APPEL D'OFFRES OUVERT N 14/2012/ABHS

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1 ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU SEBOU APPEL D'OFFRES OUVERT N 14/2012/ABHS FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D EQUIPEMENTS DE TELEMESURE HYDROCLIMATOLOGIQUE ET PIEZOMETRIQUE DANS LE BASSIN DU SEBOU Appel d offres N 14/2012/ABHS CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES

2 " FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE E SERVICE D EQUIPEMENTS DE TELEMESURE HYDROCLIMATOLOGIQUE ET PIEZOMETRIQUE DANS LE BASSIN DU SEBOU " Marché passé par Appel d Offres ouvert sur offres de prix, séance publique, en application de l alinéa 2, paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 du paragraphe 3 de l article 17 du décret n du 16 Moharam (5février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle à et leur gestion. ENTRE : Le Directeur de l Agence du Bassin Hydraulique du Sebou, ordonnateur agissant au nom et pour le compte de l Agence du Bassin Hydraulique du Sebou, et désigné dans le présent marché par le maître de l ouvrage. D une part, ET : Monsieur. agissant.. Faisant élection de domicile à :. Inscrit au registre de commerce sous le n : Affilié à la CNSS sous le n. Patente n Titulaire du compte bancaire n.ouvert à la Banque Agence : désigné ci-après par le Titulaire. D autre part, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

3 CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE 1 : OBJET Le présent marché passé par appel d offres ouvert a pour objet l acquisition et l installation des équipements d acquisition et de transmission des données hydroclimatologiques et hydrogéologiques des postes du réseau d'annonce des crues et points piézométriques de l Agence du Bassin Hydraulique du Sebou vers le poste central au niveau de son siège à Fès. Il s'inscrit dans le cadre de la mise en place opérationnel d'un dispositif moderne d'alerte aux crues compatible avec le système du réseau de télémesure GSM/ GPRS actuel installé dans la zone d'action de l'agence du Bassin Hydraulique de Sebou. Il est bien entendu que les prestations demandées dans le présent marché s étendent sur une partie de la zone d'action de l'agence du Bassin Hydraulique. Le principal objectif assigné au marché est la mise en place du matériel nécessaire à l'acquisition automatique et en temps réel des données hydro-climatologiques, à leur stockage, traitement et exploitation. Ce dispositif permettra de: prévenir en temps réel de l existence des phénomènes générateurs des crues et la propagation de celles-ci, afin d annoncer avec une anticipation maximale la montée des eaux. Ainsi, l'information rapide permettra la mise en vigilance des services de sécurité et la protection civile sur les risques d inondations encourus par les populations et les infrastructures denses (habitations, bâtiments industriels, infrastructures, routes, voies ferrées, périmètres agricoles, etc.); disposer au niveau de l'agence du Bassin d'une base de données nécessaire à une exploitation durable du milieu naturel. Cette base de données servira par la suite à l élaboration des modèles de prévision des crues, d un système d'information géographique, des outils de gestion et de prise de décision, etc. Le présent marché comprend également l entretien et la maintenance du système mis en place pendant une durée de douze (12) mois à compter de la date de sa mise en marche complète. Le présent marché a pour objet l acquisition de matériel de mesure hydro-climatologique et piézométrique automatique et leur installation au niveau de 13 stations hydrologiques et 5 piézomètres.

4 ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché sont : 1 - L acte d engagement ; 2 - Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales CPS; 3 - Les Bordereau des prix - détails estimatifs ; 4 - L offre technique ; 5 - Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés des Travaux pour le compte de l Etat (CCAGT). ARTICLE 3 : REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ET PARTICULIERS Le titulaire est soumis aux obligations des textes suivants : 1 - Le Décret n du 16 Moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. 2 - Le Décret Royal N du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967) portant règlement général de la comptabilité publique tel qu il a été modifié par le Dahir n du 25 Chaoual 1397 (9 Octobre 1977) et complété par le décret n du 26 Joumada II (12 Mai 1980). 3 - Le décret n du 27 Hijja 1395 (30 Décembre 1975) relatif au Contrôle des Engagements de Dépenses de l'etat tel qu il a été modifié et complété par le décret n du 31/12/ Le Dahir du 23 Chaoual 1367 (28/08/1948) relatif au nantissement des marchés publics, modifié et complété par le Dahir n du 14 Chaâbane 1380 (31/01/1961) et n du 19 Joumada I 1382 (29/10/1962). 5 - Les textes législatifs réglementaires concernant l'emploi et les salaires de la main d'œuvre et notamment le Dahir n du 15 janvier 1972 portant revalorisation des salaires minimums interprofessionnels garantis et le décret n du 10 Joumada II 1399 (7 Mai 1979) portant revalorisation du salaire minimum dans l'industrie, le commerce les professions libérales et l'agriculture. 6 - Le Dahir n du 11/12/56 relatif aux garanties pécuniaires exigées des soumissionnaires ou adjudicataires des marchés publics. 7 - Les normes applicables au Maroc. 8 - Le Dahir n du 7 Rabie II 1406 (20/12/1985) portant promulgation de la loi N relative à la taxe sur la valeur ajoutée. 9 - Le Décret N du 8 décembre 1973 revalorisant les salaires minima A la note circulaire N 18/D.C.P du du Trésorier Général relative à l'acquittement des timbres sur les contrats et marchés.

