 2 Candidats admissibles... 3 Processus de sélection et d attribution de la bourse... 4
Plus en détailJusqu à trois prix seront décernés annuellement et ce dans les deux catégories suivantes.
Directives de mise en candidature Association des universités de l Atlantique Prix d enseignement distingué et de leadership en éducation, 2015 Objectif Le but de ce programme de prix est d encourager
Plus en détailCatalogue DIF. Formations linguistiques
Catalogue DIF Formations linguistiques 2012 LANGUES STRATEGIES - Siège social : 2, Pôle Atlantis BP 72 28002 CHARTRES Cedex France Tel: +33. (0)2.37.34.70.70 Fax: +33. (0)2.37.34.31.25 contact@langues-strategies.fr
Plus en détailSecrétariat permanent de la Plateforme 7 mai 2014 Martin Boekstiegel
Secrétariat permanent de la Plateforme 7 mai 2014 Martin Boekstiegel Traduction non officielle du texte diffusé fin avril 2014 par le Conseil du Développement Durable (Allemagne) dans le cadre de la consultation
Plus en détailCertif icat Exécutif en Management etaction Publique Certificate of Advanced Studies (CAS) in Public Administration
Certif icat Exécutif en Management etaction Publique Certificate of Advanced Studies (CAS) in Public Administration Formation destinée aux cadres des secteurs public et parapublic - L ESSENTIEL EN BREF
Plus en détailFORMATION SELON LE SYSTEME DUAL L APPRENTISAGE CFC DE GESTIONNAIRE EN INTENDANCE L APPRENTISAGE AFP D EMPLOYÉ-E EN INTENDANCE
Département de l'éducation de la culture et du sport Service de la formation professionnelle Departement für Erziehung, Kultur und Sport Dienststelle für Berufsbildung FORMATION SELON LE SYSTEME DUAL L
Plus en détailDélivrance de l information à la personne sur son état de santé
Délivrance de l information à la personne sur son état de santé Mai 2012 Préambule Le contenu et les qualités de l information Les modalités de la délivrance de l information L information du mineur, du
Plus en détailFORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ DIVISE FRACTION D UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DÉTENU EN COPROPRIÉTÉ DIVISE
NOTE Le présent formulaire doit être utilisé lorsqu un contrat de courtage est conclu avec une personne physique. 1. IDENTIFICATION DES PARTIES FORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ
Plus en détailCommerce International. à référentiel commun européen
Brevet de technicien supérieur Commerce International à référentiel commun européen Référentiel de formation SEPTEMBRE 2011 RÉFÉRENTIEL DE FORMATION Unités de formation UF1 Culture Générale et Expression
Plus en détailGuide manager pour l entretien professionnel
- 1/14 - Guide manager pour l entretien professionnel Le présent guide a pour objet de faciliter la mise en œuvre de l entretien professionnel et, pour cela, de rappeler pour chacune des étapes les activités
Plus en détailLe Registre national
E Le Registre national 34 2005 RAPPOR D ACTIVITES E.1. Description Le Registre national est un système de traitement d'informations qui assure, conformément aux dispositions de la loi du 8 août 1983 organisant
Plus en détailConcept d assurance de la qualité pour la formation à la pratique professionnelle au sein des écoles de commerce
Concept d assurance de la qualité pour la formation à la pratique professionnelle au sein des écoles de commerce La partie informative du présent concept comprend une vue d ensemble des exigences de qualité
Plus en détailProgramme de bourses universitaires conjoint Japon-Banque mondiale (JJ/WBGSP) Programme régulier. Formulaire de demande de bourse 2012
Programme de bourses universitaires conjoint Japon-Banque mondiale (JJ/WBGSP) Programme régulier Formulaire de demande de bourse 2012 T H E W O R L D B A N K 1818 H Street NW MSN J4-402. Washington, DC
Plus en détailEnseignement au cycle primaire (première partie)
