Circulaire n
|
|
- Jean-Louis Couture
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Circulaire n Destinataire : écoles publiques Sommaire : - modalités des demandes d autorisation de départ en sorties scolaires avec nuitée(s). Année scolaire MODALITES DES DEMANDES D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE(S) ANNEE SCOLAIRE (Dossier suivi par la division de la vie scolaire et des affaires intérieures Sylvie NIGRO Tél. : ) Textes de référence : - circulaire ministérielle n du 21 septembre 1999 modifiée par la circulaire n du 31 mai circulaire ministérielle n du 5 janvier circulaire ministérielle n et n du 9 juillet 1981 Points nécessitant une attention particulière dans l élaboration du projet : - contribution financière des familles : elle s'applique dans ce cas pour des sorties scolaires à caractère facultatif. Il est rappelé que son montant doit être raisonnable (cf. note de rentrée IEN) et qu'il convient d'accorder une importance particulière au respect de ce principe ; - élaboration du budget prévisionnel : rappel le Conseil Général de la Haute-Loire n apporte plus d aide financière pour les sorties scolaires du 1 er degré ; - nombre d élèves non partant : le séjour ne peut être validé que si le plus grand nombre d'élèves y participe ; - séjour de très courte durée (1 nuitée) : privilégier les structures du département ou des départements limitrophes ; - vigilance sur la durée du transport au regard du temps d activité ; - choix du projet pédagogique appartenant à l'enseignant : ce choix ne peut pas être dicté par le financeur (une association de parent d'élèves, une municipalité ou bien un comité de jumelage). I ENCADREMENT POUR LE TRANSPORT ET LA VIE COLLECTIVE A- Le taux d encadrement doit être d au moins 2 adultes dont le maître de la classe quel que soit l effectif de la classe, et : au-delà de 16, en maternelle (ou en élémentaire comportant une section enfantine), 1 adulte supplémentaire par groupe de 8 élèves ; au-delà de 20, en élémentaire, 1 adulte supplémentaire par groupe de 10 élèves. Le taux d encadrement doit également s appliquer dans le cadre du transport. B- La présence, dans l équipe d encadrement, d un assistant sanitaire, titulaire d une qualification en matière de secourisme (Brevet National de Secourisme, Attestation de Formation aux Premiers Secours, Brevet National des Premiers Secours, Prévention et Secours Civiques niveau 1, diplôme d Etat d infirmier ) est obligatoire sur le lieu d hébergement, y compris la nuit. Joindre au dossier la copie du diplôme. C- Un A.T.S.E.M. (Agent territorial spécialisé des écoles maternelles) peut faire partie de l encadrement. Le cas échéant l autorisation de sortie de l agent devra être fournie par la collectivité territoriale qui l emploie. Joindre au dossier la copie de l autorisation de sortie de l A.T.S.E.M. D- Les E.V.S. (Emplois de Vie Scolaire) ne sont pas autorisés à participer aux sorties scolaires avec nuitée(s). 7, rue de l école normale, B.P , Vals Le Puy-en-Velay cedex -Tél : Télécopie : Courrier électronique : dvs43@ac-clermont.fr 1/3
2 E- Les A.E.S.H. (Accompagnants des élèves en situation de handicap) peuvent participer, avec leur accord, aux sorties scolaires avec nuitées dans le cadre d un avenant à leur contrat de travail élaboré par leur employeur. Celui-ci précisera le cadre horaire, la période concernée et les modalités de récupération élaborées en s appuyant sur le cadre fixé par une note départementale à venir. L IEN-ASH en sera informé et une copie de l avenant sera adressée à monsieur BOYER (coordonnateur des AESH). Les AESH ne peuvent être comptabilisés dans le taux d encadrement. II HEBERGEMENT Il est souhaitable de s assurer que le centre figure sur un répertoire départemental Education Nationale de centres d hébergement (contrôles permanents permettant de vérifier que la structure est en conformité avec les règlements de sécurité existants) auprès de la D.S.D.E.N. du département dans lequel se déroulera le séjour. Pour la Haute-Loire, le répertoire ainsi que la carte départementale sont consultables sur le site de la D.S.D.E.N. (Espace enseignants / Documentation administrative / Sorties scolaires). III TRANSPORT A- Le transport est assuré par des transports publics réguliers : aucune procédure n est à prévoir. B- Le transport est organisé par une collectivité territoriale ou par un centre d accueil. Dans ce cas, la collectivité ou le centre délivrera une attestation de prise en charge qui sera jointe au dossier de demande d autorisation. C- L organisateur de la sortie, enseignant ou directeur d école, fait appel à une entreprise de transport, inscrite au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transports occasionnels. (disponible sur Dans ce cas, joindre au dossier la fiche d information sur le transport et le schéma de conduite fourni par le transporteur. D- Il y a obligation de fournir au transporteur la liste des passagers à bord du ou des autocars. Cette liste doit comporter les noms, prénoms et dates de naissance de chaque