Jeudi 8 mai Séminaire «Décentralisation et Gouvernance» 8 au 9 mai District d Abidjan (Côte d Ivoire) Programme prévisionnel.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Jeudi 8 mai 2014. Séminaire «Décentralisation et Gouvernance» 8 au 9 mai 2014 - District d Abidjan (Côte d Ivoire) Programme prévisionnel."

Transcription

1 30/04/ :43 Séminaire «Décentralisation et Gouvernance» 8 au 9 mai District d Abidjan (Côte d Ivoire) Programme prévisionnel Jeudi 8 mai h45 9h00 Accueil des participants Ouverture officielle du séminaire District d Abidjan Boulevard de la République ABIDJAN (Côte d Ivoire) M. Robert Beugré Mambé, Gouverneur du District autonome d Abidjan M. le Premier Ministre Jeannot Ahoussou Kouadio, Président de l'arci, Mme Ségolène Royal, Présidente de l AIRF (ou son représentant) M. Hamed Bakayoko, Ministre d Etat, Ministre de l Intérieur et de la Sécurité de Côte d Ivoire (ou son représentant) Forum des Régions africaines (CGLU/ORU/FOGAR) 9h30 Accueil par M. Bernard Soulage, Vice-président de la Région Rhône-Alpes et M. Carles Llorens, Secrétaire général de Régions Unies/Fogar Présentation de la démarche de rapprochement ORU/FOGAR CGLU 10h00 «Renforcement du régionalisme en Afrique» Intervention de M. Mor Sene, President de la Région de Thiés (Sénégal) et Vice-président de Régions Unies-Fogar 10h30 «La stratégie de CGLU et de Régions Unies Fogar en Afrique» M. Ali Belhaj, Président de la Région Oriental (Maroc) M. Carles Llorens, Secrétaire général de Régions Unies/Fogar 11h00 12h00 12h15 14h00 La francophonie institutionnelle : M. Epiphane Zoro, Secrétaire général de la Commission nationale de la Francophonie et Directeur général du Comité National des Jeux de la Francophonie Transfert en bus Déjeuner à l Espace mairie du plateau Retour au District

2 14h30 La planification territoriale : Articulation entre l Etat, les Régions et les territoires Introduction de la problématique par M. Bernard Soulage, Vice-Président de la Région Rhône-Alpes (France) Animation par M. Seka Tchéré, Conseiller à la présidence de la République de Côte d Ivoire, chargé de l Administration publique, de la Décentralisation, de l Aménagement du territoire et du Développement local. Intervenants : - M. Maxime Kone, Président de la Région Boucle du Mouhoun, Président de l Association des Régions du Burkina Faso - M. Aouélé Aka, Président de la Région du Sud COMOÉ (Côte d Ivoire) - M. Ahmed Touizi, Président de la Région Marrakech Tensift Al Haouz (Maroc) Questions / Réponses 16h00 16h15 Pause Les politiques régionales au service de l insertion professionnelle des jeunes Introduction et animation par M. Philipe N Dri Kouakou, Directeur général de l Agence d Etudes et de promotion de l Emploi (AGEPE) Intervenants : - Mme Ina Sy, Conseillère régionale Région Pays de la Loire (France) - M. Hamed Abid, Gouverneur de Tunis (Tunisie) - M. Adama Bamba, Coordonnateur du Projet Emploi Jeune et Développement des Compétences (PEJEDEC) (Côte d Ivoire) - M. Alain Verhaagen, Directeur du département Francophonie de Wallonie international (Belgique) Questions / réponses 18h00 Fin de la table ronde Dîner libre Vendredi 9 mai h00 9h15 Accueil des participants Présentation de l organisation administrative des finances et du budget dans les Régions francophones : Exécution budgétaire comparée : Mali, République Démocratique du Congo, Burkina Faso, France Introduction et animation par M. Parfait Gohourou, Directeur général de la décentralisation et du développement local au Ministère d Etat, Ministère de l Intérieur et de la Sécurité Intervenants : - M. Mohamed Ibrahim, Président de la Région Tombouctou (Mali) - M. Julien Paluku Kahongya, Gouverneur de la Province Nord Kivu (RDC) - M. Aboubacar Savadogo, Président de la Région Nord (Burkina Faso) - M. Georges Stupar, Vice-président de la Région Poitou Charentes (France) - M. Richmond Abi Koffi, Président de la Région de la Marahoué (Côte d Ivoire) - M. Ignace Kossonou Kouassi, Président de la Région du Gontougo (Côte d Ivoire) Question/réponses

3 10h45/11h15 Synthèse des travaux et recommandations du Comité scientifique 11h30 Clôture du séminaire par : M. Robert Beugré Mambé, Gouverneur du District autonome d Abidjan M. le Premier Ministre Jeannot Ahoussou Kouadio, Président de l'arci M. Jean-Jack Queyranne, Président de la Région Rhône-Alpes A confirmer M. Maurice Kouakou Bandaman, Ministre de la Culture et de la Francophonie (Côte d Ivoire) 12h15 12h30 Fin du séminaire et transfert en bus Déjeuner à l Espace mairie du plateau

