Fichier permanent des corps et grades des établissements publics sanitaires et sociaux
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- Sylvain Audy
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1 Fichier permanent des corps et grades des établissements publics sanitaires et sociaux mis à jour au 31 janvier 2017 Odile DERENNE Yves LAMY André LUCAS Collaborateurs Éric CHOLLET Yann DUBOIS Karine GILLETTE Aziliz LUCAS Marion MOTTE 2017 PRESSES DE L ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SANTÉ PUBLIQUE
2 SOMMAIRE PRÉSENTATION Liste alphabétique des corps Les 10 fiches carrières des personnels de la fonction publique hospitalière : - Explication des légendes Les personnels de direction I - Les personnels administratifs II - Les personnels des services médicaux III - Les personnels de rééducation (grades de base catégorie A) IV - Les personnels de rééducation (grades de base catégorie B) V - Les personnels médico-techniques VI - Les personnels techniques (catégories A et C) VII - Les personnels de la filière ouvrière et technique (catégorie C) VIII - Les sages-femmes des hôpitaux. Les psychologues IX - Les personnels socio-éducatifs X INTERCALAIRE I Nouvelle numérotation DISPOSITIONS STATUTAIRES GÉNÉRALES RELATIVES À LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE Textes publiés du 8 octobre 2016 au 31 janvier La modernisation des parcours professionnels, des carrières et des bis rémunérations (PPCR) dans la FPH : le contenu et le calendrier de mise en œuvre Glossaire : Les différentes notions utilisées dans les textes pour le classement des personnels lors des recrutements et promotions Dispositions générales relatives au recrutement Les modalités de publication d avis de concours et d examens professionnels de divers statuts de la FPH Le recrutement de fonctionnaires de catégorie C bis Les équivalences de diplômes pour se présenter aux concours Le dispositif temporaire d accès à l emploi titulaire ouvert jusqu au mars 2018 Conditions de classement d un agent dans un grade lors de son recrutement dans la FPH Dispositions générales relatives à la carrière Les différentes formes et modalités de promotion Promotion par liste d aptitude. Liste des corps et grades accessibles Les taux de promotion dans certains corps de la FPH Conditions de classement d un agent à l occasion d un avancement de grade (même corps) Conditions de classement d un agent à l occasion d un changement de corps Classement des grades par commission administrative paritaire Dispositions générales relatives à la rémunération Principes généraux Rémunération : principes généraux Classement des grades par catégorie et groupe de rémunération Correspondance entre les indices bruts et majorés Presses de l EHESP - 31 janvier
3 SOMMAIRE Le traitement indiciaire/simulation des rémunérations/tableau des cotisations et taxes Traitements annuels et mensuels bruts par indice majoré à compter du 1 er janvier 2017 et du 1 er janvier 2018 Simulations de rémunérations mensuelles dans la FPH au 1 er février Tableaux récapitulatifs des contributions, cotisations et taxes assises sur les traitements Les primes et indemnités Primes et indemnités des personnels de la FPH NBI (textes et tableau des bénéficiaires par filière) Barème en euros des indemnités horaires pour heures supplémentaires INTERCALAIRE II CORPS ET GRADES DES PERSONNELS DE DIRECTION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ, DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SANITAIRES, SOCIAUX ET MÉDICOSOCIAUX Corps des directeurs d hôpital Directeur général de centre hospitalier régional (universitaire) Directeur d hôpital : emplois fonctionnels Directeur d hôpital de classe exceptionnelle Directeur d hôpital hors classe Directeur d hôpital de classe normale Directeur détaché sur un contrat de droit public Corps des personnels de direction des établissements sanitaires, sociaux et médicosociaux Directeur d établissement sanitaire, social et médicosocial : emplois fonctionnels Directeur d établissement sanitaire, social et médicosocial hors classe Directeur d établissement sanitaire, social et médicosocial de classe normale INTERCALAIRE III CORPS ET GRADES DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS Corps des attachés d administration hospitalière Attaché d administration hospitalière principal Attaché d administration hospitalière Corps des adjoints des cadres hospitaliers Adjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle Adjoint des cadres hospitaliers de classe supérieure Adjoint des cadres hospitaliers de classe normale Corps des adjoints administratifs hospitaliers Adjoint administratif principal de première classe Adjoint administratif principal de deuxième classe Adjoint administratif Corps des assistants médico-administratifs Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle Assistant médico-administratif de classe supérieure Assistant médico-administratif de classe normale Corps des permanenciers auxiliaires de régulation médicale Permanencier auxiliaire de régulation médicale de première classe Permanencier auxiliaire de régulation médicale de deuxième classe Presses de l EHESP - 31 janvier 2017
