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1 Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie Guide d utilisation RIS.net Gestion RGD Adresse postale : BP ANNECY Cedex - Tél Bureaux : 9 Quater, avenue d Albigny - ANNECY - Fax :

2 Sommaire 1. Présentation de la page d accueil Encart : Recherche Parcelle Encart : Recherche Propriétaire Encart : Extraction de données Autres Encarts Présentation des interfaces Fonctionnalités de l interface simplifiée Présentation générale Navigation dans la fenêtre géographique Localisation Localisation par Commune Localisation par Adresse en Haute-Savoie Localisation par Voie dénommée en Haute-Savoie Localisation par Adresse cadastrale Localisation par Lieudit Localisation par Parcelle Localisation par Parcelle primitive Localisation par Propriétaire : propriétaires de parcelles et propriétaires de bâti Information sur une parcelle Affichage des thèmes Sélection Outils Mise en page Impression Plan de situation Légende Outils d annotations Autres fonctionnalités Fonctionnalités de l interface avancée Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 2

3 Les utilisateurs accèdent au géoservice via une url (adresse Internet ou Intranet fournie par la RGD 73-74). L utilisateur doit renseigner un nom d utilisateur ainsi qu un mot de passe composé de deux parties : 1234 suivi des 6 chiffres de la calculette d authentification fournies par la RGD Si un mot de passe erroné est inscrit plusieurs fois de suite, la calculette d authentification se bloque automatiquement. Il ne vous est alors plus possible d ouvrir le logiciel, la fenêtre d authentification se réaffiche en boucle. Contacter la RGD pour qu un technicien la débloque. 1. Présentation de la page d accueil L utilisateur accède dans un premier temps à une page d accueil qui se décline en deux versions : une interface simplifiée, une interface avancée comme présenté ci-dessous (présence supplémentaire d un module d extraction de données) : Cette page d accueil permet à la RGD d informer les utilisateurs sur les nouveautés, les mises à jour ou les maintenances concernant le géoservice RIS.net Gestion. Il permet à également à l utilisateur d accéder plus rapidement aux données cadastrales sans ouvrir le logiciel de cartographie. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 3

4 1.1. Encart : Recherche Parcelle L utilisateur peut accéder rapidement à des informations cadastrales en recherchant une parcelle par son numéro : Une fois les données Commune, Section et Parcelle sélectionnées dans les listes déroulantes, l utilisateur peut accéder à : - La fiche parcelle - La fiche parcelle détaillée (données confidentielles) - Le relevé de propriété - Un plan de la parcelle avec la photo aérienne en fond d écran : l affichage du plan nécessite un paramétrage de la part de l utilisateur : Choix de la qualité d impression dans la liste déroulante Choix du format de sortie : pdf, jpg ou png Choix de l échelle dans la liste déroulante Génération d un fichier PDF pour impression ou enregistrement - Un plan de la parcelle sans la photo aérienne en fond d écran : paramétrage identique au plan avec photo aérienne ci-dessus - Voir dans RIS.net Gestion : permet d ouvrir le logiciel de cartographie (si ce n est pas déjà fait), le logiciel s ouvrira directement sur la parcelle consultée. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 4

5 1.2. Encart : Recherche Propriétaire L utilisateur peut accéder rapidement à des informations cadastrales en recherchant une parcelle par le nom d un propriétaire : 1. Choisir une commune dans la liste déroulante 2. Entrer un nom ou un début de nom puis valider la recherche avec l icône : 3. Dans la nouvelle fenêtre, sélectionner la ligne avec le nom du propriétaire voulu puis cliquer sur OK : : un propriétaire peut avoir plusieurs compte communal, si c est le cas il conviendra de répéter les opérations suivantes compte par compte pour accéder à tous ses relevés de propriétés, il n est également pas possible de localiser les parcelles de plusieurs comptes différents en même temps. 4. La liste des parcelles du compte s affiche dans la page d accueil. L utilisateur peut sélectionner une parcelle dans la liste et accéder aux mêmes boutons que pour la recherche par parcelle (cf. Paragraphe ci-dessus) : Rapport parcellaire : permet à l utilisateur de visualiser les parcelles de ce compte soit en format individuel soit sous forme de plan général de situation de toutes les parcelles. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 5