4 14h15 Retour au District GROUPES DE TRAVAIL DE L AIRF 14h30 Réunion de 3 groupes de travail : Innovation, développement économique et durable, emploi Changement climatique, eau et énergies renouvelables Diversité culturelle et langue française 16h15 Pause 16h30 Réunion des 3 autres groupes de travail : Service d appui-conseil Formation, éducation et jeunesse Décentralisation, Gouvernance, et renforcement des capacités locales 18h15 19h30 Fin Dîner officiel offert par la Côte d Ivoire

5 Conseil d administration et Assemblée générale de l AIRF 08h45 Installation dans la salle 10 mai 2014 District d Abidjan (Côte d Ivoire) Programme prévisionnel Samedi 10 mai h00 Conseil d administration Agrément des nouvelles demandes d adhésion Bilan financier 2013 (arrêt des comptes 2013) Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes pour 6 ans (2014 à 2019) Titulaire : M. Jean-Yves Perrot, Suppléant : Pierre-Michel Monneret Validation des procédures de vote 10h15 Installation dans la salle 10h30 Assemblée générale de l AIRF Séance solennelle d ouverture : M. le Gouverneur du District d Abidjan Mme la Présidente de l AIRF (ou son représentant) M. le Président de la République de Côte d Ivoire (ou son représentant) 11h00 Lecture des bilans moraux de l AIRF 2012 et 2013 par le Secrétaire général Présentation des Bilans financiers de l AIRF 2012 et 2013 par le Trésorier général Lecture des rapports du Commissaire aux comptes Approbation des comptes 2012 et 2013 Affectation du résultat Vote des quitus 12h00 Transfert en bus 12h15 Déjeuner à l Espace Mairie du plateau 14h15 Retour au District 14h30 Compte rendu des 6 groupes de travail (10 min/groupe) Orientations générales, projet de programme d action 2014 Budget prévisionnel 2014 Débat Election du Conseil d administration par l Assemblée générale Suspension de séance Pause 15h45 Réunion du Conseil d administration Election du Bureau Validation du programme d action h15 Réunion plénière / Reprise de l Assemblée générale Présentation du nouveau Bureau Intervention du Président élu 17h15 Discours de clôture

6 Signature officielle d accords de coopération entre l AIRF et : La Conférence Permanente des Chambres Consulaires Africaines et Francophones (CPCCAF) Le Forum Francophone des Affaires (FFA) 19h00 Coquetel à la Résidence de l Ambassadeur de France (sous réserve) Dimanche 11 mai 2014 Visite culturelle optionnelle à Grand Bassam (Région Sud-Comoé)

Banque Africaine de Développement

Banque Africaine de Développement The Next 50 Years: The Africa We Want Banque Africaine de Développement Programme Provisoire Côte d Ivoire, Abidjan, 25 29 mai 2015 Samedi 23 et dimanche 24 mai 2015, de 9 h à 17 h : Enregistrement des

Plus en détail

L organisation du programme «Jeunes pousses» Rapport

L organisation du programme «Jeunes pousses» Rapport L organisation du programme «Jeunes pousses» Rapport Présenté par M. Pascal Terrasse Député de la République française Secrétaire général parlementaire Berne (Suisse) ( 6 juillet 2015 I/ Le programme,

Plus en détail

Conférence régionale du Forum d Action pour la gouvernance Locale en Afrique Francophone

Conférence régionale du Forum d Action pour la gouvernance Locale en Afrique Francophone Conférence régionale du Forum d Action pour la gouvernance Locale en Afrique Francophone Hôtel Teranga, Saly, Sénégal, du 18-19 Octobre 2011 Note de cadrage Contexte et justification L importance que revêt

Plus en détail

Termes de référence pour le recrutement d un consultant en communication

Termes de référence pour le recrutement d un consultant en communication Termes de référence pour le recrutement d un consultant en communication A. Contexte La Conférence des Ministres de l Éducation des États et gouvernements de la Francophonie (CONFEMEN) est une organisation

Plus en détail

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE UEMOA OUEST AFRICAINE ----------- CONFERENCE DES CHEFS D ETAT ET DE GOUVERNEMENT

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE UEMOA OUEST AFRICAINE ----------- CONFERENCE DES CHEFS D ETAT ET DE GOUVERNEMENT UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE UEMOA OUEST AFRICAINE ----------- CONFERENCE DES CHEFS D ETAT ET DE GOUVERNEMENT TRAITE PORTANT CREATION DU PARLEMENT DE L UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE PREAMBULE

Plus en détail

Forum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie. «Systèmes électoraux» Document d information à l attention des ONG intéressées

