République du Sénégal. Présentation PNEEB
|
|
- Gaspard Beauséjour
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Programme National de réduction des émissions de gaz à effet de serre à travers l Efficacité Energétique dans le secteur du Bâtiment au Sénégal Novembre 2013
2 Plan Contexte et Justification du programme Objectifs Résultats Barrières à la mise en œuvre de l EE Activités Conclusion
3 Contexte et Justification du programme Plusieurs initiatives relatives à l EE dans les bâtiments ont été mises en œuvre au Sénégal. Il s agit : du projet ENERBAT, de l étude MDE de la SENELEC, du projet Nectar de l Institut de l Energie et du Développement Durable de la Francophonie (IEDD). La consommation en énergie des bâtiments est un grand problème. Les ménages représentent 49% de la consommation finale en énergie. Le secteur énergétique, principalement les utilisateurs résidentiels et commerciaux, représente également 49% des émissions de GES. L'efficacité énergétique dans les bâtiments contribue à renforcer la stratégie d'accès à l'énergie au Sénégal.
4 Contexte et Justification du programme (suite) L'augmentation des bâtiments à EE peut permettra de réduire la demande en énergie et de réduire les investissements indispensables à faire pour les infrastructures de production, de transport et de distribution. L'Efficacité énergétique dans les bâtiments peut contribuer à améliorer l'économie nationale en facilitant l'accès à l'électricité. L'Efficacité énergétique dans les bâtiments peut permettra de régler le paradoxe de l'inefficacité énergétique au Sénégal. Malgré le fait que l'électricité est chère au Sénégal et que les utilisateurs ont des revenus limités, une bonne partie de cette énergie est gaspillée dans des bâtiments inefficaces en consommation d énergie.
5 Objectifs Le but du projet est de réduire les émissions de gaz à effet de serre dans les secteurs résidentiel et commercial du bâtiment au Sénégal. L'objectif global du projet est le développement de pratiques d'efficacité énergétique dans la construction de bâtiments dans les secteurs résidentiel et commercial au Sénégal. Les objectifs spécifiques assignés à ce programme : Appuyer le processus d élaboration des arrêtés d application du code de construction du Sénégal ; Promouvoir l utilisation des matériaux et des techniques de construction testés et éprouvés qui permettront grâce à leur utilisation de réduire la consommation d'énergie, le rejet des GES et d'améliorer le confort dans les bâtiments ; Renforcer les capacités techniques et le cadre institutionnel du secteur du bâtiment. Disséminer les bonnes pratiques d EE.
6 Résultats Des techniques et des matériaux de construction adaptés à l'environnement climatique du Sénégal et permettant de réaliser des économies d'énergie, aussi bien pour les constructions existantes que pour les nouvelles constructions sont identifiés. L applicabilité des techniques de construction de bâtiments à EE et des matériaux de construction est démontrée. Les résultats des projets d expérimentation sont largement disséminés Les textes réglementaires d'application du code de la construction prenant en compte l'ee sont pris. Des mécanismes financiers et de mesures fiscales prenant pour encourager les pratiques d'efficacité énergétique dans les bâtiments sont mis en place. Les acteurs institutionnels et les professionnels du bâtiment sont formés et opérationnels.
7 Résultats (suite) Les capacités de l'inspection Générale des bâtiments sont renforcées. Les normes référencées dans les arrêtés d application du code sont respectés par le secteur privé et le secteur public. Les pouvoirs publics et les professionnels du bâtiment sont formés et compétents dans l'évaluation et la certification de matériaux de construction pour l'ee. Les principales parties prenantes dans le secteur des banques, des médias et des acteurs de la société civile sont formées sur les projets de construction à EE.
8 Barrières à la mise en œuvre de l EE Les principales barrières sont les suivantes : Les propriétaires et les usagers des bâtiments ne sont pas au courant et manquent d'informations sur le potentiel d'économie d'énergie qu'on peut réaliser grâce aux pratiques d'efficacité énergétique. Les architectes et les constructeurs ne sont pas familiers avec les pratiques de construction bioclimatiques. Les projets pilotes importants pour montrer l'applicabilité des pratiques bioclimatiques au Sénégal et favoriser leur promotion manquent. L'engagement politique de haut niveau pour mettre en œuvre l EE dans le bâtiment n'a pas été suffisamment traduit en actions concrètes au sein de l'administration du Sénégal. Les différents ministères et institutions responsables de la construction n'ont pas assez d'expérience et de compétence pour concevoir et mettre en œuvre un cadre approprié permettant d'amener le secteur du bâtiment vers de meilleures pratiques.
