REGLEMENT SPORTIF 2015

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1 ARTICLE 1 : ORGANISATION GÉNÉRALE 1.1 Organisateurs RSBE (Renault Sport Belux) encadre en 2015 le RSBE Trophy réservé aux voitures RENAULT SPORT Twingo R2 et Twingo R1. Ce trophée, dont le calendrier figure dans l'article 4, est organisé sous l'autorité du RACB (Royal Automobile Club of Belgium). Le présent règlement a été enregistré par le RACB. Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord du RACB avant diffusion. 1.2 Règlements applicables Les rallyes accueillant le RSBE Trophy Belgique sont soumis à l application des dispositions : a) du Code Sportif International de la FIA (Fédération Internationale de l Automobile), b) de la Réglementation du RACB (Royal Automobile Club of Belgium), c) du présent règlement et de ses éventuelles annexes, d) du règlement technique RSBE Trophy (le texte en français faisant foi). e) des différents bulletins additifs sportifs et techniques RSBE relatifs à la voiture et/ou au championnat, qui, s ils modifient ce règlement, devront avoir reçu l aval du RACB. Tout concurrent et conducteur participant au RSBE Trophy Belgique est censé connaître l ensemble des règlements précités. Il s engage à en respecter l ensemble des textes, et en particulier l Article 11, tant dans la forme que dans l esprit. À l occasion de chaque rallye, RSBE déléguera au minimum 2 personnes qui seront chargées de veiller au bon déroulement du RSBE Trophy. ARTICLE 2 : LICENCES CONDUCTEURS ADMIS Le RSBE Trophy est ouvert aux conductrices et conducteurs de toutes nationalités, sous réserve de compatibilité de licence avec les rallyes mentionnés au calendrier et l autorisation de leur ASN de tutelle (voir article 21.4 du BRC et de l art. 3.9 du Code Sportif International de la FIA). RSBE se réserve le droit d'examiner toute candidature présentant un caractère particulier et ce, afin de préserver l'esprit du Championnat. ARTICLE 3 : VOITURES ADMISES ET CATÉGORIES 3.1 Voitures Admises La participation au RSBE Trophy n est permise qu au volant d une : RENAULT Twingo RENAULT SPORT R2 conforme au Règlement Technique du groupe R2 établi par la FIA (Annexe J - FIA article 260) - (A extensions valables en VR2B hors 13/02-ET) conforme au Règlement Technique du RSBE Trophy 2015 ou RENAULT Twingo RENAULT SPORT R1 conforme au Règlement Technique du groupe R1 établi par la FIA (Annexe J - FIA article 260) - (A extensions valables en VR1B) conforme au Règlement Technique du RSBE Trophy Catégories/Classes Le RSBE Trophy 2015 est composé de 2 catégories : Une catégorie Twingo R2, désignée comme catégorie R2 Une catégorie Twingo R1, désignée comme catégorie R1 ARTICLE 4 : CALENDRIER Chaque épreuve se voit attribuer un coefficient multiplicateur des points attribués par RSBE aux concurrents pour cette épreuve. RSBE asbl- Renault Sport Belux Rue de la Reppe GESVES /5

2 Le calendrier du RSBE Trophy Belgique comprendra 6 rallyes et est, à ce jour, le suivant : 01 Rallye de Wallonie mai coefficient 1 02 Sezoens Rally mai coefficient 1 03 Ypres Rally juin coefficient 1,5 04 Rallye Mont Blanc septembre coefficient 2 05 East Belgian Rally septembre coefficient 1 06 Rallye du Condroz novembre coefficient 1,5 D autres épreuves pourront être rajoutées à ce calendrier. Si un ou plusieurs des rallyes inscrits au calendrier n'étaient pas organisés, RSBE étudiera une solution de remplacement, en collaboration avec le RACB. Quelle que soit la solution, RSBE ne versera pas d'indemnités aux concurrents. Les participants au Twingo R1 R2 RSBE Trophy peuvent s inscrire gratuitement dans le trophée identique présenté en France (dans tous les cas, les 6 meilleurs résultats seront pris en compte). ARTICLE 5 : INSCRIPTION AU «Championnat RSBE» L inscription au RSBE Trophy Belgique ne dispense pas : a) de la procédure d engagement aux rallyes reprise à l Article 6 du présent règlement. b) de la procédure d inscription à d'autres classements annexes. L inscription au RSBE Trophy Belgique est fixée à pour la saison ou 350 par course (pour un équipage). 