Etablissement d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes et Maison De l Enfance. Marché public de fournitures des mobiliers et équipements

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1 CCTP LOT 02 Etablissement d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes et Maison De l Enfance Marché public de fournitures des mobiliers et équipements Fourniture et pose des mobiliers et équipements pour l aménagement de l Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et de la Maison de l Enfance (MDE) CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 02 : Médical N DE MARCHE : Maître d ouvrage : Ville de GUIPAVAS Place de la Mairie GUIPAVAS Procédure de passation (1) appel d offres ouvert articles 33 et 57 à 59 En référence au Code des appel d offres restreint articles 33 et 61 à 65 Marchés Publics EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 1/13

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 : OBJET DU LOT ET DESTINATIONS ARTICLE 2 : LOCALISATION ET QUANTITES ARTICLE 3 : CRITERES GENERAUX ARTICLE 4 : CARACTERISITIQUES TECHNIQUES ARTICLE 5 : LIVRAISONS INSTALLATIONS GARARNTIES Généralités Le présent marché a pour objet l équipement du nouvel Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de St THUDON en GUIPAVAS. Ce bâtiment est conçu pour recevoir 72 lits. Il est associé à une maison de l enfance, les deux structures étant reliées par un espace intergénérationnel Sa réception sera prononcée fin Février 2010 Le bâtiment devra obligatoirement être fonctionnel fin avril 2010 en vue d accueillir les personnes âgées. En fonction de l avancement des travaux, la réception du bâtiment susvisé pourra éventuellement être reportée à une date ultérieure sans que les titulaires des marchés puissent prétendre à recevoir des indemnités. Le maître d ouvrage avisera, en temps utile et dès que possible, l ensemble des titulaires en cas de retard de réception du bâtiment. Le présent document est un complément au cahier des clauses techniques communes qui fait partie des pièces de la consultation. Il a pour objet de définir les caractéristiques techniques des équipements spécifiques au présent lot. 1. ARTICLE 1 : OBJET DU LOT ET DESTINATIONS Le lot 02 comprend : Les équipements et fournitures hors dispositifs médicaux, les équipements «dispositifs médicaux», mobilier de chambre et de lingerie, détection et protection individuelle Les plans annexés d équipements de l EHPAD et Maison de l enfance sont seulement indicatifs. En cas d incohérence entre les plans et le CCTP, se reporter au descriptif contenu au CCTP. EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 2/13

3 2. ARTICLE 2 : LOCALISATION ET QUANTITES LOTS 2-1 HORS DISPOSITIFS MEDICAUX DIVERS EQUIPEMENTS Local pré pa s oins Fauteuil gériatrique soins consultations résidents local A S unité A lz he ime r et fauteuil de relaxation (familles/nuits) 2 LOT 2-2 DISPOSITIFS MEDIC AUX (cf: arrêté) CHARIOTS SOINS/PREPARATION MEDICAMENTS 2011 Local pré pa s oins ( 38 m²) Chariot combiné de soins et pansements Unité s de vie - local range ment Chariots distribution changes et toilettes Buande rie Chariots de ramassage sélectif du linge sale et déchets Buande rie Chariot distribution linge individuel Buanderie Chariot distribution linge à plat Buande rie s ale Chariot container transport et entreposage linge sale s alle de bain colle ctive Chariot-douche 1 LOT 2-3 MOBILIER DE CHAMBRE ET DE LINGERIE LITS MEDICALISES Alzheimer - Chambre indiv. (22 m²)lits médicalisés bas spécifiques Alzheimer Chambre indiv. (22 m²) Lits médicalisés ou médicalisables table de chevet assorties commode assortie ou petit meuble personnel Chaise de table assortie table d'appoint (écriture) assortie Fauteuil de repos assorti chambre s tables de lit adaptables MATELAS ET ACCESSOIRES PROTECTION 2031 dis pos itifs mé dicaux Matelas mémoire de forme dis pos itifs mé dicaux Matelas anti escarres un seul tenant Oreillers mousse plastifiés Traversin mousse plastifiés BAINS et WC S alle bain collective (20 m²) fauteuil douche percé a vec a ccoudoirs e t roulettes Salle de bain chambre et SdB collective Sièges de douche percé s alle de bain colle ctive tapis anti dérapants DIVERS HOTELLIER S alle de bain panières à linge sale plastique avec couverc le Poubelles de chambre hôtelière DIVERS SOINS HYGIENE locaux s oins Collecteur spécifique déchets médicaux unités points d'eau couloirs Poubelle hygiène des mains à pédale 15L 15 EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 3/13