9 Barrières à la mise en œuvre de l EE (suite) Le gouvernement n'a pas encore utilisé les outils législatifs basiques notamment le code de la construction ou les aménagements fiscaux pour demander ou inciter à l'utilisation de meilleures pratiques d EE dans le secteur du bâtiment. L'administration n'est pas assez équipée pour implémenter ce code de la construction, à travers des inspections de bâtiments. L'expérience pilote existante sur les pratiques d'efficacité énergétique est insuffisante pour pouvoir s'en servir comme référence dans l'ébauche des aspects techniques du code d'efficacité énergétique dans la construction. Les expériences pilotes qui existent n'ont pas été assez suffisamment évaluées et documentées. La structure des tarifs de la SENELEC n'encourage pas les économies d'énergie Les professionnels : de la conception à l'utilisation manquent de compétences et de référentiels pour mettre en œuvre les pratiques d'efficacité énergétique dans la construction. Les institutions nationales de contrôle n'ont pas les équipements permettant de tester et de certifier la performance des matériaux de construction.
10 Activités Ce projet propose un certain nombre d'actions ciblées pour que le mouvement d'efficacité énergétique dans les bâtiments ne s'arrête pas. Il s'attaquera aux principales barrières de l'efficacité énergétique dans les bâtiments au Sénégal par les activités suivantes : Par rapport à la technologie Le projet identifiera un "catalogue" de pratiques de conception et de construction de bâtiments à efficacité énergétique, adaptés aux conditions climatiques, économiques, humaines et institutionnelles au Sénégal. Ces pratiques seront appliquées dans plusieurs projets "phares" ayant beaucoup de visibilité. Cela démontrera ainsi que l'efficacité énergétique dans les bâtiments est bien réalisable au Sénégal. Par rapport à la réglementation Le projet appuiera l élaboration des arrêtés d application du code de la construction et de son décret d application.
11 Activités (suite) Par rapport aux compétences institutionnelles Le projet va renforcer les capacités des administrations concernées par l équipement et la formation pratique Renforcement des capacités techniques et sensibilisation - transformation du marché Le projet organisera des activités de formation et de sensibilisation. Les activités de démonstration des résultats des projets "phares" seront la base des activités de sensibilisation.
12 Conclusion Ce projet constitue un test important pour l intégration de l Efficacité Energétique dans les bâtiments ; Son succès va être déterminant pour convaincre au niveau national les parties prenantes et encourager les pouvoirs publics à lever toutes les barrières ; Le projet est une occasion pour prouver que les pays en développement ont les moyens de réduire leurs émissions de GES.
13 Parties prenantes Le paragraphe suivant entreprend une analyse des rôles et des comportements Groupes Institutionnels responsables de l environnement Groupes Institutionnels chargés de la planification, de l'architecture et des bâtiments Groupes Institutionnels responsables de l'énergie Groupe des professionnels de l'immobilier Direction de l Environnement et des Etablissements Classés (DEEC) Direction de l Urbanisme et de l Architecture (DUA Direction de la Construction (DC) Direction de l Aménagement Urbain de la Ville de Dakar (DAUVD) Direction de l Economie et la Maîtrise de l Energie (DEME) Direction de l Energie (DE) Direction des Energies Renouvelables (DER) Direction de la Maîtrise de la Demande d Energie de la SENELEC Agence Sénégalaise d Electrification Rurale ASER L Ordre des Architectes du Sénégal (ODAS) La SICAP (Promoteur Immobilier) SN HLM (Promoteur Immobilier) Programme National des ECOVILLAGES Teylium Properties du Holding Teylium
14 Parties prenantes (suite) Groupes responsables du financement et des assurances Groupe en charge des activités de mesure, des calculs, des standardisations et des certifications Groupes Institutionnels responsables différentes taxes Banque de l Habitat du Sénégal (BHS Association Sénégalaise de Normalisation (ASN) Groupe de Laboratoires de Physique des Solides et Sciences des Matériaux (GLPSSM/UCAD) Laboratoire des Semi-conducteurs et d'energie Solaire (LASES/UCAD) Centre d'etude et de Recherche sur les Energies Renouvelables (CERER/UCAD) Centre d'etudes et de Recherche pour l'equipement (CEREQ) Direction Générale de la Douane Direction Générale des Impôts et Domaines
15 Merci de votre attention
INITIATIVE DE LA CEDEAO SUR LES NORMES ET ETIQUETTES
INITIATIVE DE LA CEDEAO SUR LES NORMES ET ETIQUETTES TERMES DES REFERENCES Pour Le développement des Normes Minimales de Performance Energétique pour les Climatiseurs et Réfrigérateurs dans la Région CEDEAO
Plus en détailPourquoi une. Maison BBC
Pourquoi une Maison BBC Patrick BARBIER? LES 10 RAISONS DE CONSTRUIRE BBC AVEC LES MAISONS PATRICK BARBIER : 1) Des économies d énergie conséquentes 2) Une construction ti aux normes thermiques de 2012
Plus en détailwww.iavs-energie.org
Notes de recherche de l IAVS www.iavs-energie.org ---------------- administration@iavs-energie.org iavsmail@gmail.com ---------------- Cadre de référence indicatif pour la promotion de l efficacité énergétique
Plus en détailAUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre?
