BILAN DES EMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE HSBC France

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1 Conformité à l article 75 du Grenelle II de l environnement BILAN DES EMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE HSBC France Date: octobre

2 Sommaire I. Stratégie Environnementale de HSBC Les enjeux environnementaux Transition des stratégies environnementales La stratégie environnementale du Groupe HSBC Les orientations d HSBC France pour 2013 II. Bilan des emissions de GES et analyses des résultats Résultats globaux pour 2012 Déplacements professionnels Bâtiments Papier Déchets Evolution des ratios par rapport à 2011 III. Plans d action Plans d action pour HSBC France à 2013 IV. Eléments méthodologiques de l inventaire carbone Périmètres de l inventaire Cartographie des données BGES 2012 Méthode de calcul et facteurs d émission Comparabilité entre 2011 et 2012 Fiabilité des données V. Compléments réglementaires VI. Table de correspondance article 75 2

3 Objectif du Groupe à 2020 : Passer de 3,5 à 2,5 tco2e annuelles / collaborateur Le Groupe a mis en place la stratégie environnementale REDUCE en 10 points, qui a été déclinée en France selon 4 axes : Améliorer son efficacité énergétique Réduire ses émissions de CO2 liées aux consommations d énergie et aux déplacements professionnels Réduire sa consommation de papier Réduire la part de ses déchets non recyclés Ce rapport présente les résultats du Bilan de Gaz à effet de serre réglementaire étendu à des éléments de pilotage. Emissions de GES : téqco2 Déplacements professionnels 49% Papier 11% Déchets 0% Bâtiments 40% En terme de plan d action, HSBC France a déjà développé des actions fortes sur les 4 axes de sa stratégie et entend développer ses actions en faveur de l usage des énergies renouvelables évolution téqco2 / ETP 1,3-19% kwh / ETP % km parcourus en déplacements professionnels / ETP % kgéqco2 en déplacements professionnels / ETP % Kg de papier / ETP 160 0% Kg de déchets/ ETP 181-5%

4 STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE DE HSBC 4

5 Les enjeux environnementaux Augmentation de la population 9 milliards en 2050 Energie : + 50% en 2030 Alimentation : +50% en 2030 Eau : +30% en 2030 CO 2 Epuisement des ressources 1 milliard d individus n ont pas accès à l eau à ce jour Tensions géopolitiques Augmentation des prix de l énergie Difficulté d accès aux ressources L érosion de la biodiversité Le rythme de disparition des espèces est aujourd hui 100 à 1000 fois supérieur au taux normal Insécurité alimentaire et énergétique Vulnérabilité aux catastrophes naturelles Santé et qualité de l eau 5 Changement climatique Les émissions de GES ont doublé ces 40 dernières années Evènements climatiques extrêmes, sècheresse, montée des océans Pénuries alimentaires, réfugiés climatiques Ruptures de chaîne d approvisionnement

6 Transition des stratégies environnementales : HSBC cesse d être Carbone Neutre en 2012 mais intensifie ses efforts de réduction des émissions des opérations Le Groupe HSBC a défini en 2005 une ambitieuse politique carbone, basée sur des programmes de réduction des émissions et complété par un mécanisme de compensation pour atteindre la neutralité carbone. Devenir «carbone neutre» était une étape positive qui a permis de sensibiliser le public et nous a aidé à comprendre les marchés carbone internationaux. Toutefois, l environnement réglementaire extérieur et les marchés carbone internationaux ne s étant pas développés comme nous l avions envisagés en 2005, nous avons été amenés à revoir notre positionnement en matière de neutralité carbone. Considérant que nous pouvons impacter de façon assez significative notre empreinte environnementale en se concentrant sur nos propres opérations, nous avons défini une nouvelle politique carbone axée sur la technologie et l innovation, qui nous permettra de réaliser des économies durables. Par ailleurs, les produits et services associés au changement climatique représentent des opportunités commerciales. HSBC a estimé que ce secteur devrait représenter milliards de dollars en Nous devons être crédibles sur la question de la gestion de notre propre empreinte environnementale pour prétendre jouer un rôle majeur dans ce domaine. Enfin, conscients que l impact le plus important est celui des projets que nous finançons, nous considérons systématiquement les impacts environnementaux des projets à financer lorsque nous évaluons les risques environnementaux de ces projets. HSBC poursuit sa contribution à la recherche scientifique sur le climat au travers du Centre d Excellence sur le Changement Climatique créé en