participant, les coordonnées téléphoniques d'une personne à contacter pour chaque enfant, ainsi que celles de l'organisateur du déplacement. E- Schéma de conduite fourni par le transporteur : certains bilans de séjour font apparaître que des chauffeurs de car, professionnels de la route, n étudient pas leurs itinéraires s appuyant sur les moyens d assistance à la conduite, GPS notamment. Ils ne sont ainsi pas à l abri d erreurs de parcours qui pourraient être évités (routes étroites, parfois vertigineuses non adaptées voire non autorisées à ce type de transport). Le schéma de conduite fourni par le transporteur doit être une des garanties de l étude du parcours en amont du transport des élèves. N.B. : la fiche remplie par le transporteur au moment du départ (annexe 4) doit être conservée dans le registre des sorties scolaires, à l école. IV OBLIGATION D INFORMATION AUX FAMILLES Conformément à la circulaire MEN n du 16 juillet 2013, l enseignant doit informer au plus tôt les personnes exerçant l autorité parentale du projet de sortie scolaire. A cette fin, il leur adresse une note d information précisant les modalités d organisation de cette sortie (dont les horaires et le lieu de départ et de retour). Pour qu un enfant participe à une sortie scolaire à caractère facultatif, l accord d un seul parent suffit, l accord de l autre parent étant présumé quelle que soit sa situation matrimoniale. Cependant, l accord des deux parents est nécessaire lorsque l institution scolaire est informée d un désaccord entre les détenteurs de l autorité parentale. Une réunion d information peut être préalablement tenue par l enseignant qui organise la sortie. Pour les sorties avec nuitée(s), cette réunion d information est indispensable. V ASSURANCE DES ELEVES La souscription d une assurance responsabilité civile et d une assurance individuelle accidents corporels est exigée pour participer à ce type de sortie scolaire qui dépasse les horaires habituels de la classe. Il appartient à l enseignant de le vérifier avant le départ. Un enfant non assuré ne pourra pas participer à la sortie. VI SEJOUR A L'ETRANGER L'organisation d'une sortie scolaire avec nuitées à l'étranger présente des dispositions spécifiques à ce type de séjour. La sortie des mineurs du territoire français est notamment subordonnée à une autorisation expresse des parents. Les dispositions et les modèles d'autorisation et d'attestation sont en ligne sur le site de la D.S.D.E.N. (Espace enseignants / Documentation administrative / Sorties scolaires). 2/3 7, rue de l école normale, B.P , Vals Le Puy-en-Velay cedex -Tél : Télécopie : Courrier électronique : dvs43@ac-clermont.fr
3 VII ACTIVITES D EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE Certaines activités exigent un encadrement spécifique ou renforcé nécessitant la présence d un intervenant qualifié ou bénévole, agréé ou d un autre enseignant. Taux d encadrement des activités physiques et sportives Activités physiques à encadrement renforcé : - sport de montagne - escalade, alpinisme - activités aquatiques et subaquatiques (natation : réglementation spécifique circ. MEN n du 7 juillet 2011) - activités nautiques avec embarcation - le tir à l arc - le VTT - les sports équestres - les sports de combat - le hockey sur glace - la spéléologie (classe I et II) Maternelle Elémentaire Jusqu à 12 élèves : le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant. Au-delà de 12 élèves : un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves. Jusqu à 24 élèves : le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant. Au-delà de 24 élèves : un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves. Attention : certaines activités peuvent faire l objet d une réglementation spécifique voire d une interdiction selon les départements. Pour tout renseignement s adresser à : Ludovic MICHAUD - Conseiller pédagogique départemental E.P.S. à la D.S.D.E.N. de la Haute-Loire Tél : Mél : cpd43@ac-clermont.fr VIII PROJET PEDAGOGIQUE Le projet pédagogique est à joindre obligatoirement à la demande d autorisation, il devra comporter : - le projet pédagogique et éducatif, - le programme détaillé du séjour (emploi du temps), - les actions ultérieures : évaluation et exploitation des acquis pédagogiques et éducatifs de la sortie avec nuitée(s). Pour toute aide, vous pouvez vous rapprocher de votre conseiller pédagogique de circonscription. IX MODALITES ET DELAI DE TRANSMISSION Le dossier complet comporte : - la demande d autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) (annexe 2) ; - la fiche d information sur le transport (annexe 3) et les déplacements sur place (annexe 3 bis) ; - le schéma de conduite fourni par le transporteur ; - le cas échéant, l attestation de prise en charge fournie par la collectivité ou le centre pour le transport ; - le cas échant, l autorisation de sortie de l A.T.S.E.M. ; - la copie du diplôme de la personne désignée «assistant sanitaire» ; - la liste des passagers ; - le projet pédagogique avec l emploi du temps ; - le budget prévisionnel ; - + si séjour à l'étranger : la liste des élèves avec leur lieu et date de naissance et les coordonnées de leur famille ou responsables. Le dossier complet sera transmis en 3 exemplaires à l inspecteur de l éducation nationale de la circonscription : - 5 semaines avant la date de départ pour une sortie dans le département, - 8 semaines pour une sortie hors du département, - 10 semaines pour les classes à l étranger. Merci d être particulièrement vigilant sur ces délais à considérer hors périodes vacances scolaires. Vals-près le Puy, le 22 octobre 2015 Le directeur académique, Jean-Williams SEMERARO3/3 7, rue de l école normale, B.P , Vals Le Puy-en-Velay cedex -Tél : Télécopie : Courrier électronique : dvs43@ac-clermont.fr