Ligne directrice du cours menant à une qualification additionnelle Enseignement au cycle primaire (première partie) Annexe D Règlement 184/97 Qualifications requises pour enseigner Normes d exercice de
Plus en détailBILAN DE L EDUCATION PHYSIQUE A L ECOLE PRIMAIRE RAPPORT DE LA COMMISSION DES INSPECTEURS DU VALAIS ROMAND (CPI)
Département de l'éducation, de la culture et du sport Service de l enseignement Inspectorat de la scolarité obligatoire BILAN DE L EDUCATION PHYSIQUE A L ECOLE PRIMAIRE RAPPORT DE LA COMMISSION DES INSPECTEURS
Plus en détailà moyen Risque moyen Risq à élevé Risque élevé Risq e Risque faible à moyen Risq Risque moyen à élevé Risq
e élevé Risque faible Risq à moyen Risque moyen Risq à élevé Risque élevé Risq e Risque faible à moyen Risq Risque moyen à élevé Risq L e s I n d i c e s F u n d a t a é Risque Les Indices de faible risque
Plus en détailCOMMISSARIAT À LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DU CANADA. Vérification de la gestion des ressources humaines
COMMISSARIAT À LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DU CANADA Vérification de la gestion des ressources humaines 13 mai 2010 Préparée par le Centre de gestion publique Inc. TABLE DES MATIÈRES 1.0 Sommaire...
Plus en détailMODIFICATIONS DES PRINCIPES DIRECTEURS CONCERNANT LA RÉDACTION DES DÉFINITIONS RELATIVES AU CLASSEMENT
ANNEXE VI MODIFICATIONS DES PRINCIPES DIRECTEURS CONCERNANT LA RÉDACTION DES DÉFINITIONS RELATIVES AU CLASSEMENT RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES Les utilisateurs s attendent à trouver dans les définitions des
Plus en détailINFORMATIQUE. WinBIZ & Excel. pour la gestion financière d entreprise. Votre partenaire formation continue
INFORMATIQUE WinBIZ & Excel pour la gestion financière d entreprise Votre partenaire formation continue www.virgile.ch tél. 021 921 19 62 info@virgile.ch IINFORMATIQUE Renseignements généraux Sommaire
Plus en détailNormes de formation au pré-déploiement pour la Police des Nations Unies
Normes de formation au pré-déploiement pour la Police des Nations Unies Introduction et raison d être 1. La Police des Nations Unies fut déployée pour la première fois dans les années 1960 au sein d une
Plus en détailÉvaluation en vue de l accréditation. Programme Master Européen en Médiation de l Institut Universitaire Kurt Bösch
Évaluation en vue de l accréditation Programme Master Européen en Médiation de l Institut Universitaire Kurt Bösch Rapport final du Comité de visite de l OAQ 30 août 2005 I - Description du processus d
Plus en détailMODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.
DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. 2 2005B22072005 1 FORMATION COMMISSAIRES STAGIAIRES Stage de formation obligatoire avant l obtention de la licence de commissaire stagiaire. Formation
Plus en détailGROUPE DE CONFIANCE protection de la personnalité MEDIATION INFORMATIONS
GROUPE DE CONFIANCE protection de la personnalité INFORMATIONS MEDIATION La médiation fait partie du dispositif de protection de la personnalité des membres du personnel de l'etat de Genève et des institutions
Plus en détailIntroduction aux concepts d ez Publish
Introduction aux concepts d ez Publish Tutoriel rédigé par Bergfrid Skaara. Traduit de l Anglais par Benjamin Lemoine Mercredi 30 Janvier 2008 Sommaire Concepts d ez Publish... 3 Système de Gestion de
Plus en détailDemande d admission Candidats étrangers
Demande d admission Candidats étrangers Ce document contient les instructions et le formulaire qui vous permettront de déposer une demande d admission à l UQAM. Vous y trouverez également, la liste des
Plus en détailDIPLÔME APPROFONDI DE LANGUE FRANÇAISE
DIPLÔME APPROFONDI DE LANGUE FRANÇAISE Niveau C2 du Cadre européen commun de référence pour les langues NATURE DES ÉPREUVES DURÉE NOTE SUR 1 2 Compréhension et production orales Epreuve en trois parties