7 La Stratégie environnementale du Groupe HSBC à 2020 La stratégie REDUCE est un des 8 objectifs de la stratégie opérationnelle de HSBC à Elle vise à réduire les émissions de CO2 annuelles par collaborateur de 1 tonne. Cet objectif s appuie sur les initiatives suivantes : 1. Engagement RSE Mobiliser employés et fournisseurs pour atteindre une efficacité renforcée 2. Energies renouvelables Passer à 40% la part d énergies renouvelables dans les consommations énergétiques 3. Chaîne d approvisionnement Travailler avec notre chaîne d approvisionnement afin de générer des économies de ressources 4. Data Centres Atteindre une efficacité énergétique de 1,5 dans nos data centres (PUE) 5. Eco efficiency Fund HSBC 5 millions $ d investissement annuel dédié à des projets innovants 6. Déchets 7. Certification 7 Recycler 100% de nos déchets de bureau et déchets électroniques Certifier LEED les bâtiments couvrant 40% de l énergie consommée par le Groupe 8. Energie Réduire la consommation annuelle d énergie de 1MWh par collaborateur 9. Papier Réduire nos consommations de papier et promouvoir la banque sans papier pour les clients 10. Déplacements professionnels Réduire les émissions de carbone des déplacements professionnels par collaborateur

8 Les orientations de HSBC France pour 2013 En France, HSBC est soumis à l article 75 de la loi Grenelle II du code de l environnement. Cette loi demande la publication des émissions de GES directes et indirectes de la filiale française, ainsi que la formalisation d un plan d actions de réduction des émissions. Dans le cadre de la mise en œuvre de la nouvelle stratégie environnementale REDUCE du Groupe, HSBC France poursuit ses programmes de réduction en place et les faire évoluer progressivement dans les trois ans. Même si les plans d actions existants sont cohérents avec cette nouvelle politique, HSBC France sera amené à prendre de nouveaux engagements en matière d énergies renouvelables. HSBC France a résumé son action autour de quatre axes de réduction au sein de ses opérations et sa chaîne de valeur : Améliorer son efficacité énergétique Réduire ses émissions de CO2 liées aux consommations d énergie et aux déplacements professionnels Réduire sa consommation de papier Réduire la part de ses déchets non recyclés 8

9 BILAN DES GES ET ANALYSE DES DONNÉES 9

10 Résultats globaux pour téqco2 Emissions de GES 2012 : vision réglementaire scope 3 44% scope 1 38% Les émissions sont majoritairement dans le scope 3 et le scope 1. D un point de vue plus fonctionnel, les déplacements professionels représentent près de la moitié des émissions de GES et les bâtiments 40%. Déplacements professionnels 49% scope 2 18% Emissions de GES : vision fonctionnelle Papier 11% Déchets 0% Bâtiments 40% 2012 évolution téqco2 / ETP 1,3-19% kwh / ETP % km parcourus en déplacements professionnels / ETP % kgéqco2 en déplacements professionnels / ETP % Kg de papier / ETP 160 0% Kg de déchets/ ETP 181-5% 10 10

11 Déplacements professionnels 49% des émissions de GES Analyse des données : -Les déplacements professionnels sont le plus gros poste des émissions de GES avec près de 50% des émissions. -La voiture représente la moitié des distances parcourues et près des ¾ des émissions de GES. -L avion représente le quart restant. -Il est à noter que 21% des déplacements sont effectués en train. -Enfin, 42% des déplacements en avion sont des déplacements court courrier km parcourus en déplacements professionnels / ETP 650 kgéqco2 en déplacements professionnels / ETP 0,43% des km des véhicules HSBC en Hybride 42% des km parcourus en avion court courrier 21% des km effectués en train Distance parcourue (km) Train 21% Avion 31% Avion 30% Emissions de GES (téqco2) Train 2% Voitures 48% 11 Voitures 68%

