REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30

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1 ACCEPTÉ REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30 La séance ordinaire du Comité exécutif du mardi 14 juin 2011 a été ajournée au mardi 28 juin 2011 à 19 h 30 à la salle multifonctionnelle du Centre administratif, au 2955, boulevard de l Université, Sherbrooke. Présences : M. Sylvain Côté, président, M. Jean-Guy Émond, viceprésident, MM. Roger B. Bernier, Paul Dancause jr, Gilles Normand, Mohamed Soulami, commissaires; M. Michel Bernard, directeur général, M. André Lamarche, directeur général adjoint à l administration, Mme Marie-Claude Lunardi, directrice générale adjointe aux affaires éducatives et M. Carl Mercier, secrétaire général. Mme Isabelle Archambault et M. Rémy Bergeron ont prévenu de leur absence. 1.1 Quorum Le quorum est constaté à 19 h 36, la séance du 14 juin 2011 se poursuit. 1.2 Période de questions du public Il n y a aucune question. 1.3 Période de questions des commissaires Il n y a aucune question. 1.4 Adoption de l ordre du jour de la séance ajournée CE Sur la proposition de M. Paul Dancause jr, il est unanimement résolu d adopter l ordre du jour de la séance ajournée. 2.0 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 2.1 Modifications aux calendriers scolaires pour les années et de l enseignement primaire et secondaire (jeunes) et au calendrier scolaire de l école des Enfants-de-la- Terre pour l année CE Attendu les consultations tenues auprès du Comité de parents; Attendu l entente intervenue avec le Syndicat de l enseignement de l Estrie; Sur la proposition de M. Mohamed Soulami, il est unanimement résolu :

2 D adopter les modifications aux calendriers scolaires pour les années et de l enseignement primaire et secondaire (jeunes) et au calendrier scolaire de l école des Enfants-de-la-Terre pour l année , selon les documents ci-joints ; Le tout selon le dossier soumis à la séance et faisant partie 3.0 SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 3.1 Acceptation du plus bas soumissionnaire pour le ramassage des matières résiduelles Secteur régulier et professionnel (soumission #S ) CE Sur la proposition de M. Roger B. Bernier, il est unanimement résolu : D accepter la plus basse soumission conforme, à savoir celle de la compagnie Waste Management, au montant de 135, $ par année (taxes incluses) pour les trois prochaines années, pour la disposition des déchets Secteur régulier et professionnel (soumission #S ), le tout selon le document constituant le dossier , déposé à la séance et faisant partie D autoriser le directeur du SRMTI à signer 3.2 Acceptation du plus bas soumissionnaire pour les travaux d aménagement d un nouveau débarcadère d autobus à l école Alfred-Desrochers. (projet # 11E044-04) CE Attendu l information reçue du représentant de la firme de consultant SM, à l effet que la soumission la plus basse est non conforme en raison de l absence de la licence d entrepreneur général # 1.4; Attendu que cette licence est requise pour l exécution des travaux. Attendu un avis en ce sens reçu de la Régie du bâtiment; Attendu l information reçue du représentant de la firme de consultant SM, à l effet que la 2 e plus basse soumission est conforme; Sur la proposition de M. Jean-Guy Émond, il est unanimement résolu : D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de Construction et pavage Dujour ltée au montant de ,78$ (taxes incluses) pour les travaux d aménagement d un nouveau débarcadère d autobus à l école Alfred-Desrochers, (projet # 11E044-04), le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie

3 3.3 Acceptation du plus bas soumissionnaire pour le réaménagement des laboratoires de sciences à l école de la Montée, pavillon Le Ber (projet # 11E117-01) CE Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu : D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie COMCO, au montant de ,80$ (taxes incluses), pour le réaménagement des laboratoires de sciences à l école de la Montée, pavillon Le Ber (projet # 11E117-01), le tout selon le document constituant le dossier , déposé à la séance et faisant partie 3.4 Tarification des espaces de stationnement ( ) CE Attendu les consultations entourant les règles budgétaires applicables à la CSRS; Attendu que la CSRS se doit d harmoniser sa tarification avec les contraintes budgétaires; Attendu que la tarification n a jamais fait l objet d une indexation, depuis sa mise en place; Attendu que la CSRS souhaite encourager le covoiturage et l utilisation du transport en commun; Sur la proposition de M. Gilles Normand, il est unanimement résolu : Que les membres du Comité exécutif acceptent la tarification des espaces de stationnement , tel que défini : TARIFICATION DES ESPACES DE STATIONNEMENT Pour le personnel Vignette annuelle (espace non réservé) 200$ Vignette annuelle (espace réservé) 350$ Vignette mensuelle (espace non réservé) 30$ Pour le personnel temporaire, temps partiel Salaire annuel moins de $ (espace non réservé).5 de 1% du salaire, maximum de 200$