5 11 - Les Dahirs du 25 Juin 1927, des 15 Mars et 21 Mai 1963 relatifs aux accidents prévus par la législation du travail Le décret du 13/11/2003 relatif aux délais de paiement et intérêts moratoires concernant les marchés passés pour le compte de l état. ARTICLE 4 : LIEU D INSTALLATION Les appareils de mesures automatiques doivent être installés au niveau des piézomètres et des stations hydrologiques désignés par le MO. Matériel hydrologique : N Station/barrage/Lac X Y Province 1 BARRBAGE BOUHOUDA Taounate 2 BARRAGE ASFALOU Taounate 3 BARRAGE SAHLA Taounate 4 BARRAGE SIDI CHAHED Fes 5 BARRAGE BAB LOUTA Taza 6 EL MALHA Chefchaouen 7 KHARROUBA Sidi Kacem 8 MLY ALI CHRIF Kénitra 9 BAB CH HOUB Kénitra 10 BOURED Taza 11 ZRARDA Taza 12 AIN OUALI Sefrou 13 JORF EL MALHA Sidi Kacem Matériel hydrogéologique : N N IRE X Y Nappe Province / GHARB KENITRA / / DRADER SOUIR KENITRA 4 762/ COULOIR FES - TAZA TAZA 5 290/ FES-MEKNES EL HAJEB

6 ARTICLE -5 SPECIFICATIONS TECHNIQUES DU MATERIEL 5.1 Spécifications technique du matériel de mesure hydrogéologique Le matériel de mesure hydrogéologique va permettre le contrôle et le suivi continu du niveau des nappes d eau souterraine pour mieux gérer leurs potentialités hydrauliques et évaluer l impact des précipitations et les risques de la sécheresse. Tout le matériel proposé doit avoir la possibilité d incorporer ultérieurement dans un réseau de télémesure au temps real. Le soumissionnaire doit présenter cette possibilité dans son offre, expliquant tout le système qu il faut prévoir pour cette solution. Pour le matériel de mesure hydrogéologique, le présent marché porte sur la fourniture, l installation et la mise en service du : Station complète (Capteur et Data loger intégré) pour la mesure du niveau d eau, de la température et de la conductivité au niveau des piézomètres ; Câble de raccordement; Génie Civil et abris en tôle striée galvanisée d épaisseur 30/10. Le matériel susmentionné doit répondre aux spécifications techniques suivantes : Station complète : (Capteurs de niveau d eau, de conductivité, de température, et la mesure de la salinité avec Datalogger et système de compensation de la pression atmosphérique) Il s agit d une station pour l acquisition et l enregistrement automatique sur mémoire électronique du niveau de la nappe, de la température de l eau, de la conductivité de l eau, et la salinité d eau. Chaque station est constituée de : a. Capteur de pression hydrostatique piézo-résistif : Le matériau doit être en acier inoxydable, ou autre matériau résistant à la corrosion ; Plage de mesure : 0-100m Résolution : 1 cm b. Capture de température de l eau, de la conductivité; Température : Plage de mesure de température 0ºC à 50ºC; Résolution de la température 0.01ºC Conductivité: Plage de mesure de la conductivité 0-120mS/cm Résolution de la conductivité : 0.1% de la mesure.

7 c. Système d acquisition (Datalogger) Permettant l enregistrement et l archivage des mesures en continue avec les caractéristiques suivantes : Une capacité mémoire permettant le stockage de plus de valeurs non volatile; Des entrées digitales intelligentes pour capteurs du niveau et de la qualité de l eau ; Alimentation interne permettant une autonomie de plus de 5ans / de mesures; Possibilité de Collecte de données facile via USB, PDA, PC Pocket visualisation via PDA ou PC Pocket ; Des options de mesure en mode événementielle et dynamique avec une fréquence de mesure allant de quelques minutes jusqu à plusieurs jours. Connecteurs de raccordement du câble Possibilité de la visualisation des données directement sur le Datalogger. Consultation du Datalogger directement via SMS pour avoir les données instantanées de la station ainsi que l état de tous les capteurs et batterie. Le Datalogger doit avoir la possibilité d envois des SMS d alerte, des ou déclencher des Fax d alerte. Le Datalogger doit avoir la possibilité d intégrer une Camera pour avoir des photos lord des moments des inondation et les envoyer avec les message d alerte. Le Datalogger doit avoir un port Ethernet libre pour l installation de cette camera IP ou pour l intégration du système dans un réseau IP ou fibre optique. d. Câble et connecteur de raccordement : Un câble en Polyuréthane ou en Téflon (ou matériau équivalent) qui résiste pour les milieux agressifs. Afin d'assurer la continuité d'enregistrement de la mesure, la station piézométrique doit avoir la possibilité d être utilisé avec ou sans câble de raccordement suspendus par un filin par leur obturateur en cas de besoin si le niveau piézométrique baisse et la sonde ne sera plus émergé dans l'eau. L'exploitation de la station ne doit être interrompue jusqu'à l'approvisionnement d'un nouveau câble de raccordement. Le connecteur doit être réalisé en matière robuste et anticorrosion (acier ou titan). Il doit être totalement hermétiques (aucun joints) et supporter les environnements les plus difficiles, le montage et le démontage facile, répétitif et sans aucun outillage. e. Système de compensation barométrique : Un système pour la compensation barométrique entre la mesure souterraine et la pression atmosphérique pour un maximum de précision de mesure. f. Logiciel d exploitation :

