ASSURMAXMC. GUIDE DU PRODUIT Assurance vie permanente avec participation Planifier votre avenir RÉSERVÉ AUX CONSEILLERS

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1 ASSURMAXMC GUIDE DU PRODUIT Assurance vie permanente avec participation Planifier votre avenir RÉSERVÉ AUX CONSEILLERS

2 FAITS SAILLANTS Options de primes AssurMax 100 AssurMax 20 primes Options de protection Individuelle Conjointe payable au premier ou au deuxième décès (2 assurés) Options de participation Bonifications d assurance libérée Protection enrichie - Garantie à vie Participations capitalisées Versement en espèces Réduction annuelle de la prime Compte auxiliaire Primes en dépôt Gamme complète de garanties complémentaires Exonération des primes (en cas d invalidité) Exonération en cas de décès ou d invalidité du payeur (exonération pour enfants) Assurabilité garantie Assurance décès et mutilation accidentels Protection vie pour enfants Protection maladies graves pour enfants Avenants Régimes de la Série Solution (assurance temporaire et assurance permanente) Régimes SécuriMax (assurance maladies graves)

3 TABLE DES MATIÈRES Détails du produit...1 Options de primes...1 Âges d établissement...1 Protection de base minimale...1 Paliers de primes...1 Frais d administration...1 Mode de paiement...1 Valeurs de rachat garanties... 2 Protection d assurance vie conjointe (2 assurés)... 2 Taux pour non fumeurs... 2 Police pour enfants... 2 Options de participation...4 Bonifications d assurance libérée...4 Protection enrichie...4 Participations capitalisées...4 Réduction annuelle de la prime...4 Versement en espèces...4 Garantie à vie... 5 Montant maximal de protection enrichie... 5 Transformation de la protection enrichie... 5 Compte auxiliaire (non exempté)...6 Dépôt maximal...6 Garanties complémentaires... 7 Exonération des primes... 7 Exonération en cas de décès ou d invalidité du payeur... 7 Assurabilité garantie... 7 Assurance décès et mutilation accidentels... 7 Protection vie pour enfants... 7 Protection maladies graves pour enfants... 7 Avenants offerts...8 Divers...8 Avances sur polices...8

4 Détails du produit Options de primes AssurMax 100 Les primes sont payables jusqu à l âge de 100 ans, puis la protection est entièrement libérée du paiement des primes. AssurMax 20 primes Les primes sont payables pendant les 20 premières années, puis la protection est entièrement libérée du paiement des primes. Âges d établissement 0 75 ans (âge au plus proche anniversaire) Protection de base minimale Âge Protection de base minimale $ $ Paliers de primes Il n y a aucun palier de taux de primes pour ce produit. Frais d administration Les frais d administration annuels sont de 50 $. Mode de paiement Les paiements peuvent être effectués sur une base mensuelle par débits préautorisés ou sur une base annuelle. 1

5 LE FILET DE SÉCURITÉ FINANCIÈRE ABORDABLE QUI VOUS PERMET DE VIVRE PLEINEMENT Valeurs de rachat garanties Toutes les polices AssurMax comprennent un barème des valeurs de rachat garanties qui commencent à la fin de la 4 e année de la police. Protection d assurance vie conjointe (2 assurés) Cette protection est offerte sur la base d une assurance vie conjointe payable au premier ou au deuxième décès. L assurance vie conjointe payable au premier décès comporte des options pour le survivant et de transformation qui procurent au survivant une assurance après le premier décès. BON À SAVOIR : Les polices d assurance vie conjointe avec participation ne peuvent pas être fractionnées après le premier anniversaire de police. Taux pour non fumeurs Pour être admissible à des taux pour non-fumeurs, la personne à assurer ne doit pas avoir fait usage de produits du tabac ou de la nicotine, y compris de cigarettes électroniques, de substituts et de marijuana, au cours des 12 mois qui précèdent la date de la proposition. Police pour enfants À l âge de 18 ans, si l assuré présente un formulaire de déclaration à l effet qu il n a pas fait usage de produits du tabac ou de la nicotine, y compris de cigarettes électroniques, de substituts et de marijuana, au cours des 12 mois précédents, il se verra accorder un rabais. LES PARTICIPATIONS LA FO< 2

6 ASSURMAX Chaque année, l Empire Vie détermine si elle déclarera des participations et, s il y a lieu, le montant à distribuer aux titulaires de polices avec participation. Le barème de participation courant d un produit détermine le montant des participations pouvant être distribué à chaque titulaire de police à l anniversaire de contrat. Les participations ne sont pas garanties, et le barème de participation peut être modifié en fonction de certains facteurs, tels que les frais d exploitation, le rendement des placements et le coût de versement des prestations de décès. Toute participation, une fois qu elle est déclarée, ne peut être reprise. Les participations d AssurMax sont calculées pour chaque assuré en fonction de l âge, du sexe, de l usage du tabac, de la durée de la police et du montant de la protection. Les participations sont exprimées en taux sur L Empire Vie offre le choix de cinq options de participation différentes. Les titulaires de polices ont plus de flexibilité pour utiliser leurs participations. Ils peuvent changer leur option de participation en soumettant une demande par écrit, sous réserve de certaines limitations. Une seule option de participation est permise par police. 3