6 1.3. Encart : Extraction de données Accessible uniquement aux abonnées en version avancée 1. Choisir une donnée dans la liste déroulante 2. Sélectionner dans les listes déroulantes la ou les communes souhaitées (utiliser la touche shift pour une sélection multiple lorsque les données sont disponibles par commune et non par département) 3. Sélectionner le format et la projection des données souhaités 4. Renseigner une adresse mail valide pour recevoir un lien de téléchargement lorsque les données auront été extraites. : une demande d extraction s ajoute aux autres demandes effectuées par les utilisateurs sous forme de liste d attente. Ainsi une extraction peut être réalisée en quelques minutes mais peut également prendre beaucoup plus de temps (jusqu à ½ journée). : le lien de téléchargement que l utilisateur reçoit par mail n est valide que 24 heures Autres Encarts En bref : l utilisateur y verra afficher les nouvelles concernant le géoservice ou ses données : nouvelles fonctionnalités, mises à jours des données, restriction d accès temporaire pour maintenance, etc Lancement RIS.net : Permet d ouvrir la partie cartographique du géoservice RIS.net Gestion. Liens : Liens divers vers des données ou informations proposés par la RGD : date de mise à jour du cadastre graphique, dictionnaire de données, annuaire des communes et des EPCI des pays de Savoie, etc Contacts : Liens rapide pour contacter le support technique de la RGD soit par téléphone pour des demandes concernant des problèmes d accès aux logiciels ou des réinstallations sur poste, par mail pour toutes autres demandes non urgentes. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 6

7 2. Présentation des interfaces L écran d accueil lors de l ouverture du logiciel doit se présenter comme sur la figure ci-dessous (sauf dans l interface simplifiée où la fonctionnalité «Fonctions avancés» n est pas visible). Si les caches de navigation sont conservés par l utilisateur, le dernière vue utilisée avant la fermeture du logiciel sera récupérée automatiquement lors des prochaines ouvertures. La carte est composée du département de la Haute-Savoie et du département de la Savoie. Le géoservice se décline en 2 versions : - une interface simplifiée regroupe les fonctionnalités les plus courantes : outils de navigation dans la fenêtre géographique (zoom+ zoom-, déplacement), outils de sélection, gestion de l affichage des thèmes, localisation, consultation, mesure de distances et surfaces, édition de tracés, annotation. - une interface avancée regroupe les fonctionnalités de l interface simplifiée + des fonctionnalités spécifiques telles qu un assistant de génération de requêtes, une fonctionnalité d analyse thématique, l export de données géographiques ou la mise à jour de données. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 7

8 Interface simplifiée : Différence à l écran entre les deux interfaces : Interface avancée : Présence d un bouton «Fonctions avancées» supplémentaire dans l interface avancée. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 8

9 3. Fonctionnalités de l interface simplifiée 3.1. Présentation générale Outils de Navigation Outils de Mesure Outils de Sélection Outils de Mise en page / Impression Copie de la carte Module d aide Outils de localisation Outils d annotations Gestion des données affichées Réglette de zoom et de déplacement Position X et Y en mètre du curseur Nombre d objet sélectionné Echelle Taille réelle (terrain) de la fenêtre Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 9

10 3.2. Navigation dans la fenêtre géographique Pour utiliser l une des actions suivantes il suffit d activer le bouton correspondant puis de l utiliser directement sur la carte. Déplacement : Permet de se déplacer sur la carte, Zoom sur votre territoire : Permet de zoomer sur l emprise de son territoire. L utilisateur peut également choisir dans la liste déroulante de zoomer : soit sur le département de la Savoie, soit sur le département de la Haute-Savoie, soit sur les 2 départements, Zoom + : Permet de faire un zoom avant sur la carte (en cadrant une vue) Zoom - : Permet de faire un zoom arrière sur la carte (en un clic) Zoom à l échelle : Possibilité de zoomer à une échelle prédéfinie dans la liste déroulante, Retour vue précédente : Revient à la vue précédente, Zoom sur la sélection : Cadre la carte sur les objets sélectionnés, Interrogation : Permet d afficher les informations détaillées associées à chaque élément de la carte (type parcelle exemple ci-dessous). Cette fiche d information sera détaillée au chapitre 3.4. Exemple de fiche descriptive Utiliser les boutons suivant/précédent pour afficher les autres propriétaires dans la fiche parcelle. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 10

11 3.3. Localisation Localisation par Commune Suivant le profil, l utilisateur a la possibilité ou non de choisir le nom d une commune dans la liste des communes proposées dans la liste déroulante. S il le souhaite, il peut également sélectionner une échelle prédéfinie dans la liste déroulante : Commune par défaut Communes multiples Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 11