5.1 Inscription au championnat RSBE Twingo R1 et R2 Junior Belgique Les concurrents désirant participer au championnat Twingo R1 et R2 Junior Belgique doivent remplir une demande nominative d inscription par 1er conducteur (en général, le pilote), qui sera disponible auprès de Dindeleux Ludovic (Tel. : ou l.dindeleux@rsbe.be). Cette demande devra être signée, datée, et envoyée à l adresse ci-dessous au plus tard 10 jours ouvrables avant le rallye auquel le concurrent veut participer. La demande d inscription doit, pour être prise en compte, être accompagnée d un versement d un droit d inscription reçu sur le compte BE : de HTVA pour 6 manches : Cette somme représente les droits d inscription à 6 manches du RSBE Trophy Belgique, quel que soit le nombre de rallyes disputés et ne peut en aucune manière être remboursées. de 350 HTVA pour 1 manche : Cette somme représente les droits d inscription à une manche du RSBE Trophy Belgique et ne peut en aucune manière être remboursée. En plus de cette inscription, Renault Sport peut fournir des combinaisons et sous-pulls ignifugés : tarif unitaire d une combinaison 500 htva tarif sous-pull 60 htva L engagement du concurrent sera effectif après réception de tous les éléments demandés (bulletin d engagement dûment rempli et par une confirmation écrite (par mail) de RSBE. Les inscriptions au RSBE Trophy Belgique sont ouvertes tout au long de la saison. Par le seul fait de signer sa demande d inscription, le pilote accepte les termes du présent règlement et s engage à le respecter dans la forme et l esprit Inscription 2015 au Championnat de Belgique de rallye Les pilotes éligibles au RSBE Trophy Belgique doivent s inscrire auprès de l organisateur BRC. Cette inscription est automatique pour les licences belges. Seuls les pilotes ayant des licences étrangères doivent s inscrire au Championnat. 5.3 Refus d inscription RSBE se réserve le droit de refuser une inscription au RSBE Trophy Belgique conformément à l Article 3.14 du Code Sportif International de la FIA. RSBE asbl- Renault Sport Belux Rue de la Reppe GESVES /5

3 RSBE se réserve le droit de refuser un engagement au RSBE Trophy Belgique à tout demandeur qui aurait un compte débiteur auprès du Département Pièces Compétition RENAULT SPORT (ALPINE) ou chez RSBE. 5.4 Exclusions Si un pilote est exclu d'un rallye pour des raisons sportives ou techniques (le règlement sportif du Championnat de Belgique des rallyes du RACB Sport 2015), il ne pourra prétendre à aucune attribution de dotation ni à aucun prix pour le rallye concerné. De plus, en fonction de la gravité de la faute, une exclusion définitive du RSBE Trophy Belgique pourra être décidée par RSBE. L'exclusion d'un pilote pourra constituer un motif de refus d'inscription futur dans l'ensemble des disciplines RENAULT SPORT pour un délai minimum de 2 ans. ARTICLE 6 : ENGAGEMENT AUX RALLYES L engagement au RSBE Trophy Belgique auprès de RSBE et aux autres classements annexes, ne dispense pas de la procédure d engagement auprès de l organisateur du rallye ainsi que du droit d inscription y afférant. Il est obligatoire d adresser la photocopie du bulletin d engagement officiel chez RSBE par courrier électronique (l.dindeleux@rsbe.be) ou par courrier (à l adresse de RSBE). À défaut de réception de ce document, RSBE se réserve le droit de refuser la participation au RSBE Trophy Belgique du conducteur concerné. ARTICLE 7 : CLASSEMENT/POINTS & PRIMES - ACCOMPAGNEMENT 7.1 Classement/points Les points sont attribués par