7 Options de participation Les exemples suivants illustrent le rendement de la police selon l option de participation indiquée et nos hypothèses actuelles sur les participations. Ils ne visent pas à refléter les valeurs de la police d un client particulier et pourraient ne pas refléter le rendement réel d une police. Le rendement d une police dépend de certains facteurs, notamment les participations déclarées dans la police, les changements apportés à la police et les retraits effectués à partir de celle-ci. Bonifications d assurance libérée Chaque participation sert à souscrire de l assurance vie avec participation pour l assuré ou les assurés. Cette assurance vie avec participation additionnelle («bonifications d assurance libérée») génère des participations et des valeurs de rachat. Elle est également libérée, ce qui signifie que, une fois qu elle est souscrite, il n est pas nécessaire de verser des primes pour qu elle reste en vigueur. Protection enrichie Les participations serviront à souscrire de l assurance vie temporaire d un an («bonifications d assurance temporaire») pour l assuré ou les assurés jusqu à concurrence du montant maximal de bonifications d assurance temporaire permis. Tout participation dépassant ce montant maximal servira à souscrire des bonifications d assurance libérée. Les bonifications d assurance temporaire ne génèrent pas de participations et prennent fin un an après leur achat. Protection totale Bonifications d'assurance libérée Bonifications d'assurance Assurance de libérée base Protection totale Protection totale Bonifications d'assurance libérée Bonifications d'assurance Assurance de libérée base Bonifications d assurance temporaire de 1 an Bonifications d assurance temporaire de 1 an Protection totale Assurance de base Assurance de base Si le total de toutes les bonifications d assurance libérée égale ou excède le montant de protection enrichie, aucune autre bonification d assurance temporaire n est achetée, et toutes les participations futures serviront à acheter des bonifications d assurance libérée. Participations capitalisées Les participations sont déposées dans un compte qui porte intérêt composé annuellement à un taux déterminé de temps à autre par l Empire Vie. Le taux d intérêt ne sera jamais inférieur à 0 %. Le titulaire de police devra inscrire l intérêt généré dans ce compte dans sa déclaration de revenus et peut devoir y inscrire, en tout ou en partie, les participations déposées dans ce compte. Nous verserons la valeur accumulée dans le compte de participations capitalisées au bénéficiaire, si la police prend fin en raison du décès de l assuré. Réduction annuelle de la prime Chaque participation est affectée à la prochaine prime annuelle exigible pour cette police. Le titulaire de police devra payer tout manque à gagner. Si la participation dépasse la prochaine prime annuelle exigible, l excédent sera affecté à l option de participations capitalisées. Versement en espèces Chaque participation est versée au titulaire de police en une somme ponctuelle. Le titulaire de police peut avoir à inclure la participation, en tout ou en partie, dans sa déclaration de revenus. 4

8 Garantie à vie L option Protection enrichie comprend une garantie à vie selon laquelle le montant de bonifications d assurance temporaire d un an et le montant de bonifications d assurance libérée de l assuré ne seront jamais inférieurs à son montant de protection enrichie, peu importe le rendement des participations. Ces conditions doivent toutefois être respectées : La protection demeure en vigueur et l option de participation n a pas changé; Le titulaire de police n a pas racheté de bonifications d assurance libérée pour obtenir la valeur de rachat ou payer les primes; L assurance AssurMax de base pour cet assuré n a pas changé; Aucune transformation des bonifications d assurance temporaire ni aucune transformation de la police en une police d assurance libérée n a eu lieu. Montant maximal de protection enrichie Les titulaires de polices peuvent sélectionner tout montant de protection enrichie pour un assuré, jusqu à concurrence du montant maximal permis. Le montant maximal de protection enrichie est fonction de l âge, du sexe, de l usage du tabac et de la protection de base de l assuré en cause. Transformation de la protection enrichie Les bonifications d assurance temporaire sont transformables en une assurance vie permanente*. Dans ce cas, le titulaire de police doit choisir une option de participation offerte autre que la Protection enrichie pour les participations futures, à moins de fournir une preuve d assurabilité satisfaisante. La transformation est permise jusqu à l âge tarifé de 75 ans. Les polices conjointes doivent être transformées en des protections conjointes similaires. * Produits d assurance vie permanente courants admissibles à une transformation : Solution 100, Trilogie avec coût de l assurance nivelé ou TRA 85/15, ainsi qu Optimax et AssurMax. 5

