ARCHIVES MUNICIPALES DE CALAIS
|
|
- Maxime Croteau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ARCHIVES MUNICIPALES DE CALAIS Répertoire numérique détaillé du fonds Maxime DANZEL et Cie, fabricant de tulles et dentelles (Calais, Nord-Pas-de-Calais) 10 S 1-41
2 INTRODUCTION Référence : FR AC62193 / 10 S (Fonds) Dates extrêmes : Importance matérielle : 0, 8 mètre linéaire Statut : Archives privées appartenant à l'etat. Historique : Maxime François Danzel ( ), originaire de Calais, fils de Désiré Alphonse Danzel et de Emma Célina Lapôtre ( ), s est marié avec Marthe Tavernier, et a fondé le 1 er janvier 1927 en association avec son frère Paul Louis Danzel ( ), une société dédiée à la fabrication et la vente de tulles et de dentelles, auquel s est joint André Davrou (né le ). Le siège social de la société était situé au 23 rue du 29 Juillet à Calais. Pendant la guerre, l activité dentellière fut interrompue le 20 mai 1940 et a pu reprendre le 10 octobre 1946 suite à la remise en état des locaux et du matériel endommagés par les éclats causés par les bombardements. L entreprise a vraisemblablement perduré jusqu en 1985 sous la gestion de R. Walker Danzel. Lieu de conservation : Archives municipales de Calais, 20 Quai de la Gendarmerie, RDC, Calais, France. Modalités d'entrée : Fonds antérieurement conservé par le musée des Beaux-arts et de la Dentelle de la ville, entré par don en Conditions d'accès : 50 ans pour les dossiers concernant le personnel à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier (protection de la vie privée, loi du 15 juillet 2008). Règles ou conventions : notice descriptive conforme à la norme ISAD(G). Instrument de recherche : Répertoire numérique rédigé par Juliette Maës, stagiaire en Licence professionnelle Valorisation des ressources documentaires à l'université Charles de Gaulle-Lille 3. Date(s) de la description : juillet 2013.
3 SOMMAIRE 10 S 1-3 Cadre réglementaire et gestion de l'activité ( ) 10 S 4-7 Comptabilité générale ( ) 10 S 8-9 Comptabilité du gestionnaire ( ) 10 S Production ( ) 10 S Commerce ( ) 10 S Personnel (1933)
4 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLÉ Cadre réglementaire et gestion de l'activité 10S1 10S2 10S3 Registre du commerce : demande pour inscription modificative. Inspection du travail : règlement intérieur adressé aux établissements producteurs de tulles et dentelles de Calais. Dommages de guerre : notes [après 1945] SD Comptabilité générale 10S4-5 10S6 10S7 Tribunal de commerce de Calais : registre de comptabilité avec inventaire annuel du matériel, métiers, matières premières, articles de dentelle, bilan financier, encaissements bancaires, pertes et bénéfices de l'exercice et inventaire quotidien des frais généraux et caisse Compte de gestion : registre des dépenses et recettes. Compte de gestion : livre de banque Comptabilité du gestionnaire 10S8-9 Comptes bancaires de Danzel (Maxime) : extraits de compte mensuels, pièces bancaires Production 10S10 10S11 10S12 Journal de production avec références des clients, numéros d'ordre, quantités : registre. Journal quotidien des commandes exécutées avec références des numéros d'ordres, dessins, métrage, poids, raccommodeuses : registre. Journal des commandes exécutées à domicile avec références des numéros d'ordres, dessins, quantités, prix, ouvrières : registre
5 10S S S29 Journal des ouvrages exécutés par les plieuses : carnet Journal des ouvrages exécutés par les effileuses : carnet Carnet des modèles de dentelles fabriquées sur les métiers avec esquisses illustratives Commerce 10S30 10S S S37 10S38 Journal des commandes avec références des clients destinataires, quantités, prix : facturier. Journal des expéditions avec références des dates, clients destinataires, prix des commandes Journal des commandes avec références des clients destinataires, quantités, prix : facturier Journal des commandes par client avec références des numéros de commandes, prix, déductions et reports : registre. Journal des commandes avec références des clients destinataires, dates, quantités, prix
6 10S39 Carnet d'échantillons de dentelles au fil d'or Personnel 10S40 10S41 Salaire du personnel : relevés des salaires individuels quotidiens payés pour l'année Horaires du personnel : planning quotidien de Mme Demassieux SD
FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détail233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
Plus en détailARCHIVES NATIONALES. Versement 19900617
Versement 19900617 MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER DIRECTION : AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES SOUS-DIRECTION : ACTIONS ECONOMIQUES SOCIALES ET REGLEMENTAIRES Sommaire Art 1-149
Plus en détailActivité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents
ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents Tâche : Rédaction de messages et de courriers professionnels simples liés à l activité
Plus en détailPour l inscription d une société aux documents précédents s ajoutent les statuts et le journal d annonces légales.