4 DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) Annexe 2 Division de la vie scolaire et des affaires intérieures Circulaire MEN n du modifiée par la circulaire n du 31 mai 2000 Circulaire MEN n du Imprimé à établir en 3 exemplaires et à faire parvenir à votre I.E.N. dans un délai de : 5 semaines au moins avant la date prévue pour le départ si la sortie scolaire se déroule dans le même département, 8 semaines si elle se déroule dans un département différent, 10 semaines pour les classes à l'étranger. Département d accueil : Dates du séjour :.. Type de sortie : Mer Montagne Verte Artistique Culturelle Patrimoine Scientifique 1. Ecole Circonscription :. Maternelle Elémentaire Elémentaire avec section enfantine Spécialisée Nom : Adresse :. Code postal : Ville :. Tél : fax : . Nom et prénom des enseignants qui partent Classes concernées Effectif total de la classe Effectif élèves partant Observations (1/2 temps, changement de service ) (Souligner le nom de l enseignant qui assure la coordination du projet) Nom et n de portable d un responsable à contacter en cas d urgence : n de téléphone portable : 2. Structure d hébergement (figurant sur un répertoire départemental Education Nationale) Nature (préciser : organisme, centre chalet, gîte, hôtel ) :.. Nom de l établissement d accueil :. Adresse :. Code postal : Ville :. Tél : Fax : . N enregistrement D.S.D.E.N. :.
5 3. Encadrement du séjour Rappel : 2 adultes au moins dont le maître de la classe quel que soit l effectif de la classe, et - au delà de 16, en maternelle (ou en élémentaire comportant une section enfantine), 1 adulte supplémentaire par groupe de 8 élèves ; - au delà de 20, en élémentaire, 1 adulte supplémentaire par groupe de 10 élèves. Nom - Prénom Qualité (parent, animateur BAFA ) Préciser et joindre les diplômes de chaque intervenant le cas échéant sauf pour les séjours se déroulant en Haute-Loire Activité(s) encadrée(s) Enseignants Pour les classes maternelles ATSEM (le cas échéant) Encadrement pendant le voyage (1) Encadrement pendant le séjour (2) (1 et 2 peuvent être la même personne) Intervenants extérieurs qualifiés agréés Assistant sanitaire (peut être l enseignant) Joindre obligatoirement la copie du diplôme : BNS, BNPS, AFPS, PSC1 4. Assurance Il a été vérifié qu il a été souscrit une assurance responsabilité civile/individuelle accidents
6 5. Signatures Signature de l enseignant coordonnateur du projet Tampon et signature du directeur de l école A le Date de transmission à l IEN par le directeur d école : Avis de l I.E.N. de la circonscription sur le contenu et l organisation pédagogique Favorable Défavorable, motif :... Date : Tampon de la circonscription Signature : Observations éventuelles : Avis de l I.A. d accueil (si la sortie est à caractère itinérant avec hébergement sur plusieurs départements, avis de chaque I.A.) Favorable Défavorable, motif :... Date : Nom et signature : Observations éventuelles : Décision de départ de l inspecteur d académie du département d origine Accord Refus, motif :... Date : Nom et signature : Observations éventuelles :
7 FICHE D INFORMATION SUR LE TRANSPORT Annexe 3 Division de la vie scolaire et des affaires intérieures A REMPLIR PAR L ORGANISATEUR DE LA SORTIE, OU LA COLLECTIVITE TERRITORIALE OU LE CENTRE D ACCUEIL EN CHARGE DU TRANSPORT TRANSPORT : régulier occasionnel TRAJET ALLER TRAJET RETOUR DATE DEPART DATE RETOUR EFFECTIF TOTAL (élèves + accompagnateurs)** De A Km. De A Km. Heure de départ Heure d arrivée*. Heure de départ Heure d arrivée*.. * après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le transporteur ** l ensemble des élèves, qu ils soient d une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe. Descriptif de l itinéraire (pour une sortie de plusieurs jours, indiquez tous les trajets prévus) : Nom/raison sociale du transporteur : Pour les entreprises de transport public routier de personnes, numéro d inscription au registre préfectoral autorisant à exécuter des services de transports occasionnels :. Téléphone : Télécopie : Courriel : PIECE A JOINDRE FOURNIE PAR LE TRANSPORTEUR : Copie du schéma de conduite ATTENTION : Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration «transport d adultes» lorsque le véhicule n a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d enfants).