8 Le logiciel de transfert, de visualisation et de traitement des données (date, niveau piézométrique, température, conductivité, salinité, etc..) doit être en français, facile d utilisation qui permet les options suivantes : Visualisation des graphiques et des rapports ; Affichage en temps real Vues graphiques ou valeurs directes. Export des données vers Excel, Assistance d étalonnage rapide de la sonde. Calcul des valeurs brutes et valeurs compensées. g. Abri en tôle striée galvanisée par station Il s agit de la fourniture et de la pose des abris en tôle striée galvanisée d épaisseur 30/10 de dimension de 0.60 x 0.60 x0.40 cm, de coté ceinturé par fer de cornière de 40 x 40 x 40 mm et équipé d une porte d accès sécurisée contre le vandalisme. 5.2 Spécifications techniques du matériel de mesure hydrologique 1. Capteur hydrométrique de mesure de niveau de l eau: Le capteur hydrométrique doit permettre une mesure précise et stable du niveau de la surface libre. Pour cela, le titulaire doit fournir un capteur de type radar utilisant un transducteur pour la mesure de niveau d eau. Dans le cas ou le fournisseur voie que l utilisation du capteur radar n est pas possible, il doit proposer dans son rapport technique de visite des sites un capteur de mesure de niveau adéquat pour chaque site (Sonde piézorésistive, Capteur bulles à bulles, Capteur ADCP, ) ainsi que le schéma approprié pour son installation. N.B : Un rapport des visites avec des photos de l ensemble des sites est obligatoire par le soumissionnaire qui doit proposer une solution adaptée pour chaque site. Les capteurs hydrométriques proposés devront avoir au minimum, les caractéristiques suivantes : a. Capteur nivomètres Radar automatique : Plage de mesure : 0.2 m-35m Précision : 2 mm ou meilleure Consommation : la plus faible possible ; Température d utilisation : de -30 à +60 C. Protection foudre: Intégrée Installation: Sur bras, ajustement de l angle de visée 40 à 60 à hauteur supérieure au niveau des plus hautes eaux

9 b. Sonde piézorésistive de niveau Plage de mesure : 0.2m -35m Précision : 2 mm ou meilleure Consommation : la plus faible possible. Température d utilisation : -30 C à +60 C Protection foudre : intégré. Matière : Galvanisé. Mise en œuvre : Suspension par câble dans un tube galvanisé pour plus de protection. c. Capteur de niveau par pression bulle à bulle automatique Plage de mesure : 0.2m-35m Précision: 0.5% Résolution: <1 cm d eau Alimentation: 12 Vcc ; Consommation: la plus faible possible ; Humidité: % Installation: Tube de 200 m minimum Fixé souterrain du Datalogger au capteur. Protection foudre: Intégrée Température d utilisation : de -30 à +60 C. 2. Pluviomètre automatique : Le pluviomètre est de type transducteur à relais Reed ou à impulsion. Le capteur devra disposer des caractéristiques suivantes : a. Collecteur: Cône de réception : 400 cm 2 Résolution : 0.1 mm ou 0.2 mm par impulsion ; Précision : meilleure que ±0.2% ; Matériaux du cône de réception: Platine durable ou acier inoxydable ; Températures externes : -20 c à 60 c. b. Support : Longueur suffisante pour permettre une fixation du cône de réception de 1 à 1,5 m du sol ; En acier inoxydable ; Fabrication de manière à permettre une fixation sur un socle de béton. Le pluviomètre devra être conçu et réalisé avec le maximum de soin, afin de garantir une mesure des précipitations précise et fiable au cours du temps. L instrument devra être de type à auget basculant avec des performances qui doivent satisfaire les recommandations minimales exigées par l OMM.

10 3. Central d acquisition et de traitement des données (DataLogger): Le Datalogger doit être un système complet d acquisition et de concentration automatique des données hydrométéorologiques collectées par l ensemble des capteurs doté d une unité centrale offrant une grande capacité mémoire (au moins 12 mois de données) avec la possibilité d extraction rapide des données sur site par SD carte ou Câble, ou à distance via l envoie d un SMS. Le Datalogger doit disposer, au minimum d un potentiel d acquisition de : (08) I/O Digitales, (08) Analogiques 1 Port USB et une SD carte mémoire pour la récupération des données sur site. Port Ethernet pour communication radio IP (04) port de communication RS232 / RS485 pour le modem radio, Modem GSM, Modem Satellite et consultation direct. (01) Port SDI-12 pour autre capteur de mesure. Ecran et clavier intégré. Possibilité de la visualisation des données directement sur le Datalogger..Apres l installation de tous les capteurs demandées (inclut la station météo et la sonde de la qualité de l eau) le Datalogger doit avoir minimum 2 port RS232 libre pour 2 modes de communication simultanés. Le Datalogger doit avoir la possibilité d envois des SMS d alerte, des ou déclencher des Fax d alerte. Le Datalogger doit avoir la possibilité d intégrer une Camera pour avoir des photos lord des moments des inondation et les envoyer avec les message d alerte. Le Datalogger doit avoir un port Ethernet libre pour l installation de cette camera IP ou pour l intégration du système dans un réseau IP ou fibre optique. L unité doit être dotée d une structure modulaire permettant d augmenter ultérieurement le nombre d entrées par des adaptations et des extensions simples. Ces extensions supplémentaires seront intégrées dans le coffret du système d acquisition. Aucune intervention sur l équipement lors de la mise en place d un nouveau capteur ne devra être nécessaire. 4. Sonde multiparametre pour la mesure en continu de la qualité de l eau Ces sondes qui seront mises en place au niveau de 3 barrages doivent être compatibles avec les Dataloggers déjà installés.