L affiliation à la MSA Les contacts nécessaires avant toute création d entreprise Il est nécessaire de prendre contact avec la MSA, au moins trois mois avant toute installation pour y récupérer, la demande
Plus en détailPensionnaire. Nom : Prénom : Date de naissance : No AVS/AI : Origine : Etat civil : Domicile légal : Rue : Etablissement de placement :
DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE, DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CULTURE SIAM SERVICE DES INSTITUTIONS POUR ADULTES ET MINEURS Q U E S T I O N N A I R E relatif à la fortune et aux revenus des personnes séjournant dans
Plus en détailSection des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ
A R C H I V E S N A T I O N A L E S Section des Archives économiques SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ 2003 057 Introduction Dates extrêmes : 1919 1957. Origine : contrat de dépôt révocable de Neuflize, Schlumberger
Plus en détailQuestionnaire en matière de faillite commerçant
Questionnaire en matière de faillite commerçant A remettre au curateur lors de la descente Vous avez déposé votre bilan et fait aveu de faillite. Merci de bien vouloir remplir ce questionnaire dans la
Plus en détail- Compléter, dater et signer le présent formulaire d adhésion ;
Nous vous remercions de bien vouloir : - Compléter, dater et signer le présent formulaire d adhésion ; - Joindre les documents justificatifs demandés ; - Envoyer votre dossier complet par envoi recommandé
Plus en détailArchiver dans une entreprise privée commerciale Fiche 4 : au moins 5 ans
Sécurité Livre de paie (applicable jusqu au 31/07/1998) art. L. 143-5). Déclarations préalables à l embauche L. 320). Relevé mensuel des contrats de travail art. R. 320-1-1). Tous documents, en général,
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailCentre d archives historiques de la SNCF
Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction
Plus en détailDOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires :
8 rue Anatole France 57300 HAGONDANGE DOSSIER DE LOCATION Vous souhaitez louer, merci de nous fournir ces renseignements. Les dossiers incomplets ne pourront être traités correctement. Nous vous remercions
Plus en détailSolution documentaire globale. Présentation du 14 janvier 2010
Cadic Intégrale Solution documentaire globale 1 Cadic SA et ses activités Société française, créée en 1986, éditeur de Siège : 146 rue Montmartre 75002 PARIS Domaine d activité : Information Documentation
Plus en détailCONVENTION DE STAGE SALARIÉ
CONVENTION DE STAGE SALARIÉ AVERTISSEMENT Les personnes qui sollicitent le bénéfice d une convention de stage doivent être obligatoirement inscrites et participer réellement à un cycle de formation ou
Plus en détailAnnexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx
Annexe n 1 Modèle de procès-verbal Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx M(me)..., (nom, prénoms, profession et domicile), maire sortant, M(me)..., (nom, prénoms,
Plus en détailCONSERVATION DES DOCUMENTS :
CONSERVATION DES DOCUMENTS : Cette brochure réalisée par Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Bordeaux. Edition Septembre 2014 Le réseau JURIS DEFI c est : Des professionnels du droit à votre écoute : Avocats
Plus en détailNotice explicative du formulaire Requête visant une modification de l enregistrement dans le registre Benelux
Page 1 de 4 Remarques préliminaires: Si l'espace sur le formulaire est insuffisant, reprenez les données en annexe. Mentionnez dans ce cas la référence et le nom du requérant tels qu'indiqués à la rubrique