8 FICHE D INFORMATION SUR LE TRANSPORT SUR PLACE Annexe 3 bis Division de la vie scolaire et des affaires intérieures A REMPLIR PAR L ORGANISATEUR DE LA SORTIE, OU LE CENTRE D ACCUEIL EN CHARGE DU TRANSPORT, OU L ENTREPRISE DE TRANSPORT Date(s) Prévue(s) De : Trajet aller Trajet retour Effectif Transporteur A : Kms : Schéma de conduite* : De : A : Kms : Schéma de conduite* : De : A : Kms : Schéma de conduite* : De : A : Kms : Schéma de conduite* : * lieu précis de départ et arrivée + principales communes traversées ou départementales utilisées
9 FICHE A REMPLIR AU MOMENT DU DEPART Annexe 4 Division de la vie scolaire et des affaires intérieures A REMPLIR PAR LE TRANSPORTEUR OU LA COLLECTIVITE TERRITORIALE OU LE CENTRE D ACCUEIL ASSURANT LE TRANSPORT (à remettre au responsable de la sortie qui devra la conserver dans le registre des voyages scolaires de l école) VEHICULE(S) : Marque/modèle N d immatriculation N carte violette CONDUCTEUR(S) : Nom(s) - Prénom N permis de conduire ATTENTION : Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration «transport d adultes» lorsque le véhicule n a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d enfants).
10 BUDGET PREVISIONNEL DE LA SORTIE SCOLAIRE Ecole :. Ville :.. Classe de M., M me.. Dépenses Recettes Hébergement enfants. Hébergement accompagnateurs.. Transport aller-retour. Transport pendant séjour. Visites (musée ) Intervenants extérieurs... Autres (préciser) Familles Commune Coopérative scolaire Association parents d élèves. Education nationale DRAC. Autres (préciser) Total. Total..
11 SCHEMA DE CONDUITE (à utiliser pour les trajets aller et retour) Le schéma de conduite n est pas un simple itinéraire (par exemple Viamichelin ou Mappy). Il doit comporter des informations précises (voir ci-dessous) et doit être obligatoirement joint à l annexe 2 du dossier de sortie scolaire. Ce schéma sera rempli par le transporteur. Nom/ Raison sociale/ Adresse ou cachet du transporteur : Nombre de chauffeurs :. Nombres d élèves : Nombre d accompagnateurs : Aller Retour Date du transport Lieu précis de prise en charge (ex : école X de XXX) Heure de départ Lieu précis de destination (ex : école X de XXX) Kilométrage Temps de route prévu Localisation des arrêts Arrêt(s) pour changement de chauffeur Horaire et lieu précis de repas le cas échant Itinéraire prévu
12 LISTE* DES PASSAGERS Transport collectif de personnes (Arrêté du 02/07/1982 modifié par l'arrêté du 18 mai 2009 relatif aux transports en commun de personnes) «A l aide de cette liste, les enfants seront comptés un à un, à chaque montée dans le véhicule. Pendant le transport, le ou les accompagnateurs doivent se tenir à proximité d une ou des issues.» (Réf. BO N 7 Hors-Série du 23 septembre 1999) A JOINDRE AU DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE AVEC NUITEE(S) ECOLE :.. Nom de l enseignant coordonnateur : N tél :.. Dates du transport : Passagers adultes nombre : _ NOM PRENOM QUALITE N de téléphone de la personne à prévenir en cas d urgence Passagers élèves nombre : _ NOM PRENOM N de téléphone de la personne à prévenir en cas d urgence
II - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations
ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : ce.i62dec1@ac-lille.fr
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION DE DEPART. à adresser en 2 exemplaires à l Inspecteur de circonscription.