11 Les barrages concernés par ce matériel sont : Barrage X Y Idriss 1ér Al Wahda De Garde La Sonde multiparametre pour la mesure en continu de la qualité de l eau doit mesurer les paramètres suivants : la température, conductivité, Ph, Salinité et oxygène dissous.la sonde doit être connecté au Datalogger déjà installé au niveau du barrage pour le stockage et l envoie des données instantanée à l ABHS. Le fournisseur doit fournir tous les solutions et le matériel de calibration nécessaire pour le bon fonctionnement de la sonde. C est la responsabilité du fournisseur d installer la sonde dans un tube de protection dans les barrages. Les sondes proposées devront avoir au minimum, les caractéristiques suivantes : - Possibilité d intégration avec les Dataloggers déjà installés - Stockage interne des données minimes de mesures - Possibilité de consultation instantanée des paramètres mesurés par SMS - Energie : 12 v Paramètres Oxygène dissous en % de saturation Oxygène dissous en mg/l Plage de mesure Résolution Précision 0 à 500% 0.1% ±2% 0 à 50 mg/l 0.01 mg/l ± 0.2 mg/l Conductivité 0 à 100 ms/cm ms/cm ±1 % Salinité 0 à 70 ppt 0.01 ppt ±1% Température 5 à +50 C 0.01 C ±0.2 ph 0 à ± Capteurs de mesure climatologique Ces capteurs seront mises en place au niveau les 5 barrages objet de ce marché.. Les capteurs de mesure climatologique doivent être intégrés dans les unités d acquisition.ils sont énumérés comme suit : 1. Capteur de Température et Humidité Relative 2. Capteur de Rayonnement Solaire 3. Capteur de Vitesse et Direction de Vent 4. Mesure de l evatranspiration ET0

12 Spécifications Techniques Capteur Type Plage de mesure Résolution Précision Température -35 C C 0.1 C ±0.5 Humidité relative 0-100% 1% ± 4% Rayonnement solaire avec Silicone support de montage nm 90 A ±5% vent Vitesse 0-50 m/s 0.1 m/s ±3% Direction ±3% Pression Atmosphérique mbar 0.1 mbar ±3% Mât Fer galvanisé de 3 m 6. Massif, potence et méthode d installation (voir annexes): Pour chaque site, le fournisseur doit fournir dans son offre technique le schéma détaillé et les plans d installation, en précisant le matériel de mesure de niveau adéquat, le système de transmission sans fil entre le Datalogger et les capteurs, le système d alimentation prévue pour chaque élément, le génie civil, le mat avec plans et les travaux ( conformes aux annexes ) qui devront être exécutés par le fournisseur pour l installation du système dans de bonnes conditions et le protéger contre les inondations et le vandalisme. a. Système d alimentation du data loger: Panneaux solaires : puissance minimale : 36 W Batterie type étanche sans entretien de capacité minimale de 40 Ah Régulateur de charge. b. Protection contre les surtensions Les entrées et sorties de la station automatique doivent être protégées contre les surtensions d origine atmosphérique ou autres par des systèmes para-surtenseurs fiables. Les para-surtenseurs seront implantés au niveau de la fonction raccordement des liaisons extérieures et directement référencés à la terre du site. Les modules de la station automatique doivent être installés dans une zone de terre équipotentielle explicitement réalisée au niveau de l infrastructure du site. Pour respecter le principe d équipotentialité, une grande attention doit porter sur les matériaux y compris les raccordements. Pour les entrées analogiques, les para-surtenseurs doivent être choisis de telle manière à ne pas affecter les caractéristiques du signal et par conséquent altérer la précision de la mesure.