Forum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie. «Systèmes électoraux» Document d information à l attention des ONG intéressées Forum du Conseil de l Europe pour l avenir de la démocratie «Systèmes électoraux» Kiev, Ukraine, 21-23 octobre 2009 Document d information à l attention des ONG intéressées Le Forum pour l avenir de la

Plus en détail

Assemblée générale de l AOMF Dakar, 28 novembre 2013. Compte rendu

Assemblée générale de l AOMF Dakar, 28 novembre 2013. Compte rendu Assemblée générale de l AOMF Dakar, 28 novembre 2013 Compte rendu 1. Rapport du Président de l AOMF (voir le rapport complet joint) Consolidation du Recueil de doctrine Élargissement et renforcement de

Plus en détail

L Union des Femmes Investisseurs Arabes est une entité dépendant de la Ligue Arabe.

L Union des Femmes Investisseurs Arabes est une entité dépendant de la Ligue Arabe. 1 1 2 2 Qui est l Union des Femmes Investisseurs Arabes? FICHE D IDENTITÉ L Union des Femmes Investisseurs Arabes est une entité dépendant de la Ligue Arabe. Elle a été créée par l Union économique arabe

Plus en détail

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Plus en détail

Assises de la Transformation Digitale pour l Emergence 2014 Transformation digitale, un levier pour l émergence

Assises de la Transformation Digitale pour l Emergence 2014 Transformation digitale, un levier pour l émergence Assises de la Transformation Digitale pour l Emergence 2014 Transformation digitale, un levier pour l émergence 30 et 31 octobre 2014 Pavillon Dauphine Paris CONTEXTE Dans plusieurs pays africains, des

Plus en détail

STATUTS du CERCLE DIPLOMATIQUE DE GENÈVE

STATUTS du CERCLE DIPLOMATIQUE DE GENÈVE STATUTS du CERCLE DIPLOMATIQUE DE GENÈVE Art. I Nature juridique Le Cercle diplomatique de Genève est une association au sens de l art. 60 du Code civil suisse, fondée par Assemblée constitutive le 9 juillet

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE ASSOCIATION DE DEFENSE DES DROITS ET DE PROTECTION DES INTERETS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS

Plus en détail

Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le

Plus en détail

ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)

ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS

Plus en détail

Pour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme

Pour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme Pour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme Séminaire régional à l intention des parlementaires et fonctionnaires de parlements des pays

Plus en détail

BILAN DES ACTIVITES DE L AMPI 2014-2015 Yamoussoukro, Côte d Ivoire 24 juillet 2015. The African Mobile Phone Financials Services Policy Inititive

BILAN DES ACTIVITES DE L AMPI 2014-2015 Yamoussoukro, Côte d Ivoire 24 juillet 2015. The African Mobile Phone Financials Services Policy Inititive BILAN DES ACTIVITES DE L AMPI 2014-2015 Yamoussoukro, Côte d Ivoire 24 juillet 2015 Sommaire 1. ACTIVITES REALISEES SUR LA PERIODE DE FEVRIER 2014 A JUILLET 2015 2. CHANTIERS EN COURS 3. DEFIS 4. PERSPECTIVES

Plus en détail

Colloque international sur le droit de l environnement en Afrique Abidjan, 29-31 octobre 2013. Annonce. Mars 2013

Colloque international sur le droit de l environnement en Afrique Abidjan, 29-31 octobre 2013. Annonce. Mars 2013 Colloque international sur le droit de l environnement en Afrique Abidjan, 29-31 octobre 2013 Annonce 1 Mars 2013 I. Cadre de l action L Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), l

Plus en détail

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

Séminaire régional. L achat de services de santé, le financement basé sur les résultats, le financement basé sur la performance ;

Séminaire régional. L achat de services de santé, le financement basé sur les résultats, le financement basé sur la performance ; Séminaire régional L achat de services de santé, le financement basé sur les résultats, le financement basé sur la performance ; Partage des expériences de République Démocratique du Congo, du Burundi,

Plus en détail

BOAD en Bref. Edition 2014 BANQUE OUEST AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT

BOAD en Bref. Edition 2014 BANQUE OUEST AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT BOAD en Bref Edition 2014 BANQUE OUEST AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT LA BANQUE OUEST AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT EN BREF 1. CRÉATION ET OBJET La Banque Ouest Africaine de Développement (BOAD) est l institution

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,

Plus en détail

ALLOCUTION DE LA 2 ème PROMOTION MBA-IP / SENEGAL «SOUMAÏLA CISSE, PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L UNION ECONOMIQUE MONETAIRE OUEST AFRICAINE» A L

