COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE

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1 COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 19 Décembre 2008 Délibération n 2008/253 CONTRAT D'AGGLOMERATION - REALISATION D UNE BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MAISON DE L ETUDIANT- LOCAUX MEDICO SOCIAUX SUR LE SITE UNIVERSITAIRE DE CHERBOURG-OCTEVILLE AVENANTS AUX MARCHES MM., Par délibération du 11 Octobre 2007, le conseil communautaire a approuvé les modifications du plan de financement de l opération Bibliothèque Universitaire Maison de l Étudiant Locaux Médico Sociaux. Par délibération n 2007/122 du 28 Juin 2007, la SHEMA a été autorisée à signer les marchés de travaux pour les lots Menuiseries Extérieures, Serrurerie Métallerie, Menuiseries Intérieures, Peinture Revêtements Muraux, Terrassement Voirie Assainissement. Par délibérations n 2008/012 du 27 mars 2008 et n 2008/183 du 16 Octobre 2008, le conseil a autorisé la passation d avenants pour un montant global de ,32 TTC. Lot n 5 «Menuiseries Extérieures» - Entreprise CTI BAT L entreprise CTI BAT, titulaire du lot «Menuiseries Extérieures» a chiffré la plus-value concernant la réalisation de pré-cadres en acier galvanisé sur appuis des menuiseries extérieures isolées ou composées, compris bavettes en tôle aluminium laqué en recouvrement total des allèges maçonnées. L ensemble a été chiffré suite à une demande du bureau de contrôle APAVE. Cette plus-value s élève à ,91 TTC. Cet avenant représente 11,73 % du marché de base. Lot n 5 : Menuiseries Extérieures - Plus-value travaux : modifications menuiseries extérieures selon demande APAVE Montant de l'avenant HT Montant de l'avenant TTC La commission d'appel d'offres réunie en séance le 04 Décembre 2008 a émis un avis favorable à la passation de cet avenant.

2 - Avenant n 2 : Concernant la commande CO² de désenfumage, il était prévu en base une commande manuelle par châssis de désenfumage, le maître d œuvre propose une unique cartouche qui libère le gaz et ouvre tous les châssis en une seule fois. L entreprise CTI BAT a chiffré la plus-value correspondante qui s élève à 3 308,14 TTC. Le cumul des deux avenants représente 14,06 % du marché de base. Lot n 5 : Menuiseries Extérieures - Plus-value travaux : modifications commande CO² désenfumage Montant de l'avenant HT Montant de l'avenant TTC La commission d'appel d'offres réunie en séance le 04 Décembre 2008 a émis un avis favorable à la passation de cet avenant. Lot n 6 «Serrurerie Métallerie» - Entreprise LEPETIT Michel L entreprise LEPETIT, titulaire du lot «Serrurerie Métallerie» a chiffré la moins-value correspondant à la suppression des garde-corps extérieurs qui étaient déjà prévus à un autre lot. Cette moins-value s élève à ,33 TTC. Lot n 6 : Serrurerie Métallerie - Moins-value travaux : suppression garde-corps extérieurs Avenant n 2 : Montant de l'avenant HT Montant de l'avenant TTC L entreprise LEPETIT, titulaire du lot «Serrurerie Métallerie» a chiffré la moins-value correspondant à la suppression des cornières des caniveaux qui étaient déjà prévus à un autre lot. Cette moinsvalue s élève à ,53 TTC. Lot n 6 : Serrurerie Métallerie - Moins-value travaux : suppression cornières caniveaux Montant de l'avenant HT Montant de l'avenant TTC

3 Lot n 8 «Menuiseries Intérieures» - Entreprise FRANÇOISE L entreprise FRANÇOISE a chiffré les prestations suivantes : - Bloc porte local infirmière (oubli MOE) : 1 865,76 TTC - Allongement du caniveau (demande des usagers) : 760,66 TTC - Installation cylindre incopiable avec carte de propriété Passe Général + 7 Passes Partiels (demande des usagers) : 1 867,91 TTC - Trappe de visite sur descente EP (oubli MOE) : 1 321,58 TTC - Suppression barre de maintien WC handicapé (doublon avec un autre lot) : - 857,53 TTC La plus-value totale liée à l ensemble de ces prestations est de 4 958,38 TTC. Cet avenant n 1 représente 6,70% du marché de base. Lot n 9 : Menuiseries Intérieures - Plus-value travaux : Bloc Porte local infirmière Allongement du caniveau Installation cylindre incopiable Trappe de visite sur descente EP Suppression barre de maintien WC handicapé Montant de l'avenant HT Montant de l'avenant TTC La commission d'appel d'offres réunie en séance le 04 Décembre 2008 a émis un avis favorable à la passation de cet avenant. Lot n 13 «Peinture Revêtements Muraux» - Entreprise PIERRE L entreprise PIERRE a chiffré les prestations suivantes à la demande du MOE : - Peinture goulotte de désenfumage : 701,92 TTC - Finition rive pour revêtement acoustique : 583,41 TTC - Moins-value peinture ateliers et boxes (plafonds en bac acier) : ,52 TTC La moins-value totale liée à l ensemble de ces prestations est de - 649,19 TTC. Lot n 13: Peinture Revêtements Muraux - Moins-value travaux : Peinture goulotte de désenfumage Finition rive pour revêtement acoustique Moins-value peinture ateliers et boxes Montant de l'avenant HT Montant de l'avenant TTC