Plus en détail4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction
Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du
Plus en détail90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006
Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil
Plus en détailSpécialité Gestion de l'information et de la Documentation*
Master 1 Sciences de l'information et de la Communication Spécialité Gestion de l'information et de la Documentation* Accessible en formation initiale ou formation continue en présentiel ou à distance
Plus en détailEXERCICES UML. Modéliser cette situation par un diagramme de cas d utilisation. Consulter planning
EXERCICES UML 1 ) Dans un établissement scolaire, on désire gérer la réservation des salles de cours ainsi que du matériel pédagogique (ordinateur portable ou/et Vidéo projecteur). Seuls les enseignants
Plus en détailFonctionnalités Fid'Elite
Fonctionnalités Fid'Elite Solution de Gestion de la fidélité > Accès sécurisé avec identifiant et code d'accès dédiés à chaque utilisateur > Liaison automatique avec notre solution d'encaissement Web-Caisse
Plus en détailContrat d'engagement pour chef de chœur
Union Suisse des chorales Contrat d'engagement pour chef de chœur Entre (Chœur) Et (chef de chœur) 1. Madame / Monsieur assure la direction musicale de /du choeur 2. L année chorale commence en règle générale
Plus en détailF O R M A T I O N S LOTUS NOTES. 8.5 Utilisateurs. 02 40 42 33 37 13 rue de la Bôle. E U R L. a u c a p i t a l d e 1 0 0 0
Bureautique - Internet - Développement ALTAIRE F O R M A T I O N S Logiciels - Audit - Marketing LOTUS NOTES 8.5 Utilisateurs 02 40 42 33 37 13 rue de la Bôle 44510 le Pouliguen altair.formation s@wan
Plus en détail72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Plus en détailVu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles R 317 1 à R 317 4 sur les archives communales,
Arrêté Règlement de la salle de lecture des Archives Municipales d Amboise Le Maire de la ville d Amboise, Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailOutil d envoi de courrier électronique. STILOG I.S.T. et Claude Mayer Tous droits réservés
Outil d envoi de courrier électronique STILOG I.S.T. et Claude Mayer Tous droits réservés Visual Planning est développé et commercialisé par la société : Stilog I.S.T. 107-111, avenue Georges Clemenceau
Plus en détailCompte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015
Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur
Plus en détailGUIDE PRATIQUE SUCCESSION
GUIDE PRATIQUE SUCCESSION Vous venez d'hériter. Il s'agit d'une situation difficile et douloureuse pour laquelle diverses démarches doivent être faites. Les questions que vous vous posez sont nombreuses
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DE LA SCI
PASCAL DÉNOS Diplômé d expertise-comptable et Commissaire aux Comptes DESS en Banques et Finances GUIDE PRATIQUE DE LA SCI Modèles prêts à l emploi sur CD-Rom www.editions-organisation.com/livres/denos
Plus en détailadditif sur l accord national interprofessionnel à la notice d information
additif sur l accord national interprofessionnel à la notice d information Relative au contrat collectif de prévoyance complémentaire à adhésion obligatoire souscrit par votre employeur RéUNICA Prévoyance
Plus en détailRENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR L'ENTREPRISE
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR L'ENTREPRISE Raison sociale... Nom et prénom. Adresse postale...... Téléphone... Fax... Natel... e-mail... Poste - Lieu... CCP IBAN No... Banque - Lieu... IBAN No... Début d'activité...