4 SOMMAIRE INTERCALAIRE IV CORPS ET GRADES DES DIRECTEURS DES SOINS, CADRES DE SANTÉ PARAMÉDICAUX, SAGES-FEMMES DES HÔPITAUX Corps des directeurs des soins Directeur des soins : emplois fonctionnels Directeur des soins hors classe Directeur des soins de classe normale Corps des cadres de santé Cadre supérieur de santé paramédical Cadre de santé paramédical Cadre supérieur de santé Cadre de santé Corps des sages-femmes des hôpitaux Emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique Sage-femme des hôpitaux du second grade Sage-femme des hôpitaux du premier grade INTERCALAIRE V CORPS ET GRADES DES PERSONNELS DES SERVICES MÉDICAUX ET DE RÉÉDUCATION Corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés infirmier en soins généraux et spécialisés 4 e grade infirmier en soins généraux et spécialisés 3 e grade bis infirmier en soins généraux et spécialisés 2 e grade ter infirmier en soins généraux et spécialisés 1 er grade quater Corps des personnels infirmiers Infirmier de classe supérieure (cadre d extinction à compter du 1 er décembre 2010) Infirmier de classe normale (cadre d extinction à compter du 1 er décembre 2010) Corps des infirmiers de bloc opératoire Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure (cadre d extinction à compter du 1 er juillet 2012) Infirmier de bloc opératoire de classe normale (cadre d extinction à compter du 1 er juillet 2012) Corps des infirmiers anesthésistes Infirmier anesthésiste de classe supérieure (cadre d extinction à compter du 1 er juillet 2012) Infirmier anesthésiste de classe normale (cadre d extinction à compter du 1 er juillet 2012) Corps des infirmières puéricultrices Puéricultrice de classe supérieure (cadre d extinction à compter du 1 er juillet 2012) Puéricultrice de classe normale (cadre d extinction à compter du 1 er juillet 2012) Corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés Aide-soignant principal Aide-soignant Auxiliaire de puériculture (emploi) Aide médico-psychologique/accompagnant éducatif et social (emploi) Élève aide-soignant Agent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure Agent des services hospitaliers qualifié de classe normale Presses de l EHESP - 31 janvier
5 SOMMAIRE Corps des pédicures-podologues Pédicure-podologue de classe supérieure Pédicure-podologue de classe normale Corps des masseurs-kinésithérapeutes Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure Masseur-kinésithérapeute de classe normale Corps des ergothérapeutes Ergothérapeute de classe supérieure (catégorie A) Ergothérapeute de classe normale (catégorie A) Ergothérapeute de classe supérieure (cadre d extinction) Ergothérapeute de classe normale (cadre d extinction) Corps des psychomotriciens Psychomotricien de classe supérieure Psychomotricien de classe normale Corps des orthophonistes Orthophoniste de classe supérieure Orthophoniste de classe normale Corps des orthoptistes Orthoptiste de classe supérieure Orthoptiste de classe normale Corps des diététiciens Diététicien de classe supérieure Diététicien de classe normale INTERCALAIRE VI CORPS ET GRADES DES PERSONNELS MÉDICO-TECHNIQUES Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière Préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale Corps des techniciens de laboratoire Technicien de laboratoire médical de classe supérieure Technicien de laboratoire médical de classe normale Corps des manipulateurs d électroradiologie médicale Manipulateur d électroradiologie de classe supérieure Manipulateur d électroradiologie de classe normale Corps des aides d électroradiologie Aide d électroradiologie de classe supérieure (cadre d extinction) Aide d électroradiologie de classe normale (cadre d extinction) Corps des aides de pharmacie Aide-préparateur (cadre d extinction) Aide de pharmacie de classe supérieure (cadre d extinction) Aide de pharmacie de classe normale (cadre d extinction) Corps des aides de laboratoire Aide de laboratoire de classe supérieure (cadre d extinction) Aide de laboratoire de classe normale (cadre d extinction) INTERCALAIRE VII CORPS ET GRADES DES PERSONNELS TECHNIQUES DE CATÉGORIES A ET B Corps des ingénieurs hospitaliers Ingénieur hospitalier en chef de classe exceptionnelle Ingénieur hospitalier en chef de classe normale Ingénieur général hospitalier Ingénieur hospitalier principal Ingénieur hospitalier Presses de l EHESP - 31 janvier 2017