4 Lot n 16 «Terrassement Voirie Assainissement» - Entreprise MASTELLOTTO L entreprise MASTELLOTTO a chiffré la prestation suivante à la demande du MOE : - Remplacement du revêtement sablé par un tapis d enrobés au droit du parvis : 1 554,80 TTC. Lot n 16: Terrassement Voirie Assainissement - Plus-value travaux : Remplacement du revêtement sablé par un tapis d enrobés au droit du parvis Montant de l'avenant HT Montant de l'avenant TTC Les marchés de travaux pour cette opération sont récapitulés ainsi qu'il suit : N Lot Intitulé Entreprise Montant marché initial ( TTC) Montant avenants ( TTC) Total ( TTC) 1 Espaces Verts Vert et Bleu / Gros-œuvre MARC SA Avenant n 1 : / Charpente Métallique CTI BAT / Etanchéité ASTEN / Menuiseries Extérieures CTI BAT Serrurerie Métallerie SARL LEPETIT Michel Cloisons Doublage et Distribution MARY SAS / Menuiseries Intérieures SARL MENUIS. FRANCOISE Electricité Courants Forts SAS LEVEQUE et faibles Avenant n 1 : / Plomberie Chauffage LEBOUCHER Ventilation ROSALIE Avenant n 1 : / Ascenseur (TVA 5,5%) SARL ERMES / Revêtement de sols souples PIERRE SAS / Peinture Revêtements Muraux PIERRE SAS Plafonds suspendus CONFORT ISOLATION / Protection Solaire SODICLAIR / Terrassements Voirie Assi MASTELLOTTO EU EP SAS Tranchées Réseaux SNEC TOTAL

5 En conséquence, le montant des marchés de travaux est porté de TTC à TTC. Ceci exposé, le conseil est invité à autoriser le mandataire, la société SHEMA : - à signer l avenant n 1 au marché du lot n 5 Menuiseries Extérieures pour un montant de ,00 HT soit ,91 TTC. - à signer l avenant n 2 au marché du lot n 5 Menuiseries Extérieures pour un montant de 2 766,00 HT soit 3 308,14 TTC. - à signer l avenant n 1 au marché du lot n 6 Serrurerie Métallerie pour un montant de ,72 HT soit ,33 TTC. - à signer l avenant n 2 au marché du lot n 6 Serrurerie Métallerie pour un montant de ,93 HT soit ,53 TTC. - à signer l avenant n 1 au marché du lot n 8 Menuiseries Intérieures pour un montant de 4 145,80 HT soit 4 958,38 TTC. - à signer l avenant n 1 au marché du lot n 13 Peinture Revêtements Muraux pour un montant de - 542,80 HT soit - 649,19 TTC. - à signer l avenant n 1 au marché du lot n 16 Terrassement Voirie Assainissement pour un montant de 1 300,00 HT soit TTC. Suivant l avis de la 2 ème commission, le conseil adopte. Le président Bernard CAZENEUVE

6 Conseil de communauté Séance du 19 décembre MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date du 3 juin 1885 Nombre de conseillers en exercice Nombre de conseillers présents à la séance Date de l'avis de la convocation, de son affichage et de la mention qui en a été faite au registre décembre 2008 Date de l'affichage du procès-verbal décembre 2008 CERTIFIE EXACT Le Président, Bernard CAZENEUVE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL de COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG. L'an deux mil huit, le dix-neuf décembre, le conseil de communauté urbaine de Cherbourg s'est réuni en l'hôtel de la Communauté Urbaine, salle du Conseil, en séance plénière, sur convocation faite avec l'accomplissement des formalités déterminées par la loi. ETAIENT PRESENTS : M. CAZENEUVE, Président - M. ROUXEL - Mme LECRES - M. CAUVIN (départ 17h46 - mandataire : M. CHENINA) - M. LEBOURGEOIS - Mme DUPONT- MORRAL (arrivée 16h45) - M. LEPELLETIER - Mme LEJUEZ - MM. LAGARDE - CHENINA - CIVILISE - ARRIVE - BERNARD - LE MIEUX - LEMARCHAND - MAGHE, Vice-Président(e)s - M. BIGOT - Mme BOUKERROU (départ 17h59 - mandataire : M. EUGENE) - MM. CATHERINE (départ 17h18 - mandataire : M. CIVILISE) - CORBIN - DOUILLOT - DUPONT Y. (départ 17h59) - EUGENE - Mmes GESNOUIN - GODEFROY (arrivée 16h28) - GODIN - M. HARANT (arrivée 16h50 - mandataire : M. PINEL,) - Mmes HELIE - HERY (départ 17h18 - mandataire : M. LEVALLOIS) - MM. LELOY - LERECULEY - Mmes LERENARD - LETOURNEUR - M. LEVALLOIS - Mme LOISEL (départ 17h26 - mandataire : M. BERNARD) - MM. LOUISET (départ 18h10 - mandataire M. ARRIVE) - MAGALHAES - MONTECOT - NOLLEAU - Mmes PELERBE - PICOT - MM. PINEL - ROUSSEL - M. ROUXEL J.P. - Mme VAYER (départ : 17h18 - Mme PICOT) - M. VIGNET, conseillers communautaires. ABSENTS EXCUSES : Mme GOSSELIN (mandataire : Mme GODIN) - M. GOUREMAN (mandataire : M. ROUXEL A.) - Mme JOZEAU-MARIGNE (mandataire : M. DUPONT) - M. POUTAS (mandataire : M. VIGNET) La séance est publique, Mme GODIN est secrétaire de séance.

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