Plus en détailDépartement des systèmes d'information et de télécommunications Groupe de soutien achats et marchés
Département des systèmes d'information et de télécommunications Groupe de soutien achats et marchés a RFI : Progiciel de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) ou d'enterprise Asset Management
Plus en détailQuelques remarques générales à propos. de la responsabilité civile des administrateurs d une ASBL dans le monde du sport
Quelques remarques générales à propos de la responsabilité civile des administrateurs d une ASBL dans le monde du sport I. Introduction : Le rappel des règles ci-dessous ne concerne que les associations
Plus en détailCONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT
CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT Entre les soussignés l'entreprise... (dénomination sociale),... (siège social/adresse) représentée par... (prénom)... (nom) en qualité de... (qualité/fonction/profession) d'une
Plus en détailConditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014)
Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées les «CGV») sont celles applicables à la société DBINFORMATIQUE69, société au statut
Plus en détail... Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
... Référence du BOAMP : 11-209995 - Annonce publiée le 28 septembre 2011 - BOAMP n 188B, Annonce n 233 Services AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Plus en détailStatuts et Usages de l'association des Commerçants d'art de Suisse
Statuts et Usages de l'association des Commerçants d'art de Suisse Statuts de l'association des Commerçants d'art de Suisse Association selon l article 60 et suivants du Code des obligations 1. L Association
Plus en détailARCHIVES DES SERVICES EXTÉRIEURS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES TABLEAU DE TRI
ALGEMEEN RIJKSARCHIEF EN RIJKSARCHIEF IN DE PROVINCIËN ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME ET ARCHIVES DE L ÉTAT DANS LES PROVINCES ARCHIEFBEHEERSPLANNEN EN SELECTIELIJSTEN TABLEAUX DE GESTION ET TABLEAUX DE
Plus en détail- Compléter, dater et signer le présent formulaire d adhésion
Nous vous remercions de bien vouloir : - Compléter, dater et signer le présent formulaire d adhésion - Joindre les documents justificatifs demandés - Envoyer votre dossier complet par envoi recommandé
Plus en détail7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES
CCPQ Rue A. Lavallée, 1 1080 Bruxelles Tél. : 02/690.85.28 Fax : 02/690.85.78 Email : ccpq@profor.be www.enseignement.be 7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES PROFIL DE FORMATION
Plus en détailAJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA
AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA Intitulé : ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA. Niveau de classement : sous-série du cadre de classement. Dates extrêmes : XVIII e siècle 1944. Importance
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailRapport financier 2012-2013 - Prévisions budgétaires 2013-2014
Rapport financier 2012-2013 - Prévisions budgétaires 2013-2014 Réel Prévision Réel Prévision RECETTES 2011-2012 2012-2013 2012-2013 2013-2014 Cotisations régulières perçues 413 305,78 $ 610 000,00 $ 601
Plus en détailGUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE
GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE (DANS LA BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES) INFORMATIONS PREALABLES La demande est complétée par : l indépendant (Cocher la case) un mandataire avec procuration,
Plus en détailStages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle
Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle De nombreux archivistes se sont déjà interrogés sur la manière d organiser un stage en archives pour des
Plus en détailSage Start Saisie des collaborateurs Instructions. A partir de la version 2015 09.10.2014
Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions A partir de la version 2015 09.10.2014 Table des matières Table des matières 2 1.0 Base du personnel 3 2.0 Informations relatives aux personnes («données
Plus en détailCahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
Plus en détailNote de compatibilité
R&D et Stratégie Division SMB Le 10/09/2014 De Département Qualité, R&D SMB Objet : Compatibilité des applications Sage sur SQL 2014 I. Environnement testé Cette procédure de test a pour objectif de valider
Plus en détailListe des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
Plus en détailLE COMPTE ANNUEL DE GESTION DE TUTELLE
LE COMPTE ANNUEL DE GESTION DE TUTELLE Lorsqu une mesure de tutelle est prononcée en faveur d une personne adulte en situation de handicap, le tuteur doit présenter chaque année, au greffier en chef du
Plus en détailConventions spéciales
>Associations 2 Conventions spéciales Convergence Auto collaborateurs Garantie en substitution au contrat personnel L assurance des associations gestionnaires SOMMAIRE ASSURANCE AUTO COLLABORATEURS (garantie
Plus en détailMUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE
MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE CONVENTION D UTILISATION COMMUNE DES INSTALLATIONS DETECTION-INCENDIE et INTRUSION 2 MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES VILLETTE D ANTHON MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE ET A BONS DE COMMANDE ACTE D ENGAGEMENT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L ISÈRE VILLETTE D ANTHON MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES TRANSPORTS SCOLAIRES DES ECOLES ET DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (C.L.S.H.) DE LA COMMUNE
Plus en détailREGISTRE DE LA MÉMOIRE DU MONDE. LE BREVET BENZ DE 1886 (Allemagne)
REGISTRE DE LA MÉMOIRE DU MONDE LE BREVET BENZ DE 1886 (Allemagne) Réf. : n 2010-61 PARTIE A INFORMATIONS ESSENTIELLES 1 RÉSUMÉ La motorisation individuelle, qui a presque 150 ans d histoire, a donné naissance
Plus en détailCREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins
Plus en détailChapitre IV : La Tenue Des Livres Le journal Le grand Livre
Chapitre IV : La Tenue Des Livres Le journal Le grand Livre A - Notion sur la tenue des livres : 1) Notions Générales : La tenue des livres consiste à inscrire sur des registres comptables les différentes
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 02/06/2015 Affichée le : 03/07/2015
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailCONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX
CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX Entre l Agence bibliographique de l enseignement supérieur, Etablissement
Plus en détailAdmission de professionnels et d étudiants internationaux
Admission de professionnels et d étudiants internationaux Dossier de candidature à l Institut national du patrimoine Département des conservateurs Nom : Prénom : Spécialité demandée : Dates souhaitées
Plus en détail4.04 Etat au 1 er janvier 2013
4.04 Etat au 1 er janvier 2013 Rentes d invalidité de l'ai Généralités 1 Les personnes assurées qui, du fait d une atteinte à la santé, sont totalement ou partiellement empêchées de travailler ou d accomplir
Plus en détailCONVENTION DE STAGE ÉTUDIANT AVERTISSEMENT Les personnes qui sollicitent le bénéfice d une convention de stage doivent être obligatoirement inscrites et participer réellement à un cycle de formation ou
Plus en détailLa nouvelle comptabilité. Mode d'emploi
La nouvelle comptabilité des PETITES asbl Mode d'emploi Table: 1. Les comptes annuels simplifiés 2. La tenue des comptes 3. L'inventaire 4. Le budget 5. Le calendrier annuel des formalités comptables Annexes
Plus en détailUniversité de Lausanne
Université de Lausanne Règles de nommage des documents électroniques Page 2 Ce qui se conçoit bien s énonce clairement Nicolas Boileau Page 3 Table des matières Qu est- ce que le «records management»?...