Plus en détailEngagement de l ABC en matière de lisibilité des documents hypothécaires. Préparé par l Association des banquiers canadiens
Engagement de l ABC en matière de lisibilité des documents hypothécaires Préparé par l Association des banquiers canadiens Le 7 mars 2000 Notre engagement : des documents hypothécaires en langage courant
Plus en détailIntroduction à l évaluation des besoins en compétences essentielles
Introduction à l évaluation des besoins en compétences essentielles Cet outil offre aux conseillers en orientation professionnelle : un processus étape par étape pour réaliser une évaluation informelle
Plus en détailRédiger et administrer un questionnaire
Rédiger et administrer un questionnaire Ce document constitue une adaptation, en traduction libre, de deux brochures distinctes : l une produite par l American Statistical Association (Designing a Questionnaire),
Plus en détailASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS. Art.1
ASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS I. Nom et siège Art.1 Sous le nom de qualitépalliative, Association suisse pour la qualité dans les soins palliatifs existe une association
Plus en détailFonction éducative, fonctions psychologiques, deux réalités d une intervention. Jérôme THONON 1
Fonction éducative, fonctions psychologiques, deux réalités d une intervention. Jérôme THONON 1 Dans la prise en charge d adolescents en grande difficulté, de nombreuses personnes sont mobilisées autour
Plus en détailNOTICE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES À l'intention DES LOGOPÉDISTES
NOTICE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES À l'intention DES LOGOPÉDISTES 1. Les bases juridiques applicables et autres informations La protection des données en logopédie est régie par la loi fédérale sur la
Plus en détailquelque quelque(s) quel(s) que/quelle(s) que quel(s) / quelle(s) qu elle(s)
GRAMMATICAUX DE CATÉGORIES DIFFÉRENTES QUELQUE HOMOPHONES QUELQUE(S) QUEL(S) QUE/QUELLE(S) QUE QUEL(S)/QUELLE(S) QU ELLE(S) 1 Homophones grammaticaux de catégories différentes quelque quelque(s) quel(s)
Plus en détailBibliothèque des Compétences clés
Bibliothèque des Compétences clés Modules Jours Heures S exprimer oralement 3 21 S exprimer à l écrit 4 28 Manipuler les chiffres et les ordres de grandeur 5 35 Utiliser les principaux outils bureautiques
Plus en détailCollaborateurs externes de l administration fédérale Avis du Conseil fédéral du 28 janvier 2015
Collaborateurs externes de l administration fédérale Avis du Conseil fédéral du 28 janvier 2015 Avis de la Commission de gestion du Conseil des Etats du 24 mars 2015 2002... 1 Rapport 1 Introduction Le
Plus en détailComité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques
F SCT/30/4 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 12 AOUT 2013 Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques Trentième session Genève, 4 8 novembre 2013
Plus en détailModélisation des données
Modélisation des données Le modèle Entité/Association Le MCD ou modèle Entité/Association est un modèle chargé de représenter sous forme graphique les informations manipulées par le système (l entreprise)
Plus en détailACCORD DU 9 DECEMBRE 2014 PORTANT MODIFICATION DE L ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE DANS LA BRANCHE CREDIT MUTUEL DU 21 MARS 2007
ACCORD DU 9 DECEMBRE 2014 PORTANT MODIFICATION DE L ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE DANS LA BRANCHE CREDIT MUTUEL DU 21 MARS 2007 Préambule Dans le prolongement de la loi du 9 mai 2001 relative
Plus en détailEvaluation du Réseau Santé Psychique Suisse
Universität Zürich Institut für Politikwissenschaft Forschungsbereich Policy-Analyse & Evaluation Evaluation du Réseau Santé Psychique Suisse Sur mandat de l Office fédéral de la santé publique Thomas
Plus en détail