12 Bâtiments 40% des émissions de GES Répartition des consommations énergétiques par bâtiments kwh / ETP 1% de consommations de fioul 6% des consommations totales sont estimées 25% des consommations de Gaz sont estimées 41% des consommations de froid / CPCU sont estimées data Centre 18% Sites Centraux 47% Agences 35% Consommations énergétiques (kwh) CPCU / froid 7% Gaz 12% Fioul 1% Analyse des données : -Les consommations des bâtiments sont dues à près de 50% aux sites centraux, à un tiers aux agences et à 18% au data center. -Les consommations sont majoritairement électriques (80%) -Cependant les 13% correspondant au gaz et au fioul représentent 41% des émissions. 12 Electricité 80% Electricité 43% Emissions de GES (téqco2) CPCU / froid 16% Gaz 36% Fioul 5%

13 Achats de papier 11% des émissions de GES 160 kg de papier / ETP 95% du papier issu du recyclage ou certifié Analyse des données : -Les achats de papier sont presque entièrement issus de certification (91%). -Les 9% restant sont répartis entre issu du recyclage (4%) et autres papier (5%). -Le papier issu de recyclage émet un peu moins d émissions de GES que les autres papiers et correspond donc à 3% des émissions de GES. Achats de papier (tonnes) Autres 5% Emissions de GES (téqco2) Autres 5% Issu du recyclage 4% Certifié 91% Issu du recyclage 3% 13 Certifié 92%

14 Déchets <1% des émissions de GES 181 kg de déchets / ETP 72% des déchets recyclés 100% des D3E recyclés 95% du papier / carton recyclés 53% des autres DIB recyclés Analyse des données : -Les principaux déchets sont le papier / carton et les autres DIB avec près de la moitié des tonnes générés chacun -Les émissions de GES provoquées par ces déchets sont majoritairement dues au traitement du papier / carton -72% des déchets de HSBC France sont recyclés (les autres DIB sont les déchets les moins recyclés avec 47% non recyclés) -Les D3E, sont recyclés à 100% D3E 0% Autres DIB 53% Déchets générés (tonnes) Emissions de GES (téqco2) Autres DIB 5% D3E 0% Déchets de chantier 2% Papier / carton 45% Déchets de chantier 0% Papier / carton 95% 14

15 PLANS D ACTION Objectif du Groupe à 2020 : Passer de 3,5 à 2,5 tco2e annuelles / collaborateur 15

16 Actions environnementales prioritaires de HSBC France à 2013 HSBC France a des émissions de 1,4 tco2e / ETP, en dessous de l objectif du groupe. Cependant, cet objectif a été pris de manière collective et toutes les filiales du groupe se doivent de contribuer à cet objectif. Axe 1 : Améliorer son efficacité énergétique Télétravail Délocalisation du Data Centre dans un Data Centre à forte efficacité énergétique au UK Optimisation des surfaces Renouvellement du matériel informatique Démarche HQE sur Cœur Défense Axe 3 : Réduire sa consommation de papier Dématérialisation Rationalisation des éditions inutiles Migration vers du 100% banque en ligne Axe 4 : Réduire la part de ses déchets non recyclés Suppression des poubelles individuelles Sensibilisation au tri Poursuivre le partenariat de recyclage de D3E avec Ecod Air 16 Axe 2 : Réduire ses émissions de CO2 liées aux consommations d énergie et aux déplacements professionnels Utilisation accrue des outils de réunion à distance PDIE (Plan de Déplacement Inter Entreprise) Rationalisation et performance environnementale du parc automobile Réservation en ligne et affichage CO2 du transport Intégration de critères environnementaux dans la sélection des prestataires de voyage

17 ELÉMENTS DE MÉTHODOLOGIE DE L INVENTAIRE CARBONE 17

18 Périmètres de l inventaire Année de référence : 2011 Année de reporting : 2012 (1 er janvier au 31 décembre) Méthode de consolidation : contrôle opérationnel Périmètre organisationnel : L inventaire comprend l entité juridique HSBC France et ses activités de banque comprenant 353 sites géographiques répartis en 350 Agences, 8 sites centraux et un data centre, soit 100% de ses activités. Périmètre opérationnel : Scope 1 et 2 : Emissions directes et indirectes associées à l énergie L inventaire comprend l ensemble des bâtiments et véhicules sur lesquels HSBC exerce un contrôle opérationnel (i. e. HSBC exploite le bâtiment). Exclusions : HSBC n est pas concerné par les émissions de GES des procédés hors énergie et les émissions de la biomasse. Concernant les émissions fugitives, HSBC est concerné via ses systèmes de climatisation (bâtiments et véhicules), cependant, ces émissions sont difficiles à comptabiliser et représentent pour nos pairs moins de 5% des émissions du Bilan GES. Nous les avons donc exclues. Scope 3 optionnel : Autres émissions indirectes les estimations de consommations énergétiques, les achats de papier, les déplacements professionnels non contrôlés et la production de déchets ont été pris en compte. 18