RSBE par catégorie/classe (voir article 3.2) en fonction du tableau : 1 er 25 points 6 ème 8 points 2 ème 18 points 7 ème 6 points 3 ème 15 points 8 ème 4 points 4 ème 12 points 9 ème 2 points 5 ème 10 points 10 ème 1 point En cas d ex-aequo, le gagnant sera le pilote qui supporte le coût le plus important pour disputer la manche. Le classement/points attribués seront publiés après chaque course et seront en ligne dans les 24h de la course sur le site et/ou la page Facebook de RSBE. ( 7.2 Primes (exprimées en tvac) 1 er : de prime minimale (62,5%) de pièces 2 ème : 400 de prime minimale (25%) 3 ème : 200 de prime minimale (12,5%) S il n y avait que 2 pilotes sur une course, partage de la prime 200 du 3 ème La remise de prix éventuelle fera l objet d un bulletin séparé (fin de saison et/ou concernant les concurrents R1 junior) 7.3 Classement final de la saison 2015 et en cas d ex-aequo par course ou au final Le vainqueur sera le pilote qui totalise le plus grand nombre de points. Les 6 meilleurs résultats sont retenus pour le classement final du RSBE Trophy Belgique. En cas d ex æquo éventuels, RSBE tient compte de la qualité de leur place au classement de chaque rallye du calendrier (nombre de place de 1er, 2ème, 3ème, ). Si un volant peut être attribué pour la saison 2016, il le sera au 1 er du classement final et sera annoncé et confirmé par additif. 7.4 Accompagnement Sur chaque course, tente réceptif pour les pilotes et leur famille, présence RSBE et identité du RSBE Trophy, dossier de presse pour les journalistes, accompagnement de chefs d entreprises sur chaque course pour les motiver à sponsoriser le RSBE Trophy (en partenariat avec V-Car Club asbl), RSBE assure la tenue d un site et d une page Facebook dédiée au RSBE Trophy. RSBE asbl- Renault Sport Belux Rue de la Reppe GESVES /5

4 ARTICLE 8 : CODE DE BONNE CONDUITE 8.1 Code de bonne conduite Chaque pilote qui remplira une inscription s engage à respecter le Code suivant : a) Respect de la réglementation FIA b) Respect de la réglementation RACB c) Respect du règlement particulier de chaque rallye d) Respect des usagers tiers, des riverains et de leurs biens e) Respect des différents horaires : convocation au contrôle technique, etc., f) Respect du Règlement technique RSBE concernant le RSBE Trophy Belgique. g) Porter les tenues règlementaires neutres quant à la marque automobile ou, de préférence, une tenue Renault Sport. Tarification préférentielle dans un bulletin séparé. ARTICLE 9 : PENALITÉS SANCTIONS EXCLUSIONS 9.1 Infractions aux réglementations générales Toute infraction : - au Code Sportif International de la FIA - aux Règlements de la RACB - au Règlement particulier de chaque rallye - au présent Règlement sportif RSBE du RSBE Trophy Belgique - au règlement technique RSBE du RSBE Trophy Belgique - aux différentes annexes et/ou bulletins d information émanant de RSBE sera soumise au jugement du Coordinateur et/ou Responsable RSBE présent sur le rallye si cela ne concerne pas la Direction de Course ou le Collège des Commissaires Sportifs. 9.2 Infractions à la réglementation technique Fiche d homologation et passeport technique A l occasion du Contrôle Technique, chaque concurrent devra être en possession de la fiche d homologation : - N A-5731 extensions VR2B pour Twingo R2 - N A-5731 extensions VR1B pour Twingo R1 ainsi que du passeport technique de la voiture avec laquelle il est inscrit. 9.3 Dopage Le dopage, c est à dire l usage de substances destinées à accroître artificiellement et passagèrement les possibilités physiques et susceptible de nuire à la santé des pratiquants est rigoureusement interdit. Les contrevenants et ceux ayant refusé de se soumettre à un contrôle antidopage seront exclus du RSBE Trophy Belgique pour l année en cours et, en outre, pourront faire l objet de sanctions disciplinaires complémentaires comme le remboursement de toute somme reçue de RSBE et des sponsors (voir Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage établi par la RACB). 