6 SOMMAIRE Corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers Technicien supérieur hospitalier de première classe Technicien supérieur hospitalier de deuxième classe Technicien hospitalier INTERCALAIRE VIII CORPS ET GRADES DE LA FILIÈRE OUVRIÈRE ET TECHNIQUE DE CATÉGORIE C Corps des agents de maîtrise Agent de maîtrise principal Agent de maîtrise Corps des personnels ouvriers Ouvrier principal de première classe Ouvrier principal de deuxième classe Agent d entretien qualifié Corps des conducteurs ambulanciers Conducteur ambulancier principal Conducteur ambulancier Corps des agents de service mortuaire et de désinfection (cadre d extinction) Agent de service mortuaire et de désinfection (cadre d extinction) Corps des dessinateurs Dessinateur principal Dessinateur INTERCALAIRE IX CORPS ET GRADES DES PERSONNELS SOCIO-ÉDUCATIFS ET DES PSYCHOLOGUES MÉDECIN DU TRAVAIL CONTRACTUEL Corps des cadres socio-éducatifs Cadre supérieur socio-éducatif Cadre socio-éducatif Corps des assistants socio-éducatifs Assistant socio-éducatif principal Assistant socio-éducatif Corps des conseillers en économie sociale et familiale Conseiller en économie sociale et familiale de classe supérieure Conseiller en économie sociale et familiale de classe normale Corps des éducateurs techniques spécialisés Éducateur technique spécialisé de classe supérieure Éducateur technique spécialisé de classe normale Corps des éducateurs de jeunes enfants Éducateur de jeunes enfants de classe supérieure Éducateur de jeunes enfants de classe normale Corps des animateurs Animateur principal de première classe Animateur principal de deuxième classe Animateur Corps des moniteurs-éducateurs Moniteur-éducateur principal Moniteur-éducateur Corps des moniteurs d atelier Moniteur d atelier (cadre d'extinction) Presses de l EHESP - 31 janvier
7 SOMMAIRE Corps des psychologues Psychologue hors classe Psychologue de classe normale Médecin du travail contractuel Aumônier Radiophysicien Presses de l EHESP - 31 janvier 2017
8 LISTE ALPHABÉTIQUE DES CORPS Adjoint administratif hospitalier Adjoint administratif principal de première classe 3.6 Adjoint administratif principal de deuxième classe 3.8 Adjoint administratif 3.9 Adjoint des cadres hospitaliers Adjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle 3.3 Adjoint des cadres hospitaliers de classe supérieure 3.4 Adjoint des cadres hospitaliers de classe normale 3.5 Agent de maîtrise Agent de maîtrise principal 8.1 Agent de maîtrise 8.2 Agent de service mortuaire et de désinfection (cadre d extinction) Agent de service mortuaire et de désinfection 8.8 Aide-soignant et agent des services hospitaliers qualifié Aide-soignant principal 5.9 Aide-soignant 5.10 Auxiliaire de puériculture (emploi) 5.11 Aide médico-psychologique/accompagnant éducatif et social (emploi) 5.12 Élève aide-soignant 5.13 Agent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure 5.14 Agent des services hospitaliers qualifié de classe normale 5.15 Aide d électroradiologie (cadre d extinction) Aide d électroradiologie de classe supérieure 6.7 Aide d électroradiologie de classe normale 6.8 Aide de laboratoire (cadre d extinction) Aide de laboratoire de classe supérieure 6.12 Aide de laboratoire de classe normale 6.13 Aide de pharmacie (cadre d extinction) Aide-préparateur 6.9 Aide de pharmacie de classe supérieure 6.10 Aide de pharmacie de classe normale 6.11 Animateur Animateur principal de première classe 9.11 Animateur principal de deuxième classe 9.12 Animateur 9.13 Assistant médico-administratif Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle 3.10 Assistant médico-administratif de classe supérieure 3.11 Assistant médico-administratif de classe normale 3.12 Assistant socio-éducatif Assistant socio-éducatif principal 9.3 Assistant socio-éducatif 9.4 Attaché d administration hospitalière Attaché d administration hospitalière principal 3.1 Attaché d administration hospitalière 3.2 Aumônier 9.20 Cadre de santé Cadre supérieur de santé paramédical 4.3 Cadre de santé paramédical 4.4 Cadre supérieur de santé (cadre d extinction) 4.5 Cadre de santé (cadre d extinction) 4.6 Cadre socio-éducatif Cadre supérieur socio-éducatif 9.1 Cadre socio-éducatif 9.2 Presses de l EHESP - 31 janvier