Réunion CCI Franche-Comté - Besançon 13 mai 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Paule.nusa @afnor.org Nour.diab@afnor.org
Plus en détailGuide Dell Alimentation et refroidissement
A Refroidissement A Refroidissement A Refroidissement A Guide Dell Refroidissement A et refroidissement efroidissement PLUS D'INFORMATIQUE Une stratégie intelligente de gestion de la consommation POUR
Plus en détailéco-construction bâtiments d élevage
éco-construction bâtiments d élevage Jacques Capdeville, service Bâtiment-Environnement, Institut de l Elevage Michel Colache, Maison Régionale de l Elevage SIMA février 2011 un contexte Des préoccupations
Plus en détailAvis d Energie-Cités. Cette proposition est disponible sur : http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/dat/2001/fr_501pc0226.html
Avis d Energie-Cités Projet de Directive Performance énergétique des bâtiments Octobre 2001 Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil présentée par la Commission [COM(2001) 226 final
Plus en détailPLAN D EFFICACITÉ ÉLECTRIQUE 2014/15-2016/17
PLAN D EFFICACITÉ ÉLECTRIQUE 2014/15-2016/17 APERÇU DU PLAN Préparé pour le ministère de l Énergie et des Mines du Nouveau-Brunswick avec l'aide de Dunsky expertise en énergie Juillet 2014 Cette page est
Plus en détailForum des investisseurs privés
Forum des investisseurs privés Panel : Investir dans l Immobilier au Sénégal Groupe Consultatif 25 février 2014 Chambre de Commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France 27, avenue de Friedland
Plus en détailFrance Telecom SA. Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012
France Telecom SA Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : France Telecom SA Code NAF : 6110Z / Télécommunications filaires
Plus en détailAPPEL À PROJETS POUR LA MISE EN PLACE DE PROGRAMMES D INFORMATION, DE FORMATION ET D INNOVATION EN FAVEUR DE LA MAÎTRISE DE LA DEMANDE ÉNERGÉTIQUE
APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN PLACE DE PROGRAMMES D INFORMATION, DE FORMATION ET D INNOVATION EN FAVEUR DE LA MAÎTRISE DE LA DEMANDE ÉNERGÉTIQUE PRÉVUS À L'ARTICLE L. 221-7 DU CODE DE L'ÉNERGIE 1/10
Plus en détailAméliorer la performance énergétique, les aides de l'état
Améliorer la performance énergétique, les aides de l'état Le secteur du bâtiment est un des plus grands consommateurs d'énergie et émetteurs de gaz à effet de serre. C'est donc sur ce secteur que s'est
Plus en détail«INTÉGRER NOTRE RÉSEAU, C EST DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE EN TOUTE SÉCURITÉ»
«INTÉGRER NOTRE RÉSEAU, C EST DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE EN TOUTE SÉCURITÉ» Présentation d ODE DIAGNOSTIC 3 De solides références qui nous font confiance 5 Une equipe de professionnels à votre service
Plus en détailQuels progrès dans le développement des composants icargo?