13 c. Mode d exploitation Les stations automatiques doivent être contrôlées par microcontrôleur à basse consommation doté d horloge à temps réel de haute précision. L exploitation de la station automatique peut se faire avec ou sans personnel permanent présent. Elle doit supporter une consultation instantanée des données via SMS pour savoir l état et les données de la station en toute moment. Les stations doivent présenter un échantillonnage à intervalles de temps programmables individuellement pour chaque capteur, par les utilisateurs au moyen d un clavier et d un écran LCD intégré. d. Mode de transmission Télécommunication Le système doit être livre avec tous les modems, antennes et accessoires de télécommunication en mode GSM/ GPRS. Le système proposé doit être compatible avec les Protocoles standard de communication. Le fournisseur doit prendre en charge un abonnement de SIM carde de 6 mois afin de faire les tests nécessaires. La station automatique doit fournir la possibilité de programmer la transmission des données mesurées (selon les créneaux horaires programmés) et les données d état (au moins une fois par jour) de la station automatique. L administrateur de la station automatique doit avoir la possibilité de configurer la station automatique pour l envoi sélectif des données. Le mode de transmission doit être via modem GSM/GPRS et avoir la possibilité de connecter deux (2) modems simultanément en options : mode normal et mode secours pour que la centrale de Fès soit toujours alimentée en temps réel avec les données présentes sur les bases de données périphériques. Le systeme doit supporter une communication Radio, Satellite, Fibre optique, Le logiciel de transmission devra être en mesure d effectuer sur les stations du réseau qu il gère une série d interrogations: APPELS CYCLIQUES : acquisition, à intervalles de temps, des données et création d une base de données. Cette opération doit permettre de relever les données de toutes les centrales d acquisition à des horaires prédéfinis et de façon constante pendant toute la journée. APPELS SELECTIFS : qui doivent permettre d appeler une seule station de manière improvisée et indépendante du travail courant du logiciel. DES RECUPERATIONS permettant de récupérer les données qui ont été perdues. Cette fonction permet la récupération des données précédentes aux dernières 72 heures qui n ont pas pu être saisies ou transmises. Remarque importante : Vu les contraintes des sites, la transmission entre le capteur de niveau et le

14 Datalogger peut exiger une solution sans fil. Le fournisseur doit prévoir une solution sans fil avec son système d alimentation. e. Alarmes : Le système doit être muni d un dispositif de vérification permanente de l ensemble des fonctionnalités aboutissant directement ou indirectement à l unité centrale. Ce dispositif a pour rôle essentiel de déclencher une alarme via SMS ou lorsque : Une aggravation d une ou plusieurs conditions météorologiques se produit notamment en cas de : Débit important dépassant un seuil prédéterminé ; Niveau d eau dans les barrages trop important dépassant un seuil ; Précipitations intensifs (atteignant des seuils prédéterminées). Un capteur est hors service et/ou donne des indications erronées. f. Spécifications du matériel informatique : Station portable de maintenance: La station portable de maintenance de 15 devra comporter les simulateurs et logiciels de maintenance sur site permettant en particulier d interroger, de configurer, de visualiser les paramètres de fonctionnement interne des capteurs et de simuler le fonctionnement de l ensemble des composantes de la station automatique. La station de maintenance doit permettre : La configuration des différentes interfaces. Effectuer la simulation des interfaces, et des capteurs. La configuration des interfaces avant la mise en service de l ensemble des équipements ou après le remplacement d un élément de la chaine de mesure. La station de maintenance devra être fournie avec une mallette de transport et les câbles et interfaces de raccordement nécessaire afin de permettre aux techniciens de maintenance de se connecter et interroger tous les capteurs sans avoir recours à des équipements supplémentaires. 5.3 Intégration au système de concentration et visualisation de l ABHS Dans le cadre de cette prestation, le fournisseur doit procéder à l intégration totale de l ensemble du matériel et logiciels qu il propose au système de concentration de télémesure GSM et de visualisation des données de l ABHS. Pour ce faire le fournisseur doit indiquer dans son offre technique la solution d intégration au système existant. Cette solution d intégration doit être détaillé et doit traiter tous les volets notamment la

15 transmission (GSM), la concentration sur le serveur, la mise en forme et la base de données et le traitement d information.etc. Le système existant à l Agence de Bassin Hydraulique de Sebou est un ensemble de logiciels modulaires permettant : L acquisition des données en temps réel et en différé. Programmation des intervalles et des créneaux temporelles pour l acquisition des données Configuration des différents types de mode d acquisition (automatique, manuel, mode normal, mode alerte) Poste calcule et traitement des données pour appliquer les formules et équations hydrologique et hydrographique. Visualisation des données sous format SIG, graphique, ou tableau avec la possibilité de la comparaison des données de plusieurs stations et barrages sur la même interface de visualisation. Sauvegarde et archivage des données dans la base de données structurée Projection des données acquis dans une interface de visualisation carte SIG avec plusieurs modes de visualisation du bassin de Sebou. Programmation des seuils d alerte et alarmes visuelles et sonores Génération des différents types de rapports journaliers, mensuels (crues, alerte, états des stations, etc.) Génération des alertes automatique via SMS, Fax et s. Le soumissionnaire doit fournir une solution clés en main qui doit être impérativement compatible et intégrable avec le système de télémesure et de visualisation déjà installer au niveau du siège de l ABHS. Le fournisseur doit préciser et détailler dans son offre technique le processus d intégration totale de son système (matériels, Transmission GSM et logiciels) avec le système existant afin d obtenir un seul système opérationnel de concentration, visualisations des données dans la salle de surveillance de l ABHS. FORMATION La mise en place du système devra faire l objet d une session de formation comprenant l organisation d un cours de formation sur les équipements pour hit (8) cadres et techniciens de l ABHS et de ses partenaires, ainsi qu une formation sur les logiciels, l administration et l exploitation du système. La durée (d un minimum de 3 jours), le programme et l organisation de cette formation doivent figurer dans l offre technique du soumissionnaire. L objectif de la formation est de permettre au personnel de l ABHS d'assurer l'exploitation et l'administration et la maintenance du système dédié à la télémesure. Trois types de formations sont à programmer dans le cadre de ce projet :