4 3. ARTICLE 3 : CRITERES GENERAUX L ensemble des mobiliers et matériels de l EHPAD seront issus d une gamme de produits compatibles et permettant une bonne harmonie générale par espace de vie. L ensemble répondra aux normes récentes européennes. Caractéristiques principales par ordre prioritaire décroissant Conformité aux exigences de sécurité Simplicité de montage, démontage, déplacement Pérennité de la gamme : le fournisseur devra pouvoir fournir des éléments de la gamme et des pièces détachées au moins pendant une période de 8 ans Facilité d entretien Couleurs attractives Cette gamme doit répondre à des critères précis : A. NORMES, RÈGLEMENTATIONS et LABELS de QUALITE Le mobilier et l équipement doivent être conformes à la réglementation : Le Marquage CE exigé par la directive européenne n 93/12 du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux La norme NFS sur le matériel médical L application de la marque NF est destinée à attester que les produits qu elle couvre : Ont des caractéristiques conformes aux normes françaises les concernant et aux prescriptions techniques concernées. Proviennent d une fabrication dont la qualité est assurée suivant les dispositions assurées par le CTBA Exigence normatives européennes les plus strictes (CTBA, FIRA, CATAS ) Les mobiliers et matériaux devront faire obligatoirement l objet d un avis technique certifiant la qualité de leur fabrication, leurs propriétés et aptitudes à assurer les fonctions prévues. Le fabricant devra posséder un plan d'assurance qualité en ce qui concerne la fabrication et les essais pour ces matériels (Référencé ISO 9002). Une préférence sera portée au produit label "NF Médical". Le soumissionnaire joindra à son offre le certificat l'attestant. B. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES Les matériaux utilisés seront classés non feu : la classification MI sera exigée sauf spécification particulière. EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 4/13

5 Les produits devront être facilement lavables et résister aux produits désinfectants et d'usage courant en milieu hospitalier. Les matériels doivent être conçus pour que leur utilisation ne compromette ni la sécurité des usagers, ni la santé des utilisateurs ou d'autres personnes. Les moteurs et éléments électriques ou mécaniques incorporés aux équipements devront être conçus et protégés de façon à permettre leur nettoyage par vaporisation. Le fabricant devra en attester. C. DEPLACEMENT, MODULARITE Facilité de montage et de nouvelle configuration D. ESTHETIQUE, COULEURS Lignes simples et durables en harmonie avec les aménagements définis dans les notices architecturales jointes au CCTP général (00). L ensemble des mobiliers est issu d une gamme de produit unique ou permettant une bonne harmonie générale par espace de vie. Les coloris seront choisis parmi une gamme permettant une harmonie de couleurs avec les couleurs prévus par l architecte. Le fournisseur proposera En base des couleurs neutres : blanc, beige, bois En option des couleurs unies pastel en harmonie avec celles de la palette architecturale et proche du noyer perlé pour les boiseries Les couleurs de la chambre type sont définies comme suit : Armoire penderie : Noyer perlé Mur : beige sédiment Bloc salle de bains : 4 couleurs possibles o Paprika (17) o Vert lumière de feuille (18) o Vert fruité (18) o Papaye (19) Les choix des couleurs et des finitions seront fait par le maitre d ouvrage + avis AMO mobilier E. QUALITE ENVIRONNEMENTALE Le fournisseur proposera autant que possible des produits issus de matières recyclées ou renouvelables, dans la mesure ou ils sont compatibles avec les réglementations ci-dessus, les règles d hygiène, de sécurité et le principe de précaution vis-à-vis des utilisateurs et du personnel. Origine et développement durable: Les mobiliers et équipements seront accompagnés de certificat d origine. Les matériaux issus de forêt primaires seront exclus. Les labels FSC, PEFC ou équivalents seront exigés. EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 5/13