News letter n 5 Juin 2013 Editorial Erick Cornelisse icargo est un projet de l'union européenne du septième programme-cadre qui vise à faire progresser et à étendre l'utilisation des TIC pour soutenir
Plus en détailIntégrez les enjeux énergie-climat dans vos documents d'urbanisme
Intégrez les enjeux énergie-climat dans vos documents d'urbanisme PCET, SRCAE, précarité énergétique, PLH, évaluation environnementale SCOT et PLU, étude pré-opérationnelle OPAH BGP280/122 1 L'énergie
Plus en détailComité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014
Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relatif à l obligation d audit énergétique Yann MENAGER
Plus en détailLe Plan de Rénovation Énergétique de l Habitat 2013-2017. Réunion de présentation du 19 juin 2014 Arrondissement de Libourne - DDTM de la Gironde
1 Le Plan de Rénovation Énergétique de l Habitat 2013-2017 Réunion de présentation du 19 juin 2014 Arrondissement de Libourne - DDTM de la Gironde Le PREH : un engagement fort 2 Le PREH : un engagement
Plus en détailL efficacité énergétique dans les bâtiments
https://intranet.swe.siemens.com/fr/intra/infrastructure-cities/bt/offre/ssp/buildingautomation/energie/pages/notre-offre.aspx L efficacité énergétique dans les bâtiments siemens.com/answers Kurt Detavernier
Plus en détailSystème de gestion des données du secteur des transports (TSDMS)
Système de gestion des données du secteur des transports (TSDMS) Exposé succinct I. Introduction II. Objet de la gestion des données du secteur des transports III. Efforts passés et présents par le SSATP
Plus en détailCatalogue de formations Coaching énergie
Catalogue de formations Coaching énergie SOMMAIRE Journée de mise en place des indicateurs de suivi...2/7 Formation coaching énergie Type court...3/7 Programme de formation...4/7 Formation coaching énergie
Plus en détailCATALOGUE FORMATIONS CLIENTS 2012 SPÉCIAL ÉNERGIES RENOUVELABLES
CATALOGUE FORMATIONS CLIENTS 2012 SPÉCIAL ÉNERGIES RENOUVELABLES FORMATIONS 100% PRO TOUTE L ANNÉE. TROUVEZ VOTRE FORMATION QUALIFIANTE. -10% SUR CERTAINES FORMATIONS DU CATALOGUE. î à Cher client, Le
Plus en détailBLEU CIEL D EDF, L EXPERTISE D EDF AU SERVICE DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE
26 FEVRIER 2013 BLEU CIEL D EDF, L EXPERTISE D EDF AU SERVICE DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE Contact presse : Colette Génin Tél : 01 44 82 48 84 e-mail : edf-presse@consultants.publicis.fr www.edf.fr EDF SA au
Plus en détailMesurer, collecter et monitorer pour agir
Mesurer, collecter et monitorer pour agir Services de gestion de l'énergie Lausanne, 6 novembre 2014 Antoine Hayek, Energy Management Services Eric Magnin, Energy Management Specialist Michael Grelier,
Plus en détailDirection Générale des Services Techniques et de l'environnement. Colloque CEE
Direction Générale des Services Techniques et de l'environnement 27 Septembre 2011 Colloque CEE Colloque CEE du 27 septembre 2011 Présentation de la structure/organisation Politique et actions en matière
Plus en détailJean-Yves RICHARD ADEME
«Matériau de structure,isolant et biocombustible, le bois, une matière au service de la construction durable» - le 12 janvier 2009 Les enjeux environnementaux du bâtiment Jean-Yves RICHARD ADEME Le réchauffement
Plus en détailÉnergie décentralisée : La micro-cogénération
Énergie décentralisée : La micro-cogénération Solution énergétique pour le résidentiel et le tertiaire Jean-Paul ONANA, Chargé d activités projet PRODÉLEC PRODuction et gestion de la production d ÉLECtricité
Plus en détailCONSEIL DE L'EUROPE COMITÉ DES MINISTRES RECOMMANDATION N R (83) 6 DU COMITÉ DES MINISTRES AUX ÉTATS MEMBRES
COSEIL DE L'EUROPE COMITÉ DES MIISTRES RECOMMADATIO R (83) 6 DU COMITÉ DES MIISTRES AUX ÉTATS MEMBRES SUR LES MESURES D'ÉCOOMIE D'ÉERGIE DAS LES ÉQUIPEMETS SPORTIFS (adoptée par le Comité des Ministres
Plus en détailATELIER REGIONAL DEVELOPPEMENT DURABLE EN AFRIQUE CENTRALE. Yaoundé - CAMEROUN 22-24 Juillet 2014!