ALLOCUTION DE LA 2 ème PROMOTION MBA-IP / SENEGAL «SOUMAÏLA CISSE, PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L UNION ECONOMIQUE MONETAIRE OUEST AFRICAINE» A L ALLOCUTION DE LA 2 ème PROMOTION MBA-IP / SENEGAL «SOUMAÏLA CISSE, PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L UNION ECONOMIQUE MONETAIRE OUEST AFRICAINE» A L OCCASION DE LA CEREMONIE DE REMISE DE DIPLÔMES Dakar,

Plus en détail

Jeudi 7 juin et vendredi 8 juin MAROC. La responsabilité civile et pénale du dirigeant d entreprise

Jeudi 7 juin et vendredi 8 juin MAROC. La responsabilité civile et pénale du dirigeant d entreprise Union Internationale des Avocats International Association of Lawyers Unión Internacional de Abogados Fès Jeudi 7 juin et vendredi 8 juin MAROC La responsabilité civile et pénale du dirigeant d entreprise

Plus en détail

Compte Rendu de la réunion du bureau permanent CIRUISEF

Compte Rendu de la réunion du bureau permanent CIRUISEF C IIRU IISEF Sc iiences et Francophon iie Conférence Internationale des Responsables des Universités et Institutions Scientifiques d Expression Française Les 13 et 14 Mars 2008 Fès - Maroc Compte Rendu

Plus en détail

SEMINAIRE CASCADe. Du 17 au 21 novembre 2008 Cotonou, Bénin Rendez vous à 8h30, le lundi 17 novembre à l Hôtel du Lac, Rue de l'hôtel du Lac, Cotonou

SEMINAIRE CASCADe. Du 17 au 21 novembre 2008 Cotonou, Bénin Rendez vous à 8h30, le lundi 17 novembre à l Hôtel du Lac, Rue de l'hôtel du Lac, Cotonou Objectifs du séminaire SEMINAIRE CASCADe Le séminaire CASCADe de Cotonou a pour objectif principal de consolider l'expertise MDP et Marché Volontaire du Carbone au Bénin. Les objectifs finaux du séminaire

Plus en détail

Le Conseil d administration. L Article VI du Statut du PAM définit comme suit les fonctions du Conseil:

Le Conseil d administration. L Article VI du Statut du PAM définit comme suit les fonctions du Conseil: 1. L E C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N E T S E S F O N C T I O N S 1er janvier 1996, suite à l adoption de résolutions parallèles par l Assemblée générale des Nations Unies et la Conférence

Plus en détail

Mot d ouverture de Mamadou Lamine N DONGO Lead Results Adviser Banque Africaine de Développement Coordonnateur de AfCoP

Mot d ouverture de Mamadou Lamine N DONGO Lead Results Adviser Banque Africaine de Développement Coordonnateur de AfCoP Mot d ouverture de Mamadou Lamine N DONGO Lead Results Adviser Banque Africaine de Développement Coordonnateur de AfCoP 17 Septembre 2013, 9h00 Tunis, Tunisie Monsieur le Directeur du Département Assurance

Plus en détail

Le cadre juridique et fiscal des relations d affaires franco-africaines: un atout pour les entrepreneurs?

Le cadre juridique et fiscal des relations d affaires franco-africaines: un atout pour les entrepreneurs? Le cadre juridique et fiscal des relations d affaires franco-africaines: un atout pour les entrepreneurs? Me Pierre MARLY Avocat CMS Bureau Francis Lefebvre E-mail : pierre.marly@cms-bfl.com 1 - Le cadre

Plus en détail

STATUTS ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA M U D E T

STATUTS ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA M U D E T STATUTS ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA M U D E T STATUTS PRÉAMBULE - Vu la politique de développement social et culturel entreprise par les autorités nationales ; - Considérant qu il appartient à chacun

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013

REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013 Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013

Plus en détail

SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES STATUTS

SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES STATUTS SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES ARTICLE 1 : STATUTS CONSTITUTION Il est crée sous la dénomination sociale : SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS

Plus en détail

DU CONSEIL DE MEDIATION ET DE SECURITE DE LA CEDEAO

DU CONSEIL DE MEDIATION ET DE SECURITE DE LA CEDEAO COMMUNIQUE DE PRESSE PRESS RELEASE "Ebola constitue une menace pour toutes les entreprises: il nous faut donc soutenir la lutte contre le virus Ebola" N 241/2014 Abuja, le 12 Decembre 2014 OUVERTURE A

Plus en détail

PROGRAMMATION DES COURS DU SECOND SEMESTRE 2015

PROGRAMMATION DES COURS DU SECOND SEMESTRE 2015 PROGRAMMATION DES COURS DU SECOND SEMESTRE DATE du 30 mars au 02 avril Samedi 04 avril avril avril avril avril avril avril avril avril CIBLE ENSEIGNEMENT tous Suivi évaluation De AMPHI 7 Master II gestion

Plus en détail

L éditorial. Le secrétariat de CGLU Afrique lance ce premier numéro «L Etat des

L éditorial. Le secrétariat de CGLU Afrique lance ce premier numéro «L Etat des L éditorial Jean-Pierre ELONG-MBASSI Le secrétariat de CGLU Afrique lance ce premier numéro «L Etat des Finances Locales en Afrique» afin de comparer, pour la première fois, les principaux chiffres et

Plus en détail

ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.

ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution. ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux

Plus en détail

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO Janvier 2004 CONVENTION DU CAISSIER DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ENTRE La REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, représentée par le Ministre

Plus en détail

Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association

Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association Statuts 1. Généralités Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association (ci-après désignée

Plus en détail

STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA

STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA I) Objet, composition et ressources de l'association Article 1 : Dénomination, Objet L association Estrelia, (nouvelle dénomination de l association Horizons fondée le

Plus en détail

Inauguation du nouveau siège de la Confédération générale des entreprises de CI (CGECI)

Inauguation du nouveau siège de la Confédération générale des entreprises de CI (CGECI) AGENDA DU GOUVERNEMENT DU CENTRE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION GOUVERNEMENTALE Vendredi 19 septembre 2014 08:38 SEPTEMBRE 19 VENDREDI Pour assurer l efficacité et la synergie des actions du Gouvernement,

Plus en détail

COMMUNE D URZY. Nombre de membres : Présents : 4 En exercice : 18 Votants : 8. M SEGUIN a été élu secrétaire de séance.

COMMUNE D URZY. Nombre de membres : Présents : 4 En exercice : 18 Votants : 8. M SEGUIN a été élu secrétaire de séance. DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE COMMUNE D URZY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE La réunion du Conseil Municipal du 11 décembre 2012 n ayant pu se tenir faute de quorum suffisant, le Conseil Municipal s est réuni valablement

Plus en détail

Décret n 2002-254/PRES/PM/SGG-CM du 17 juillet 2002 (JO N 31 2002)

Décret n 2002-254/PRES/PM/SGG-CM du 17 juillet 2002 (JO N 31 2002) Décret n 2002-254/PRES/PM/SGG-CM du 17 juillet 2002 (JO N 31 2002) portant organisation-type des départements ministériels. LE PRESIDENT DU FASO, PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, Vu la Constitution

Plus en détail

ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS DE COTE D IVOIRE JOURNEES DE L ORDRE EDITION 2015. Termes de Référence

ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS DE COTE D IVOIRE JOURNEES DE L ORDRE EDITION 2015. Termes de Référence . ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS DE COTE D IVOIRE JOURNEES DE L ORDRE EDITION 2015 Termes de Référence I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION L Ordre National des Pharmaciens (ONP) de Côte d Ivoire a été créé par

Plus en détail

SALON INTERNATIONAL DU MULTIMEDIA ET DE L ECONOMIE NUMERIQUE (SIMEN)

SALON INTERNATIONAL DU MULTIMEDIA ET DE L ECONOMIE NUMERIQUE (SIMEN) SALON INTERNATIONAL DU MULTIMEDIA ET DE L ECONOMIE NUMERIQUE (SIMEN) Cité de la démocratie,libreville du 01 au 04 Décembre 2006 28/04/2006 eme II EDITION «Une rencontre pour la promotion des partenariats

Plus en détail

Optimisez vos ressources humaines. Kelio Optima

Optimisez vos ressources humaines. Kelio Optima Optimisez vos ressources humaines Kelio Optima Kelio Optima Votre solution stratégique Kelio Optima est une solution qui permet de rendre l information accessible à tous les acteurs de votre politique

Plus en détail

STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION

STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives

Plus en détail

Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE

Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE 3 novembre 2011 Avignon DOSSIER de PRESSE SOMMAIRE Pourquoi des États Généraux du Logement en Vaucluse?... 3 Programme du 3 novembre 2011... 4 Les ateliers travaillés

Plus en détail

COMITE INTER PAYS FRANCE ALLEMAGNE LÄNDER AUSSCHÜSSE DEUTSCHLAND - FRANKREICH

COMITE INTER PAYS FRANCE ALLEMAGNE LÄNDER AUSSCHÜSSE DEUTSCHLAND - FRANKREICH COMITE INTER PAYS FRANCE ALLEMAGNE LÄNDER AUSSCHÜSSE DEUTSCHLAND - FRANKREICH STUTTGART 2014 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SECTION FRANÇAISE, COFARI 29 MARS 2014. COMPTE RENDU Étaient présents : B. Hine (RC

Plus en détail

Attijariwafa bank Présentation. Conseil d administration. Chiffres-clés Consolidés / IFRS. Réseau et effectifs Décembre 2014

Attijariwafa bank Présentation. Conseil d administration. Chiffres-clés Consolidés / IFRS. Réseau et effectifs Décembre 2014 Février 2015 Attijariwafa bank Présentation Attijariwafa bank est le premier groupe bancaire et financier du Maghreb et de l UEMOA (Union Économique et Monétaire Ouest Africaine) et acteur de référence