16 Formation sur l utilisation des logiciels proposés, Formation sur la maintenance des équipements proposés, Formation sur l administration et la maintenance des logiciels proposés. L attributaire donnera toutes les indications sur les modalités de ces formations (programme, planning, lieu, curriculum vitae des experts qui en seront chargés ). Les documents et supports de cours seront fournis à sa charge par l attributaire. IDENTIFICATION DES EQUIPEMENTS Chaque module ou sous-ensemble de la station automatique doit être identifié par une étiquette de propriété visible fixée à l extérieur de l enveloppe du module. L étiquette portera l indication suivante (en capitale de 3 mm) : «AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU SEBOU». Les plaquettes seront exécutées en matériaux inaltérables dans les conditions habituelles d emploi et gravées ou repérées de façon indélébile avec un bon contraste de couleur. Le titulaire pourra faire figurer sa marque ou sa raison sociale sur une plaquette indépendante dont les dimensions plus réduites et l emplacement moins visible laisseront priorité de lecture à la plaque de l Agence. ARTICLE 6 DISPOSITIONS GENERALES Installation / Maintenance et assistance technique Le matériel sera installé aux sites indiqués par le maître d ouvrage. Le fournisseur devra déterminer tous les modes de pose des matériels et des équipements dont il a la charge de fourniture. En vue d éviter d éventuelles erreurs de montage, le matériel doit être adapté à l environnement des sites d installation avec vérification de toutes les conditions d installation des équipements. Les frais d installation et de remise en état seront à la charge du fournisseur. Le fournisseur doit présenter le matériel devant le maitre d ouvrage pour vérifier les caractéristiques techniques, avant de l installer sur les sites. Le fournisseur assurera le remplacement des pièces défectueuses durant le délai de garantie d une (1) année. Transfert de technologie Pour assurer un bon fonctionnement du matériel acquis, le fournisseur devra transférer son savoir-faire et ses compétences au personnel du maître d ouvrage pendant l installation des équipements, leur paramétrage et leur programmation. Il est également demandé au fournisseur d initier le personnel du maître d ouvrage à l exploitation du matériel et des données à traiter.

17 ARTICLE 7- VALIDITE DU MARCHE Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu'après visa du Contrôleur d Etat de l ABHS et notification de son approbation par l autorité compétente. ARTICLE 8- DELAI DE NOTIFICATION DE L APPROBATION DU MARCHE En application de l'article 79 du Décret n du 16 Moharrem 1428 (5 février 2007), la notification de l'approbation du marché doit intervenir dans un délai de quatre vingt dix (90) jours à compter de la date d approbation du marché. Si la notification n intervient pas dans ce délai, il sera fait application des dispositions de l article 79 du décret n ARTICLE 9- DELAI D EXECUTION Le délai d exécution du présent marché est fixé à dix (10) mois. Il prendra effet à compter du lendemain du jour de la notification de l ordre de service prescrivant de commencer les livraisons. ARTICLE 10- PENALITES DE RETARD En cas de retard dans l exécution des prestations il sera appliqué à l encontre du titulaire une pénalité journalière de 1/1000 du montant initial du marché modifié ou complété le cas échéant des montants des avenants. Le montant total de ces pénalités est plafonné à 10% (Dix pour cent) du montant initial du marché modifié ou complété le cas échéant des montants des avenants ARTICLE 11 - CAUTIONNEMENT PROVISOIRE Le cautionnement provisoire est fixé à : Quarante Mille Dirhams (40 000,00 DH). ARTICLE 12 - CAUTIONNEMENT DEFINITIVE Le cautionnement définitif est fixé à 3 % du montant initial du marché, il peut être cautionné et doit être constitué dans les 30 jours qui suivent l approbation du marché. ARTICLE 13 - MODE DE REGLEMENT Les paiements se feront sur décomptes réglés en application des prix unitaires du bordereau des prix formant le détail estimatif aux quantités réellement exécutées, et à partir des constatations faites sur les lieux accompagnées de toutes pièces justifiant l exécution des fournitures. ARTICLE 14 - REVISION DES PRIX Les prix du présent marché sont fermes et non révisables.