12 Localisation par Adresse en Haute-Savoie Cette localisation permet de se localiser par numéro de voirie (source : référentiel d adressage de Haute- Savoie) Choisir la commune dans la liste des communes 2 Saisir le nom d une voie ou le début d un nom de voie (ex : «av» pour «avenue de Genève», puis valider en cliquant sur le bouton encoche verte. Utiliser ensuite la liste déroulante pour sélectionner une voie. 3 Choisir le numéro de voirie dans la liste déroulante. 4 Possibilité de sélectionner une échelle de localisation Puis cliquer sur le bouton Localiser. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 12

13 Localisation par Voie dénommée en Haute-Savoie Cette localisation permet de se localiser sur l emprise d une voie dénommée (source : référentiel d adressage de Haute-Savoie). La marche à suivre pour la localisation par voie dénommée en Haute-Savoie est identique à celle de la localisation par Adresse (se référer au chapitre précèdent) Localisation par Adresse cadastrale Cette localisation s effectue à partir des données de la Direction Générale des Finances Publique. - Choisir la commune dans la liste des communes - Saisir le nom d une voie ou le début d un nom de voie (ex : «av» pour «avenue de Genève», puis valider en cliquant sur le bouton encoche verte. Utiliser ensuite la liste déroulante pour sélectionner un numéro et voirie et une voie. - Le numéro de parcelle correspondant au numéro de voirie choisi précédemment s affiche par défaut. - Possibilité de sélectionner une échelle de localisation. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 13

14 Localisation par Lieudit - Choisir la commune dans la liste des communes. Cette sélection initialise la liste des lieudits. - Choisir un lieudit dans la liste déroulante. - Il est possible de se localiser directement à une échelle prédéfinie dans la liste déroulante Localisation par Parcelle - Choisir la commune et la section dans les listes déroulante proposées. - Saisir un numéro de parcelle, puis valider sa saisie en cliquant sur l encoche verte. - Il est possible de se localiser directement à une échelle prédéfinie dans la liste déroulante. : Il faut valider la saisie du numéro de parcelle avec l encoche verte pour pouvoir se localiser Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 14

15 Localisation par Parcelle primitive - Choisir la commune et la section dans les listes déroulante proposées, - Sélectionner un ancien numéro de parcelle dans la liste déroulante, - Le numéro de parcelle correspondant au numéro de voirie choisi précédemment s affiche par défaut, - Il est possible de se localiser directement à une échelle prédéfinie dans la liste déroulante Localisation par Propriétaire : propriétaires de parcelles et propriétaires de bâti Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 15

16 1. Choisir dans un premier temps le type de localisation souhaité : - par nom de Propriétaire parcellaire : se localiser sur un propriétaire possédant des parcelles ou du bâti, - par nom de Propriétaire bâti : se localiser sur un propriétaire ne possédant que du bâti, Il est possible de cocher les deux types de localisation simultanément, 2. Choisir la commune dans la liste des communes, 3. Saisir une partie d un nom de propriétaire puis lancer la recherche en utilisant le bouton loupe sur le côté droit, 4. Sélectionner ensuite la ligne dans le tableau correspondant au numéro de compte et au nom du propriétaire recherché, : un propriétaire peut avoir plusieurs comptes communaux, si c est le cas il conviendra de répéter les opérations suivantes compte par compte pour accéder à tous ses relevés de propriétés, il n est également pas possible de localiser les parcelles de plusieurs comptes différents en même temps. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 16

17 5. Afficher la liste des parcelles de ce compte en utilisant le bouton «Liste parcelles», 6. Un nouveau tableau s affiche, il faut sélectionner une ou plusieurs parcelles afin de pouvoir se localiser dessus en utilisant le bouton «Localiser». Il est possible de revenir au tableau des propriétaires précédent en utilisant le bouton «Retour liste propriétaires» Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 17

18 3.4. Information sur une parcelle Interrogation : Permet d afficher les informations associées à une entité (exemple : une parcelle) Il existe deux manières d afficher la fenêtre d identification de la parcelle : - soit une entité est déjà sélectionnée, il suffit alors de cliquer sur le bouton d information pour qu elle s affiche - soit aucune entité n est sélectionnée, il faut d abord cliquer sur le bouton d information puis sur l entité voulu. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 18