6 4. ARTICLE 4 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LA MISE EN PLACE A. Ouvrages préparatoires : Les équipements ne seront livrés sur le chantier en attente de montage et mise en place qu avec l accord du maître d ouvrage quand à leur volume et localisation du stockage. Ils seront entreposés aux frais et risques de l entrepreneur. B. Montage et mise en place Les éléments de mobilier et d équipement seront montés et mis en place par l entrepreneur titulaire du présent lot. Toute intervention d une tierce personne ou entreprise sous traitante sera soumises aux obligations et autorisations définies aux codes des marchés publics et du travail. Toute dégradation due à l opération devra être réparée aux frais du présent lot par le titulaire du marché concerné dans le cadre de la construction de l EHPAD&MDE de ST THUDON à GUIPAVAS. 5. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES PAR EQUIPEMENT LOT N 2-1 HORS DISPOSITIF MEDICAUX 2001 Local Prépa Soins - Fauteuil gériatrique soins consultations résidents o Quantité : 1 o Fauteuil avec sellerie ergonomique 40kg/m 3 o A hauteur variable o Roulettes de manutention AR o Appui-tête amovible o Inclinaison dossier avec commande bilatérale o Accoudoirs amovibles et réglables o Revêtement norme anti-feu m1 o Option : accoudoir à gouttière pour prélèvements 2002 Local AS unité Alzheimer et stockage soir - Fauteuil de relaxation (familles/nuits) o Quantité : 2 o Fauteuil de repos avec dossier ergonomique 40kg/m 3 o Indépendance du dossier et du repose jambe o Inclinaison dossier variable par vérin pneumatique o Accoudoirs amovibles et réglables o Roues AR de déplacement o Multi positions o Repose-tête o Revêtement norme anti-feu M1 EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 6/13

7 LOT N 2-2 DISPOSITIF MEDICAUX CHARIOT SOINS 2011 : Local Prépa Soins - Chariot combiné de soins et pansements o Quantité : 1 o Chariot compact et ergonomique o Plateau supérieur avec rebords o 3 tiroirs 150 mm (avec séparateurs) + 1 Tiroir 230 mm o Tablette coulissante intégrée o Tige porte sérum o Portique tube avec 1 étagère et bacs multi-supports o Crochets multi-supports o Rangements latéraux o Support sondes, bouteille et containers o Poubelle avec couvercle o Verrouillage centralisé o 4 roues pivotantes anti-fils et anti-traces dont 2 à freins o Norme ISO, classé M : Unité de vie local rangement - Chariot distribution de change et toilettes (en complément de 2 existants) o Quantité : 2 o Chariot distribution avec poignée o Trieur de change supérieur o 1 plateau intermédiaire 2 séparateurs o Corbeilles latérales o Support rouleau papier o Montage et installation aisés o Hygiénique et facile à nettoyer o Résistant à des charges élevées 2013 : Buanderie Ramassage : Chariot de ramassage linge sélectif linge sale et déchets (en complément 1 existant) o Quantité : 3 o Chariot monobloc 3 sacs + 1 collecteur déchets o Châssis tube o 4 roues pivotantes anti-traces o Couvercle à pédale o Pare-chocs de ceinture o Facilité de nettoyage o Sacs 15 kg fonds plats EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 7/13