Plus en détail

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE N 07 50 ème ANNEE Mercredi 28 Safar 1432 Correspondant au JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS,

Plus en détail

COMMUNIQUÉ DE PRESSE Pour diffusion immédiate

COMMUNIQUÉ DE PRESSE Pour diffusion immédiate COMMUNIQUÉ DE PRESSE Pour diffusion immédiate Programmation détaillée du 4 ème DAVOC, 5 au 7 mai, Palais des congrès, Yaoundé Yaoundé, le 28 avril 2011 CASA-NET (CAmeroonian Skills Abroad NETwork) est

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE

REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX

STATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX Association Loi de 1901 Information Diffusions Conférences Débats Echanges Droit Comparé STATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX Mise à jour en Mars 2015 ARTICLE 1 : HISTORIQUE, CONSTITUTION, DENOMINATION

Plus en détail

Connaissances et compétences requises : coordonnées géographiques, réflexion critique, recherche de documentation, rédaction, support cartographique.

Connaissances et compétences requises : coordonnées géographiques, réflexion critique, recherche de documentation, rédaction, support cartographique. Activité : «Mais où est donc..?» Afrique Géographie : problématique de la faim. Age : 10-13 ans Outil pédagogique développé par l équipe jeunesse du PAM. Résumé Connaissances et compétences requises :

Plus en détail

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

Comment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006

Comment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006 une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention

Plus en détail

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome. INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution

Plus en détail

Les contributions des acteurs territoriaux à la promotion de la cohésion sociale et du développement durable aux niveaux local, national et mondial

Les contributions des acteurs territoriaux à la promotion de la cohésion sociale et du développement durable aux niveaux local, national et mondial Note conceptuelle Forum Social Mondial 2015 - Tables rondes Les contributions des acteurs territoriaux à la promotion de la cohésion sociale et du développement durable aux niveaux local, national et mondial

Plus en détail

STATUTS DU CLUB OHADA DE DJIBOUTI

STATUTS DU CLUB OHADA DE DJIBOUTI STATUTS DU CLUB OHADA DE DJIBOUTI «Dans le contexte mondialisé de l unification des textes normatifs, revaloriser le droit africain des affaires dans l'optique de sa promotion en vue d'asseoir le développement

Plus en détail

MAQUETTE GENERALE MASTER DIDL.

MAQUETTE GENERALE MASTER DIDL. MAQUETTE GENERALE MASTER DIDL. PROGRAMME DE FORMATION AU MASTER EN «DECENTRALISATION ET INGENIERIE DU DEVELOPPEMENT LOCAL» DE BAMAKO 2009-2010 Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Plus en détail

Association des Secrétaires Généraux des Parlements Francophones. Compte rendu de la réunion du 10 mars 2000. Assemblée nationale, Paris

Association des Secrétaires Généraux des Parlements Francophones. Compte rendu de la réunion du 10 mars 2000. Assemblée nationale, Paris Association des Secrétaires Généraux des Parlements Francophones Compte rendu de la réunion du 10 mars 2000 Assemblée nationale, Paris Participaient à la réunion, sous la présidence de M. COUDERC : Mme

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian

Plus en détail

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau!

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! ISC Paris 17 novembre 2012 10h00 www.iscparis-alumni.com Programme de la matinée 10h15 : Mot de Andrés Atenza 10h20 : Assemblée Générale Bilan des actions

Plus en détail

STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR)

STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR) STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR) I. Nom et siège Art. 1 La «Société Suisse de Médecine de la Reproduction (SSMR)» est une association aux termes de l art. 60 ss. CC dont

Plus en détail

Sommaire PROMOTION DES INVESTISSEMENTS 2 ZOOM SUR: 3 FORUM AFRICA BELGIUM BUSINESS WEEK 2015 4 CLIMAT DES AFFAIRES 5 CRANS MONTANA FORUM MAROC 5

Sommaire PROMOTION DES INVESTISSEMENTS 2 ZOOM SUR: 3 FORUM AFRICA BELGIUM BUSINESS WEEK 2015 4 CLIMAT DES AFFAIRES 5 CRANS MONTANA FORUM MAROC 5 NEWSLETTER Edito Un code des investissements des plus attractifs La Côte d Ivoire dispose d un Code des investissements des plus concurrentiels au monde et constitue un puissant levier d attraction des

Plus en détail

2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP).