Nom et adresse ou cachet de l école : DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART à adresser en 2 exemplaires à l Inspecteur de circonscription. Téléphone : Fax : maternelle élémentaire élémentaire avec section enfantine
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) *
ACADEMIE D AIX - MARSEILLE INSPECTION ACADEMIQUE DE VAUCLUSE DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : Téléphone : Télécopie
Plus en détailJ EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE
J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE Textes de référence : Circulaire n 2011-090 du 7 juillet 2011-BO n 28 du 14 juillet 2011 PEAMBULE : - La natation est partie intégrante de l enseignement de l EPS à l école
Plus en détailLES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS
LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS Table des matières LES TEXTES DE REFERENCE... 3 POURQUOI UN GUIDE PRATIQUE?... 4 L INTERVENTION
Plus en détailTél. : 03.21.16.18.00 Fax.: 03.21.16.18.01 Mail : centrescolaire@bscv.fr PC/MR/2008/15
Tél. : 03.21.16.18.00 Fax.: 03.21.16.18.01 Mail : centrescolaire@bscv.fr PC/MR/2008/15 SOMMAIRE Les mises en cause : la faute personnelle...page 04 Assurance Responsabilité Civile des Parents...page 05
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailORGANISER L'EPS A L'ECOLE PRIMAIRE
ORGANISER L'E A L'ECOLE PRIMAIRE Cadre réglementaire et recommandations départementales Comme précisé dans les programmes scolaires de juin 2008, l'activité physique et les expériences corporelles contribuent
Plus en détailSERVICE ACADEMIQUE DE L ENSEIGNEMENT PRIVE 1 er DEGRE (SAEP43)
SERVICE ACADEMIQUE DE L ENSEIGNEMENT PRIVE 1 er DEGRE (SAEP43) Année 2015 Circulaire N 44 Rentrée scolaire 2015-2016 ------- Destinataires : Chefs d établissement des écoles privées du 1 er degré. Sommaire
Plus en détailLe dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :
Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78
Plus en détailAU SOMMAIRE DE CE GUIDE
RÉFÉRENCES DES PRINCIPAUX TEXTES OFFICIELS ET RECOMMANDATIONS DÉPARTEMENTALES D AIDE A LA MISE EN ŒUVRE DE L ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L ÉCOLE PRIMAIRE Conseillers techniques départementaux en EPS
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailCROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91
18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 DOSSIER ADMINISTRATIF DU PATIENT A renvoyer à Christine ANDRIEUX 18, rue Roger Salengro 95580 MARGENCY Tél 01.34.27.42.09 Fax
Plus en détailLes stages sportifs. L'organisateur d'un tel stage devra procéder à certaines formalités :
Les stages sportifs Stages sportifs avec hébergement Les stages sportifs accueillant des mineurs hors du domicile parental relèvent de la réglementation des centres de vacances, dès l'instant où ils sont
Plus en détailRECOMMANDATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ET DES SORTIES SCOLAIRES DANS L ACADEMIE DE LA REUNION.
EPS ET SECURITE RECOMMANDATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ET DES SORTIES SCOLAIRES DANS L ACADEMIE DE LA REUNION. SOMMAIRE I/ Introduction- L objectif de ce document. p
Plus en détailFormulaire Inscription Jeunes
Formulaire Inscription Jeunes SAC ADOS Aquitaine L'objectif de ce document est de vous faciliter la saisie de votre inscription en ligne sur le site sacados.aquitaine.fr en la préparant, en amont et hors
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailDOSSIER sur le transport des élèves à l UNSS
1) Le texte de référence DOSSIER sur le transport des élèves à l UNSS N.B. : ce texte sera toujours mentionné dans les diverses réponses des pages suivantes. UTILISATION DES VEHICULES PERSONNELS DES ENSEIGNANTS
Plus en détailFORMATION CAP Petite Enfance
FORMATION CAP Petite Enfance Du 5 OCTOBRE 2015 au 3 JUIN 2016 FORMATION A TEMPS PLEIN L'ensemble de la formation en centre se réalisera dans Paris intramuros OBJECTIF DE FORMATION Former des professionnels
Plus en détailNOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détailN O. Sac ados France (16 à 20 ans inclus) DOSSIER DE PRÉSENTATION ET DE CANDIDATURE JEUNES TITRE DU PROJET :
1 9 s o d a Sac N A L P N O B! s e c n a c a v 2013 LE Sac ados France (16 à 20 ans inclus) DOSSIER DE PRÉSENTATION ET DE CANDIDATURE JEUNES TITRE DU PROJET : LISTE DES PIÈCES OBLIGATOIRES À FOURNIR PAR
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN
DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support
Plus en détailTITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CONVENTION RELATIVE AUX PÉRIODES DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Pour les étudiants de... Vu le code du Travail, notamment ses articles L 4153-1, R. 4153-41 à R. 4153-44 et R. 4153-46, Vu le code de l
Plus en détailCONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs
CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des sections de techniciens supérieurs Vu la délibération du conseil d administration du lycée en date du 29 mai 2007 approuvant la convention-type
Plus en détailNOS HORAIRES D OUVERTURE. Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h. Bureau Information Jeunesse Municipal
BABY-SITTING AIDE AUX DEVOIRS NOS HORAIRES D OUVERTURE Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h Bureau Information Jeunesse Municipal 19 avenue Fernand Gassion 13600
Plus en détailService Municipal d Accueil Postscolaire
Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr
Plus en détail- SOCIETE immatriculée au RCS de.. sous le numéro... dont le siège social est situé. N Siret :. Représentée par M... en qualité de...