Plus en détailCENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
Plus en détailSpécialiste des logiciels de gestion du stationnement et de la mobilité
Spécialiste des logiciels de gestion du stationnement et de la mobilité Extenso Partner dispose d'une expérience de plus de 20 ans dans les domaines de l'édition de logiciels. Au fil de ces années, la
Plus en détailWILOG ERP Terroir. Gestion commerciale. Solution Cloud Solution Réseau Solution Monoposte. 136 boulevard de Finlande - 54340 Pompey - France
Wilog ERP Terroir v1.2 25 Février 2014 WILOG ERP Terroir Gestion commerciale Solution Cloud Solution Réseau Solution Monoposte 136 boulevard de Finlande - 54340 Pompey - France Téléphone : +33 (0)3 83
Plus en détailMmes, MM les Directeurs du RSI Mmes, MM les agents comptables du RSI Mmes, MM les responsables des organismes conventionnés du RSI
Circulaire N 2008/008 Le 30 janvier 2008 Origine : Destinataire : Direction des Retraites, du Recouvrement, des Clients et de l Animation du réseau (DIRRCA) : Direction du recouvrement Pôle réglementation
Plus en détailDOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF
ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne
Plus en détailCONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS
CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS Préambule La Ville d'hyères possède un parc de 4 minibus de 9 places qu'elle propose de mettre à disposition des Associations sportives, qui en feraient la
Plus en détailPARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE REDDITION DE COMPTES POUR LES BÉNÉFICIAIRES 2014-2015
PARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE REDDITION DE COMPTES POUR LES BÉNÉFICIAIRES 2014-2015 1 PARTENARIATS POUR LA CRÉATION D'EMPLOIS DE L'ONTARIO
Plus en détail10.B. Les obligations légales et réglementaires. 1. Gestion des documents de l entreprise. A. Les affichages obligatoires
Les obligations légales et réglementaires 1. Gestion des documents de l entreprise A. Les affichages obligatoires L affichage est un élément essentiel de la communication dans l entreprise et cela peut
Plus en détailCLASSIFICATION DES EMPLOYES DE LA PRESSE
CLASSIFICATION DES EMPLOYES DE LA PRESSE D'INFORMATION SPECIALISEE OU PROFESSIONNELLE Niveau de qualification Emploi Définition I Manutentionnaire Employé de nettoyage Employé occupé à des travaux de rangement,
Plus en détailCONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT
CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT Entre les soussignés : BANQUE ATTIJARI DE TUNISIE, société anonyme au capital de 150 Millions de dinars, dont le siége social est à Tunis 95 Avenue de la liberté,
Plus en détailEtablir la dévolution successorale
Le recours à un notaire n est pas obligatoire mais il est souvent recommandé. Le recours devient obligatoire dans le cas d une donation, du partage d'une succession dont dépendent des immeubles, de l existence
Plus en détailLA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr
LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr Termes et conditions L'achat de produits et de services La Cyber Compagnie
Plus en détail- le cas échéant, représenté par le mandataire [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l activité exercée] :
CONTRAT DE LOCATION (Soumis au titre Ier bis de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n 86-1290 du 23 décembre 1986) LOCAUX MEUBLES A USAGE
Plus en détailGESTION DES ARCHIVES
GESTION DES ARCHIVES Principes et législation NOTIONS FONDAMENTALES D ARCHIVISTIQUE Définition de l archive Définition du producteur d archives Les outils de gestion des archives Principes Outils fondés
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010
DIRECTION COPROPRIETE 51 rue Louis Blanc 92917 PARIS LA DEFENSE Cedex 01 46 91 25 25 ENTRE LES SOUSSIGNES : CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre
Plus en détailMANDAT DE GESTION IMMOBILIERE
N de registre : MANDAT DE GESTION IMMOBILIERE CONTRAT DE DIRECTEUR D'UNE ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE Conforme aux dispositions de la loi n 70-9 du 2 janvier 1970 et du décret n 72-678 du 20 juillet 1972