ATELIER REGIONAL DEVELOPPEMENT DURABLE EN AFRIQUE CENTRALE Yaoundé - CAMEROUN 22-24 Juillet 2014 Session 3.2 : Les financements CLIMATIQUES Lier l atténuation des effets des Changements Climatiques à la
Plus en détailConstruction modulaire pour la Faculté des sciences
Construction modulaire pour la Faculté des sciences Résultat de l'évaluation Outil mis à disposition par l'unité de développement durable du Département des infrastructures de l'état de Vaud. Données concernant
Plus en détailTransposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique
Pollutec 2013 Atelier ATEE AUDIT ENERGETIQUE EN ENTREPRISE Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique Laurent Cadiou DGEC/SCEE Bureau Économies
Plus en détailSuivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité
Suivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité Un résumé du Guide Scope 2 du Greenhouse Gas Protocol Rédigé par le Secrétariat EKOénergie, janvier 2015 Ce résumé existe en plusieurs
Plus en détailL Offre de Franchise des Menuisiers BKL 06/08/09
L Offre de Franchise des Menuisiers BKL 06/08/09 Les tendances du Marché Données d Entrée Les procédés de Construction modernes imposaient à travers les constructeurs industriels notamment étrangers l'utilisation
Plus en détailAppel à financement participatif
Appel à financement participatif pour installer des fours solaires de quartier à Saint-Martin-d'Hères (Isère) Communiqué de presse mars 2014 Appel au financement participatif pour finaliser le projet de
Plus en détailDES CONCEPTS ÉNERGÉTIQUES RÉFÉRENCES INTERNET POUR LES COMMUNES VAUDOISES
DES CONCEPTS ÉNERGÉTIQUES POUR LES COMMUNES VAUDOISES RÉFÉRENCES INTERNET Service de l environnement et de l énergie (SEVEN) Division énergie www.vd.ch/energie T 41 21 316 95 50 F 41 21 316 95 51 info.energie@vd.ch
Plus en détailDéclaration d'intention pour un projet intégré de voiture électrique à batterie
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE LABORATOIRE TRANSPORTS ET ENVIRONNEMENT Bron, le 6 avril 2005 J-P. Roumégoux Déclaration d'intention pour un projet intégré de voiture
Plus en détailDémarche de guichet unique (Articuler et faciliter l'accès aux différents dispositifs) Diagnostic socio technique
FICHE N 7 ISOLATION POUR 1 DES COMBLES PERDUS AVEC LE PACTE ÉNERGIE SOLIDARITÉ La fiche a été créée le 22/08/13. VOLET 3 Organisation territoriale (management, coordination des acteurs, des réseaux, etc.)
Plus en détailCrédit d'étude en vue de la construction d'un bâtiment pour la Faculté de droit
Crédit d'étude en vue de la construction d'un bâtiment pour la Faculté de droit Résultat de l'évaluation Outil mis à disposition par l'unité de développement durable du Département des infrastructures
Plus en détailPLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC
PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC 01 GESTION ADMINISTRATIVE 01-1000 PLANIFICATION ADMINISTRATIVE 01-1025 Plans de gestion 01-2000 ORGANISATION ADMINISTRATIVE 01-2050 Création
Plus en détailEco-quartier 2011 Point 4 1/8
Eco-quartier Carte d identité et passeports énergie-climat Appel à projets éco-quartier 2011 - Point 4. Savoir gérer et évaluer son projet et son quartier La mise en place d un éco-quartier ne peut se
Plus en détailELECTRIFICATION SOLAIRE DE L ECLAIRAGE PUBLIC. Quartier des Chiffonniers. (Le Caire, Egypte) ONG : LOCUS. jjjjjj
jjjjjj ELECTRIFICATION SOLAIRE DE L ECLAIRAGE PUBLIC Quartier des Chiffonniers (Le Caire, Egypte) ONG : LOCUS 1 Présentation de l ONG L association LOCUS Jana Revedin, architecte PhD, professeur d université,
Plus en détailLE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DPE
LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DPE Mars 2008 Qu'est-ce qu'un DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE? P1 S o m m a i r e Quelles opérations nécessitent un DPE? Le contenu du DPE Validité et valeur
Plus en détailArticle225: Guide sectoriel CNCC Audition plateforme RSE, 20 février 2014
Article225: Guide sectoriel CNCC Audition plateforme RSE, 20 février 2014 Jean-Michel Silberstein Délégué Général CNCC Christophe Garot CNCC UNIBAIL-RODAMCO Le CNCC Le CNCC, Conseil National des Centres
Plus en détailT. BONNARDOT 17/12/2010
CYTHELIA Conseil & Expertise La Maison ZEN 350, route de la traverse 73 000 MONTAGNOLE Tel +33 (0) 4 79 25 31 75 www.cythelia.fr SARL au capital de 140 000 - RCS Chambéry B 393 290 937 - APE 7219 Z RT
Plus en détailLa FSESP se félicite de l'occasion qui lui est donnée d'apporter sa contribution au débat et de suggérer certains changements.
