ORDRE DU JOUR. SÉANCE ORDINAIRE DU 1 er MAI 2012 TENUE À 19 H Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 avril 2012.
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- Odette Gervais
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1 MOMENT DE RÉFLEXION ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 1 er MAI 2012 TENUE À 19 H APPROBATION DE PROCÈS-VERBAL 1.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 avril AVIS DE MOTION 2.1. Avis de motion Règlement modifiant le Règlement 1372 concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique. 3. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 3.1. Procès-verbal de la réunion du 10 avril 2012 du Comité consultatif d urbanisme Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , rue Émilien-Marcoux Société Immobilière Trudel Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard des Châteaux Garderie Le Jardin Vert Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard du Curé-Labelle Carrefour Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard des Châteaux Banque TD Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , rue de Joigny Modèle «Le Bordeaux» Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard du Curé-Labelle Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard de la Seigneurie Est, bureau 107 Nom Projet de résolution concernant une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 157, rue Paul-Albert Demande (C.C.U ) Projet de résolution concernant une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 72, rue des Roseaux Demande (C.C.U ) Projet de résolution concernant une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 182, rue Paul-Mainguy Demande (C.C.U ) Projet de résolution concernant une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 15, rue de Chinon Demande (C.C.U )
2 3.13. Avis de motion concernant une modification au Règlement 1416 concernant l adoption du Plan d urbanisme révisé 2009 de la Ville de Blainville. a) Projet de règlement modifiant le Règlement 1416 concernant l adoption du Plan d urbanisme révisé 2009 de la Ville de Blainville afin d apporter des ajustements au Programme particulier d urbanisme «Quartier de la Gare» Avis de motion Règlement modifiant le Règlement 1471 assujettissant la délivrance d un permis de construction pour certains immeubles du «Quartier Chambéry» à la conclusion d une entente portant sur la réalisation de travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements municipaux et à la prise en charge d une partie des coûts relatifs à ces travaux. a) Projet de règlement modifiant le règlement 1471 assujettissant la délivrance d un permis de construction pour certains immeubles du «Quartier Chambéry» à la conclusion d une entente portant sur la réalisation de travaux relatifs aux infrastructures municipales et aux équipements municipaux et à la prise en charge d une partie des coûts relatifs à ces travaux afin de corriger quelques éléments de base. 4. RESSOURCES HUMAINES 4.1. Rapport du 18 avril 2012 de la directrice des Ressources humaines concernant la confirmation d embauches pour la période du 16 mars au 15 avril Rapport du 17 avril 2012 de la directrice adjointe des Ressources humaines recommandant l embauche d un inspecteur au Service des travaux publics et de l approvisionnement Rapport du 23 avril 2012 de la directrice des Ressources humaines recommandant la création d un poste de concierge au Centre récréoaquatique Rapport du 24 avril 2012 de la directrice des Ressources humaines recommandant l embauche d une secrétaire au Service de la police. 5. ACCEPTATION DE SOUMISSIONS 5.1. Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l acceptation de la soumission SG P, réaménagement des îlots urbains Rapport du 25 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant l acceptation de la soumission SA P, acquisition d un système de bertillonnage Rapport du 24 avril 2012 du directeur des Travaux publics et de l approvisionnement recommandant l acceptation de la soumission TP , services de conciergerie à la bibliothèque Rapport du 23 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l acceptation de la soumission SG P, travaux de construction d un sentier polyvalent et d une passerelle au-dessus du ruisseau Lockhead, entre la rue Hubert-Aquin et le boulevard de la Seigneurie Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l acceptation de la soumission SG P, travaux de construction de feux de circulation, boulevard du Curé-Labelle-92 e Avenue. 6. APPROBATION DE RÈGLEMENT 6.1. Règlement 1479 concernant la division du territoire de la municipalité en dix (10) districts électoraux. 7. RAPPORT DU MAIRE 8. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC (30 minutes) 9. AFFAIRES DU CONSEIL SO