19 Cette fenêtre d information vous permet de visualiser les informations associées à la parcelle : - Zone(s) POS/PLU : détail de la (des) zone(s) de POS ou de PLU sur laquelle (lesquelles) se situe la parcelle. Accessible uniquement si la RGD dispose d un POS/PLU numérisé validé par la DDT. - Numéro de parcelle primitive : si renseigné par la DGFIP, - Nature de culture de la parcelle - Fiche parcelle : détail de la parcelle (données confidentielles) - Relevé de propriété - Doc.Cerfa pour diffusion : à remplir lors de chaque diffusion de matrice cadastrale au public - Fiche parcelle diffusable au public (ne comprend pas de données confidentielles sur les propriétaires) - Unité foncière : permet de sélectionner les parcelles attenantes à la parcelle interrogée appartenant au même propriétaire - Parcelles de ce compte : permet de localiser toutes les parcelles du compte communal - Parcelles de ce propriétaire : permet de localiser toutes les parcelles de ce propriétaire Affichage des thèmes La liste déroulante «Afficher» du menu de gauche permet de contrôler la visibilité des différentes disciplines ou groupes de thèmes sur la carte. Puce jaune = thème visible Puce grise = thème masqué Un thème au-delà d une certaine échelle ne sera plus visible sur la carte même si celui-ci dispose d une puce jaune. Exemple : le thème parcelle ne sera pas visible à l échelle 1 : Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 19

20 3.6. Sélection Les fonctionnalités suivantes permettent de sélectionner des objets sur la carte. Pour utiliser l une des actions suivantes il suffit de se positionner sur la première fonctionnalités (une liste se déroule automatiquement), d activer le bouton correspondant puis d agir sur la carte. Sélection par cadrage : Permet de sélectionner les entités des thèmes sélectionnables à partir du tracé d un rectangle ou par simple clic sur la carte (toutes les parcelles qui seront touchées par la sélection rectangulaire seront sélectionnées). Utilisez la touche «Shift» (Maj) pour sélectionner par simple clic plusieurs objets non-jointifs Sélection par rayon : permet de sélectionner les entités à partir du tracé d un cercle sur la carte. Sélection par polygone : permet de sélectionner les entités à partir du tracé d un polygone sur la carte. Désélection : désélectionne les objets sélectionnés sur la carte. Une fois la sélection réalisée, le bouton suivant permet d afficher les informations associées aux entités sélectionnées : Rapport sur la sélection : permet d'afficher dans un tableau le détail des éléments sélectionnés sur la carte en vue d une impression ou d un export vers Excel ou Word Cliquer sur Rapport Parcellaire puis sur le bouton «Lancer le rapport» Export vers Excel ou Open Office Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 20

21 3.7. Outils Pour utiliser l une des actions suivantes il suffit de se positionner sur la première fonctionnalité (une liste se déroule automatiquement), d activer le bouton correspondant puis d agir sur la carte. Outils de mesure : Permet de mesurer différentes formes que vous dessinerez sur la carte : ligne, polygone, rectangle. Lorsque vous activez ce bouton, la fenêtre d outils suivante s ouvre : Affiche le périmètre ou la longueur cumulée de vos mesures Affiche la longueur de la mesure en cours Supprime les mesures calculées Permet de quitter la fenêtre outils de mesure = Permet de mesurer une distance brute ou cumulée = Permet de mesurer un objet surfacique de type polygone (ajout du calcul de la surface) = Permet de mesurer un objet surfacique de type rectangle Pour terminer ou fermer vos tracés, utiliser le double clic! Calcul de la surface et du périmétre de la sélection : L'utilisateur doit au préalable avoir sélectionné avec une fonctionnalité de sélection un ou plusieurs objets avant d activer cette fonctionnalité. Une fiche apparaît automatiquement avec le périmètre et la surface calculée de la sélection. La valeur de surface est cumulée si plusieurs objets sont sélectionnés et le périmètre correspond au périmètre de l enveloppe extérieure des objets sélectionnés. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 21

22 plus). Interface de signalement : permet de signaler un problème constaté sur une donnée graphique : plan cadastral, adresse, POS/PLU, voirie, PPR, occupation du sol, carte topographique, point caractéristique, etc (ex : signaler un bâtiment manquant ou n existant Pour commencer l utilisateur doit saisir précisément son signalement en cliquant un point sur la carte. : Le signalement ne doit concerner que les données graphiques datant de n+2 ans. Exemple : il est possible de signaler un bâtiment manquant sur le plan cadastral si celui-ci apparait sur la photo aérienne et/ou qu il est construit depuis plus de 2 ans. Une modification cadastrale datant de moins de 2 ans ne doit pas être signalée. : Si votre problème concerne le/les propriétaire/s d'une parcelle merci de vous rapprocher de votre centre des impôts fonciers. Conversion de coordonnées : permet de convertir les coordonées x, y d un point dans un systéme de projection différent (RGF93.CC45, RGF93.CC46, RGF93.Lambert 93, WGS84 = latitude longitude). Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 22