2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP). MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3361 Convention collective nationale IDCC : 2770. ÉDITION PHONOGRAPHIQUE ACCORD

Plus en détail

Modes de règlement pour l International : Canada, Europe, Afrique

Modes de règlement pour l International : Canada, Europe, Afrique Modes de règlement pour l International : Canada, Europe, Afrique Notre association est implantée dans tous les pays de langue française. Tous les pays où nous sommes présents n ayant pas l Euro, voici

Plus en détail

Ordre du jour provisoire pour la COP12

Ordre du jour provisoire pour la COP12 CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire

Plus en détail

ATELIER REGIONAL SUR LA REDUCTION DU SOUFRE DANS LE CARBURANT --------------------------- Du 18 au 19 mai 2015 à l Hôtel Belle Côte, Abidjan

ATELIER REGIONAL SUR LA REDUCTION DU SOUFRE DANS LE CARBURANT --------------------------- Du 18 au 19 mai 2015 à l Hôtel Belle Côte, Abidjan ATELIER REGIONAL SUR LA REDUCTION DU SOUFRE DANS LE CARBURANT --------------------------- Du 18 au 19 mai 2015 à l Hôtel Belle Côte, Abidjan ------------------------------ LISTE DES PARTICIPANTS ------------------------------

Plus en détail

Qu est-ce que la Zone franc?

Qu est-ce que la Zone franc? Paris, vendredi 3 octobre 2014 Après le dernier G20 Finances (à Cairns les 20 et 21 septembre) et en amont des assemblées annuelles de la Banque Mondiale et du FMI (à Washington du 9 au 11 octobre), Michel

Plus en détail

FICHE DE PRESENTATION DU FORUM

FICHE DE PRESENTATION DU FORUM FICHE DE PRESENTATION DU FORUM "Africa Smart Grid Forum 2014" DU 14 AU 16 MAI 2014 A ABIDJAN (CÔTE D IVOIRE) Les réseaux électriques intelligents (Smart Grids) sont les réseaux électriques publics auxquels

Plus en détail

BURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE

BURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE COMMUNE DE BOBO-DIOULASSO BURKINA FASO ---------- Unité Progrès Justice MAIRIE ------------ SECRETARIAT GENERAL ------------- DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE PROJET D ARRETE N 2014 /CB/M/SG PORTANT

Plus en détail

CLUB DE REFLEXION SUR LE MALI (CRM)

CLUB DE REFLEXION SUR LE MALI (CRM) Club de Réflexion sur le Mali (CRM) En collaboration avec Enda Tiers Monde et Institut Panafricain de Stratégies (IPS) Organise le Forum sur la crise malienne et ses répercussions sur la stabilité, la

Plus en détail

Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C

Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la fonction publique Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C Le ministre de la fonction publique à

Plus en détail

I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)

I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal) I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen

Plus en détail

ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944

ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste

Plus en détail

Constitution d une Commission d Appel d Offres

Constitution d une Commission d Appel d Offres Constitution d une Commission d Appel d Offres ATTENTION : * Pour les collectivités territoriales et les établissements publics locaux, sont constituées une ou plusieurs commissions d appel d offres à

Plus en détail

PV Comité de pilotage 1 octobre 2013

PV Comité de pilotage 1 octobre 2013 PV Comité de pilotage 1 octobre 2013 Présents : Wim, Ndudi, Caroline, Lut (PV), Jessica, Elies, Karel, Dirk Excusés : Gaëlle, Ignace 1. Approbation PV du 30 mai Approuvé, mais points à clarifier : - Compte

Plus en détail

Statuts de Paris Region Entreprises

Statuts de Paris Region Entreprises Statuts de Paris Region Entreprises Article 1. Forme et dénomination TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Il est institué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront, une Association

Plus en détail

Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S

Plus en détail

STATUTS Révisés 23 mars 2012

STATUTS Révisés 23 mars 2012 Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément

Plus en détail

Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France

Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil

Plus en détail

RÉSULTATS DE LA 1ÈRE SÉRIE D ENQUÊTES AFROBAROMÈTRE AU TOGO 3e Dissemination 26 Juin 2013

RÉSULTATS DE LA 1ÈRE SÉRIE D ENQUÊTES AFROBAROMÈTRE AU TOGO 3e Dissemination 26 Juin 2013 RÉSULTATS DE LA 1ÈRE SÉRIE D ENQUÊTES AFROBAROMÈTRE AU TOGO 3e Dissemination 26 Juin 2013 [Include National Partner logo] www.afrobarometer.org www.crop-africa.org 1 [Include National Partner logo] Afrobaromètre:

Plus en détail

Ordre du jour provisoire

Ordre du jour provisoire 15ème Assemblée Générale et Symposium Scientifique de l ICOMOS Ordre du jour provisoire 14.10 Réunion stratégique des Comités Scientifiques Internationaux de l ICOMOS Salle «The Grand Ballroom A» du Sofitel

Plus en détail

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N

Plus en détail

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC A S S E M B L É E G É N É R A L E D U 3 D É C E M B R E 2 0 1 2 Siège : Restaurant «Le Deauville» - 1, Rue du Bac- 31700 BLAGNAC Téléphone : 05 61 71 48 76 Présidente 2012-2013

Plus en détail

29 èmes Journées franco-allemandes de juristes et pré-séminaire pour étudiants en droit du 4 au 9 octobre 2005 à Paris