EUROPEAN FEDERATION OF PUBLIC SERVICE UNIONS RUE ROYALE 45 1000 BRUSSELS TEL: 32 2 250 10 80 FAX : 32 2 250 10 99 E-MAIL : EPSU@EPSU.ORG Position de principe de la FSESP sur la proposition de la Commission
Plus en détailMardi 22 février 2011 Méridien Président Dakar Sénégal - 1
Journée de la Finance Mardi 22 février 2011 Méridien Président Dakar Sénégal - 1 L Assurance & L Investissement Immobilier Mamadou Bocar SY Directeur Général Banque de l Habitat du Sénégal Journée de la
Plus en détailEtude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures
Etude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures complémentaires nécessaires Synthèse Avril 2015 Pourquoi
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailVers la création d un service d appui aux consommateurs en Wallonie
Question de point de vue Rue de Gembloux, 48-5002 Saint-Servais Tél : 081/73.40.86 - Fax : 081/74.28.33 secretariat@equipespopulaires.be Vers la création d un service d appui aux consommateurs en Wallonie
Plus en détailLes mesures pour relancer la construction de logements
Les mesures pour relancer la construction de logements Janvier 2015 Le logement est devenu, pour la plupart des Français, cher et difficilement accessible. Le secteur de la construction traverse une grave
Plus en détailProgramme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement. Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015
Programme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015 1 Présentation Programme Opérationnel Un programme validé par la Commission européenne le 17 décembre 2014
Plus en détailSéminaire sur la Coopération Territoriale Européenne 2014/2020
Les opportunités 2014/2020 des programmes INTERREG pour les acteurs du Nord Pas de Calais Les 1ères rencontres de la Coopération Territoriale Européenne 2014/2020 Séminaire sur la Coopération Territoriale
Plus en détailCRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES. Un crédit d impôt : pourquoi? AVANT-PROPOS. Un crédit d impôt : comment? Un crédit d impôt : dans quels cas?
Mise à jour mars 2006 CRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES AVANT-PROPOS Le crédit d impôt en faveur des économies d énergie et du développement durable constitue une triple opportunité : Il offre à l utilisateur
Plus en détailFiche informative du Réseau Action Climat-France sur les certificats. d économie d énergie
Octobre 2006 Fiche informative du Réseau Action Climat-France sur les certificats d économie d énergie 1) Origine et objectif : C est en Angleterre, puis en Italie que le dispositif des certificats d économie
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailCONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS EUROPEAN CONFERENCE OF MINISTERS OF TRANSPORT
CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS EUROPEAN CONFERENCE OF MINISTERS OF TRANSPORT DÉCLARATION DE PRINCIPES CONCERNANT L'ERGONOMIE ET LA SÉCURITÉ DES SYSTÈMES D'INFORMATION EMBARQUÉS Introduction
Plus en détailPRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF
Société d Economie Mixte Energies POSIT IF : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France PRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF Ensemblier technique, financier
Plus en détailBurundi. Rapport national intermédiaire du suivi de la mise en oeuvre du Cadre d'action de Hyogo. Nom du point focal : Mr SERVILIEN Nitunga
Burundi Rapport national intermédiaire du suivi de la mise en oeuvre du Cadre d'action de Hyogo Nom du point focal : Mr SERVILIEN Nitunga Organisation : Ministère de l'intérieur et de la Sécurite Publique
Plus en détailFICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ)
Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE 50 FICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ) Fiches d opérations standardisées concernées : N BAT-SE-02 et IND-SE-01. Ce document
Plus en détailSmart City Pour relever les défis d urbanisation et de mobilité du futur. Raphael Rollier 05/2015
Smart City Pour relever les défis d urbanisation et de mobilité du futur Raphael Rollier 05/2015 Orateurs Marilyne Andersen Loïc Lepage Olivier de Watteville Raphael Rollier Doyenne de la faculté ENAC,
Plus en détailSERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS
SERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS CAHIER DES CHARGES RELATIF A UN AUDIT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L'INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE Date limite d envoi de l'offre : 30 avril
Plus en détailRapport d'audit étape 2
Rapport d'audit étape 2 Numéro d'affaire: Nom de l'organisme : CMA 76 Type d'audit : audit de renouvellement Remarques sur l'audit Normes de référence : Autres documents ISO 9001 : 2008 Documents du système
Plus en détailBilan d'émissions de GES
1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Code NAF : Code SIREN : Adresse : Nespresso France 1, Boulevard Pasteur 75015 PARIS Bilan d'émissions de GES Nespresso France SA Nombre de
Plus en détailGérard COLLOMB et ses équipes sont à l écoute de vos sollicitations et de vos demandes, car la Ville de demain se construit évidemment avec vous.
Madame, Monsieur, Dans un courrier électronique en date du 10 février 2014, vous nous avez interrogés en matière de transition énergétique et de lutte contre le changement climatique. Nous vous prions
Plus en détailSOUTIEN INFORMATIQUE DEP 5229
SOUTIEN INFORMATIQUE DEP 5229 Le Diplôme d études professionnelles D.E.P. en soutien informatique a une durée totale de 1800 heures à temps plein. Le programme permet de développer les compétences nécessaires
Plus en détailUne réussite : Les prix de rachat garantis soutiennent les énergies renouvelables en Allemagne
Une réussite : Les prix de rachat garantis soutiennent les énergies renouvelables en Allemagne Ce document illustrera comment cette réussite est arrivée, il est composé des parties suivantes : 1. Qu'est
Plus en détailWorkshop Gestion de projet- IHEID- MIA- Décembre 2008 Cas Colombie Cucuta
PROJET FORMATION DE LEADERS POUR LA DEMOCRATISATION ET LE DEVELOPPEMENT LOCAL DANS LA MUNICIPALITE DE SAN JOSE DE CUCUTA COLOMBIE. 1. CADRE D'INSERTION DU PROJET Les conditions de vie de la population,
Plus en détailEn outre 2 PDD sont impliqués dans le développement de politiques locales destinées à favoriser l'insertion des personnes handicapées.