18 ARTICLE15 RESILIATION DU MARCHE En cas de résiliation du présent marché, il sera fait application des dispositions du CCAGT. ARTICLE 16 - REGLEMENT DES SOMMES DUES Le Maître d ouvrage se libérera des sommes dues en créditant le compte ouvert au nom du Titulaire dans son établissement bancaire indiqué au préambule du présent marché. ARTICLE 17 - FRAIS DE TIMBRES ET D ENREGISTREMENT Les droits auxquels peuvent donner lieu le timbre et l enregistrement du marché tels qu ils résultent des lois et règlements en vigueur, sont à la charge du titulaire. ARTICLE 18: ELECTION DU DOMICILE DU TITULAIRE En application des prescriptions de l article 17 du C.C.A.G.T, toutes notifications relatives à l entreprise lui seront valablement faites dans l adresse indiquée dans son acte d engagement. ARTICLE 19: SOUS-TRAITANCE Les conditions de la sous-traitance sont celles prévues en application de l article 84 du décret n précité. ARTICLE 20 : RESILIATION Les conditions de résiliation du marché sont celles prévues par le CCAG-T précité. ARTICLE 21 - RECEPTION DU MATERIEL Le matériel fera l objet d un essai de mise en service exécuté par le M.O, d une réception provisoire et d une réception définitive. Réception provisoire La réception provisoire des fournitures sera prononcée par le maître d ouvrage après livraison, essai et mise en marche des fournitures reconnues, après vérification par la commission désignée à cet effet, comme étant conforme à tous les points de vue, aux spécifications du marché. Réception définitive La réception définitive sera prononcée à l expiration du délai de garantie. La libération des garanties, cautions ou retenues de garantie ne peut intervenir qu après réception définitive de la fourniture.

19 ARTICLE 22 - DELAI DE GARANTIE Le délai de garantie est fixé à 12 mois à compter du jour de la réception provisoire. Pendant ce délai, le fournisseur devra répondre à toutes notifications qui lui seraient adressées pour procéder à ces frais dans les 15 jours suivant la demande du Maître d Ouvrage à la réparation, entretien ou au remplacement de toutes pièces défectueuses ou non conformes aux caractéristiques techniques exigées. ARTICLE 23 - RETENUE DE GARANTIE Une retenue de 10 % sera effectuée sur chaque acompte à titre de garantie. Celle-ci cessera de croître lorsqu elle aura atteint sept pour cent (7 %) du montant initial du marché. ARTICLE 24 : ASSURANCE Avant tout commencement des prestations, le titulaire doit adresser au maître d ouvrage les attestations des polices d assurance qu il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l exécution du marché et ce, conformément aux stipulations de l article 24 du CCAGT modifié par le décret n du 26 Kaada 1426 (le 28 décembre 2005). ARTICLE 25: CONTESTATIONS LITIGES En cas de difficultés survenues entre le titulaire et le maître d ouvrage au cours de l exécution du marché, il sera fait application des dispositions des articles 71 et 72 du CCAG-T précité. En cas de désaccord, le litige entre le maître d ouvrage et le titulaire est soumis aux tribunaux compétents. ARTICLE 26 - NANTISSEMENT Dans l éventualité d une affectation en nantissement du présent marché, il est précisé que: La liquidation des sommes dues par l Administration en exécution du présent marché sera opérée par les soins du Trésorier Payeur de l Agence du Bassin Hydraulique du Sebou. Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu au bénéficiaire des nantissements et subrogations les renseignements ou états prévus à l article 7 du Dahir août 1948 est le Trésorier Payeur de l Agence du Bassin Hydraulique du Sebou. Les paiements prévus au marché seront effectués par Monsieur le Trésorier Payeur de l ABHS, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du Titulaire du présent marché. ARTICLE 27: DEFINITION DES PRIX Prix N 01: Ce prix rémunère la fourniture, le transport, l installation et la mise en service au niveau du site indiqué d une station complète de mesure piézométrique y compris capteurs de niveau d eau, de température et de conductivité, DataLogger, Câble et système de compensassions atmosphérique, supports de montage, les essais de bonne marche, et la

20 fourniture des logiciels d exploitation et de la documentation technique correspondante en français. Prix N 02 : Ce prix rémunère la fourniture, le transport, l installation au niveau du site indiqué d abris en tôle striée galvanisé d épaisseur 30/10 y compris travaux de génie civil. Prix N 03 : Ce prix rémunère la fourniture, transport, installation et mise en service d une station portable de maintenance du matériel hydrogéologique avec tous les logiciels de maintenance sur site pour la programmation, la maintenance, la collecte, l exploitation et l affichage des données, ainsi que les différents câbles adaptateurs. Prix N 04 : Ce prix rémunère la solution d intégration au système de concentration et de visualisation de l ABHS. Prix N 05: Ce prix rémunère la fourniture, le transport, l installation et la mise en service au niveau du site indiqué d une centrale d acquisition (Datalogger) avec boitier intégrée et protégé, y compris coffret, câblage et chemins de câble, les travaux de génie civil et de câblage, les supports de montage, les essais de bonne marche et la mise en réseau, et la fourniture du logiciel d exploitation et de la documentation technique correspondante. Prix N 06 : Ce prix rémunère la fourniture, le transport, l installation et la mise en service au niveau du site indiqué des capteurs (radar nivomètre ou capteur bulle à bulle automatiques ou sonde piézorésistive ) de mesure de niveau d eau automatique avec équerre de fixation et potence, travaux de génie civil et de câblage, les supports, coffrets et adaptateurs de montage, la mise en horizontalité, le réglage des côtes, les essais de bonne marche et la mise en réseau et la fourniture du logiciel d exploitation et de la documentation technique correspondante. Prix N 07 : Ce prix rémunère les travaux de génie civil du massif pour l installation du système de mesure de niveau de l eau. Prix N 08 : Ce prix rémunère la fourniture, le transport, l installation et la mise en service au niveau du site indiqué des pluviomètres enregistreurs automatiques, y compris, travaux de génie civil et de câblage, les supports de montage, la mise en horizontalité, les essais de bonne marche et la mise en réseau et la fourniture du logiciel d exploitation et de la documentation technique correspondante. Prix N 09 : Ce prix rémunère la fourniture, le transport, l installation et la mise en service au niveau du site indiqué des interfaces matériel et logicielle de télécommunication pour le transfert des données par GSM/GPRS vers le serveur central de l ABHS, y compris modems, antennes, travaux de génie civil et de câblage, les supports de montage, les essais de bonne marche et la mise en réseau, et la fourniture du logiciel d exploitation et de la documentation technique correspondante. Prix N 10 : Ce prix rémunère la fourniture, le transport, l installation et la mise en service au niveau du site indiqué des interfaces matériel et logicielle de télécommunication (sans fil) pour le transfert des données entre le capteur de niveau et la centrale d acquisition ( Datalogger) y compris le système d alimentation, modems, antennes, travaux de génie civil et de câblage, les supports de montage, les essais de bonne marche et la mise en réseau, et la fourniture du logiciel d exploitation et de la documentation technique correspondante. Prix N 11 : Ce prix rémunère la fourniture, le transport, l installation et la mise en service au niveau du site indiqué Système d alimentation local y compris batterie étanche, régulateur et panneaux solaire, protection alimentation et câblage, travaux de génie civil, les supports de montage, les essais de bonne marche et la fourniture de la documentation technique correspondante.