9 Conducteur ambulancier Conducteur ambulancier principal 8.6 Conducteur ambulancier 8.7 Conseiller en économie sociale et familiale Conseiller en économie sociale et familiale de classe supérieure 9.5 Conseiller en économie sociale et familiale de classe normale 9.6 Dessinateur Dessinateur principal 8.7 Dessinateur 8.10 Diététicien Diététicien de classe supérieure 5.30 Diététicien de classe normale 5.31 Directeur d établissement sanitaire, social et médicosocial Directeur d établissement sanitaire, social et médicosocial : emplois fonctionnels 2.7 Directeur d établissement sanitaire, social et médicosocial hors classe 2.8 Directeur d établissement sanitaire, social et médicosocial de classe normale 2.9 Directeur d hôpital Directeur général de centre hospitalier régional (universitaire) 2.1 Directeur d hôpital : emplois fonctionnels 2.2 Directeur d hôpital de classe exceptionnelle 2.3 Directeur d hôpital hors classe 2.4 Directeur d hôpital de classe normale 2.5 Directeur détaché sur un contrat de droit public 2.6 Directeur des soins Directeur des soins : emplois fonctionnels 4.0 Directeur des soins hors classe 4.1 Directeur des soins de classe normale 4.2 Éducateur de jeunes enfants Éducateur de jeunes enfants de classe supérieure 9.9 Éducateur de jeunes enfants de classe normale 9.10 Éducateur technique spécialisé Éducateur technique spécialisé de classe supérieure 9.7 Éducateur technique spécialisé de classe normale 9.8 Ergothérapeute Ergothérapeute de classe supérieure (catégorie A) 5.20 Ergothérapeute de classe normale (catégorie A) 5.21 Ergothérapeute de classe supérieure (cadre d extinction) 5.22 Ergothérapeute de classe normale (cadre d extinction) 5.23 Infirmier anesthésiste (cadre d extinction) Infirmier anesthésiste de classe supérieure 5.5 Infirmier anesthésiste de classe normale 5.6 Infirmier de bloc opératoire (cadre d extinction) Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure 5.3 Infirmier de bloc opératoire de classe normale 5.4 Infirmier en soins généraux et spécialisés Infirmier en soins généraux et spécialisés 4 e grade 5.0 Infirmier en soins généraux et spécialisés 3 e grade 5.0.bis Infirmier en soins généraux et spécialisés 2 e grade 5.0.ter Infirmier en soins généraux et spécialisés 1 er grade 5.0.quater Infirmier (cadre d extinction) Infirmier de classe supérieure 5.1 Infirmier de classe normale 5.2 Infirmière puéricultrice (cadre d extinction) Puéricultrice de classe supérieure 5.7 Puéricultrice de classe normale Presses de l EHESP - 31 janvier 2017
10 Ingénieur hospitalier Ingénieur hospitalier en chef de classe exceptionnelle 7.1 Ingénieur hospitalier en chef de classe normale 7.2 Ingénieur général hospitalier 7.3 Ingénieur hospitalier principal 7.4 Ingénieur hospitalier 7.5 Manipulateur d électroradiologie médicale Manipulateur d électroradiologie de classe supérieure 6.5 Manipulateur d électroradiologie de classe normale 6.6 Masseur-kinésithérapeute Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure 5.18 Masseur-kinésithérapeute de classe normale 5.19 Médecin du travail contractuel 9.19 Moniteur-éducateur Moniteur-éducateur principal 9.14 Moniteur-éducateur 9.15 Moniteur d atelier (cadre d extinction) Moniteur d atelier 9.16 Orthophoniste Orthophoniste de classe supérieure 5.26 Orthophoniste de classe normale 5.27 Orthoptiste Orthoptiste de classe supérieure 5.28 Orthoptiste de classe normale 5.29 Pédicure-podologue Pédicure-podologue de classe supérieure 5.16 Pédicure-podologue de classe normale 5.17 Permanencier auxiliaire de régulation médicale (cadre d extinction) Permanencier auxiliaire de régulation médicale de première classe 3.13 Permanencier auxiliaire de régulation médicale de deuxième classe 3.14 Personnel ouvrier Ouvrier principal de première classe 8.3 Ouvrier principal de deuxième classe 8.4 Agent d entretien qualifié 8.5 Préparateur en pharmacie hospitalière Préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure 6.1 Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale 6.2 Psychologue Psychologue hors classe 9.17 Psychologue de classe normale 9.18 Psychomotricien Psychomotricien de classe supérieure 5.24 Psychomotricien de classe normale 5.25 Radiophysicien 9.21 Sage-femme des hôpitaux Emploi fonctionnel de coordonnateur en maïeutique 4.7 Sage-femme des hôpitaux du second grade 4.8 Sage-femme des hôpitaux du premier grade 4.9 Technicien de laboratoire médical Technicien de laboratoire médical de classe supérieure 6.3 Technicien de laboratoire médical de classe normale 6.4 Presses de l EHESP - 31 janvier
11 Technicien et technicien supérieur hospitalier Technicien supérieur hospitalier de première classe 7.6 Technicien supérieur hospitalier de deuxième classe 7.7 Technicien hospitalier Presses de l EHESP - 31 janvier 2017
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