La compta générale discipline consistant a collecter organiser et classer toutes les infos fin et commerciales relatives a l activité de l entreprise.

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1 COMPTABILITE La compta générale discipline consistant a collecter organiser et classer toutes les infos fin et commerciales relatives a l activité de l entreprise. Toutes les entreprises dont l activité est régi par le code de commerce sont obligées de tenir un compta. Il s agit d enregistrer quotidiennement les opérations réalisées par l entreprise, et d établir obligatoirement, au moins une fois par an, les documents de synthèse que sont le bilan, le compte de résultat et les annexes. Les docs sur lesquels sont enregistrés les opérations sont globalement appelés livre comptable et les plus importants sont : le journal, le grand livre, la balance. Autant les livres comptables sont à usage interne, autant les docs de synthèse ont vocation à être utilisés par des tiers en l occurrence l Etat, les institutions de crédit, les fournisseurs, les clients etc. La loi oblige l entreprise à établir obligatoirement un bilan, un compte de résultat et les annexes à la fin de chaque exercice comptable.

2 Chap. 1 : LE BILAN C est un doc de synthèse qui indique à un moment donné la situation patrimoniale de l entreprise. Le patrimoine se définit comme la différence entre tout ce que possède l entreprise et tout ce qu elle doit. Patrimoine = Biens + créances + dettes La période qui sépare deux bilans consécutifs d une durée de 12 mois est appelée «exercice comptable». Le bilan se présente sous la forme d un tableau a deux partie : Une colonne gauche appelée ACTIF et Une colonne droite appelée PASSIF 1. ACTIF L actif du bilan rassemble tous les éléments que possède l entreprise. Il se subdivise en deux groupes d éléments : Actif immobilisé et actif circulant o Actif immobilisé Il rassemble tous les éléments destinés à être utilisés par l entreprise pendant au moins 1an. Il se décompose en : Immob. incorporelles Tous les éléments immatérielles non palpables : fds comm., brevets, licences, Palpables Immob. corporelles

3 Immob. Financières Elles traduisent les investissements financiers à long terme de l entreprise et on y retrouve entre autre : Titres de participations : Ce sont des titres de propriété, traduisant la part du capital d autres sociétés détenues par l entreprise. Les titres immobilisés : actions ou obligations acquises dans le seul but d effectuer des placement à long terme. Prêts au salarié. o Actif circulant Ce sont tous les éléments dont la durée d utilisation par l entreprise est inférieur à un an c est à dire tous les éléments qui se renouvellent fréquemment. On y retrouve entre autre : Les stocks et encours Les créances ce sont des droits de l entreprise à être remboursé. Les VMP ou Titres de placement ce sont des titres, actions ou obligations, acquis par l entreprise dans un but spéculatif c est à dire dans le but d en tirer des plus values à court terme. Les disponibilités ce sont toutes les liquidités de l entreprise que l on retrouve à la banque, sur les comptes et chèques postaux ou à la caisse.

4 2. Le Passif Le passif du bilan rassemble toutes les ressources dont disposent l entreprise. Il se subdivise en trois parties essentielles les k propres, les provisions pour risques et charges et les dettes. o Les ktaux propres Ce sont des fonds laissés à la disposition de l entreprise pour une très longue durée. Ils proviennent des associés, de l entreprise, ou des tiers. On y retrouve entre autre Le k social c est la somme des apports effectués par les associés lors de la création de l entreprise ou au cours de sa vie sociale ces apports peuvent être en nature en numéraire ou en industrie uniquement en SA on appelle Réserve des bénéfices antérieures non distribués et conservés par l entreprise pour financer sa croissance et son développement on distingue plusieurs réserves : Réserve légale ce sont des réserves dont les modalités de constitutions sont fixées par la loi. La loi dispose en effet que toute société est obligé de mettre en réserve 5% pour son bénéfice annuelle cette obligation prend fin lorsque le montant totale des réserves atteint 10% du capital. Les réserves statutaires ce sont celles dont les modalités de constitution sont fixés par les statut de la société. Les réserves facultatives NB : Il est strictement interdit de distribuer des réserves légales aux associés sous forme de dividendes mais l entreprise peut s en servir pour réaliser une augmentation de capital