8 2014 : Buanderie Distribution : Chariot distribution linge individuel o Quantité : 4 o Chariot distribution 20 casiers avec penderie o Adaptable o Montage et installation aisés o Hygiénique et facile à nettoyer o Résistant à des charges élevées 2015 : Buanderie Distribution - Chariot distribution linge à plat o Quantité : 4 o En alu anodisé o 2 portes battantes o 2 étagères o Pare chocs o Jeu de 4 roues o Dessus thermoformé avec rebords o Résistant à des charges élevées 2016 : Buanderie sale - Chariot container transport et entreposage linge sale o Quantité : 1 o En alu anodisé o Porte 2/3 avec arrêt sécurité o Pare chocs caoutchouc o Jeu de 4 roues avec freinage o Poignée latérale 2017 : salle de bain collective - Chariot douche o Quantité : 1 o Châssis haute résistance corrosion et chocs o Hauteur variable hydraulique o Tuyau évacuation d eau o Jeu de 4 roues double galet + freinage o Plan de couchage PVC haute étanchéité o Plan incliné et latéralisation du couchage o Barrières pliables avec verrouillage automatique EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 8/13

9 LOT N 2-3 MOBILIER DE CHAMBRE ET DE LINGERIE Nb : Pour ce lot : le coloris du matériel doit être assortis au placard «noyer perlé» et à la couleur du bloc de chaque salle de bain LITS MEDICALISES 2021 :Alzheimer Chambre indiv. Lits médicalisés bas spécifiques Alzheimer o Quantité : 12 o Sommier dont le couchage normalisé sera en 900 x 200 divisible à lattes o Hauteur variable électrique du plan de couchage : position basse 22 cm environ. o Différents positionnements qui faciliteront à la fois le couchage, la position fauteuil et le lever du résident o 4 roues avec freinage centralisé o Système de condamnation des mouvements électriques conformément aux normes en vigueur o Télécommande avec support pour assurer les manœuvres sans couper la conduction électrique o Barrières de sécurité pliantes latérales équipées d un dispositif de blocage de sécurité, ne doivent pas être continues sur la toute la latéralité. Les barrières latérales en deux parties doivent être intégrées dans le plan de couchage 2022 : Chambre indiv. : Lits médicalisés ou médicalisable o Quantité : 21 o Sommier dont le couchage normalisé sera en 900 x 200 avec système de micro stimulation pour favoriser le mouvement autonome de décubitus o Hauteur variable électrique du plan de couchage : position basse 33 cm environ o Plan de couchage amovible 4 sections o Différents positionnements qui faciliteront à la fois le couchage, la position fauteuil et le lever du résident o 4 roues avec freinage centralisé o Système de condamnation des mouvements électriques conformément aux normes en vigueur o Télécommande pré-programmée avec support pour assurer les manœuvres sans couper la conduction électrique o Demi-barrières de sécurité pliantes latérales équipées d un dispositif de blocage de sécurité, continues sur la toute la latéralité. Les barrières latérales en deux parties doivent être intégrées dans le plan de couchage 2023 : Chambre indiv. : Table de chevets assortie o Dimension maximale de 45 cm de large X 45 cm de profondeur et 69 cm de hauteur (roulettes et pieds compris). o Champs arrondis o 2 roulettes de mobilité AR. o 1 tiroir avec bac amovible o Glissière télescopique à développement total avec butée o 1 étagère avec porte bouteille intégré o Porte charnière gauche EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 9/13