CONVENTION DE STAGE «A LA DECOUVERTE D UNE PROFESSION» pour personne mineure La présente convention est exclusivement réservée aux entreprises immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés de la
Plus en détailPOUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...
POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE Partenaire.. Personne chargée du dossier :... :. @:... Le dossier COMPLET doit être déposé ou adressé par courrier : Tout dossier incomplet sera retourné et sera reporté
Plus en détailDEFINITIONS RESPONSABILITE
DEFINITIONS Qu est ce que le temps périscolaire? Il est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants scolarisés : - la période d accueil
Plus en détailFORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :
MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :
Plus en détailDEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)
DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES
Plus en détailRenseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
Plus en détailLivret d information pour les associations départementales OCCE, leurs coopératives et foyers affiliés.
Les prestations d assistance sont servies par IMA GIE, dans le cadre des contrats Vam et/ou Auto-mission de la MAIF ou du contrat multirisque coassuré par la MAIF et la MAE. MAIF - société d assurance
Plus en détailDemande d établissement d un contrat d apprentissage (avec assistance aux formalités)
Demande d établissement d un contrat d apprentissage (avec assistance aux formalités) A réception : - du mandat ci-dessous signé, accompagné d un chèque de 118,00 s il s agit d un premier contrat ou 60,00
Plus en détailCENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n 2 0 1 3
CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER S e s s i o n 2 0 1 3 1 Avancement de Grade et Promotion Interne AVANCEMENT DE
Plus en détailLes intervenants extérieurs à l école primaire. Guide pratique 2009. Introduction :
1 Les intervenants extérieurs à l école primaire Guide pratique 2009 Introduction : Certaines activités, nécessitant un encadrement renforcé ou une compétence technique précise, ne sont rendues possibles
Plus en détailRELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER
CANDIDATURE BABY-SITTER NOM DATE DE NAISSANCE Téléphone PRENOM SEXE M F Portable E-mail Statut Lycéen Etudiant Demandeur d emploi En formation Autre ; précisez : Véhicule Aucun Voiture Formation en rapport
Plus en détailPRÉFÈTE DES HAUTES-PYRÉNÉES
Direction des Libertés Publiques et des Collectivités Territoriales PRÉFÈTE DES HAUTES-PYRÉNÉES Bureau des Elections et des Professions Réglementées Epreuves sportives Dossier reçu le : DEMANDE D'AUTORISATION
Plus en détailPour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :
Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs
Plus en détailANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE
ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE - 30 - ANNEXE N 3 ASSISTANCE MÉDICALE (Mutuelle Assistance International, Mutuelle Assistance France) I. CONDITIONS GÉNÉRALES En cas de besoin, chaque bénéficiaire peut, 24
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailAllègement des tâches administratives
Allègement des tâches administratives I - Général A- Les effets de la dématérialisation par le net : 1- Des mails en nombre trop important et qui prennent un temps très important dans la gestion : des
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D AIDE INDIVIDUELLE A LA CREATION
PRÉFET DE LA RÉUNION Direction des affaires culturelles océan Indien Service du développement culturel Affaire suivie par Service Arts-plastiques Poste 02 62 21 90 69 Références AIC 2015 DOSSIER DE DEMANDE
Plus en détailPrésentation du porteur du projet
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Direction des Sports et de la Jeunesse Service Jeunesse PROJET JEUNES Demande de subvention 2015 (Individuelle associations - collectifs de jeunes) Présentation du porteur
Plus en détailParis, le 27 janvier 2015. Le directeur des services académiques de l éducation nationale chargé du 1 er degré
Affaire suivie par : Aspects réglementaires et quotité de temps partiel : Audrey Ledermann Chef du bureau DE3 Audrey-ledermann@ac-paris.fr Tél 01.44.62.43.42 Isabelle Chevrier Adjointe à la chef du bureau
Plus en détailDu 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015
Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)
Plus en détailCREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.
CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.fr Date limite de retour du dossier : Jeudi 10 septembre 2015 Cadre réservé
Plus en détailMINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :
Plus en détailVous êtes engagé dans une formation qui permet d obtenir le BAFD et d exercer les
LIVRET DE FORMATION BREVET D APTITUDE AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR EN ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS N 12063*02 Vous êtes engagé dans une formation qui permet d obtenir le BAFD et d exercer les fonctions
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailDOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015
DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015 1 ETAT CIVIL NOM : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance : Sexe :
Plus en détailRECOMMANDATIONS DÉPARTEMENTALES. Pour les Maisons d assistants maternels (MAM)
RECOMMANDATIONS DÉPARTEMENTALES Pour les Maisons d assistants maternels (MAM) Edition 2008 2013 CDAJE 38 Commission départementale de l accueil des jeunes enfants CDAJE 38 1 Par dérogation à l article
Plus en détailNotre priorité? Bien s assurer au meilleur prix
Habitation Notre priorité? Bien s assurer au meilleur prix Formule Étudiant À partir de 39 e TTC/an* * Selon clauses et conditions du contrat. Tarif pour une chambre, garantie vol non souscrite. Valable
Plus en détailPour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
Plus en détail(1er DEGRE) DEPARTEMENT :... CIRCONSCRIPTION :... CODE POSTAL: COMMUNE : ECOLE :... PUBLIQUE PRIVEE ADRESSE :...
Cadre réservé à l administration - Cadre réservé à l administration Année scolaire 04-05 N de dossier PACP Code identification expert Décision IEN ou IPR DEMANDE D OUVERTURE D UNE Classe à Projet Artistiqu
Plus en détailCONVENTION DE STAGE A L ETRANGER
CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président Monsieur Jacques Comby
Plus en détailLe Golf, à l école...
Le Golf, à l école... Limites et perspectives Orientations de la ff.golf dans le cadre de l intégration de la pratique du golf en milieu scolaire et universitaire Claude ANACKIEWICZ, CPC EPS Marvejols
Plus en détailEquivalences et dispenses de diplômes pour l accès à un concours
LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Mise à jour le : 20/01/2015 Equivalences et dispenses de diplômes pour l accès à un concours Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Cher B.P 2001 18026
Plus en détailDEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)
Préfecture Secrétariat général Direction de la Réglementation Et des Libertés Publiques Bureau de la Réglementation Et des Elections PREFET DE L OISE DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT
Plus en détailRegistre Santé et Sécurité au Travail Ecole
Registre Santé et Sécurité au Travail Tel : Mail : Directeur Circonscription Cachet de l école Assistant de prévention de circonscription Le guide pour la mise en place du registre santé et sécurité au
Plus en détailCirconscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS
Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS 2013/2014 1 PREAMBULE : Vous venez de réussir le concours de recrutement de professeurs des écoles et nous vous en félicitons.
Plus en détailJe soussigné(e) Mme, Mlle, M.., reconnaît avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et en accepte les conditions. Fait le..
Fiche d inscription Prévention et Secours Civiques de Niveau 1 (PSC1) DELEGATION LOCALE DE SURESNES Madame Mademoiselle Monsieur NOM d usage : NOM de naissance : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailREGLEMENT POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS DE SERVICE - 2015
REGLEMENT POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS DE SERVICE - 2015 DU SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DU TARN Article 1 : Article 2 : Conformément aux lois et à la jurisprudence subséquente,
Plus en détailLES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION
LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION 1 SOMMAIRE LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION I. Les conditions d exercice de la formation A. Qui peut bénéficier d actions de formation?... p 3 B. Pour quels motifs
Plus en détailAVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD
AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD Dans le cadre de la couverture des risques liés à la saison estivale, le corps départemental des sapeurs-pompiers
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
INSTITUT INTERNATIONAL DU MULTIMEDIA DOSSIER DE CANDIDATURE MBA SPÉCIALISÉ VIDEO GAME MANAGEMENT NOM : Nom : Photo obligatoire PRENOM : Prénom : Vous êtes étudiant. Vous êtes ou avez été en activité professionnelle.
