DSN. Le calendrier 09/09/2015. Un déploiement en 3 phases : Phase 1 : 01/09/2014 -> 30/09/2015. Phase 2 : 01/02/2015 -> 31/12/2015
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- Denise Martin
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1 DSN POINT AU 08/09/2015 Le calendrier Un déploiement en 3 phases : Phase 1 : 01/09/2014 -> 30/09/2015 Phase 2 : 01/02/2015 -> 31/12/2015 Phase 3 : 01/10/2015 -> définitive
2 Le contenu des messages Phase 1 DSN Mensuelle Transmise aux mêmes dates que l URSSAF Salaire Brut, rétabli Net Imposable Heures rémunérées / Absence Caisse Retraite Contrats Prévoyance DSN Evènementielle Sortie de salarié AED Maladie Paternité Maternité Le contenu des messages Phase 2 DSN Mensuelle Transmise aux mêmes dates que l URSSAF Salaire Brut, rétabli Bases cotisations URSSAF individuelles Net Imposable + Net payé Heures rémunérées / Absence DUCS URSSAF Caisse Retraite Contrats Prévoyance DSN Evènementielle Sortie de salarié AED Maladie Paternité Maternité AT / MP
3 Le contenu des messages Phase 3 DSN Mensuelle Phase 2 + DUCS Retraite DUCS Prévoyance DUCS Mutuelle MSA DSN Evènementielle Idem phase 2 Déclarations substituées DMMO EMMO: Phase 1 Feuille maladie / maternité / paternité : Phase 1 Radiation mutuelle et prévoyance : Phase 1 AED : Phase 1 (avec réserves) DUCS URSSAF : Phase 2 Feuille AT / MP : Phase 2 DUCS Retraite et Prévoyance : Phase 3 DAS U : Phase 3 DTS MSA
4 Les versions PaieSage DSN Phase 1 : Paie I7.10, DS : 5.10 DSN Phase 2 : Paie I ou Paie I7.30 DS : 5.20 ou 5.30 DSN Phase 3 : Paie I7.50 DS : 5.50 Démonstration DSN mensuelle phase 2 Etablir et imprimer les bulletins de paie Imprimer le livre de paie, l état des cotisations, l état CICE Avant ou après clôture Etats DSN DSN Mensuelle Transfert des données Nouveaux Bulletins Ouvrir la DSN de chaque établissement
5 Démonstration DSN mensuelle phase 2 DUCS URSSAF Contrôler le total Contrôler le prélèvement. Equilibrer les banques. Ajouter le CICE Annuel ( ) Imprimer la déclaration Démonstration DSN mensuelle phase 2 Salariés Contrôler l effectif Contrôler le total Brut et total Net Imposable (Etat de contrôle) Contrôler les bases si nouveaux types de contrats
6 Démonstration DSN mensuelle phase 2 Transfert vers Net-Entreprises Attention aux coordonnées de l émetteur = coordonnées connexion Net-E Transmission via Sage qui remet à Net-E Transmission possible par fichier Démonstration DSN mensuelle phase 2 Net-Entreprises Bilan : DSN régime général DUCS : sur net-e ou urssaf.fr Tout est modifiable (sauf 1 er mois pour les trimestrielles) Ajouter le nombre d HS Modifier l effectif si temps partiels et saut de tranches
7 Démonstration DSN Maladie Nécessite préalablement l acceptation de 3 DSN mensuelles Gestion Arrêts de Travail Sélection du salarié Saisie des dates Génération des DSN des arrêts saisis Transfert des DSN Contrôle d acceptation des DSN Contrôle de la transmission à la CPAM Préparation : les contrats sociaux Demande de la feuille de paramétrage à la caisse Ajout du code caisse Création des contrats Affectation des contrats aux rubriques Affectation des contrats aux salariés
8 La fiche de paramétrage Caisse de cotisations Liste Caisse de cotisations Dupliquer la caisse si elle appelle la retraite et la prévoyance Mettre le type prévoyance / mutuelle Bouton DAS-U : sélectionner la caisse. + code délégataire éventuel
9 Contrats Sociaux Liste Contrats Sociaux Créer un contrat par code. (Un même contrat peut regrouper plusieurs rubriques) Rattacher le contrat à la caisse de prévoyance Rattacher le contrat aux rubriques concernées (2 onglet) Affectation des contrats aux salariés Fiche de personnel onglet Contrats Sociaux Insérer : sélectionner le 1 er contrat, puis la date d affiliation Valider l historique en contrôlant la date d affiliation!!! Cette saisie n impacte pas les rubriques du bulletin!!! Si le salarié change de régime de mutuelle, et donc de contrat, il faut supprimer le contrat précédent et insérer le nouveau
10 Les banques Différents comptes peuvent êtres mis en place : virements aux salariés paiement des charges perception des IJSS subrogées Les banques Création des comptes dans chaque établissement (bouton banques) Choix du compte IJSS, Etablissement DAS Choix des comptes paiement charges : Caisses, Paiement VCPA (code Z10) Une répartition provisoire peut être saisie, qui sera modifiée au moment de l envoi de la DSN
11 DSN : nouvelles rubriques SMIC CICE Brut Rétabli Brut Fiscal Heures rémunérées Heures d absence heures non travaillées payées jours CP solde DIF salaire de référence DSN variables disponibles dans le PPS font le lien entre la paie et le logiciel DS peuvent être modifiées après clôture relancer le transfert DSN après modification
12 Sage DS : gérer 3 logiciels Paie DS Direct.PRH _DS.sdf SageDirect.sdf Sage DS : gérer 3 logiciels Compatibilité des versions Transférer les données avant de calculer les déclarations Accès direct si les données sont déjà transférées Si modif paie, forcer le transfert et recalculer la déclaration
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