10 2024 : Chambre indiv. - Commode o 3 tiroirs sur coulisse métal avec butée antichute o Commode rectangulaire : o Dimensions : hauteur 76cm, profondeur 55cm, longueur 87cm 2025 : Chambre indiv. - Chaise de table assortie o Chaise avec accoudoirs o Dimensions de l assise : L47 cm, P46 cm, H 46 cm o Siège et dossier rembourrés sans couture apparente, facile à nettoyer o Empilable 2026 : Chambre indiv. (22m²) - Table d appoint (écriture) assortie o Dimensions : L87 cm, P55 cm, H 76cm 2027 Chambre indiv. - Fauteuil de repos assorti o Structure bois o Dossier inclinable par vérin commande bilatérale / degré d inclinaison o Roulettes de mobilité AR o Manipulation aisée o Option : tabouret repose jambe ou repose jambe électrique commandé séparément du dossier 2028 Chambre indiv. - Tables de lit adaptables o Quantité : 10 o Hauteur variable o Champs arrondis o Tablette de lit inclinable et réglable en hauteur o 4 Roulettes dont deux avec freins o Galeries anti-chute o Doit s adapter à différents matériels (lit, fauteuils ) o Utilisation aisée MATELAS ET ACCESSOIRES PROTECTIONS 2031 : Dispositifs médicaux - Matelas mémoire de forme o Quantité : 12 o Matelas confort monobloc haute résilience classement M2 o Lavable et désinfectable, d une densité minimale de 40 Kg / m 3 avec absorption et soutien maximum EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 10/13

11 o doit répondre aux différentes alertes de matério vigilance concernant les lits médicaux équipés de pédales de commande de hauteur variable 2032 : Dispositifs médicaux - Matelas anti-escarre (un seul tenant) o Quantité : 60 o Matelas avec housse en mousse très haute densité à mémoire de forme et haute résistance, classement M2 o Lavable et désinfectable, d une densité minimale de 80 Kg / m 3 avec absorption et soutien maximum o Doit répondre aux différentes alertes de matériovigilance concernant les lits médicaux équipés de pédales de commande de hauteur variable o Prévention renforcée en zone sacro-fessière o Adapté aux lits médicaux à plicatures simples et doubles 2033 Dispositifs médicaux - Oreillers mousse plastifiés o Quantité : 80 o Oreiller poly fibres o Enveloppe imperméable et microporeuse classement M2 o Dimensions 60 X 60 o Entretien simplifié, nettoyage aisé o Conforme au décret du Dispositifs médicaux - Traversins mousse plastifiés o Quantité : 80 o Traversin poly fibres o Enveloppe imperméable et microporeuse classement M2 o Dimensions 60 X 60 o Entretien simplifié, nettoyage aisé o Conforme au décret du BAINS et W.C Salle de bain collective - Fauteuil de douche percé avec accoudoirs et roulettes o Quantité : 1 o Chaise de douche multi-fonctionnelle o Légère et supportera plus de 120 kg o Hauteur ajustable o Dossier réglable o Assise inclinable par vérin o Découpe intime o 4 roues avec verrouillage directionnel o Accoudoirs escamotables o Repose-pieds réglables o Ceinture de maintien abdominale ou pelvienne EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 11/13

12 2042 Salle de bain chambre et collective - Sièges de douche percée o Quantité : 73 o Dossier réglable et accoudoirs amovibles o Assise réglable en hauteur o La largeur entre les accoudoirs sera au moins de 43 cm. o Découpe intime 2043 : Salle de bain collective - Tapis anti-dérapant o Quantité : 2 o Fixation par multiples ventouses o Large surface 81 X 40 o Lavage à 60 C DIVERS HOTELIER 2051 : Salle de bain - Panière à linge sale avec couvercle o Coffre à linge blanc à couvercle o Polypropylène o 60 L 2052 : Salle de bain - Poubelle de chambre hôtelière o 20 L o en acier inoxydable peint o avec couvercle et pédale o seau amovible DIVERS SOINS HYGIENE 2061 : Local soins - Collecteur spécifiques déchets médicaux o Quantité : 5 o Collecteur polypropylène avec couvercle o 50 L o Empilable o Etiquette légale pour déchets médicaux o Validé UN et norme NF 302 o Option : support collecteur 4 roues EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 12/13

13 2062 Unités point d eau - couloirs : Poubelles hygiène des mains o Quantité : 15 o 15 L o En acier inoxydable o A pédale et avec couvercle o A insert Vu et accepté, Le Candidat, (date, cachet, nom & signature) A Guipavas, le Le Maire, Mr EHPAD et MDE - GUIPAVAS page 13/13