3 10. DIRECTION GÉNÉRALE ET SERVICES JURIDIQUES Projet de résolution concernant un emprunt temporaire pour les fins des règlements suivants : a) 1476 autorisant l exécution des travaux de mise à niveau du poste de surpression Renaissance, de modification au poste de surpression Côte-Sud, d ajout d un compteur d eau aux Quartiers Chambéry et du Blainvillier, d achat d une génératrice pour le poste de pompage de la 92 e Avenue Est, de construction d un débarcadère école de l Aquarelle, de construction d un stationnement, de sentiers, d un bassin et d aires de pétanques et de fers parc Équestre, phase 1 et de construction de la 4 e voie et de feux de circulation boulevard des Châteaux, et décrétant un emprunt de $ à ces fins; b) 1477 autorisant l engagement de professionnels pour diverses études et projets spéciaux, et décrétant un emprunt de $ à ces fins. c) 1478 autorisant l exécution des travaux de construction du bassin de rétention et du poste de pompage pluvial, du poste de pompage sanitaire P2, du campanile et des enseignes signalétiques du «Quartier Chambéry de Blainville», et décrétant un emprunt de $ à ces fins Certificats du directeur des Services juridiques et greffier concernant la procédure d enregistrement tenue le 24 avril 2012 sur les Règlements et Projet de résolution concernant le dépôt de deux procès-verbaux de correction modification de la résolution et du règlement Rapport du 19 avril 2012 du directeur général adjoint recommandant la vente d une partie du lot à Automobiles Lauzon inc.. (boulevard du Curé-Labelle) Rapport du 19 avril 2012 du directeur général adjoint recommandant une modification au protocole d entente entre la Ville et la Commission Scolaire de la Seigneurie-des-Milles- Îles Jeux d eau école Plateau Saint-Louis Rapport du 24 avril 2012 du directeur des Services juridiques et greffier recommandant la conclusion d une entente de règlement hors cour Lot Successions Francisco Dimeglio et Angelo Iacono «Quartier de la Gare» Projet de résolution autorisant la reconduction d une entente intermunicipale entre les Villes de Blainville, Bois-des-Filion, Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte-Annedes-Plaines et Sainte-Thérèse concernant le Programme de communication nommé «OPÉRATION S-EAU-S» - rationalisation de l eau potable Projet de résolution concernant une demande de subvention dans le cadre des travaux à l aréna - Programme de soutien pour le remplacement ou la modification des systèmes de réfrigération fonctionnant aux gaz R-12 ou R-22 arénas et centres de curling du gouvernement du Québec Rapport du 24 avril 2012 du directeur des Services juridiques et greffier recommandant l expropriation pour les fins d ouverture d une nouvelle rue devant desservir un projet d habitations, lot M. Jacques Couture et Mme Louise Benoit Projet de résolution concernant une modification au Règlement 1480 autorisant l acquisition d un système radio voix pour les Services de la police et de la Sécurité incendie, de véhicules et d une radio mobile pour le Service de la Sécurité incendie et d équipements divers pour la prise d empreintes et de photos numérisées ainsi que pour le déploiement de caméras, et décrétant un emprunt de $ à ces fins. 11. FINANCES 12. TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET COMMUNICATIONS Rapport du 3 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant des modifications électriques au sous-sol du poste de police Rapport du 10 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant l acquisition d équipements informatiques pour les Services juridiques et le Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire. SO
4 12.3. Rapport du 25 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant l acquisition d équipements informatiques portables pour le Service de l urbanisme Rapport du 25 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant le changement de programmation des murs coupe-feu au Service de police. 13. POLICE, SÉCURITÉ INCENDIE ET SÉCURITÉ CIVILE Rapport du 19 mars 2012 du directeur adjoint de la Sécurité incendie recommandant l acquisition de cylindres «Survivair». 14. LOISIRS, CULTURE, BIBLIOTHÈQUE ET VIE COMMUNAUTAIRE Rapport du 18 avril 2012 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant une demande d aide financière auprès du ministère des Transports du Québec par la Corporation du parc linéaire Le P tit Train du Nord inc. - Programme d entretien de la Route Verte Rapport du 21 novembre 2011 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant le remplacement des tuiles à plafond dans la grande salle du Centre communautaire Rapport du 19 avril 2012 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant le dépôt de la candidature de la Ville de Blainville pour accueillir en 2013 le Colloque régional des Laurentides du Réseau québécois Villes et Villages en santé Rapport du 23 avril 2012 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant une subvention supplémentaire à la Société hippique de Blainville pour des travaux de rénovation au Parc équestre Rapport du 23 avril 2012 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant l acquisition de documents pour la Bibliothèque. 15. TRAVAUX PUBLICS ET APPROVISIONNEMENT Rapport du 11 avril 2012 du directeur adjoint des Travaux publics et de l approvisionnement recommandant l acceptation de propositions concernant l aménagement des Services juridiques et du Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire Rapport du 12 avril 2012 du directeur adjoint des Travaux publics et de l approvisionnement recommandant l acceptation d une proposition pour le déménagement des Services juridiques et du Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire Rapport du 25 avril 2012 du directeur adjoint des Travaux publics et de l approvisionnement recommandant l acceptation d une proposition concernant la fabrication et l installation du comptoir de réception pour le Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire. 16. GÉNIE Rapport du 3 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels pour la réalisation d une étude géotechnique, Programme de réfection des chaussées Rapport du 3 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux, réhabilitation des infrastructures boulevard du Curé-Labelle Rapport du 11 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels pour la réalisation d une étude géotechnique, projet d aménagement d un débarcadère d autobus à l école de l Aquarelle Rapport du 12 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels en architecture pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux, construction d un bloc sanitaire au parc Blainville Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l engagement de professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux, construction d un bloc sanitaire au parc Blainville. SO