PHOES Version : 2.0 - ACT id : 3813 - Round: 2 Raisons et Objectifs Programme de travail et méthodologie Dispositions financières Dispositions organisationnelles et mécanismes décisionnels Procédures de
Plus en détailCOUVERTURE ET ÉTANCHÉITÉ
COUVERTURE ET ÉTANCHÉITÉ SOMMAIRE LE MARCHÉ DE LA COUVERTURE ET ÉTANCHÉITÉ... 2 LA RÉGLEMENTATION DE LA COUVERTURE ET ÉTANCHÉITÉ... 5 L'ACTIVITÉ DE LA COUVERTURE ET ÉTANCHÉITÉ... 8 LES POINTS DE VIGILANCE
Plus en détailDIAGNOSTIC IMMOBILIER
DIAGNOSTIC IMMOBILIER SOMMAIRE LE MARCHÉ DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 2 LA RÉGLEMENTATION DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 5 L'ACTIVITÉ DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 7 LES POINTS DE VIGILANCE DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER...
Plus en détailC ) Détail volets A, B, C, D et E. Hypothèses (facteurs externes au projet) Sources de vérification. Actions Objectifs Méthode, résultats
C ) Détail volets A, B, C, D et E Actions Objectifs Méthode, résultats VOLET A : JUMELAGE DE 18 MOIS Rapports d avancement du projet. Réorganisation de l administration fiscale Rapports des voyages d étude.
Plus en détailL énergie en France et en Allemagne : comparaisons
L énergie en France et en Allemagne : comparaisons En matière de consommation d énergie, de structure du système électrique, de recours aux énergies renouvelables, d émission de gaz à effet de serre, les
Plus en détailAPPLICATION DU SCN A L'EVALUATION DES REVENUS NON DECLARES DES MENAGES
4 mars 1996 FRANCAIS Original : RUSSE COMMISSION DE STATISTIQUE et COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE CONFERENCE DES STATISTICIENS EUROPEENS OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (EUROSTAT) ORGANISATION
Plus en détailL ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT INDIVIDUEL LE SAVEZ-VOUS?
L ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT INDIVIDUEL LE SAVEZ-VOUS? L ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT INDIVIDUEL L électricité est appelée à jouer un rôle de plus en plus important dans les transports collectifs et
Plus en détailComment financer sa stratégie d efficacité énergétique
Partageons le succès de nos expériences Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique Pascal Lesage Directeur Commercial 06 86 68 85 92 01 41 42 33 95 14 Novembre 2014 5 domaines d intervention
Plus en détailComment peut-on produire du chauffage et de l'eau chaude à partir de l'air? EFFICACITÉ POUR LES MAISONS
Comment peut-on produire du chauffage et de l'eau chaude à partir de l'air? Découvrez la gamme Aquarea de Panasonic Pompe à chaleur Source Air CONÇUE POUR LES MAISONS Une pompe à chaleur Aquarea avec Source
Plus en détailA1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE
Référentiel des Activités Professionnelles A1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE L assistant prend en charge l essentiel du processus administratif des ventes. Il met en place certaines actions de
Plus en détailLa réglementation thermique 2012
«Questions d actualité!» 18/03/2011 La réglementation thermique 2012 Maria PEAN ADIL 91 Quentin HOFFER - Essonne info énergie/cg91 Maison départementale de l habitat 1 boulevard de l Ecoute-s il-pleut
Plus en détailET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT
RÉFÉRENTIEL POUR L'ATTRIBUTION ET LE SUIVI D'UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D'ENTREPRISE ET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT Date d'application : 29 octobre 2014 DOCUMENT QUALIBAT 005 VERSION 06 OCTOBRE
Plus en détailSPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES
92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX Page 1 / 11 SPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES 29/11/00 13 Indice
Plus en détailFinancez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro
Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos économies d énergie l éco-prêt à taux zéro SOMMAIRE Écoutez vos envies d économies d énergie............ 3 Un éco-prêt à
Plus en détailCONTACTS PRESSE : H&B
HQE Aménagement Une démarche pour des opérations d aménagement durable Sommaire Communiqué de presse HQE Aménagement Une écriture collégiale au sein de l Association HQE L association HQE en questions
Plus en détailLoi sur la médecine dentaire scolaire
Schulzahnpflegedienst SZPD Bd de Pérolles 23, 1700 Fribourg T +41 26 305 98 02/03, F +41 26 305 98 09 Loi sur la médecine dentaire scolaire Résultat de l'évaluation Outil mis à disposition par l'unité
Plus en détailListe de nos biens immobiliers
Table des matières 1.1. Description...3 1.2. Particularités...3 1.3. Site...4 1.4. Images 3D...5 1.5. Biens restants...6 1.5.1. Résidence 1 (Bloc A)...6 1.5.1.1. Situation...6 1.5.1.3. Caves...7 1.5.2.