4 Pour les élèves Vignette annuelle (espace non réservé) 60$ Vignette mensuelle (espace non réservé) 30$ Pour les visiteurs Tarification quotidienne (demi-journée) 2$ Pour les bénévoles, fournisseurs de biens et services, camions de la CSRS et mobylette de 50cc et moins Gratuit Vignette perdue ou volée 1 re fois = 20$ Subséquent = le coût de la vignette Le tout selon le document constituant le dossier , déposé à la séance et faisant partie 3.5 Acceptation du plus bas soumissionnaire pour le réaménagement de la cour à l école Desranleau, phase 1 (projet # 10MB-024) CE Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu : D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Gilles Côté excavation inc., pour un montant de ,56$ (taxes incluses), pour le réaménagement de la cour à l école Desranleau, phase 1 (projet # 10MB-024), le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 3.6 Acceptation du plus bas soumissionnaire pour le réaménagement de la cour à l école Eymard (projet # 11RD- 006) CE Sur la proposition de M. Gilles Normand, il est unanimement résolu : D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Construction et Pavage Dujour ltée, pour un montant de ,92$ (taxes incluses) pour le réaménagement de la cour à l école Eymard (projet # 11RD-006), le tout selon le document constituant le dossier , déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes.

5 3.7 Contrat de téléphonie cellulaire CE Attendu que notre contrat de téléphonie cellulaire vient à échéance au mois de décembre 2011; Attendu les avantages monétaires et réduction de coûts; Attendu que la CSRS est déjà membre de la CSRE et que nous pouvons nous joindre sans frais au CSRE, pour le dossier de la téléphonie cellulaire; Attendu que la CSRS peut adhérer au CSRE et ce, en toute conformité avec la LCOP; Attendu que l offre de Bell Mobilité propose des conditions avantageuses au niveau monétaire et des spécifications techniques qui répondent à nos exigences; Attendu que cette offre est valable pour une période de 3 ans avec option de renouvellement de 2 années additionnelles; Sur la proposition de M. Roger B. Bernier, il est unanimement résolu : Que la CSRS puisse bénéficier des avantages offerts par la CSRE, dans le dossier de la téléphonie cellulaire, le tout selon le document constituant le dossier , déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. D autoriser la Division de l approvisionnement à faire les démarches nécessaires. 4.0 DIRECTION GÉNÉRALE 4.1 Nominations de directions adjointes et de directions d établissement Nomination de la direction du Service de la formation professionnelle et du Centre 24-Juin CE Attendu le poste à combler à la direction du Service de la formation professionnelle et du Centre 24-Juin; Attendu la recommandation de la Direction générale; Sur la proposition de M. Paul Dancause jr, il est unanimement résolu : De nommer madame Julie Caron, au poste de directrice du Service de la formation professionnelle et du Centre 24-Juin; De préciser que sa date d entrée en fonction sera le mercredi 29 juin 2011.

6 Le tout selon le dossier , soumis à la séance et faisant partie Nomination d une direction adjointe à l unité 2 du Centre de formation professionnelle 24-Juin CE Attendu le poste de direction adjointe à combler à l unité 2 du Centre de formation professionnelle 24-Juin; Attendu la recommandation de la Direction générale; Sur la proposition de M. Roger B. Bernier, il est unanimement résolu : De nommer Madame Chantal Bérubé, au poste de directrice adjointe à l unité 2 du Centre de formation professionnelle 24-Juin; De préciser que sa date d entrée en fonction sera le lundi 8 août Le tout selon le dossier , soumis à la séance et faisant partie Nomination d une direction adjointe aux écoles primaires Brébeuf et Notre-Dame-des-Champs CE Attendu le poste de direction adjointe à combler aux écoles primaires Brébeuf et Notre-Dame-des-Champs; Attendu la recommandation de la Direction générale; Sur la proposition de M. Gilles Normand, il est unanimement résolu : De nommer madame Sandra Viens, au poste de direction adjointe aux écoles primaires Brébeuf et Notre-Dame-des-Champs; De préciser que sa date d entrée en fonction sera le lundi 8 août Le tout selon le dossier , soumis à la séance et faisant partie 5.0 Correspondance et dépôt de documents pour information Il n y a aucune correspondance ou dépôt de document. 6.0 INFORMATION 6.1 Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Il n y a aucune information. 6.2 Comité de parents Il n y a aucune information.

7 6.3 Divers Il n y a aucune information. 7.0 AFFAIRES NOUVELLES Il n y a pas d affaire nouvelle. 8.0 SUITE DE LA PÉRIODE DE QUESTIONS DES COMMISSAIRES Il n y a pas de question. 9.0 LEVÉE DE LA SÉANCE La séance est levée à 20 h 31. Sylvain Côté, Président Carl Mercier, Secrétaire général