9 OPTION DE GARANTIE À VIE LA PRESTATION AU DÉCÈS NE DIMINUERA JAMAIS, LES PRIMES N AUGMENTERONT JAMAIS. Compte auxiliaire (non exempté) AssurMax permet au titulaire de déposer une somme dans un compte lié à sa police pour financer les paiements de primes futurs. Cette nouvelle caractéristique, appelée le compte auxiliaire, lui permet de déposer tout montant de son choix (sous réserve de certaines limites) pour financer les primes qui deviendront exigibles. Ces fonds ne bénéficient pas d un traitement fiscal préférentiel. L intérêt gagné est un revenu imposable, que le titulaire de police doit signaler dans sa déclaration de revenus. Ces fonds additionnels peuvent couvrir : toutes les primes de base de la police; tous les frais d administration de la police; toutes les primes pour les avenants et les garanties complémentaires qui sont ajoutés à la police. Les fonds dans le compte auxiliaire se voient créditer de l intérêt chaque jour selon un taux d intérêt favorable déterminé de temps à autre par l Empire Vie. L intérêt est versé à l anniversaire de la police. Une demande de retrait des fonds peut être soumise en tout temps sans frais ni pénalité. Nous verserons les fonds du compte auxiliaire au bénéficiaire si la police prendra fin en raison du décès de l assuré. Nous verserons ces fonds au titulaire si la police prend fin pour toute autre raison. Dépôt maximal Montant du dépôt maximal = (prime annuelle totale) X (100 - âge tarifé le plus jeune) Sous réserve de certaines conditions. 6

10 Garanties complémentaires Exonération des primes Âge d établissement : de 16 à 55 ans Si elle est sélectionnée, cette garantie doit être ajoutée à tous les avenants et à toutes les garanties complémentaires. Cette garantie ne s applique pas aux dépôts effectués dans le compte auxiliaire. Exonération en cas de décès ou d invalidité du payeur Enfant : âges d établissement de 0 à 15 ans; Payeur : âges d établissement de 16 à 45 ans Si elle est sélectionnée, cette garantie doit être ajoutée à tous les avenants et à toutes les garanties complémentaires. Assurabilité garantie Âge d établissement : de 0 à 40 ans Minimum de $; le maximum est le moindre des deux montants suivants : $ et le capital assuré total* Assurance décès et mutilation accidentels Âge d établissement : de 16 à 55 ans Minimum de $; le maximum est le moindre des deux montants suivants : $ et le capital assuré total* Protection vie pour enfants Âge d établissement : de 15 jours à 17 ans Minimum de $; maximum de $ Protection maladies graves pour enfants Avenant couvrant tous les enfants admissibles d une même famille jusqu à concurrence de $ Protection contre 15 maladies graves * Le capital assuré total comprend le montant de protection enrichie. 7

11 UNE RÉPONSE AUX BESOINS DES STYLES DE VIE LES PLUS EXIGEANTS Avenants offerts Solution 10, Solution 20 et Solution 100 SécuriMax 10, SécuriMax 75 et SécuriMax 100 Avenant pour conjoint - régimes de la Série Solution ou SécuriMax Divers Avances sur polices Le titulaire de police peut obtenir une avance auprès de l Empire Vie, qui est garantie par la police et le compte auxiliaire. L Empire Vie détermine le montant maximal de l avance selon la valeur de rachat et les dispositions prévues par la police. Les avances en suspens réduisent les paiements de la valeur de rachat de la police, la valeur accumulée du compte de participations capitalisées et du compte auxiliaire ainsi que la prestation de décès payable en vertu de la police. L intérêt sur l avance sur police est fonction du taux variable pour les avances sur polices déterminé par l Empire Vie. 8

12 L Empire, Compagnie d Assurance-Vie (Empire Vie) offre des produits individuels et collectifs concurrentiels d assurance vie et maladie, de placement et de retraite afin de vous aider à bâtir votre patrimoine et à protéger votre sécurité financière. L Empire Vie se classe parmi les 10 principaux assureurs vie au Canada 1 et jouit de la cote A (Excellent) attribuée par la firme A.M. Best 2. Notre vision est d être reconnus pour notre approche simplifiée en affaires et notre touche personnalisée. 1 The Globe and Mail Report on Business, juin 2014, selon le revenu 2 Le 19 mai 2015 L information contenue dans ce document est fournie à titre de renseignements généraux seulement et ne peut être considérée comme constituant des conseils juridiques, fiscaux, financiers ou professionnels. L Empire, Compagnie d Assurance-Vie décline toute responsabilité quant à l usage, au mauvais usage ou aux omissions concernant l information contenue dans ce document. Veuillez demander conseil à des professionnels avant de prendre une quelconque décision. MD Marque déposée de L Empire, Compagnie d Assurance-Vie. MC Marque de commerce de L Empire, Compagnie d Assurance-Vie. Les polices sont établies par L Empire, Compagnie d Assurance-Vie. Placements Assurance Solutions d assurance collective INS-971-FR-06/15

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