5 16.6. Rapport du 17 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l acceptation de directives de changement reconstruction de passerelles, sentier Fontainebleau, soumission SG Rapport du 12 avril 2012 du directeur du Génie recommandant le paiement d une facture étude d ensoleillement Centre récréoaquatique Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l engagement de la municipalité auprès du Gouvernement provincial, construction de jeux d eau en cour arrière de l école Plateau Saint-Louis Rapport du 12 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l engagement de professionnels pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux pour le projet de construction d un abri de marqueur au parc Blainville Rapport du 19 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels pour la préparation des plans et devis en prévision du déménagement du chalet du parc Maurice-Tessier Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant la signature du formulaire d acceptation de travaux présenté par Hydro-Québec pour le déplacement d une partie d un massif souterrain au Parc Équestre. 17. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 18. PAROLE AU CONSEIL 19. CLÔTURE DE LA SÉANCE SO
MOT DU MAIRE PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROCÈS-VERBAL d
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
OCTOBRE 2011 ADOPTÉ. Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2011 soit adopté tel que déposé. ADOPTÉ ADOPTÉ
Constat de quorum et ouverture de l assemblée Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 octobre 2011 en la salle du Conseil sise à l hôtel de ville au 84 rue du Sacré-Cœur, à l heure habituelle des
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE SÉANCE
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLE DE LORRAINE TENUE LE 14 OCTOBRE 2014 À LA MAIRIE (DOMAINE GARTH), VILLE DE LORRAINE. ÉTAIENT PRÉSENTS : Siège no 1 - Siège no 2 - Siège
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008 À une assemblée extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Delson, tenue le 25 novembre 2008, à 18 h 30 en la salle du conseil de l hôtel de ville.
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
À LOUER LA CITÉ DES AFFAIRES DE MIRABEL BOULEVARD DE VERSAILLES MIRABEL, QUÉBEC
NOUVEAU DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL À LOUER LA CITÉ DES AFFAIRES DE MIRABEL BOULEVARD DE VERSAILLES MIRABEL, QUÉBEC 6 ESPACES RESTAURANTS, ESPACES COMMERCIAUX, HÔTEL DE 130 CHAMBRES ET CLINIQUE MÉDICALE À
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
SALAIRES ET ÉCHELLES SALARIALES 2015
SALAIRES ET ÉCHELLES SALARIALES 2015 NON SYNDIQUÉS Groupe 1 34 676,55 $ à 45 512,97 $ s.o. Groupe 2 38 491,64 $ à 50 520,27 $ s.o. Groupe 3 42 739,55 $ à 56 095,66 $ Adjoint de direction Groupe 4 47 420,76
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Le 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014 À une séance extraordinaire tenue le, à 20 h, à l emplacement habituel des réunions du conseil, étaient présents : M. Marcel Corriveau, maire (absent) M. Denis
Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
Est également présente : madame Lise Bigonesse, secrétaire.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU R È G L E M E N T N o CE-0 0 0 1 Règlement décrétant certaines règles administratives, la délégation de certains pouvoirs d autoriser des dépenses,
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
Nicole Blinn, directrice générale est aussi présente. 14-06-02 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
Volume 774 Page 93. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Guy Collard, greffier. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:
Page 93 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 31 octobre 2012 à 11 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Il est proposé par le conseiller, Philippe-Denis Richard appuyé par la conseillère, Nathalie Lemaire
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE ET MENSUELLE DE LA MUNICIPALITÉ D EASTMAN TENUE À COMPTER DE 19 :30 HEURES, LE LUNDI 12 JANVIER 2015 AU
Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance ordinaire du 18 novembre 2013 VILLE DE LA MALBAIE À une séance ordinaire du Conseil de la Ville de La Malbaie, tenue à 19h00, au lieu ordinaire des
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Province de Québec Ville de Longueuil
Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 18 juin 2002, à compter de 13 h, et le 19 juin 2002 à compter de 10
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Séance spéciale du 28 mai 2004
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Séance spéciale du 26 mars 2002
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PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil d agglomération des Îles-de-la-Madeleine, tenue à la salle du Centre civique de Cap-aux- Meules, le 21 janvier 2014 à 19 h, sous la présidence de Jonathan
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