19 Cartographie des données BGES 2012 Les émissions grisées sont exclues de l inventaire Scope 1 : Emissions directes Scope 2 : Emissions indirectes associées à l énergie 1. Energie des bâtiments (Gaz, Fioul) Emissions directes des sources fixes de combustion 2. Energie des véhicules (Essence, Gasoil, Hybride) Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique 3. Emissions directes des procédés hors énergie 4. Fluides frigorigènes Emissions directes fugitives 5. Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) 6. et 7. Energie des bâtiments (électricité, CPCU, froid) Emissions indirectes liées à la consommations d'électricité, de vapeur, chaleur ou froid Scope 3 : Autres émissions indirectes (optionnel) 8. Amont des énergies et estimations Emissions liées à l'énergie non incluses dans les catégories "émissions directes GES" et "émissions indirectes de GES liées à énergie " 9. Papier Achats de produits ou services 11. Déchets 13. Avion, train, taxi et voitures de location Déplacements professionnels 10. Immobilisation de biens 12. et 18. Transport des marchandises amont et aval 14. et 21. Franchises amont et aval 15. et 22. Actifs en leasing amont et aval 16. Investissements 17. Transport des visiteurs et clients 19. et 20. Utilisation et fin de vie des produits 23. Déplacements Domicile-Travail 24. Autres émissions indirectes 19

20 Méthode de calcul et facteurs d émission Le calcul des émissions de GES consiste à estimer le contenu carbone des activités de HSBC. Pour cela, des données sources retraçant ces activités sont collectées, puis «transformées» en émissions de GES grâce à des tables d émissions appelées Facteurs d émissions. Consommations énergétiques des bâtiments (kwh) Distance parcourue en véhicules HSBC (km) Distance parcourue lors des déplacements en taxi, avion, train, locations ponctuelles (km) FE (spécifique à chaque donnée d activité) CO2 Tonnes de papier achetés (tonnes) Tonnes de déchets générés (tonnes) Télécharger les FE de l inventaire En cohérence avec les guidelines du Groupe, nous utilisons en priorité les facteurs d émissions des fournisseurs, puis ceux du Defra (version 2012). Selon les recommandations de l article 75, les pertes en lignes ont été comptabilisés dans le scope 2, et le FE de la combustion a été appliqué dans les scope 1 et 2. Les émissions amont des scopes 1 et 2 se retrouvent dans le scope 3 avec les estimations de consommations énergétiques. 20

21 Comparabilité entre 2011 et 2012 EN 2012, HSBC a mieux réparti ses émissions de GES dans les différents scopes: Basculement de l amont des émissions dans le scope 3 Basculement des consommations estimées dans le scope 3 Basculement des distances parcourues en véhicules de location ponctuelle dans le scope 3 HSBC a aussi changé ses facteurs d émissions afin de se rapprocher du reporting Groupe et, ainsi, assurer une bonne comparabilité entre les différents inventaires carbone chez HSBC. Les émissions de GES de l année de références du Bilan GES (2011) ont donc été recalculées en prenant en compte ces différences. 21

22 Fiabilité des données Afin d assurer une bonne fiabilité de son inventaire et donc une bonne traçabilité de ses plans d action, HSBC s attache à baser son inventaire sur une majorité de données réelles. Ainsi, concernant les données des bâtiments, seules 6% des consommations sont estimées. Concernant les déplacements professionnels en avion et en train, le prestataire a fourni le suivi des données réelles, tout comme les déchets générés et les achats de papier. Les déplacements en véhicules HSBC peuvent être fiabilisés à terme au travers du suivi des consommations réelles. Consommations énergétiques des bâtiments (kwh) Distance parcourue en véhicules HSBC, taxi et véhicules de location (km) Distance parcourue lors des déplacements en avion et train (km) Tonnes de papier achetés (tonnes) Tonnes de déchets générés (tonnes) Direction de l immobilier et de l exploitation / Reporting annuel Direction Logistique / Achats Agence de voyage Logistique / Achats / Prestataires Direction de l immobilier et de l exploitation / Prestataires 94% factures / compteurs 6% estimations 100% déclaratif cartes carburant et abonnement GT 100% données prestataire 100% données prestataire 100% données prestataire 22