9.4 Sanctions Toute infraction constatée entraînera l annulation des primes prévues et pourra entraîner l'exclusion du rallye concerné. RSBE pourra prendre d autres sanctions pouvant aller du refus d engagement au rallye suivant, au sein RSBE Trophy Belgique, jusqu à l exclusion définitive du trophée Belgique pour l'année en cours. RSBE se réserve le droit d infliger une pénalité financière (non distribution des primes et des points) à un équipage qui aurait (lui-même ou son préparateur) un compte débiteur auprès du Département de pièces compétition de RENAULT SPORT (ALPINE) ou RSBE. En cas de contestation sur l interprétation ou l application du présent Règlement, RSBE statuera seul sur la suite à donner. ARTICLE 10 : COMMUNICATION AVEC LES CONCURRENTS Tous les concurrents régulièrement engagés doivent disposer d une adresse pouvant recevoir un minimum de 2,5 Mo par message envoyé, car les informations nécessaires au déroulement du RSBE Trophy Belgique seront exclusivement communiquées et envoyées par courrier électronique. Un espace personnel leur sera créé sur le site RSBE asbl- Renault Sport Belux Rue de la Reppe GESVES /5

5 Chaque concurrent devra demander un accès à cet espace personnel afin de recevoir et appliquer les notes techniques tout au long de la saison. ARTICLE 11 : PUBLICITÉ 11.1 Identification des voitures Logos de sponsors, logo et décoration des véhicules, RSBE procédera au paiement des primes aux épreuves de l article 7 sous réserve que la surface des véhicules soit à 60% réservée aux sponsors et lettrages RSBE et conformément à la charte graphique disponible sur demande dans les 10 jours qui précèdent chaque épreuve. Ainsi, chaque véhicule présentera un aspect identique sur les 60% du véhicule, partant de l avant vers l arrière du véhicule. Un bulletin complémentaire sera édité à ce sujet. Ces logos pourront être, soit distribués avant l épreuve, ou, sur place, au camion de pièces RSBE : j.b.malherbe@rsbe.be ou Conformité de décoration La décoration des voitures du RSBE Trophy Belgique devra être conforme à l article 18 du BRC et au plan de décoration dont mention dans l'article RSBE et ses partenaires fourniront aux conducteurs des adhésifs publicitaires tels que prescrits au plan d identification figurant dans l Article La publicité est libre sur les espaces réservés aux concurrents à la condition expresse qu elle ne concerne pas, directement ou indirectement, des produits concurrents de ceux des partenaires du RSBE Trophy Belgique, mentionnés ci-dessous : RENAULT Constructeur d automobiles, véhicules industriels et 2 roues Le fournisseur de pneumatiques sélectionné dans le règlement technique RSBE Et tout autre partenaire que RSBE pourrait annoncer. Pendant la durée totale des rallyes, les voitures devront comporter toutes ces identifications et marques préalablement définies. En cas de manquement, RSBE pourra décider d une pénalité financière soumise à l approbation du Collège des Commissaires Sportifs. De plus, au départ de chaque rallye, les voitures devront avoir une présentation parfaite Exploitation RSBE et ses partenaires sponsors du RSBE Trophy Belgique se réservent le droit d exploiter à des fins publicitaires, promotionnelles ou commerciales les noms et résultats sportifs des concurrents et conducteurs de cette discipline, ainsi que toute photo, commentaire enregistré et image, sans leur autorisation préalable et sans avoir à payer des droits ou honoraires particuliers. Visa RACB : S01-RSBET/B15 en date du 28/04/2015 RSBE asbl- Renault Sport Belux Rue de la Reppe GESVES /5