29 èmes Journées franco-allemandes de juristes et pré-séminaire pour étudiants en droit du 4 au 9 octobre 2005 à Paris 29 èmes Journées franco-allemandes de juristes et pré-séminaire pour étudiants en droit du 4 au 9 octobre 2005 à Paris Les journées franco-allemandes de juristes et d étudiants en droit ont pour objectif

Plus en détail

Article 1. Article 2. Article 3

Article 1. Article 2. Article 3 STATUTS Création Article 1 30 janvier 2013 Il est fondé entre les adhérents, aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour nom «Association

Plus en détail

DISCLAIMER: As Member States provide national legislations, hyperlinks and explanatory notes (if any), UNESCO does not guarantee their accuracy, nor

DISCLAIMER: As Member States provide national legislations, hyperlinks and explanatory notes (if any), UNESCO does not guarantee their accuracy, nor 2 STATUTS DE LA FONDATION DU PATRIMOINE TITRE II ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA FONDATION Article 6- Organes Les organes de la Fondation sont : - le Conseil de Fondation ; - l Administration général.

Plus en détail

Compte Rendu de la Réunion de la Commission des affaires parlementaires. Bruxelles (Belgique), 12 juillet 2012

Compte Rendu de la Réunion de la Commission des affaires parlementaires. Bruxelles (Belgique), 12 juillet 2012 Compte Rendu de la Réunion de la Commission des affaires parlementaires Bruxelles (Belgique), 12 juillet 2012 POINTE AUX - Piments (Maurice) 14-15 MARS 2013 La commission des affaires parlementaires s

Plus en détail

STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE

STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE Statuts adoptés par l Assemblée générale de la section de Lancy le 1 er juin 2015 PARTI SOCIALISTE DE LANCY, Route du Grand-Lancy 56, 1212 Grand-Lancy

Plus en détail

Les producteurs des végétaux d'ornement

Les producteurs des végétaux d'ornement 67 è Congrès de la Fédération Nationale Les producteurs des végétaux d'ornement 23/24 juin 2011 Le VÉGÉT L en CAPIT LE Dossier congressiste en Île de France, à Paris à l'espace du Centenaire Paris C est

Plus en détail

Solution intégrée de gestion des ressources humaines. Kelio Integral

Solution intégrée de gestion des ressources humaines. Kelio Integral Solution intégrée de gestion des ressources humaines Kelio Integral Kelio Integral Votre solution intégrée 100% utile Kelio Integral est une synthèse des outils de gestion des Ressources Humaines les plus

Plus en détail

Conseil d administration. Du 1 Avril 2011

Conseil d administration. Du 1 Avril 2011 Conseil d administration Du 1 Avril 2011 Vérification du quorum Nombre de membres : 24 Nombre de présents : 13 Quorum atteint au 13 ème membre présent Quorum atteint : Oui Début du conseil d administration

Plus en détail

Archiviste - Documentaliste / Gestionnaire de l information / Consultant en archives et documentation

Archiviste - Documentaliste / Gestionnaire de l information / Consultant en archives et documentation Sylvestre Kouassi KOUAKOU Né le 31 décembre 1984 à Abidjan Ivoirien Marié / 01 enfant 16 BP 153 Abidjan 16 +225 08 67 47 33 kouakousylvestre@yahoo.fr Blog professionnel : ivorybibliodoc.wordpress.com Master

Plus en détail

Recueil des délibérations du 10 avril 2015. COMITÉ DE BASSIN 98 ème séance (4 ème séance du 9 ème mandat)

Recueil des délibérations du 10 avril 2015. COMITÉ DE BASSIN 98 ème séance (4 ème séance du 9 ème mandat) Recueil des délibérations du 10 avril 2015 COMITÉ DE BASSIN 98 ème séance (4 ème séance du 9 ème mandat) COMITÉ DE BASSIN RÉUNION DU 10 AVRIL 2015 Délibération N 2015/01 Élection d un représentant du

Plus en détail

COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE

COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 28 novembre 2013 Délibération n 2013/231 ADHESION A L AGENCE FRANCE LOCALE La capacité des collectivités territoriales à accéder au crédit

Plus en détail

Promotion des liens d amitiés et de fraternités entre Membres de la communauté guinéenne de Suisse ainsi que tous/toutes les amis/es de la Guinée

Promotion des liens d amitiés et de fraternités entre Membres de la communauté guinéenne de Suisse ainsi que tous/toutes les amis/es de la Guinée Les Statuts de l Association des Ressortissants/tes Guinéens/nes et Sympathisants/tes à Zurich (A.R.G.S.Z.) TRÉSORIER SECRÉTAIRE GÉNÉRAL PRÉSIDENT SECR. INFO. ET ORGANISATION COMMISSAIRE AUX COMPTES SECR.

Plus en détail