23 COMPLEMENTS REGLEMENTAIRES 23

24 Description d HSBC Raison sociale : HSBC France Code NAF : 6419Z / Autres intermédiations monétaires Code SIREN : Citer les numéros de SIRET associés à la personne morale : (notre siège social) Adresse : 103 avenue des Champs-Elysées Paris Nombre de salariés : plus de Description sommaire de l activité : groupe mondiale de services bancaires et financiers Adresse du site interne où est mis à disposition le bilan d émissions de GES : Coordonnées de la personne responsable du Bilan d émissions de GES : Responsable du suivi : Conchita Rodriguez Fonction : Direction de l immobilier d exploitation, en charge du reporting environnemental Adresse : Immeuble Coeur Défense, Tour A, 110 esplanade du Général De Gaulle, Courbevoie Téléphone : / Mail : conchita.rodriguez@hsbc.fr 24

25 Présentation légale des émissions de GES : 2012 et 2011 recalculées Emissions directes Emissions indirectes associées à l'énergie Autres émissions indirectes de GES Catégories d'émissions Postes d'émissions C0² CH4 N20 Emissions GES (en tonnes) Total (TC0²e) C0² CH4 N20 Total (TC0²e) Différence année de référence et année du bilan (TC0²e) 1 Emissions directes des sources fixes de combustion % 2 Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique % 3 Emissions directes des procédés hors énergie 4 Emissions directes fugitives 5 Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) 6 Emissions indirectes liées à la consommations d'électricité % 7 Emissions indirectes liées à la consommations de vapeur, chaleur ou froid % 8 Emissions liées à l'énergie non incluse dans les catégories "émissions directes GES" et "émissions de GES à énergie indirectes" % 9 Achats de produits ou services % 10 Immobilisations de biens 11 Déchets % 12 Transport de marchandise amont 13 Déplacements professionnels (rail, air, taxis) % 14 Franchise amont 15 Actifs en leasing amont 16 Investissements 17 Transports des visiteurs et des clients 18 Transports des marchandises aval 19 Utilisation des produits vendus 20 Fin de vie des produits vendus 21 Franchise aval 22 Leasing aval 23 Déplacement domicile travail 24 Autres émissions indirectes 25

26 TABLE DE CORRESPONDANCE ARTICLE 75, GRENELLE II 26

27 Table de correspondance avec l article 75 Items article 75 Correspondance dans le rapport 1. Description de la personne morale concernée 2. Année de reporting et année de référence 3. Les émissions directes de GES, évaluées séparément par poste et pour chaque GES en tonnes et en équivalent CO2 4. Les émissions indirectes de GES associées à la production d électricité, de chaleur ou de vapeur importée, quantifiées séparément par poste et en tonnes équivalent CO2 5. Les autres émissions indirectes de GES, quantifiées séparément par poste en tonnes équivalent CO2, si la personne morale a choisi de les évaluer Complémentaires réglementaires Description d HSBC Eléments de méthodologie de l inventaire carbone Périmètre de l inventaire Eléments de méthodologie de l inventaire carbone Périmètre de l inventaire Complémentaires réglementaires Présentation légales des émissions de GES : 2012 et 2011 recalculées 6. Les émissions évitées quantifiées de manière séparée Pas d émissions évitées 7. Les éléments d appréciation sur les incertitudes 8. Motivation pour l exclusion des sources de GES et de poste d émissions de GES lors de l évaluation 9. Si différents des facteurs par défaut de la Base Carbone, les facteurs d émissions et les PRG utilisés 10. A partir du deuxième bilan, l explication de tout recalcul de l année de référence 11. Adresse du site Internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES et 27 responsable du suivi Eléments de méthodologie de l inventaire carbone Fiabilité des données Eléments de méthodologie de l inventaire carbone Périmètre de l inventaire Eléments de méthodologie de l inventaire carbone Méthode de calcul et facteurs d émission Eléments de méthodologie de l inventaire carbone Comparabilité entre 2011 et 2012 Complémentaires réglementaires Présentation légales des émissions de GES : 2012 et 2011 recalculées Complémentaires réglementaires Description d HSBC