Plus en détailDemande de bourse 2010/2011 N dossier
Demande de bourse 2010/2011 N dossier N de contribuable requérant N de contribuable mère (en cas de ménage séparé) N de contribuable parents N de contribuable père (en cas de ménage séparé) 1. Requérant
Plus en détailLE CONTRÔLE INTERNE GUIDE DE PROCÉDURES
LE CONTRÔLE INTERNE GUIDE DE PROCÉDURES Direction du développement des entreprises Préparé par Jacques Villeneuve, c.a. Conseiller en gestion Publié par la Direction des communications : janvier 1995 Réédité
Plus en détailDemande d assistance en Protection Juridique Nouvelle déclaration
Demande d assistance en Protection Juridique Nouvelle déclaration Intermédiaire: Numéro de contrat: Preneur d assurance Partie adverse N de plaque: N de compte bancaire: Déduction de la TVA? Oui Non Assuré
Plus en détailFacturation / Trains de facture INTRODUCTION. On peut accéder à la gestion des trains de facture de deux manières : Via les menus classiques
INTRODUCTION On peut accéder à la gestion des trains de facture de deux manières : Via les menus classiques Via le bouton de raccourci Contrairement aux rôles, aux secteurs ou aux tournées, qui regroupent
Plus en détailPIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT
PIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT 1. Les pièces comptables A. La facture Définition : Etat détaillé des biens et services vendus que le fournisseur remet ou envoie à l acheteur. C est un document
Plus en détail1220 Promenade du St-Laurent, Batiscan, QC, G0X1A0 Tél: 819-415-0451
Un logiciel sophistiqué, simple à utiliser et conçu avec la toute dernière technologie informatique. Orchestra version Web est un logiciel de Management des ressources de production de type ERP. Il est
Plus en détailLes bases de la comptabilité (2)
28 octobre 2009 Les bases de la comptabilité (2) Notions de débit et de crédit Les écritures comptables sont passées selon le système dit "en partie double". Dans ce système, tout mouvement ou variation
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
INSTITUT INTERNATIONAL DU MULTIMEDIA DOSSIER DE CANDIDATURE MBA SPÉCIALISÉ VIDEO GAME MANAGEMENT NOM : Nom : Photo obligatoire PRENOM : Prénom : Vous êtes étudiant. Vous êtes ou avez été en activité professionnelle.
Plus en détailSITE INTERNET : Documents 2 ème année SOC. Taux. Déductions. Sous-total. Salaire versé. Décompte de salaire de Mme / Mlle / M
SITE INTERNET : Documents 2 ème année SOC Calculez le décompte salaire suivant Décompte de salaire de Mme / Mlle / M Taux AVS/AI/APG 5.05% AC 1.00% AA non prof 1.44% Caisse de retraire 7.45 % Alloc. fam./enfants
Plus en détailTutoriel Atout Facture. 14/01/2015 Codelpi
Tutoriel Atout Facture 14/01/2015 Codelpi Sommaire Le menu... 3 Menu gauche... 3 Menu haut-droit... 4 Tableau de bord... 5 Les clients... 8 Créer un client... 8 Modifier un client... 9 Ses adresses...
Plus en détailN de convention Audencia/MAE à rappeler pour toute candidature : 97/08
N de convention Audencia/MAE à rappeler pour toute candidature : 97/08 CONVENTION D'ACCUEIL D'ETUDIANTS AU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES DANS LE CADRE DES STAGES D'ETUDES I. CONDITIONS GENERALES DE
Plus en détailCAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN
CAHIER DES CHARGES MAINTENANCE DU SYSTEME DES ALARMES INTRUSION ET TECHNIQUES DU LYCEE SCHUMAN Date de prise d effet du contrat : 1 er juillet 2015 Durée du contrat : un an reconductible cinq fois MP 15/03
Plus en détail12ème. *Source : Centre d Analyse Stratégique «Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l horizon 2030», Rapport n 48, janvier 2012
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2013-T1 2013-T2 2013-T3 2013-T4 2014-T1 2014-T2 2014-T3 2014-T4 Fiche Synthèse Sectorielle juillet 2015 Activités juridiques, comptables,
Plus en détailSalaires AVS et Suva. Valable dès le 1.1.2011. Publié en collaboration avec l Office fédéral des assurances sociales
Salaires AVS et Suva Valable dès le 1.1.2011 Publié en collaboration avec l Office fédéral des assurances sociales Les présentes directives facilitent la déclaration des salaires à l AVS et à la Suva ainsi
Plus en détail