Liste des codes CPAM.v2 les plus fréquents pour la spécialité :

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1 Liste des codes CPAM.v2 les plus fréquents pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ACO - Acte d'obstétrique Tarif x 119,332 JNJD Évacuation d'un utérus gravide par aspiration et/ou curetage, au 1er trimestre de la grossesse ACO XPF Note : Facturation : interruption thérapeutique de grossesse ; la tarification des interruptions volontaires de grossesse relève de l'arrêté du 23 juillet 2004 relatif aux forfaits afférents à l'interruption volontaire de grossesse JPHJ Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique ACO XPF JQGA Accouchement par césarienne programmée, par laparotomie (FELF001, GELE001, YYYY069) JQGA Accouchement par césarienne au cours du travail, par laparotomie (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGA Accouchement par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGD Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) JQGD Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) Page 1 sur 6

2 ADC - Acte de chirurgie Tarif x 119,332 JJFC Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie ADC XPF [A, F, P, S, U, 7] (GELE001, ZZHA001) JKFA031 1 [A, F, P, S, U, 7] 0 Conisation du col de l'utérus Note : Avec ou sans : laser ADC XPF JKFE Exérèse de polype de l'utérus, par hystéroscopie ADC XPF JKHA Biopsie du col de l'utérus Notes : Biopsie de l'exocol utérinbiopsie de l'endocol utérin ADC XPF JKNE Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie Note : Avec ou sans : résection de polype QEFA Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire Note : Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) QEFA Mastectomie partielle Note : Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) QZGA Ablation ou changement d'implant pharmacologique souscutané Note : Ablation d'implant contraceptif souscutané ADC XPF ADC XPF ADC XPF ADC XPF Page 2 sur 6

3 ADE - Acte d'échographie Tarif x 119,332 JNQM Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée ADE XPF JQQJ Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale ADE XPF JQQM Échographie de surveillance de la croissance foetale ADE XPF - Accord préalable JQQM Échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des ADE XPF artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale JQQM Échographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de ADE la mère et des vaisseaux du foetus XPF - Accord préalable JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre ADE XPF JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre ADE XPF JQQM Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre ADE XPF Notes : Avec ou sans : échographie-doppler des artères utérines de la mère échographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilicalà l'exclusion de : échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus, pour souffrance fœtale (JQQM002) QEQM Échographie unilatérale ou bilatérale du sein ADE XPF (ZZQM005) YYYY Échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique foetale ou maternelle au cours d'une ADE XPF grossesse unifoetale YYYY Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphériques Note : A l'exclusion de : échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique ADE XPF Page 3 sur 6

4 ZCQJ Échographie-doppler transcutanée et échographie-doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie ADE XPF cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin ZCQJ Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE XPF ZCQJ Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE XPF (ZZQM005) ZCQJ Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit ADE XPF bassin [pelvis] féminin (ZZQM005) ZCQM Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin ADE XPF (ZZLP025, ZZQM005) Page 4 sur 6

5 ATM - Acte technique médical Tarif x 119,332 JKFD Exérèse de lésion pédiculée de l'utérus accouchée par le col, par voie vaginale Note : Bistournage de myome ou de polype de l'utérus accouché par le col ATM XPF (ZZHA001, ZZLP025) JKGD Ablation d'un dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale ATM XPF JKGD Curetage de la cavité de l'utérus à visée diagnostique ATM XPF [A, F, P, S, U] JKHA Biopsie ou frottis de l'endomètre, sans hystéroscopie ATM XPF JKHD Prélèvement cervicovaginal Note : Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique ATM XPF JKKD Changement d'un dispositif intra-utérin ATM XPF JKLD Pose d'un dispositif intra-utérin ATM XPF JKND Destruction de lésion du col de l'utérus par colposcopie, sans laser ATM XPF JKQE Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus ATM XPF [A, F, P, S, U, 7] JKQE Hystéroscopie ATM XPF JLQE Colposcopie ATM XPF JSLD Insémination artificielle intra-utérine Note : Avec ou sans : examen de la glaire cervicale ATM XPF - Accord préalable Page 5 sur 6

6 YYYY Induction de l'ovulation par gonadotrophines suivie d'une insémination artificielle ou d'une fécondation ATM XPF in vitro Notes : Avec ou sans : micromanipulationfacturation : par cycle le tarif comprend la prise en charge de toutes les consultations et du monitorage clinique (examens cliniques durant le cycle monitoré, réception et interprétation des dosages et des échographies, prescriptions adaptées)facturation : - les actes d'assistance médicale à la procréation ne peuvent pas être facturés au-delà du jour du 43ème anniversaire de la femme ; - une seule insémination artificielle par cycle peut être facturée avec un maximum de 6 pour l'obtention d'une grossesse ; - 4 tentatives de fécondation in vitro avec ou sans micromanipulations peuvent être facturées pour l'obtention d'une grossesse ; on Lire la suite de la note Page 6 sur 6