Plus en détailCHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS»
Arcueil, le 04 juillet 2014 CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» N 1772/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr
Plus en détailOrganisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture
Organisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture 7, place de Fontenoy, 75352 Paris 07 SP téléphone : (33.1) 45.68.10.00 télex: 204461 Paris 270602 Paris téléfax UNESCO: (33.1)
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
Plus en détailAssociation. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier
M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant
Plus en détailFORMATION ET SUIVI DES PROFESSEURS DES ECOLES STAGIAIRES 2013 2014
FORMATION ET SUIVI DES PROFESSEURS DES ECOLES STAGIAIRES 2013 2014 1 SOMMAIRE 1) Textes de référence 2) Cadrage départemental 3) Charte du tuteur : rôle et missions 4) Les outils des professeurs des écoles
Plus en détailPour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :
Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT, par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs,
Plus en détailEPS PLAN D ACTION DEPARTEMENTAL 06 2009 2012
EPS PLAN D ACTION DEPARTEMENTAL 06 2009 2012 1 LE PLAN D ACTION DEPARTEMENTAL EN EPS 2OO9-2012 L Education Physique et Sportive est une discipline à part entière de l école maternelle et élémentaire. Elle
Plus en détailDEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE
Plus en détailCONVENTION DE STAGE EN ENTREPRISE dans le cadre de la formation qualifiante. Assistant pharmaceutico-technique
CONVENTION DE STAGE EN ENTREPRISE dans le cadre de la formation qualifiante Assistant pharmaceutico-technique Année scolaire : 200-200 Entre les soussignés : 1 L entreprise, (l institution, l administration,
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015
REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 Préambule L accueil périscolaire de Servas est géré par l association ALFA3A dont le siège se situe 14, rue Aguétant, 01 500 AMBERIEU
Plus en détailLA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION
FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC
Plus en détailPremier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux
CORRESPONDANTS ET LISTE DES AIDES DE L ACTION SOCIALE ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux Second degré
Plus en détailRèglement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016
Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS BAFA
FOIRE AUX QUESTIONS BAFA Le BAFA (en général) Quelles sont les conditions d'accès pour réaliser une formation BAFA? Quel sont les délais pour passer son BAFA? Pourquoi passer son BAFA? Quels sont les critères
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES NAP ALSH DES MERCREDIS APRES-MIDI ALAE RESTAURATION SCOLAIRE Nom de l enfant :... Prénom :... Date de naissance
Plus en détailL Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N
L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des Sections de Techniciens Supérieurs Vu le décret 2006-1093 du 29 août 2006 (J.O. du 31.08.2006), Vu
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détailINSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailVILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.
VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement
Plus en détailCREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire
ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de
Plus en détailLES 14 & 15 JUIN 2014
LES 14 & 15 JUIN 2014 Une marche de 1 à 125 kilomètres vous est proposée sur un circuit mi-chemin, mi-route sur le canton de Bonneval 28800 (situé sur la RN 10 entre Chartres et Châteaudun ). Distance
Plus en détailMEMBRE AFFILIE à la FEDERATION FRANCAISE DE MUSICOTHERAPIE
DOSSIER DE CANDIDATURE MEMBRE AFFILIE à la FEDERATION FRANCAISE DE MUSICOTHERAPIE Renseignements d identité M. Mme Mlle NOM PRENOM... 1 Vous êtes diplômé(e) d un organisme de formation agréé par la FFM
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailDirection départementale des territoires NOTE DE PROCEDURE A DESTINATION DES SERVICES INSTRUCTEURS OU SECRETARIATS DE MAIRIE
PRÉFET DES ARDENNES Direction départementale des territoires Service Sécurité et bâtiment durable Accessibilité ddt-accessibilite@ardennes.gouv.fr NOTE DE PROCEDURE A DESTINATION DES SERVICES INSTRUCTEURS
Plus en détailLe ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative
MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION
Plus en détailSéjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ECONOMIE DES FINANCES DE LA PRIVATISATION ET DU TOURISME DEPARTEMENT DU TOURISME DIRECTION DES ENTREPRISES ET ACTIVITES TOURISTIQUES FORMULAIRE DE DEMANDE DE LICENCE D AGENCE
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailLes plans de menus sont fournis par le prestataire de service à la semaine et sont affichés à l entrée de la cantine.
RESTAURANT SCOLAIRE D HABERE LULLIN REGLEMENT INTERIEUR Article préliminaire La cantine scolaire n a pas de caractère obligatoire et a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions possibles d hygiène
Plus en détailRèglement départemental des écoles. Maternelles, élémentaires et primaires. du département des LANDES
Règlement départemental des écoles Maternelles, élémentaires et primaires du département des LANDES IA40 Règlement départemental des Landes Page 1 sur 13 TITRE 1 - ADMISSION DES ELEVES 1 - Admission à
Plus en détail