5 Le Report a nouveau ce sont des bénéfices ou pertes antérieures en attente d affectation. Lorsque c est une perte son montant est précédé du signe ( ) Le Résultat de l exercice c est le bénéfice après impôt ou la perte génère par l entreprise au cours de l exercice comptable Subvention d investissement ce sont des sommes allouées données a l entreprise par des collectivités publiques ou privées destinées à financer tout ou partie de l acquisition ou de la production des immobilisations ou biens d équipement. Conclusion o Provisions pour risques et charges Ce sont des sommes retenues sur le résultat dans le but de couvrir des risques ou des charges dont la nature est connu avec certitude mais dont la réalisation est incertaine ex : provisions pour litiges o Les dettes On y retrouve entre autre les emprunts bancaires les dettes fournisseurs les dettes fiscales et sociales Le bilan est un tableau qui doit tjrs être équilibré. o Si ACTIF > PASSIF = Bénéfice o Si ACTIF < PASSIF = Perte

6 Chap. 2 : LE COMPTE DE RESULTAT Le compte de résultat rassemble des flux d information qui traduisent le processus de formation du résultat ( PERTE ou bénéfice). Tous les éléments y figurent pour leur montant hors taxe Le compte de résultat se présente sous forme d un tableau à deux partie : Les Charges et les produits I. Charges Ce sont des dépenses ou des éléments assimilés a des dépenses réalisées par l entreprise au cours de la période et qui contribue a son appauvrissement. Il en découle que les dépenses d investissement c est à dire les dépenses d acquisitions d immobilisations ne sont pas des charges puisqu elles n appauvrissent pas l entreprise. Les charges figurent toutes en classe 6 du PCG. On distingue trois catégories principales de charges : Charges d exploitation, financières, exceptionnelles Charges d exploitation Ce sont toutes les charges, décaissées ou non, directement rattachées à l activité normale et habituelle de l entreprise. (Pour les postes de charges voir doc thème 2) Remarques : On appelle marchandises tout bien acheté par l entreprise et destiné à la revente en l état. On appelle matières premières tout bien acheté par l entreprise et destiné à être transformé en un autre bien appelé produit finis. Les charges externes sont des services achetés par l entreprise.

7 Les charges financières Ce sont des charges de nature purement et strictement financières EX : les pertes de change, Charges nettes sur cession de vmp ( moins value) Les charges exceptionnelles Ce sont des charges acycliques non récurrentes Perte sur vol, amende fiscale Outre ces trois catégories on retrouve également : La participation des salariés L impôt sur le bénéfice ou IS II. Produits Ce sont des recettes ou des éléments assimilés engrangés par l entreprise au cours de la période et qui concourent à son enrichissement. Classe 7 on distingue les catégories suivantes: Produits d exploitation Production immobilisée Ce sont des travaux effectués par l entreprise pour elle même. Subvention d exploitation Ce sont des sommes allouées a l entreprise dans le but de soutenir son prix de revient. Produits financiers Produits de participation c est les dividendes reçus Produits exceptionnelles

8 Conclusion Le compte de résultat est un tableau qui doit toujours être équilibré en d autre terme, Si PRODUITS > CHARGES = PR CH = bénéfice Bénéfice positionné dans la colonne charges. Si PRODUITS < CHARGES = PR CH = perte Perte sans le signe moins dans les produits Le résultat, bénéfice ou perte obtenu ici doit être identique à celui obtenu sur le bilan. Theme A FAIRE C est un impot indirect payé exclusivement par le consommateur final. Il est indirect car le paiement effectué par le consommateur ne s effectue pas directement au TP mais auprès des epses qui vendent des biens et des services. Ces epses collectent la tva pour l etat lorsqu elles vendent. En contrepartie la tva, qu elle paie lors de leurs achats est récupérables. En d autres termes, la tva est une opération neutre pour les epses dans la mesure ou elle ne contribue ni à leur enrichissement ni à leur appauvrissement. Taux de tva En France il existe trois taux de tva Le taux super reduit de 2,1% sur les produits pharmaceutiques.. Le taux réduit de 5,5% applicable aux produits alimentaires. Le taux normal de 19,6% autres La tva est appliquée sur tous les echanges effectués a titre onéreux par les assujettis ou toute personne agissant en tant que tel. Dès l instant ou la tva est un impot sur la consommation locale, elle fait l objet d un certain nombre d exonération : les exportations, les interets, les assurances.

9 Calcul relatif a la tva TVA = HT * TAUX Traitement comptable de la TVA Lorsque l epse effectue des ventes de b s, elle collecte la TVA pour l état et le montant est désigné par c est une dette vis à vis de l état Si achat OU Pour les epses Réel normal la déclaration de TVA s effectuer tous les mois. Lorsque les calculs font apparaître une dette pour l etat son montant est comptablement inscrit dans le compte le paiement s effectue obligatoirement au plus tard le 21 du mois suivant. :l Les écritures cptables de régularisation consisteront à annuler tous les comptes de TVA mouvementés au cours du mois de manière à faire ressortir la position de l epse vis a vis de l adm fiscale soit une dette soit k