23 3.8. Mise en page Impression Lancement du module d impression Cette liste déroulante permet de définir l orientation et le format de la mise en page. Choix du format de sortie : pdf, jpg ou png Génération du titre d impression Génération d un fichier PDF pour impression ou enregistrement Choix de la qualité d impression dans la liste déroulante Choix de l échelle dans la liste déroulante Lorsque l utilisateur modifie les paramètres d impression (Modèle et Echelle), il lui est possible de voir en direct l emprise de son impression sur la carte. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 23

24 Plan de situation Lancement du module de plan de situation Cette fonctionnalité permet à l utilisateur d imprimer le plan graphique d une parcelle ainsi que ses informations cadastrales. Les paramètres modifiables sont la Qualité de l impression, l Echelle de sortie et le format de Sortie : Lorsque l utilisateur modifie les paramètres d échelle, il lui est possible de voir en direct la nouvelle emprise de son impression sur la carte. Exemple de plan de situation : Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 24

25 Légende Lancement de l ouverture de la légende Cette fonctionnalité permet à l utilisateur d afficher et d imprimer la légende correspondant aux données visibles sur la carte. Le géoservice proposant un affichage automatique de données en fonction de l échelle de zoom, la légende variera donc suivant l échelle de localisation et suivant les paramètres d affichage choisi par l utilisateur dans le menu Affichage. Exemple de légende à l échelle 1/1000 : Impression de la légende Actualisation de la légende possible si l affichage a été modifié Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 25

26 Outils d annotations Lancement des outils d annotations L utilisateur peut personnaliser la carte en cours en dessinant des annotations (lignes, polygones, cercles, étiquettes, symboles) : = Permet d insérer du texte = Permet d insérer un objet de type point = Permet de dessiner un objet de type ligne ou polyligne = Permet de dessiner un objet surfacique de type polygone = Permet de dessiner un objet surfacique de type cercle = Permet de dessiner un objet surfacique de type rectangle = Permet de modifier une entité sélectionnée = Permet de supprimer une entité sélectionnée = Permet de mesurer une entité sélectionnée Pour terminer ou fermer vos tracés, utiliser le double clic! = Permet d ouvrir un fichier d annotation = Permet d enregistrer un fichier d annotation = Permet de supprimer toutes les annotations Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 26

27 3.9. Autres fonctionnalités Copie de la carte : cette fonctionnalité permet à l utilisateur d effectuer une copie d écran de la carte et de la coller dans n importe quel autre logiciel : Word, Paint, Photoshop, etc Une échelle graphique s affichera automatiquement sur la copie d écran. Lorsque l utilisateur modifie les paramètres d échelle, il lui est possible de voir en direct l emprise de son impression sur la carte. Sauvegarde dans URL : cette fonctionnalité permet à l utilisateur d effectuer une copie de l URL (adresse internet) de la carte. Il est par exemple possible de transmettre cette URL à d autres utilisateurs du géoservice RIS.net gestion pour leur permettre de visualiser directement une vue. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 27

28 4. Fonctionnalités de l interface avancée Accessible uniquement aux abonnées en version avancée L utilisateur peut extraire des données à partir du bouton d extraction géographique de données. Ce module complète l extraction disponible sur la page d accueil du géoservice. : L extraction de photo aérienne est déconseillé pour des superficies supérieure à une commune, ces données ont déjà du être fourni par la RGD sur support DVD. Une extraction trop importante n aboutira pas. : L extraction par sélection ne doit concerner qu une entité à la fois (ex : ne pas sélectionner plusieurs parcelles puis lancer l extraction par sélection, il faut utiliser directement la sélection par rectangle ou par polygone) : L utilisateur ne doit pas cocher plus de 3 groupes de données à la fois. : Une demande d extraction s ajoute aux autres demandes effectuées par les utilisateurs sous forme de liste d attente. Ainsi une extraction peut être réalisée en quelques minutes mais peut également prendre beaucoup plus de temps (jusqu à ½ journée). Export KML : permet d exporter la/les selection/s au format KML pour visualisation dans GoogleEarth. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 28

29 : Le lien de téléchargement que l utilisateur reçoit par mail n est valide que 24 heures. Régie de Gestion des données des Pays de Savoie 29