Plus en détailf o r m a t i o n m o d u l a i r e e n c o u r s d e m p l o i
CAS Certificat de formation continue Certificate of Advanced Studies Management de l énergie janvier septembre 2013 f o r m a t i o n m o d u l a i r e e n c o u r s d e m p l o i Avec le soutien de Office
Plus en détailDIALOGUE AVEC LES CONSTRUCTEURS DE VEHICULES
CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS EUROPEAN CONFERENCE OF MINISTERS OF TRANSPORT 2 rue André Pascal, F-75775 PARIS CEDEX 16 TEL. 33 (0)1 45 24 97 10 / FAX: 33 (0)1 45 24 97 42 e-mail: ecmt.contact@oecd.org
Plus en détailFiche-conseil C5 Production d eau chaude sanitaire
Service d information sur les économies d énergie Fiche-conseil C5 Production d eau chaude sanitaire 1 Préparation de l eau chaude sanitaire 2 1) Différents systèmes de production A Chaudière combinée
Plus en détailFormacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation
Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation
Plus en détailNIANG Mamadou Agence Nationale de la Statistique et de la Démographie (ANSD); Rue de St Louis x Rue de Diourbel Point E Dakar Sénégal Site web:
NIANG Mamadou Agence Nationale de la Statistique et de la Démographie (ANSD); Rue de St Louis x Rue de Diourbel Point E Dakar Sénégal Site web: www.ansd.sn, E mail: mamadou.niang@ansd.sn 1 Dés sa mise
Plus en détailAtelier énergies. Usage direct des énergies renouvelables : les enjeux sociétaux et environnementaux, moteurs de l innovation technologique
CONGRÈS DES ECO-TECHNOLOGIES POUR LE FUTUR 2012 Atelier énergies Usage direct des énergies renouvelables : les enjeux sociétaux et environnementaux, moteurs de l innovation technologique 14 juin 2012 Lille
Plus en détailAXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins
AXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins Porteur du projet Coordonnateur : Pays de Chaumont. (Maitre d ouvrage : Chaumont habitat, propriétaires privés ) Contexte
Plus en détailComment développer Ecoville : le cahier des charges
Comment développer Ecoville : le cahier des charges Les élus d Ecoville ont besoin de vous pour décider du futur de la commune. Ce document vous explique les objectifs principaux et les phases de développement
Plus en détail1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Plus en détailPetite enfance : des droits pour ouvrir à la citoyenneté?
Petite enfance : des droits pour ouvrir à la citoyenneté? Introduction Dans un monde où chacun perçoit l autre comme une menace dès lors qu il transgresse les codes et rites sociaux, où il est difficile
Plus en détailMÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION SUR L EAU, L ENVIRONNEMENT, LE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET LES GRANDS PARCS
MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION SUR L EAU, L ENVIRONNEMENT, LE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET LES GRANDS PARCS Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique 484, route 277, Saint-Léon-de-Standon,
Plus en détailL électricité pour plus de 70 000 villageois au Sénégal : Le projet Electrification Rurale SENEGAL (ERSEN)
L électricité pour plus de 70 000 villageois au Sénégal : Le projet Electrification Rurale SENEGAL (ERSEN) En 2008, plus de 80% des ménages ruraux sénégalais n ont pas accès à l électricité. Dans certaines
Plus en détailResponsabilités et assurances des architectes et de leurs partenaires modules d application
Responsabilités et assurances des architectes et de leurs partenaires modules d application Conception : Mis à jour le 15 décembre 2010 module d application Assurance et développement durable Cadre légal
Plus en détailN O R D - P A S D E C A L A I S
NORD-PAS DE CALAIS NORD-PAS DE CALAIS Ensemble pour une éco-rénovation responsable de notre habitat Avant-propos Dans une région où le poids du parc de logements anciens publics et privés prédomine, l
Plus en détailParticipaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE, commissaires.
Délibération Délibération de la Commission de régulation de l énergie du 13 juin 2013 portant proposition d approbation du lancement du déploiement généralisé du système de comptage évolué de GrDF Participaient
Plus en détail