Dossier demande de subvention Année 2016
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- Camille Coutu
- il y a 8 ans
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1 Dossier demande de subvention Année 2016 Nom de l Association :... Il s agit : d une première demande d un renouvellement Vous sollicitez une subvention d un montant de. Type de subvention : soutien au fonctionnement général de l association subvention pour projets ou actions spécifiques (voir pages 6-7) acquisitions ou travaux 1
2 1 Présentation de l Association 1) Identification Nom :.. N SIRET :. N RNA (répertoire national des associations) ou à défaut, numéro de récépissé en préfecture:. Est attribué à l occasion des enregistrements de création ou modification en préfecture. Adresse du siège social : Code postal Ville.. Adresse de correspondance si différente du siège :. 2) Composition du Bureau et du Conseil d Administration Bureau : Président :. Vice-Président : Trésorier :. Trésorier Adjoint : Secrétaire : Secrétaire Adjoint :.. 2
3 Membres du Conseil d Administration : (indiquer nom, prénom et adresse) 3- Renseignements concernant les ressources humaines Nombre de bénévoles : Nombre de salariés : Nombre total : 4- Renseignements sur les adhérents/licenciés Si différentes sections, bien vouloir les indiquer ci-dessous : Section Catégorie Nombre de licenciés 3
4 5- BILAN BUDGET Achats BILAN DE L ASSOCIATION Le total des dépenses doit être égal au total des recettes. Les sommes seront arrondies à l euro supérieur. Si l exercice de l association est différent de l année civile, préciser alors les dates. Exercice 20.. Ou date de début :. Date de fin : DEPENSES Détail des Dépenses Détail des Recettes RECETTES 70 - Ventes de produits finis, marchandises, prestations de services Prestations de services Achats de matières et fournitures Autres fournitures 74 - Subventions d exploitation Etat Région 61 - Services extérieurs Département Locations Intercommunalités Entretien et réparation Fonds européens Assurances Documentation Organismes sociaux Agences de services et de paiement 62 - Autres services extérieurs Autres établissements publics Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, Publications Déplacements, missions Services bancaires, autres Aides privées 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations, dont legs 76 - Produits financiers 63 - Impôts et taxes 77 - Produits exceptionnels Impôts et taxes sur rémunération 78 - Reprises sur amortissements et provisions Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion 66 - Charges financières 67 - Charges exceptionnelles 68 - Dotations aux amortissements TOTAL DES DEPENSES TOTAL DES RECETTES 4
5 6- BUDGET PREVISIONNEL Achats BUDGET PREVISIONNEL DE L ASSOCIATION Le total des dépenses doit être égal au total des recettes. Les sommes seront arrondies à l euro supérieur. Si l exercice de l association est différent de l année civile, préciser alors les dates. Exercice 20.. Ou date de début :. Date de fin : DEPENSES Détail des Dépenses Détail des Recettes RECETTES 70 - Ventes de produits finis, marchandises, prestations de services Prestations de services Achats de matières et fournitures Autres fournitures 74 - Subventions d exploitation Etat Région 61 - Services extérieurs Département Locations Intercommunalités Entretien et réparation Fonds européens Assurances Documentation Organismes sociaux Agences de services et de paiement 62 - Autres services extérieurs Autres établissements publics Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, Publications Déplacements, missions Services bancaires, autres Aides privées 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations, dont legs 76 - Produits financiers 63 - Impôts et taxes 77 - Produits exceptionnels Impôts et taxes sur rémunération 78 - Reprises sur amortissements et provisions Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion 66 - Charges financières 67 - Charges exceptionnelles 68 - Dotations aux amortissements TOTAL DES DEPENSES TOTAL DES RECETTES 5
6 7- Projets ou actions spécifiques pour 2016 Présentation du projet ou de l action : Intitulé : Objectifs : Date et durée :. 6
7 BUDGET PREVISIONNEL DE L ACTION Les sommes seront arrondies à l euro supérieur. DEPENSES RECETTES Détail des Dépenses Détail des Recettes En % des recettes 60 - Achats 70 - Ventes de produits finis, marchandises, prestations de services Prestations de services 74 - Subventions d exploitation Achats de matières et fournitures Etat Autres fournitures Région 61 - Services extérieurs Département Locations Entretien et réparation Assurances Documentation 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, Publications Déplacements, missions Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Commune Intercommunalités Fonds européens Organismes sociaux Agences de services et de paiement Autres établissements publics Aides privées 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations, dont legs 76 - Produits financiers 77 - Produits exceptionnels 78 - Reprises sur amortissements et provisions Rémunération des personnels Charges sociales Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion 66 - Charges financières 67 - Charges exceptionnelles 68 - Dotations aux amortissements TOTAL DES DEPENSES TOTAL DES RECETTES 7
8 DECLARATION SUR L HONNEUR Je soussigné(e), (Nom et Prénom).. Représentant(e) l association. - certifie que l association est régulièrement déclarée ; - certifie que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales, fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants ; - sollicite la commune d Allaire pour l obtention d une subvention à hauteur de.. ; - précise que cette subvention, si elle est accordée, sera versée au compte bancaire ou postal de l association (joindre un RIB ou RIP) Nom du titulaire du compte :.... Banque :.. Domiciliation :.. Code banque Code guichet Numéro de compte Clé RIB IBAN :.. Fait à.., le Signature 8
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