21 Prix N 12- : Ce prix rémunère la fourniture, transport, installation et mise en service d une Sonde multiparamètre pour la mesure en continu de la qualité de l eau mesurant la température, conductivité, Ph, Salinité et oxygène dissous.la sonde doit être connecté au Datalogger déjà installé au niveau du barrage pour le stockage et l envoie des données instantanée à l ABHS.. Prix N 13- : Ce prix rémunère la fourniture, transport, installation et mise en service des capteurs de mesures climatologiques qui doivent être intégrés dans les unités d acquisition. Prix N 14- : Ce prix rémunère la fourniture, transport, installation et mise en service d une station portable de maintenance du matériel hydroclimatologique avec tous les logiciels de maintenance sur site pour la programmation, la maintenance, la collecte, l exploitation et l affichage des données, ainsi que les différents câbles adaptateurs Prix N 15 : Ce prix rémunère l organisation au profit du personnel de l ABHS d une action de formation sur l exploitation, l administration et la maintenance de l ensemble du système.

22 ARTICLE 28 : BORDREREAU DES PRIX FOMANT DETAIL ESTIMATIF N Prix FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D EQUIPEMENTS DE TELEMESURE HYDROCLIMATOLOGIQUE ET PIEZOMETRIQUES DANS LE BASSIN DU SEBOU. Désignation Unité Qté Prix unitaire en DHS (hors TVA) (En chiffre) (En lettre) 5 I. Fourniture, transport, installation et mise en service de matériel de mesure hydrogéologique Montant Total 5=3x4 01 Station complète (capteurs de niveau d eau, de température, et de conductivité DataLogger et Câble) U 5 02 Abris en tôle striée galvanisé d épaisseur 30/10 y compris travaux de génie Civil U 5 03 Fourniture d une station portable de maintenance U 1 II. Fourniture, transport, installation et mise en service de matériel de mesure hydro-climatologique Solution d intégration au système de télémesure GSM de concentration et de visualisation de l ABHS Centrale d acquisition (Datalogger) avec boitier intégrée et protégé, y compris coffret câblage et chemins de câble Capteur de mesure de niveau d eau automatique avec équerre de fixation et potence. Travaux de génie civil du massif pour l installation du système de mesure de niveau de l eau. U 1 U 13 U 13 U Pluviomètre automatique avec support. U Matériel de télécommunication pour le transfert des données par GSM/GPRS entre les sites et le serveur central. U Matériel de télécommunication (sans fil) pour le transfert des données entre le capteur de niveau et la centrale d acquisition U 6 (Datalogger) y compris le système d alimentation nécessaire. 11 Système d alimentation local y compris batterie étanche, régulateur et panneaux solaire, protection alimentation et câblage U Sonde multiparamètre pour la mesure en continu de la qualité U 3

23 13 Capteurs de mesures climatologiques U 5 14 Fourniture d une station portable de maintenance U 1 15 Formation du personnel de l ABHS sur l exploitation, l administration et la maintenance du système For 1 fait TOTAL HORS TVA TAUX TVA (20 %) TOTAL TTC ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX FORMANT DETAIL ESTIMATIF A LA SOMME DE :. 12

24 AO N 14 /2012 /ABHS OBJET: FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D EQUIPEMENTS DE TELEMESURE HYDROCLIMATOLOGIQUE PIEZOMETRIQUES DANS LE BASSIN DU SEBOU. Montant :... Dhs... DIRHAMS./. Dressé par :... Lu et accepté par : L I.C soussigné Signature vérifié et présenté par : Visé par : Le Contrôleur d Etat de l Agence du Bassin Hydraulique du Sebou Date :... Rabat, le :... Approuvé par : Le Directeur de l Agence du Bassin Hydraulique du Sebou Fès, le :...

25 Six (6) pages

26 ANNEXE 1

27 ANNEXE 2

28 ANNEXE 3